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  • dépôt dossier - abundantia: 21 janvier 2015
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Auteur Sujet: Procédure contestation créanciers interminable  (Lu 401 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Hors ligne Abundantia

  • Rigole
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Procédure contestation créanciers interminable
« le: 19 mars 2017 à 23:49:49 »
Bonsoir,

Et tout d'abord bravo aux personnes qui gèrent ce forum d'une main de maître.
J'ai pu glaner de nombreuses informations même si je vous avoue que beaucoup de choses sont encore encore très confuses pour moi.

Aussi me permettrais-je de solliciter votre aide.


Début 2015, suite à  ma décision de divorcer, j'ai déposé un dossier à la BDF qui l'a jugé recevable et a statué  en vue d'un réaménagement des dettes.
Deux créanciers ont contesté cette décision.
Cela fait donc plus de deux ans que j'attends une convocation devant le JEX et toujours rien !
Un de mes créanciers m'avait prévenu sur la lenteur des délais mais je ne m'attendais vraiment pas à ça,
J'ai tenté de joindre le tribunal de mon département à plusieurs reprises et ils ne répondent jamais au téléphone,
En désespoir de cause, j'ai envoyé un courrier RAR à la BDF et au Tribunal afin de savoir quels étaient leur délais moyens (j'habite en région parisienne, j'imagine l'engorgement des tribunaux) et afin de connaître le motif exact du recours pour préparer ma défense.
Ils ne m'ont jamais répondu.
J'ai simplement eu une personne de la BDF qui m'a recontacté par téléphone me confirmant qu'elle ne pouvait rien pour moi, que mon dossier était géré par le Tribunal maintenant et qu'il me fallait encore patienter, Elle a cependant précisé que sur mon département, il fallait bien attendre deux ans en moyenne.

Donc là j'ai dépassé les deux ans, j'ai bien pris note que la suspension des dettes n'était effective que pendant cette durée et que les créanciers étaient en mesure dès à présent de se retourner contre moi.
Or naturellement, je ne suis pas en mesure de régler la totalité des mensualités contractuelles !
Ma question est donc : est-il fréquent qu'ils relancent les poursuites bien que le passage devant le JEX n'ait pas eu lieu,
D'autre part, le fait de ne pas régler les mensualités peut-il se retourner contre moi au moment de mon passage devant le JEX.

Jusqu'alors les créanciers ne se sont pas remanifestés et je n'ai pas pris l'initiative de le faire moi même mais je ne souhaiterais pas qu'on m'accuse de faire la morte et que cela se retourne contre moi.

Par ailleurs, est-il possible d'amorcer la préparation d'un dossier de défense même si je ne connais pas le motif exact. Pouvez vous m'y aider ?
J'imagine que les deux vont invoquer un argument genre mauvaise foi (avoir menti sur l'existence de crédits précédents pour en souscrire de nouveaux comme beaucoup de débiteur j'imagine)

 
Je sais qu'il y a des choses à compléter afin que vous m'aidiez mais vu qu'il y a énormément de sections sur le forum, j'ai peur de me tromper.

Pouvez vous me donner la marche à suivre dans l'ordre afin que vous ayez les éléments nécessaires ?

Un grand merci et bonne fin de soirée à tous !
« Modifié: 30 mars 2017 à 10:11:23 par Abundantia »

Hors ligne Caren

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #1 le: 20 mars 2017 à 01:28:46 »
Bonjour,

En attente d'autres retours, je déplace votre message dans une section plus appropriée...

Hors ligne bisane

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #2 le: 20 mars 2017 à 06:48:40 »
Y a-t-il des dettes déjà jugées dans votre dossier ? Le seul risque immédiat pourrait provenir de là...

Pour le reste, merci de suivre les indications de ce billet :
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne Abundantia

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #3 le: 20 mars 2017 à 14:46:37 »
Merci pour votre réponse.

Je vous remplis les infos dès que possible.

Pour le reste, non, je ne suis jamais passée devant le juge,étant parvenue à honorer mes mensualités contractuelles jusqu'à la recevabilité de ma demande auprès de la BDF.

Hors ligne bisane

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #4 le: 20 mars 2017 à 19:25:35 »
Donc pour le moment vous ne risquez rien...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne Abundantia

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #5 le: 27 mars 2017 à 19:20:06 »
Merci pour votre réponse Bisane :-)
C'est déjà un soulagement...


J'ai ouvert un autre fil consacré à l'argumentation et j'essaierai ce soir, si j'en ai le temps,  de vous détailler d'avantage ma situation.

Hors ligne bisane

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #6 le: 28 mars 2017 à 07:21:41 »
Je fais écho à ce message :


1/ dans le tableau, les cases C et D 58 doivent rester vides

2/ votre ex n'était co-emprunteur que des crédits cités ?
Leur remboursement ne semble pas être une très bonne idée, dans la mesure où la recevabilité vous interdit de régler quelque dette que ce soit. Par ailleurs, le prêt familial risque d'être considéré comme une nouvelle dette, ce qui risque de compliquer la défense de votre dossier. A moins qu'il ne s'agisse d'un don, il faut rajouter cette somme au tableau.

3/ sur 26 mois, vous auriez dû pouvoir cagnotter 11 570 €. Vos remboursements de 3 400 € ajoutés à votre épargne de 2 000 € en sont loin, même avec des frais de réinstallation

4/ pourquoi le dernier rachat n'a-t-il pas intégré tous vos crédits ?

5/ la décision de la BDF me semble bien rapide en regard des délais du tribunal !  :P

6/ pourquoi les points d'interrogation en ligne 69 ?

7/ qu'en est-il des relations avec votre banque avec un tel découvert ? Celui-ci vous appartient-il en propre ? Le montant est-il le même que lors du dépôt ?


Il serait prudent de faire un RAR au tribunal pour l'informer que vous avez dépassé les 2 ans de suspension des mesures d'exécution...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne Abundantia

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #7 le: 30 mars 2017 à 00:59:26 »
Bonsoir,

Afin de pouvoir préparer ma défense, il faut avant tout que vous compreniez ma situation et comment j'en suis arrivée là.
Deux choses sont à retenir :
La première est qu'à la suite de graves problèmes personnels, j'ai sombré dans l'addiction des achats complusifs, Victime d'un profond malaise sur lequel je ne parvenais à mettre un nom, malheureuse dans mon couple et complètement isolée de mes proches, ces dépenses représentaient ma seule bouffée d'air, ma réponse à une anxiété permanente même si dans un coin de ma tête, je savais qu'ils m'enfonçaient un peu plus.   
J'ai par la suite été suivie pendant un temps par un psychiatre pour ce problème et ma décision de séparation a fait évolué les choses favorablement même si je reconnais qu'il est parfois dur de lutter contre ces vieux démons (je précise que j'ai fait le choix d'arrêter le suivi psy au CMP car à un moment donné, la seule réponse proposé par le psychiatre était la prise d'anxyolitiques.  J'aurais d'ailleurs aimé entamer une autre forme de thérapie mais malheureusement mes finances ne me le permettent pas)
Pour autant, ce problème ne représente que la face visible de l'iceberg puisque le gros du surendettement vient trouver sa source dans le conflit constant avec mon ex mari au sujet de la gestion la gestion du budget du ménage.
Quand j'ai connu ce dernier, ce dernier avait déjà de graves difficultés financières et de nombreuses dettes.
C'est ainsi qu'afin de l'aider, je me suis portée coempruntrice pour un premier rachat de crédit, moi qui n'avait alors pas de dettes.
La répartition des charges entre nous deux ayant toujours posé soucis, j'ai pensé que l'ouverture d'un compte joint pourrait être la solution.
C'était pourtant l'erreur fatale à ne pas commettre.
Non seulement, cela n'a rien arrangé dans la mesure où j'ai continué de prendre à ma seule charge des dépenses pourtant réputées communes (frais relatifs aux enfants notamment) mais en plus mon époux a pris l'habitude de puiser sur le compte joint pour ses dépenses perso, et non des moindres.
Compte tenu du climat de conflit perpétuel et craignant les réactions de ce dernier, j'avoue que je me rebellais à peine tandis que lui, paradoxalement,me faisait un peu plus porter chaque jour la responsabilité des problèmes financiers du ménage,
Pour solutionner le problème récurrent du découvert du compte joint, je me suis mise de plus en plus utiliser mon compte perso puis, pour compenser les deux découverts (joint et perso), j'ai commencé à ponctionner sur des revolving déjà existants puis d'autres que j'ai ouvert par la suite et enfin en souscrivant des crédits amortissables, lesquels me permettaient d'en rembourser d'autres, de combler le découvert et de régler des factures impayées (cantine, impôts).
Précisons que la plupart de ces crédits ont été signés à mon seul nom,
J'ai donc seule déposé un dossier à la BDF au moment de la séparation, mon mari ayant refusé de le faire,

Aujourd'hui le divorce a été prononcé et afin d'avoir la paix, il a été précisé dans la convention, que je prendrais en charge ces crédits et le plan de surendettement si par bonheur la recevabilité est confirmée,

Oui j'imagine que vous allez me trouver complètement folle mais il arrive à un moment où tout ce que vous voulez c'est retrouver un peu de sérénité,
J'ai choisi de payer ma liberté et croyez moi, elle n'a pas de prix, Je le referai si nécessaire.



Sinon s'agissant des observations de Bisane :

1) Nécessaire fait, dois-je poster de suite le tableau rectifié sous l'autre fil ? (vous aviez parlé d'éclaircir d'avantage la situation sous ce fil avant d'encombrer l'autre consacré à l’argumentation)

2)Mon ex n'était impliqué que dans 4 des crédits cités : 
-le rachat SGM dans lequel je n'ai aucune responsabilité mais pour laquelle je me suis portée coempruntrice (à ce jour il continue de le régler tant bien que mal) mais compte tenu de mon devoir de solidarité, je l'ai naturellement déclaré à la BDF,
-3 autres qu'il a vait à l'époque accepté de signer de mauvaise grâce (cfd1, cfd2 et ctm3).
Le ctm3 a été soldé grâce à la solidarité familiale (précisions, il s'agit d'un don exceptionnel et non d'un prêt, Vous me parlez de l'intégrer au tableau, à quel niveau? )
Sinon je rembourse les deux autres mensuellement.
Je suis consciente que je n'avais pas à les régler compte tenu de la recevabilité mais mon ex est entré dans une colère noire lorsque les créanciers ont commencé à se retourner contre lui et m'a menacé de ne pas signer le divorce si je n'assumais pas « mes conneries »,
Je ne voulais pas prendre ce risque, le climat étant déjà très très tendu et dans l'intérêt de nos enfants, j'ai pris l'engagement de solder ces dettes.
Est-ce si terrible que ça pour la défense de mon dossier?
Je sais bien qu'on demande de ne rien régler mais paradoxalement, le juge pourra aussi constater que je ne suis pas de mauvaise volonté, non ?

3)J'ignorais malheureusement que l'épargne de la somme définie par la banque de France était quelque chose d'obligatoire (il ne me semble que c'était écrit dans le prospectus, qu'il convenait dans la mesure du possible « d'équilibrer son budget » )
Vous pensez que le fait d'avoir peu  de côté écarte toute chance de succès devant le JEX ?
Comme je vous l'ai précisé, je suis vraiment repartie de zéro et entre le double mois de loyer, la caution, les frais d'agence et au vu des tarifs pratiqués sur Paris + les honoraires de l'avocat, tout le mobilier et électro ménager pour moi et mes enfants, cela chiffre vite.
Après oui aussi, je plaide coupable, j'aurais certainement pu faire un effort plus conséquent.
Mais comme je vous l'ai dit, même si ça va mieux à ce niveau là, je subis encore certaines pulsions en cas de stress et je peux vous dire que ces deux ans et demi de procédure de divorce ont été source de grande anxiété. J'ai certainement dépensé plus que je n'aurais dû. Mes charges étant toutes réglées, mon compte toujours positif, j'avoue que je ne me suis pas affolée et que j'ai un peu profité de cette période de répit après toutes ces années de frustration.
Certes, je le déplore aujourd'hui, malheureusement le mal est fait et il me faudra composer avec :-(

4)Le dernier rachat n'a intégré que les crédits prélevés sur mon compte perso + une somme pour combler le découvert du compte joint. Je n'ai malheureusement pas fait mention de ceux du compte joint à mon banquier (qui ceci dit ne m'a jamais demandé de relevés de comptes pour celui-ci non plus :-/ ) car le crédit ne serait jamais passé à mon seul nom et qu'il aurait fallu que mon époux se porte co-emprunteur ce que je voulais éviter pour aggraver les conflits.

5) On est bien d'accord, je trouve ça tellement dingue...:-/

6) Les point d'interrogation car j'ignore quel est le solde actuel dans la mesure où il est pris en charge par mon ex mari (je suis coempruntrice officiellement, c'est pour ça que je l'ai englobé, mais de facto, je n'ai jamais eu rien à voir avec ce prêt)

7) Cette somme correspond au découvert total cumulé des deux découverts de mes anciens comptes (1500€ pour mon ex compte perso, le reste c'est ce foutu compte joint).
Je précise que ce compte joint a été ouvert dans une banque en ligne, qui,  régulièrement, augmentait sans qu'on le demande notre facilité de caisse. De 750€ au moment de l'ouverture, ils ont fini par nous accorder jusqu'à 3000€.
Il faut savoir que le découvert du compte joint est la seule dette que mon mari ait accepté de prendre en charge pour moitié au moment du prononcé du divorce même si pour le moment il ne rembourse rien (au final, il profite lui aussi du « gel » de mes dettes et le créancier ne semble pas vouloir se retourner contre lui pour le moment)

Enfin, dernière précision, j'ai ouvert au moment du dépôt du dossier un compte sain dont je me sers toujours. 
Pour le reste, merci pour votre conseil Bisane, je me charge d'écrire une nouvelle fois en RAR au Tribunal pour leur notifier l'expiration du délai.

Bonne fin de soirée à vous.
« Modifié: 30 mars 2017 à 04:05:13 par Caren »

Hors ligne bisane

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #8 le: 30 mars 2017 à 07:52:54 »
1/ le bon tableau doit figurer dans le 1er message de vos 2 fils

2/ s'il s'agit d'un don, il n'y a rien à rajouter
C'est un sérieux caillou dans la chaussure d'avoir privilégié certains créanciers, et il va falloir le jouer serré au niveau de l'argumentation

3/ ça n'a rien d'obligatoire, mais c'est une réelle preuve de bonne foi et de volonté de désengager les créanciers. Par ailleurs, cela pose la question sur la réelle possibilité de "tenir" un plan.

5/ je doute vraiment que la BDF se soit prononcée en 8 jours...

les 6/ et 7/ sont quelque peu contradictoires...
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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #9 le: 30 mars 2017 à 10:07:35 »
1/ ok je vous fais ça
2/ alors que me conseillez vous au niveau de l'argumentation pour le "jouer serré " ? Mon but n'était clairement pas de privilégier ce créancier mais vraiment d'avoir le moins de soucis possible avec mon ex et d'obtenir ce divorce (je ne suis pas rentrée dans certains détails mais les relations étaient vraiment très très tendues)
3/ oui effectivement dans ce sens là je peux comprendre
5/ c'est pourtant ce qu'il y a indiqué sur le courrier, je vous l'assure, je n'en revenais pas à l'époque d'avoir reçu une réponse 15 jours après avoir posté mon dossier...
6/ et 7/ Contradictoires dans quel sens ? J'ai beau relire, je ne comprends pas...

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #10 le: 30 mars 2017 à 17:39:06 »
6/ vous dîtes que c'est votre ex qui paie, 7/ vous dîtes qu'il ne rembourse rien...
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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #11 le: 31 mars 2017 à 10:49:13 »
Ah au temps pour moi, quand je disais qu'il ne remboursait rien pour le moment, je parlais, en fait, du découvert du compte joint....
Sinon oui, il prend en charge "son" rachat de crédit.

Hors ligne bisane

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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #12 le: 31 mars 2017 à 18:25:26 »
Veillez à compléter le 1er message de l'autre fil avec les infos importantes !  ;)
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Re : Procédure contestation créanciers interminable
« Réponse #13 le: 03 avril 2017 à 22:03:08 »
Bonsoir,
Nécessaire fait et premier jet d'argumentation soumis pour correction ;-)

Bonne soirée à tous