BESOIN D AIDE ????

Démarré par NIKY, 09 Septembre 2012 à 13:12

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BRUYERE

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour le début du plan !!

Concrètement, la plupart des créanciers vous contactent eux-mêmes.. mais vous proposent surtout des prélèvements.. >:( Insistez pour les virements...
Pour les dates, vous pouvez choisir si 5,10 ou 20....et les premiers paiements devraient donc avoir lieu courant février.

Occupez vous en priorité de ceux des premiers paliers.. mais si vous pouvez aussi planifier les autres .. ce sera une bonne chose de faite ;)

et je vous déplace de section.
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

biquette59


CLO75

Bonne mise en place du plan ;) bbbo

biquette59

Bonne mise en place de votre plan, Niky !  ;) bbbo bbbo

NIKY

#354
Bonjour à tous,
Me revoilà après quelque mois d'absence, je pensais être un peu tranquille avec mon plan définitif et la mise en place de virement permanent en payant  tout mes créanciers avec aucun retard à ce jour.
je me permets de faire appel à vous car je viens de recevoir le 28/10/2014 un avis de passage à mon domicile d'un huissier afin de me signifier une ASSIGNATION au tribunal d'instance à la demande de coficaca.
j'ai appelé  ce fameux créancier en lui demandant pourquoi cette assignation sachant que je respectais mon plan à la lettre , il me dit que cette assignation ne remets pas en cause mon plan et qu'il recevait bien tout les mois mes virements .
il me dit que c'est purement administratif afin de les protéger en cas de non paiement de ma part.
le conseiller me dit je ne comprends pas pourquoi cette assignation est arrivé seulement maintenant car elle aurait du être envoyer des le début de votre plan car nous avons perdu du temps.
j'ai cru comprendre qu'il parlait par rapport la forclusion.
Après j'ai appelé l'huissier en lui demandant de bien vouloir transférer mon courrier dans un cabinet d'huissier plus proche de chez moi mais toujours dans le même département , elle me dit ok et de lui envoyer un courrier, je lui demande la date du rvd  le 07 avril 2015 à 9h
Petit rappel de mon parcours :
Dossier irrecevable BDC : 21/12/2012
Mensualité de contact : d'octobre 2012 à juin 2013
recevabilité par le juge : 15/05/2013
Plan définitif approuvé par la commission le 19/12/2013
Plan entrera en application : le 31/01/2014
paiement créancier 1er palier : à partir 05/02/2014 paiement créancier
2eme palier : à partir du 05/05/2014
Pouvez-vous m'éclaircir un peu concernant cette assignation et sur la forclusion.En vous remerciant encore pour votre aide car vous êtes des gens exceptionnels car sans vous j'aurais abandonner ce fameux parcours du combattant. ;) 
Cordialement
Niky
Niky

lilinne

j'ai modifié votre message pour le rendre plus lisible ;)

et je signale a l'équipe ;)

il n'y aura pas forclusion vu que vous avez un plan

vous le remboursez actuellement ce créancier?

c'est quel type de crédit?

NIKY

Bonjour


Ce créancier fait parti de mon plan et je le règle tout les mois par virement permanent.


Le crédit est un revolving


Merci de votre réponse 
Niky

agathe

Bien qu'il agisse tard ce créancier veut obtenir un titre excutoire pour protéger sa créance.


feufolette

Citation de: agathe le 29 Octobre 2014 à 16:32
Bien qu'il agisse tard ce créancier veut obtenir un titre excutoire pour protéger sa créance.
c'est de bonne guerre, si on me passe l'expression, et avec la durée de suspension des poursuites de 2 ans,  y'en aura de plus en plus ....

Ce sera aussi de bonne guerre que de tenter à diminuer sa créance par tout moyen de droit, en particulier s'il s'agit d'un contrat revolving ancien .

Donc d'éplucher le contrat (clauses abusives) les conditions de renouvellement (marquées sur le relevé sans bordereau réponse), les augmentations de capital sans nouvelle offre.

Sans susciter de faux espoirs, si le plan redémarre le délai de forclusion, il ne remet pas en cause une forclusion déjà acquise avant le plan, en particulier dans le cadre d'une augmentation du capital accordé sans nouvelle offre préalable...

Toutes les pièces nécessaires à l'épluchage  sont normalement jointes à l'assignation
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

agathe

les créanciers voyant de plus en plus leur créances contestées et annulées par forclusion notamment garantiront de plus en plus leur créances ce qui est logique.


zorah0412

Ben la logique, pas si logique que ça.......


Sinon, on en finit plus :P


Ils ont le pouvoir de dénoncer un plan en cas de non paiement >:(


Donc s'il y a un plan et qu'il y a maintenant IP et assignations derrière, les tribunaux ne vont jamais s'en sortir :P
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

agathe

il faut être honnète les deux partis se défendent chacun avec les armes qu'ils possédent, les tribunaux avec toutes les vérifications de créances, les examens des forclusions ne s'en sortent déjà plus alors les IP ce sera en plus.


feufolette

#362
Citation de: zorah0412 le 29 Octobre 2014 à 20:50

Donc s'il y a un plan et qu'il y a maintenant IP et assignations derrière, les tribunaux ne vont jamais s'en sortir :P


le rapport bénéfice/risque devrait te parler...


si le créancier estime que le plan est facilement tenable et sa créance modeste, il ne cherchera pas un titre exécutoire. Si sa créance est plus conséquente ça me parait légitime qu'il en assure la pérennité.


et les juges malins diront au débiteur "vous vous désistez , votre dossier sera traité via le plan " comme à koffides. Ce qui revient à entériner la créance sans avoir fait bénéficier l'emprunteur de ce qu'il aurait pu éventuellement obtenir....


Ensuite théoriquement si  les contrats  respectent  le code de la conso et les prêteurs effectuent les vérifications nécessaires sur la solvabilité, il ne devrait plus rien avoir à gratter côté emprunteur donc ce dernier sera moins motivé à faire opposition ...


Encore quelques années pour trouver un équilibre ?
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

Vous avez une date, pour cette assignation ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

Après j'ai appelé l'huissier en lui demandant de bien vouloir transférer mon courrier dans un cabinet d'huissier plus proche de chez moi mais toujours dans le même département , elle me dit ok et de lui envoyer un courrier, je lui demande la date du rvd  le 07 avril 2015 à 9h

  à confirmer ?
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

Citation de: feufolette le 30 Octobre 2014 à 10:41je lui demande la date du rvd  le 07 avril 2015 à 9h
Ouops !!!  ---!!! ---!!! ---!!!
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

NIKY

Bonjour,


je vous confirme que le rendez vous est bien le 07 avril 2015 à 9h30, je reçu  hier par courrier une copie de l'assignation. J'irais chercher l'original.


Que dois-je faire concernant cette assignation, dois-je envoyer un courrier ?


Qu'est ce que je risque ?


Merci d'avance


Niky
Niky

feufolette

il faut surtout récupérer l'original pour avoir les pièces du dossier et préparer la défense,  envoyer vos "conclusions " à l'avocat désigné dans l'assignation 15 jours au moins avant, et y aller le  7 avril,  ou charger un avocat de vous défendre auquel cas c'est lui qui gère.

risque : pas grand chose; le créancier aura un titre exécutoire valable dix ans, et pourra effectuer des saisies rapidement si vous ne respectez pas votre plan.

par contre ça vous donne l'occasion de faire diminuer la dette s'il y a des arguments à faire valoir en ce sens   
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

kilt 78

 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!




                                                                                                               xxl! xxl! Kilt.

Vicky

S'il y a un problème, il y a une solution, s'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème.

NIKY

Bonsoir à tous
 Je reviens vers vous afin d'avoir avoir une explication concernant  un créancier Neui et que faire?
Voici le historique de mon dossier plan de surendettement depuis 2014 et a ce jour il me reste seulement 20 mois a devoir et après mon plan se termine 

J ai toujours honorer mes échéances tout les mois de tout mes créanciers
Mais avec ce créancier c est compliqué 

Je lui envoie tout les mois vers le 25 de chaque mois  a leur demande un chèque des créances que je lui dois  mais ce créancier encaissé tardivement les chèques 

Après avoir reçu un appel téléphonique de leur part  j ai rappelé et a ma grande stupeur il me dise avoir prononcé a la caducité de mon plan depuis août car mes paiements avait trop de décalage et ils veulent rien savoir , je lui dis que j ai toujours honorer mes échéances , il me dise qu il le reconnaissent  et il ne veulent rien savoir et il me propose deux solutions

Soit je redépose

Soit avant le 30/11  il me propose un échéancier en essayant de respecter l échéance de la banque de France et à titre commercial je n aurais pas de taux d intérêt par contre il m obligé a leur donner mon RIB et de respecter leur date de prélèvement  si je n' accepté pas cette solution mon dossier sera remis à leur service judiciaire
A ce jour il me reste 7100€ a leur devoir 

J étais Furax de leur agissements , j ai donc appelé la banque de France en lui expliquant mon problème
Il me dise que je suis à jour de mes paiements et que je peux le prouver 
Il faut saisir le juge du tribunal de ma commune 

 Ce créancier habituellement mal honnête xxl! 

Que dois je faire , je suis un peu perdu  
Accepté leur échéancier mais j ai peur de leur malhonnêteté 
Ou autrement saisir le juge 

Ou leur envoyer mon chèque comme d habitute

Sachant qu il encaisse mes chèques chaque mois et après il m envoie un courrier en me disant qu il s ont bien réceptionné mon chèque et qu il faut prendre contact avec eux

Dans l attente de vous lire 
Merci d avance

Nicky
Niky

gavroche

Bonjour 
À partir du moment où vous avez payé toutes vos créances en temps et en heure en reste tant le plan , il n'ont aucune raison de rendre le plan caduc.
Neuillyconcon est coutumier du fait .et du reste ils savent bien que si vous alliez au tribunal vous auriez gain de cause .
Moi j'en resterai là , ils n'ont aucun droit de vous obliger à payer avec leur manière à eux mais c'est vrai que les chèques ils les encaissent avec du retard .
D'autres vont venir vous répondre .
Bon dimanche 

BRUYERE

Bonjour Niky,

Vous n'êtes hélas pas la seule à avoir des démêlés avec NC..Ils sont particulièrement pénibles.. >:( >:(

Si vous ne souhaitez pas de prélèvements, il vous reste la solution des virements permanents.
Si nécessaire, nous pouvons vous fournir leur RIB..
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

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