je suis paumée

Démarré par mamzelbulle, 19 Mars 2015 à 14:32

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agathe

Vous n'avez actuellement aucun retard de charges ni aucun prêt en cours, avez vous un fort découvert bancaire.

mamzelbulle

#26
Non,je n'ai aucun retard d'impots puisque pas déclarés en 2013 .Mais d'apres les documetns que je rempli ,je ne serais pas imposable.

Pas de prêt à la consommation au autre.

Les seules choses , c'est ce que je dois payer de mon activité de libérale ( 8000 carpimko+ 10000 pret saci&t& g&niale) , 3600 LOA avec saisie de voiture et revente aux encheres ( c'est la somme qu'il me reste à payer après cette vente ,je n'ai toute fois rien d'écrit ou d'officiel) et 2800 euros que je dois à une ancienne propriétaire suite à un contentieux pour un appartement.

Je n'ai pas de découvert pour la simple et bonne raison qu'il y a deux ans , suite j'ai été en interdiction bancaire pour chèques impayés.La situation est revenue dans le vert rapidement , mais le découvert non autorisé et les quelques sommes qui ont été rejetées ( prélèvement télécoms et edf car pas assez d'argent sur le compte ont été réglée).Mais toujours pas d'autorisation de découvert et la banque jaune (ma banque actuelle), ne peut pas lever cette interdiction selon elle.
J'ai réussis à payer mes factures jusque là.Et ce qui m'étais demandé comme assurance pro et voiture non payée ,j'ai pu les payer par petites mensualités et le tout est soldé.

A ce jour , j'ai un prélevement sur mon salaire qui en me laisse que 1292 euros par mois.Et j'ai bien plus de charges que cela.J'ai peur de vite m'étouffer.
Voilà , vous savez tout.


agathe

Attendons plusieurs avis, car toutes vos dettes ( sauf peut être le retard de loyer) ont une origine professionnelle.

mamzelbulle

Oui,après avoir tout étaler comme je viens de le faire .Cela me parait évident.
Et forcément, rembourser ces dettes m'étrangle financièrement.
Du coup, j'essaie de me renseigner des démarches a effectuer d'un point de vu professionnel.
Votre site est une vraie mine d'or !


mamzelbulle

J'ai reçu ,il y a quelques jours un chèque de 4800 euros suite au déces de ma grand-mère et à sa succession.
J'ai mis ce chèque sur mon livret A.Je me suis dis que j'allais pouvoir payer un peu ce que je dois et amortir chaque mois la saisie sur salaire en piochant dans ce pécule.
Je viens de me rendre compte , en essayant de faire un virement , qu'une somme énorme a été prélevée sur mon livret A.Je n'ai pas la somme exacte car la transaction n'apparait pas encore mais le solde de mon compte est de 225 euros !

Est ce qu'un créantier peu , sans en faire la demande ou m'en informer , prélever sur mon livret A ??

agathe

Chercher plutôt du côté du banquier.

feufolette

qui n'a pas le droit de faire des virements de compte à compte sans votre accord....

un créancier a pu se servir sur le compte, mais les notifications de saisie peuvent ne pas vous être parvenues si vous avez changé d'adresse et qu'ils ne connaissent que l'ancienne.

donc en premier demander explication de l'écart à la banque ...

par ailleurs, l'huissier ne peut pas mettre en place une saisie rémunération sans qu'il y ait audience en conciliation; si vous n'allez pas à l'audience effectivement la décision peut être prise sans vous.   Ou si vous donnez votre accord pour une cession sur salaire il n'y a pas audience mais ce doit être enregistré par le greffe du TI.  La cession suit les mêmes règles de calcul que la saisie. 

Il faut savoir aussi que si vous avez déménagé sans laisser d'adresse, les documents obligatoires auront été présentés à votre ancienne adresse, vous n'en avez pas forcément eu connaissance ....
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

agathe

Oui bien sur il faut un accord signé, quoiqu'il en soit tout est anormal.

mamzelbulle

Je n'ai donné aucun accord pour une saisie sur salaire , le document stipulait simplement que "faute d'accord ( j'étais absente) la saisie aurait lieu .J'ai compris que je ne pourrais pas discuter le montant.

Et je n'ai été invité a aucune audience.
A titre d'exemple : je gagne 2400 euros brut.Ce qui fait environ 1700 net .En janvier, , j'ai eu une prime de résultats et une astreinte ( soit 350 euros de prime brut).A la fin , après les saisies j'ai eu 1292 euros net.Cette somme doit ¨^etre le minima car , le mois suivant sans ces primes , le montant restant était le même.

Comment puis je savoir combien m'aie prélevé ? A qui dois-je m'adresser pour connaitre l'étalonnement des saisies sur salaire ?

Je vis à la même adresse depuis plus de deux ans.Mes créanciers sont tout a fait au courant puisque l'un d'eux a mandaté un huissier pour quelques visites a domicile.

bisane

Les huissiers ont des moyens pour connaître votre domicile que les créanciers n'ont pas !

Pour procéder à la saisie, l'huissier a dû justifier auprès de votre employeur d'un titre exécutoire... dont vous devez être informée !
Si tel n'est pas le cas, il faut le demander à l'huissier.

Citation de: feufolette le 19 Mars 2015 à 15:57la seule chose à vérifier c'est que les cotisations ont été calculées sur les bonnes bases et pas sur des taxations d'office pour défaut de déclaration (si vous avez fait avec eux la même chose que pour les impôts)

La déclaration aux impôts, même très tardive, me semble urgente !


Citation de: mamzelbulle le 19 Mars 2015 à 17:102800 euros que je dois à une ancienne propriétaire suite à un contentieux pour un appartement.
Avec jugement ?


Votre tableau n'est pas complet...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

Citation de: mamzelbulle le 19 Mars 2015 à 18:39

Comment puis je savoir combien m'aie prélevé ? A qui dois-je m'adresser pour connaitre l'étalonnement des saisies sur salaire ?



vous êtes bien salariée ? donc vous devez avoir un bulletin de paye ; et sur ce bulletin  a minima le décompte du brut, les cotisations salariales précomptées, un "net imposable ", une ligne "saisies et cessions sur rémunérations", une case "net à payer".


le montant de la saisie varie en fonction du net avant saisie, or d'après ce que vous dites il semblerait que le net payé soit fixe après saisie ??   


vous avez un enfant à charge, si on fait une simulation pour 1700 nets la saisie est de 341 € ce qui laisse 1359 €


http://rfpaye.grouperf.com/calcul/index.php?salaire=1700&charge=1&fichier=saisie_sur_salaires


L'employeur doit s'interroger sur votre situation familiale pour faire le calcul, il est vrai que s'il vous a demandé l'avis d'imposition que vous ne pouviez pas fournir faute d'avoir déposé la déclaration, il n'aura compté personne à charge....  Si pas de personne à charge, pour 1700 nets la saisie est de 413 ne reste plus que 1287 € 


A élucider auprès de l'employeur, qui doit aussi normalement avoir une copie de la notification du greffe
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

#36
Il me semble avoir rempli toutes les parties du tableau;Que manque t-il d'après vous?
Mon employeur ne m'a rien demandé ,ni titre d'imposition ou autre justificatifs de chargé de famille.De plus , j'ai mon fils a charge depuis bien plus longtemps que 2014...

BULLETIN de paie de février :

rémunération brute : 2712.69
cotisation salariale 592.79
autres retenues : titres restau,retenu voiture,rds et csg urssaf frais santé et opposition 1 d'un montant de 302.93 et opposition 2 d'un montant de 307.04 (total des retenues 905.98).

net a payer 1213.92 euros.En janvier , le net à payer était le même je viens de confirmer en vérfiant le virement qui m'a été fait e, janvier par mon employeur.

Voilà ce que j'ai.

J'ai effectivement le document du greffe mais il n'y a pas de montant de spécifié dessus.Simplement le fait qu'il va y avoir une saisie sur salaire , que la demande à été faite à mon employeur.


feufolette

#37
quésaco ??? ?


est ce que vous connaissez les bénéficiaires de "opposition 1 "et opposition 2 ?


il n'est absolument pas normal que deux créanciers coexistent sur un bulletin... Sauf s'il s'agit d'une cession sur rémunérations et pas d'une saisie

est ce que vous pouvez nous mettre en ligne en l 'anonymisant ce fameux document du greffe ?


Par ailleurs si on veut tenter de vérifier la ponction, il nous faudrait  le montant des chiffres titres restau/ retenue voiture/ csgrds / frais de santé (= part salariale ?) voire le bulletin complet (sans les noms employeur/salarié et n°siret n°secu
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

Quelle est la difference entre une cession sur rémunération et une saisie ?

greffier bidule , vu le proces verbal de non-conciliation  ( en fait il est venu une fois pendant mes horaires de travail , evidement qu'il n'y a pas eu conciliation , je ne l'ai pas vu !)
société carpimko
créantier ayant pr mandataire huissier truc

et Me Moi , débiteur,
les parties régulièrement convoquées n'ayant pu se concilier , procédons à la saisie des rémunérations du travail du débiteur entre les mains de son employeur a concurrence de la somme de : 9068.15 euros

Les modes de calcul de la fraction saisissable et les modalités de son reglement sont précisées sur le document ci-joint....

Sauf qu'il n'y a aucun document.

feufolette

#39

bon, là je m'y retrouve  :P  donc c'est bien une saisie sur rémunération.  La conciliation, c'est l'audience qui doit avoir lieu entre vous, l'huissier et le juge, en préalable à la saisie rém. On est convoqué à cette audience par le greffe du TI, par LRAR

Pour une raison ou une autre , vous ne vous êtes pas rendue à l'audience, et le juge a donc rendu sa décision en votre absence, il a vérifié le titre exécutoire présenté par l'huissier de la carpimko, pris l'adresse de votre employeur, et le greffier a notifié la saisie à l'employeur.  Il a envoyé à l'employeur un document qui donne le barème par tranche de rémunérations du montant saisissable, soit annuel soit mensuel. Vous n'avez pas ce document là, c'est normal 

Le problème qui subsiste, c'est la présence de deux créanciers (à vérifier ) sur le même bulletin.  A partir du moment où un deuxième créancier intervient, c'est le régisseur du greffe qui encaisse l'intégralité des sommes saisies, et fait une répartition entre les créanciers multiples. opposition1 et opposition2 ça fait louche ....

Pour contester les montants de la saisie rémunération si nécessaire, c'est relativement simple : auprès du juge qui a validé la saisie, donc TI pas besoin d'avocat.

l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

#40
Citation de: bisane le 19 Mars 2015 à 20:50
Citation de: feufolette le 19 Mars 2015 à 15:57la seule chose à vérifier c'est que les cotisations ont été calculées sur les bonnes bases et pas sur des taxations d'office pour défaut de déclaration (si vous avez fait avec eux la même chose que pour les impôts)

La déclaration aux impôts, même très tardive, me semble urgente !


Ceci n'est pas renseigné, dans votre tableau :
Citation
Citation de: mamzelbulle le 19 Mars 2015 à 17:102800 euros que je dois à une ancienne propriétaire suite à un contentieux pour un appartement.
Avec jugement ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

Bonjour,

Bisane , j'ai mis la somme de 3000 dans la partie "amendes ou dette pénale" puisqu'il y a eu un jugement.

feufolette

ce n'est pas un jugement du tribunal de police, correctionnel (assises vous seriez sûrement pas ici); ça reste donc une dette de loyer et pas une "amende ou dette pénale"
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

#43
Apres quelques jours d'absence et de quelques peripécies de mes chers nouveaux amis ( si si , mes huissiers sont mes amis !)

Voilà les quelques nouvelles :

- un huissier m'a contacté pour le solde de mon véhicule : 3612 euros , "vous payez en combien de fois , 3 fois ?" Rire ...
- sur mon livret A , c'est un gel des comptes pour les loyers impayés .Somme dues 2800 euros ( aproximativement) ,somme gelées 3800 euros.Aucun document pouvant justifier cette démarche ...
- sur mon compte , quelle surprise ! plus rien .enfin, j'ai eu quelques euros qui ont fait un aller -retour .. mais pour aller ou ??Je n'en sais rien.Il reste 70 euros ... pas de quoi payer le loyer et encore mois tout le reste .J'ai envoyé un mail à la BP , qui est censé prévenir lorsqu'il y a une saisie ou autre mais ce n'est ,evidement, pas le cas .Pas de nouvelles.( je veux dire en plus des oppositions sur salaire )

Par ailleurs , d'après mes recherches , je peux demander cessation judiciaire qui pourrait regrouper mes dettes privée et professionnelles.D'après , un arreté , les deux peuvent se fondre.Je dois en faire la demande au TGI.

-Demande écrite au TGI faite
-Redemande au TGI pour m'informer sur les sommes saisies sur mon salaire , pour y voir plus claire car je n'en ai pas été informée.Ca ne correspond pas au barème , j'ai deux " oppositions" notifiées sur la fiche de paye.
-impots 2013 fignoler et sur le point de partir
-Dossier de surendettement dans le tiroir , au cas ou ...

et pas de quoi payer le loyer !!Mais comment je fais ??

J'en ai profiter pour lire quelques bonne histoire sur les huissiers sur le forum.Je trouve que je suis peu informée mais par contre , qu'est-ce que mes petites finances filent sans qu'on le leur demande !

Encore plus paumée qu'il y a quelques jours , et surtout en plein désaroi

PS: tableau mis a jour

bisane

Si le compte a été saisi, vous devez en être informée dans les 8 jours.

Ceci étant, il faudrait signaler à la banque que vous avez déjà des saisies sur rémunérations, et que des doubles saisies sont prohibées.

De quand date précisément la cessation de votre activité ? Je crains qu'il ne soit trop tard pour vous mettre en liquidation...

Pour la voiture, attendez la procédure judiciaire.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

J'ai terminé mon activité en décembre 2013.
J'ai trouvé le témoignage d'une infirmière dont le cessation d'activité avait eu lieu 6 ans auparavant.

Je vais voir avec le TGI , ils pourront m'aiguiller au mieux.

Bug de la BP? Ce matin, mon compte courant est revalidé de mon salaire ( moins les saisies).Peut etre se sont-ils rendu compte de cette double saisie ?

Pensée positive : le gel sur mon livret A me permettra de soldé une dette.C'est déjà ça !

J'ai passé une partie de la nuit à lire le forum .Entre témoignage , bonne idées ,c'est une vraie mine d'or !
Mes couriers sont fait et partiront ce jour.C'est stupide mais rien que d'avoir un peu ouvert les yeux sur la situation, ça fait du bien.

Le père de mon fils ne paye pas de pension alimentaire parcequ'il est loin et que sous réserve de sa parole pour venir voir notre fils deux fois par mois ( comptant les frais engendrés ) , je n'ai pas souhaité encore me battre pour quelques argent;Oui , je sais , je les accumule.

Mais voilà , les temps sont durs , et au vu du barème il devrait me verser 272 euros , soit de quoi payer la cantine , les frais de garde et pouvoir aller à la piscine sans compter les centimes.
En regardant les documents nécessaire à ma demande au JAF , il faut fournir les 3 derniers bulletins de salaires.Hors , sur mes fiche de paye il y a ces retenues et je ne veux pas que le père de mon fils puisse  utiliser le fait que je sois en difficulté financière pour demander la garde de notre fils.
La procédure à eu lieu en 2012 puis l'appel et 2013.A chaque fois , les juges m'ont permis de garder mon fils malgré ces accusations mensongères et violentes.

Mais il faut qu'il paye pour l'éducation de notre fils;D'autant plus , qu'il va de nouveau avoir un enfant avec son amie.
A votre avis , cela aura t-il une incidence sur mes droits de garde si le juge voit que j'ai une saisie sur salaire ?



bisane

Citation de: mamzelbulle le 31 Mars 2015 à 08:16C'est stupide mais rien que d'avoir un peu ouvert les yeux sur la situation, ça fait du bien.
Ben ça n'a rien de stupide, ça !  ;)


CitationA votre avis , cela aura t-il une incidence sur mes droits de garde si le juge voit que j'ai une saisie sur salaire ?
NON !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

#47
Bonjour,

J'ai actuellement une saisie sur salaire : en fait ,deux saisies. La première m'a été signifiée par un huissier après un jugement et la 2eme ne m'était pas du tout parvenue. J'ai donc demandée à mon employeur de me fournir le document qu'il a reçu. Dans celui ci, il est juste stipulé que la 2eme somme se rajoute à la première. Sans un jugement, sans un courrier m'avertissant.
J'ai donc envoyé un courrier auprès du greffe et de la caisse CARPIMKO qui est la société à laquelle je dois de l'argent. Pas de réponse à ce jour.

C'est un organisme de retraite pour les libéraux et ils doivent calculer le forfait annuel en fonction des revenus. N'ayant pas été une flèche pour mes revenus , ayant en fait bcp de retard pour les avoir déclarés en mars 2015 ( pour l'année 2013).Je ne sais pas comment ils ont pu imaginer un forfait de plus de 9000 euros sans avoir mes revenus et surtout alors que je les avais informé de mon arrêt d'exercice en libéral en décembre 2013.Ils n'en ont pas pris compte.

Par ailleurs , j'ai également fais une demande auprès du greffe pour savoir si je pouvais encore prétendre a une cessation de mon activité professionnelle avec une considération de mes dettes à titre professionnelle et non personnelle.

Au sujet de ma voiture , qui était en leasing et pour laquelle je n'ai pas pu prétendre au versement de mes échéances , elle a été vendue aux enchères et un huissier m'a contacté pour recevoir le document de jenesaisquoi.Il prétend que je n'ai pas donné mon adresse pour faire trainer les choses , alors qu'ils sont bien venue chercher ma voiture a ma bonne adresse...De plus , cela fait 3 fois qu'un huissier appelle à mon travail en étant peu discret sur ces volontés. J'ai informé , ce matin ( encore un appel ce matin) mon interlocuteur du fait qu'il ne devait pas me joindre à mon travail , qu'il nuisait à ma vie privée .Sa réponse : c'est faux ...

De plus , j'ai informer la banque auprès de laquelle j'avais un prêt pour l'achat de ma clientèles que j'étais en difficulté sévères et que je ne pouvais prétendre au remboursement de mes échéances et je leur ai demandé , je peux rêver , leur aide pour m'aider face à mes anciennes collègues pour revendre ma part de clientèle ...

Je suis en attente des démarches que j'ai enfin lancées. Je me rends compte a quel point le fait d'attendre à aggraver la situation mais je ne me sentais pas du tout prête à une enième bataille et surtout la honte de mes échecs m'a complètement enlisée dans mon attitude.
Il n'est jamais trop tard , c'est ce que je me dis.

Que pensez vous de la situation ?

Merci de vos avis , de votre aide.

biquette59

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mamzelbulle


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