Probleme avec une dette intégrée dans un plan en 1999

Démarré par dolmen, 19 Décembre 2015 à 13:50

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dolmen

Bonjour,
Je me trouve face à un problème:
En 1996, j'ai contracté un crédit. En 1998, la société de crédit a eu un titre exécutoire du tribunal d'instance. En 1999, j'ai bénéficié d'un plan Banque de France dans laquelle cette dette apparaissait. J'ai suivi ce plan, il me semble...c'est vieux.
En décembre 2008, une société de recouvrement rachète cette créance. Elle m'appelle plusieurs fois et je lui dit simplement de m'envoyer un courrier recommandé RAR pour me faire parvenir les pièces de son dossier; puis 2 ou 3 courriers simples et des appels auxquels je ne répondais plus.
Je reçois, la semaine dernière une lettre recommandée d'un huissier avec pv de vaines recherches et signification d'une cession de créance et d'une injonction de payer exécutoire.
De un, pourquoi un pv en recherches infructueuses alors que, si j'ai changé d'adresse, j'ai toujours fait mon changement d'adresse et l'adresse figurant sur le titre exécutoire est toujours "valide" (un membre de ma famille y vit et c'est l'adresse figurant sur ma carte d'identité).
De Deux, sur la signification de l'huissier est noté: "ordonnance d'injonction de payer rendue...le ..septembre 1998, signifiée le 1er décembre 2008"?? Cette erreur de date est-elle grave ou n'est ce qu'une faute de frappe?
J'ai le titre exécutoire; mais je n'ai plus aucun document de la Banque de France concernant ce plan de 1999 et la BdF m'a dit hier ne pas garder les dossier vieux comme le mien.
Comment me sortir de cet enfer? Tous les jours des appels, tous les jours des messages vocaux sans un mot.
Qui pourrait me renseigner sur un prêt si vieux avec un plan d'apurement?
La Banque de France? Le tribunal d'Instance où a été rendue la décision?
Et ce pv en vaines recherches, dois je faire opposition?
Pardon mais je suis perdue
Merci à ceux qui pourront m'éclairer un peu

dolmen

Je ne suis pas du tout sûre d'avoir posté au bon endroit...

lilinne


dolmen

Merci lilinne; je désespère d'heure en heure à lire des articles que je ne comprends pas...

feufolette

Citation de: dolmen le 19 Décembre 2015 à 13:50

De Deux, sur la signification de l'huissier est noté: "ordonnance d'injonction de payer rendue...le ..septembre 1998, signifiée le 1er décembre 2008"?? Cette erreur de date est-elle grave ou n'est ce qu'une faute de frappe?
J'ai le titre exécutoire; mais je n'ai plus aucun document de la Banque de France concernant ce plan de 1999 et la BdF m'a dit hier ne pas garder les dossier vieux comme le mien.



il faut absolument savoir si c'est une faute de frappe ou les dates réelles: l'injonction de payer doit être signifiée dans les 6 mois de sa signature faute de quoi elle est nulle.




Vous pourriez scanner les documents et nous les envoyer par mail ?


Si aucun acte ne vous a été signifié à personne avant la semaine dernière, il faudra faire opposition.  Vous n'avez pas de trace de votre plan et des versements faits au titre du plan pour ce dossier ?
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

dolmen

#5
Bonsoir feufolette et merci de me répondre,
Je pense qu'il s'agit d'une faute de frappe; l'huissier écrit "signifiée le 1er décembre 2008" mais il me joint le titre exécutoire sur lequel c'est la date du 1er décembre 1998 qui est notée. Mais j'essaie de me servir de "tout"

De plus, l'huissier a joint la convention de cession de créances; y figure en annexe un dossier avec mes nom et prénom, une date: 20/05/2005 (qui correspond à quoi si la cession a eu lieu en décembre 2008?) Et ce que je crois être un montant: 6383, 34 qui n'a rien a voir avec le montant qui m'est réclamé
Non, je n'ai plus rien de ce dossier de surendettement de 1999...un incendie a tout emporté.
Je sais que cette créance faisait partie du plan, que je n'ai jamais rien reçu ni de l'organisme de prêt ni de la BdF quant à une éventuelle caducité de ce plan, que cette créance a été rachetée en décembre 2008 par une société de recouvrement.
C'est bien peu pour me défendre! Je ne sais pas même par où commencer!

Je ne peux pas croire que la BdF n'ait plus traces de rien...Une archive, une trace de fichage, un papier qui traîne au fond d'un carton...

Je ne comprends pas les appels incessants depuis lundi si le créancier est fondé dans ses droits?
J'ai connu ma période galère; ça a été beaucoup plus simple: saisie arrêt sur salaire avec le minimum laissé. Je comprenais, j'ai assumé mes erreurs. Mais là, ??? ?
J'ai besoin d'éléments; alors j'épluche ce courrier, cette signification de cession de créances. Si je ne trouve rien, je repaye?


Je pourrais scanner lundi

bisane

Il me semble urgent de demander en RAR un décompte détaillé de cette dette...


Votre plan était censé la rembourser ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dolmen


Citation de: bisane le 19 Décembre 2015 à 20:54Il me semble urgent de demander en RAR un décompte détaillé de cette dette...

Il m'est possible de demander ce décompte? C'est la seule chose que je leur ai demandée en 2011 au téléphone mais rien si ce n'est des appels tous les jours, à toute heure.

Est-ce une obligation légale pour cet organisme que de m'envoyer l'historique complet de cette créance, ne serait ce qu'au jour où ils l'ont rachetée?
Je crois qu'ils n'ont rien à part ce titre exécutoire.

Mon compte est largement créditeur, l'huissier peut-il faire saisir la somme sans autres démarches? Faut-il que je vide ce compte en banque provisoirement?

Oui, mon plan était là aussi pour rembourser cette dette; c'est la seule chose dont je suis absolument sûre.

Un courrier RAR m'attend à la poste; j'ai grandement peur que ce soit la suite de du 1er courrier RAR: une injonction de payer

J'ai l'impression d'être piégée sans avoir le temps de me défendre

feufolette

#8

Il m'est possible de demander ce décompte? C'est la seule chose que je leur ai demandée en 2011 au téléphone mais rien si ce n'est des appels tous les jours, à toute heure.


on ne parle pas d'historique du compte, mais du décompte de dossier par huissier, qui lui est obligé de le donner.  Normalement les versements faits chez le créancier doivent figurer en "versement direct" mais il peut y avoir des couacs, surtout sur un dossier qui est géré par un huissier, ensuite via un plan , et qui part chez un nouvel huissier  10 ans après 
Est-ce une obligation légale pour cet organisme que de m'envoyer l'historique complet de cette créance, ne serait ce qu'au jour où ils l'ont rachetée?

Je crois qu'ils n'ont rien à part ce titre exécutoire.

  c'est souvent le cas, mais ça leur suffit pour continuer les poursuites
 

Mon compte est largement créditeur, l'huissier peut-il faire saisir la somme sans autres démarches? Faut-il que je vide ce compte en banque provisoirement?

au bout de deux ans de "sommeil" du titre exécutoire, l'huissier doit refaire un commandement aux fins de saisie vente avant de procéder à une saisie; ça vous laisse un petit temps de réaction

Oui, mon plan était là aussi pour rembourser cette dette; c'est la seule chose dont je suis absolument sûre.


  est ce que le plan est allé au bout et est ce qu'il était prévu que toutes les dettes soient apurées? 

Un courrier RAR m'attend à la poste; j'ai grandement peur que ce soit la suite de du 1er courrier RAR: une injonction de payer


  les ip n'arrivent pas par la poste; de toute façon fô toujours aller chercher une lrar

J'ai l'impression d'être piégée sans avoir le temps de me défendre


le temps, vous l'avez, le problème c'est que vous n'avez plus en main certains éléments de défense, en particulier les preuves de vos versements antérieurs puisqu'apparemment c'est parti en fumée si vous me passez l'expression.
Votre banque doit pouvoir retrouver 10 ans de relevés, c'est la durée obligatoire de conservation des docs comptables selon le code de commerce, mais on est au delà , si vous aviez quelque trace de vos paiements ce serait quand m^me bien utile ;D

A défaut de faire opposition, à la première tentative de saisie, vous pourrez toujours saisir le juge de l'exécution pour faire ramener la dette à son montant réel et demander des délais de paiement. 

durée de l'archivage bdf : 8 ans maxi et 10 si prp   :
https://www.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/Information_diverses/infoetlib/suren.pdf
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

bisane

Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 01:12est ce que le plan est allé au bout et est ce qu'il était prévu que toutes les dettes soient apurées?
La question est d'importance !  :P
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dolmen

Bonjour et mille mercis pour votre aide,

on ne parle pas d'historique du compte, mais du décompte de dossier par huissier, qui lui est obligé de le donner.  Normalement les versements faits chez le créancier doivent figurer en "versement direct" mais il peut y avoir des couacs, surtout sur un dossier qui est géré par un huissier, ensuite via un plan , et qui part chez un nouvel huissier  10 ans après


Là, ça devient compliqué...
1996, Cof m'accorde un prêt. Je ne peux pas y faire face,
1998 le juge rend une ordonnance avec titre exécutoire.
1999 je bénéficie d'un dossier de surendettement, la dette de Cof y figure.
2008 ma dette est cédée à la sociétié Truc.
Décembre 2015, la société Truc fait appel à un huissier pour me signifier la céssion de créance entre Cof et Truc et me joint d'injonction de payer exécutoire de 1998 que la société Cof avait obtenue du juge.

Donc à qui adresser mon courrier? A la société Truc ou à l'huissier? Ou aux deux?

au bout de deux ans de "sommeil" du titre exécutoire, l'huissier doit refaire un commandement aux fins de saisie vente avant de procéder à une saisie; ça vous laisse un petit temps de réaction


Les deux ans de "sommeil" du titre exécutoire, ils sont bien là. C'est la société Truc qui doit de nouveau faire appel à un huissier pour refaire un commandement de payer?
Je demande parce que l'huissier qui m'a envoyé son courrier la semaine dernière ne me demande aucun argent et je n'avais pas connaissance de son existence avant. Il ne fait que "me signifier et me laisser copie".

Il le fait par un procédé douteux: art 659 du code civil alors que s'il était allé à l'adresse indiquée sur le jugement de 1998, il aurait trouvé quelqu'un; cette adresse est celle qui figure sur ma carte d'identité, je suis allée voté avec dimanche dernier, je suis inscrite sur les listes électorales, alors écrire que "les recherches faites auprès des services de la mairie sont restées vaines", c'est abusé

est ce que le plan est allé au bout et est ce qu'il était prévu que toutes les dettes soient apurées?

Je n'en ai plus le moindre souvenir. J'ai eu un accident de voiture assez grave en novembre 1998; il me fallait aussi m'occuper de me remettre sur pieds...

le problème c'est que vous n'avez plus en main certains éléments de défense, en particulier les preuves de vos versements antérieurs


Alors question: qui de moi ou de la société Truc doit apporter la preuves des paiements effectués avant le rachat de la dette par cette société Truc à la société Cof?


Oui j'irai chercher le recommandé demain. il ne m'attend que depuis vendredi...

dolmen

Citation de: bisane le 20 Décembre 2015 à 07:28
Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 01:12est ce que le plan est allé au bout et est ce qu'il était prévu que toutes les dettes soient apurées?
La question est d'importance !  :P


Honnêtement je ne saurais y répondre. Je pense que oui, je n'ai jamais eu de document rendant mon plan caduque, c'est tout ce que je me rappelle...
Problème: plus aucun document, rien; juste ma bonne foi...je doute que se soit suffisant :-\
Mais, il doit bien y avoir une solution. Je n'ai pas d'autre choix que de la trouver. Je cherche, je cherche...

feufolette

on y verra déjà un peu plus clair à réception de vos docs, pour savoir ce qu'il faut demander à qui et quoi ...  ;) .   
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

dolmen

Citation de: bisane le 20 Décembre 2015 à 07:27
Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 01:12durée de l'archivage bdf : 8 ans maxi et 10 si prp   :
https://www.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/Information_diverses/infoetlib/suren.pdf
Voilà une information utilement utilisée>:D


Mais...si mon dossier BdF est ouvert en 1999 et court jusqu'en 2006. L'archivage se fait en 2006; donc il est encore archivé aujourd'hui, non?



Quelqu'un de ma famille vient de m'appeler pour me dire qu'un courrier de l'huissier était arrivé chez elle pour moi le 18/12 (adresse figurant et sur le jugement de 1998 et sur ma carte d'identité) alors que cet huissier utilise l'article 659 "en conséquence, il a été constaté que Madame....n'a ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus et le présent acte a été converti en Procès-verbal de recherches art 659 CPC" .... Et ben voyons! Sans domicile fixe, sans boulot(si je disais quel est mon job, on est les premiers à être trouvés!?), c'est ahurissant


Et si je laissais ce dossier entre les mains d'un avocat, ça me coûterait cher? Parce que, je ne suis pas juriste, je n'ai plus aucune pièce, ça me ronge le cerveau...

dolmen

Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 12:39
on y verra déjà un peu plus clair à réception de vos docs, pour savoir ce qu'il faut demander à qui et quoi ...  ;) .   


Bonjour feufolette,


D'abord encore merci; vous avez été super depuis hier avec Bisane et lilinne. Vraiment; Chapeau!
Je peux scanner mes documents aujourd'hui. Mais sans devenir totalement parano, je suis un peu méfiante...3 ou 4 appels par jour sur mon fixe, idem sur mon portable; ça rend méfiant.
Si je scanne mes docs, qui les reçoit?

feufolette

Citation de: dolmen le 20 Décembre 2015 à 13:21
Citation de: bisane le 20 Décembre 2015 à 07:27
Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 01:12durée de l'archivage bdf : 8 ans maxi et 10 si prp   :
https://www.banque-france.fr/fileadmin/user_upload/banque_de_france/Information_diverses/infoetlib/suren.pdf
Voilà une information utilement utilisée>:D


Mais...si mon dossier BdF est ouvert en 1999 et court jusqu'en 2006. L'archivage se fait en 2006; donc il est encore archivé aujourd'hui, non?



Quelqu'un de ma famille vient de m'appeler pour me dire qu'un courrier de l'huissier était arrivé chez elle pour moi le 18/12 (adresse figurant et sur le jugement de 1998 et sur ma carte d'identité) alors que cet huissier utilise l'article 659 "en conséquence, il a été constaté que Madame....n'a ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus et le présent acte a été converti en Procès-verbal de recherches art 659 CPC" .... Et ben voyons! Sans domicile fixe, sans boulot(si je disais quel est mon job, on est les premiers à être trouvés!?), c'est ahurissant


Et si je laissais ce dossier entre les mains d'un avocat, ça me coûterait cher? Parce que, je ne suis pas juriste, je n'ai plus aucune pièce, ça me ronge le cerveau...


c'est le "connus " qui fait toute la différence  ;D  ni lieu de travail connu ça veut dire qu'on ne sait pas où vous travaillez, pas que vous êtes sans boulot; et ni domicile ni résidence connue qu'on ne sait pas où vous vous résidez, pas que vous êtes sdf.


par ailleurs, c'est une phrase standard et obligatoire dans le cas de l'art 659.  Ensuite l'huissier travaille à partir des éléments que lui donne son mandataire, c'est à dire la dernière adresse connue.  Et il n'y a pas forcément lieu de s'en plaindre  parce que si tout a été signifié en pv659 le délai d'opposition n'est  pas fermé.


Vous ne savez pas quand votre plan s'est terminé ??


pour l'envoi des docs, la réception et le tri sont sécurisés et il n'y a que les modérateurs et membres de la section mauve qui y ont accès donc pas de crainte à avoir ; vous envoie l'adresse en mp


l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

lilinne

n'oubliez pas de mettre votre pseudo quand vous envoyez les documents  ;)

ils ne seront pas visibles sur le forum  ;)

vous pouvez aussi cliquer sur l'enveloppe sous le pseudo de bisane  ;)

Smilysoul

Citation de: lilinne le 20 Décembre 2015 à 17:24
vous pouvez aussi cliquer sur l'enveloppe sous le pseudo de bisane  ;)
ou sur l'envoloppe sous l'avatar d'un modérateur donc de Lilinne également  ;D
seuls les membres de l'équipe du forum ont accès aux documents  ;)
L'espérance est un risque à courir.
Georges Bernanos

lilinne


bisane

Bref !
Vous envoyez à qui vous voulez, c'est un mail commun, et la confidentialité est garantie !  ;)


Citation de: feufolette le 20 Décembre 2015 à 16:20Vous ne savez pas quand votre plan s'est terminé ??


Citation de: dolmen le 20 Décembre 2015 à 13:21ça me ronge le cerveau...
Ca se laisse ronger, un dolmen ?  :o ???
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

catsen

pour l'aide d'un avocat

avez vous une protection juridique avec votre assurance habitation?

vos revenus vous permettent ils de bénéficier de l'aide juridictionnelle?

et enfin dans quelle région êtes vous?   juste pour savoir si on peut vous donner quelques noms d'avocats
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

dolmen

Houla!!! Ça fait peur tous ces messages!! Je frise déjà la parano...
Non, mes revenus ne me permettent pas l'aide juridictionnelle;
Oui, je dois avoir une protection juridique avec mon assurance habitation.
J'habite dans la région de Marseille.



feufolette

Citation de: dolmen le 20 Décembre 2015 à 20:13
Houla!!! Ça fait peur tous ces messages!! Je frise déjà la parano...



fô pas: ils sont tous bien intentionnés   ;)
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

dolmen




Citation de: dolmen le 20 Décembre 2015 à 13:21ça me ronge le cerveau...
Ca se laisse ronger, un dolmen ?  :o ???

Hé oui, mon dolmen et moi avons un cerveau...un peu en état de bouillie mais bon... ;)

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