Le petit ami de ma fille vient de recevoir une convocation au Tribunal de Grande Instance, le 09 octobre, pour vol de voiture. Ne sachant que faire, lui et ma fille sont venus me demander conseil, sachant que je n'étais pas au courant de l'histoire, qu'ils m'ont donc raconté:
Guignol (le copain de ma fille ;D ) s'était acheté une voiture mais n'a pas le permis. Guignol étant marin-pêcheur, il avait acheté cette voiture pour que son pote Lesaletraitre puisse faire les allers et retours entre boulot et maison tous les 15 jours (soit 300km), Lesaletraitre jouissant également du véhicule en l'absence de Guignol, celui-ci a mis la carte de grise de la voiture au nom de Lesaletraitre.
En juin dernier, en rentrant de mer Guignol constate que la voiture a été vendue par Lesaletraitre qui a, bien sûr, gardé l'argent.
Guignol part récupérer la voiture et contacte ma fille qui le rejoint et l'oblige à emmener la voiture à la gendarmerie et expliquer l'histoire. Ma fille m'a assuré qu'il n'y a eu aucune violence lors de la récupération de la voiture et que le nouveau propriétaire les a accompagnés à la gendarmerie.
Ce qui nous donne:
- Une voiture payée par Guignol mais dont la carte grise était au nom de Lesaletraitre
- Une plainte de Guignol contre Lesaletraitre pour vol de voiture abus de confiance
- Une plainte du nouveau propriétaire contre Guignol pour vol de voiture
Je lui ai dit en premier lieu de contacter au plus vite un avocat, aujourd'hui absolument. Ils doivent rappeler vers 18h sur demande de la secrétaire de l'avocat de Guignol, qui en a déjà eu besoin semble-t-il... ::)
J'ai zappé de lui demander comment il a payé la voiture, je les appelle vers 19h, je vais voir.
Est-ce que j'ai raison si je dis que si la carte grise est au nom de Lesaletraitre, bin la voiture est à lui? Ou ça se discute? Je n'ai rien dit à Guignol car pas sûre de moi.
Quelqu'un a une idée?
bien qu'il soit établi au nom du propriétaire du véhicule, le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) n'est pas considéré comme un titre de propriété.
Le certificat d'immatriculation est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule.
Le titre de propriété d'un véhicule neuf est la facture.
Le titre de propriété d'un véhicule d'occasion est le certificat de cession...
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20036.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20036.xhtml)
Merci Smily!!!! Trop fort!!! -!!)
J'ai regardé sur ce site en plus, et pas trouvé. ---!!!
Ca me rassure, ce sera moins tordu que ce que je craignais. :)
Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 17:44
Guignol part récupérer la voiture et contacte ma fille qui le rejoint et l'oblige à emmener la voiture à la gendarmerie et expliquer l'histoire. Ma fille m'a assuré qu'il n'y a eu aucune violence lors de la récupération de la voiture et que le nouveau propriétaire les a accompagnés à la gendarmerie.
Euh les gendarmes ont laissé Guignol repartir avec le véhicule ?
Non, c'est le nouveau propriétaire qui l'a gardée.
Et Guignol a fait un prêt affecté pour cette voiture. Ma fille, que je viens d'avoir au tél, va voir avec lui s'il a le certificat de cession ( xxl! ).
Il a RDV demain 14h avec son avocat, ils y vont tous les deux.
xxl! xxl! xxl!
Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 18:07
Ma fille, que je viens d'avoir au tél, va voir avec lui s'il a le certificat de cession ( xxl! )
je crois que l'on peut demander une photocopie du certificat de cession à la préfecture ;)
Quelle histoire!!!! :P :P :P :P :P
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 17:44- Une plainte du nouveau propriétaire contre Guignol pour vol de voiture
Pourquoi donc ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
Si la carte grise a ete faite au nom de lesaltraite c est que le certificat de cession a du etre fait a son nom???
Citation de: bisane le 01 Octobre 2014 à 19:47
Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 17:44- Une plainte du nouveau propriétaire contre Guignol pour vol de voiture
Pourquoi donc ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
C'est pas illogique ???
Qui a assuré la voiture ???
Citation de: celtic le 01 Octobre 2014 à 20:24
Citation de: bisane le 01 Octobre 2014 à 19:47
Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 17:44- Une plainte du nouveau propriétaire contre Guignol pour vol de voiture
Pourquoi donc ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
C'est pas illogique ???
Qui a assuré la voiture ???
Il me semble que pour assurer une voiture, il faut fournir le permis de conduire.......
Mais rien n'empêche à un tiers de faire le chèque.......
Donc l'assurance est nécessairement au nom du conducteur...
Enfin, de ce que j'en comprends. :P
Chuis pas sure que le fil soit au bon endroit... :P
Citation de: bisane le 01 Octobre 2014 à 21:16
Chuis pas sure que le fil soit au bon endroit... :P
Moi non plus... J'ai hésité en postant, je savais pas trop je dois dire...
Sinon, j'ai pas pensé à l'assurance... Je ne sais pas au nom de qui elle était... Je vais demander ça aux Jeunes.
Citation de: bisane le 01 Octobre 2014 à 19:47Citation de: SkarO le 01 Octobre 2014 à 17:44- Une plainte du nouveau propriétaire contre Guignol pour vol de voiture
Pourquoi donc ? ? ? :o :o :o ??? ??? ???
Parce que Guignol a été récupérer la voiture, a exigé du nouveau proprio les clefs. Le gars a finalement repris l'auto avec l'aval des gendarmes, mais à la base Guignol ne voulait pas la rendre. C'est ma fille qui lui a dit que les choses se feraient comme les gendarmes le décideraient. Le gars voulait aussi porter plainte contre ma fille, mais les gendarmes l'en ont dissuadé. Je pense que ce gars a dû se demander ce qui lui arrivait et se défend comme il peut. Il y a aussi une plainte du nouveau proprio contre Lesaletraitre, mais je ne sais pas quelle en la teneur.
Pour l'assurance, dans mon cas par exemple, ma voiture appartient à Z'hom, la carte grise est à son nom, mais l'assurance est au mien... Y'a des chances que l'assurance était au nom de Lesaletraitre mais payée par Guignol...
le contrat d'assurance précise normalement le titulaire de la carte grise et le conducteur habituel qui peuvent être différents.
et la carte grise n'est qu'une présomption de propriété ché sûr
logiquement nouveauproprio doit effectivement se retourner contre letraitre puisque letraitre lui a vendu quelquechose qui ne lui appartenait pas. Et nouveauproprio est passible de recel puisqu'il détient -même de bonne foi- un objet volé si on considère que l'objet roulant appartient bien à LoupDeMer.
tu me tiens je te tiens par la barbichette joli imbroglio
Merci pour votre aide ;) :-*
Les dernières nouvelles:
- Les Jeunes n'ont pas trouvé le contrat de cession ;D J'ai donc dit à ma fille qu'ils pouvaient peut-être en obtenir un double auprès de la préfecture, qu'il fallait en parler tout à l'heure avec l'Avocat.
- L'assurance était au nom de Lesaletraitre, payée par Guignol.
J'ai eu un mal fou à dormir cette nuit, j'aurais mieux fait d'élever un cochon! ;D C'est bon, le cochon. ;D
J'l'aime bien, moi, not' Guignol, alors ça me travaille... Mais y'a des trucs faudrait que ça lui rentre à coup de pioche, il est crédule nom d'un chien! ::) >:(
Ils me rappellent après le RDV avec l'Avocat. On m'avait pas prévenue que les soucis doublaient quand les enfants grandissaient! Je m'insurge!!! >:( >:( >:( ;D ;D ;D
Citation de: Smilysoul le 01 Octobre 2014 à 17:53
bien qu'il soit établi au nom du propriétaire du véhicule, le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) n'est pas considéré comme un titre de propriété.
Le certificat d'immatriculation est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule.
Le titre de propriété d'un véhicule neuf est la facture.
Le titre de propriété d'un véhicule d'occasion est le certificat de cession...
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20036.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20036.xhtml)
Oui enfin....pour établir le certificat d'immatriculation, la pref demande comme justificatif le certificat de cession ou de notoriété.
Donc il y a quelque chose qui m'échappe car si Guignol a mis le certificat au nom de son copain, il a du également établir un certificat de cession pour son cop ?
C'est à dire? Je comprends qu'on ne peut pas établir un certificat d'immatriculation à un nom autre que celui qui figure sur le certificat de cession? C'est ça Jacques?
Mon Dieu, je crois bien qu'il serait capable d'avoir fait ça... ::) Et encore bien capable de ne même pas s'en souvenir...
Ce qui est sûr c'est qu'en juillet dernier il a voulu le faire pour ma fille: C'est à dire acheter une voiture et tout mettre au nom de sa Valentine... ::) Je lui ai demandé s'il se rendait compte de ce qu'il se faisait?! >:(
Ça ne s'est pas fait bien sûr, mais Guignol m'a répondu: "Bin oui mais bon à qui je peux faire confiance alors?!"
J'ai cru tomber de ma chaise... Et encore, je savais pas qu'un mois plus tôt il lui était arrivé cette histoire... ::)
Si le certif d'immatriculation est au nom de son copain, cela veut dire que son cop est propriétaire car il n'est pas possible d'obtenir autrement ce certif.
Donc il a dû fournir un certificat de cession au profit de son copain sinon je ne vois pas.
Comme dit l'autre :"si vous me prétez 2 neurones à mon cerveau.."...ben dans le cas de guignol je m'interroge...
Citation de: jacques123 le 02 Octobre 2014 à 14:11
Comme dit l'autre :"si vous me prétez 2 neurones à mon cerveau.."...ben dans le cas de guignol je m'interroge...
Je ferais passer le compliment... :D :D :D :D :D :D
C't'un chargement d'neurones qu'il faut là... ::) Un don massif...
J'attends leur appel, à Guignol et Valentine. Mais là je commence à me dire que not' Guignol est mal barré. :-\
L'avocat a remonté les bretelles de Guignol bien comme il faut apparemment. Il semble bien que tout soit au nom de Lesaletraitre, je suis abasourdie par tant de bêtise... :o
Toujours est-il que l'avocat va plaider ce qu'il leurs a expliqué comme "une absence d'intention de voler", en gros il va expliquer que Guignol est con... C'est charmant... :P
L'avocat ira donc seul le 09/10 à l'audience. Il a pris les coordonnées de ma fille car Guignol sera en mer.
Bon, c'est pas mon gamin, mais je crois que je vais quand même me permettre de lui mettre quelques points sur les I. Faut qu'il comprenne que des trucs pareil c'est pas possible! >:(
:P :P :P :P
un peu compliqué ... j'avais trouvé ça concernant la carte grise et le titre de propriété
http://www.carte-grise.org/la_carte_grise_n_est_pas_un_titre_de_propriete.htm
xxl! xxl! xxl! pour le 09/10 :-* :-*
Cela ne change rien, la transaction est tout à fait régulière entre Lesaletraitre et son acheteur.
Résultat des courses : c'est comme si Guignol avait offert une voiture à son pôte (enfin ex)
Ouais :P :P
Sachant qu'avec le trafic des bagnoles, il n'est plus possible d'avoir le certificat d'immat autrement que les docs obligatoires comme ancienne carte barrée avec mention vendue à ...+ certificat cerfa ou fact de vente...
liste :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1050.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1050.xhtml)
Citation de: SkarO le 02 Octobre 2014 à 15:08je vais quand même me permettre de lui mettre quelques points sur les I.
Le pôv ! :P
En gros, il a offert un cadeau à son copain... trop sympa ! :-\ :-\ :-\
C'est sûr, son copain a flairé le gros "poisson"...
Le gros pigeon, plutôt ! :P :P :P
Citation de: bisane le 02 Octobre 2014 à 17:21
Le gros pigeon, plutôt ! :P :P :P
Citation de: SkarO le 02 Octobre 2014 à 15:08
Il a pris les coordonnées de ma fille car Guignol sera en mer.
j'opterai également pour le ''poisson'' :D >:D
désolé Skar ;) :-*
ffouR ffouR ffouR ffouR ffouR
:-\ :-\ :-\ :-\ :-\ :-\ :-\ :-\ :-\ :-\
ben je suis sans voix......pour une fois!
quel montage foireux! :P
quelle histoire !! nos jeunes sont vraiment trop naïfs, ils ne se rendent pas compte des conséquences qu'un papier administratif peut avoir !!!
j'espère pour lui que cela se finira sans trop de bobo
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
NS
Citation de: newstart le 02 Octobre 2014 à 18:56
quelle histoire !! nos jeunes sont vraiment trop naïfs, ils ne se rendent pas compte des conséquences qu'un papier administratif peut avoir !!!
j'espère pour lui que cela se finira sans trop de bobo
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
NS
et surtout qu'il apprendra! ;)
on a tous fait des bêtises mais là, il a fait fort!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Citation de: bisane le 02 Octobre 2014 à 16:49
En gros, il a offert un cadeau à son copain... trop sympa ! :-\ :-\ :-\
>:( Ouais... Un joli cadeau utilisé gratos pendant un an et revendu 4 000€ apparemment. Bonne affaire... :P
Les Jeunes sont passés hier soir, un des deux était pas particulièrement fier. :P Il se rend compte de sa con.erie, mais reste dans le "Je comprends pas comment il a pu me faire ça, je le connais depuis toujours, et patati et patata..." Je crois qu'il est vraiment malheureux, il avait totalement confiance, mais il a trop confiance en tout le monde, quoi!!! >:(
L'Avocat leurs a dit qu'il allait essayer de plaider tout de même la propriété de la voiture en avançant le prêt fait pas Guignol, ils auraient aussi le témoignage de la personne à qui Guignol a acheté la voiture, mais il ne garantit en rien le résultat. Il pense par contre que Guignol ne devrait pas être trop inquiété. Suffisamment puni déjà, selon lui.
Et moi aussi, Zo, j'espère que ça lui servira de leçon. ::)
Si je peux j'irais à l'audience le 09, avec ma fille. xxl! xxl! xxl! xxl!
C'est le 9 ? C'est super rapide !
Je pense en effet qu'il ne risque pas grand chose...
Oui, convocation reçue le 29/09 pour le 09/10. Encore heureux que l'Avocat était dispo. :P
Je m etais portee caution sur un pret pour achat auto d amis qui n ont pas rembourser leur pret
C est mon compte qui a ete saisi
o n comprend la valeur du mot amis ensuite
>:(
J'espère que lui aussi comprendra... Sans tomber dans l'excès inverse. :P
Nouvelles de l'Avocat de Guignol:
Il a été hier au Tribunal pour jeter un oeil au dossier et est tombé sur le Délégué du Procureur. Ils ont évoqué l'affaire ensemble.
En fait Guignol a reçu une lettre de convoc pour la plainte pour vol dont il est accusé mais apparemment sa plainte contre Lesaletraitre est aussi demain après-midi. Et Guignol n'a pas porté plainte pour vol mais pour abus de confiance. (Mon Dieu il sait même pas quelle plainte il a fait... :P )
Le Délégué du Procureur aurait dit à l'Avocat que X plaintes sont déposées contre Lesaletraitre. (Il a vraiment tous les trucs en tête comme ça? :P ) Et il aurait demandé si Guignol souhaite réclamer de l'argent ou récupérer sa voiture? L'Avocat a dit de l'argent + dommages et intérêts.
Moi qui pensait qu'il fallait juste tirer Guignol de cette affaire sans qu'il ne perde de plumes, apparemment l'Avocat ne l'entend pas de cette oreille.
J'irais demain au Tribunal certainement.
Et encore des rebondissements en perspective ..
Ce serait bien qu'il puisse s'en tirer ainsi .. en espérant qu'un peu de plomb aura réussi à squatter sa petite cervelle xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Tout à fait possible que le délégué du proc ait ça en tête si multi-récidive >:(
ça joue en faveur de guignol ;)
Et c'est peut être pour ça que l'avocat adopte cette défense. Quand tu dis argent, c'est la valeur de la voiture?
En fait, Zo, Valentine espère avoir Guignol au Tél ce soir ou cette nuit pour confirmer, mais par défaut l'Avocat lui a dit qu'il allait demander le prix de la vente entre Lesaletraitre et le nouveau proprio, soit 4 000€. Pour les dommages et intérêts, Valentine dit qu'elle a pas trop compris. ;D Les dommages, l'Avocat veut en gros évaluer ce que Guignol a dépensé en terme d'assurance, entretien...
Mais sincèrement Zo, moi s'il est décidé que Guignol ressorte de là tranquille ce sera parfait. :D
Valentine s'énerve déjà à l'idée de voir Lesaletraitre demain. Je crois qu'elle a pas trop envie d'y aller, on verra. Elle m'a dit que l'Avocat l'appellera après l'audience.
xxl! xxl! xxl!
Donc xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Je crois me souvenir que Guignol a fait un prêt pour cette voiture.
Les 4000 euros couvrent le prêt?
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Citation de: zorah0412 le 08 Octobre 2014 à 19:13
Donc xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Je crois me souvenir que Guignol a fait un prêt pour cette voiture.
Les 4000 euros couvrent le prêt?
Tu me poses une colle Zo, mais je crois que oui. Si j'ai bien compris ce que Valentine m'a dit, la voiture a été revendue au prix acheté par Guignol. Et Guignol gagnant relativement bien sa vie, son prêt était court. Lesaletraitre aura au moins eu la classe d'attendre la fin du prêt avant de vendre ce qui n'est pas à lui. ;D
Mais sans doute que l'Avocat va mettre les intérêts du prêt dans la demande de dommage... J'avoue ma grande ignorance de tout ça... ::)
Valentine, qui a cours ce matin, vient chez moi cet aprème et on va attendre ensemble l'appel de l'Avocat. Elle ne veut plus y aller. Je trouve dommage mais bon, c'est son choix.
Par contre Guignol n'a pas téléphoné, donc les choses vont se faire un peu sans lui. :P
Tu ne veux pas y aller toute seule ?
Bin, je sais pas trop... J'aimerais bien mais elle risque pas de faire un peu trop d'ingérence là la belle-mère? ::) :P
Ben t'ingéreras rien du tout hein, puisque tu n'auras pas la parole !
Mais ça peut te permettre de mieux comprendre les tenants et aboutissants...
euh.......
Guignol y va au moins? >:(
C'est lui qui a porté plainte et ça fait toujours du bien de se frotter à un tribunal ;)
Les choses prennent une autre ampleur, qu'on soit d'un côté ou de l'autre ;)
Et non, ça n'est pas le rôle d'une belle maman (en devenir >:D ) . Accompagner, oui, pas suppléer.... ;)
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Citation de: zorah0412 le 09 Octobre 2014 à 13:33
euh.......
Guignol y va au moins? >:(
Bin non Zo, il est en mer là. :P
J'y vais, mais je vais être en retard. :P
Citation de: SkarO le 09 Octobre 2014 à 13:48
Citation de: zorah0412 le 09 Octobre 2014 à 13:33
euh.......
Guignol y va au moins? >:(
Bin non Zo, il est en mer là. :P
J'y vais, mais je vais être en retard. :P
ah! :P
Il a le permis bateau au moins ;D
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Citation de: zorah0412 le 09 Octobre 2014 à 19:18
Il a le permis bateau au moins ;D
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