2ème dossier de surendettement acharnement

Démarré par CHRISTINE, 14 Juillet 2011 à 00:09

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CHRISTINE

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur ce site et n'ai jamais discuté sur un forum, mais étant dans une situation très compliquée je vous demande de l'aide. J'ai tellement honte d'en être arrivé à ce stade, j'ai été irresponsable vis à vis de mes enfants et du père de mes enfants.
Je vais essayer de faire court, cela va être difficile, mais essayons.

Je vis depuis + de 20 ans avec le père de mes 2 enfants et travaillons tous les deux.
Il y a une dizaine d'années, j'ai commencé à emprunter à ma banque pour financer du mobilier, avec bien sûr un revolving en supplément, jusque là rien
de grave, puisque j'avais un salaire confortable. Au fil du temps un crédit en a appelé un autre suite à divers problèmes d'arrêts maladie, changement d'employeur, baisse de salaire, j'ai commencé par une carte magasin, une deuxième, j'ai fait des prêts perso pour rembourser les revolving et en très peu de temps je me suis retrouvée dans une spirale infernale, ne me mettant pas devant le fait, empruntant pour mes découverts (puisque plusieurs comptes pour jongler) ou pour régler les échéances des prêts. Tout ceci pour éviter d'avoir des échéances impayées, le pire dans tout cela c'est que je pensais pouvoir trouver une solution de regroupement toute seule sans avoir parler de cette situation à mon conjoint. J'avais même pris une boite postale pour que la multitude de courrier n'arrive pas à la maison.

Je ne voulais pas que mes proches sachent, j'avais tellement honte d'en être arrivé à ce stade. Je ne comptais même plus et je ne savais même plus où j'en étais. Cela aurait été tellement plus simple d'en parler avant qu'il ne soit trop tard. Enfin bref, pour en finir en maximum 5 ou 6 ans, j'ai emprunté pour plus de 130 000 euros envers un maximum de créanciers. Sachant qu'un même créancier m'a endetté sans aucune vérification à plus de 45000 Euros, sous forme de 8  révolving (faisant des révolving en magasins pour avoir du disponible et rembourser les autres).

Tout cet argent ne m'a servi qu'à rembourser les autres créanciers, et nullement pour mon plaisir.
Pour faire court, en juillet 2008 mon conjoint a appris l'ampleur des dégats et je devais partir du foyer, car il a été humilié, n'avais plus de confiance je l'avais trahi... Au fil du temps, il a accepté que je reste à la maison avec mes enfants à condition de me battre pour trouver une solution qui nous sorte de cette situation. J'ai donc déposé un dossier de surendettement en mars 2009 qui a été jugé recevable par la commission avec établissement d'un plan, 2 créanciers ont fait un recours (SOF...... et Ban...p), j'ai été convoqué devant le juge de l'exécution. J'avais très peur , j'avais préparé comme je pouvais toutes les pièces relatives à ma situation, une liste des créanciers que je continuais à régler suivant mes possibilités (à la demande de" la banque de France), arrivée devant le juge plus rien ... le vide je n'arrivais pas à parler et l'avocat adverse en a profité, cela a duré 5 mn. Délibéré le juge rejette la recevalité pour mauvaise foi, trop de crédits.

Suite à cela, j'ai contacté un avocat qui m'a conseillé dans un premier temps de redéposer un deuxième dossier de surendettement, pour que ce soit lui qui aille discuter avec le juge de l'exécution, sachant que la commission allait rejeter mon dossier car un jugement récent. En parallèle, après étude de mon dossier et des divers contrats de prêts, mon conseil m'a proposé d'assigner les 3 plus gros créanciers qui m'ont octroyé près de 85 000€ en très peu de temps avec des revolving. Ils n'ont pas tenu leur role de conseil et d'information, je les ai donc assigné en octobre 2010. Entre temps je suis repassée pour la deuxième fois devant le jex mais cette fois avec mon avocat, mais négatif le dossier n'a pas abouti : les mêmes arguments que le premier jugement trop de créanciers, de dettes.... du copier coller. A savoir, je ne comprends pas lorsque l'on est en situation de surendettement actif ou passif, nous avons tous emprunté au delà de nos possibilités, lors de mon dépot de dossier de surendettement il faut être de bonne foi et ceci a été reconnu par la commission et pourquoi cela n'aboutit pas.

Pour en finir, les OIP sont arrivées les unes derrières les autres, les huissiers tapent à la porte tous les jours pour déposer les décisions de justice pour certains créanciers, et il faut payer payer au delà de nos limites. Pour l'instant chaque décision de justice me condamne à payer des sommes avec intéret, frais de procédure et en plus mon avocat n'a même pas réussi d'obtenir des délais de paiement; que dois je faire ? je n'en peux plus heureusement que je travaille avec un  salaire convenable.

Certains jugements étant de premier ressort je peux faire appel, combien cela va me couter pour les autres de dernier ressort pouvez vous me confirmer si je peux demander des délais de paiement au juge de l'exécution du TGI, ceci est il suspensif de l''exécution (aucune exécution provisoire sur tous mes jugements)

Je continue à régler tous mes créanciers, sauf certains que j'ai assigné, tous les mois, je consacre près de 40% de mon salaire. Certains sont d'accord et d'autres me harcèlent de leur donner plus, et on parle pas des huissiers qui ne sont jamais d'accord sur les sommes et lorsqu'ils sont ok ils ne veulent pas faire d'échéancier écrit.

Mon message est très long, mais il fallait que je me présente et vous raconte mon histoire, cela fait déjà longtemps que je me rends sur ce site et je vois que certains s'en sortent alors pourquoi pas moi au moins pour ceux qui ne le méritent pas. Merci à ceux qui veulent bien m'aider et me donner des conseils je compte sur vous car je suis au bout de tout.

victoire

Bienvenue!!!
Arrêtez d'avoir honte!!
Vous êtes victime d'un engrenage.
Je vous dis à demain.
Parcourez le forum.
Surtout,restez bien sur votre fil. ;)
Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous n'osons pas c'est parce que nous n'osons pas qu'elles sont difficiles.
Sénèque

CHRISTINE


bisane

Hello !

Vous n'avez eu gain de cause sur aucune des IP ? Aucune déchéance du droit aux intérêts ?

Où en est la procédure en responsabilité ? Vous n'avez rien obtenu non plus ?

Ce serait bien que vous remplissiez ce tableau en rajoutant 2 colonnes, pour faire un état de vos dettes lors du dernier dépôt, et celui de maintenant.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Comailles

#4
Bonjour Christine et Bienvenue,

Je vous trouve courageuse d'avoir fait toutes ses démarches seule.
Le forum va vous aider. ;)

CHRISTINE

Bonjour et merci à tous

Non je n'ai pas eu gain de cause dans aucune des IP pour l'instant le reste va arriver à la rentrée, je ne comprends pas mon avocat est il à la hauteur ?

Pour les 3 créanciers que j'ai assigné, cela court toujours car assignés en octobre 2010, le délai est il normal ?

Je vais remplir le tableau, mais toute nouvelle je n'ai pas encore l'habitude du forum.

MERCI DE VOTRE AIDE

CHRISTINE

Bisane

Vos conseils sont des plus précieux et des plus utils, pourriez vous m'expliquer lors d'une OIP, le parcours de l'avocat (audience, report d audience, plaidoirie....) et le délai que cela peut prendre jusqu'au jugement. Pour ma part certaines OIP trainent depuis l'année dernière et viennent d etre jugé, à mon encontre évidemment, depuis près de 3 ans que je me bats pour que l'on me donne une deuxième chance et que je puisse régler mes créanciers dans des mesures correctes, je continue à régler à chacun d'eux une somme par chèque tous les mois jusqu'à l'équivalent de 40 % de mon salaire. Mais ceci le juge n'en tient pas compte puisque ces sommes versées partent uniquement dans les intérets.

Que faire ?

CHRISTINE

Bisane

Je ne sais pas si je réponds au bon endroit, mais je teste

non pas de réduction d intéret, abandon des frais, ni même des délais de paiement ou un étalement ce" que je demande mais le juge ne fait rien.

pour la procédure en responsabilité en cours l'avocat me dit que c'est toujours en cours mais j'en sais pas plus très compliqué,

pour le tableau pas de problème je le remplis et vous l'envoie

merci

Smilysoul

Citation de: CHRISTINE le 14 Juillet 2011 à 10:18
Je ne sais pas si je réponds au bon endroit, mais je teste
bonjour Christine
oui il faut rester sur votre fil (j'ai regroupé votre dernier message posté ailleurs ;))
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

bisane

Les délais sont normaux, oui, malheureusement...
Il faudrait attendre la fin de cette procédure en responsabilité, qui vous permettrait sans doute de re-déposer...

C'est étonnant que vous n'ayez eu, au moins en partie, gain de cause pour aucune des IP...
Combien d'entre elles ont-elles été jugées ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CHATEL

Bonjour Christine,

Je suis étonnée que des délais de paiement ne vous ont pas été octroyés, de même qu'une procédure n'ait pas été initiée devant le JEX pour aménager l'exécution provisoire.

Idem aussi très étonnée concernant les déchéances  éventuelles du droit aux intérêts. >:D >:D
En vérité le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout. Albert Camus

CHRISTINE

merci pour vos réponses,

pour certains créanciers (que je règle toujours par chèque chaque mois, mais des mensualité s plus petites), pour l'instant rien ne se passe pas d'OIP, pas de relances bizarre..., les mensualités ne sont plus honorées depuis le premier dossier de surendettement mars 2009;

je pense que le juge n'a pas pris la peine de vérifier chaque dossier pour les déchéances des intérets car trop d'OIP à mon nom je pense, même pas un étalement

pour l'instant 13 OIP à régler (sur 3 créanciers car un même organisme m'a ouvert quelque fois près de 8 révolvings différents, je ne comprends pas comment j'ai pu en arriver à ce point, c'est inexpliquable), il y en a d'autres que mon avocat repousse en audience qui vont tomber à la rentrée.

J'ai la possibilité de faire appel pour 7 OIP mais bien sûr les frais de justice s'accumulent et cela devient très compliqué, lorsque vous avez un huissier avec qui vous voulez trouver une solution de paiement et qui ne veut pas me faire d'échéancier écrit. Pour les autes OIP jugée je vais demander des délais au TGI au jex, en lui expliquant clairement ma situation dans sa globalité avec un échéancier fiable à l'appui

Etes vous d'accord sur ces différents, sachant que sur aucun jugement il n'y a d'exécution provisoire acceptée.

MERCI POUR TOUT

bisane

Citationje pense que le juge n'a pas pris la peine de vérifier chaque dossier pour les déchéances des intérets car trop d'OIP
Ben... c'était à l'avocat de les demander...  ??? :o >:(

13 IP entérinées sans que vous n'ayez obtenu quoi que ce soit ? ???????????
Je n'y crois pas...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CHRISTINE

OUI Bisane

Je n'y crois pas moi même, j'ai vu mon avocat hier (pour info, il s'agit de l'avocat tansmis par UFC que choisir sur Lyon, il m'avait clairement dit l'année dernière qu'il me sortirait de cette galère mais pour l'instant il empoche ses honoraires et rien n'aboutit) , je me suis énervée en pleur  pour qu'il trouve la faille aux dossiers, il doit en avoir c'est pas possible

bisane

Si j'ai bien compris, vous en avez à venir...
On peut essayer d'aider votre avocat...

Il vous a fait parvenir ses conclusions systématiquement ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CHATEL

Ce qui serait bien aussi est de pouvoir obtenir ces contrats ce qui nous permettraient de pouvoir y jeter un grand oeil, outre les pièces adverses qui comprendront le détail historique du compte  ;)
En vérité le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout. Albert Camus

CHRISTINE

Citation de: bisane le 14 Juillet 2011 à 17:33
Si j'ai bien compris, vous en avez à venir...
On peut essayer d'aider votre avocat...

Il vous a fait parvenir ses conclusions systématiquement ?

Non je n'ai jamais eu aucune conclusion sur tous mes dossiers, il se faisait représenter de temps en temps au tribunal même lors des reports d audience je ne connaissais pas les dates de report


bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CHRISTINE

Citation de: bisane le 14 Juillet 2011 à 19:05
Ben... c'est pas normal...  >:(
Que dois je faire ? je lui ai déjà réglé près de 3500 euros d'honoraires, je dois faire appel sur certains dossiers et demandés des délais sur les autres au jex , peux t on changer d'avocats ou faut il continuer avec lui

les appels et les délais au jex sont il suspensifs des exécutions ?

bisane

Citationles appels et les délais au jex sont il suspensifs des exécutions ?
Normalement, oui...

Demandez toutes les conclusions à votre avocat.
Il est tenu de vous les fournir.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

CHRISTINE

Citation de: bisane le 14 Juillet 2011 à 19:17
Citationles appels et les délais au jex sont il suspensifs des exécutions ?
Normalement, oui...

Demandez toutes les conclusions à votre avocat.
Il est tenu de vous les fournir.
Et s'il s'oppose que faut il faire changer d'avocat ? cela devient difficile d'honorer ces honoraires, en connaissez vous un sur la région lyonnaise qui pourrait m'aider ?

Combien faut il prévoir pour un avoué à la cour d'appel pour mes OIP  je n'ai qu'un mois pour me décider? J'ai peur des conséquences ?

merci pour tout

victoire

Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous n'osons pas c'est parce que nous n'osons pas qu'elles sont difficiles.
Sénèque

CHATEL

Christine

Dans quelle région êtes-vous située, pour les avoués ?
En vérité le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout. Albert Camus

CHRISTINE

Citation de: CHATEL le 14 Juillet 2011 à 20:39
Christine

Dans quelle région êtes-vous située, pour les avoués ?
Bonsoir Chatel

J'habite à proximité de Vienne 38, à 30 kms de Lyon et 50 kms de Grenoble 38, je dépends du tribunal de Vienne ou de la cour d'appel de Grenoble 38, et mon avocat se situe sur Lyon

victoire

Je vous ai mis un lien:cliquez dessus et vous aurez une liste. ;)
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Sénèque

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