un créancier s'oppose ? - dossier jugé irrecevablepar le JEX

Démarré par Alien113, 18 Février 2011 à 10:19

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Alien113

 grrr  >:(
Bonjour à tous les membres de ce forum,

Nous avons déposé un dossier de surendettement recevable le 28 janvier 2011. Un créancier Créa..s ( je ne sais pas si je peux le nommer) fait opposition. Nous sommes convoqués le 31 mars 2011 devant le TI. Nous ne connaissons pas les raisons du refus, mais je pense qu'il va évoquer la mauvaise foi. Apres avoir fait appel à eux pour faire un rachat de crédit, nous avons contracter d'autres crédits, car malgré ce rachat , nous n'avons pas pu remonter. Nous ne trouvons pas de documents qui nous indiquait que nous ne devions pas contracter d'autres crédits. Nous sommes un peu perdu. La personne que nous avons été voir pour nous aider( UFC que choisir) qui était optimiste au début nous a beaucoup déçu la dernière fois que nous l'avons vu. Elle nous a dit que Cré..s gagnait presque toujours dans notre région (Auvergne).Elle ne nous pas proposer d'aide pour notre argumentation. Nous avions été la voir quand nous avons fait ce rachat de crédit pour demander conseil et savoir si Cré..s était un organisme sérieux, et pour lui, c'était ok. Nous aurions du faire un dossier en surendettement à ce moment la , malgré tout ce que cela entraine. Nous sommes perdus et en colère et avons peur pour la suite, si tous nos créanciers nous tombent dessus si Cré..s gagnent???
J'espere n'avoir pas été trop longue et confuse, je m'en excuse par avance mais nous avons besoin de conseil et de votre aide et soutient. Merci d'avance

bisane

Fil déplacé !
Mais vous êtes en ligne, vous devriez le retrouver !

Vérifiez tout de même que cette charmante phrase ne figure pas dans votre contrat : Les emprunteur(s) s'engage a ne pas souscrire de nouveaux crédits et a ne pas accepter de nouvelles charges financières susceptibles d'aggraver son (leur) endettement, sauf accord exprès de cr--tis.

Vous avez souscrit beaucoup de crédits, depuis ?
Pour quel montant ?

Vous pouvez remplir ce tableau ?

On va vous aider, pour l'argumentation !  ;)
Ce serait bien que vous ayez le motif précis, et si possible leur argumentation....
Mais en attendant, on va préparer le terrain !  >:D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

Merci beaucoup d'avoir répondu.
Pour le tableau j'essayerai de vous l'envoyer plus tard.
Par contre nos créanciers continuent de nous relancer, la banque qui nous avait envoyé un courrier nous disant qu'a partir du 4 avril elle ne nous accorderez plus le découvert sur nos 2 comptes, vient de nous envoyer un courrier nous disant que notre découvert ne pouvant pas dépasser 30 jours elle sera obligée de nous interrompre cette autorisation.

Je croyais que les créanciers ne devaient plus nous harceler et que tant que nous ne serions pas passé au tribunal et qu'aucune décision n'était prise nous ne devions rien payer.
Merci de nous éclairer, on ne comprend plus rien?!!

catsen

Il faut essayer de verser un petit quelque chose à vos créanciers

Avez vous : un prêt immo et un prêt auto?

si oui le prêt auto est il un pret affecté?

Voici un lien qui peut vous aider en attendant (cliquez sur le lien violet) :
vous n'arrivez plus à gérer
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

bisane

CitationIl faut essayer de verser un petit quelque chose à vos créanciers
Ben non, pourquoi ?  ???
Pour le moment, la recevabilité est acquise !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

 >:(

Bonjour,

pour revenir à mon affaire les seuls textes que nous avons trouvé sont :

_ Vous vous engagez à ne verser aucune rémunération sous quelque forme que se soit, directement ou indirectement, à un quelconque tiers à Cré..s qui serait intervenu à l'occasion de l'étude de votre demande de prêt.

_ En particulier, vous certifiez n'avoir versé aucune commission, ni avoir convenu d'en verser une, à quelque échéance que ce soit, à l'(aux) intermédiaire(s) vous ayant proposé le financement Cré..s.

_ Vous reconnaissez que le respect de ces engagements est une condition déterminante de la réalisation de l'opération de crédit concernée et obligatoire pour l'acceptation de Cré..s.

Nous avons signé en écrivant : Lu et approuvé. Bon pour accord au respect des engagements ci-dessus énoncé. Il n'y a pas de date.

Je ne sais pas si cela peut être en notre défaveur.

Merci encore pour votre aide




bisane

#6
Non, tout ça n'a rien à voir !
Il n'y a que la phrase que j'ai citée qui peut leur servir d'argument....
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

Bonjour,
Désolé ne n'avoir pas répondu plus tôt mais je ne suis pas sur mon ordinateur et je ne l'ai pas tous les jours.
Pour en revenir à notre affaire, la société Créa..s nous a fait un cession sur salaire à mon mari et moi, plus un prélèvement sur notre compte.
Dans leur courrier de relance ils nous réclament la totalité des prélèvements, alors qu'ils ont été payé d'une partie par les cessions sur salaires pour Décembre 2010, Janvier et nous supposons Février2011.

Nous avons fait opposition sur le prélèvement sur notre compte.
Nous contestons donc les sommes demandées. Cela peut-il aider dans notre argumentation de défense?

On nous a dit que que nous pourrions aller chercher aux greffes les conclusions de notre adversaire , en supposant qu'il les ai envoyé. Est-ce exacte ?

Encore merci pour vos réponses et votre aide.

bisane

CitationNous contestons donc les sommes demandées. Cela peut-il aider dans notre argumentation de défense?
Oui, bien sûr !

Les conclusions, normalement, ils sont tenus de vous les envoyer !
Si ce n'est pas le cas, vous êtes en droit de demander un report d'audience.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

Merci.
Et si personne ne se présente en face ( se dont je doute mais on ne sait jamais) et que l'on a pas les conclusions, on demande également un report d'audience. est-ce que ce rapport peut être refusé?


bisane

Non, le report ne devrait pas être refusé !
S'il n'y a personne en face, et que vous n'avez pas reçu les conclusions, vous pouvez donnez les vôtres ! Ce serait tout bénef ! Mais je n'y crois pas un seul instant !  ;D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

#11
Bonjour,
Nous avons été chercher aux greffes du TI le courrier du créancier qui exerce un recours contre le décision de le BF, voilà ce qu'il est écrit :
Je cite:

"Dans cette affaire, nous en entendons exercer un recours contre la décision de recevabilité.

En date du 28 novembre 2003 nous avons renégocié l'ensemble des dettes de Mr et Mme Duchmol afin d'alléger leurs charges mensuelles et à cet effet consenti un prêt de restructuration de créances pour un montant de 34300€ remboursable en 120 mensualités de 399,14€ au taux de 9,96%

Selon l'état détaillé des dettes de nos clients figurant avec la notification de recevabilité, nous pouvons constater que ceux-ci déclarent d'autres dettes dont ils ne nous auraient pas fait état lors de la restructuration ou qu'ils auraient contractées après celle-ci et nous pouvons constater qu'ils ont eu de nouveau recours à certains prêts.

suit la liste des  prêts rachetés.
Ainsi après l'octroi du crédit de restructuration, qui alertait déjà les débiteurs sur leur surendettement, ceux-ci ont aggravé leur passif, en réutilisant des cartes de crédit, en contractant de nouvelles dettes ou en dissimulant d'autres, ce qui tient à prouver un comportement relevant de la mauvaise foi dans la mesure où lors de la signature du contrat de prêt chez Cré...s il est stipulé:
"J'atteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements que j'ai fourni à l'appui de la demande de prêt et notamment le ou les crédits en cours, " de même que: " les emprunteurs s'engagent à ne pas souscrire de nouveaux crédits et à ne pas accepter de nouvelles charges financières susceptibles d'aggraver leur endettement, sauf accord exprès de Cré...s".

De ce fait les intéressés ne peuvent être cobsidérés comme étant de bonne foi dans la mesure où ils ont contrevenu à l'interdiction de contracter de nouveaux crédits choisissant  volontairement d'aggraver leur situation financière.

En conclusion nous souhaitons que Monsieur et Madame Duchmol soient déclarés IRRECEVABLE à la procédure de surendettement."

Voilà ce qui est écrit.
Nous n'avons rien dissimulés à Cré...s lorsque nous avons contracté un prêt chez eux , comme ils le disent en début de courrier, de plus lorsque nous avons pris d'autres crédits malgré notre cession sur salaire jamais on ne nous les a refuser. En ce qui concerne la phrase "les emprunteurs s'engagent à ne pas souscrire de nouveaux crédits ...." nous n'avons trouvé aucune trace de cette phrase dans les papiers que nous avons et plusieurs personnes qui ont lu le contrat ne l'ont pas vu non plus.
Il y a même un crédit  revolving qui nous a été proposé par la B.P ( Cré...s fait parti de la B.P) alors qu'il connaissait notre situation, car 1 an avant  nous sommes allés les voir pour leur demander un prêt(30000€) pour racheter nos crédits ce qu'ils nous ont refusés.
j'étais sur qu'il évoquerait la mauvaise foi, ce qui est faux, de plus nous ne refusons pas de payer nos dettes, nous demandons simplement de l'aide et du temps pour faire face.
Nous avons eu la surprise de constater que depuis janvier la Banque P..tale nous augmenté notre découvert de 800€ de plus alors que nous avions déjà déposés un dossier en surendettement. Nous n' avons pas été prévenu ni par la Banque P..stale ni par notre conseillé.
Voilà ou nous en sommes. Je vais essayer cette semaine de mettre à plat tout cela pour préparer notre défense.

Merci encore pour votre aide et vos réponses.

catsen

Bonsoir,

Bien sur on va vous aider, en prenant comme base ce que vous avez dit

Si vous avez complété le tableau pourriez vous ajouter à côté des prêts les dates et surligner le rachat

pour pouvoir déterminer l'ordre des prêts et aussi indiquer pour ceux qui ont eu lieu après ce qui vous a amené à reprendre des prêts : accident de la vie, nouvel enfant, déménagement, chomage etc.....
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

bisane

#13
Alien, j'ai enlevé votre nom de votre message... ne prenez pas mal la "substitution"....

Si la phrase ne figure vraiment pas dans le contrat (attention, c'est souvent écrit en tout petit petit !), vous pouvez les accuser d'allégation mensongère !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

#14
Bonjour,

Suite à mon message, il y a des choses qui ne correspondent pas dans ce courrier.
la somme indiquée de 399,14€ ne correspond pas à la somme que nous remboursions chaque mois, elle était de 450€ cession sur salaire + prélèvement sur notre compte B-P.
De plus dans la liste des rachats de crédits ils écrivent la Ba-que P-stale et la B-P alors que nous n'avions pas de crédit chez eux et donc n'avons pas pu en demander le rachat. Nous pensons qu'ils veulent parler du découvert, mais nous avons toujours eu droit au découvert même avec ce rachat de crédit les banques qui connaissaient notre situation ne nous l'on jamais supprimé. Nous ne sommes pas d'accord avec ce qui est écrit dans ce courrier.


bisane

Alien, MERCI DE NE PAS CITER LES ORGANISMES EN TOUTES LETTRES !

En tout cas, l'accumulation d'erreurs va plutôt dans votre sens !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

je viens d'écrire un message mais je ne sais pas si il est parti.
Nous perdrons surement le 31 mars car nous venons de trouver cette fameuse phrase, pour la somme de 399,14 cela correspond à un prêt sans assurance.
Nous avons tout faux.
Si nous avons pris ces crédits c'est que nous ne nous en sortions pas financièrement avec nos salaires. Je suis toujours au smic depuis 27 ans que je travaille et sans évolution de carrière.
Nous demandons simplement que l'on nous aide à rembourser nos dettes en nous donnant plus de délai nous ne sommes pas de mauvaise foi comme il le dise nous avons fait une erreur et nous allons la payer chère je le craint.
Nous avons déjà remboursé 7 ans à ce créanciers sans jamais rater une échéance.
Pour notre malheur dans cette histoire c'est que nous ne sommes pas au chômage, ni malade ou autre.
Merci pour votre aide mais je pense que nous avons perdu d'avance.
j'aimerai avoir des renseignements sur les saisies sur salaires, si des personnes ont été confronté à cela. Comment cela se passe , qu'est qui est vraiment saisie. Que se passe-t-il après le tribunal?

bisane

CitationMerci pour votre aide mais je pense que nous avons perdu d'avance.
NOOOOON !!!!
Rien n'est perdu !
Mais il va falloir argumenter en conséquence.... à commencer par dénoncer la somme exorbitante de cette assurance !  >:D
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Alien113

J'ai commencé une argumentation je vous la soumettrais plus tard. Merci

Alien113

#19
Madame, Monsieur,
voici notre défense pour le 31 mars 2011.

Nous avons été contraint  de déposer un dossier de  surendettement auprès de la Banque de France en novembre 2010.


Le 28 janvier 2011 nous avons reçu de la  Banque de France une notification de recevabilité et d'orientation vers une procédure classique accompagnée d'un plan de redressement.

Un créancier fait un recours.

C'est pourquoi nous nous présentons aujourd'hui devant vous.

Nous ne nions pas nos responsabilités, mais le crédit n'a jamais été pour nous un mode de vie, nous ne nous sommes jamais livré à des dépenses somptueuses,  nous ne possédons aucun bien de valeur, si ce n'est nos deux filles.

Nous avons nous sommes laissés submerger par les crédits, au point que nous utilisions de nouveaux crédits pour régler les anciens.

Alors il est vrai que nous avons pris d'autres crédits malgré notre contrat signé chez cretinus. Contrat que nous avons honoré pendant
7 ans sans manquement de notre part. Nous n'avons jamais demandé de suspension de prélèvement. (voir relevés de compte paribasienne)

Nous avons fait une erreur et nous le reconnaissons devant vous aujourd'hui. Mais cela ne relève pas de la mauvaise foi. Il est vrai que nous aurions du contacter cretinus avant de prendre de nouveaux crédits.

Nous n'avons pas pensé mal faire en prenant de nouveaux crédits. Nous avons eu de sérieuses réparations sur notre voiture, et avons du également changer notre téléviseur.


Nous voulions simplement ne pas nous retrouver sans moyens pour régler les choses de la vie courante ( loyer, charges, nourriture...), éducation pour nos filles qui plus elles grandissent plus cette éducation revient chère, surtout après le BAC en école supérieure ( fournitures, livres, cantine, transport, stage...).


Nous nous sommes retrouvés dans un engrenage et sans moyen, ni aide pour nous en sortir.

C'est pourquoi nous avons déposé un dossier en surendettement en novembre 2010.

Nous avons toujours honoré nos factures, crédits et n'avons pas d'autres dettes ni de loyers impayés, ni chèques impayés.

Nous ne demandons pas l'annulation de nos dettes mais de l'aide pour les rembourser, du temps en plus.

Mon mari travaille depuis 35 ans et moi depuis 28 ans. Je suis toujours au smic et sans évolutions de salaire à venir. Ce n'est pas avec nos petits salaires et des augmentations de charges tous les ans que nous pourrions y arriver. Alors comme beaucoup de gens dans notre situation nous avons pris des crédits à des taux importants en pensant être en mesure de pouvoir rembourses ces crédits, mais  cela n'a pas été le cas. Comme écrit plus haut, nous nous sommes retrouves dans un engrenage et nous nous retrouvons  encore plus en surendettement actuellement.

Nous avons donc déposé un dossier à la Banque de France afin de trouver de l'aide pour y voir plus clair dans notre situation et pouvoir rembourser nos crédits.

En 2003 nous avions été voir Mr Lefebvre de UFC que Choisir pour lui
demander conseil. Il s'est avéré que notre surendettement n'était pas assez conséquent pour déposer un dossier en surendettement et donc nous nous sommes retournés vers cretinus pour un rachat de crédit.

Avant de faire appel à cretinus nous avons demandé à paribasienne une aide de 30 000€ pour rembourser nos crédits en cours. La paribasienne n'a pas voulu nous accorder ce prêt. Par ailleurs lorsque nous sommes allés revoir notre conseillère paribasienne en 2006 tout ce que l'on nous a proposé c'est un crédit révolving de 750€ afin de faire face aux dépenses imprévues. Notre conseillère connaissait notre situation et notre crédit chez cretinus, mais cela ne l'a pas empêcher de nous proposer un crédit révolving.

Bien sur nous aurions pu refuser, mais nous nous avons fait confiance à notre conseillère.

Quelques années auparavant (1994-1996) pour raison économique j'ai été contrainte d'accepter mi-temps. Ceci n'était pas prévu et cela a commencé à fragiliser notre situation.

Nous avons compris que nous n'aurions pas d'avis favorable de la part de cretinus  à qui nous avons rembourser 7 ans de mensualité sans manquement de notre part.

Comme dit plus haut nous ne refusons pas de payer nos crédits mais demandons de l'aide, du temps, afin de faire face à nos dettes et pouvoir rembourser nos créanciers. Nous demandons un allègement de nos prélèvements mensuels. Cela va allonger la durée de nos remboursements nous en sommes conscient et nous ferons tout pour rembourser nos créanciers dans la mesure de nos moyens sans pour autant nous retrouver sans moyen pour faire face à nos charges courantes.

Nous faisons confiance en votre jugement et sommes persuadés que vous jugerez notre  affaire afin que nous ne nous retrouvions pas encore plus en difficultés financières.


Merci de nous avoir écouter.

ISI

#20
Citationdes dépenses somptueuses,

"somptuaires", plutôt

CitationNous n'avons pas pensé mal faire en prenant de nouveaux crédits
Répétition: mettre "souscrire", par exemple

CitationAlors il est vrai que nous avons pris d'autres crédits malgré notre contrat signé chez cretinus
Il est vrai que nous avons contracté d'autres crédits malgré le rachat préalable signé chez cretinus.
Nounou d'enfer!

ISI

A mon sens, il y a des maladresses...

Comme le passage sur le coût des études des filles;
ne pas suggérer, insuffler au juge la décision qu'il conviendrait qu'il prenne... ou alors de façon plus sybilline.

Nounou d'enfer!

mamanrom

Ne pas parler du changement de televiseur.... ;)

ISI

Je vais revenir après, car remanier demande plus de calme que ma louloute ne m'en accorde là, de suite.
Nounou d'enfer!

bisane

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