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Auteur Sujet: Suite clôture de dossier pour déchéance (2ème plan de surendettement)  (Lu 15795 fois)

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Hors ligne LINETTE

  • Ruisseau
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Pour les logements, j’ai été visité des t2 ou t3 mais :
-         Trop de frais pour restaurer
-         Chauffage électrique en classe énergie  E ou F (merci, j'ai donné pour celui où j'habite)
-         Référence exigée (chômage ne passe pas )
-         Ne pouvait remettre courrier de banque précisant le bon maintient de mon compte.
 
Revoir mon budget sur quel rubrique ?
Linette

Hors ligne LINETTE

  • Ruisseau
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Bonjour,
 
 Pouvez-vous m'aider !
 
 Je viens de recevoir un courrier d'un créancier qui m'informe :
 
 .....   que la gestion de mon dossier est désormais assurée par le Service Recouvrement Judiciaire.
 
 Afin de sauvegarder notre créance, une requête en injonction de payer va être déposée devant le tribunal compétent et la gestion de votre dossier sera assurée par un huissier de justice.
 
 Cependant, je vous propose de me contacter, afin d'examiner votre situation et éventuellement limiter les frais de procédure
 
 Suite au rejet de mon 2ème plan de surendettement malgré l’acceptation de celui-ci en octobre 2013, j’ai prévenu tous mes créanciers.
 Pour ce créancier, la personne du service contentieux m'a donné les montants à régler mais qui sont supérieurs aux anciennes échéances.
 
 Ne pouvant privilégier un créancier par rapport aux autres, je n'ai pas retenu ces montants mais j’ai envoyé un chèque pour régulariser le mois de juin et qui a été débité des montants indiqués lors de mon 1er plan de surendettement.
 Aujourd’hui, je reçois ce courrier que je suppose être une lettre type. Je ne pourrais contacter ce service " recouvrement judiciaire"que mardi prochain. Mais que dois-je faire si j’ai une injonction à payer (car je serais dans l'impossibilité de régler la dette en totalité)et que dire à l’huissier de justice.
Merci de votre aide
Linette

Hors ligne zorah0412

  • Océan
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Linette,


Il s'agit d'une lettre de type de menaces.
N'en tenez pas compte pour le moment ;)


si une injonction de payer arrive, on aura tout le temps de s'en occuper ;)


l'huissier est-il de votre département?
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Hors ligne LINETTE

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Merci Zorah0412

Seulement,  un courrier de la Société de crédit service " Recouvrement Judiciaire" que j'ai reçu.


J'ai fait appel le 14 mai et toujours pas de convocation pour le recours, est-ce normal !


Bonne soirée.


Linette

Hors ligne zorah0412

  • Océan
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Merci Zorah0412

Seulement,  un courrier de la Société de crédit service " Recouvrement Judiciaire" que j'ai reçu.


J'ai fait appel le 14 mai et toujours pas de convocation pour le recours, est-ce normal !


Bonne soirée.


Linette


OUi!!!


grosse surcharge en ce moment!  :P :P :P :P :P :P :P :P


et surtout, pas d'inquiétude pour le courrier! ;)
mieux vaut être optimiste et se tromper que pessimiste et d'avoir raison!

Hors ligne LINETTE

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Merci Zorah0412 et bon WE à toute l'équipe.


Hors ligne LINETTE

  • Ruisseau
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Bonjour,

Pouvez-vous me renseigner  SVP.

Toujours en attente d'être convoquée par le Juge pour un recours mais en attendant est-ce que je peux re-déposer un 3ème dossier de demande de surendettement.

Je suis très inquiète car j'ai un créancier, une personne du service judiciaire et malgré un remboursement ce mois-ci des montants du premier plan de surendettement m’a dit que de toute façon la procédure auprès du Tribunal compétent va être mise en place pour un remboursement intégral de ma dette.

Bien entendu cette somme, je ne pourrai jamais la rembourser dans son intégralité.
Cette personne  m’a dit aussi que pour eux le premier plan était caduque donc remboursement avec intérêts. Pourtant les autres créanciers reprennent en compte le 1er plan de surendettement car pour eux, il n’est pas clôturé seul le 2ème plan l’est.

Ce que je n’arrive pas à comprendre, le deuxième dossier malgré la recevabilité en octobre 2013 a été clôturé pour déchéance en avril 2014. Pour mon gestionnaire, la cause de cette clôture indiquée dans mon courrier n’est pas la cause réelle mais j’ai augmenté mon surendettement avec un nouveau loyer de 100 € en plus que le précédent. Comment, je vais expliquer cela au Juge….

De ce fait, je suis pénalisée alors que j’ai toujours remboursé mes créanciers depuis septembre 2008 date du premier plan. Certes, j’ai eu une  petite « bonne fortune » suite à mon licenciement pour inaptitude médicale mais qui m’a servi à beaucoup de dépenses.

La Commission de surendettement m’avait demandé en octobre dernier de suspendre les prélèvements, j’ai obéi mais aujourd’hui mon gestionnaire m’a mise dans un sérieux problème face à mes créanciers.

En plus ce gestionnaire n’a pas pris en compte tous mes revenus ce qui fait que pour lui, il se base  sur un montant où il manque de 300 €

Aussitôt reçu le courrier pour déchéance, j’ai pris contact avec mes créanciers et j’ai repris tous mes remboursements à partir de juin. Actuellement et comme j’ai toujours fait, je m’en sors avec les remboursements notifiés lors du 1er plan de surendettement.

D’après-vous, un  3ème plan de surendettement avant convocation au Tribunal est-il possible ?

Que devrai-je dire au Juge pour ma défense ?

Merci de votre répondre car je n’en dors plus.

Bonne journée

Linette
« Modifié: 17 juin 2014 à 20:24:30 par bisane »

Hors ligne BRUYERE

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Bonjour linette,

Etant donné que vous avez fait un recours, et donc qu'une procédure est en cours, vous ne pouvez pas redéposer en même temps un nouveau dossier...cela ne servirait à rien.

Ne paniquez pas par rapport à ce que vous a dit le créancier. Ils sont effectivement en droit de lancer une procédure judiciaire pour garantir leur créance, mais cela prendra du temps et impliquera aussi un passage au tribunal où de toutes manières vous obtiendrez des délais de paiement. Et d'ici là, vous serez peut-être déjà passée devant le juge pour votre recours.

Dans tous les cas, vous n'allez pas vous retrouver  du jour au lendemain avec l'exigibilité de la somme totale.. rassurez vous !!

Et quant à l'audience sur le recours proprement dite, nous vous aiderons à préparer votre argumentaire..
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Hors ligne LINETTE

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Merci Bruyère pour votre réponse qui calme un peu mon moral.
Bonne journée
Linette


Hors ligne bisane

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Audience qu'il faudrait d'ores et déjà commencer à préparer en suivant ces indications :

Votre dossier est déclaré irrecevable ? un créancier a déposé un recours contre la recevabilité ?

Ce serait bien que vous ouvriez d'ores et déjà un nouveau fil dans cette section : dossiers litigieux - argumentations contre irrecevabilité (donc celle ci) en :
- écrivant un titre précis, avec votre pseudo, le type de recours, et, dès que vous l'avez, la date de l'audience
- faisant un lien vers votre fil d'origine
- résumant votre situation dans le 1er message du fil
- joignant
ce tableau (avec les chiffres tels que retenus par la BDF) et votre lettre de saisine dans le 1er message

Dès que vous avez le motif du recours, de nous le faire connaître, et, si une argumentation vous est envoyée, de nous la faire suivre.

et
afin de nous faire gagner un temps précieux merci de bien vouloir compléter ce questionnaire :

- date de dépôt :
- date de recevabilité ou irrecevabilité :
- date convocation tribunal :
- motif du recours ou de l'irrecevabilité :
- capacité de remboursement retenue par la BDF :
- type de prêt de celui ayant émis le recours - date d'ouverture - montant emprunté - montant restant dû :
- décompte du capital épargné et/ou remboursé depuis la décision de la BDF :
- listes des documents fournis pour la demande du prêt :



Merci également de compléter ce message avec vos informations personnelles :

Ne pouvant plus faire face à mes échéances, j'ai déposé un dossier de surendettement le xx.xx.xxxx, qui a été déclaré (ir)recevable par la commission le xx.xx.xxxx.
Un créancier a déposé un recours contre cette décision le  xx.xx.xxxx, qui fait l'objet de la présente audience.
J'ai formé un recours contre cette décision le xx.xx.xxxx, qui fait l'objet de la présente audience.

Je tiens avant tout à décrire le parcours qui m'a conduit au surendettement (1/), puis m'attacherai à décrire ma situation actuelle (2/), pour enfin répondre aux arguments mettant en cause ma bonne foi (3/).
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne LINETTE

  • Ruisseau
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Bonjour,

Pour répondre à votre message,

Certes, j’ai un créancier qui s’est manifesté mais je ne sais pas si c’est la raison de ce rejet.

Mon gestionnaire quand je l'ai contacté pour explications m ‘a dit que le motif sur mon courrier reçu de la Commission de surendettement n'est pas le bon et il a ajouté :


·          [/font]que j'ai seulement aggravé mon surendettement en prenant un logement avec un loyer plus important (100 € de plus) et parce que je lui ai demandé de ne pas me prendre le restant de mon patrimoine d'un montant de 3000 € (car j'avais peur de mon avenir étant de santé très fragile et que je souhaitais garder cette somme en cas de graves problèmes, ce fut mon erreur)

·          [/font]Il m’a dit qu’il s’était engagé avec des créanciers pour un remboursement anticipé avec cette somme et comme je ne veux pas qu’il la prenne et qu’il ne souhaite pas informer les créanciers car ne sait pas comment argumenter cette phrase : Il n’y a plus d’argent donc les remboursements promis ne seront pas honorés.

De ce fait, il a préféré clôturer mon dossier de surendettement pour déchéance.

Vous savez, je me suis sentie rabaissée lors de cet entretien par la façon dont ce Monsieur s’est adressé à moi. J’ai eu l’impression d’être un jouet, une m…., Et croyez-moi, cela fait mal d’autant plus que j’ai toujours fait face à mes remboursements, que je n’ai jamais eu de retard et à ce jour, je peux toujours régler ces créanciers sans problème.
 
J’ai dû déposer un nouveau dossier dans le département où j’habite actuellement suite à ce déménagement et parce que je me suis retrouvée au chômage (sans obligation de recherche d’emploi) du à mon licenciement pour inaptitude médicale et aussi parce que je serai
au 1 janvier 2015 en retraite.
 
Les indemnités de licenciement m’ont permis de vivre d’avril à septembre 2013
 ( remboursements de mes créances, charges mensuelles, déménagement, emménagement etc) en attendant le premier règlement Pôle emploi d’octobre.
 
Ce gestionnaire n’arrive pas à comprendre que ces 100 € de plus pour le loyer seront en principe remboursés sur le poste EDF (la maison que je vais habiter est entièrement isolée intérieurement, extérieurement par rapport à celle où je demeure actuellement), l’essence (120 km de moins par mois)
 
Le montant de ma retraite sera pour ainsi le même que mes indemnités du Pôle Emploi.
 
Lors du dépôt de mon deuxième dossier, j’ai bien précisé que je souhaitais toujours rembourser mes créanciers des montants imposés lors de mon premier plan. Que je ne souhaitais pas un abandon de mes créances.
 
Depuis le premier plan de surendettement (année 2008), je n’ai jamais contracté de nouveaux prêts.
 
En plus, le montant de mes revenus indiqués sur ce deuxième plan de surendettement, ne correspond pas à ceux que j’ai mensuellement. Ce gestionnaire s’est basé sur une simulation (des indemnités de licenciement  (1375 € au lieu de 1460 €) que j’avais envoyé lors de ma demande sans prendre en compte le montant journalier indiqué sur le courrier Pôle Emploi qui a eu en sa possession (il fallait faire un calcul sans plus) Quand, je lui en ai parlé, il m’a dit : on laisse comme cela. Donc bien entendu tout est faux, d’après ce nouveau plan, il se base sur un revenu de 1544 € au lieu de  1858 € et il n’a pas pris en compte le montant d’un revenu  de 176 € que j’ai depuis janvier (réversion SS de mon mari)  et que je lui ai indiqué dans un courrier de février dernier. Je n’ai pas donné la somme de l’APL qui est de 52.14 € car aléatoire. De ce fait, j’ai une différence de 314 € en plus sur mon revenu mensuel par rapport à celui indiqué. Là aussi, comment je vais expliquer ce problème au juge, c’est sa parole contre la mienne.
 
Il est vrai que je ne pourrai aborder ma défense devant le Juge que quand je connaîtrais la raison réelle. Mais si celle-ci est la même que sur le courrier reçu, elle n’est pas la bonne aux dires du gestionnaire et comment je vais expliquer ceci à ce Juge sans mettre en cause cette personne.
 
Hier, j’ai eu mon ancienne conseillère à qui j’ai demandé, s’il était exact que les créanciers étaient en droit de reprendre les remboursements par rapport à un premier plan de surendettement.  Sa réponse a été OUI car pas caduque mais ils peuvent aussi comme c’est le cas avec un de mes créanciers refusaient de revenir en arrière et d’exiger des mensualités avec intérêts.
Dans ce cas, je devrai parlementer avec eux pour la reprise en compte de premier plan. Là, je vous demanderai de l’aide pour le courrier.
 
Pour elle, ce gestionnaire n’avait pas le droit d’agir comme cela sur ce dossier. Il ne devait pas clôturer celui-ci seulement reprendre en compte le 1er plan et faire en sorte que celui-ci reste prioritaire avec les mêmes montants de remboursement mais il est vrai que chaque département à sa façon de gérer les dossiers
 
Je pense que ce gestionnaire a voulu faire au mieux avec mon dossier mais j’aurai préféré qu’il m’en parle avant.
 
Je reviendrai vers vous quand j’aurai reçu la convocation pour le recours mais il est vrai que ce gestionnaire m’a mis dans une situation très regrettable envers mes créanciers et que je ne sais pas quoi faire maintenant.
 Je suis fatiguée de cette situation que je n'ai pas voulue.
Bonne journée.
« Modifié: 18 juin 2014 à 20:49:03 par bisane »

Hors ligne agathe

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Ce n'est pas votre gestionnaire qui prononce la déchéance mais les membres de la Commission. Ce qui est intéressant à savoir c'est le montant de votre indemnité de licenciement ainsi nous saurons mieux quoi vous dire.


Hors ligne bisane

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Linette, mon précédent message était destiné à nous éviter à tourner en rond...
Ouvrez ce nouveau fil en n'y mettant que les faits, afin que nous commencions d'ores et déjà à réfléchir !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne LINETTE

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Bonjour Bisane,


Je comprends parfaitement votre demande, dans la journée, je mettrai tout sur ce nouveau fil.
Bonne journée
Linette

Hors ligne LINETTE

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Re : Suite clôture de dossier pour déchéance (2ème plan de surendettement)
« Réponse #44 le: 02 juillet 2014 à 11:23:04 »
Bonjour,

Je reviens vers vous car j'ai un créancier service contentieux qui m'a envoyé une mise en demeure avec accusé de réception.
J'ai contacté ce service hier et voilà qui m’a été dit :

- n’ayant pas honoré mon plan de surendettement, ce créancier a remis à son service contentieux
   votre dossier pour paiement immédiat :
- La personne avec qui je me suis entretenue m’a demandé de régler ma dette à ma convenance
  et si je m’acquittais de ma dette, elle me faisait cadeaux des frais de gestions contentieux.

Elle n’a pas voulu entendre ma défense à savoir ::

· qu’en date du 21 mai dernier, j’avais contacté cette Sté de Crédit a qui j’avais expliqué mon problème et que j’avais demandé un recours. Cette personne m’avait dit qu’en attendant la décision du Juge, qu’elle acceptait que je reprenne mes remboursements aux échéances mentionnées sur le 1er plan de surendettement et pour mettre à jour mon dossier, je devais lui envoyer le paiement de juin et juillet. J’ai envoyé les chèques et ceux-ci ont été débités.

Je tiens à préciser que cette personne a été très agréable verbalement et que j’ai du lui demander de me parler sur un autre ton.

A la suite de cette conversation téléphonique, j’ai contacté le créancier en question et à qui j’ai rappelé ses accords en date du 21 mai dernier. La réponse a été très claire :
·         
Je n’ai plus votre dossier à l’écran, celui-ci a été envoyé à notre service contentieux et excusez-nous nous avons fait une erreur en ’envoyant.  Par contre ne peut plus rien pour me venir en aide. Entre temps le chèque de juillet a été débité.

Que dois-je faire, régler la somme que je dois comme demandée ou j’attends la décision du Juge.

Je n’ai pas encore eu le temps de vous préparer tout mon dossier pour le nouveau fil.
 
Merci pour votre réponse.
« Modifié: 02 juillet 2014 à 19:09:34 par bisane »