archives du Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 11:11:56

Titre: prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 11:11:56
bonjours,je suis nouveau et vous remercie tous pour ce superbe forum.
alors voila mon plan conventionnel a ete accepter et demarre le mois prochain,le hic c'est que suite au contact de tous mes creanciers comme prevu dans le plan je les ai contacter et mis en place un prelevement automatique,eux mon envoyer un arreter de dette avec echeancier .donc aujourd'hui un des creanciers c'est déjà servi en plus il a pris un prelevement superieur a ce qui et annoncé dans la plan.6 x plus 300€ au lieu de 50€,j'ai contacter mon banquier a qui je n'avais pas donné encore l'autorisation de prelevement et lui ai demander un remboursement et là il me dis qu'il ne peut rien faire?et l'organisme qui m'as retirer l'argent me balade en disant votre dossier et dans tel service malgré les appels a ces fameux services je n'ai pas de réponse personne ne repond a ma question de remboursement.De plus suite a cela biensur mon banquier veut  me refuser des cheques ,je m'en sort a peine et ces 300€ on fait un gros trou a mon bugdet,j'ai reçu le courrier queques jours apres cette decouverte de prelevement.pourriez vous me donnez des conseils s'il vous plait .merci d'avance pour vos reponse
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: julia26 le 17 Octobre 2010 à 11:19:09
Bonjour Montagnard

J'ai déplacé votre fil dans la bonne section  ;) j'espère que vous le retrouverez facilement
Citationaujourd'hui un des creanciers c'est déjà servi en plus il a pris un prelevement superieur a ce qui et annoncé dans la plan.6 x plus 300€ au lieu de 50€
Il faut impérativement  payer par chèque ou par virement pour éviter ce genre de problème
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 11:23:49
merci julia 26,en faite je voudrais savoir si legalement j'ai des recours,car on peut considerer cela comme un prelevement abusifs puisqu'il y a eu un arreter de dette?
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: Man le 17 Octobre 2010 à 11:32:20
Bienvenu Montagnard,

Quelque chose me chiffonne dans votre histoire. Si vous n'avez pas donné l'autorisation de prélèvement, comment le créancier aurait-il pu prélever ? Sauf s'il prélevait déjà sur ce compte avant le plan et que vous n'aviez pas fait opposition ou révocation.

Citationje voudrais savoir si legalement j'ai des recours,car on peut considerer cela comme un prelevement abusifs puisqu'il y a eu un arreter de dette?
N'étant pas spécialiste, je laisse le soin aux pros de vous répondre  ;)
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: julia26 le 17 Octobre 2010 à 11:34:32
Je vais demander aux spécialistes de passer sur votre fil  ;) Joel est prévenu
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 11:47:14
lors de la mise en place definitive du plan ma gestionnaire m'as dis de mettre en place un mode de payement pour des raison pratique,ce que j'ai fait les creanciers m'ont ensuite demander un rib pour qu'ils puissent faire l'ordre de prelevement pré rempli que je dois donner a mon banquier,au jours d'aujourd'hui je n'ai rien donner puisqu'il me manque certains creanciers,et j'ai changer de banque depuis l'elaboration du plan.merci
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: Smilysoul le 17 Octobre 2010 à 12:40:12
Bonjour Montagnard,
J'ai dû accepter les prélèvements (virements interdits par ma banque, et coût élevé en timbres ayant bcq de créanciers)
Mon plan débutait en septembre mais une société a commencé en août, j'ai fait un courrier précisant que s'il ne régularisait pas mon ''paiement d'avance'' j'annulerai mon autorisation de prélèvement et leur paierait par chèque ma mensualité en déduisant le montant déjà payé  >:D >:D
La société a régularisée le mois suivant  :D
Ce créancier a prélevé sur votre ancien compte ? ou le nouveau ?
Aviez vous révoqué ce prélèvement ?
Bon maintenant on attend une réponse plus précise de Joel  ;)
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: gavroche le 17 Octobre 2010 à 12:50:43
coucou

heu montagnard , ce n'est pas à vous d'envoyer l'autorisation de prélèvement à votre banque mais à votre créancier.

en général vous envoyer l'autorisation de prélèvement signé avec le rib  à votre créancier et c'est lui qui envoie tout à la banque. si vous l'avez fait normal qu'ils prélèvent.

moi je ferais comme smilysoul, j'enverrai une lettre au créancier pour protester, lui rappeler les accords du plan au besoin avec une photocopie et supprimer l'autorisation de prélèvement.
si votre mensualité est de 50 euros par mois et qu'ils ont prélévé 300 euros (6 fois 50), soit ils vous remboursent la différence soit vous ne payez rien à ce créancier les 5 mois suivants.

si vous êtes à la banque jaune, sur internet il est facile de voir les prélèvements en cours ou pas.

mais comme tout le monde ici payez par chèque ou virement.
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 17 Octobre 2010 à 13:14:28
Hello, montagnard !

ccbat ccbat ccbat grrr grrr grrr

Petit exemple de lettre....

Madame, Monsieur:
En date du XX/10/2010, vous avez prélevé sur mon compte n° XXXX la somme de 300 €.
Or je vous rappelle que le plan conventionnel de redressement élaboré par la Commission de Surendettement prévoit une mise en place de celui-ci en Novembre 2010, pour une mensualité de 50 €.
Je vous demande en conséquence d'effectuer dans les plus brefs délais un virement de la somme correspondante, ainsi que des frais que ce prélèvement abusif a entraînés, et qui s'élèvent à XX €, sur mon compte références complètes.
Je vous prie....
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 14:49:13
merci a tous pour vos reponses,en faite Gavroche dans le plan j'ai une page ou il et ecrit je cite"nous vous precisons que ce plan entrera en application le 31/10/2010 et nous vous invitons a prendre dans les meilleurs delais l'attache de vos differents creanciers afin d'arreter les modalités pratiques d'application de ces mesures(prelevements,ordres de virements.....)Avant de leur envoyer je les ai appeles un par un ensuite il m'ont fait un courrier stipulant donc l'arreter de dette un echeancier et un papier pre rempli a remettre a ma banque et a leur renvoyer accompagner d'un RIB voila pourquoi ils etaient en possession d'un RIB et de plus je leur ai fait confiance puisqu'il y avait un echeancier avec date du premier prelevement comme le prévoit le plan.  ???
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: gavroche le 17 Octobre 2010 à 15:09:14
coucou

vous avez raison, j'ai regardé les lettres de mes créanciers et effectivement ils me disent aussi d'envoyer la demande de prélèvement à ma banque.
moi je ne l'ai pas fait, je leur ai simplement écrit  que je préférai un virement ou payer par chèque.

la lettre de bisane est très bien, faites là  et je pense que les choses devraient se régler rapidement.
espérons le ;) ;) ;)
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: Smilysoul le 17 Octobre 2010 à 15:25:15
Citation de: montagnard le 17 Octobre 2010 à 14:49:13
je leur ai fait confiance
Que vous êtes naïf Montagnard  >:D >:D

Dans le courrier que j'avais adressé à mon créancier (dans le style de Bisane) j'ai rajouté une formule que les créanciers adorent :  >:D

Sans réponse de votre part, je me verrai dans l'obligation d'annuler mon autorisation de prélèvement et vous règlerai les mois prochains selon mon plan définitif à savoir par des mensualités déduites des sommes déjà versées !  >:D
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 17 Octobre 2010 à 15:26:41
A mon tour de dire heu....
Cela signifierait donc que vous n'avez effectivement pas donné l'autorisation à la banque ?
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 17 Octobre 2010 à 17:34:22
smylisoul j'ai executer ce que ma dis ma gestionnaire BDF ,je suis tellement content que ce plan et ete accepter que je me plie a la lettre ,donc voila j'ai envoyer un fax avec l'exemple de BISANE j'espere qu'il vont me rembourser.et encore merci a vous pour vos reponse. bbbo
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 17 Octobre 2010 à 18:23:58
Montagnard, vous avez donné cette autorisation à la banque, ou pas ?
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 17 Octobre 2010 à 18:34:08

Citationj'ai contacter mon banquier a qui je n'avais pas donné encore l'autorisation de prelevement et lui ai demander un remboursement et là il me dis qu'il ne peut rien faire?

@ bisane
Citationj'ai contacter mon banquier a qui je n'avais pas donné encore l'autorisation de prelevement


 Personnellement je ferai  opposition à ce prélèvement en indiquant le motif et je ferai un chèque du montant de la mensualité une fois la somme re créditée sur votre compte accompagnée d'une lettre explicative au créancier expédiée  en suivie.

Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 18 Octobre 2010 à 17:45:53
suite au fax envoyer hier soir j'ai contacter  le creancier (car lui ne m'as pas contacter malgré mes demandes)il c'est engager a me rembourser suite au fax (merci bisane pour la lettre type)mais il y a deux poids deux mesures car suite a mes coup de fil ce matin negatifs c'est a dire qu'il ne voulais rien entendre et ce soir positifs,remboursement contre attestation de prelevement de la banque,sa depend de l'interlocuteur......merci a tous et gros bisou a bisane :-*,et j'aurai aimer quand meme savoir si ce prelevement etait legal ou pas,cela pourrai servir a d'autre personne dans le meme cas.
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: gavroche le 18 Octobre 2010 à 19:50:27
montagnard, si vous n'avez signé aucune autorisation de prélèvement c'est illégal!!!
je doute que donner son rib a un créancier vaut acceptation de prélèvement!!!

contente pour vous qu'ils vous remboursent ;) ;) ;) ;)

bonne soirée
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 18 Octobre 2010 à 20:20:58
Si l'autorisation n'était pas déposée, écrivez à la banque.... toujours en RAR. Fait ch;;r, ça fait des frais, mais vous vous couvrez :

Madame, Monsieur:
En date du XX/10/2010, vous avez autorisé sur mon compte n° XXXX un prélèvement de 300 € de la part de la société YYYY.
Or je ne vous ai en aucun cas donné mon autorisation pour ce prélèvement.
Je vous demande en conséquence de re-créditer mon compte de la somme correspondante dans les plus brefs délais.
Par ailleurs, ce prélèvement imprévu, dont la responsabilité vous incombe, a eu pour conséquence le rejet de certains paiements qui, eux, étaient prévus.
J'exige que ces paiements soient honorés, et que l'ensemble de ces démarches soient effectuées sans frais.
Je vous prie....

Par ailleurs, si cette comptabilité complexe risque de vous mettre dans la panade momentanément, Robin (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2091.0) peut vous aider....
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: catsen le 21 Octobre 2010 à 11:48:50
Je me demande à ce propos s'il ne serait pas possible de limiter le montant des autorisations de prélèvement???

par exemple en indiquant sur l'autorisation "montant maximum autorisé xxx"
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: Man le 21 Octobre 2010 à 14:03:54
CitationJe me demande à ce propos s'il ne serait pas possible de limiter le montant des autorisations de prélèvement???
Catsen, j'ai posé cette question à ma banque SG, il n'est pas possible malheureusement  ??? Et à mon avis, ce n'est pas faisable pour toutes les banques.
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 21 Octobre 2010 à 14:11:42
C'est toute la différence entre une autorisation de prélèvement "unique" et une autorisation permanente !  >:(
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 24 Octobre 2010 à 10:17:45
bonjours a tous et merci pour vos réponse je n'ai pas pu me connecter avant >:(

aujourd'hui toujours pas de remboursement du creancier et hier surprise deux recommander un pour madame et un pour moi de la part de la banque,interdiction bancaire d'emettre des cheques suppressions du decouvert autoriser et remise en main propre des cartes et chequier en ma possession!!!!!!je suis comme un fou malgré mes demarches les justificatifs donné a la banque me voila priver de tous mes moyen de paiement alors que le banquier (de la c.... e..... rhone alpes ,desolé j'etai obliger de les citers)m'a envoyer un fax au numero demander et m'as dis qu'il ferait passer les cheques pour cette circonstance,tous en sachant que le prelevement du creancier correspondait au montant des cheques rejeter je tourne malheureusement sans tresorerie.

Donc voila ou j'en suis aujourd'hui me voila interdis bancaire au niveau des cheques de plus j'habite un petit village il n'y a rien sans CB ni chequier je suis mort.je vais quand meme attendre  la paye et envoyer l'exemple de lettre en recommander que bisane a poster.

j'ai demander un rendez vous au banquier (pas avant le mois de novembre..et j'ai essayer de demander l'adresse du mediateur mais monsieur va se renseigner car apparement il ne l'as pas pourriez vous me donnez vos avis sur mes demarches que je pourrais entreprendre merci d'avance a tous

j'ai un peu aéré et modifié la banque
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 24 Octobre 2010 à 10:33:12


CitationPar ailleurs, si cette comptabilité complexe risque de vous mettre dans la panade momentanément, Robin peut vous aider....

Je vous remet la proposition de bisane pour "Robin"

Pour le médiateur je regarde
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: catsen le 24 Octobre 2010 à 10:39:34
Bonjour Montagnard,

L'adresse du médiateur il devrait être mentionné sur leur site internet sinon faire une recherche avec google, mais déjà écrire à leur service clients

Non vous n'êtes pas mort, allez vite ouvrir un compte à la banque jaune, si vous n'avez pas eu de rejet de chèque vous aurez droit au chéquier la bas et carte réalys

Je reviens sur cette autorisation de prélèvement parce qu'on pouvait mettre le montant avant il me semble qu'il y était sur une autorisation que j'avais donnée il y a de ça une quinzaine d'année...... si quelqu'un a une entrée auprès de l'AFUB ça serait bien de le demander je lance un message à Joël
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 24 Octobre 2010 à 10:47:44
Liste des Médiateurs bancaires issue du site officiel de la Banque de France (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=129.0)

Mais dans l'immédiat, ça ne va rien régler du tout !!!!

Montagnard, les chèques impayés, ils sont de combien ?
Surtout, ne rendez pas vos chéquiers de suite !
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 24 Octobre 2010 à 10:48:13

CitationNon vous n'êtes pas mort, allez vite ouvrir un compte à la banque jaune, si vous n'avez pas eu de rejet de chèque vous aurez droit au chéquier la bas et carte réalys

Pour l'interdiction sa gentille banque viens de l' y mettre  :o
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 24 Octobre 2010 à 10:57:33
Sen, il ne l'a pas donnée, cette autorisation !!!!  >:(
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 24 Octobre 2010 à 11:20:36

CitationMontagnard, les chèques impayés, ils sont de combien ?

tous en sachant que le prelevement du creancier correspondait au montant des cheques rejeter

Donc 300 £
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 24 Octobre 2010 à 12:07:30
Pan sur le bec !!!!!

Montagnard, allez vraiment voir le fil de Robin des Bois (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2091.0) !
Après, on aura le temps d'aviser et de faire valoir vos droits !
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: catsen le 24 Octobre 2010 à 14:09:49
Moi aussi pan sur le bec...... je vais au coin qui vient me rejoindre??? ;D

Je croyais que ses chq n'étaient pas encore refusés
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 24 Octobre 2010 à 15:08:57
Je veux bien faire  une pause (https://forum-entraide-surendettement.fr//http://):](http://img11.hostingpics.net/thumbs/mini_3133133125d79a.gif)

et j'amène des
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: catsen le 24 Octobre 2010 à 15:17:26
Alors là Celtic tu me prends par les sentiments bbbo bbbo
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 27 Octobre 2010 à 17:46:49
bonjours et merci pour vos reponse j'ai un cheque de refuser cheque alimentaire de 97 € de course,aujourd'hui je viens de recevoir un courrier du magasin me demandant si il pouvais representer le cheque,donc je ne sais pas si je suis fiché bdf ou pas?suite a cela j'attend toujours le remboursement du prelevement  je les ai relancer et ils n'ont reçu les justificatifs que ce lundi!!!!!j'ai demander des explications au banquier mais silence radio je telephonne au guichet et il est toujours soit absent soit en rendez vous????pas de contact donc je vais repondre au magasin ou le cheque a ete refuser et leur dire de le representer.Par contre pour le forum de robin c'est super sympa mais ont s'est promis avec mon epouse de ne plus jamais emprunter a personnes famille ,amis etc....la paye arrive la semaine prochaine et on va allez retirez au guichet a l'ancienne en attendant le denouement.merci a tous.et je vous tiendrais au courant dés que j'ai du nouveau
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: julia26 le 27 Octobre 2010 à 17:54:38
Bonjour Montagnard

CitationPar contre pour le forum de robin c'est super sympa mais ont s'est promis avec mon epouse de ne plus jamais emprunter a personnes famille ,amis etc

c'est n'est pas un crédit c'est une aide ponctuelle  !!  l'association a été crée pour cela !!
CitationL'idée serait de créer une association, qui pourrait prêter, de manière très ponctuelle, exceptionnelle, et en dépannage d'urgence, des sommes limitées à ses adhérents.
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: MARRAINE02 le 01 Novembre 2010 à 10:32:53
01/11/10

Bonjour à TOUS,

Bonjour MONTAGNARD,

Bon courage pour vos remboursements par le créancier
Il y a quelque chose qui m interroge dans votre message no 16 DU 18/10/10 à 17H45 à SAVOIR :

" ET CE SOIR POSITIFS, REMBOURSEMENT.....CONTRE ATTESTATION DE PRELEVEMENT DE LA BANQUE " :

1. Votre CREANCIER sait bien qu il a reçus vos 300 EUROS puisqu il les a sur son compte bancaire ! ?

2. Si sur l attestation de la banque il y a tous les éléments qu il y a pour faire un prélèvement soyez attentifs que votre créancier ne s en serve pas comme d une autorisation de prélèvement car pour les gens qui n ont pas de rib il suffit de donner au créancier un relevé bancaire et il peut y trouver tous les éléments à la place du rib
(astuce des commerciaux)

3. ETES  VOUS ALLEZ A LA B..Q.E P....LE ?

Si oui ne donnez à aucun de vos créanciers une autorisation de prélèvement de la B..q.e jau.e dites à votre nouveau conseiller que dans le cadre d un plan définitif BDF vous avez à faire de nombreux remboursements mensuels et demandez lui comment les régler au mieux en dehors du prélèvement et sans frais supplémentaires ex :
- nombre exceptionnels de chèque de banque
- ou virement internet par certicode qui ne vous coûtera rien
- demandez à CELTIC, GAVROCHE, OU JULIA

4. Vous pouvez aussi écrire à l AFUB  pour faire accélérer le remboursement des 300 euros par la banque et savoir comment récupérer vos moyens de paiements et lever l interdiction bancaire rapidement même si après vous vous ne vous servez plus de cette banque et que vous utiliserez la banque jaune
Rendez vos chéquiers et votre carte après avoir été remboursé par le banquier même si vous ne pouvez plus les utiliser c est un moyen de pression vis a vis du banquier

5. Si vous acceptez l aide de " ROBIN " vous aurez peut être moins de mal à tenir le plan en novembre et décembre jusqu au remboursement des 300 euros que vous pourrez rendre à " Robin " à ce moment là
(J ai moi même eu une saisie sur salaire brutale de 930 euros le 18/10/10 que j ai appris par la guichetière et je m étais jurée cet été de ne plus utiliser le découvert autorisé
Eh bien si la la banque jaune ne m avait pas redonné un découvert autorisé (sans que je le demande) :
- Je ne sais pas comment je ferais aujourd hui  car j avais encore 2 chèques qui devaient être encaissés un de 280 euros chez mon propriétaire et un autre de 197 euros et j aurais également été interdit bancaire
Je ne sais pas encore comment faire en nov. et déc.)

Peut être ma réflexion vous aidera ou pas : si vous voulez faites comme vous pensez pour le mieux pour vous

BON COURAGE

BONNE JOURNEE

MARRAINE02


 
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: montagnard le 10 Novembre 2010 à 11:11:41
bonjours marraine002 merci pour vos suggestion,je ne suis pas allez a la b ..pos...en faite grace au courrier et au lettre type que j'ai pu avoir sur le forum j'ai fait la morale a mon banquier car officielement il ne peux pas accepter un prelevement sans une autorisation du client signé c'est une forme de recours que j'ai utiliser pour mettre la pression dans le doute le directeur de banque et allez plus haut dans ces relations et effectivement il etait en tord j'ai eu le droit a des excuses ,donc ma paye et entré il m'ont rembourser mes 300€ ainsi que les frais de rejet du cheque et aussi lever l'opposition a mon chequier en banque de FRANCE ouf!!!! voila j'espere que ma mesaventure servira a d'autre personne surtout privilegier les virements ainsi pas de souci.cordialement et merci a tous. bbbo
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: celtic le 10 Novembre 2010 à 13:30:17


bbbo bbbo bbbo bbbo

Oui il ne peut pas faire n'importe quoi le banquier  >:D
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: gavroche le 10 Novembre 2010 à 19:54:35
contente pour vous montagnard que tout rentre dans l'ordre :D :D :D

bonne soirée
Titre: Re : prelevement avant le debut du plan et superieur au plan definitif
Posté par: bisane le 10 Novembre 2010 à 21:13:37
Super, montagnard !!!!
Mais continuez à bien vérifier vos comptes...  >:( et jusqu'à la fin du plan !  >:D