Bonjour, je ne sais pas si je suis dans le bon fil de discussion mais je tente quand meme voila depuis juin 2009 mon dossier BDF est recevable il a demarrer en avril 2010 j'ai du suite a une perte de salaire rendre caduc mon plan et en refaire un dont j'attends toujours la reponse depuis avril j'ai mis mon dossier entre les mains d'une assocaition qui m'a bien aider par contre celle ci me signifie au vu de mes relever bancaire que ma banque n'a pas le droit de prendre des frais pour diverses raisons avec un dossier BDF apres renseignement pris aupres de la BDF celle ci m'a dit qu'ils ne peuvent pas prendre de frais uniquement pendant la negociation qui peut me renseigner sur ceux la a savoir que les frais sont des commssions et frais lies aux incidents de fonctionnement et a la situation debitrice irreguliere du compte soit commission d'interventions sur mois precedent, commissions percues pour position debitrice et commission virement permanent rejete pour defaut de provision merci beaucoup
Bonjour et bienvenue Maella,
Si votre compte était en négatif, la banque est en droit de percevoir des frais ;)
Par contre vous pouvez tentez de réclamer un geste commercial auprès de votre banque ;)
Citation de: maella171 le 19 Juin 2012 à 00:00:59j'attends toujours la reponse depuis avril
Vous n'avez même pas la décision concernant la recevabilité ?
Merci de mettre un peu de ponctuation ou de faire des retours à la ligne lorsque vous écrivez...
Bonjour,
j'ai il y a quelque temps recu une notification d'avis a tiers detenteur qui a ete addreser a ma banque j'ai adresser un mail aux impots en leur disant que j'avais a nouveau deposer un dossier en date du 4 avril 2014 (dossier recevable le 1er juillet 2014) et que j'etais donc en attente de savoir si oui ou non mon dossier serai recevable je n'avais pas encore la reponse.
Ce jour, ma banque viens de me prendre 109 euros de frais d'opposition d'avis a tiers detenteur on t il le droit en sacahnt que ma banque ne fait pas partie de mes creanciers auxquels je dois de l'argent
je vouos remercie de votre reponse desoler ci ce n'est pas la que je davais poster le message mais je ne savais pas ou
Bonjour maella,
J'ai fusionné vos fils et vous ai déplacé dans la bonne section ;)
bbbo pour votre recevabilité...et quelques questions pour bien tout comprendre ...
De quand date et ATD ? Cette dette aux impôts était-elle bien inscrite dans votre dossier ? Quelle est l'orientation de votre dossier: réaménagement des dettes ? PRP ?
bonsoir,
merci d'avoir deplace mon post
alors la notification ATD est daté du 17/06/14 que j'ai recu fin juin debut juillet, la dette n'est pas inclus dans le dossier je pensais que j'avais tout regler.
la demande remonte quand meme de 2009 jusqu'a 2011 l'orientation de mon dossier vers un reamenagement des dettes voila merci beaucoup
Heu...
Vous ne saviez pas que vous n'aviez pas payé ? :o ???
Rapprochez-vous au plus vite de la BDF pour inclure cette dette !
Et des impôts pour les informer de la recevabilité.
Pour les frais liés à la saisie, à part une demande de "remise gracieuse", je crains que vous ne puissiez rien faire...
Ils ont pu saisir quelque chose ?
ben oui cela peut paraitre bizarre mais j'avais un echeancier que je reglais chaque mois donc je pensais en avoir fini avec eux et ils me ressortent ca
je croyais que les frais ne pouvait pas etre pris
Citation de: maella171 le 19 Juillet 2014 à 13:03:43
ben oui cela peut paraitre bizarre mais j'avais un echeancier que je reglais chaque mois donc je pensais en avoir fini avec eux et ils me ressortent ca
je croyais que les frais ne pouvait pas etre pris
L'échéancier couvrait la totalité de la dette ???
Il se terminait quand ??
apres mail envoyer aux impots ils m'ont repondu que cela n'avait rien a voir avec l'echeancier que c'etait encore d'autre j'ai dis ben voyons allons y verifer encore si vous n'en trouver pas d'autre au point ou j'en suit
Aie aie si vous ne connaissez pas vos diverses dettes vous allez avoir des surprises, le dossier ne protégé que pour les dettes déclarées.
Citation de: maella171 le 19 Juillet 2014 à 15:33:57
apres mail envoyer aux impots ils m'ont repondu que cela n'avait rien a voir avec l'echeancier que c'etait encore d'autre j'ai dis ben voyons allons y verifer encore si vous n'en trouver pas d'autre au point ou j'en suit
Vous ont-ils précisé de quoi il s'agissait précisément ?? Il faudrait le savoir très vite de façon à en informer votre gestionnaire et voir s'il est encore possible de rajouter cette dette à votre dossier...
Vous n'aviez vraiment eu aucun rappel d'impayé avant cet ATD ?
non aucun rappel recement c'est justement ce que j'ai chercher dans mes courriers vu que les dettes sont datee de 2011 les plus recentes ceux sont des dettes de cantine
c'etait pour les frais que je voulais savoir car 109 euros j'ai meme pas de quoi finir le mois
Pour les frais à part une demande de remise gracieuse que voulez vous faire ils sont légaux.
Pour les frais vous pouvez toujours tenter auprès du médiateur de la Banque, mais rien dans votre cas n'oblige la banque à vous rembourser ces frais. Cette dette n'étant pas dans votre dossier, ce dossier ne vous protège pas pour cette dette donc les frais sont légaux.
Pour la dette, ok avec Bruyère:
Citation de: BRUYERE le 19 Juillet 2014 à 16:01:23
Il faudrait le savoir très vite de façon à en informer votre gestionnaire et voir s'il est encore possible de rajouter cette dette à votre dossier...
ok merci a tous pour vos reponses
Veillez en tout cas à l'avenir à ne pas en arriver à un ATD... ;)
Mon fils a reçu également des frais de sa banque pour avis à tiers de la part d'impôts non réglés...(courrier envoyé à une adresse fantaisiste donc il a tardé à arriver à la bonne adresse ce qui a engendré encore des pénalités) ; la banque rejettent des prélèvements de factures mais se sert avec 80 euros de frais... mettant le compte à zéro.
Affaire compliquée, car la taxe d'habitation n'était pas incluse dans son dossier (au départ la TH figure dans le dossier BdF de son ex) mais apparemment c'est à lui de régler car son nom figurait en premier sur le bail (!)
La BdF ne veut pas prendre le dossier en compte car la recevabilité a déjà eu lieu (dettes gelées pendant deux ans) sinon il faut tout recommencer...
Quant aux frais bancaires, la banque fait bien sûr la sourde oreille ; pour harceler leurs clients, les banques savent faire mais pour justifier une simple réponse non !
Alors oui, s'adresser au médiateur, ça les fera peut être réagir s'il faut aller jusque là .
Bonjour me revoila,
J'ai recu ce jour mon plan conventionnel de redressement sauf que ben ils demandent la vente de mon bien immobilier et que nous ne voulons pas le vendre nous demandions un moratoire le temps que je retrouve une activité.
je suis assistante maternelle et pour le moment pas de travail je me suis donc tourné vers un VAE afin de passer mon CAP et de trouver un travail stable
Donc la je ne comprends pas pourquoi ils veulent que l'on vendent notre bien la franchement je ne sais plus quoi faire je suis completement deboussoler si vous pouviez m'aider ce serais genial >:(
la BDF propose un moratoire soit en attente de retrouver un emploi ou la vente d'un bien ...
donc vous bénéficiez d'un moratoire pour vendre votre bien ?
si vous pouviez remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051) et l'insérer dans votre 1er message que l'on puisse y voir plus clair ;)
merci je pense que c'etait bien comme ca je l'ai inserer dans celui la vu que cela concerne ce post
les mensualités ceux sont celles proposer par la BDF et oui c'est ecrit en bas du plan dans observations generales : plan sur 24 mois pour permettre la vente du bien immobilier voila
Le problème, c'est que vous ne pouvez pas tout rembourser dans les 96 mois impartis !
Vous pouvez contester ce plan, et ça doit être écrit dans le courrier reçu...
c'est ecrit : nous vous prions de bien vouloir nous preciser dans les meilleurs delais si les mesures de reamenagement ainsi proposees recueillent votre accord ou nous faire part de vos contre propositions
ce que je ne comprend pas c'est que c'est un plan conventionnel de redressement et que partout c'est ecrit que la vente c'est vraiment en dernier lieu la c'est quand meme mon "outil" de travail je suis assistante maternelle en periode de chomage pour le moment
lors de mon premier plan deposer le plan permettait de garder le logement les mensualités etaient reduite, mais je me suis retrouver au chomage et nous ne pouvions plus faire face donc redepot et la vente du bien
j'en suis malade
nous avions dans notre courrier demander un moratoire le temps que je retrouve du travail mais visiblement ils n'en tiennent pas compte enfin
Vous ne pouvez pas bénéficier d'un moratoire, ni d'un effacement de dettes, en étant propriétaires.
Vous pouvez tenter des contre-propositions, mais il va falloir argumenter.
et qu'elles contre proposition et dois je faire un courrier a part ou ecrire sur le papier que je dois renvoyer signer
quelqu'un peut m'aider pour les contre propositions car je doit renvoyer ca avant le 27 septembre merci
Dans l'immédiat, il faut juste indiquer à la BdF que vous vous opposez à un plan prévoyant une vente de votre bien immobilier alors qu'un moratoire destiné à ce que vous retrouviez du travail vous permettrait d'avoir une chance de conserver la maison.
C'est surtout devant le juge qu'il va falloir bien préparer votre argumentation....
euh la je comprends plus Bisane me dit que je ne peut beneficier d'un moratoire car proprietaire et Bruyere me dit que je demande un moratoire donc là quelque chose ne va pas :-\
Vous ne faites pas mention du moratoire...
Vous dîtes juste que vous souhaitez qu'une solution vous soit proposée sans la vente de la maison, dans l'attente de l'amélioration de votre situation, en soulignant que la maison est aussi votre outil de travail.
Bonsoir,
je suis en attente de decision concernant mon dossier en effet celui ci a bien ete recevable mais on me proposais de vendre mon bien donc nous avons refuser le plan et nous sommes maintenant en phase recommander ou imposées mais je reçois maintenant des courriers de certains des creanciers.
Donc je me pose quand meme une question dois je payer mes dettes car en plus le creancier pour lequel j'ai recu un courrier applique des interet et indemniter de retard .
Mais si j'ai bien compris dans le courrier qu'on renvoie pour demander l'ouverture de phase de mesure recommander ou imposées on ne dois rien payer jusqu'au terme de la procedure
Merci beaucoup a ceux qui pourront me repondre
Restez sur votre fil pour poser vos questions, Maella ! ;)
A quelle date avez-vous demandé la phase de recommandation ?
Votre dossier étant recevable, vous ne devez régler aucun créancier, vous restez protéger !
Je vous change de section !
Je vous mets un peu de lecture :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1436.0
;)
merci desoler mais je n'arrivais pas a retrouver mon fil donc j'ai du poser ma question ailleurs
alors concernant la lecture deja lu mais j'avais pas trouver de reponse concernant la phase de recommandation j'ai recu le courrier le 10 octobre et renvoyer dans les jours qui ont suivi donc vers le 15 octobre et la j'ai deja recu 2 courriers de creanciers qui me reclame les echeance de retard
Surtout ne réglez rien!
En envoyant le coupon, vous avez demandé à poursuivre la procédure.
Vous allez recevoir une convocation devant le Juge pour y défendre votre dossier.
;)
Citation de: maella171 le 12 Novembre 2014 à 00:39:51
concernant la phase de recommandation j'ai recu le courrier le 10 octobre et renvoyer dans les jours qui ont suivi donc vers le 15 octobre
Le 15 octobre, c'est la date exacte ?
bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)
2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !
prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.
Voir également les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)
et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
-> l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
-> ou autre association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Je vous ai mis le message d'accueil car je vois que vous ne l'avez pas eu, prenez le temps de le lire, il y contient beaucoup d'informations utiles ! ;)
Citation de: maella171 le 12 Novembre 2014 à 00:39:51
merci desoler mais je n'arrivais pas a retrouver mon fil donc j'ai du poser ma question ailleurs
Mettez le dans vos favoris...
Et classez les courriers des créanciers.
oui le 15 octobre est la date exacte mais depuis ils m'ont renvoyer un courrier en demandant des pieces complementaires :
- impots sur le revenu 2014
- taxe d'habitation 2014
- taxe fonciere 2014
evidement mon dossier ayant ete deposer en avril 2014 ceux que j'avais fournis etait de 2013 donc j'ai renvoyer un courrier vendredi 7 octobre avec ces justificatifs
Merci pour le message d'accueil mais j'avais deja bien parcouru le forum hier et trouver certaines reponses mais pas celle que je souhaitais
Si la BDF a besoin de documents nouveaux, elle vous les demandera ;)