Pret relais au terme de 7 ans !

Démarré par JP669, 10 Novembre 2016 à 11:16

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

jacques123

Oui en effet prescription.
60 K EUR ce n'est pas rien, si l'avocat n'a rien vu, c'est sa RC qui doit être engagée et son assureur doit prendre en charge.
Car se battre devant la Cour pour la perte de chance, je ne vois pas où il veut en venir.
Jp n'aura même pas besoin de vendre la maison.
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

JP669

salut les gars, pour cette prescription je viens de faire quelques recherches, on parle de :la déchéance du terme


apparemment, la banque aurait du déclarer cette décheance à une date, et delà elle aurait disposé de 2 ans pour obtenir son argent, si j'ai bien "survolé" ce sujet, ors, en ce qui me concerne, la banque m'a bien envoyé quelques lettres de rappel, puis m'a assigné en justice par devant le tribunal de grande instance,

et le jugement fut rendu le 16 novembre 2015.


je vous livre la décision rendue :


Citation
- condamne mr ... à payer à ...la banque bidule ... la somme de 71 110.26 euros avec interets au taux de 4.53% à compter du 27 septembre 2013, en vertu des sispositions des articles L 312-1 et suivants du code de la consommation
- déboute mr ... de ses demandes au titre du manquement de devoir de mise en garde et de délais de paiement
- dit n'y avoir lieu à éxécution provisoire
- dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procedure civile
- condamne mr ... aux depens qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile, au profit de la SCP ... le nom de l'huissier ...



la banque ne m'a signifié ce jugement QUE le 7 novembre dernier, soit presque 1 an après le rendu du jugement

Citation
le pret relais avait été accordé pour un délai de 2 ans, de septembre 2009 à septembre 2011, le pret ayant été renouvelé pour une année, remboursable au 30 septembre 2012

Ce pret n'ayant pas été remboursé à l'échéance convenue, la banque ... a mis en demeure mr ... par lettres des 23 janvier et 2 septembre 2013, d'avoir à régler sa créance

par ordonnance en date du 3 décembre 2013, le juge de l'éxécution du tribunal d'instance de ... à autorisé la banque ... à prendre inscription provisoire d'hypotheque judiciaire à l'encontre de mr ..., sur les droits immobiliers lui appartenant dans un immeuble en copropriete sis ....

n'ayant pu obtenir maiablement le recouvrement de sa creance, la banque ... a fait assigner devant ce tribunal mr ... par acte en date du 17 mars 2014, en paiement de sa creance.


Voilà, quelques extraits pour vous préciser ce que je crois etre l'essentiel.
quelle est la date de décheance du pret ?  aucune idée

ce fameux délai de prescription de 2 ans court-il toujours ? aucune idée

tout ce que je sais, c'est que mon avocate fait appel, et pense gagner de 1 an à 1 an et demi en faisant trainer les choses

ET COMME les décisions ne sont PAS executoires ...

Voilà

Voyez vous vraiment une piste à suivre pour ne rien rembourser ?
J'avoue que j'ai du mal à saisir ?!  ???

Pourquoi la banque a tant tardé à me signifier ce jugement, aucune idée non plus
tout ce dont je suis sur, c'est que le pret date de septembre 2009. et on est quand meme en 2016, bientot 2017 ...
la banque n'a pas été très "virulente", ce sont de "gentilles personnes", c'est plutot rare non ?

OU BIEN !!!  ya un truc louche dans le déroulé des faits, et la banque le sait, et redoute que je découvre son ou ses erreur(s) ...


bisane

Si je ne m'abuse, la prescription est interrompue par la prise d'hypothèque en 2013, donc dans les délais.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

JP669

moi ce qui m'étonne, c'est qu'ils aient pu saisir le juge de l'éxécution sans jugement, et juste donc en présentant l'offre de pret, obtenir une hypotheque, sans mon autorisation, un peu fort de café non ?

bisane

Sans votre autorisation, c'est assez normal, puisqu'elle vise à garantir leur créance...
La procédure est "normale".
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

JP669

ok mais sans jugement on peut donc saisir le juge de l'execution ?

JP669

#31
huuummm peut etre à creuser, je viens de trouver ceci :


Le créancier qui demande l'hypothèque judiciaire conservatoire d'un ou de plusieurs biens immobiliers de son débiteur doit justifier :

que le débiteur lui doit effectivement la somme d'argent évoquée,et d'un danger imminent de ne pas pouvoir récupérer cette somme d'argent.


la banque n'a pas pu prouver un danger imminent, je nai pas changé d'adresse, ni vendu le bien, ni fait quoi que ce soit pour justifier d'un danger imminent
de plus je lis que :


Le créancier dispose de 8 jours pour informer son débiteur de l'inscription de l'hypothèque
Le créancier doit également, dans le délai d'1 mois, agir en justice pour obtenir un titre exécutoire. À défaut, l'inscription ne sera pas valable.


la banque ne m'a JAMAIS prévenu de cette action, je ne l'ai appris que lors du rendu du jugement du 16 novembre 2015, signifie le 7 novembre 2016


en outre, le creancier n'a PAS agit dans le délai de 1 mois, puisque la banque m'a assigné en justice en mars 2014

peut etre 2 points "non légaux" à vérifier, j'en parlerais à mon avocate ...


JP669

#32
bon donc , je me resume :


1) il n'y avait aucun danger imminent justifiant cette incription hypothecaire, a tout le moins cette notion "légale" doit etre discutable
2) la banque ne m'a jamais informé de cette action, elle disposait de 8 jours pour le faire
3) la banque devait engager une action par devant le tribunal d'instance, dans le délai de 1 mois : l'audience ayant eut lieu en septembre 2015, par acte du 17 mars 2014 ==> 17 mars 2014, chez moi ça fait nettement plus d'1 mois, depuis la prise d'hypotheque par ordonnance du juge de l'execution du 3 decembre 2013


du 3 décembre au 17 mars 2014, ça fait bien plus que le délai de 1 mois dont la banque disposait pour initier une action en justice


je pinaille, mais ya peut etre plusieures irrégularités
j'ai puisé tout ceci de mon jugement et de cette page ==> https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F785




EDIT : je parle donc de 3 points importants, et si l'un d'entre eux n'était valable ou respecté, cette inscription serait frappée de nullité, ça vaut la peine de creuser ...


NON PAS, que je souhaite pas payer ce que je dois, je ne suis pas un magouilleur, comme je l'ai précedemment ecrit : cet argent je le dois
mais bon, la banque aurait par exemple, pu, me proposer de transformer ce pret relais, en un pret amortissable sur 25 ou 30 ans, qui aurait très facilement pu etre remboursée par la mise en location du bien, ce qui m'aurait permis non seulement de pas "perdre" mon appart, mais en plus en réglant une mensualité comprises entre 220 et 265 euros, à raison d'une location de 700 euros, j'aurais gagné du fric ...


JP669

OK là ils sont cuits :

1) A partir du 3 décembre 2013, ils avaient 8 jours pour m'avertir du "résultat" de la décision du juge de l'execution
==> je n'ai JAMAIS été prévenu, jamais, aucun courrier

2) la banque disposait du délai de 1 mois, pour obtenir un titre executoire, ORS le rendu du jugement du 16 novembre 2015 précise :

PAR CES MOTIFS :
...
N'y avoir lieu à execution provisoire
...

Je vous ai déjà copié ça dans un message précédent

donc, si je suis pas fou, la banque n'a PAS obtenu de titre executoire, DONC l'inscription provisoire est caduque
donc, si je m'adresse au service es hypotheques, je ne devrais pas voir apparaitre aucune inscription hypothecaire

dans quel but ?

cela me permettrait de vendre mon bien à un bon prix, et de placer l'argent dans un contrat à long terme avec capital garanti, je sais déjà ou et comment ... et la banque n'aurait pas d'autres choix que de patienter quelques années, que je leur reverse les interets produits chaque année
MAIS ça c'est peu probable que j'y parvienne ... sauf que SANS inscription hypothecaire, je peux vendre mon bien, et c'est moi qui deciderais comment les rembourser en plusieures années : il n'y que ma pension d'invalidité qui est saisissable, je n'ai rien d'autre, et elle est déjà saisie au maximum pour mes arrieres d'impots fonciers ...
ou bien

je pourrais relouer mon appart, et demander au juge du tribunal d'instance de forcer la banque à transformer mon pret relais en pret amortissable
si le juge d'instance n'est pas competent pour faire cela, a qui s'adresser ?

JP669

pffff je remarque seulement à présent, à la quatrieme relecture du jugement, que la banque ne peut fournir aucune fiche de déclaration de ressource ... qu'elle ne peut meme pas prouver les revenus dont je disposais à l'epoque ... bon enfin, ya quand meme pas mal de choses à voir avec mon avocate, qui à un peu "baclé" mon dossier je pense

feufolette

Citation de: JP669 le 19 Novembre 2016 à 19:30



donc, si je suis pas fou, la banque n'a PAS obtenu de titre executoire, DONC l'inscription provisoire est caduque
donc, si je m'adresse au service es hypotheques, je ne devrais pas voir apparaitre aucune inscription hypothecaire


juste la dessus, lors de l'achat de l'appart, il y a du avoir acte notarié pour l'acquisition et mention du contrat de prêt dans l'acte notarié.
Or, l'acte notarié a valeur lui même de titre exécutoire.

pour le reste, on va laisser à jacques le soin de répondre, puisqu'il a relancé le débat  ;) .   
l'artiste est menteur mais l'art est vérité (François Mauriac)

JP669

ok oui, je ne parle bien sur que de la tentative de prise d'inscription hypothecaire judiciaire provisoire, l'appart a été fini de payer ya plus de 15 ans  :D

bisane

Feuf parle du prêt actuel, car on peut supposer que ce prêt ne vous a été accordé que parce qu'il y avait une garantie.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

JP669

ok, alors en fait jai achete une maison avec ma mere, en indivision
comme elle n'avait pas suffisamment de possibilites de remboursement, on a fait un pret amortissable , que ma mere rembourse,
et moi jai apporte un pret relais pour le complement, donc 60.000 euros
la banque a pris une hypotheque sur la maison pour le pret amortissable, mais n'a pris une hypotheque sur mon appartement que pour 2 ans !!!


c'est pour cela qu'ils ont tente de prendre une nouvelle hypotheque, voyant que le pret relais arrivait a son terme


voilà, pourquoi ils ont saisi le juge de l'execution, pour obtenir une nouvelle garantie


comprennez vous ?  :)

jacques123

Mouais, vous aurez du commencer par dire qu'il y a eu des procédures.
"Dit n'y avoir lieu à exécution provisoire" ne veut pas dire que la banque n'a pas obtenu de titre exécutoire. Cela veut dire qu'il ne peut y avoir d'exécution forcée en cas d'Appel.
Un jugement est rendu pour la créance, vous avez été condamné, vous ne pouvez plus revenir la dessus.
Concernant l'appel, votre avocat a raison pour obtenir un délai de vente.
Je sais enfin ce qui distingue l'homme de la bête : ce sont les ennuis d'argent !

JP669

ben oui jai décrit ces procèdures
il y a donc apparemment 3 points ligitieux dans la procédure au juge de l'execution, j'attends de rencontrer mon avocate pour faire le point  ;)

JP669

#41
Salut les gars, je reviens vers vous au bout de quelques mois, voilà d'ou j'en suis :


mon avocat à fait appel, et nous faisons trainer pour donc que je puisse revendre mon appartement par moi meme,
a un prix raisonnable, MAIS !!!!


voilà ce qui nous arrive ce matin :


Pour acheter cette maison, nous avions donc fait 3 pret :


1) un pret amortissable et un pret a taux zero, pour lesquels nous etions co-emprunteurs, me mere et moi.
BIEN EVIDEMMENT, c'est grace à la tres bonne pension de retraite de ma mere, que ces prets amortissables nous avait été accordés.


2) pour aider à l'achat de cette maison, j'avais donc accepté ce fameux pret relais dont je vous ai parlé,
avec mon appartement en garantie.


MA MERE, s'est mise en surendettement au 1er juin 2014 ( nous avions emmenagé dans la maison le 30 septembre 2009 )
ma mere, qui est donc LA SEULE à avoir payé les mensualités des 2 prets amortissables !!!


la procédure de surendettement, à durée un an et demi environ, et à AUJOURD'HUI,


cela fait environ 1 an et quelques mois, que ma mere rembourse son plan de surendettement.


AUJOURD'HUI donc !!!!!!!!!


Je reçois, MOI, une lettre de menace de la banque, qui ME menace de déclarer la DECHEANCE du terme de ces pret amortissables.
Voyez cet extrait SVP :


Citation
... Nous venons vers vous concernant les prets n° ......... et n° ........
A ce jour, et sous reserve des operations en cours, le montant de vos impayes s'eleve à :


pret habitat n° ............. : 18 706.09
pret habitat n° ..............: 2 443.48


nous vous mettons donc en demeure de payer sous huit jours, les sommes indiquées ci-dessus et de reprendre le cours normal des remboursements des echeances des credits.


nous restons à votre disposition pour évoquer avec vous ou votre avocat les possibilités de résolution amiable de ce différend.


A defaut, nous serons contraints :
- de prononcer la décheance du terme des crédits susmentionnés de telle sorte que l'intégralité des sommes dues à ce titre deviendra exigible et que vous serez tenus de rembourser la totalité de ces dernières
- de procéder au recouvrement judiciaire des créances précitées.




VOILA, donc SI je comprends bien


les 2 sommes réclamées correspondent A LA PROCEDURE DE SURENDETTEMENT de ma MERE !?
ces montants correspondraient aux 1 an et 7 mois OU ma mere n' donc plus payé nos credits,
NORMAL puisque elle était en cours de procédure de surendettement, ET QUE elle attendait que son plan d'apuration soit établit et entre en vigueur.
DEPUIS, elle paye donc ce plan de surendettement, QUI lui à été accordé POUR NOS 2 PRETS COMMUNS amortissables précisément.


QU'EST CE DONC que cette lettre que je reçois MOI SEUL aujourd'hui ??? ?


LA BANQUE veut "m'extorquer" les sommes que elle n'a pas payé AU COURS de l'étude de son dossier de surendettement ???
Je suis pommé là, QU'EST CE QUE c'est que cette  nouvelle MAGOUILLE ?


pouvez vous m'aider, SI je me suis bien expliqué ?




NOUS étions CO EMPRUNTEUR avec ma mere, MAIS c'est ELLE qui payait les prets amortissables, la banque le savait bien evidemment
puisque je n'avais et que je n'ai toujours QUE une maigre pension d'invalidité


c'est donc  ma mere TOUTE SEULE qui s'est mise en surendettement


et aujourd'hui c'est A MOI que la banque ecrit ... je ne comprends pas OU ils veulent en venir


PUISQUE DONC, ma mere A OBTENU son PLAN de surendettement ET LE PAYE régulièrement depuis ...

agathe

Il aurait été plus prudent que vous vous mettiez vous aussi en surendettent puisque vous êtes co-emprunteur et donc engagé à 100% comme votre mere.
Il serait plus que temps de le faire.

Caren

#43
Chacun des co-emprunteurs en son nom propre, est en effet redevable de l'entièreté de la dette, vous comme votre mère.

Votre mère payant et respectant le plan bdf, la démarche parallèle des créanciers est peut-être là de chercher à garantir leurs créances malgré tout.

Vous-même n'étant pas protégé par un dossier de surendettement, mais étant co-emprunteur, ils vous indiquent la possible déchéance du terme et l'éventuelle poursuite vers une procédure judiciaire.

bisane

Vous avez perdu votre avocate en cours de route ?  :o ???
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

JP669

j'ai reçu cette lettre ce matin, samedi donc, je ne peux joindre mon avocate le week end, je lui ai donc scanné la lettre et envoyé par mail.
je l'appelerais lundi.
bon donc, il serait judicieux que je fasse un dossier de surendettement moi aussi.
c'est plutot bizarre quand meme cette lettre, VU QUE ils m'ont déjà assigné en justice pour me saisir mon appartement.
nous sommes en appel actuellement, car mon avocate pense pouvoir carrément faire annuler le pret relais ( qui n'était QUE à mon nom )


donc, ils voudraient engager une 2ième procédure à mon encontre, ALORS QUE ma mère paye le plan de surendettement ??? depuis 1 an et demi.


ça n'a pas de sens ça, ils pensent obtenir quoi ? nous sommes co emprunteur oui, ET dans l'indivision.


bon je vais voir lundi ce que va me répondre mon avocate.


merci pour vos réponses :)


JP669

DE PLUS, à l'époque ou la comission de surendettement étudiait la demande, le dossier de ma mère,
le creancier, en l'occurence notre banque, donc, disposait de 15 jours pour s'opposer à ce surendettement.


ils ne s'y opposèrent pas. ils n'ont donc légitimement aucun droit de m'attaquer moi aujourd'hui.


un point de plus à discuter avec mon avocate.

JP669

ma mère à retrouvé un document émanant de la comisssion de surendettement qui DECLARE :

que ma mère est co propriétaire avec son fils.
nous n'avons donc RIEN dissimulés., la banque n'a PAS contesté la demande de surendettement de ma mère,
la commission était au courant que je suis co propriétaire, et precise MEME que mes ressources ne sont PAS saisissables,
et N'ENTRENT PAS dans les revenus retenus pour ma mère et le calcul de son plan de surendettement.

bisane

Citation de: JP669 le 15 Avril 2017 à 15:49je l'appelerais lundi.
Attendez plutôt mardi !  ;D

Ils vous ont déjà assigné, mais pour le prêt relais, pas pour ces prêts là.
Ils sont en droit de garantir leurs créances et agissent donc en toutes légimité.
Ils ne s'agit pas d'une "magouille" : vous êtes co-emprunteur et donc co-responsable, comme cela vous a déjà été dit.
Vos "magouilles" arrangements internes ne les concernent pas.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

JP669

ha bon ? et bien ok je vais moi aussi faire un dossier de surendettement alors, voilà ok ;)

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