Bonjour à tous,
Voici ma situation:
J'ai déposé un très lourd dossier de surendettement à la BDF le 26 juillet dernier.
Notre situation est telle que la commission n'a vraiment pas tardé à l'accepter et à l'orienter vers une PRP sans liquidation .....dès le 2 août
Depuis, j'ai reçu le tableau des dettes et je me suis rendu compte que certaines des dettes inscrites dans mes propres déclarations initiales, soit ne figurent pas du tout dans la récapitulatif, soit ne figurent que partiellement, soit figurent en colonne "Hors procédure" ( Urssaf, Ram RSI et autres)
J'ai téléphoné au gestionnaire de mon dossier (dans mon cas une personne très avenante qui rappelle systématiquement même si vous n'avez pas laissé de message !!!! Rare et bon à signaler) qui m'a dit de ne pas mâinquiéter car les dettes effacées seront celles au jour de l'homologation par le juge et donc, les créanciers dont la créance ne figurerait pas devront se manifester après avoir lu la publication au BODACC mais que cela ne changerait rien, car toutes mes dettes y compris organismes sociaux seront bel et bien effacées.
Le gestionnaire affirmant que toutes les dettes connues ou non au jour de l'homologation, seront bien effacées.
J'ai tout de même fait un courrier à la commission en indiquant clairement les dettes en question et la gestionnaire m'a (re) dit les mêmes choses.
Toutefois, s'il se trompe et qu'après l'homologation ces dettes resurgissent et ne sont pas éteintes, je risque d'être à nouveau poursuivi pour plus de 60 000 €!!
Que faire donc?
Attendre de ne peut être pas être convoqué, et donc de ne pouvoir expliquer mes problèmes (car j'ai pu lire par ailleurs que la convocation devant le juge n'est pas systématique et d'ailleurs mon gestionnaire m'a informé que la demande d'homologation était partie le 15 octobre) ou faire une autre démarche?
Si quelqu'un peut me répondre soit parce quâil connait ce cas ou parce quâil ou elle est passé(e) par là ....
Merci par avance pour votre aide
Bonjour et bienvenue,
La convocation chez le juge n'est effectivement pas obligatoire ;)
Avez vous des dettes alimentaires (pensions alimentaires) ou pénales (amendes ...) ?
Bonjour et bienvenu sur le forum ;)
C'est déjà une bonne chose la PRP d'autant que dans votre cas les choses auront été très vites ;)
Si des dettes ne figurent pas dans l'arrêté des créances alors que vous les aviez mises dans votre dossier initial c'est que les créanciers n'ont pas répondus à la BDF ;)
En tout état de cause pas d'inquiétude à avoir à ce sujet ;)
Bonjour,
Pouvez vous nous dire à quelle date vous avez eu la recevabilité?
en ce qui concerne les créanciers ils auront 2 mois à partir de l'inscription au BODACC pour se manifester s'ils ne le font pas c'est tant pis pour eux
Bonjour à tous
Merci tout d'abord, pour la promptitude de vos réponses.
Je n'ai pas de dettes alimentaires ou pénales.
Voici plus de détails:
Tout d'abord, une de nos banques la C.......ou nous avions deux comptes, un chacun, mon épouse et moi et les deux avec un lourd découvert.
Je les ai déclarés et en revanche la banque elle, n'a déclaré que l'une des deux dettes.
Ensuite, s'agissant de la RAM, de L'Urssaf et du RSI il s'agit de dettes lorsque j'étais gérant de société, donc, dans l'immédiat elles ont été placées dans la fameuse colonne "hors procédure", s'agissant au premier abord, de dettes professionnelles.
En fait, il s'agit de dettes sociales et ceci m'a été confirmé par le gestionnaire de mon dossier mais, encore une fois, ces dettes figurent hors procédure.
Le Juge va-t-il faire un nouvel état ou dois je, si je ne suis pas convoqué, écrire au Tribunal à ce sujet?
Enfin une autre dette que j'avais aussi déclarée, ne figure nulle part, sous prétexte initial que c'était une simple reconnaissance de dette faite sous seing privé. Que faire sur ce point?
Merci d'avance
Pardon, j'ai oublié de répondre à une question.
Mon dossier déposé le 26 Juillet et déclaré recevable avec orientation en PRP......le 2 août.
SI, si, de la même année!!
Je sais que cela peut paraître incroyable en si peu de temps mais c'est vrai.
Bon, à coté de ça, j'avais "bossé" sur le dossier et les moult copies et explications + tableaux, depuis trois mois et il était hyper complet.
J'ai (encore) oublié une chose importante: Mon gestionnaire m'a dit dernièrement que la demande d'homologation de la PRP était partie le 15 Octobre et qu'il n'y avait eu aucune contestation des créanciers.
plus rapide que l'éclair, vous avez de la chance!!!
je signale vos questions
Merci Catsen
Oui, dans mon malheur, j'ai beaucoup de chance et les choses avancent très rapidement . Ouf!!
En même temps, je (nous, avec mon épouse), traine ce fardeaux depuis plus de 20 ans....;
Je suis un peu surprise, pour les dettes sociales, et surtout pour l'URSSAF... votre société avait fait l'objet d'une liquidation ?
Rien ne vous empêche, en tout cas, d'écrire au juge pour lui faire part de vos préoccupations....
La reconnaissance de dette sous seing privé concerne un de vos proches ?
Dates ajoutées...
Bonjour,
Je viens de lire votre réponse.
Les dettes aux différents organismes sociaux sont pour certaine, très ancienne en partie, comme l'Urssaf, qui me réclame des cotisations de plus de 20 ans et d'autres moins anciennes lorsque j'étais soit commerçant, par le passé mais surtout gérant de société mise en liquidation judiciaire.
C'est la même situation pour le RSI et la RAM, car les cotisations du gérant restent à sa charge, même si la liquidation judiciaire de la société a été prononcée.
Quand à la reconnaissance de dette non, elle ne concerne pas un de mes proches mais un ancien fournisseur que "j'aimais bien et que j'appréciais" au point de bêtement lui signer une reconnaissance de dette en lieu et place de ma société mise en liquidation pour lui démontrer ma bonne foi....Et qui aujourd'hui me poursuit!!
Si j'adresse un courrier au Juge, cela ne risque-t-il pas de ralentir la procédure ou d'attirer l'attention sur moi et si par malheur il revenait sur la demande d'homologation....
Merci d'avance
Ben c'est surtout que si votre fournisseur souhaite vous poursuivre et que la dette n'est pas dans le plan, vous risquez d'être embêté !
vous êtes allé au tribunal de la sécurité sociale pour les dettes RAM et RSI?
avez vous demandé une remise gracieuse? c'était quand?
J'étais absent toute la matinée et me revoilà .
Oui, il me semble avoir été au tribunal des affaires sociales et avoir été condamné à payer, en effet, mas je ne retrouve pas de traces...
J'ai aussi pris contact avec L'Urssaf et les autres organismes qui ont bien été contactés par la BDF au sujet du surendettement.
L'urssaf m'avait d'ailleurs demandé de justifier de mes revenus de je ne sais plus trop quelle année afn de bien régulariser les cotisations dues.
Je n'ai pas d'autres nouvelles à ce jour.
Si ce n'est que le gestionnaire du dossier en BDF, m'a dit à plusieurs reprises que ces dettes seraient effacées, bien que figurant en dettes professionnelles car en réalité elles sont plutôt des dettes sociales, mais que bien sur , en parallèle, je renoncerais au bénéfice lié (retraite et autre) pour les périodes concernées.
Moi, je suis bien prêt à tout pour effacer tout cela d'autant que ma retraite, de toute manière, ne saurait être guère plus élevée que le minima!!
Et puis si je suis tranquille au niveau des dettes il me reste, si Dieu le veut, au moins dix bonnes années de travail devant moi pour tenter d'améliorer mon ordinaire de retraité...
En ce qui concerne le fournisseur, non, pour l'instant il n'est pas dans le plan bien que je l'ai mentionné initialement et oui, malheureusement il me poursuit et j'ai d'ailleurs reçu hier une relance d'un cabine de recouvrement.
Alors, courrier au Juge, au risque d'attirer trop l'attention ou j'attends et je fais ce courrier dès que l'homologation a lieu (si elle a bien lieu) ???
CitationEn ce qui concerne le fournisseur, non, pour l'instant il n'est pas dans le plan bien que je l'ai mentionné initialement et oui, malheureusement il me poursuit et j'ai d'ailleurs reçu hier une relance d'un cabine de recouvrement.
Excusez moi mais je ne comprends pas tout
vous avez déclaré cette dette dans votre dossier et elle n'a pas été inclue dans le plan ?
Vous avez demandé pourquoi à votre gestionnaire ?
Concernant le fournisseur, il était effectivement mentionné dans mes déclarations initiales.
Comme vous aurez pu le constater, les choses sont ensuite allé très vite puisque dépôt du dossier le 26 juillet et orientation vers une PRP sans LJ le 2 août.
Entre temps, les personnes qui géraient le dossier étaient beaucoup moins avenantes que le gestionnaire qui suivra ensuite....
J'avais donc évoqué rapidement au téléphone avec une personne, cette reconnaissance de dette et elle m'avait plus ou moins envoyé balader en me disant que du fait qu'il s'agissait d'une reconnaissance de dette établie sous seing privé celle ci ne serait pas prise en compte.
Depuis, le gestionnaire final me dit de façon plus globale que quelle que soit la dette qui n'apparaitrait que partiellement, du fait d'une erreur de ma part ou d'un créancier ou qui n'apparaitrait pas du tout, comme celle que l'on évoque ou, voir mes précédentes réponses, concernant les dettes "sociales" "professionnelles", il ne fallait pas m'en faire car au jour de l'homologation, tout serait effacé et à ce jour là précisément.
Tout cela me semble bien rassurant mais j'ai pu lire par ailleurs qu'un créancier qui se manifesterait après avoir lu la parution au BODAC, pourrait faire appel. Et ce serait exactement le cas de ce créancier.
Que se passerait-il dans ce cas là ?
Ecrire au juge après homologation ne servirait à rien...
Je persiste à rester sceptique sur les dettes sociales...
Oui, je suis également sceptique à propos des dettes "sociales".
Mais j'ai lu, par ailleurs, que la cours de cassation aurait été dans mon sens sur d'autres dossiers similaires, considérant que les dettes aux organismes sociaux étaient bien pris en compte (D'ailleurs j'ai aussi une petite dette de trop perçu à la CAF qui elle est bien prise en compte et dans les bonnes colonnes) et que les dettes mentionnées comme professionnelles mais relatives à des organismes sociaux devaient être requalifiées ....
A suivre donc
Cela sera utile à tous quand j'en saurais plus
Bonjour à tous,
Une bonne, voire très bonne et une mauvaise, voire très mauvaise, nouvelles.
La très bonne c'est que ma PRP vient d'être homologuée par le Juge.
Je n'ai pas encore le document mais il m'a été adressé le 28, hier et je ne devrais pas parder à avoir l'acte en main.
La mauvaise c'est que, à priori, les fameuses dettes considérées par eux comme professionnelles et par moi comme sociales (URSSAF, RAM, RSI) du temps ou, j'étais gérant, ne seraient pas prises en compte.
On en revient donc à l'une des mes questions initiales.
J'avais lu dans pas mal de forums, que la jurisprudence avait considéré , dans des cas similaires, que ces dettes n'étaient pas des dettes professionnelles mais des dettes sociales.
Si quelqu'un a vécu le même problème, merci de me faire part d'infos.
De mon coté, je me rapproche du tribunal d'instance et je vous livrerai rapidement les résultats.
A bientôt, c'est tout de même bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour la PRP.
Pour les dettes "sociales", c'est un peu ce qu'on craignait mais il faut attendre la décision ;)
j'ai envoyé un mp à Berlef ;)
Pas possible d'avoir le Tribunal, je téléphonerai demain et reviendrai sur le forum samedi ou dimanche pour donner des infos.
Par contre, une information importante, à vérifier lorsque j'aurai reçu l'homologation, Il semblerait que toutes les dettes hors profs , amendes et pension alimentaires,
nées jusqu'au jour de L'homologation sont éteintes.
En clair s'il y avait un loupé, une erreur, un oubli, ce serait pris en compte malgré tout.
Je vous confirme cela dès réception des documents et pour les dettes sociales pour moi et professionnelles pour eux, je ne l'che pas l'affaire et vous tiendrai au courant de mes démarches.....Et des résultats.
Merci encore à tous pour ce Forum.
Le 8 avril 2004, la Cour de Cassation a précisé la notion de dette professionnelle: "les dettes professionnelles sont celles nées pour les besoins ou au titre d'une activité professionnelle". Si l'on s'en tient à cette définition, les dettes URSSAF, RSI, RAM me semblent être des dettes professionnelles.
Toutefois, du fait de votre ancienne qualité de gérant et non d'entrepreneur en nom propre, celà pourrait se discuter mais je ne connais pas de jurisprudence à ce sujet.
Si ces dettes proviennent d'une activité en nom propre et non en société, elles sont professionnelles sans aucun doute.
La loi est mal faite. En effet, les dettes professionnelles peuvent faire l'objet d'un réaménagement dans le cadre de la procédure "classique" mais ne peuvent être effacées dans le cadre de la PRP!
Quant à la reconnaissance de dette envers un fournisseur, je ne suis pas tout à fait certain que ce soit une "dette professionnelle", par analogie avec la caution que peut donner un dirigeant d'entreprise pour un prêt souscrit par cette dernière; caution qui, elle, est effaçable. Mais je reconnais que ce raisonnement est un peu tiré par les cheveux.
Je continue mes recherches et vous tiendrai informé des (éventuels) résultats.
J'ai interrogé mes conseillers juridiques habituels et voila leur réponse "Ces dettes gardent le caractère professionnel et ne sont donc pas effaçables dans le cadre d'une PRP".
merci Berlefevre ;)
Citation de: TPO0317 le 29 Novembre 2012 à 15:53:14nées jusqu'au jour de L'homologation sont éteintes.
Ce n'est pas exact !
S'il y a un loupé, comme vous dîtes, il y a une publication, et les créanciers qui ne figureraient pas dans le jugement disposent de 2 (je crois) mois pour se manifester.
Bonjour à tous
Je n'ai pas encore reçu l'homologation par RAR
C'est bien la première fois depuis des lustres que j'attends un recommandé avec autant de joie.
Même si, à priori, se dessine le fait que les dettes URSSAF et compagnie, ne seront pas effacées....
Je vous tiens donc tous au courant dès que possible.
Bon week-end xxl! xxl! x xl! xxl! xxl! xxl! xxl!
bon week-end à vous, TPO, :-* :-* :-*
Bonjour à tous,
Je viens de récupérer la lettre recommandée bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Ce courrier est en fait l'ordonnance conférant forçe éxécutoire en date du 19 novembre, a la recommandation de PRP sans liquidation judiciaire. Et re: bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Voici quelques éléments:
Il est en effet précisé que toutes les dettes nées jusqu'à la date de la présente décision sont effacées. Le tout souligné, dans le courrier et en gras comme sur mon message , avec les exceptions habituelles (dettes professionnelles, alimentaires, condamnations pénales et amendes, et dettes issues de prêts sur gage) qui sont ensuite précisées.
Alors bien sur, se pose le problème de mes dettes "socio-porfessionnelles", on va les appeler ainsi.
Car le fameux tableaux initial émanant de la commission, dans lequel ces fameuses dettes Urssaf, Ram et RSI apparaissent dans la colonne "Hors procédure", est joint à l'ordonnance et dessus il y a un tampon en plein dans la colonne et sur chaque page qui dit "Rendues exécutoires par ordonnance du 19 novembre 2012 "
A préciser aussi que, en effet, les créanciers qui n'auraient pas été informés de la recommandation de la commission, pourront former tierce opposition à l'encontre de cette ordonnance, dans un délais de deux mois à compter de la publication au BODACC.
A défaut d'opposition, leurs créances seront éteintes.
Cela ne résout pas mon problème concernant les dettes sociales, classées professionnelles mais le reste des soucis....
Je vais donc voir comment se comportent les créanciers concernés, dans les jours et les semaines à venir et vendrai, bien entendu, livrer les résultats sur le forum.
Dans tous les cas, cela fait vraiment du bien même s'il reste au final, quelques dettes sociales ou pros comme on voudra, le reste est bel et bien effacé et on repart à zéro...Ou presque.
A très bientôt pour des nouvelles.
TPO
Une chose est certaine : votre tribunal est super rapide !!! bbbo bbbo bbbo bbbo
A suivre pour le reste, et je vous change de section ! ;)
Oui, c'est vrai Bisane, je n'en reviens pas après tout ce que j'avais pu lire sur la lentuer de cette procédure.
Dépôt du dossier le 26 Juillet, recevabilité le 2 août avec recommandation PRP et homologation de la PRP le 19 novembre c'est à peine croyable, en effet.
A plus tard et merci encore pour votre forum.
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo pour une nouvelle vie qui commence !!
En effet, une nouvelle vie en faisant attention cette fois.....
Je vous tiens toutes et tous au courant du résultats de mes démarches au sujet des dettes aux organismes sociaux découlant d'une activité professionnelle.
Bonjour,
Mer revoici parmi vous pour une information importante à mon sens, pour ceux qui, comme moi seraient concernés par des dettes RSI
J'ai reçu aujourd'hui un courrier du RSI m'informant que , en gros, mes dettes envers cet organisme sont bien éffacées, suite à la validation de ma PRP sans liquidation judiciaire du 19 novembre dernier, mais que, bien entendu, en contre partie, je ne pourrai prétendre aux droits liés en matière de retraite sur les périodes concernées.
Alors que lesdites dettes se trouvaient dans la rubrique dettes professionnelles de mon tableau !!
Rien du coté URSSAF mais comme le dit le proverbe: Pas de nouvelles....bonnes nouvelles !!! bbbo bbbo bbbo bbbo
Pour plus d'infos, demandez moi, je suis prêt à aider si besoin.
Courage à tous
Ca vous fait une grosse perte, en matière de droits à la retraite ?
Bonjour
Non, la perte n'est pas importante car la durée de cotisations est de deux à trois ans maxi pour moi et seulement six mois pour mon épouse qui avait conservé son statut salarié par ailleurs.
De toute manière, me concernant, j'ai tellement peu cotisé comme salarié dans ma vie que ma retraite sera certaienement proche du minima....
Il me reste une quinzaine d'années si Dieu le veut , pour tenter de mettre un peu de beurre dans les épinards!!
Merci,
A bientôt
Donc, laissez filer, en effet ! ;)