je suis paumée

Démarré par mamzelbulle, 19 Mars 2015 à 14:32

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Événements liés

biquette59

Citation de: mamzelbulle le 04 Mai 2015 à 12:47
Merci Biquette !

De rien, j'ai signalé votre message à l'équipe !  ;)

feufolette

Citation de: mamzelbulle le 04 Mai 2015 à 12:07


C'est un organisme de retraite pour les libéraux et ils doivent calculer le forfait annuel en fonction des revenus. N'ayant pas été une flèche pour mes revenus , ayant en fait bcp de retard pour les avoir déclarés en mars 2015 ( pour l'année 2013).Je ne sais pas comment ils ont pu imaginer un forfait de plus de 9000 euros sans avoir mes revenus et surtout alors que je les avais informé de mon arrêt d'exercice en libéral en décembre 2013.Ils n'en ont pas pris compte.


lorsque vous ne fournissez pas les revenus, ils vous envoient un courrier de relance en vous indiquant qu'à défaut de réponse vos cotisations seront évaluées d'office (il y a un barème indiqué, dont le montant est censé être dissuasif)
un simple courrier pour dire " j'arrête " ne suffit pas, parce que les cotisations sont "provisionnelles" 2013 était calculé sur le revenu2011
ensuite ben c'est un organisme social donc pas besoin de jugement pour se faire payer, on rentre dans le système de la "contrainte " puis commandement de payer qui ouvre la porte aux saisies.
pour le reste on reviendra plus tard, en particulier sur les "chevauchements" saisie rémunérations ....
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

J'évoquais l'année 2013 car c'est l'année de fin de mon activité libérale. Je pense qu'ils ont évaluer pour l'année 2015 un forfait pour 2013.
Quelle solution pour ce conflit avec la Carpimko?

bisane

Je pense que la seule façon de vous en sortir est de mettre à jour vos déclarations.

Pour la double saisie, je pense qu'il faut informer le greffe de la situation.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

Merci Bisane pour votre réponse.
J'ai mis toutes mes déclarations a jour.Il était temps me direz vous.
le greffe est au courant de la situation, à ma demande , il m'en a informé par courrier ;j'en ai eu la confirmation auprès de la comptabilité de mon entreprise.
Apparamment, il est possible d'avoir deux oppositions (peut être est ce parce que c'est le même organisme ?).

feufolette

#55
 
.


l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

Merci Feufolette pour votre réponse.
Vous n'étiez ,cependant  , pas obligée de rajouter une couche... ;)
J'ai fais une simple cessation d'activité car j'avais un contrat avec une remplaçante qui devait reprendre ma clientèle.Mes adorables collègues ont cassé ce contrat et on permis à la divine remplaçante de travailler sur MA patientèle sans avoir de contrat avec moi et sans me verser quoi que se soit.

Vous avez surement raison, que cette part de patientèle ne vaut plus rien , n'empèche qu'elles m'ont spolié et que je ne vais pas laisser faire ça !

J'ai bien conscience que la BDF ne prendra pas mes dettes pro , j'ai tout de même , aussi bête que vous devez me pensez ,fait quelques recherches.

Et que connaissez vous du mode bulle de savon ou bulle d'acier ? que connaissez vous de ma vie , de ce qui a fait que j'ai tout lâché et effectivement , été plus qu'à l'abandon? rien ... donc merci de votre réponse mais je trouverais de l'aide auprès d'autre personnes de ce forum qui ne viendront pas m'accéner de coup de marteau derrière le crane.
J'ai bien conscience d'être en retard , d'être sans connaissance particulière mais je suis venue ici pour ne pas me noyer et pour prendre les perches tendues pas pour éviter un filet bien attentionné.



bisane

Bouhhh !

Je crois que vous vous méprenez et sur les intentions et sur le "ton" de Feufolette !  ;)
Mettre les choses à plat ne signifie pas pour autant porter un jugement, et encore moins asséner quoi que ce soit sur le crâne de qui que ce soit !

N'oubliez pas le titre de ce forum, qui n'a pas été donné (et maintenu) par hasard.
Ce qui signifie aussi que les connaissances des uns puissent être partagées avec les autres.
En vous répondant comme elle l'a fait, Feuf a essayé, je pense, de faire oeuvre de pédagogie, pour ceux qui, comme moi, ne sont pas très calés dans le domaine entrepreneurial au sens très large du terme., afin de nous permettre de mieux appréhender votre situation et par conséquent de pouvoir vous soutenir aussi sans dire trop d'âneries de bêtises !  ;D


Avez-vous des voies de recours pour votre patientèle ?
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

iki

Coucou mamzelbulle  ;)

ne croyez surtout pas que qui que ce soit cherche à vous accabler, nous sommes ou avons tous été dans une galère ici, quelles qu'en soient les raisons, donc c'est l'entraide avant tout  8) :-*

Cela n'empêche pas qu'il faut clairement poser les choses sur la table pour faire le point et si nous le faisons un peu "froidement" parfois, c'est que le but est justement de savoir où il faut agir, où on peut vous aider... et ensuite on est là poiur tendre notre filet d'empathie, de soutien et remontage de moral au cric s'il le faut  ;) ;D
*** Un jour sans sourire est un jour perdu ***

mamzelbulle

Merci pour vos réponses.
Pour ma patientele,je pensais faire un Courier a cette remplaçante quo c'était engagée a me remplacer puis a racheter la clientèle ainsi qu'a mes anciennes collègues.
Nous étions en scm et je n'ai pas ère conviee a l'Assemblée générale ni pour les éventuelles décision a prendre ensemble.
Nous sommes toutes d'été trucs de 33% des parts.
Je pensais m'appuyer sur ces manquement la pour faire un rappel a la loi.
A cette remplaçante quo ne doit pas être au courant de leur manigance et a elles pour leur montrer que je me suis réveiller et que je suis bien décidée.
Qu'en pensez vous?

feufolette

Citation de: mamzelbulle le 05 Mai 2015 à 10:36
Merci pour vos réponses.
Pour ma patientele,je pensais faire un Courier a cette remplaçante quo c'était engagée a me remplacer puis a racheter la clientèle ainsi qu'a mes anciennes collègues.
Nous étions en scm et je n'ai pas ère conviee a l'Assemblée générale ni pour les éventuelles décision a prendre ensemble.
Nous sommes toutes d'été trucs de 33% des parts.
Je pensais m'appuyer sur ces manquement la pour faire un rappel a la loi.
A cette remplaçante quo ne doit pas être au courant de leur manigance et a elles pour leur montrer que je me suis réveiller et que je suis bien décidée.
Qu'en pensez vous?






1/ qui a établi votre déclaration 2035 de cessation d'activité 2013?


2/ vous étiez bien associée d'une société civile de moyens ? Vous n'avez jamais  cédé vos parts ?
Vous aviez racheté la patientèle et les parts de SCM  d'une des 3 associées de départ ?




                 plus généralement les litiges relatifs aux contrats ou aux relations entre professionnels de santé  relèvent


- en premier lieu de l'ordre de la profession concernée s'il existe, de celui des médecins s'il n'existe pas. Pour l'instant l'ordre des infirmiers existe encore...
 
- en cas d'échec de la conciliation direction tribunal (avec avocat de préférence spécialisé dans les professions libérales et plus spécialement des médicales[



l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

mamzelbulle

#61
Je vais essayer de répondre le plus précisément possible.
Ma 2035 a été faite par mes soins , tout aussi tardivement que la déclaration perso (mars 2015).

Nous étions en SCM , j'ai racheté les parts d'une ide qui est partie. Je devais vendre ma part à cette remplaçante que j'avais trouvée et qui a cassé notre contrat ( qui stipulait le rachat de mes parts après 3 mois "d'essai").
Mes anciennes collègues lui aurait dit que je ne faisais pas parti de la SCM est donc que ce contrat était caduque. Pour infos , je lui demandais de me reverser 10 % de son CA , comme cela se fait .(en fait , c'est plutôt 20% habituellement).

Le rachat de mes parts a été validé par un avocat , j'ai donc tous les documents officiel pour affirmer leurs mensonges.(la sortie de l'ide qui m'a précédée , mon entrée dans la SCM , leur accord signé ...)

L'ordre infirmier m'a gentiment dit d'aller voir un avocat ...
Alors oui ,je pense qu'il ne va me rester que cette solution...Mais sans argent , difficile d'avoir un avocat spécialisé !

Par ailleurs , suite a mon courrier à la Société géniale , banque auprès de laquelle j'ai effectué le crédit pour le rachat de la part de patientel , m'a répondu. Il me demande de leur apporter une solution avec détail de mes entrées , sorties et quelle sommes je vais pouvoir rembourser et une échéance..

Bon, a part leur dire que je suis déjà prélevée sur mon salaire et que je n'ai plus un sous , ça ne va pas aider.

Pensez vous qu'il serait possible que je leur demande un prêt pour racheter mes dettes et ainsi avoir une mensualité plus petite que le prélèvement de la saisie sur salaire ?(même si je dois faire un prêt très long...)
Est ce que cela se fait ?
Peut être auprès de ma banque personnelle ?
Ca serait vraiment la solution : je fais un emprunt de la totalité de ce que je dois ,je rembourse les différents acteurs et je réduis mes mensualités.

Merci de vos réponses.

bisane

Avec vos revenus, il paraît improbable qu'on vous accorde un prêt, mais vous pouvez toujours le tenter.

Il faudrait peut-être envisager une demande de délai de grâce...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

"une demande de délai
de grâce"?qu'est ce que c'est ?

BRUYERE

Citation de: mamzelbulle le 12 Mai 2015 à 14:01
"une demande de délai
de grâce"?qu'est ce que c'est ?

Voici quelques précisions à ce sujet :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=368.0
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

mamzelbulle

Apparemment ce n'est vraiment que pour les crédits et non pour des dettes avec saisie sur salaire ...
Je viens de voir avec ma banque ,elle refuse de me faire un prêt. Ben oui , maman célibataire , saisie sur salaire ... c'est pas un bon profil !!
Je vais essayer avec la banque a laquelle je dois de l'argent pour la clientèle...Je ne perd rien a essayer ,dans tous les cas.

Pas de nouvelles du greffe du tribunal .Je vais le relancer.

D'autres idées ?

bisane

C'est pour le prêt que je vous invitais à demander un délai de grâce !  ;)
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

Bonsoir,
Et que se passe t il si il y a ,malgré le délais de forclusion,une démarche auprès de la justice ?
Je suis dans ce cas là.
Malgré la forclusion ,la SG m'à contrainte  en jugement. N'ayant pas eu assez d'informations ,je me conduisais lentement vers un paiement et j'ai dépassée la date de limite pr contredire le jugement.
J'ai fais un courrier au greffe ,qui m'à gentiment répondu que je n'avais qu'a prendre un avocat si j'avais des droits à faire valoir,l'huissier qui m'à dit qu'il espérait que le juge ai simplement respectée la loi ,et l'avocat de la banque ne m'à pas répondu.
Que puis je faire comme autre démarche ?
Cette demande de jugement était simplement abusif ,et le jugement ne stipule même pas la forclusion alors que qd elle est respectée, elle est stipulée.

Merci de vos réponses

Edit : message initialement posté sur ce fil.

Caren

Bonsoir Mamzelbulle,

J'ai "rapatrié" votre message sur votre fil d'origine et votre question dépassant largement mes piètres connaissances en la matière, je la signale à l'équipe !  ;)

Par ailleurs, votre dernier message remontant à 2 ans, pourriez-vous nous en dire un peu plus sur votre situation actuelle, sur ce qui s'est passé depuis et où vous en êtes ?

Caren

De retour... le temps que certaines choses montent à mon petit cerveau !  ;D

Il y a 2 ans, le tableau du tout 1er message de ce fil ne mentionnait aucun crédit, mais il semble que désormais il y en ait.

Pour le crédit dont vous parlez, quelle est exactement la date du dernier paiement que vous avez effectué ?

Depuis ce dernier paiement, y a-t-il eu un dépôt de dossier bdf ou un évènement particulier concernant ce crédit ?

De ce que je comprends de votre message, cette dette a été jugée. Quelle est la date de ce jugement ?

Ce sont autant de questions que j'aurais dû vous poser d'emblée ! Je n'y connais pas grand chose, mais je sais quand même un peu les questions à devoir se poser !  ;)

mamzelbulle

Le crédit était un prêt pour l'1 chat d'une part de cabinet infirmier.
Contracté en octobre 2012,dernière échéance payée en avril 2014 et jugement qui a eu lieu en janvier 2017.
Aucun événement quant à ce crédit.
Pas encore de dossier BDF.




Caren

Ok !
C'est donc une dette pour un cadre professionnel, et là du coup j'ignore si l'on est sur les mêmes bases que pour une dette privée !  :-\
Le jugement précise-t-il quelque chose au regard de ce cadre ?

Caren

Après quelques recherches, où j'aurais donc appris quelque chose...

La forclusion concerne les crédits à la consommation, elle est biennale.

Mais pour un prêt professionnel, il semblerait que l'on parle de prescription, elle serait quinquennale et débuterait à la date de la déchéance du terme.
Action en recouvrement d'un prêt professionnel

Il semblerait donc que votre jugement ne soit pas abusif... mais en attente tout de même d'autres avis !

bisane

Ben j'ai le même...

Il s'agit d'une OIP ?
Si vous avez dépassé le délai de contestation, je crains que vous ne puissiez plus rien faire, à part contester à la première mesure d'exécution.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

mamzelbulle

Mille excuses pour le retard.
Je me suis renseigné et effectivement c'est un prêt professionnel mais il aurait donc fallu utiliser le code du commerce et ça n'à pas été fait.
Dans le jugement,il n'y a jamais allusion à la forclusion alors que pour d'autres jugements que j'ai ,la forclusion y est mentionnée.


De toute façon, j'ai déposée un dossier de surendettemznt.
Les huissiers n'étant jamais assez satisfait,j'en ai un qui a déjà tenté 2 fois de faire une saisie sur compte alors que je rempli parfaitement ma part en remboursant rubis sur l'ongle en fonction de l'échéancier fixé.
Évidement, il n'y a jamais rien sur mes comptes puisqu'ils sont vide à la seconde ou j'ai payé les factures et les dettes.
Tout de même ,ces menaces incessantes, ces propos menaçants de venir chercher les meubles ou de saisir sur mon comptes régulièrement c'est épuisant.
Ça ne va jamais assez vite ,il faut augmenter les traités des que ça leur chante !


Je le vis comme un échec mais je ne peux plus me saigner chaque mois .Chaque imprévus est ingerable.


J'attends leur réponse dans les prochaines semaines.

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