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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => dossier de surendettement recevable => Discussion démarrée par: Gemesaed le 28 Avril 2014 à 13:56:09

Titre: Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 28 Avril 2014 à 13:56:09
Voilà mon dossier a été recevable le 8 avril confirme par un courrier de la bdf . Maintenant je me pose la question de savoir si la banque va me demander de vendre la maison ? Car je si la maison est vendue je rembourserai le credit immo mais pas les crédits conso ? Est ce que quelqu un a été dans la même situation que moi pour m'éclairer un peu ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 28 Avril 2014 à 14:32:20
Bonjour


Et tout d'abord  bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité qui est déjà en soi une très bonne nouvelle.

Concernant votre question sur la maison, nous n'avons pas assez d'éléments sur votre situation pour y répondre..
Je vous joins un message d'accueil avec un tableau à remplir et à insérer dans votre premier message. Il nous sera indispensable pour vous aider.


Qu'indique le courrier reçu ? au cours de l'instruction du dossier par la BdF le sujet avait-il été abordé avec votre gestionnaire ?

Il y  a plein d'exemples de forumeurs ayant gardé leur maison.. mais  cela dépend bien évidemment des revenus, de la Capacité de remboursement et du montant restant dû.. ;)


Bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
  -> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
  -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale


Et comme vous êtes recevable.. je déplace votre fil dans la bonne section  ;)



Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 28 Avril 2014 à 14:34:19
Et encore un peu de lecture .. mais là concernant la suite de la procédure

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.msg79387#msg79387
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: biquette59 le 28 Avril 2014 à 17:45:27
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo   pour la recevabilité !
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 30 Avril 2014 à 14:18:04
Voilà tout est dans le titre , quand j ai reçu le courrier annonçant la recevabilité de mon dossier il y a accompagné de ce courrier un document relatant mes dettes et tout en haut à droite il y avait une case ou il y avait écrit mensualité retenue par la bdf savez vous ce que ça veut dire ?

Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: poupounette le 30 Avril 2014 à 14:32:43
Bonjour bienvenue a vous
Alors la mensualité retenue par la banque de france c'est la somme qui servira a payer vos creanciers ,la banque de france se chargera de diviser cette somme entre vos creanciers selon leur priorité et l'importance de la créance .
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 30 Avril 2014 à 14:41:12
Bonjour gemesaed,

Merci de rester sur votre fil pour poser vos questions : j'ai donc fusionné les 2 fils ;)

Et poupounette vous a fort bien répondu : ce montant est ce qu'on appelle la Capacité de Remboursement (CR) . C'est la somme retenue pour payer vos créanciers chaque mois. ;)

Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 30 Avril 2014 à 18:40:22
Merci pour vos réponses , pas trop le temps de remplir le tableau ! Mais des que j aurai un moment je m y colle ! Pour le moment on est dans l attente du plan
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 30 Avril 2014 à 19:47:09
J ai encore une petite question : je sais que les créanciers n ont plus le droit de prélevé les mensualité de crédits , mais les assurances qui sont lié avec ses crédits doit on les paye ? Car je viens de voir sur mon compte un prelevement a venir de 4,55 ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Oracle le 30 Avril 2014 à 20:22:48
Bonsoir Gemesaed

Très bonne question concernant les assurances. Je suis surpris que un de vos créanciers prélève encore l'assurance liée. 
A vous de voir. Avez-vous été informé(e) par votre créancier de cette mesure ?

Pour ma part, mon plan vient de démarrer aujourd'hui. Un seul créancier m'a proposé de continuer à m'assurer. L'assurance est d'ailleurs incluse dans le montant total de l'échéance.
Les autres n'ont pas accepté. Donc problème pour l'avenir...

Appel à tous celles et ceux qui suivent ce fil : que faut-il faire pour s'assurer correctement sans que cela coûte une fortune ?
En d'autres termes, faut-il regrouper l'intégralité des prêts et ne faire qu'un seul contrat ? Qu'en pensez-vous ?



Titre: Re : Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 30 Avril 2014 à 21:54:22
Citation de: Gemesaed le 30 Avril 2014 à 19:47:09
je sais que les créanciers n ont plus le droit de prélevé les mensualité de crédits , mais les assurances qui sont lié avec ses crédits doit on les paye ? Car je viens de voir sur mon compte un prelevement a venir de 4,55 ?
nous proposons 2 courriers de révocations
1 - révocation simple
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3942.msg82771#msg82771 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3942.msg82771#msg82771)
2 - révocation prélèvement + annulation assurance
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3535.msg72668#msg72668 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3535.msg72668#msg72668)

donc au stade de votre dossier si non demande d'annulation de vos assurances ... elles restent dûes ...

@ Oracle
dans une proposition de plan il y a effectivement les options ''sans assurance'' ''avec assurance'' ''assurance possible'' mais pour le moment Gemesaed n'est qu'au stade de la recevabilité  ;)
et souvent ces assurances sont inutiles  ::) ::) ::) ::)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=149.msg101523#msg101523
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 03 Mai 2014 à 15:24:36
J ai encore une question a vous posez , quel est le délai entre la recevabilité du dossier et le plan proposé par la bdf ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 03 Mai 2014 à 16:04:09
cela dépend de pas mal de choses ... de la bonne volonté des créanciers à répondre à la BDF, du nombre de crédits ...
En moyenne un projet de plan arrive 2 à 3 mois après la recevabilité  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 03 Mai 2014 à 16:43:45
Merci de m avoir répondu , plus qu a attendre
Titre: Re : Re : Dossier recevable et questions
Posté par: bisane le 04 Mai 2014 à 10:31:01
Citation de: Gemesaed le 03 Mai 2014 à 16:43:45plus qu a attendre
Et c'est l'apprentissage essentiel du surendetté !  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 08 Mai 2014 à 13:07:40
Bonjour , je voulais savoir si la bdf nous envoi un courrier si un creancier fait un recour ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Comailles le 08 Mai 2014 à 13:10:28
Oui. ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 08 Mai 2014 à 14:19:13
Merci , ça fait un mois aujourd'hui que mon dossier est recevable , j espère que la phase amiable s est bien passe . Pensez vous que je peux téléphoner à ma gestionnaire de la bdf pour en savoir plus ou il est préférable d attendre ? Ah et j ai une autre question , quand j ai rempli mon dossier dans la case impôt retard. J ai inscrit une somme mais en fait en allant au trésor hier car il m avait demande d apporte mon dossier de surrendettement pour qu il en fasse une photocopie et qu il le mette dans mon dossier le monsieur m a dit que la somme inscrite n était pas celle ci mais inférieur comment je peux faire pour modifier ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 08 Mai 2014 à 15:55:27
le délai de recours est dépassé à compter d'aujourd'hui donc votre dossier continue son avancée  ;)

vous pourrez toujours indiquer les différences entre les sommes déclarées et les réelles notamment pour les impôts lorsque vous recevrez l'état détaillé de vos dettes ...
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 08 Mai 2014 à 19:55:29
Merci
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 19 Mai 2014 à 15:46:39
Bonjour , pour ceux et celles qui connaissent la procedure le prochain courrier que je devrais recevoir de la bdf c est l état détaille des dettes c est ça ? Je pourrais téléphone à ma gestionnaire pour en savoir plus mais je préfère pose mes questions ici et laisse les choses se faire de l'autre côté
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 19 Mai 2014 à 16:05:41
Oui.. ;) çà ne devrait plus tarder  ;) ;)

Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 24 Mai 2014 à 10:16:08
Bonjour à tous , je reviens vers vous car l attente me paraît longue ! Je sais que le dossier suit son cours mais quand on attend comme ça on se demande si tout se passe bien , je dois me faire des idées pour rien , qu est ce que vous en pensez ? Ça fera 2 mois le 8 juin que mon dossier est recevable .
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 24 Mai 2014 à 10:50:19
Si vous ne l'avez pas encore fait, vous pouvez rappeler votre gestionnaire pour faire le point sur l'avancement du dossier ...

En attendant, rien qui va mal ..Cagnottez !!! ;) ;) ;) ;) ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 24 Mai 2014 à 12:07:43
Merci bruyère , je pense que lundi j essaierai de l appeler !
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: zorah0412 le 24 Mai 2014 à 13:01:00
Le délai me parait normal. Les BDF sont surchargées et il y a eu beaucoup de ponts récemment! ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 24 Mai 2014 à 14:37:20
Merci zorah
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: zorah0412 le 24 Mai 2014 à 14:51:25
 ;)
ça permet de cagnotter!  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 26 Mai 2014 à 09:17:35
Bonjour , je viens de téléphoner à ma gestionnaire bdf pour savoir ou en était le dossier elle m a répondu qu un projet de plan a été proposé au creancier elle n a pas encore toute les réponses donc le dossier suit son cours . Je n ai pas osé posé trop de questions mais il me semble qu on aurait dû recevoir un état détaille des dettes avant ? A moins que l état des créances que j ai reçu en même temps que la lettre de recevabilite c était ça ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: bisane le 26 Mai 2014 à 12:02:31
Non, vous devez en effet recevoir un état des dettes actualisé...
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 26 Mai 2014 à 13:57:09
Merci bisane  , je vais attendre alors !
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 26 Mai 2014 à 14:34:20
J ai encore une question , la gestionnaire m a dit qu elle avait fait une proposition de plan aux creancier mais on doit pas en recevoir une aussi nous ? J avoue que je suis un peu perdue
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: bisane le 26 Mai 2014 à 15:29:31
Vous la recevrez quand la proposition aura été approuvée...
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 26 Mai 2014 à 18:30:17
Très bien merci
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 28 Mai 2014 à 16:36:09
État détaille des dettes reçu , quelle est la prochaine etape ?
Titre: Re : Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 28 Mai 2014 à 18:47:32
Citation de: Gemesaed le 28 Mai 2014 à 16:36:09
État détaille des dettes reçu , quelle est la prochaine etape ?
si cet état vous convient (20 jours pour contester ...) y'a plus ka attendre la proposition de plan  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 28 Mai 2014 à 18:58:44
Merci smilysoul !
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 02 Juin 2014 à 09:17:48
Bonjour  , je voulais savoir a partir du moment ou le plan va commencer ce qu on commencera a payer c est ce que la bdf a calculer c est à dire la capacité de remboursement c est ça ? Car  sur une autre discution j'ai pu lire que la personne avait commencé à paye une grosse mensualité que la bdf avait demande à ce que la personne prenne sur l argent qu elle avait de côté puis après elle remboursait la mensualité retenue
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 02 Juin 2014 à 10:04:34
La BdF  va effectivement répartir votre CR sur l'ensemble des créanciers.

Si vous disposez d'une épargne conséquente (la plupart du temps un PERP ou autre type d'épargne salariale), elle peut en demander la liquidation afin de contribuer à au désendettement.

Dans ce cas, cette somme est utilisée en totalité sur  le premier mois, puis le plan proprement dit prend le relais.
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 02 Juin 2014 à 10:44:58
En fait je pensais que la bdf pouvait demander a ce qu on prenne l'argent sur un livret a ou autre , je n avais pas bien compris . Merci bruyère
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 02 Juin 2014 à 11:45:30
Cela dépend du montant de la somme.

Avez-vous un effacement à la fin du plan ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 02 Juin 2014 à 12:07:55
Je ne sais pas , pour l instant ma gestionnaire m a dit qu elle avait envoyé une proposition de plan aux creancier et qu elle n avaient pas toutes les réponses
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: bisane le 02 Juin 2014 à 16:01:49
Et vous avez beaucoup, sur le livret A ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 02 Juin 2014 à 18:37:24
Non pas grand chose . Étant donné que pour le moment on "cagnotte" on laisse l argent sur le compte chèque . Est ce possible que la bdf  nous demande de payer une grosse partie des le début du plan avec l argent que nous avons cagnottez ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 04 Juin 2014 à 10:47:24
Est ce que quelqu'un aurait une réponse à me donner ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: tichat40 le 04 Juin 2014 à 10:57:05
Oui c'est possible
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 04 Juin 2014 à 14:01:40
La bdf peut savoir combien on a sur notre compte ?
Titre: Re : Re : Dossier recevable et questions
Posté par: jacques123 le 04 Juin 2014 à 14:54:24
Citation de: Gemesaed le 02 Juin 2014 à 18:37:24
Est ce possible que la bdf  nous demande de payer une grosse partie des le début du plan avec l argent que nous avons cagnottez ?
Théoriquement oui, mais pratiquement non, si la cagnotte est énorme (du fait de la durée anormalement long pour certain dossier par ex 10-12 mois) c'est possible.
Gemesaed dans votre cas, pas d'inquiétude....
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 04 Juin 2014 à 15:17:18
Merci pour vos réponses . Maintenant nous attendons le plan j appréhende un peu car nous avons 2 voitures une qui vaut rien et l autre que nous avons fait estimé et qui vaut 5000 euros . Ce qui me fait peur c est que la banque de France nous demande de la vendre alors que nous avons 4 enfants et c est une 7 places on en a vraiment besoin
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 04 Juin 2014 à 19:25:30
Là encore, il ne devrait pas y avoir de problème : en cas de demande de vente de véhicule, la BdF laisse toujours une somme  permettant le rachat; dans votre cas, une fois déduit ce montant nécessaire au rachat, il ne resterait vraiment pas grand'chose... >:(



Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: bisane le 05 Juin 2014 à 08:28:29
Vous les conserverez, vos véhicules !  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 05 Juin 2014 à 09:23:32
Merci de m avoir répondu , maintenant on attend le plan
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 18 Juillet 2014 à 15:40:42
Bonjour à tous , juste pour vous dire que nous sommes toujours dans l'attente du plan , vous pensez que le délai est normal ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 18 Juillet 2014 à 17:59:58
ça commence effectivement à faire long  ::)
un petit coup de fil à votre gestionnaire ? vous en saurez plus  ;)
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 18 Juillet 2014 à 18:43:28
Vous pensez que ça peut être négatif la proposition de plan aux creancier ? Chose pas trop appeler la gestionnaire car la dernière fois que je l'avait appelé elle n était pas trop bavarde j avais l impression de la dérange . J espère que tout va bien au sujet de mon dossier ...
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Smilysoul le 18 Juillet 2014 à 18:49:33
non tout va bien !  ;) vous êtes recevable ... aucun recours de votre recevabilité ...
mais vous êtes en droit de vous poser des questions  ;)



Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 18 Juillet 2014 à 18:55:02
Merci smilysoul
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 19 Juillet 2014 à 17:50:20
Bonjour , j ai encore une question : je suis actuellement en congé parental jusqu au 3 ans de mon fils c est à dire en septembre 2015 . D après ce que la bdf nous a calculé comme cr c est pratiquement tout le salaire de mon mari . Actuellement moi je perçois 1030 euros d allocation et de congé parental ce qui veut dire qu il faudra vivre a 6 avec ça , la n est pas le problème . Mais en septembre 2015 je n aurai plus le congé parental je n aurais que les allocations familiale il y aura 600 euros en moins . Donc ma question est : est ce que la bdf prend en compte tout ça au moment de la proposition du plan ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 19 Juillet 2014 à 18:01:11
Si ce n' a pas déjà été fait au moment du dépôt, il faudra bien le préciser lorsque vous recevrez le projet de plan.

En principe, la BdF devrait vous proposer un plan provisoire avec redépôt à cette date. Vous n'avez pas de perspectives de reprise d'un travail ?
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 19 Juillet 2014 à 18:10:09
Si j aimerai retrouver un travail une fois mon congé termine d ailleurs je l ai signalé dans la lettre quand nous avons déposé le dossier , mais j ai 4 enfants et les frais de garde me font peur lol . Avant je travaillais dans le commerce à mi-temps et je gagnais pas la lune . Je vais réfléchir pour faire une formation dans un autre domaine . Merci pour votre réponse
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 19 Juillet 2014 à 18:15:24
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour vos projets...

Avez-vous pensé aussi à un agrément pour être Assistante Maternelle ? C'est une possibilité tout à fait compatible avec une famille nombreuse ..

Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: Gemesaed le 20 Juillet 2014 à 13:33:57
J y ai pense bruyère , mais au niveau place dans la voiture il n en restera qu une pour les trajets école pas évident .j ai 1an pour réfléchir à ma future profession je vais y pense sérieusement
Titre: Re : Dossier recevable et questions
Posté par: BRUYERE le 20 Juillet 2014 à 17:53:54
Bonne réflexion alors !!! ;)