Bonjour.
N'étant pas habituer au forum, je me lance donc pour vous expliquer ma situation.
J'ai déposer un dossier a la BDF de Grenoble le 9 Octobre 2008.
Nos dettes se montent a 151.000€, 13 créanciers, 17 crédit... oui c'est énorme.
Dossier recevable le 28 0ctobre 2008.
La BDF met en place un 1er plan, refuser par deux créanciers.
La BDF en refait un autre, refuser toujours par les deux même créancier.
Je passe donc devant le JEX en Octobre 2009.
Je suis tomber sur un juge très à l'écoute, gentil et très humain, après les harcèlement des créanciers, lettres, coup de fil, ce juge ma redonner la foi je l'avoue.
Le 28 Novembre 2009 plan homologuer par le juge, sur 10 ans avec effacement de la dette (98.000) au bout des 10 ans.
Et début Janvier 2010 début des paiements avec les créanciers.
Depuis je revis, je paie tout mes créanciers a la date convenu, plus de lettre, coup de fil, menace depuis fin Novembre 2009.
Hors voici que je reçoit une lettre d'un cabinet d'huissier de ma région, une lettre simple datant du 30 Juillet 2010, poster le 2 Aout et qu'on a reçu le 4 Aout.
Sur cette lettre il est écrit URGENT en gras, le nom prénom de mon mari, notre adresse.
Il est aussi écrit qu'il doit passer PERSONNELLEMENT a leur cabinet, pour ce voir remettre un acte le concernant, les jours et heures d'ouverture, et qu'il ne donne pas de renseignement par téléphone, c'est tout.
On ne sait pas qui, pourquoi, la somme.
On ne sais pas si c'est une IP, rien n'est écrit sur cette lettre.
J'aurais quelques questions.
Si le juge a homologuer le plan et qu'on paye tous les mois a date convenu, les sommes convenus sur le plan, les créanciers peuvent t'ils nous envoyer les huissiers ?
Surtout qu'on a pas reçu de lettre de relance, recommandé ou autre.
Doit t'on se déplacer pour aller chercher cette lettre ?
Ou attendre que l'huissier se déplace a notre domicile ?
Je croyait qu'une IP l'huissier devait la donner en main propre au domicile d'aprés ce que j'ai pu lire.
Merci pour ce forum qui apporte beaucoup d'aide et de réponse.
Bienvenue Marie !
Les connaisseurs vont bientôt venir vous répondre .
Super pour votre plan ! ;)
Bonjour MaMarie,
Alors, si c'était une IP l'huissier se serait déplacé car cela doit être remis en main propre.
Tenez vous en au plan et seulement au plan, et classez ce courrier.
Merci a vous pour l'accueil :)
Justement je ne sais pas qui nous a mis a l'huissier.
Ni la somme, ni le pourquoi rien n'est marquer sur la lettre ???.
Ce qui m'inquiète un peu c'est que c'est un huissier de ma région, donc je me demande ce qu'on risque.
Les huissiers peuvent aussi faire office de société de recouvrement, à mon avis, c'est un créancier qui tente de récupérer ce qu'il peut, mais vous pouvez aller voir l'huissier et vous serez fixé.
Mais surtout, ne vous laissez pas impressionner car vous avez votre plan, faites leurs en une copie, et dites leurs bien que vous respectez le plan et que vous continuerez à le faire, en principe l'huissier devrait vous lacher.
Citationpour ce voir remettre un acte le concernant,
A cause de cette phrase, je m'y rendrais au cas où et muni de mon plan homologué au cas où l'huissier agisse en tant qu'agent de recouvrement.
Mais cet acte ce pourrait être une IP ?
Et combien de temps a t'on pour aller chercher cette lettre chez l'huissier, mon mari étant a l'étranger jusqu'à la fin du mois d'Aout et moi je ne peut pas y aller vu qu'il faut que ce soit lui en personne.
Mamarie,
vous n'avez eu aucun autre avis de passage dans la boîte aux lettres?
Non juste cette lettre en envoi simple dans la boîte au lettre.
Pour une IP, l'huissier doit en premier lieu tenter de vous la remettre à votre domicile.
Alors, ne vous inquiétez pas trop et votre mari pourra aller clarifier ça en rentrant.
Merci pour vos réponses.
Ce que je trouve bizarre, c'est que sur cette lettre il n'y a rien concernant le créancier la somme le pourquoi.
Après certains post que j'ai lut les personnes savent qui les assignent, la somme, sont marquer sur le courrier.
Est-ce que ca peut être un commandement a payer et quel est la différence avec une IP ?
Hello, Mam !
Je vois 2 possibilités :
- vous avez oublié une créance (j'espère que non ! ;))
- créance transmise par voie automatique, et sans conséquence
Allez chercher, quand vous le pourrez, ce soit-disant acte, plan en mains... et faites vous un plaisir de leur dire qu'ils se moquent du monde ! >:D
Bonjour.
Et merci pour vos réponses.
Non je n'ai oublier personne, j'ai vérifier, re-vérifier j'ai bien mis tous le monde.
Je vais attendre le retour de mon mari et on verra a ce moment là.
Je me dis que si c'est une IP l'huissier doit la donner en main propre normalement.
CitationJe me dis que si c'est une IP l'huissier doit la donner en main propre normalement.
Tout à fait ! :D
D'où ma réponse précédente....
Bonjour.
Voilà les nouvelles, j'ai reçu un autre courrier hier (envoi simple) du cabinet d'huissier et c'est bien un de mes créanciers.
C'est la société Atradi*s via Banq*e Acco*d qui me met les huissiers.
On a rendez-vous le 28 Septembre au tribunal pour conciliation si j'ai tout suivi.
Il réclame la totalité de la somme avec des intérêts en plus (5800€)
Ils savent qu'il y a eu un jugement du tribunal, mais soit disant qu'il ne l'ont jamais reçu.
C'est faux car en Mars 2010 je leur avait envoyé une photocopie en recommandé(heureusement) du jugement.
J'ai 2 crédits avec Acc*rd, comme par hasard il ont reçu le jugement du tribunal pour l'un et pas pour l'autre ?
Ah oui on est aussi condamner a payer des dommages et intérêts de 700€ et 800€ en plus ::)
Ma question ou que doit t'on faire ?
On a un plan valider par le JEX fin Novembre 2009, on paye tous le monde depuis Janvier 2010, même celui qui nous met au tribunal, j'avoue que je comprend plus....
Doit t'on écrire au tribunal a l'huissier et leur envoyer une photocopie du plan valider par le JEX ?
Ce créancier ne c'est opposer ni a la recevabilité ni au plan (pour les 2 crédits )
Bonjour MaMarie,
Perso, j'irai au Tribunal le 28 septembre avec la copie du plan homologué par le JEX ;) :D Attendez l'avis des spécialistes quand même hein ;)
Une chose est sûre et certaine, si vous n'avez omis aucune dette sur le plan, les créanciers ne peuvent rien contre vous.
Rien à rajouter, Man ! ;)
Sinon que si vous n'y allez pas, tout risque d'être beaucoup plus compliqué....
Essayez quand-même de téléphoner au greffe demain, pour demander si vous pouvez vous contenter d'envoyer copie du plan homologué...
Je compte y aller a l'audience ce n'est pas un soucis au contraire.
Apparament une personne est passer a mon domicile mais on était absent.
Sur le courrier ce n'est pas marquer IP mais Assignation.
Ce que je voudrais savoir c'est est-ce que je dois envoyer à l'huissier une photocopie du plan ?
Je vais essayer d'appeler le greffe du TI de Grenoble et le créancier aussi vu que je les ais appeler il n'y a pas longtemps pour mettre en place les prélévements, je payer par chéque jusqu'a maintenant, et il ne m'ont rien dit pour l'huissier j'avoue que je comprend plus rien, surtout que je leur ai envoyer une photocopie du plan homologuer par le juge :-\
Je reviens... j'ai été déconnectée...
Si vous pouvez y aller, pas de souci ! ;)
Marie, je confirme ce qu'a dit Man : de toutes façons, vous ne risquez rien du tout !
Et cette assignation tient vraisemblablement à la merveilleuse organisation de ces sociétés, et à la coordination de leurs services.
Il ne s'agit pas, en effet, d'une IP, mais bien d'une assignation, procédure un peu plus longue, en principe, puisque nécessitant une audience en présence des 2 parties.
Je sais que je ne craint rien, mais c'est vrai que je préfére avoir l'avis de spécialistes :)
Mais on se dit qu'une fois le plan homologuer par le JEX ca fait 8 mois qu'on rembourse tous le monde sans soucis bah non faut toujours qu'il y en es un pour mettre le zouc c'est dingue pfffff on peut pas avoir un peu de paix.
Je vais quand même envoyer une photocopie à l'huissier.
Merci en tout cas pour vos réponses, c'est grace a des personnes comme vous toutes(tous) qu'on arrive a garder le moral :)
CitationJe sais que je ne craint rien
Raison de plus pour ne plus se poser des questions MaMarie ;) :D Ne vous inquiétez pas, il n'y rien à craindre :D
Bonjour,
C'est mardi que je dois me rendre au tribunal pour l'assignation.
J'aurais une question a vous posez, l'assignation est au nom de mon mari, il ne pourra pas s'y rendre a cause de son boulot, donc c'est moi qui vais y aller a sa place.
Il y a t'il une lettre type pour dire au juge que je représente mon mari et qu'il m'en donne l'autorisation.
Sur le courrier il est écrit que s'il ne vient pas il peut se faire représenter ou par un avocat ou par une personne.
Merci.
Hello, Marie !
Un simple mot disant que votre mari vous autorise à le représenter suffit, du genre :
Je soussigné, Marco Polo autorise mon épouse Cléopâtre à me représenter lors de l'audience du 28 Septembre (références de la convocation).
Fait à Trifouiilis les Oies, le 17/09/2010
Pas sur que si j'écris ça le juge en rigolera moi oui en tout cas :D
Merci pour ta réponse.
CitationPas sur que si j'écris ça le juge en rigolera moi oui en tout cas
Si votre mari ne s'appelle pas Marco Polo et vous, Cléopâtre, et que vous n'habitez pas à Trifouillis les Oies, le Juge ne rigolera pas ;D ;D ;D
Bon, je file au coin :D
Citation de: Man le 25 Septembre 2010 à 20:58:12
CitationPas sur que si j'écris ça le juge en rigolera moi oui en tout cas
Si votre mari ne s'appelle pas Marco Polo et vous, Cléopâtre, et que vous n'habitez pas à Trifouillis les Oies, le Juge ne rigolera pas ;D ;D ;D
Bon, je file au coin :D
Outrage à magistrat
MaMarie évitez le copié collé du modèle de bisane :D
Hello, Marie !
J'espère que vous avez dignement corrigé la bafouille, et que vous êtes fin prête à faire risette au juge !
N'oubliez pas la copie du plan... ;)
Allez y avec un papier d'identité de votre mari
Courage on vous attend pour des nouvelles ;)
je vous envois pleins de courage !! ;)
Bon voilà c'est fait.
Quand je suis passée devant le JEX qui a valider mon plan, c'était dans une petite ville et c'était un petit tribunal.
J'était passer seule dans un bureau avec juste le juge et la greffière.
La c'était a Grenoble le tribunal est immense et c'était "le bordel" on va dire.
Des dizaines d'avocats, une vingtaine de personnes bref.....
Pour résumé j'avais envoyer à l'huissier il y a 3 semaines les photocopies du plan BDF, et la décision du JEX homologuant le plan.
Et la j'ai vu que l'huissier a tout envoyer à l'avocat de Atrad*ius/Acco*d, elle a tout donner au juge qui ma dit que tant que je paye bien selon le plan pas de problème.
Mais si un jour je ne payer plus pour X raison je devrait payer ce que réclame ce créancier.
Pffffff comme si je ne le savait pas, si je paye pas c'est pas que celui là que j'aurais sur le dos.
j'ai perdu une journée de boulot pour ça.
Oui mon mari m'avait donner sa CI et un mot que le juge a mis dans le dossier.
Merci a vous en tout cas ;) et bisane tu m'a bien fait rire :D
Ca c'est fait ;)
une bonne chose de faite!
Le rire est important, et dans ces situations est carrément bienfaiteur ! Quand il est encore possible ! ;)
Marie, vous avez perdu une journée de boulot.... soit ! Et c'est râlant !
Mais pas tout à fait !!!
Car il sera noté que vous étiez présente, et que sans toujours penser au pire, on ne sait jamais....
S'il advenait que vous ayez un gros coup dur, et que le plan capote, cette présence fera foi... de votre bonne foi !
Et c'est clair que c'est le bazar (je reste polie), les jours d'audience....
Une organisation qui date de quelques siècles, et qu'il aurait mieux valu encadrer plutôt que de réviser la carte judiciaire ! Mais je m'égare....
Marie, suivez votre chemin... et continuez à rire dès que l'occasion s'en présentera !
Citationet continuez à rire dès que l'occasion s'en présentera !
Pour
Bonjour et bonne année à tous.
Voilà ma fille s'est vue remettre a notre domicile par un huissier une lettre.
Ou il est écrit Signification de jugement Appel.
Je comprend plus rien je paie depuits un an mon plan, a ACC*ORD aussi, et la je recoit ce courrier ???
Bisane je me suis permis de vous envoyer un mail avec le scan de ce courrier car je ne comprend plus rien.
Merci
Bonsoir Mamarie,
Bisane se connecte souvent le soir elle vous répondra ;)
Appel ça veut dire qu'il font appel du jugement ?
C'est pas marquer Injonction a payer mais Appel ???
Il dise aussi qu'on a un mois pour faire appel de cette décision.
Je tiens à dire que le crédit avec ce créancier et dans mon plan, que ce créancier ne s'est pas opposer au plan, et que si j'en suis là c'est qu'il avait prononcer la déchéance du contract un peu avant que je fasse un dossier surendettement.
Hello !
Marie, vous avez oublié ce jour pourtant mémorable où vous vous êtes rendue au tribunal ?
C'est juste le jugement rendu ce jour-là que vous avez reçu.
Où vous avez été très logiquement condamnée.
Et qui précise bien que vous devez rembourser votre dette... selon les modalités indiquées par le plan ! ;)
Un seul grand regret : il y a eu une augmentation dès la 1ère année de ce contrat, et la forclusion aurait pu être demandée !
Mais ce qui est fait est fait.... et y a rien qui va mal !
Seul inconvénient : vous êtes condamnée aux dépens, et risquez donc de recevoir une petite facture.
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse.
Ce que je n'avais pas compris c'est pourquoi un huissier et passer hier et nous a remis ce papier, alors que le jugement nous l'avions reçu par la poste.
Donc je ne dois rien faire ?
Citation de: MaMarie le 07 Janvier 2011 à 09:01:57
Bonjour,
Je vous remercie de votre réponse.
Ce que je n'avais pas compris c'est pourquoi un huissier et passer hier et nous a remis ce papier, alors que le jugement nous l'avions reçu par la poste.
Donc je ne dois rien faire ?
Ben non sauf vous mettre en position de lotus ;)
J'ai essayer mais pas facile ;)
;D ;D ;D
J'aurais une autre question, si on a des prélevements mais qu'a cause d'un retard de salaire sur le compte, le prélévement ne passe pas, mais qu'on envoi un chéque à la place trés rapidement (bien sûr le compte est approvisionné) est-ce que c'est bon ?
Pour la dernière question, je crois qu'il faut surtout que vous vous rapprochiez de votre banque...
Pour la position de lotus... tout est question d'exercice ! ;)
Bonjour,
début Janvier 2011 j'ai donc reçu ce courrier d'huissier, je m'était rendu compte que la date était de Janvier 2010.
Bref début Février 2011 re-huissier qui passe a mon domicile et qui laisse le même papier a mon autre fille.
Je me demande ce qu'il me veulent encore et bien il se sont rendu compte (enfin) que la date n'était pas bonne. ::)
Et alors, ça donne quoi ?
Je sais pas c'est exactement le même papier, l'huissier a juste mis la bonne date.
Donc on a tout février pour faire appel de la décision.
Mais comme je ne veux pas faire appel, donc j'attends de voir.
Je dois payer 85€ pour l'huissier, et comme nous sommes condamner aux dépens, je pense que c'est nous qui devons payer l'avocat ??? ???
Non, non !
Les dépens, ce sont les frais de procédure... environ 300 €.....
300€ ? Et bien, même surendetter il faut encore et toujours payer.
Enfin bon c'est comme ça :(
Merci pour la réponse.
Bonsoir,
Je ne sais pas si je post au bon endroit, j'aurais une question.
Si on a de l'argent sur 2 livret différent, genre PEL, peut t'on demander a sa banque de prendre cette argent pour payé un ou 2 chéques sans provision ??
Merci
Oui, Marie, mais sur un compte spécial réservé à cet effet !
Il faut ouvrir un compte autre que le compte-joint ?
Non !
Il faut que eux ouvrent un compte provisoire réservé au paiement des chèques impayés.
Merci
Donc je dois leur faire un courrier en leur disant que les 300€ du compte PEL par exemple doivent être affecter pour payer le chéque.
Et eux ouvre un compte provisoire avec cette argent spécialement pour ce cheque ?
C'est ça Marie ;)
Merci à vous deux pour toutes ces précisions :)
Et utilisez la lettre type qui figure dans le 1er message de ce fil ! ;)
Oui j'ai déjà commencer la lettre.
Est-ce que je dois envoyer un courrier a la personne du chéque pour lui dire que j'ai fait bloquer cette somme ?
CitationEst-ce que je dois envoyer un courrier a la personne du chéque pour lui dire que j'ai fait bloquer cette somme ?
Dès que l'opération est réalisée à la banque, vous pouvez l'informer qu'elle peut re-présenter le chèque.
Bonjour,
une banque peut-elle rejeter un chéque sans avoir prévenue avant ?
Les frais sont bien de 30€ pour 1 chéque de -50€
Et 50€ pour chéque de + de 50€ ?
Parce que 43€66 je vois pas ou il sont aller les chercher.
Marie, vos questions se multipliant, je les ai regroupées avec votre fil perso.
Vous devez normalement avoir été prévenue, au moins du 1er rejet.
Pour le reste, c'est bien ça. Et les 43,66, ça doit être hors TVA.
Marie, comment se fait-il que vous ayez ces chèques impayés ?
Attention de ne pas prendre de risques pour votre plan ! ;)
Mon plan je le paye rubis sur ongle aucun retard, c'est ma priorité.
J'ai un chéque impayé a cause d'un retard de 4 jours de mon salaire, j'ai beau le dire a mon employeur, il s'en fiche lui. >:(
et c'est pas un chéque pour payer un créancier du plan.
Alors, essayez de vous faire rembourser ces frais... vous ne risquez rien ! ;)
Bonjour,
alors ma banque a bien fait le néccéssaire.
Mais il n'ont pas ouvert de compte provisoire, il on mis l'argent pour le chéque sur le compte chéque. ???
Je pensais qu'il devait ouvrir un compte spécial ?
CitationJe pensais qu'il devait ouvrir un compte spécial ?
C'est la procédure normale, en effet...