Un grand questionnement...

[BRUYERE]

Vous touchez au but 

Calendrier mis à jour

[bisane]

Ca avance ! 

[jo_lina]

Bonjour,

Merci pour vos messages d'encouragements !

Finalement la banque conteste les mesures recommandées par la BDF :

   Sur le principe de traitement des créances : la banque estime que la BDF a porté atteinte au modèle de remboursement égalitaire des créanciers car les mesures recommandées ne commencent qu'à partir du 19ème mois. Les 19 premiers mois doivent rembourser les taxes foncières.

Quand j'ai reçu les taxes foncières, j'ai demandé des délais de paiement et comme je n'avais pas reçu de réponse au moment du dépôt du dossier, j'ai déclaré les dettes ç la BDF mais depuis des échéanciers sont en cours et il me sera possible de payer la banque dès le 1er mois.

   Sur le principe du présent plan établi par la commission : la banque estime que les mesures recommandées sont injustement amputées de 24 mois car elle considère que mon 1er plan est un moratoire et demande un plan d'une durée légale de 84 mois et non de 78 mois.

Or le 1er plan n'est pas un moratoire mais un plan provisoire sur 24 mois me permettant de vendre les biens. Le gestionnaire BDF m'avait bien dit que ce n'était pas un moratoire.

   Sur l'effacement des créances : la banque dit : " cet effacement est considérable et nous ne pouvons l'accepter. Il nous apparaît comme inopportun et injustifié".

A aucun moment la banque ne cite que nous avons fait le crédit à 2. J'ai l'impression d'être la seule signataire... Et il me semble que c'est à la banque de faire des recherches concernant mon ex-conjoint car je n'en ai pas les moyens.

   Leur conséquence : " Par conséquent, qu'il plaise au Tribunal de reconnaître la légitimité de notre contestation et d'ordonner la rectification de la durée du plan de surendettement et un remboursement au prorata des sommes dues, de l'ensemble des créanciers"

Et maintenant j'aimerais savoir ce qu'il va se passer...
L'audience est-elle publique ? Dois-je y assister ou prendre un avocat ?
Génaralement, comment le juge réagit-il ? Suit-il la BDF ? Peut-il augmenter le montant des échéances ? Revoit-il la totalité du dossier ?
Au niveau de ma défense, je pourrai apporter les bordereaux de situation du Trésor public montrant mon implication dans le paiement de mes dettes ainsi que tous les frais que m'ont engendré cette histoire et la difficulté pour vendre les biens.
Merci d'avance pour vos réponses ;-)

[BRUYERE]

Bonjour Jo,

Effectivement il va falloir passer devant le juge et démonter leur argumentation ..

Pour le 1er point, vous avez déjà la réponse me semble-t-il..
Pour le 2è, c'est simple : si vous avez payé quelque chose durant les 2 ans, c'est un plan provisoire, si non, c'est un moratoire
Et pour le 3è, oui vous serez convoquée devant le juge et devrez à nouveau fournir vos justificatifs de ressources et de charges ..
L'audience publique, cela dépend des tribunaux ..

Il me semble pour moi que c'est au créancier de faire les démarches pour retrouver Monsieur car je n'en ai pas les moyens.

Vous êtes (partiellement..) solvable et ils vous ont sous la main.. cela leur semble sûrement  plus simple ..

Et je redéplace votre fil ..

[agathe]

Vous avez eu un plan provisoire qui prend la forme d'un moratoire. Les mesures ne peuvent être que sur 72 mois, le moratoire comptant pour 24 mois dans la duree maximum autorisée. Le
Le juge réétudie tout', il peut changer les chances et les mesures.
Généralement il suit l'esprit des mesures établies par la BDF.

[BRUYERE]

Et j'ai oublié de vous demander la date de leur contestation pour mettre à jour votre calendrier ..

Vous restez bien entendu recevable et pouvez continuer ainsi à cagnotter 

[jo_lina]

Rooo lalala... le stress de nouveau... moi qui pensait enfin souffler...
Et devoir tout recommencer encore une fois devant le juge 

Merci pour vos réponses rapides, j'espère que le juge suivra les recommandations de la BDF et que l'audience sera rapide ce qui m'étonnerait...
Quand j'ai contesté les dettes la dernière fois, j'ai eu une convocation 6 mois plus tard.... je pense que ça doit fonctionner un peu pareil

Et j'ai oublié de vous demander la date de leur contestation pour mettre à jour votre calendrier ..

Vous restez bien entendu recevable et pouvez continuer ainsi à cagnotter 

Contestation le 15/09/2016 et oui oui je cagnotte tous les mois  c'est juste que ça repousse toujours la fin du plan définitif... j'espère que tout sera fini avant mes 40 ans

[bisane]

Il a contesté avant que vous ayez reçu les mesures ? 


Plan provisoire ou moratoire, ça ne change rien : c'est 84 mois en tout !


Avec qui avez-vous convenu des échéanciers avec les impôts ?
Ils sont hors plan ?

j'espère que tout sera fini avant mes 40 ans

Je ne sais pas quel âge vous avez, mais ça ne changera pas grand chose, si ?



Il faudra préparer cette audience, mais "a minima".

[jo_lina]

Il a contesté avant que vous ayez reçu les mesures ? 

La banque a constesté dans les delais, c'est moi qui ais mis quelques jours avant d'aller chercher le LRAR...

Plan provisoire ou moratoire, ça ne change rien : c'est 84 mois en tout !

Ca me rassure déjà de savoir que ce ne depassera pas 84 mois 

Avec qui avez-vous convenu des échéanciers avec les impôts ?
Ils sont hors plan ?

C'est avec les impôts que les échéanciers ont été convenu. J'avais fait une demande de délai de paiement en parallèle de mon dépôt BDF.
Pourtant je l'ai expliqué dans mon courrier joint à mon dépôt de dossier mais ça a quand même été ajouté. C'est pour ça que je pourrai payer dès le 1er mois la banque...

j'espère que tout sera fini avant mes 40 ans

Je ne sais pas quel âge vous avez, mais ça ne changera pas grand chose, si ?

J'ai fait une grosse erreur en achetant cette maison et maintenant avec quelques années de plus je me rends compte qu'il va être difficile de devenir propriétaire alors que je suis fonctionnaire et que tout aurait été plus facile si je n'avais pas fait confiance à la mauvaise personne.
J'ai 30 ans et j'aurais aimé avoir d'autres enfants leur offrir une belle maison et du coup ma vie est déjà en standby depuis 2 ans et pour moi ça n est pas fini...

Il faudra préparer cette audience, mais "a minima".

C'est à dire "a minima" ?

[bisane]

A 30 ans, vous avez l'avenir devant vous, et "léguer" une maison à ses enfants, au moment où ils n'en ont plus besoin, ce n'est pas une fin en soi ! 
Pardon de le faire un peu brut de décoffrage...


La recevabilité vous interdisait de payer l'une quelconque de vos dettes.


Pour l'audience, il faudra essentiellement justifier de vos charges et revenus.

[jo_lina]

A 30 ans, vous avez l'avenir devant vous, et "léguer" une maison à ses enfants, au moment où ils n'en ont plus besoin, ce n'est pas une fin en soi ! 
Pardon de le faire un peu brut de décoffrage...

Pas de souci Bisane, j'ai arrêté de me lamenter sur moi-même et j'avance doucement mais surement  j'ai appris la patience

La recevabilité vous interdisait de payer l'une quelconque de vos dettes.

J'ai incorporé les impôts à mon dossier de surendettement car je ne savais pas si j'allais avoir un échéancier de la part du Trésor public et j'ai reçu cet échéancier avant la réponse de la BDF.
Je pensais avoir le droit de diminuer ma dette mais du coup est-ce que cela va remettre en cause ma recevabilité ?
Je risque quelque chose ?

Encore merci pour tous ces précieux conseils 

[agathe]

Non vous ne risquez rien.

[jo_lina]

Bonjour à tous,

Je suis convoquée le 08 novembre devant le juge suite à la contestation de la Banque... ça été rapide 

Besoin d'un petit conseil svp?
Il est noté dans la notice accompagnant la convocation de transmettre les documents justifiant le changement de situation. Comme ma situation n'a pas changé depuis la décision de la BDF suis-je obligée de tout refaire ? Ou les documents de la BDF sont transmis au tribunal ?

Du coup, je peux seulement transmettre les états du trésor public et l'échéancier en cours ?
Et expliquer que je peux donc payer la Banque dès le 1er mois du plan ?

Merci d'avance

[agathe]

Le dossiér BDF est transmis au tribunal, il serait bon d'envoyer les derniers relevés de compte et vos derniers justificatifs de ressources, ainsi que ce qui concerne le trésor Public.

[jo_lina]

Super merci  ça m'arrange !
Ca vient bon dernière ligne droite 

[BRUYERE]

Si vous souhaitez une aide du forum pour cette audience, merci de suivre ces préconisations
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14782.msg547985#msg547985

[jo_lina]

Bonjour,

La date d'audience approche et je potasse sur le courrier que je compte remettre au juge. Pouvez-vous me donner votre avis sur celui-ci ?
Est-ce que je dois l'envoyer en parallèle à mon créancier ?

Merci d'avance

Madame le Juge, Monsieur le Juge,
La XX a formulé un recours en date du 15 septembre 2016, à l'encontre de la proposition des mesures recommandées émises par la Commission de surendettement du XX :
Sur le principe de traitement des créanciers :
Je vous informe que la XX est mon seul créancier.
En effet, la décision de la Banque de France concernant ma demande de plan de suredenttement et les décisions du Trésor public concernant l'octroit d'un délai de paiement se sont croisées.
Les dettes dûes aux Trésoreries d'XX et d'XX ont été épurées ou un échéancier est en cours. Vous trouverez ci-joint les justificatifs des deux Trésoreries.
Par conséquent, il n'est plus opportun d'incorporer ces dettes au dossier de surendettement et il est possible de débuter le paiement des mensualités à la XX dès le 1er mois du plan.
Sur la durée du présent plan établi par la Commission :
La XX estime que les mesures recommandées sont injustement amputées de 24 mois et demande un plan d'une durée légale de 84 mois et non de 78 mois.
Un plan provisoire (et non moratoire) de 24 mois a été mis en place pour me permettre de vendre mes deux biens immobiliers.
J'ai bénéficié de ce plan pendant 6 mois et non 24 mois comme annoncé dans le courrier de contestation de la XX avant de devoir déposer un 2nd dossier suite à une perte de revenus dû au décès du locataire en 2015. Les mensualités ont été honorées pendant 6 mois.
Ayant déjà bénéficier d'un plan de surendettement pendant 6 mois, la Commission de surendettement l'a déduit de la proposition de plan et conclut que les mesures ne peuvent pas excéder 78 mois. Selon la loi Hamon, un plan de surendettement ne peut excéder 84 mois.
Sur l'effacement de la créance :
La XX estime que l'effacement de la créance est injustifié. Il m'apparaît important de signaler que je ne suis pas seule empruntrice et que mon ex-conjoint, Monsieur XX, est co-emprunteur des crédits immobiliers.
La XX peut encore se retourner contre Monsieur XXpour le paiement du restant des dettes et il me paraît injustifié d'être la seule responsable de celles-ci.
En effet, depuis ma séparation avec Monsieur XX, le 06 décembre 2013, celui-ci fait de la résistance passive pour empêcher la mise en vente des biens.
Le plan provisoire de 24 mois mis en place en 2014, prévoyait la mise en vente des biens immobiliers.
Pour ce faire, j'ai dû, par le biais d'un avocat, assigner Monsieur XXune 1ère fois devant le greffe civil du Tribunal de Grande Instance de XX afin d'être autoriser à signer les mandats de vente seule. La décision a été rendu le 09 mars 2015 en ma faveur.
Lorsque j'ai enfin réussi à signer les deux compromis de vente, j'ai dû, une seconde fois assigner, Monsieur XX par le biais d'un avocat afin d'être autoriser à signer seule les actes de vente. Une ordonnance a été rendu le 30 novembre 2015 en ma faveur.
Malheureusement, les biens ont été vendus en deça de ce que j'escomptais dû à l'insalubrité grandissante. Au moment des ventes, la maison était inoccupée depuis le 06 décembre 2013 et l'appartement depuis le décès du locataire en janvier 2015. La résidence princiale a été vendue 80000 €, le 18 décembre 2015 et l'appartement, 18000 €, le 04 juin 2016..
Le montant des ventes a été versé directement à la XX soit 98000 €.
Cette séparation m'a coûté énormément de frais (environ 7500 €), de stress et de temps. (voir PJ : Dépenses liées à ma séparation). J'ai fait l'erreur de faire confiance à Monsieur XX et je me retrouve dans une situation financière très délicate. Je souhaite seulement pouvoir avoir l'espoir d'offrir un avenir meilleure à ma fille agée actuellement de 8 ans.
Par conséquent, je sollicite votre bienveillance et m'en remets, en conséquence, à votre jugement afin de trouver une solution qui corresponde à ma capacité financière.
Vous remerciant, par avance de l'attention que vous voudrez bien porter à ma situation, je reste à votre disposition pour tous renseignements utiles à ma demande et vous prie d'agréer, Madame le Juge, Monsieur le Juge, l'expression de mes respectueuses salutations.

[bisane]

Il y a quelques maladresses et quelques fôtes, mais pas bien grave !

Il me semble en revanche que, stratégiquement, il vaudrait mieux :
- répondre plus précisément au créancier
- dire que vous vous en remettrez à la décision du tribunal
- moins insister (même si l'on peut comprendre votre acrimonie) sur votre ex, ou alors le faire pus court et percutant !

[jo_lina]

Merci Bisane pour votre aide.

Je vais essayer de réduire le paragraphe sur l'effacement des créances.

Devrais-je envoyer mon courrier à la Banque avant l'audience ?

[bisane]

Devrais-je envoyer mon courrier à la Banque avant l'audience ?

Dans l'idéal, ce serait mieux. Mais au point où on en est rendus, ça me semble moins important que de vraiment peaufiner votre argumentaire.

[jo_lina]

 Voilà mes corrections. Est-ce mieux ? C'est la phrase violette qui ne me semble pas adéquate...

Sur l'effacement de la créance :

La XX estime que l'effacement de la créance est injustifié. Il m'apparaît important de signaler que je ne suis pas seule empruntrice et que mon ex-conjoint, Monsieur XX, est co-emprunteur des crédits immobiliers.

Le plan provisoire de 24 mois mis en place en 2014, prévoyait la mise en vente des biens immobiliers.

Monsieur XX faisant de la résistance passive depuis notre séparation en décembre 2013, j'ai dû l'assigner deux fois, par le biais d'un avocat, devant le Tribunal de Grande Instance de XX afin d'être autoriser à signer les mandats de vente seule (Décision rendue le 09 mars 2015) et afin d'être autoriser à signer les actes de vente seule (Ordonnance rendue le 30 novembre 2015).

Malheureusement, les biens ont été vendus en deçà de ce que j'escomptais dû à l'insalubrité grandissante. La maison vendue, 80000 €, le 18 décembre 2015, était inoccupée depuis le 06 décembre 2013 et l'appartement, vendu 18000 €, le 04 juin 2016, était inoccupé depuis le décès du locataire en janvier 2015.

Le montant des ventes (98000 €) a été versé directement à la XX.

La XX et moi-même avons fait l'erreur de donner notre confiance à Monsieur XX au moment de la signature des crédits. Je me retrouve dans une situation financière délicate alors que je souhaite seulement pouvoir avoir l'espoir d'offrir un avenir meilleur à ma fille âgée actuellement de 8 ans.

[size=0pt]Par conséquent, je sollicite votre bienveillance et m'en remets à votre décision afin de trouver une solution qui corresponde à ma capacité financière[/size]

[bisane]

Ben... ce n'est pas très différent ! 
... et pas beaucoup plus court.


J'essaie de revenir pour vous donner une idée de rédaction...

[bisane]

Voilà un peu comment je verrais les choses :



Madame le Juge, Monsieur le Juge ;

La XX a formulé un recours en date du 15 septembre 2016, à l'encontre de la proposition des mesures recommandées émises par la Commission de surendettement du XX. Je me permets par la présente de répondre à ce recours.

Sur le principe de traitement des créanciers :
Je tiens à préciser en préambule que la XX est désormais mon seul créancier.
En effet, la décision de la Banque de France concernant ma demande de plan de surendettement et les décisions du Trésor public concernant l'octroi d'un délai de paiement se sont croisées.
Les dettes contractées bien malgré moi auprès des Trésoreries d'XX et d'XX ont été en grande partie apurées, et un échéancier est en cours pour les autres, à hauteur de xx € par mois (pièces 1a et 1b).
Par conséquent, il n'est plus opportun d'incorporer ces dettes au dossier de surendettement et il est possible de débuter le paiement des mensualités à la XX dès le 1er mois du plan.

Sur la durée du présent plan établi par la Commission :
La XX estime que les mesures recommandées sont injustement amputées de 24 mois et demande un plan d'une durée légale de 84 mois et non de 78 mois.
Un plan provisoire  de 24 mois a été mis en place par la commission de surendettement le xx.xx.xxxx pour me permettre de vendre mes deux biens immobiliers.
J'ai bénéficié de ce plan pendant 6 mois et non 24 mois comme annoncé dans le courrier de contestation de la XX avant de devoir déposer un second dossier suite à une perte de revenus dû au décès de mon locataire en 2015 (pièce 2). Les mensualités ont bel et bien été honorées pendant 6 mois, ce qui établirait la durée maximale du prochain plan à 78 mois.

Sur l'effacement de la créance :
Si la XX s'oppose à un effacement partiel de la créance, ce n'est pas à moi d'en juger, mais il est prévu dans la procédure.
Je tiens cependant à rappeler que mon co-débiteur, Mr xxxxx, par sa résistance passive, a très nettement retardé la vente de nos biens immobiliers (pièces 3a, 3b, 3c...), tout en me contraignant à engager des procédures judiciaires et donc à engager des frais à hauteur de xxxx € (pièces 4a, 4b...), ce qui n'a pu que contribuer à obérer ma situation financière.

Je souhaite quant à moi pouvoir avoir l'espoir d'offrir un avenir meilleure à ma fille, âgée actuellement de 8 ans.

Par conséquent, je sollicite votre bienveillance et m'en remets à votre jugement afin de trouver une solution qui corresponde à ma capacité financière tout en préservant au mieux les intérêts de la requérante, qui pourra, si elle le souhaite, se retourner éventuellement contre le co-emprunteur, Mr xxxx.

Vous remerciant, par avance de l'attention que vous voudrez bien porter à ma situation, je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Juge, l'expression de mes respectueuses salutations.

[jo_lina]

Un GRAND GRAND MERCI Bisane pour votre aide !
Quand on a la tête de le guidon on n'arrive plus à décoller

Votre courrier est beaucoup plus fluide encore merci 

[bisane]

Haut les coeurs et... pattes et oreilles croisées !