rachat de créance par Y

Démarré par alain66510, 28 Août 2021 à 18:03

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alain66510

Bonjour a tous
Moi je me permet de vous écrire car je rencontre un énorme soucis. Voila après les recourt au tribunal en rapport avec le montant de la mensualité, je n'ai jamais eu de retour de mon créancier  X.
Mon plan a été déposé en 2017 et validé la même année, mon dernier recourt date de MARS 2020, et toujours personne
en face malgré des courriers envoyé par avocat en AR a deux société soit X qui détient la créance et Y qui nous a envoyé un courrier en NOVEMBRE 2018 nous réclament une sommes astronomique a qui nous avons téléphoner pour donner notre situation et qui nous a dit qu'il s'agissait d'une erreur de leur part , donc personne a remboursé...... Nous somme donc en 2020.
Le 6 JUILLET 2021 nous recevons un courrier de la société  Y qui nous dit avoir racheté notre créance auprès de  X en date du 17/07/2018 et en réclame le paiement dans des conditions parallèle au plan de la BDF .(soit + 1.5 ans de paiement)
Le plus désarment de l'histoire s'est que nous avons envoyé des courrier a ces deux société ,et, qu'elle non jamais répondus ni pour dire avoir vendu ni dit avoir acheté cette créance.
La BDF me dit qu'au vus que je n'ai pas payé de mensualité mon plan deviens caduc  malgré que nous avons crié haut et fort que personne répondais a nos demandes ,et aujourd'hui il faut que je paie cette dette racheté au rabais alors que mon plan de surendettement était avec la société X.
Je suis scandalisé, et ne sait pas quoi faire ,pouvez vous m'aider sur ce sujet...    Merci d'avance

Ulysse2013

Bonjour et bienvenue sur le forum.

Il est certain qu'il est de votre responsabilité de respecter votre plan par tous les moyens mais pourriez-vous nous donner les dates exactes des différentes étapes de votre plan? cela nous aidera à vous donner notre avis. 

Je vous joins le message d'accueil, vous y trouverez de précieux renseignements.

Bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations
)

vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
Liens et informations utiles sur le surendettement


2 - Pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

Prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Le premier message que vous avez posté a permis de créer un fil de discussion qui vous est propre et sur lequel vous devrez désormais rester pour soumettre toutes vos questions (sauf exceptions que nous vous indiquerons le cas échéant).
Nous vous conseillons de mettre votre fil dans vos favoris pour y accéder facilement

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles)
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Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à gauche de la page)

- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'
association cresus
-> ou autre  association de défense de consommateurs
-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale)
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

C'est qui "nous" ?
Vous et votre avocat ?
Il en dit quoi, lui ?

Quand deviez-vous commencer à rembourser ce créancier ?
Etes-vous en capacité de rattraper le retard ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

alain66510

Bonjour Bisane
nous ,corresponds a ma femme et moi
mon avocat de l'époque que j'ai recontacter dernièrement reste perplexe sur le
sujet du fait que nous venons de recevoir la notification de rachat de créance de Y en date du 06 07 2021.
Ensuite sur notre plan initial nous avions deux créanciers, le premier qui nous a donné ses info bancaire a été remboursé,
et le deuxième (X) pas d'infos bancaire (malgré plusieurs relance) pas de remboursement.
Je pense que plusieurs courriers en AR pour demander leurs infos bancaire pour les payer et aucun retour a ce jour est suffisant pour prouver notre bonne fois.
La capacité de remboursement BDF 1002 euros, nous l'avons toujours contesté, donc a ce jour nous avons placé l'équivalent
des mensualité de retard a 600 euros, ce qui est plus raisonnable pour nous, au vus de notre situation.
La société Y qui a racheté cette dette, fais comme si de rien ne s'était passer puisqu'elle reprends les thermes du plan avec un décalage de fin de paiement.
Aujourd'hui je me demande quoi faire, redéposer un plan de surendettement avec cette société Y ou je doit continué avec le plan de X ou voir qui a réellement ma créance car la société X ne m'a toujours pas confirmé la vente de cette dette a Y.

alain66510

Bonjour Ulysse
Pour les date demandé:

  23/06/2017  dépôt de dossier  BDF
  30/06/2017  saisie maison 
  11/07/2017  décision favorable BDF solde créance après saisie immo
  19/10/2017  échec phase de conciliations BDF
  20/02/2018  mesure imposer BDF
  26/06/2019  jugement tribunal perpignan  
  08/07/2019  déclaration en appel 
  14/01/2020  jugement en appel  (toujours en faveur du créancier malgré son absence total depuis le début)
  06/07/2021  notification de rachat de la dette par la société Y en date du 17/07/2018

Ulysse2013

Je ne suis pas certaine de tout comprendre. Vous dites que votre plan a été validé en 2017 et pourtant, les MI datent de 2018. De plus, vous semblez avoir contesté ces mesures. Le plan a t-il réellement nt été validé après confirmation au tribunal? Auquel cas, quid de votre décision de ne pas suivre le plan?

Normalement, en cas de rachat de créance, le plan vaut pour le nouveau créancier. Mais encore une fois, je ne comprends pas bien votre situation...
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

Citation de: alain66510 le 29 Août 2021 à 10:37La société Y qui a racheté cette dette, fais comme si de rien ne s'était passer puisqu'elle reprends les thermes du plan avec un décalage de fin de paiement.
En quoi cela vous pose-t-il problème ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

alain66510

Bonjour Bisane et Ulysse
Effectivement nous avons eu recourt au juge du surendettement car nous avons toujours contesté la dette demandé par X même pendant la procédure de saisie de ma maison, vendu pour 125 m2 alors que contesté a  165 M2 .Mais rien a faire.
Nous avons eu un avocat qui nous a mal renseigné car si ont avez  posé notre dossier pendant la procédure de saisie ,nous aurions pu vendre notre bien et payer nos dettes.
Nous avons des le début payé un premier créancier ,mais le deuxième X ne répondais pas.... Pendant les procédure du tribunal en appel, nous avons commencé les remboursements au créancier qui nous avez donné leur RIB.
Mon problème  aujourd'hui ,s'est que la BDF ce sert de calcul basé sur des primes, d'heures supp, qui sont aléatoire sur une année ,mais vous devez payé malgré tous votre créancier  au détriment ,d'autre factures et autre aléas de la vie ce que l'on a toujours dénoncé la preuve en est qu'entre 2018 et 2020 j'ai perdus l'équivalent de 5000 euros sur l'année, correspondant a des heures supp et primes non eus(soit environs 400 euros/mois).
La société X qui n'a pas répondu a nos demande de rachat de prêt ,ni a nos demande d'étalement de la dette 30 000 euros a l'époque, a revendu le solde de la dette général de notre emprunt immobilier, a la vente de notre maison, a la société Y sans même tenir compte que l'on été dans une procédure de dossier de surendettement et évidement n'a jamais répondus a nos courrier de demande d'infos pour les virements de mensualité
Donc pendant toutes la procédure nous n'avons eu personne en face, et maintenant , nous avons Y qui arrive 2 ans après, en demandant de reprendre les paiements du plan de surendettement fait avec X et en le décalant de 18 mois en plus.
Je n'ai que la garantie de Y qui dit avoir racheté la créance, X ne pas confirmé a ce jour malgré nos demandes...

noirkate

A partir de quelle date exactement deviez vous rembourser ce créancier selon votre plan ?
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

Ulysse2013

Le mieux serait sans doute de commencer les paiements comme prévu au plan, même si avec "retard", comme vous le propose la société de crédit. Votre plan est en fait largement caduque et la société racheteuse pourrait tout simplement cesser d'être conciliante et vous réclamer l'entièreté des sommes dûes, avec intérêts.

Citation de: alain66510 le 29 Août 2021 à 10:37Aujourd'hui je me demande quoi faire, redéposer un plan de surendettement avec cette société Y 
Quand à ceci, et au regard de votre historique avec la BDF, je ne pense pas du tout que ce soit une bonne idée... :-\
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

alain66510

Bonjour Noirkate
Nous avons commencer les règlements de notre plan en 07/2019 .Sauf X qui ne répondais pas.
Nous avons RDV avec la BDF cette après-midi, avec les même questions, je vous dirais ce qui en résulte. 
Je saurais qui me fiche au FICP, soit X ou Y ,selon moi cela sera

alain66510

pardon le texta m'a échappé ... ::)
Je vous disais selon moi celui qui me fiche est celui qui a la créance.

noirkate

vous avez commencé le plan et septembre 2019, mais ce créancier faisait il partie du 1er palier ??

Un plan a en général plusieurs paliers, et on ne commence pas à rembourser chaque créancier à la même date .

Vous n'avez pas mis de côté les sommes mensuelles  dues à ce créancier qui ne vous répondait pas ?

Le fichage à mon avis est peu important, puisque de toutes façons vous êtes fiché pour surendettement ..
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

Ulysse2013

Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 12:59Je saurais qui me fiche au FICP, soit X ou Y ,selon moi cela sera
Heu... de toutes les manières vous êtes fiché jusqu'en 2024...
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

alain66510

Ben voila, je reviens de la BDF avec pleins de réponse a mes questions ,voici les réponses:
    "je ne sais pas" ou " mais votre créancier s'est qui?" ou "il faut leur dire que vous avez un plan de surendettement"
autant dire aucune réponse a mes questions..
La personne qui m'a reçu m'a dit que pour l'instant le plan n'était pas caduc, du fais qu'aucun créancier n'en
avais fait la demande, et, que la seule chose a faire été de redéposer un plan si mes revenus avais changé ce qui permettrais aussi d'en réclamer le titre et de vérifier la créance.
Pour mon fichage, il stoppe le 25/05/2026 et se n'ai ni l'un ni l'autre mais simplement le plan de surendettement .
La société Y, vous avez déjà ouvert un post par cam en 2011 et vous connaissez sont fonctionnement il me semble mais je ne site pas son nom comme demandé .
ensuite les deux créancier faisaient partis du premier palier, et X suivais seul sur  le deuxième.
Moi ce qui me chiffonne le plus s'est Y qui rachète la dette en 2018, qui ne réponds a aucune de mes démarche et qui reviens en 2021 tout fière avec le tableau de la BDF quelle a eu je ne sait ou, mais pas par la BDF car elle ne l'a connait pas, et qui me réclame les paiements de ces dettes. Nous leur avons toujours demandé qui ils été pour nous, et, n'avons jamais reconnue Y comme créancier.
voila ou j'en suis...

alain66510

et de toute façon le montant de la mensualité est trop haut pour moi, pensez vous que l'on puisse négocier avec eux sur le montant de la mensualité ainsi que sur le montant total, qu'ils ont racheté certainement en lots, puisque s'est ce que fait ce genre de sociétés. Le fait qu'aucun règlement ni demande n'a été fait pendant prés de 2 ans1/2 ne ferais pas pencher la balance de notre côté ?

Ulysse2013

Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 16:08Moi ce qui me chiffonne le plus s'est Y qui rachète la dette en 2018, qui ne réponds a aucune de mes démarche et qui reviens en 2021 tout fière avec le tableau de la BDF quelle a eu je ne sait ou, mais pas par la BDF car elle ne l'a connait pas, et qui me réclame les paiements de ces dettes. Nous leur avons toujours demandé qui ils été pour nous, et, n'avons jamais reconnue Y comme créancier.
voila ou j'en suis...
La BDF ne s'occupe plus de votre dossier une fois le plan mis en place, il n'y a donc rien d'étonnant à ce qu'elle n'ait pas connaissance du créancier-"remplaçant". Et les rachats de créances sont monnaie courante, si j'ose dire, point n'est pour cela besoin que vous l'acceptiez. En autant que le racheteur ne ous fasse pas de demandes fantaisistes -en dehors du cadre du plan,- ledit  plan doit se poursuivre. Le risque, et pas vraiment hypothétique, est une caducité si vous persistez à ne pas payer.

Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 16:08la seule chose a faire été de redéposer un plan si mes revenus avais changé ce qui permettrais aussi d'en réclamer le titre et de vérifier la créance.
Vos revenus ont-ils changé ou sont-ils les mêmes depuis le début de votre dossier? Car d'après ce que vous nous dites, la BDF a établi un plan, confirmé et re-confirmé au tribunal que vous avez contesté dès le début. Or, la BDF conçoit des plans au plus serré pour le débiteur mais qui leur permet, sauf dégradation notable de la situation financière, d'assumer le plan. Encore une fois, un redépôt me paraît risqué dans le contexte mais c'est à vous de voir...
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

Une chose est certaine : vous n'allez pas réécrire l'histoire !


Citation de: alain66510 le 29 Août 2021 à 10:37a ce jour nous avons placé l'équivalent
des mensualité de retard a 600 euros
Ca vous laisse un peu de marge pour voir venir, non ?


Quel intérêt auriez-vous à obtenir le titre de rachat, puisqu'ils vous proposent une reprise du plan tel qu'établi par la BDF, avec le décalage correspondant ?

Faites gaffe à ne pas risquer une irrecevabilité en redéposant, et surtout à ce que la caducité du  palanactuel ne soit pas prononcée !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

alain66510

Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 11:34 aujourd'hui ,s'est que la BDF ce sert de calcul basé sur des primes, d'heures supp, qui sont aléatoire sur une année ,mais vous devez payé malgré tous votre créancier  au détriment ,d'autre factures et autre aléas de la vie ce que l'on a toujours dénoncé la preuve en est qu'entre 2018 et 2020 j'ai perdus l'équivalent de 5000 euros sur l'année, correspondant a des heures supp et primes non eus(soit environs 400 euros/mois).
Voila ce qui me fait peur, mes revenus sont a la baisse(heure supp a la baisses) encore cette année ,et, que si je doit payé la mensualité du plan (après les assurances et divers prélèvements et le loyer il me restera 500 euros pour 3 personnes adulte, mon fils  en charge a la maison avec étude supérieur) je vais travailler comment?  nous mangeons quoi ? Je me suis battu avec la BDF pour dénoncer cela, prendre des revenus aléatoire(primes heures supp) et en faire des mensualité ferme. Je ne pourrais pas forcément payer ces mensualité tout le long du plan, car 600 euros sur 15 mois (sur un livret) ce n'ai pas grand chose par rapport a 1002 euros sur 83 mois avec un manque de  400 euros.
Je vais voir pour prendre contact avec Y (cred...te) pour voir si il y a une autre possibilité au vus des deux année sans paiement ni contact avec eux. Merci a vous tous... ;)

BRUYERE

Si vos revenus ont notablement diminué depuis la mise en place du plan, vous pourriez envisager un redépôt..
Pour savoir s'il est ou non pertinent, merci de remplir le tableau du message d'accueil et de l'insérer dans votre premier message.
Renseignez bien toutes les mensualités prévues au plan, y compris celle rachetée par ce créancier ainsi que la mensualité retenue par la BDF.
Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 17:50Je vais voir pour prendre contact avec Y (cred...te) pour voir si il y a une autre possibilité au vus des deux année sans paiement ni contact avec eux. 
Sans vouloir trop vous décourager, dans la mesure où cette mensualité fait partie du plan.. je ne vois guère ce que vous pourriez négocier  >:(
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

alain66510

Bonjour Bruyere
Ne peut-il y avoir pression du fait de leur non réponses a nos demandes et le non paiements des mensualité au vus du manque d'infos. Le tout pendant + de deux ans? Il ne peut y avoir Forclusion sur ce cas la? Ou du moins leur faire peur avec cela pour renégocier le montant car ils parles d'une cession de créance en date du 17/07/2018 et ils reviennent a la charges le 06/07/2021 ....pour le paiement.

Ulysse2013

Citation de: alain66510 le 30 Août 2021 à 18:28Ne peut-il y avoir pression du fait de leur non réponses a nos demandes et le non paiements des mensualité au vus du manque d'infos. Le tout pendant + de deux ans? Il ne peut y avoir Forclusion sur ce cas la? 
Non. D'autant que c'était à vous de rembourser par tous moyens (ou de mettre de côté les sommes non remboursées, ce qui aurait été un signe de bonne foi dans l'éventualité d'un nouveau passage devant un juge...).

Votre nouveau créancier fait les choses dans les règles, je ne vois pas bien ce que vous pourriez négocier. Reprenez le plan et redéposez dans quelques mois si vos revenus ont réellement baissé de façon significatives. Que ce soit par la BDF ou par un tribunal, votre dossier sera scruté de très près.
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

alain66510

Bonjour Ulysse
La nuit porte conseille, nous avons décider de payé les mensualités demander jusqu'au moment ou l'on ne pourra plus .
A ce moment la ,comme conseillé, nous redéposerons un nouveau plan avec bien sur de nouveau éléments.
Citation de: Ulysse2013 le 30 Août 2021 à 19:05Non. D'autant que c'était à vous de rembourser par tous moyens

par contre la je ne suis pas d'accord, moi si on me doit de l'argent je fais le nécessaire pour me faire payé. Eux n'on jamais répondu et je n'ai pas les moyen d'engager un huissier pour les contacter. Mais bon pas grave on est en FRANCE.. Nous paierons .
Je vous remercie a tous pour vos avis sur mes demandes et vos conseilles.

Ulysse2013

Citation de: alain66510 le 31 Août 2021 à 12:37
Citation de: Ulysse2013 le 30 Août 2021 à 19:05Non. D'autant que c'était à vous de rembourser par tous moyens

par contre la je ne suis pas d'accord, moi si on me doit de l'argent je fais le nécessaire pour me faire payé. Eux n'on jamais répondu et je n'ai pas les moyen d'engager un huissier pour les contacter. Mais bon pas grave on est en FRANCE.. Nous paierons .
Je vous remercie a tous pour vos avis sur mes demandes et vos conseilles.
Je ne vous dis pas que c'est toujours facile, ou même juste et certains créanciers sont... fort légers... Néanmoins, je vous indique simplement le fonctionnement d'un plan. La charge du bon déroulement des remboursements pèse sur le débiteur... :-\

Citation de: alain66510 le 31 Août 2021 à 12:37La nuit porte conseille, nous avons décider de payé les mensualités demander jusqu'au moment ou l'on ne pourra plus .
A ce moment la ,comme conseillé, nous redéposerons un nouveau plan avec bien sur de nouveau éléments.
Ca me paraît sage. En cas de redépôt, votre bonne foi, c'est-à-dire votre bonne volonté à tenter de suivre le plan est primordiale. 

Bon courage pour la suite xxl!
Ne pas espérer le meilleur, être déterminée à l'obtenir.

bisane

Sage retour à la raison ! ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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