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Montage d'un dossier de surendettement délicat

Démarré par MARRAINE02, 23 Janvier 2010 à 17:21:05

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lilou36

Bonsoir Marraine,

Voici comment la procédure s'est déroulée :

Le 13 septembre, je suis assignée en expulsion audience des référés :

Le 18 décembre , je dépose mon dossier de surendettement à la BDF

Le 19 novembre à l'audience des référés avec le médiateur  et la sté HLM nous signons un accord de réglement.

Fin novembre je rêgle mon loyer + surplus,
Mais en décembre je ne paie pas le surplus de loyer , je préviens aussitôt la sté Hlm, et demande un délai de 15 jours pour régler le surplus.

Mon dossier passe en commission il est recevable fin décembre.

Je rêgle donc le suplus + le loyer en cours.
Mais la procédure d'expulsion est relancée puisque je reçois un   commandement de quitter les lieux le 28 mars.
Courrier à l'huissier, et rendez-vous avec la sté hlm.

Sur les conseils de Bisane , j'ai demandé à la bdf de faire stopper la procédure.

Nous avons reçu la convocation au tribunal pour la demande de suspension d'expulsion.

Puis courrier du conseil général le courrier pour rdv avec l'assistante sociale.

Voici le courrier que m'a fait parvenir l'assistante sociale :
"en qualité d'assistante sociale de votre secteur , je viens d'être informée par la préfecture de la cédure d'expulsion dont vous faites l'objet pour non paiements de loyers"

cet entretien a pour but d'examiner avec vous votre situation et de vous aider a évaluer la solution la mieux adaptée à vos problème de logement.

demande de justificatifs de resources et de vos charges des 3 derniers mois."
Je ne sais pas si cela pourra vous aidé.

bonne nuit Marraine et courage
lilou36

gavroche

coucou marraine,

je suis en tout points d'accord avec bisane, vous ne pouvez pas être expulsée dans l'état de votre dossier :D :D :D, ne vous épuisez pas inutilement, faites votre dossier pour le tribunal tranquillement.

pour les créanciers pareil, vous payez à ceux qui ont signé l'accord avec la bdf et qui sont sur le plan, là aussi si vous payez à date fixe par virement, je doute qu'ils vous ennuient ensuite.
je vous dis cela parce que s'il y en a qui réclament vous avez le plan, moi avec co...is, ils m'envoyaient des lettres avec des montants fantaisistes (oui quand j'ai commencé à régler ce qu'il y avait sur le plan)
j'ai envoyé une photocopie du plan avec une lettre et ça s'est arrêté.

restez sereine,  gardez courage  et confiance . quand votre proprio verra qu'elle n'a pas gain de cause,
elle se calmera peut être,  les juges sont débordés, ils n'aiment pas trop les gens procéduriers.

bonne journée

MARRAINE02

20/03/11

Bonjour à TOUS,

Bonjour LILOU ET GAVROCHE,

Vos messages précis et apaisants
Si je suis encore méfiante c est parce que :
- l huissier ne tient pas compte de ce que j ai fait et payé
- mon propriétaire fait 1fois sur 2 ce qu il dit ne réajuste le montant total de la dette ni auprès de l 
   huissier ni auprès de la BDF ou du JEX il n y a que le précontentieux qui l a fait par un fax à ma
   demande
   Le Contentieux a dit qu il le ferait MAIS NE L A PAS FAIT

- Le juge l année dernière m a condamnée alors que j étais dans mon droit pour le MONTANT des IP
   Sinon pourquoi la société de recouvrement .....me proposerait des montants totaux de la dette due pour
A BIENTOT

MARRAINE02

20/03/11

Bonjour Bisane,

Je viens seulement de prendre connaissance de votre message du 19/03/11 23H34

I. Bien sûr que je vais respecter mon plan et payer mes loyers

II.JE VAIS DEMANDER DES DOMMAGES ET INTERETS mais je ne sais pas encore le montant

1. IL FAUDRAIT QUE JE PUISSE ME PAYER UN AVOCAT au cas où ils recommencent mais je ne sais pas ce que coùte un avocat pour une procédure
2. Et peut être que la BDF (si je reçois des dommages et intérêts) me demanderaient de les mettre dans le plan BDF pour rembourser mes créanciers dont mon propriétaire ?!

3. N OUBLIEZ PAS QUE JE REDEPOSE UN DOSSIER BDF QUAND J ARRËTERAIS DE TRAVAILLER COMPLETEMENT
4. Voir avec l ADIL

III. NON je n ai rien payé à ce créancier car le juge m avait dit de ne pas reprendre mes paiement  à l audience des IP LE 21/04/10 jour où j ai déposé mon dossier bdf A LA BDF DE LA GRANDE VILLE
la commission l a daté du 22/04/11 CAR ELLE NE L A EU QUE LE LENDEMAIN

MAIS AU TRIBUNAL J AVAIS CONTESTE LES MONTANTS DES IP LE 10 MARS 11 ET LE JUGE AVAIT DEMANDE AUX CREANCIERS DE M ENVOYER LES RELEVES DE TOUT CE QUE J AVAIS PAYE JUSQU AU 10 MARS 10 :
- Ce que ce créancier n a jamais fait ET DONC LE JUGE NE M A PAS DONNE RAISON

Mais les montants sur les IP étaient supérieurs à ce que je leur devais D OU MA CONTESTATION DES IP (VOIR MES MESSAGES DE L EPOQUE JANVIER -JUIN 1010 ) et également le montant dans le plan BDF

J avais averti la BDF COMME POUR D AUTRES CREANCIERS ( garagiste - propriétaire - créancier de la saisie attribution etc) qui n ont jamais été réactualisés DANS LE PLAN BDF

J ai contesté mais cela n a rien changé ( SEPT 10)

Un moment épuisée par les aléas je n en ai plus parlé

Ont ils fait une réactualisation maintenant ou la société de recouvrement avait elle gardé les 1436 euros des 3 DOSSIERS ( SANS AVERTIR LE CREANCIER ) JE NE SAIS PAS ?? SUR CE QUE JE LUI PAYAIS TOUS LES MOIS AVANT LE DEPOT DU DOSSIER BDF

Ou est ce les montants sans les intérêts ?

IV. Comme CHEVAL N A PAS L IBAN ET LE BIC DE N...C..... :
JE PAIERAIS AU CREANCIER/BDF N°2 COMME VOUS LE DITES PAR CERTICODE ET JE LUI DEMANDERAIS UN ECHEANCIER REACTUALISE SINON JE PAIERAIS LE MONTANT DU PLAN BDF HOMOLOGUE PAR LE JEX

MERCI CHEVAL

MERCI POUR TOUT Bisane

BON COURAGE

MARRAINE02

-------
V. Suite de mon message de ce jour à 14H12 qui est passé inachevé pour une raison que j ignore

"Sinon pourquoi ...........Dde la dette due pour la mise en place des paiements du plan BDF avec des chiffres inférieurs au PLAN BDF ??

donc avec ces " raisons J AI DES RAISONS D ETRE " prudente"

I. A LILOU,

Votre gentillesse me touche beaucoup

OUI IL Y A DES CHOSES QUI M AIDENT

Surtout de voir ce que je ne peux plus faire CAR

1. LILOU DEPUIS LE 10 FEVRIER 11 JE NE SUIS PLUS SOUS LA OROTECTION DE LA LOI LAGARDE CAR MON DOSSIER EST CLOS AVEC L HOMOLOGATION DU JEX DU 09/02/11 (TEL. A LA BDF DU 03/03/11)

Et même quand en nov et déc 10 : J ETAIS SOUS LA PROTECTION DE LA LOI LAGARDE L HUISSIER ET LE PRORIETAIRE L ONT TOUJOURS REFUTE

2. JE PAYAIS LE LOYER ET L APUREMENT SELON L ECHEANCIER QUE J AVAIS PROPOSE EN SEPT. OCT. 10
  accepté par le précontentieux au tél. après réception de mon échéancier écrit 0CT. 2010
3. J AVAIS UN ECHEANCIER AVEC EUX SUR 3 ANS ( janvier 2009 - déc. 2011)
   
4. J ai eu une IP EN NOV 10 que je n ai pas contestée pour trouver un arrangement

5. J AI EU 4 LETTRES D HUISSIER EN 3 SEMAINES JUSQU A UNE SAISIE VENTE DANS LES 4 JOURS 
    LE 17 DEC. 2010 JE SUIS ALLEE CHEZ L HUISSIER METTRE LES CHOSES AU POINT DERIEUSEMENT
    ILS ONT SUSPENDU LES MESURES D EXECUTION

6. LE 03/03/11 J AI FAIT UN ACCORD VERBAL  POUR PAYER PAR CERTICODE AVEC LE CONTENTIEUX LE PLAN BDFAVEC UN MONTANT REACTUALISE

7. LE 03/03/11 J AI RECU DE L HUISSIER UNE ASSIGNATION AI T.I. LE 18 MAI 11 AVEC UN COMMANDEMENT DATE DU 17/12/10

OR JE ME SOUVIENS AVOIR RECU LE COMMANDEMENT DE PAYER EN MËME TEMPS QUE L IP EN NOV.10

JE DEMANDERAIS AU JUGE DE VERIFIER

8. J AI CONTINUE DE PAYER MES LOYERS

9. LE 16/03/11 J AI RECU LA LETTRE DE L HUISSIER ME DEMANDANT DE PAYER LE MONTANT DU PLAN NON REACTUALISE LE 31/03/11 ( QUID DE L ARRANGEMENT AVEC LE CONTENTIEUX du 03/03/11)

10.  LE 16/03/11 J AI EU LA LETTRE DU PREFET

11. JE N AI JAMAIS EU DE LETTRES DE MON PROPRIETAIRE A PART LEUR ECHEANCIER SUR 3 ANS ET LEURS QUITTANCES
J AI TOUJOURS RESPECTE LES ACCORDS FAITS AU TELEPHONE ET AVAIT TOUJOURS DE BONS CONTACTS AVEC LE PRECONTENTIEUX JUSQU A LA LETTRE DE L HUISSIER EN NOV. 2010

DONC LE PARCOURS N EST PAS TOUT A FAIT LE MËME LILOU VOUS AVEZ EU PLUS DE CHANCE QUE MOI

MERCI POUR TOUT LILOU

BONNE COURAGE POUR LE PLAN


II. A GAVROCHE,

Merci pour tout

Que Marie " rende  au centuple " à tous ceux qui m aident y compris vous

Je vais essayer de faire comme vous dites mais je ne dis pas que j ai confiance

Merci pour tout GAVROCHE

BON COURAGE

BONNE SOIREE

MARRAINE02











A BIENTOT

bisane

II-1- pas besoin d'avocat ! Vous le tentez comme ça ! Ca marche ou ça ne marche pas
2- Tout dépend de la somme... et certainement pas pour rembourser votre proprio, que vous aurez déjà presqu'intégralement remboursé !

III- je crois qu'il vaut mieux que vous laissiez tomber et que vous vous en teniez au plan. Vous serez toujours à temps, en fonction de votre énergie à ce moment-là, de faire valoir cette différence au moment du re-dépôt !

V- Il n'est pas exact de dire que vous n'êtes pas sous la protection de la loi Lagarde !
Le plan BDF en lui-même, et "l'accord de paiement" qu'il constitue, vous met a priori à l'abri d'un jugement d'expulsion !
Lilou n'a pas eu plus de chance que vous ! Elle, le jugement d'expulsion, elle l'a eu !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

lilou36

Bonsoir Marraine,

Vous avez un rendez vous avec l'Adil ?

a + tard

Lilou

MARRAINE02

20/03/11

Bonsoir à TOUS,

Bonsoir Bisane,

MERCI POUR VOTRE MESSAGE

1. (II.-1.) J aimerais autant que cela marche
Je ne prendrais pas le risque que cela ne marche pas
L avocat ce n était pas pour cette fois ci MAIS POUR LA PROCHAINE FOIS s il devait y avoir une prochaine fois

2.(III.) OK POUR LE CREANCIER BDF


3.(V.) Si je dis que je ne BENEFICIE PLUS DE LA LOI LAGARDE C EST PARCE QUE LA BDF ME L A DIT AU TELEPHONE LE 03/03/11 CAR MON DOSSIER EST CLOS DEPUIS LE 10/02/11ET QUE C EST EGALEMENT POUR CETTE RAISON QUE LA BDF N INTERVIENDRA PLUS
C EST CE JOUR LA QUE J AI PERDU CONFIANCE

SI VOUS AVEZ RAISON J IRAI SEREINE AU TRIBUNAL

4. LOIN DE MOI L IDEE DE MINIMISER LA SITUATION ET LA SOUFFRANCE DE LILOU  Bisane
Quand je pense que LILOU  a eu plus de chance que moi c est que la BDF EST INTERVENUE QUI A PROVOQUE UNE DEMANDE DE SUSPENSION D EXPULSION A ENTERINER LE 28 MARS 11AVEC L APPUI DE SON ASSISTANTE SOCIALE

LOCALEMENT ELLE N EST PLUS SEULE

SI LA BDF ETAIT INTERVENUE AUPRES DE L HUISSIER EN NOVEMBRE 2010 COMME ELLE ME L AVAIT DIT
ET QUE LE JEX N A PAS VOULU ME RECEVOIR COMME ME L AVAIT CONSEILLE LA BDF
JE NE SERAIS PAS AUJOURD HUI DANS UNE TELLE SITUATION

D AUTRE PART J AI FAIT PLUSIEURS DEMARCHES ET PAIE MON LOYER DEPUIS DES MOIS ( CE QUI EST NORMAL) ainsi que l apurement sans que mon propriétaire et l huissier se calment d autre part j ai un dossier recevable depuis le 25 MAI 2010 ET CELA NE M A GUERE AIDE AUPRES DE MON PROPRIETAIRE
A L AUTOMNE QUI SAVAIT POURTANT DEPUIS DES MOIS QUE J ETAIS RECEVABLE ET QUI A DECLENCHE UNE PROCEDURE D EXPULSION 17 DECEMBRE 11 LE MËME MOIS OU IL VENAIT DE SIGNER LE PLAN FINAL BDF LE 24 DECEMBRE AU PLUS TARD SANS REACTUALISER LE MONTANT TOTAL DÛ SELON LES PAIEMENTS QUE J AI FAITS AU 4EME TRIMESTRE 10

Quand je parle de chance  c est le sentiment que j ai c est qu elle a mieux été entendue localement que moi J AI BIEN CONSCIENCE QUE LILOU A VECU UNE GRANDE EPREUVE ET C EST POURQUOI J AI ETE TRES TOUCHEE PAR SON TEMOIGNAGE ce dont je la remercie encore une fois

Bisane je me rends compte que c est seulement quand les choses seront en place et reconnues que je serais sereine
Et je le souhaite de tout coeur le plus tôt possible

Merci pour tout Bisane

J ai une grosse semaine en perspective

BONNE SOIREE

BON COURAGE

MARRAINE02






A BIENTOT

lilou36

Marraine,

Je suis d'accord avec vous, oui j'ai le soutien de la BDF, mais je pense que si je n'avais pas contacté la sté HLM par téléphone à plusieurs reprises, si je ne m'étais pas déplacé xxx fois, je ne suis pas certaine que la Juge aurait suspendu le commandement d'expulsion.

Elle nous l'a quand même rappelé pendant l'audience.

Bonne soirée Marraine

Lilou

MARRAINE02

21/03/11

Bonsoir à TOUS,

Bonsoir LILOU,


Oui merci pour vos 2 messages

Oui j ai pris rdv avec l adil il y a déjà 15 JOURS j ai rdv le 28 MARS 11

Je suis heureuse pour vous que le jge ait apprécier vos démarches
Je ne doute pas une seconde QUE VOUS AVEZ FAIT DES DEMARCHES si une assistante sociale a trouvé avec vous un arrangement avec votre propriétaire c est ce que j avais compris à demi mot

J ai fait des démarches auprès de mon propriétaire qi savait que j avais un dossier BDF  et qui ne voulait rien entendre
Début mars 11 j ai trouvé un arrangement avec mon propriétaire avec le plan BDF homologué et l huissier a remis le tout en qestion dix jours après 
Les 2 ne souhaitent qu une chose c est aller jusqu à l audience malgré mes démarches

Sûrement aviez vous un service contentieux plus ouvert ?

Je vous souhaite de tout coeur que tout se passe bien pour vous le 28 mars et que cela ne soit plus qu un  mauvais souvenir  pour vous

Merci encore pour votre gentillesse et votre témoignage

BONNE NUIT

BON COURAGE

MARRAINE02



A BIENTOT

lilou36

Bonsoir Marraine,

Merci de votre réponse,

Juste une précision, l'assistante sociale s'est déplacée pour établir un rapport qu'elle a adressé à la préfecture, elle n'a pas contacté la sté hlm.

Le 28 mars il n'y aura pas d'audience, puisque la juge a suspendu la mesure d'expulsion le 17 mars.

Bonne continuation Marraine et bon courage pour vos démarches.

Bonne soirée
lilou   





MARRAINE02

24/03/11

Bonjour à TOUS,

Bonjour LILOU,

Merci de m avoir répondu si gentiment

Je suis heureuse pour vous que la mesure soit stoppée pour vous et que le  "ciel soit de nouveau " bleu ""

Si j ai bien compris c est ce qui pourrait m arriver APRES si le Juge prononce tout de même l Expulsion le 18 MAI 11 ?!
(Au cas où le JUGE  n aurait pas eu les " ONDES POSITIVES DE Bisane, JEAN et GAVROCHE )

MERCI POUR TOUT

BON COURAGE

BONNE JOURNEE

MARRAINE02


A BIENTOT

catsen

et les miennes aussi d'ondes, la roue va finir par tourner ;)
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

bisane

Marraine, le juge ne va pas prononcer une rupture de bail (car il ne s'agit pas encore d'une expulsion) pour, de mémoire, 250 €, qui de toutes façons sont inscrites dans le plan de surendettement.
Il ne s'agit même pas d'une question d'ondes positives !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

MARRAINE02

25/03/11

Bonsoir à TOUS,

Bonsoir CATSEN et Bisane,

Merci pour vos messages de soutien et de mise au point
Mais oui CATSEN vous avez raison

Mais oui Bisane  c est 245 euros alors pourquoi je n arrive pas à m en convaincre comme vous ?

MERCI POUR TOUT A TOUTES LES 2

BONNE NUIT

BON COURAGE

MARRAINE02

A BIENTOT

bisane

Hello, Marraine !
J'espère que ce RDV vous rassurera pleinement, et qu'ils seront prêts à vous soutenir !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...