Bonjour
Je suis nouvelle sur le forum suite à une discussion avec ma soeur qui m'a parlé de votre forum.
Mon cas n'est pas des plus simple.
J'ai redépose un dossier devant ma BDF et ce dernier a été jugé irrecevable pour cause de mauvaise foi.
En effet j'étais déjà en plan de surendettement depuis avril 2009 mais suite à mon licenciement et a ma baisse de salaire j'ai été dans l'obligation de redeposer un dossier ne pouvant plus faire face a celui mit en place en 2009.
Ors une amie en juin 2006 m'avait fais un crédit a son nom a elle d'un montant de 15000 euros pour pallier a des frais occasionnés par la, maladie de mon fils.
Lors de mon dépot en 2009 je n'ai pas déclaré ce credit étant donné qu'il n'était pas a mon nom.
Mais en mai 2009 mon amie a du elle même déposer un dossier a sa BDF a laquelle elle a signalé ce crédit mais en informant sa BDF que ce crédit me revenait a moi et qu'elle en avait une reconnaissance de dette qu'elle a fournit a sa BDF et cela a eut pour effet que ce crédit n'a pas été porté sur le dossier de mon amie.
Mon amie savait que j'étais moi même déjà en plan de surendettement a l'époque ou elle m'a fait ce crédit chose qu'elle n'a pas signaler à sa BDF.
Lors de mon propre dépôt la BDF de mon amie a informé ma BDF de l'existence de ce crédit d'ou ma mauvaise foi constaté et mon irrecevabilité devant la commission.
Aujourd'hui la seule chose que je puisse faire est d'émettre un recours contre cette irrecevabilité.
Que dois je faire ???
Si vous pouvez m'apporter votre aide je vous en remercie
bonjour chère clochette
Effectivement, il faudra faire un recours.
Quant avez -vous reçu la notification de l'irrecevabilité ?
Il ne faut pas rater le délai pour faire "appel".
Avez vous été suivie à l'époque pour monter votre premier dossier ?
Si oui, peut-être faudrait-il reprendre contact avec la personne qui vous a aidé.
Courage clochette
Loganserval
Bonjour loganserval et merci de votre réponse .
J'ai reçut ma notification hier et je viens de faite le courrier pour le recours en me servant de la lettre type de ce forum.
Lors de mon dépôt en 2009 je n'ai pas du tout été suivie ni aidé je l'ai monté seule
Bienvenue sur le forum clochette
Faites le recours attention vous n'avez que 15 jours, ensuite vous serais convoquer au tribunal il faudra vous préparez car le juge pose pas mal de questions et il faudra lui expliquer exactement pourquoi cette amie vous a fait ce crédit et comme elle possède elle même un dossier de surendettement ça risque d'être un peu complique mais bon faites les recours. Et peut être que votre pourra vous aider pour argumenter le jour du jugement et pour qu'elle raison vous a t elle fait ce crédit ?
Excuser moi j'avais lu trop vite je viens de lire que votre amie avait fait ce crédit pour pallier aux frais du a la maladie de votre fils, autant pour moi désoler. Il faudra justifier de tout ça devant le juge et argumenter vous avez certainement des justificatifs financiers et médical concernant ce prêt, rien n'est perdu je vous souhaite beaucoup de chance erse courage. Et n'hésitez pas vous êtes la bienvenue ce forum est vraiment bien je parle en connaisances de causes a bientôt
Hello, la soeurette !
Ce qui est certain, c'est que vous vous êtes mis dans le pétrin, avec ce prêt par amie interposée, et en ne le déclarant pas lors du précédent dépôt....
Et que ça ne va pas être facile à défendre !
Mais on va quand-même faire tout notre possible ! :D
Il faudrait avant tout nous dire l'état de vos finances : revenus, charges, dettes (montant total des échéances retenues par la BDF et montant restant dû... en plus bien sûr du crédit concerné...).
Pour ce fameux crédit, les échéances sont de combien, et combien vous reste-t-il à devoir ?
Comment avez-vous fait pour rembourser ces échéances en parallèle de votre plan ?
Par ailleurs, 15 000 € pour des frais médicaux et annexes, cela fait beaucoup, non ?
Pouvez-vous détailler un peu, et, surtout, avez-vous des justificatifs ?
Beaucoup de questions pour commencer, mais ne vous inquiétez pas, c'est souvent comme ça...
Et quand vous aurez répondu, on avance pas à pas et main dans la main. ;)
clochette63
CitationIrrecevable pour cause de mauvaise foi.
La B.D . F a t-elle évoqué un autre motif ?
bonsoir bisane je reponds a votre question je gagne 1100e de chomage 160e d apl et 100 e de pension alimùentaire j' ai un loyer de 530 e charges comprises mon ancien dossier de bdf 360e et 310e de credit que mon amie ma fait 120e d'assurances 90e de portable 40e d edf voila mes charges a bientot :'(
Bonsoir clochette
c'est un premier début pour avancer mais il me semble que bisane vous avait posé d'autres questions que je remets ci-après.
Qu'en est-il ?
courage
loganserval
Citation de: bisane le 05 Août 2010 à 19:22:58
Il faudrait avant tout nous dire l'état de vos finances : revenus, charges, dettes (montant total des échéances retenues par la BDF et montant restant dû... en plus bien sûr du crédit concerné...).
Pour ce fameux crédit, les échéances sont de combien, et combien vous reste-t-il à devoir ?
Comment avez-vous fait pour rembourser ces échéances en parallèle de votre plan ?
Par ailleurs, 15 000 € pour des frais médicaux et annexes, cela fait beaucoup, non ?
Pouvez-vous détailler un peu, et, surtout, avez-vous des justificatifs ?
Clochette, pardon, mais ce serait bien que vous preniez vraiment le temps de répondre, parce que devant le JEX, il ne saurait être question de faire des approximations...
Je fais un calcul mental à partir des chiffres que vous donnez :
- revenus = 1 360 €
- charges = 780 €
- restent = 580 €
Comment avez-vous pu rembourser 360 + 310 = 670 € ?
Vos revenus étaient de combien au moment du plan ?
Puisque, si j'ai bien compris, ceux-ci ont baissé récemment...
Pardon de me répondre à moi-même... Mais je crois que c'est nécessaire...
Clochette, je vous ai dit que vous vous étiez mis dans le pétrin, et je maintiens ma position.
Mais je dis cela sans l'ombre d'un jugement ! Il s'agit d'un constat objectif.
Reste que si vous êtes venue sur ce forum, c'est pour tenter d'y trouver de l'aide.
Mais nous ne pourrons pas vous apporter efficacement cette aide si vous ne nous donnez pas tous les éléments.
Ma démarche n'est en rien inquisitrice ou culpabilisante.... C'est tout le contraire ! ;)
Essayez vraiment de faire un état des lieux, le plus objectif et détaillé possible, et on pourra réellement vous soutenir pour l'audition devant le JEX !
PS (à tous) : nous sommes plus ou moins disponibles ou pressés pour répondre à vos questions...
Je le suis un peu plus que d'habitude, puisqu'en vacances, mais avec des conditions très défavorables (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1249.msg41865#msg41865) ! ;D
Essayez, autant que nous essayons de l'être, d'être un tant soit peu compréhensifs, et de ne pas prendre mal la sècheresse relative de certaines de nos réponses... qui cherchent avant tout à comprendre pour mieux aiguiller ! :D
Clochette, pourquoi que vous ne nous répondez pas ?
Bonjour et désolé pour mes non réponses mais beaucoup de choses ont changées en très peu de temps il a fallu que je déménage de mon appartement pour en prendre un autre enfin toutes ces choses à gérer en plus du reste !!
Pour ce qui est de mes difficultés face a mon dossier jugé irrecevable voilà ou j'en suis aujourd'hui :
D'une part la personne qui m'avait fais le crédit à décidée de me faire une injonction de p ayer par voie judiciaire elle m'a envoyé un courrier en recommandé ou elle m'en informait !!
D'autres part la société F....f m'a interpellé par voie d'huissier et ce dernier me réclame la somme de 250 euros pendant l'attente de mon passage devant le Jex et la décision de ce dernier !
Ilm 'a également signifié que si je ne payait pas cette somme il me saisirait mon véhicule.
Mes questions sont les suivantes :
L'huissier peux t'il exigé la somme de 250 euros ?
Que faire contre cela ??
Merci encore pour votre aide je suis désespérée ....................
Clochette, vous ne nous avez toujours pas répondu....
Faites opposition à l'IP (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7.0), histoire de gagner du temps, et de tenter une conciliation avec le juge.
CitationD'autres part la société F....f m'a interpellé par voie d'huissier et ce dernier me réclame la somme de 250 euros pendant l'attente de mon passage devant le Jex et la décision de ce dernier !
Ilm 'a également signifié que si je ne payait pas cette somme il me saisirait mon véhicule.
Il s'agit d'un prêt souscrit pour l'achat du véhicule ?
Si oui, de quelle nature, ce prêt ?
Je vais tenter de vous répondre au mieux
Concernant les 15 000 € prêtés : au départ mon amie m'a consenti un prêt de 10 000€ dont elle a prit 5 000 € ensuite avec ce prêt elle a obtenu une carte de crédit qu'elle m'a remise également sur laquelle j'ai utilisé 2 500 €après utilisation de ces deux financements je lui ai alors demandé de me faire un regroupement de prêt d'une valeur de 10 000 € auprès de la société C.....S .
Ensuite celle ci a fais un regroupement de crédit en hypothéquant sa maison sans me faire une diminution sur mes mensualités c'est a dire que déjà a ce moment la je payait la somme de 310 € pour la totalité du regroupement de crédit.
Après ce regroupement de crédit je lui ai demandé de refaire un regroupement uniquement des crédits dont j'avais eut usage ce qui me paraissait logique.
C'est de là qu'elle a fait un crédit de 15 000 € dont je dois m'acquitter .
J'ai toujours respecter mes mensualités vis a vis d'elle sauf depuis le mois dernier sur ce crédit il me reste 3 100 €.
L'état actuel de mes finances se décompose ainsi
1 076 € d'assedics
en charge
280 € loyer
110 € d'assurances
55 € d'edf
60 € de tel portable
30 € internet
Je n'ai plus de pension alimentaire car ma fille est parti vivre chez son père depuis 2 mois.
Ensuite mon dossier de surendettement s'élève a
35 000 € toutes dettes comprises.
J'espère avoir répondu le plus clairement possible!!
Maintenant comment dois je m'y prendre pour effectuer l'opposition a l'injonction de payer que je n'ai pas encore reçut mais que je redoute de recevoir prochainement.
Et concernant l'huissier quelle suite a donner sur F........F ,,,,
Je vous ai mis le lien pour faire opposition à l'IP, mais vous n'avez peut-être pas compris... Cliquez sur ce lien :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7.0
On ne peut vraiment vous répondre pour le crédit à huissier que si vous répondez à ma question précédente :
CitationIl s'agit d'un prêt souscrit pour l'achat du véhicule ?
Si oui, de quelle nature, ce prêt ?
Pour le reste, ça nous permets d'y voir un peu plus clair, oui.
La reconnaissance de dettes concerne le crédit "final" de 15 000 € ?
Avez-vous tenu à jour un relevé des versements que vous lui avez effectués ?
Quelles étaient les mensualités retenues par la BDF dans le dernier plan ?
Bonjour Bisane
Non ce prêt n'a pas été souscrit pour un véhicule il a servi a payer une grande majorité de pénalités de timbres fiscaux concernant des interdits bancaires des factures de réparation de véhicule des frais occasionnées concernant la maladie de mon fils et également ne somme de 5 000 € donnés a mon ex concubin et pour lesquels je n'ai pas de reconnaissance de dette.
Sinon j'ai en ma possession tous les documents justifiant les sommes allouées par mon ' amie ' ainsi que toutes les sommes que je lui ai versées , et bien évidemment j'ai aussi donné une reconnaissance de dette a cette amie sur le prêt final .
La mensualité retenue par la BDF sur mon dernier plan en 2009 était de 293 €.
Clochette, je vous ai eu au tél, et les choses étant compliquées, je ne résume pas.
Une seule chose est certaine : il ne s'agit pas d'un prêt souscrit pour l'achat du véhicule, donc la saisie ne peut avoir lieu que sur décisions judiciaire.
Et je vous ai invité à saisir le JEX pour suspendre les mesures exécutoires (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1878.0)
Clochette bonjour,
En effet concernant la saisie du véhicule l'huissier ne peut le faire que par décision de justice que cette décision vous soit notifié en personne, et vous aurez 30 jours pour faire opposition à cette décision. Elle ne pourra être exécutoire qu'aprés ces 30 jours en cas de non appel.
Donc dans un premier temps votre huisser ne fait que vous mettre la pression afin que vous payez.
Faites un papier de gestion de vos comptes, afin de montrer au juges qu'elle sont vos charges et ce que vous percevez.
Votre dossier est en effet trés compliqué et il faut bien tout savoir pour nous permettre de vous aider au mieux. Bisane dans ces exposés a raison. Il va falloir être méthodique, et bien comprendre votre dossier afin de le mener à bien en vu de faire les faits et les conclusions et le présenter au JEX. Bon courage a vous.
José33120
Bonjour Clochette
J'espère que tout va bien pour vous .
C'est une journée importante et essentielle pour la suite donnée a votre dossier.Revenez nous voir pour nous donner de vos nouvelles ;)
Clochette, j'espère que vous serez entendue, et que le juge ira dans votre sens !
Clochette, je croise les doigts bien qu'ils soient un peu gelés
Clochette, j'espère que ça se passera bien aujourd'hui, et que vous viendrez bientôt nous annoncer une bonne nouvelle !
Bonjour Clochette
Pensez que nous sommes tous derrière vous !! On attend de vos nouvelles ;)
Courrier reçu de Clochette :
Le greffier a l'honneur de vous notifier le jugement rendu le :
25 mars 2011
par le juge de l'exécution, déclarant irrecevable la demande de traitement de la situation de, surendettement formée par Clochette.
Plus loin :
Qu'au regard du barème des saisies de l'article R.3252-2 du Code du travail, la quotité saisissable s'élève pour une personne seule avec 1 personne à charge à la somme de 139,83 euros; que le reste à vivre est donc de 961,99 euros; que ce montant est supérieur au RSA
Puis :
Attendu que la situation de surendettement de Clochette est dès lors établie
Et enfin :
Attendu dès lors qu'au vu de l'ensemble de ses éléments, la preuve de la mauvaise foi procédurale de la débitrice qui a souscrit un prêt de 15.000 euros alors qu'elle était déjà en procédure de surendettement est rapportée;
Que la décision d'irrecevabilité de la Commission de surendettement doit donc être confirmée
Clochette, je vous ai proposé de réfléchir à la meilleure stratégie à adopter.
Pouvez-vous nous dire si vous avez réussi à diminuer l'une de ces dettes ?