rsi débouté par le magistrat et dossier clôturer en PRP

Démarré par talys34, 03 Décembre 2012 à 13:33

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talys34

Bonjour à tous,

Nouvelle sur ce forum qui est extraordinaire pour toutes les personnes dans notre situation, je me présente :
Nathalie, 45 ans, marié et un ado de 15 ans.
J'ai déposé le 2 novembre 2011 un dossier de surendettement sans liquidation judiciaire. Ces dettes contractées suite à une liquidation judiciaire de notre entreprise de 2007 à septembre 2010 pour laquelle nous avons reçus la clôture de liquidation définitive le 29 mars 2012 pour insuffissance d'actifs et également impécuniosité concernant le mandataire. (qui a fait un travail formidable).
ce dossier de surendettement sans liquidation judiciaire a été accepté recevable avec orientation PRP par la BDF 15 jours jours après le dépot de dossier.
Aucun créanciers n'a contesté (+ de 100.000 euros de dettes) mis à part le RSI. Nous avons été convoqué chez le magistrat le 1er octobre 2012 et j'ai expliqué que étant aux ASS avec mon époux, aucun biens, nous ne pouvions rien faire et de plus le RSI me faisait du chantage;
Ce 12 décembre 2012, je viens de téléphoner à la gréffière (qui a été formidable) et elle vient de me confirmer que le magistrat avait rendu sa décision en avance (référé prévu le 12 décembre 2012) et qu'il débouté le RSI et donc que le PRP était accepté ! ouf
Elle m'a expliqué que le dossier retourne à la BDF qui va m'envoyer la décision d'homologation.
Voici mes questions :
1) Que veut dire homologation ?
2) Quelle est la date prise en compte pour le défichage FICP et FCC.
3) j'avais un découvert de 900 euros autorisé auprés de la "boîte jaune" vont-ils me rembourser selon la loi LAGARDE ?ou est-ce uniquement pour ceux qui ont un plan de remboursement ? mon compte à été remis à zéro et en plus comme depuis octobre 2012 je suis reconnue AAH ils ont accepté de me reprendre chez eux avec carte à débit immédiat. (Ils ont été supers !)
4) Pour limiter nos dépenses nous avons vécus 1 an et demi dans un camping car que mon beau-père à acheté pour nous en contrepartie nous remboursons 541 euros/mensuels pendant 10 ans. Pourrais-je me faire racheter ce crédit et le mettre à mon nom si oui à partir de quelle date ?

Voici mes questions, je vous remercie pour vos réponses et si je peux aider certains d'entre vous (cela fait 3 ans de grosses galères avec toutes les administrations, il a fallut bataillé et du courage).
merci pour vos réponses.
Talys.

bisane

Hello et bienvenue... si j'ose dire...

Cet ultime prêt ne figure pas dans votre dossier, si je comprends bien...
Si je puis me permettre, vous vous êtes un peu mis dans la panade...

La BDF va désormais réexaminer votre situation, puis renvoyer vote dossier au juge.

Je vous change de section, car la PRP n'est donc pas encore homologuée.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

talys34

Bonjour Bisane,

Je crois qu'il y a un malentendu.
Nous n'avons fait aucun prêt depuis notre dépôt de dossier, je poser juste la question ? et concernant ce camping car, il apparaît dans notre dossier depuis le début puisque c'était notre habitation principale jusqu'à ce jour donc la BDF est au courant ainsi que le magistrat depuis le début.

Cordialement.
Talys.

Persévérance

Bonjour,

Je ne comprends pas pour le camping ...
Vous parlez de "rembourser le crédit", "racheter le crédit" mais vous dites qu'il n'y a pas de crédit ?

L'homologation c'est la validation de la décision  ;)

Vous restez fichée FICP 5 ans à partir de la PRP.

Si le découvert était dans le dossier, la dette sera elle aussi annulée  ;)
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

talys34

Bonjour,

Pour le camping car nous étions expulsé et aucune assistante sociale ne nous a trouvé de logement à la liquidation donc c'est mon beau-père qui a fait le crédit pour nous loger sinon nous étions à la rue !

C'est tout et nous voulions juste savoir quand pourrions-nous lui racheter ce crédit pour le mettre à notre nom ?
Donc pour le reste tout est ok ?

merci pour votre réponse rapide

Talys.

Persévérance

Le souci c'est que vous ne pourrez pas racheter ce crédit avant 5 ans je pense, durée du fichage FICP.
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

talys34

Re bonjour,

Ce n'est pas grave, je voulais juste avoir confirmation, je m'en doutais.
Par contre, permettez-moi d'être un peu déçu de votre accueille sur ce site un peu sec alors que nous avons galéré pendant au moins + de 3 ans pour en arriver là, car pour nous c'est une seconde chance et nous n'avions jamais fait de crédit auparavant, jamais de découverts, travaillé 17h00/jour et
nous n'avons jamais menti, nous nous sommes battus "SEULS" auprès de toutes les administrations pour arriver à ce PRP et ceci à cause d'un cancer bilatérale mammaire et utérus qui a provoqué la liquidation de notre SARL ne pouvant pas embauché pour me remplacer et la crise en plus, nous avons du tout liquidé en remboursant un maximum de personnes qui eux en avaient besoin autant que nous et c'est ainsi que nous nous sommes retrouvés à la rue. Et c'est grâce à l'aide de la famille que nous avons eu "ce logement", les assistantes sociales n'ont rien fait si ce n'est nous promené à gauche à droite ou ne pas être au courant des lois !
Le RSI m'a même fait du chantage pour faire une demande  d'incapacité alors que je n'y avais pas droit puisque que je touche les ass (dossier accre) afin qu'il récupère la somme de 1.200 euros que nous leur devions.
Je m'arrêterais là et sachez que si vous avez besoin d'aide sur votre forum ce sera avec plaisir.
Sincèrement,
Talys.

Comailles

Citation de: talys34 le 03 Décembre 2012 à 17:03
Par contre, permettez-moi d'être un peu déçu de votre accueille sur ce site un peu sec

Bonsoir Talys,

Je suis absolument désolée que vous ayez trouvé l'accueil un peu sec :-\
On fait au mieux et vite alors parfois "les phrases courtes" font un peu séche :P :P
C'est vrai que derrière un écran, il y a pas le ton ;) ;)

Ce dont je suis certaine est que mes amies n'ont à aucun moment voulu vous blesser :-* :-*

Vous avez raison de nous le signaler, nous allons faire plus attention ;)

En tout cas, vous commencez une nouvelle vie et c'est super bbbo bbbo bbbo

talys34

bonsoir Comailles,

Je vous remercie pour votre message fort sympathique mais il est vrai que lorsque que l'on vient de vivre ce que nous avons vécu, comme vous avez pu le lire en bref, cela fait du bien de recevoir un message comme le vôtre et je vous en remercie infiniment car j'en ai passé des journées et nuits entières à débrouiller notre dossier dû à un "accident de la vie" que je ne souhaite à personne.
Merci également à vos collègues car je comprends aussi malgré tout car il y a beaucoup "trop" de personnes dans des situations terribles et avec en plus des enfants.

;) Merci à vous toutes car vous faîtes un travaille extraordinaire.
Ah une petite question : Le RSI peut-il faire appel de la décision du juge ? J'ai démontré avec preuve à l'appui qu'ils étaient en tord.

Talys.

Persévérance

Désolée aussi que vous ayez eu le sentiment d'être mal accueillie.

C'est vrai qu'on répond parfois un peu "directement" car il y a beaucoup de fils à suivre mais on va essayer d'y mettre plus de formes  ;)

En même temps, on se permet d'être directs car on est tous passé par ces situations de bataille donc on y va plus franchement et il n'y a jamais aucun jugement de notre part.

En tout cas, vous pouvez être fière d'avoir mené cette lutte, profitez de ce nouveau départ et vous restez bien entendu la bienvenue si vous avez des questions  ;)

Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

catsen

Bonjour,

Etes vous certaine que le RSI va être pris dans la PRP car il me semble que sur un autre fil ce n'était pas le cas?


En ce qui concerne le camping car, la bdf est au courant mais est elle au courant que votre père a fait un emprunt pour celà? 
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

Comailles

Pour l'appel, cela sera noté sur le jugement, si les créanciers peuvent faire appel ou non ;)

talys34

Bonsoir Catsen,

Oui pour le RSI c'est sûr car j'ai contesté devant le juge (c'est lui qui m'a posé la question) et ils avaient fait de nombreuses erreurs notamment ils me demandaient de payer 2011,2012 sans m'en avertir (c'est la BDF qui nous a envoyé l'ajout de cette dette au dernier moment alors que nous étions radiés depuis 09/2010 et dans le dossier déposé au départ à la BDF j'avais bien noté cette dette RSI qui correspondait au dernier trimestre 2009 et de 01/2010 au 13/09/2010 date de notre acceptation de liquidation judiciaire et non pas 2011,2012. De plus, j'ai donné copie du courrier que j'ai envoyé au RSI leur expliquant que touchant les ASS couple et un ado à charges ils nous étaient impossibles de payer quoi que ce soit malgré notre bonne volonté. J'ai prouvé notre bonne fois.
Quant au camping car, la BDF à une attestation de mon beau-père confirmant que vu que les assistantes sociales ne pouvaient rien pour nous, il avait fait ce prêt pour que nous ayont un logement décent et au chaud avec le tableau d'amortissement et les mensualités que nous lui remboursions quand nous pouvions.

Merci à vous aussi Persévérance pour votre message sympa et je comprends tout à fait et merci Comailles pour la réponse mais j'ai eu la gréffière qui m'a confirmé que c'était terminé et elle me poste le courrier en mon nom personnelle ce jour (elle a été adorable et m'a défendu car je l'ai appelé de nombreuses fois et m'as toujours répondu et soutenu contre le RSI).

Voilà, si vous avez besoin d'autres informations ce sera avec plaisir si je peux aidé !
;) Talys.


Sincèrement et merci pour vos messages.

Comailles

Citation de: talys34 le 03 Décembre 2012 à 18:33
j'ai eu la gréffière qui m'a confirmé que c'était terminé et elle me poste le courrier en mon nom personnelle ce jour (elle a été adorable et m'a défendu car je l'ai appelé de nombreuses fois et m'as toujours répondu et soutenu contre le RSI).
-!!) -!!) -!!) -!!)
En voilà une bonne nouvelle!!

Vous vous êtes bien débrouillée dans votre dossier bbbo bbbo


Pour l'aide, vous êtes la bienvenue ;)



talys34

bonsoir Comailles,

Merci pour ces encouragements et que faut-il que je fasses pour vous aidez ?

;) Talys.

Persévérance

Bonsoir Talys,

Si vous avez un peu de temps, vous pouvez allez voir un peu les autres fils et au début poster des petits messages d'encouragements et/ou des conseils si vous avez envie.

Mais il n'y a rien d'obligatoire  :D ;)
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

Comailles

En fait, il s'agit d'un forum d'entraide alors tout le monde peut répondre aux fils de discussions ;)

Par exemple:
lorsqu'une personne nouvelle arrive, le simple fait de dire "bonjour et bienvenue" est déja une grande aide, cela rassure ( et on a besoin d'aide sur ce point, vous en savez quelque chose :D :D :D :D).

lorsque vous avez une réponse, vous pouvez la donner au forumeur ;)

Et encore plein d'autres chose :P :P :P

Mais ce n'est évidement pas une obligation ;)


J'espère que vos soucis de santé sont aussi terminés ;)

talys34

re bonsoir Comailles, perseverance, catsen et tous les autres bénévoles,

C'est avec plaisir que je ferai de mon mieux connaissant comme vous tous la situation d'un tel dossier
complexe à monter et le soutien morale est d'un grand secours pour pousser les personnes à ne pas se laisser aller moralement et se battre, je le ferai avec grand plaisir ! et je vous remercie de me donner cette oppotunité.

Pour répondre à Comailles, mes soucis de santé surtout ceux-là ne sont jamais terminés (je dois subir une opération dans un an pour changer les implants mammaires, rien de bien méchant mais jamais agréable mais bon au moins c'est grâce à eux que je suis toujours là et un an c'est loin !! mais mon fils est mon rayon de soleil donc cela me pousse encore plus à me battre quoiqu'il m'arrive.

je vous embrasse bien forts tous     :-* :-* :-* et je commencerai demain à rebouster ceux qui en ont besoin !
Bonne soirée à tous.
Talys

Comailles

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

En tout cas, chapeau bas à vous ;)
La maladie plus le dossier BDf, ça fait beaucoup :P :P :P
Sacré combat ;)

Persévérance

 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour tous ces combats  ;)

Et c'est très sympa de proposer votre aide  ;)

Bonne soirée  :-* :-* :-* :-*
Je vais finir par réussir à essayer d'arriver de ne plus paniquer dans le vide

biquette59


bisane

Sans sécheresse, mais droit au but !  ;)

- le problème du prêt camping car, c'est que s'il est effacé pour vous, il va falloir que votre beau-père continue à le payer...
- si j'ai compris quelque chose, le RSI s'est opposé à l'orientation en PRP (et non à la recommandation préconisée par la BDF). Si j'ai bon, le dossier doit repartir à la BDF pour qu'il y ait, justement, cette recommandation

Mais j'ai peut-être mal compris, dans la mesure où nous n'avons pas toutes les dates !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

talys34

Bonsoir Bisane,  ;)

Excuse-moi je n'avais pas vu ton message donc pour répondre à ta question et si ça peu aidé
d'autres personnes :

Concernant le camping-car, je ne l'ai pas mis dans le dossier BDF, j'ai juste indiqué avec courrier à l'appui de mon beau-père que  c'est lui qui nous avais trouvé cette solution puisque nous avions pas le droit de faire de prêt et pour lequel nous remboursions cet mensualité de 541,... euros depuis juillet 2010. Quand j'ai fait la demande à la BDF le 2/11/2012 le but était de leur indiqué dans le courrier de départ notre situation et le pourquoi nous en étions arrivé là (deux pages et tous les dossiers fait moi-même, quand j'ai vu une assoc. je tairai le nom soit disant très bien et la façon dont il montait mon dossier BDF et d'une telle lenteur, RDV reportés régulièrement, pas au courant des nouvelles lois, j'ai vite compris que j'en savais plus qu'eux au niveau des lois j'ai donc passé des journées et nuits entières et me suis dépatouillée seule). J'ai expliqué tout de A à Z et que que ce camping-car était notre résidence principale car expulsé par le proprio et nous ne voulions pas lui imposer nos problèmes (nous lui devions 6 mois de loyers) !! et qu'avec les ASS à deux il nous était difficile de rembourser déjà ce prêt, manger et nous avons mis notre fils au CNED afin d'économiser les déplacements (gasoil), l'habillement (c'est un ado donc pour lui le côté vestimentaire est important à cet âge là même si lui s'en fiche et il a pris ça pour des vacances tout en travaillant et une moyenne générale de 18,90 avec félicitations et brevet) et je ne payait rien niveau scolaire par le CNED puisque accord de l'inspecteur du rectorat . Ceci afin de leur expliquer notre bonne foi puisque que j'ai géré en même temps que ce dossier de surendettement, la liquidation (somme RSI identique imputée dans le dossier BDF) et mes soucis de santé avec preuve à l'appui (attestation des médecins 1 opération par an pendant 15 ans sans compter tous les examens à faire avant, pendant après, suivi psy pour moi et mon fils par sécurité puis la dernière opération en 2004 qui a été un calvaire : ablation totale bilatérale avec décollement des muscles pectoraux). J'ai donc été en longue maladie 3 ans soit jusqu'en 2006. Salarié, mon employeur a été sympa et m'a versé mon salaire en totalité puis d'un commun accord, j'ai repris à mi-temps thérapeutique pour qu'il puisse me licencier afin que je me repose et touche les ARE. Puis en 11/2007 mon mari voyant que j'avais super bien repris, (je suis une battante comme tous ici) a voulu ouvrir son restaurant étant son rêve depuis petit et son métier depuis l âge de 16 ans mais il a oublié un détail "moi" car interdit de stresse par les médecins et demande d'invalidité mais comme nous avions droit à l'accre tout les deux, montant important, nous venions d être au chômage depuis peu et nous avons vendu notre maison pour que mon mari réalise son "rêve" (je ne voulais pas mais il a été toujours là pour moi quoi qu'il arrive pendant toutes ces périodes de maladies alors, je lui devais bien ça ). Donc ce camping-car, nous l'avons conservé et payons toujours les mensualités et depuis peu et ce malgré les battons dans les roues du RSI, j'ai enfin droit à l'AAH (supers humains il faut le dire car tellement rare et mon dossier est passé en 1 mois et 15 jours favorable à taux plein plus cumul ASS pour nous deux, ce qui nous permet aujourd'hui d'avoir un logement comme tout le monde, nos parents respectifs nous ont acheté les meubles neufs et les als nous permettrons de payer les remboursement du camping-car en attendant que mon beau-père trouve un acheteur.
Le reste à vivre entre AAH et ASS que nous pouvons cumuler + CMU et CMU complèmentaire nous avons un salaire net depuis début décembre de 1650 euros non imposable et bourses au mérite pour notre fils (félicitations au 1er trimestre dans son nouveau lycée) et le directeur de son lycée depuis la rentrée avec l'aide de l'assistante sociale nous fait pas payer la cantine et nous accorde en plus la bourse du lycée en totalité.

Nous avions une vingtaine de créanciers et seul le RSI ne s'est pas opposé à la PRP, il a juste contesté les montants et comme j'avais tout bien conservé, preuves de leur tord, chantage sur demande d'invalidité pour remboursé leur dettes, le magistrat les a débouté plus rapidement que prévu (il devait rendre son délibéré le 12 décembre) et l'a fait le 3 ou 4 décembre. Donc la PRP est acceptée et comme tu l'indique dans ton message, la gréffière m'a confirmé qu'elle envoie le même courrier (qu'à moi) à la BDF pour leur indiqué la décision du juge afin qu'il m'envoie le document de PRP qu'ils avaient recommandé dés le départ.
Elle m'a dit de compter 1 mois environ ma gestionnaire BDF (énormément de demande et super contente pour nous).

Voilà, j'espère avoir répondu à toutes tes questions et si cela peu aider d'autres personnes ou si
je peux apporter ma contribution c'est avec grand plaisir. Je t'avoue que je suis épuisée et que j'ai besoin de repos, tous ceci m'a vidé mais je prends quelques jours et si besoin d'aide pour dossier tu peux compter sur moi.

Sincèrement.  ;)




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