47 crédits en cours ...

Démarré par dokami, 25 Octobre 2016 à 12:10

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feufolette

Citation de: dokami le 16 Novembre 2016 à 20:42
Citation de: agathe le 15 Novembre 2016 à 22:37
Pour le tableau les charges sont à mettre en entier et 718 euros pour les ressources de votre maman.
J'ai tellement peur de l'irrecevabilité :( et de ne pas savoir quoi faire après pour faire face à la situation ....

on n'en est pas là mais si c'était le cas, il faudra peut être le leur rappeler que  la maison appartient à votre mère seule et qu'ils ne peuvent donc  pas l'atteindre, s'il y a saisie sur compte il faudra demander à la banque de limiter à la fraction saisissable des revenus qui y sont versés, et ils engageront probablement une saisie sur les pensions de retraite, qui s'éteindra tout aussi probablement le jour où votre père s'éteindra.   


l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

bisane

Pour le déni de signature, il est clair que votre mère n'a aucun intérêt à assigner.
Ca peut en revanche valoir le coup de faire un RAR aux créanciers en contestant la signature.

Quelque chose est-il enclenché du côté de l'officialisation de la séparation ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dokami

J'ai envoyé des courriers rar au nom de ma mère en indiquant ceci :"Cette décision fait suite à la découverte récente d'un certain nombre de prêts souscrits en mon nom par mon conjoint. J'ai découvert ceci lors de son hospitalisation, moment où il m'a fait part de notre situation financière. Mon conjoint gérant les comptes bancaires depuis plusieurs années et lui faisant confiance sur ce point, je n'étais pas au courant de l'ensemble des crédits contractés en mon nom." au moment ou nous avons révoqué les prélèvements sur son compte bancaire. Cela est-il suffisant au niveau contestation de signature ? A ce moment-là je ne voulais pas trop en dire car je ne savais pas encore quelle ligne nous allions suivre.

Concernant le divorce, ma mère a envoyé un premier versement cette semaine à l'avocate afin de lui permettre d'enclencher la procédure.
Mon père n'est toujours pas rentré à la maison, le médecin souhaitant encore le garder en convalescence jusqu'en décembre mais après je m'interroge fortement sur le retour à domicile ......

D'ailleurs peut-être pouvez vous me dire si concernant le divorce mon père doit être représenté par un avocat je suppose ? Mais comment le payer ? Il n'a pas droit à l'aide juridique et n'a personne d'autre que moi qui pourrait lui avancer de l'argent pour cela ... et moi, j'avoue que là j'ai beaucoup donné d'argent pour eux pour lui et je ne vais pas pouvoir assumer un avocat en plus !

feufolette

ok pour le courrier, pas la peine d'en refaire un.  Par la suite  ne pas se laisser influencer par ceux qui prétendent que la plainte est obligatoire.  Le déni de signature est tout aussi valable que le faux en écriture, et le juge a l'obligation de s'en saisir :


https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=70D494F532B2D9505EC0C24C7E90D91E.tpdila13v_1?idArticle=LEGIARTI000033202407&cidTexte=LEGITEXT000006070716&categorieLien=id&dateTexte=


Même en cas de retrait de plainte, la vérification d'écriture reste possible (cour d'appel de Versailles 1ere chbre 2eme section, n°RG 90/4908 du 26/05/1992).  Ce qui montre qu'elle n'est pas  nécessaire


divorce : possible par consentement mutuel sans avocat, à condition que l'époux ne soit pas sous tutelle  et qu'il n'y ait pas d'enfant mineur, à compter du 01/01/2017.   


http://www.lebel-avocats.com/la-reforme-du-divorce-par-consentement-mutuel-definitivement-votee_ad108.html


sinon les deux peuvent avoir le même avocat, mais quand la situation est susceptible de complications ultérieures c'est habituellement déconseillé. 








l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

dokami


Bonjour !
je reviens vers vous après plusieurs semaines sans intervention ....
Notre situation n'a pas trop bougé : j'ai déposé le dossier de sur-endettement le 29 novembre , la bdf m'a indiqué un délai d'environ 1 mois, voire un peu plus avec noël, pour une réponse sur la recevabilité. J'ai aussi déposé un dossier de demande de curatelle pour mon père début décembre (délai de réponse 2 mois environ). Donc nous attendons ... avec un harcèlement intensif de la part des créanciers : certains appelant les voisins de ma mère. J'ai tenté de faire stopper cela mais je ne dois pas avoir les bons arguments :( Cela est très dur moralement pour ma mère.
Je reviens aussi car j'ai une question : mes parents ont reçu chacun un recommandé d'un créancier pour un crédit auto toujours en cours. Mon père avait vendu cette voiture en avril dernier mais sans solder le crédit bien entendu. Ma mère est co emprunteur sur ce crédit et c'est un des seuls qu'elle ne conteste pas puisqu'elle l'a effectivement signé. Lors du dépôt du dossier de surendettement (que au nom de mon père) , j'ai mis ce crédit dans le dossier. Là, ils envoient un courrier" mettant en demeure de régler la somme due dans un délai de 8 jours. Passé ce délai et sans règlement de leur part, la déchéance du terme sera acquise et la capital restant dû sera majoré d'une indemnité de 8% etc ... Conformément aux termes du contrat, nous vous faisons injonction de restituer à l'amiable le véhicule financé chez le concessionnaire." Ce véhicule ils ne l'ont plus !! Ma mère est complètement affolée par ce courrier (reçu le 24 décembre ....). Il me semble pour ma part que ce ne sont encore que des menaces mais je ne sais pas trop si mon père avait bien le droit de vendre ce véhicule ?? Et quelle démarche je dois faire pour ma mère sur ce crédit là ? Pour mon père, je dois attendre la décision de la bdf mais pour elle ?
Merci encore pour vos conseils .... la période est difficile à vivre mais j'espère que la nouvelle année nous apportera (à tous) de meilleurs espoirs !

BRUYERE

Bonjour dokami,

Période difficile effectivement.. mais la commission  BDF ne devrait plus trop tarder ...

Pour le harcèlement des créanciers...  grrr grrr grrr grrr, ils n'ont absolument pas le droit de contacter voisins ou amis !!! >:( >:(
Portez plainte auprès du Procureur de la République ...

Pour la voiture ... oui votre père est en tort sur ce coup là.. et cela pourrait effectivement être très ennuyeux si le véhicule était encore en leur possession.. >:(
Dans le cas  présent, même si le créancier engage une action en justice, cela va prendre du temps et la commission BDF aura eu lieu..

Que votre maman essaie de retrouver un minimum de sérénité.. il ne va rien se passer de grave avant le passage en commission ;)
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

BRUYERE

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Citation de: BRUYERE le 26 Décembre 2016 à 12:26
Que votre maman essaie de retrouver un minimum de sérénité.. il ne va rien se passer de grave avant le passage en commission ;)
Oui et non, car madame n'étant pas déposante le créancier est bel et bien en droit de la poursuivre.
Le montant dû est important ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dokami


dans le dernier courrier, ils réclament 1045 euros (qui correspond au montant des dernières échéances non payées) ; le capital restant du est par contre de 9800 euros. Effectivement, je ne sais pas trop quoi faire : dois je les contacter au nom de ma mère et demander une attente amiable avec rééchelonnement du crédit ? ou alors attendre encore ? Le problème est que le dossier de surendettement n'est qu'au nom de mon père et je ne peux pas favoriser un créancier par rapport aux autres ; ma mère est bien co-emprunteur sur ce crédit et elle ne conteste pas sa signature sur celui-ci ; donc à moment donné même si le dossier de surendettement passe, le créancier va forcément se retourner vers elle en sa qualité de co-emprunteur et exiger le paiement ??

agathe

Normalement oui, pour le moment attendez.

bisane

Je complète la réponse pour le moins sibylline d'Agathe !  ;D Et m'abstiens de prendre position, en tentant toutefois de vous donner toutes les informations utiles pour prendre une décision "éclairée".

1/ le sort du dossier de surendettement est pour le moment inconnu
2/ il ne protègera pas, quoi qu'il en soit, votre mère
3/ le créancier peut tout à fait se retourner contre elle

Par ailleurs :
4/ les créanciers ne sont pas toujours très diligents pour engager des procédures, alors qu'ils sont tenus à des délais
5/ si le plan éventuel prévoit un remboursement, il ne faudrait pas qu'il y ait un "double" paiement

Enfin :
6/ on n'a qu'une vision très relative et tronquée de la situation de votre mère, et il est difficile de se faire une idée de ce qu'elle pourrait ou ne pourrait pas faire et donc de la marge de manoeuvre dont elle dispose éventuellement
7/ le choix consistant à attendre présente un inconvénient : l'augmentation des frais
8/ "vous" ne favoriseriez en aucun cas un créancier, puisque votre mère n'est pas déposante
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dokami


Je n'arrive toujours pas à savoir quoi faire pour ma mère ... malgré vos éclaircissements bien utiles ! Ma mère se repose entièrement sur moi pour les décisions d'ordre financier actuellement, elle s'affole de suite dès qu'elle reçoit un courrier/appel quelque peu menaçant. Niveau financier, son compte est équilibré, elle serait en capacité actuellement de payer quelques mensualités sur ce crédit. Mais elle doit aussi faire face à des charges plus ou moins imprévues : machine à laver à changer (un malheur n'arrivant jamais seul ....) et le plein de fioul à refaire pour le chauffage; ceci à faire début janvier, ainsi que les impots qui reprennent. Il est difficile pour moi du coup de prendre une décision pour elle.
Si nous attendons, les frais de ce crédit vont augmenter mais il peut être pris dans un éventuel plan de surendettement de mon père. Est-ce que le créancier peut valider un plan de surendettement en sachant qu'il y a un coemprunteur ? Et d'après ce que vous me dites, ils peuvent exiger le paiement via ma mère et quand même être payer aussi dans le cadre du plan de surendettement ??
Si nous attendons de connaître la recevabilité du dossier de mon père, pensez-vous que ma mère pourra ensuite "négocier" un rééchelonnement du crédit en son nom seule avec ce créancier ?

dokami

ils mettent en demeure ma mère de payer sous 8 jours (soit jusqu'au 31 décembre) ... et l'avocat de ma mère a qui je voulais demander conseil est en congés jusqu'à lundi !

bisane

La mise en demeure n'a pas grande importance... Elle permet juste de poser un jalon pour éventuellement poursuivre ensuite.

Y a-t-il eu des avancées du côté de la séparation ?

Votre père ne pourra pas solder ce crédit, non plus que les autres. C'est sur le solde que le(s) créancier(s) risque(nt) de se mobiliser.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dokami


Citation de: bisane le 27 Décembre 2016 à 09:58
La mise en demeure n'a pas grande importance... Elle permet juste de poser un jalon pour éventuellement poursuivre ensuite.
Justement c'est un des 3 crédits pour lesquels ma mère a effectivement signé et qu'elle reconnaît : je voudrais éviter d'aller jusqu'en justice pour celui-ci car elle a bien signé le contrat et devra au final le payer ...


Citation de: bisane le 27 Décembre 2016 à 09:58
Y a-t-il eu des avancées du côté de la séparation ?
Pour l'instant, l'avocate a apparemment commencé les démarches, elle nous a indiqué qu'elle avait demandé les actes.
Comme j'ai fait une demande de curatelle pour mon père, il va devoir (si cette demande est acceptée) prendre un avocat aussi.


Citation de: bisane le 27 Décembre 2016 à 09:58
Votre père ne pourra pas solder ce crédit, non plus que les autres. C'est sur le solde que le(s) créancier(s) risque(nt) de se mobiliser.
Je ne comprends pas ? Vous voulez dire que s'il y a plan de surendettement pour mon père, il sera fait que sur une portion des dettes et que pour le solde restant des dettes , les créanciers se tourneront alors vers ma mère ? Cela va prendre des années avant qu'ils attaquent en justice ma mère sur ces soldes et qu'elle puisse contester sa signature sur ces contrats alors ?


Je voulais aussi vous remercier tous encore une fois pour les conseils, les éclaircissements que vous m'apportez dans ces domaines qui ne sont pas du tout ma partie. Vous êtes comme une bouée de secours pour moi quand je ne sais plus quoi faire .... Et d'être présents systématiquement quand je pose une question, cela fait du bien d'avoir des gens comme vous au bout du clavier.

bisane

Si je lis bien le tableau que vous avez mis en ligne, votre mère n'a aucune capacité de remboursement (CR), alors...

L'officialisation de la séparation risque en effet de prendre du temps... surtout si votre mère ne dispose pas des revenus suffisants pour se loger.  :-\

Le budget de votre père ne lui permet pas de rembourser ses dettes.
Les créanciers peuvent engager des procédures, quoi qu'il en soit, à l'encontre de votre mère, sur les contrats qu'elle a effectivement signé.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

jacques123

Si votre maman n'a pas de CR, une des solutions serait de passer en surendettement pour les 3 crédits reconnus car finalement a t elle vraiment le choix ?
Si le dossier est recevable, elle sera tranquille. En cas d'irrecevabilité pour mauvaise foi des autre crédits non déclarés, elle pourra toujours contester devant le JEX la validité de ces contrats.
Dans tous les cas, ce sera au juge de déterminer pour ces autres crédits.
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

dokami


Ma mère a une capacité de remboursement : elle touche 2400 euros de retraite. Dans le tableau, le dossier n'étant fait qu'au nom de mon père, quelqu'un sur le forum m'a dit de ne pas mettre les revenus de ma mère mais juste 718 euros, ce qui correspond au montant pris en compte par la bdf pour la personne vivant avec le déposant étant donné que pour l'instant mes parents sont encore domiciliés au même endroit.
Je crois que dans le dossier bdf, je n'ai indiqué aucun revenu pour ma mère mais j'ai fourni les justificatifs de retraite (c'est un gestionnaire bdf qui m'a dit quoi écrire). Pour le domicile, la maison est au nom de ma mère, elle reste y vivre pour l'instant, le temps de voir à un peu plus long terme. Mon père par contre va rentrer temporairement à la maison (il sort d'établissement de convalescence début janvier) mais ne pourra pas y rester : c'est un autre de mes gros soucis !


dokami

Pour l'instant nous n'envisageons pas de dépôt de dossier de surendettement pour elle : elle reconnaît avoir signé 3 crédits => 1 crédit auto correspondant à celui que je mentionne dans mon message au dessus; 1 crédit auto en location qui va être soldé début janvier (correspondant à sa voiture à elle) et qu'elle a continué de payer ; et 1 crédit conso pour une rénovation de la maison (et celui-ci va me poser problème aussi : le contrat auquel il est rattaché et que ma mère a bien signé n'existe plus, il semblerait avoir été englobé dans un autre contrat de la même société mais que ma mère n'a jamais signé !). C'est un imbroglio pas possible ...

bisane

Pardon pour mes contresens !  :-\
Difficile de tout retenir pour chaque cas particulier...


Pour le crédit en question, pourrait-elle payer les 1 000 € réclamés puis reprendre les mensualités contractuelles ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

dokami


Oh mais non ne vous excusez pas ce n'est pas grave : au vu de toutes les situations décrites sur le forum pas étonnant de ne pas se souvenir de toutes ;)
Elle ne pourra pas payer 1000 euros en janvier : elle doit solder le crédit loa pour sa voiture (son frère l'aide en lui donnant 4000 euros), acheter une nouvelle machine à laver (300 euros) et faire un plein de fioul pour le chauffage (300 euros). Tout cela en plus des autres charges. Je ne veux pas la remettre en difficulté :/
J'aurai pensé demander au créancier un report et reprendre les échéances en février. Je vais attendre que l'avocate revienne de congés avant de faire quoi que ce soit vis à vis du créancier : j'ai trop peur de faire quelque chose de néfaste pour ma mère ...
Je voulais avoir votre avis ? Vous êtes de bon conseil !

jacques123

Citation de: dokami le 27 Décembre 2016 à 16:36
1 crédit conso pour une rénovation de la maison (et celui-ci va me poser problème aussi : le contrat auquel il est rattaché et que ma mère a bien signé n'existe plus, il semblerait avoir été englobé dans un autre contrat de la même société mais que ma mère n'a jamais signé !). C'est un imbroglio pas possible ...
Faudra que votre avocat demande l'avenant du contrat s'il y a transfert ou autre
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

bisane

Citation de: dokami le 27 Décembre 2016 à 17:12j'ai trop peur de faire quelque chose de néfaste pour ma mère ...
Le risque me semble mineur...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

feufolette

Citation de: jacques123 le 27 Décembre 2016 à 17:20
Citation de: dokami le 27 Décembre 2016 à 16:36
1 crédit conso pour une rénovation de la maison (et celui-ci va me poser problème aussi : le contrat auquel il est rattaché et que ma mère a bien signé n'existe plus, il semblerait avoir été englobé dans un autre contrat de la même société mais que ma mère n'a jamais signé !). C'est un imbroglio pas possible ...
Faudra que votre avocat demande l'avenant du contrat s'il y a transfert ou autre

et le fait qu'elle n'ait jamais signé le contrat qui a racheté le premier permettra à l'avocat de faire débouter le créancier de sa demande en paiement...

au final, restera seulement le prêt auto, et il faudra vérifier dessus qu'il n'y ait pas de clause abusive ou erreur de teg 
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

dokami

Merci pour vos réponses . Les choses semblent simples et compréhensibles quand elles sont écrites comme cela mais en pratique j'ai l'impression que c'est toujours compliquée ... ou alors c'est moi qui me fait des montagnes ?!?

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