2 ème dossier Irrecevabilité

[edmond42]

Merci beaucoup pour ces éclaircissements.
A l'époque de ce prêt B-P je n'étais pas vraiment coemprunteur c'était en plus issu d'un Plan Epargne
de mon épouse... mais bon ....
Ce qui est bizarre c'est que la BDF me la rjouté, je veux bien admettre qu'il me soit mis en coemprunteur.
Mais alors pourquoi le BDF me dit "Le numéro de Siret est au nom de Mme " donc nous ne mettons pas
cette source de revenus.

C'est vraiment compliqué notre histoire , depuis juion 2009 , voyant une issue a de grosses dépenses
au vu du conflit exhacerbé .. je n'ai cessé de contacter multiple organisme de rachat de prte
Toutes toutes .. partant tambour et trompettes .. puis toujours là ou ca coince le fait d'avoir
des chambres d'hotes  attenant a la maison du reste hypothéquée avec la geM b

 et la ligne déficitaire de l'époque sur les revenus non professionnels ... mais déficitaires de moins en moins
entre les amortissements et l'augmentation du chiffre d'affaire ...

Donc pas de statut Ni Particulier Ni professionnel ( n'étant pas inscrfit a la chambre des métiers et commercial )
Et oui nous paasons en option réels par un centre de gestion agréé pour récupération de TVA

C'est la raison que nous avons un n° Siret fiscal  ... A l'époque la tva sur les travaux d'aménagement grange est passé de
5,5% a 19,6 % Il fallait trouver une solution  =  S'inscrire a un Centre de gestion et  avoir ce siret .

Un notaire m'avait confié lors de mes recherches de regroupement de crédit Je n'étais pas seul dans ce cas ... Toutes les
tables d hotes, camping .. etc nous serions dans ce cas ...

J'en ai une liste ....

Et oui aussi si on s'inscrit a la chambre des métiers ou commerc nous risquions d'avoir a  ce moment
des charges supplémentaire de cotisations etc ...

déjà dans une région peu touristique le Haut Forez .. bénéfice voisin zéro ....! vius avez tout compris

Enfin le juge en ce qui concerne notre divorce a dit que tout ce qui est pret  chambres d hotes c est Mme qui s'en occuperait

Mais pratiquemment les chambres d hotes sont attenantes .. l'énergie assurance  c 'est moi ..

Je suis la tous les jours pour pouvoir accueillir, servir les déjeuners,  effectuer mon travail de réservation ce ne sont que des questions  d'arrangement entre nous  dans notre intéret a tous les deux et pour notre fille de 11ans


MAis je pense que la BDF devrait etre plus d'écoute  et avoir plus de bienveillance....


Tout ce qui nous arrive , cette descente aux enfers est du a ces procédures ...

Coubales  d'avoir acheté cette maison convoitée ... Nous croyons venir ici pour la Paix

Même nos propres avocats nous disaient de vendre et partir

Voici comment on règle la justice en france

Nous n 'y avons jamais trouvé une vraie écoute de Victime

[Comailles]

Edmond,

Il est normal de déclarer ce crédit car si votre femme ne le rembourse pas, vous serez dans l'obligatn de le faire.

Pouvez vous répondre aux questions précédentes:

Quel est le motif du refus du deuxième dossier?

Quel est le statut juridique de votre entreprise de chambres d'hôtes?

Il faut refaire le tableau avec tous les crédits et mensualités, corriger vos impots et détailler vos charges, de façon à ce que nous ayons une visibilité.

[edmond42]

Cause du dépot   Actif  Nombreux crédits consommation           
                         Actif  Mauvaise gestion
                         Passif Séparation / divorce

Cause reépot Changement de situation familiale


Irrecevable    - Absence de bonne foi
                     - Confirmation du jugement de février 2012

[bisane]

Et il disait quoi, le jugement ?
La même chose ?

[edmond42]

Le jugement du 14 février c'étais le recours de la gemalpoli  
infirmait ma mauvaise foi !

Je reprends depuis février à payer la Ge M b ..  par contre j ai redéposé car depuis
il y a eu décision du jge pour le divorce et nous nous séparons dès ce 20 juin ...

Par contre je reste à mon domicile avec cette activité de chambres d hotes qui permet  de rembourser
le pret de mon épouse ( princip emp ) par la clientele

Maintenant je suis seul ...

[Comailles]

Le jugement du 14 février c'étais le recours de la gemalpoli   
infirmait ma mauvaise foi !

En s'appuyant sur quel argument?

Pouvez vous nous donner les dates précises du redepot et de la decision de la Bdf?

[edmond42]

En mai 2006 j'avais fait un rachat de prêt  aupres de la GeM B

J'avais  acheté cette maison paysanne datant de 1720 !... en septembre 2003,
achetée 52000€ ....

Déjà par ma mauvaise évaluation des besoins  , pas bien bricoleur , confronté à de multiples travaux  par sois même,
c'était presque une ruine ... !...

Quand j'ai acheté la maison je l'avais aussi mis au nom de ma future épouse ... nous n'étions pas marié ....

Nous avions eu une idée d aménagement de cette grange délabére ouverte aux quatre vents , en faire un
projet de chambres d'hotes .....

Ma future épouse avait déjà un peu pris des contacts avec une banque  le CL il y avait par contre ici des devis
il était pratiquemment signé puisque débloquait son plan épargne logement

Par la suite les taux baissant elle a pu prendre contact avec B-P  imaginez des mensualitée de 800 passant a 530€ !

Quelle aubaine !

De mon coté j allais faire mon rachat de pret ( déjà divorcé et des casserolles !)

Apres mai 2006 mon épouse donc démarre son pret paribasienne .. Normalement mon épouse avait demandé qu'elle en soit que l'unique
emprunteur ....

Et aujourd'hui .. il s'avère que ce pret se retrouve dans le tableau BDF !

C'est donc sur ce fait d'avoir eu  début janvier 2007 début des travaux .. ce pret ...

en période de mariage ,, de deux personnes ayant chacun  des origines financieres (' plan épargne a faire valoir
et moi des casserolles plus mauvaise appréciation de tous les besoins pour une bonne restauration.


.. A ce jour notre maison est tres bien classée au point de vue énergie  nous l avons fait expertisée pour une future vente ...

ET SURTOUT C'est DEPUIS JANVIER 2007 QUE TOUS NOS ENNUIS

LETTRES DE DIFFAMATIONS AU CONSEIL GENERAL DE LA LOIRE sans que l'on ait pu les récupérer


Imaginez  NOUS SOMMES NOMMEMENT CITES et bien la CADA et le service juridique du Conseil général de la Loire
Direction du Tourisme  nous refuse de nous donner ces lettres POUR PROTEGER LA VIE PRIVEEE ....

.. DES GENS QUI AUJOURD'HUI   ONT ETE reconnus coupables pour destruction des biens d'autrui en réunion

   800€  sur 5500€  ( facture avocats et huissier ) seulement en frais et dépens  !!!

ET Aujourd'hui   MIS EN EXMEN POUR MENACES DE MORT REITEREES !


6 ans de lutte de harcèlement et pres de 25000€ de procédures !

ET en 2008 condamnes lourdement par le seul juge de Montbrison  pour ma bouteille de vin

et  nuisance de vue avec un permis de construire     .... même juge qui a infirmé
que j avais fait de la mauvaise foi a la gem b


Dans mon mémoire  j avais écrit que bien sur je m étais engagé de ne plus faire appel
aux crédits ... mais  devant ces harcèlements de voisinage  et se défendre

je n'ai pas pu faire autrement ... SI JE VOULAIS PASSER PAR LA JUSTICE !

JE NE SOUHAITE A PERSONNE CE QUI EST ARRIVE et PERSONNE COMPREND !

Il y en a qui craque bien avant !....  une simple bouteille de vin pour empécher
ce qui s'est passé le  3 aout 2009 MENACES DE MORT  .. Et le 18 mars 2010  Destruction des biens ...

Normalement cela aurait du se régler le 4 sept 2010 au TGI de Montbrison
et bien non déplacement du tGI sur St ET  ... d ou encore des mois et des mois
de rajout plaidoiries avec mes preuves vidéo  !    
Un pret credit conso contracté en avril 2010 pour une condamnation
pratiquemment assurée avec preuves pour sept suivant  et une vraie
condamnation  normalement en tant que victime j aurais pu
rembourser de suite cette banque !!!

ET bien non au lieu de 2000€  ===> 5500€     et seulement 800 € de rembour


enfin je n ai pas encore touché ces sommes .... et les banques ellles m harcelent

Ensuite les crédits sur crédits pour rembourser les premiers en espérant toujours
un retour de manivelle de la justice pour rembourser tout le monde !

La spirale infernale !

[edmond42]

Date du deuxième dépot  9 mai 2012  

Lettre du 21 juin 2012

Banque de France St Etienne

Merci de ne pas  divulguer sur le site le document joint

[Comailles]

Merci de ne pas  divulguer sur le site le document joint

Si vous ne souhaitez pas le divulguer, merci de ne pas le mettre dans votre message.
Je l'ai donc supprimé.

[edmond42]

Merci c'était pour vous ...  montrer mes dires

[Comailles]

Oui, mais c'est visible par tous

Il ne faut pas mettre le nom des créanciers en entier.


Avez vous la possibilité de nous envoyer le jugement d'irrecevabilité et vos dossier BDF par mail?

[edmond42]

Oui bien sûr  .. mais a quel email ? ...

Pourrez vous faire quelque chose pour moi ?

Puis je espérer  sortir de cette  descente aux enfers  et continuer de pouvoir accueillir

tous les  touristes , les voyageurs, de passage

malgré cette guerre et un mur de berlin à côté ..

nous avons depuis notre ouverture juillet 2008  plein mais de compliments

qui trouve ici  La Paix .... le PARADIS !....  Ce sont nos touristes qui nous apportent leur paix
et leur sérénité

merci encore de toute votre patience  !

Bien sur depuis 2008 nous avons mis en vente  tout ce beau projet toute cette vie
car on ne peut pas vivre dans la haine ...

Mais la crise est la . nous sommes en milieu rural des maisons comme les notres
elle est devenue chère  ( les couts  matériaux et artisans sont alignés   a toute la france )
et nous sommes condamnés a vivre jusqu'a une vente mais surtout pas une vente misérable
aux enchères !!  comprenez pourquoi  les agresseurs auraient eu raison de leur menaces

[Comailles]

Je vous fais un MP pour le mail du fourm

Edmond, pour vous aider, il faut vraiment avoir une vision clair de votre dossier

Pouvez vous corriger votre tableau et le mettre dans votre premier message

[bisane]

Je ne comprends pas grand chose à vos histoires de voisinage, et de toutes façons, nous n'y pouvons rien ici.
Mais, aviez-vous fourni les factures des frais judiciaires au JEX lors du 1er recours ?
Ce serait bien que vous nous fassiez aussi parvenir votre mémoire.

[edmond42]

Merci  .. je rassemble les pièces et vous les envoie en email

Je me doute bien que ce n'est pas ici pour traiter les conflits  mais c'est pour montrer le pourquoi
mon endettement  a quoi j ai été confronté et pour me défendre correctement , naïvement
pensant retrouver mes billes alors étant déclaré victime


 Les Banques ont été subventionnées par l'Etat afin d'aider les entreprises
en difficultés et les citoyens pour ne pas les enfoncer.

Les banques n'ont pas hésité à prêter de l'argent à des taux usuriers
sans négociations.

 Nous , retraités , par la création de  nos chambres d'hôtes,  nous avons fait
travailler des équipes d'artisan et architecte, nous faisons travailler les commercants
Nous participons au PIB du pays.

Nous avons crée dans un milieu rural , zone sinistrée en emploi ,  un fort taux de RMistes

C'est une région en difficultés !

J'avais dans mes nombreux dossiers de demande de rachat , et à plusieurs reprises
auprès du Service Prévoyance de la GeMoneyBank , fait valoir des courriers de notre député de circonsription
conscient de tous nos efforts pour cette région . M  Le Député sollicitait de la bienveillance

Nous avons toujours eu un rejet du fait de mon activité supplémentaire et source
de revenus  toujours en croissance.

A nous deux nous avions 4500€  de revenus sans compter le Chif AFfaires  croissant !

Résultat je suis seul  et après l'abandon du 14 février de la BDF , je me retrouve seul confonté aux harcèlement
sans aucune négociation si ce n'est a qui je porte Honneur la Société " ..."  la seule qui n a pas hésité a me mettre
sur 96 mois et ramener son taux de 19,6 a 5,5
Chapeau a la Société  et  Mme S.... !

[bisane]

Il ne faut pas mettre le nom des créanciers en entier.

Et, en conséquence, de corriger votre dernier message...

Ce forum ne refera pas le monde !
Essayez de nous envoyer les documents pour que nous sachions si nous pouvons aider.

[Comailles]

Docs bien reçus

Manque juste votre argumentaire pour le recours du dossier n°1

Merci de refaire votre tableau en reprenant les éléments de la BDF du dossier N° 2

[edmond42]

Bonjour

J'ai modifié mon tableau   je l'ai mis dans mon premier message

et le mets ici

[bisane]

Pourquoi n'avez-vous pas mis l'ensemble des mensualités ?

Vos frais de justice sont loin de justifier les 110 000 € empruntés après le rachat !

[edmond42]

Dans les 110000  il y a le rachat ... en 2006 de 81000 ...

Des travaux de création d entreprise investissement

et  25 000€    de procédures !!

Je n'ai pas dis que tout mon endettement est du aux frais de justice
Mais pendant pres de 6 ans ..  Il y a bien pour 25 000€    de  procédure
condamnation en civil et enfin pour faire valoir des preuves pour maintenant
en récupérer quelques miettes  avec des condamnation en pénal !

En 2010  2011 sur factures avocats en tant que partie civil 5500€  je récupère que 800€  !

Il ne suffit de pas grand chose pour faire rompre l'équilibre et tomber dans la spirale
infernale ....

Quand les faits se produisent le 18 mars 2010 et que le jugement avec plein de plaidoiries le 2 janvier 2012

je ne le souhaite a personne

En plus  en pleine création d'une petite entreprise chambres d'hote sdans une région peu touristique
il est bien connu tous les démarrage d entreprises sont difficiles

En tant que retraité j aurais du me contenter de ne rien faire ? ... et ne pas participer au PIB du pays et de faire vivre les commerces et artisans du coin ?

[edmond42]

 J ai oublié les mensualités .. en premiere page  du classeur xls ?? je vais vérif

[catsen]

Bonjour,

Nous pourrons peut être vous aider mais seulement sur les chiffres et pas sur l'envie de faire tourner le système économique

chacun de nous voudrait qu'il tourne bien


Bisane parle de 110000 € en dehors du rachat   total dettes 182000 €  - rachat 67000 € = 115000 €

[catsen]

Vous notez une valeur du bien immobilier de 335000 €

quelle est la part des prêts concernant ce bien?

avez vous une hypothèque dessus?

[edmond42]

 Il y a  les 46 000 restant  celui contracté en immobilier sans hyp pour l 'aménagement des 3 chambres
dans une grange  ... Il est issu d 'un plan épargne logement  de mon épouse  .. il est a 4%

Nous n'avons jamais cessé de le rembourser meme dans la première période de dossier recevable
539,39 € / mois   ce pret figure  dans  les chiffres comptable car on passe par un centre de gestion
Nous avons un numéro de Siret fiscal  pour récupérer la TVA

A l époque la TVA passant de 5,5 a 19,6 pour des travaux c'était une facon de récupérer
la TVA et donc ne pas etre pénalisé par cette hausse de tous les devis...

Une bonne partie aussi de mes crédits c'est aussi que j ai voulu en faire par moi-meme en dehors
des chambres d'hotes ( la  c'était ficelé il y avait artisans et architecte  )
mais tout ce qui concerne les abords aménagements extérieurs murs porches ( 7 pierres taillées = 3000€ )
et notre propre maison  Tout a refaire sans devis  mon erreur  mauvaise gestion

On a restauré une maison datant de 1720  .... en pierre de taille de granit

On est meme exemple de restauration  dans un fascicule publié par le Conseil Général loire

Alors 25 000€  de procédures et toutes ces guerres ...!

[catsen]

donc vous avez un statut de commerçant pour ces chambres d'hôtes?