bonjour
heureuse de vous retrouver :D mon ancienne banque a refuser de nouveau mon prélèvement alors que j'avais envoyer un courrier ( stipulant qui devait affecter les chèques émis sur chaque pret qui n'ont pas fait ) avec chèques et selon la loi ils n'ont pas le droit mais visiblement ils continuent a prendre ce droit que dois je faire a+++++++++ gaella
bonjour gaelle
désolé mais je ne comprend pas bien vous avez envoyé de chèques a qui, qu est ce que ca a voir avec votre ancienne banque
Gaella, vous avez gardé trace de ce courrier?
j'avais envoyer un courrier avec des chèques pour honoré l' échéance de chacun de ses prets et ces chèques ont servis a diminuer le découvert alors qu'ils n'ont pas le droit suivant l'article L133-22 du code monétaire et financier créer par ordonnance n°2009-866 du 15 juillet 2009 que dois -je faire ? a++++++++ gaella
désolé gaelle je ne peux vous aider , je ne connaissais mm pas cette lois, vous auriez peut etre du les envoyer directement aux organisme mm si c est des crédit conso de votre banque
c est ce que j ai fait pour mon crédit conso , j ai envoyé au centre de ma banque plutot cas mon agence
c'est ce que j'ai fait car mon dossier a été transmis au service négociation amiable je ne sais plus quoi faire >:( a++++ gaella
GAELLA, vous devriez saisir le médiateur de votre Banque en RAR.
Vous ne m'avez pas répondu: avez gardé une copie de l'envoi?
Liste des médiateurs ici: http://www.banque-france.fr/fr/instit/telechar/services/mediateurs.pdf
oui isi j'ai fait des photocopies des lettres d'envoi comment connaitre le médiateur de ma banque ??? a+++++++ gaella
Cliquez sur le lien bleu de mon précédent message.
merci isi :) voilà pour le courrier j'aimerai savoir comment doit on aborder le médiateur car c'est une lettre délicate que je dois faire j'avoue que j'aurais besoin d'un peu d'aide ;D a+++++ gaella
bonjour je vais ecrire ue lettre au médiateur puis je vous en faire part pour avoir votre avis ;D a+++ gaella
Bien sûr gaella.
re virement de situation ;D la banque à affectuer les chèques sur les prets désigner ( sauf le pret a la consommation) mais par contre mes droits apl n'ont pas été affectuer au pret immobilier ont-ils le droit ??? gaella
super et ouf
ils leurs faut du temps pour comprendre
pour votre apl ca se passait comment avant, car moi quand j avais des apl, ils etaient virés sur mon compte et le prélèvement de mon crédit immo etait prélevé en totalité,
c est aide au logement ou apl ca ne marche pas pareil
oui comme vous dites ils leurs faut du temps >:( habituellement mon échéance de pret immo était prélevé sur mon compte et ensuite il me virait mon droit apl le lendemain voir plusieurs jours après le prélèvement donc j'aimerai savoir si ils ont le droit de pas ne ré-affecté sur le pret a+++gaella
Gaella je ne pense pas qu'ils puissent s'octroyer ce droit comme ça :o parceque l'APL c'est la CAF qui le vire tous les mois, je pense que c'était une coincidence ces opérations pour vous ;)
Moi j'ai mes APL soit le 5 soit le 6 ou voir le 7 (enfin plus maintenant c'est mon proprio qui les touchent) mais bon, avis aux pro ;D
merci petitefleurjaune :) très joli comme pseudo ;) je voulais savoir si je pouvais leur imposer de ré-affecter mes apl sur le pret immo alors que ceux-ci ont servis a baisser le découvert gaella
encore une question ;D est ce que il est vrai qu'a partir du moment qu'on dépose un dossier de surendettement et qui il est recevable les contrats de prets sont résiller d'office ??? en sachant que je n'ai aucun retard de paiement gaella
coucou Gaella,
Citation
encore une question .... est ce que il est vrai qu'a partir du moment qu'on dépose un dossier de surendettement et qui il est recevable les contrats de prets sont résiller d'office
Heuuuuuuuu ????? Qui vous a dit ça ?????? Non, les contrats de prêts ne sont pas résiliés : ce n'est pas le mot qui convient d'utiliser ; ils sont seulement bloqués et vous ne pouvez plus utiliser vos réserves ou votre découvert.
Par contre, vous n'êtes pas dispensée de payer les mensualités !!!!!! ça c'est certain !!!!!!!
Lorsque vous avez au moins 2 impayés, vous êtes fichée automatiquement par le créancier au FICP + il peut faire valoir la déchéance du terme, c'est-à-dire qu'il vous demande la totalité du solde de prêt et la somme est exigible de suite.
Si vous faites toujours des petits versements réguliers, cela les empêche de prononcer la déchéance du terme et donc cela les bloque pour vous poursuivre en justice.
Voili, voilou......
@ +++++++++
mouche
bonjour mouche
peut etre que j'ai mal interprété le courrier ;D ( organisme de crédit f..n...f ) voila la phrase je cite : ( suite a votre recevabilité ) , votre démarche traduit votre souhait de modifier les conditions essentielles de votre contrat de crédit. cette mesure entraine la résiliation immédiate du contrat référencé n°..... ainsi que celle du contrat d'assurance éventuellement souscrit ais je bien compris le sens de la phrase ;D ;D ;D ;D et concernant mon apl qu'en pensez vous ??? ??? désolée un peu long ::) ::) a++++ gaella
bonjour j'aimerai savoir comment faire par rapport a apl est ce que la banque a le droit de ne pas affecter l'apl sur le pret car a ce jour cela a servi a baisser le pret ??? gaella
bonjour
je pense que c est pas a votre banque d affecter votre apl a votre crédit immo, pour moi ca marchait comme ca
apl viré sur mon compte et crédit immo prélevé en entier, et si jamais j etais a découvert apl déduisait mon découvert et non mon crédit immo
désolé pour vous
gaelle je pense que vous devriez vous le problème d'apl lundi directement avec la caf ;)
Bonsoir Gaella,
Il faut absolument aller voir votre banque rapidement et leur demander expressément de verser cet APL sur votre prêt immo ; ils n'ont pas le droit de faire ça et d'ailleurs si vous en parlez avec un conseiller CAF, il vous le dira aussi.
Evidemment, le banquier "sent le vent venir" et préfère rembourser le découvert !!!!! Le prêt immo, il s'en fiche puisqu'il y a toujours la solution de revendre le bien .....
Ce sont des malins les banquiers et rappelez-vous qu'ils vous ouvrent toujours le parapluie quand il fait beau, mais par contre, quand il pleut, ils le referment !!!!!!!!
@ +++++ Gaella et tapez du poing à la banque !!!!!!
Bises,
mouche
bonjour
sur quels arguments puis-je appuyer mon courrier sachant que j'ai déjà envoyer une lettre pour faire valoir mes droits par rapport a la loi monétaire et financier et continue a persister concernant mon pret personnel qui a ce jour n'est toujours pas ré-affecte qu'est ce que je peux faire ??? gaella
Bonjour Gaella,
Vous savez, moi, à votre place, j'irais voir le banquier et je taperais le poing sur le bureau.
Votre APL doit être affectée à votre prêt immo ... Vous lui expliquez et s'il ne veut rien entendre, il faut contacter le médiateur de votre banque.
C'est inscrit en bas de vos relevés de comptes normalement..... sinon, sur le net, il y a la liste et même sur ce forum je crois.....
@ +++++ et courage Gaella et je le répète : ne vous laissez pas faire !!!!!
mouche
Re Gaella,
Je vous mets un modèle de courrier que vous pouvez envoyer à votre banque si vous ne pouvez pas vous déplacer : (merci Isi ... je m'inspire de celui pour Marco)
Objet: Réclamation concernant un virement APL mal affecté
Monsieur le Directeur,
Je vous informe par la présente que je viens de prendre connaissance que le virement APL suivant (à compléter), d'un montant de xxxxxx euros, a été imputé sur mon compte bancaire (à compléter du n° de ce dernier).
Or, ce virement était destiné à être affecté au remboursement de mon prêt immobilier n° XXX (vérifier en ce sens les conditions du contrat de ce dernier).
Par conséquent, je vous saurais gré de rectifier cette erreur et de revoir les écritures comptables qui en découlent.
Je compte sur votre diligence, et vous prie de recevoir, Monsieur le Directeur, mes sincères salutations.
Signature
ps : si ce virement n'est pas effectué correctement, je me verrais dans l'obligation de saisir le Médiateur.
Voilà Gaella... et si le banquier ne remet pas les choses en place, vous écrivez au médiateur pour dénoncer ça.
@ ++++++++
mouche
comment ça ;D ;D verifier en ce sens les conditions du contrat de de dernier ??? ??? ;D ;D gaella
bonjour
j'ai reçut ce jour un courrier de ma banque bn...pa......bas service contentieux en me disant que j'ai un plafond de découvert a ne pas dépasser sinon ils rejettent ça on le savait déjà ;D aussi qu'on doit payer nos mensualités comme avant et ils me marquent tous rejets fera l'objet de frais en sachant qu'ils refusent la révocation des prélèvements ??? et aussi ils refusent de ré-affetctuer mes chèques ( pour les prets,sauf pour le prèt immo) qui ont servis a baisser le découvert que puis-je faire sahant que je suis a 690 euros de découvert et suivant le courrier je ne dois pas dépasser 500 euros je ne sais plus quoi faire j'ai l'impression de me retrouver a des murs :( gaella
Bonsoir,
je viens sur votre file par rapport à ce que dit Mouche pour la déchéance du terme pour le dossier de mon frère je verse une petit somme chaque mois mais malgrès tout les recommandés sont arrivés pour prononcé la déchéance du terme............................aujourd'hui encore reçu 2 recommandé dailleurs j'irai les chercher demain.
Gaella, les banques acceptent difficilement, et on pourrait dire jamais les révocations concernant leur propres prélèvements.
Pour le découvert, avec les aggios, il va grossir. On ne peut rien changer à ça.
Pour les chèques, vous retentez un courrier, et si cela ne donne toujours rien, vous saisissez leur médiateur bancaire.
Sissi,
Je suis dans le même cas, malgré un paiement mensuel d'une somme tous les mois pour tous les crédits, certains créanciers ont prononcé la déchéance du terme...
Je ne sais s'ils étaient en droit de le faire et comment contester !
Véro
OUI Véro là je n'ai pas répondu aux courriers recommandé puisque on me dit que c'est la procédure classique! mais après apparemment suivra l'injonction de paiement, mais je comprend pas le dossier a été recevable un créancier a attaqué là le dossier est repartit en bdf vont il quand meme faire venir un huissier car ce jour reçu lettre simple d'un créancier qui dit que le dossier va etre transmis au département contentieux afin d'obtenir une décision de justice >:( quelle galère vraiment!!!
donc cela veux dire que malgré tout ils vont rejeter tous les prélèvements parce que on dépassera bien évidement le découvert et nous prendre des frais a gogos >:(
dès demain je vais écrire au médiateur de le banque est ce que on pourrais m'aider pour le courrier ??? gaella
Hello !
@ Sissi & Véro :
la déchéance du terme peut être prononcée après deux échéances impayées...
Mais je suppose qu'elle peut l'être aussi, à plus ou moins longue échéance, si les paiements leur semblent insuffisants...
@ Sissi :
on peut espérer que d'ici à ce que le service contentieux fasse une action en justice et obtienne une IP le plan sera en cours !
Citation de: gaella le 25 Janvier 2010 à 20:13:56
donc cela veux dire que malgré tout ils vont rejeter tous les prélèvements parce que on dépassera bien évidement le découvert et nous prendre des frais a gogos >:(
dès demain je vais écrire au médiateur de le banque est ce que on pourrais m'aider pour le courrier ??? gaella
Gaella, la banque est obligée de révoquer les prélèvements pour lesquels vous l' avez sommée de le faire, sauf les leurs..
c est rassurant que la justice soit si longue pour les ip commes ca nous laisse le temps que la bdf fasse sont travail
donc comme les prélèvements sont des prets que j'ai fait a ma banque donc les frais vont couler a gogo >:( donc de l'argent facile >:( gaella
oui Bisane,
j'espère bien que la bdf ira vite car là ça sent le roussi!!!!!!!!!!!!!!!
en plus convocation auprès du juge des tutelles reçu aujourd'hui pour semaine prochaine le 3 je peux pas m'absenter du boulot je les appelle demain en espérant qu'il me donne une autre date...............
merciiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii bisane :-* gaella
bonsoir a toutes,
la déchéance du terme.
Le créancier peut s'il le désire, du moment que vous avez deux mois de retard sur vos réglements peut en effet déclarer la déchéance du terme. Cela veut dire quoi exactement.
C'est a dire que le créancier vous écrit pour vous informer que conformement au contrat signé il met un terme à celui ci (annule le contrat)
Il vous demande donc de payer la totalité de votre crédit augmenté des intérêts de retard ainsi que les frais s'y rapportant. Il vous donne donc 8 ou 15 jours pour que vous payer la totalité de votre crédit.
Lorsque vous êtes en attente de la décision de la banque de France et que vous payez partiellement le montant de de votre mensualitée, il prendra des agios sur le solde de votre mensualité qui viendra s'ajouter à la dette.
Mais tant que votre recevabilité n'est pas signé des deux parties c'est a dire votre plan définitif signé, votre créancier peut en effet intenter une IP par voix de tribunal d'Instance. il faut des l'instant que l'huissier vous notifie la décision de cette IP vous avez 30 jours pour
Sissi,
Rassurez vous, en 6 mois de procédure mes dossiers ont été transmis au service de recouvrement amiable, puis service contentieux : lettre 1er rappel, puis 2ème rappel, puis dernier courrier avant procédure judiciaire, puis 48h pour régler la somme....
Vous avez le temps de voir venir, pour mon dossier au final je n'ai jamais eu d' IP
bon courage
véro
la suite du commentaire
faire appel de cette décision et venir devant le JEX afin de contester la somme. C'est a dire les frais ainsi que les intérêts.
Il faut donc argumenter dessus. Ce n'est pas la créance que vous discutez mais les intérêts qui sont apportés.
Le fait que votre dossier est été signé par les deux parties remet en question cette décision du tribunal. En effet il faut prévenir la banque de France que vous avez cette injonction de payer afin d'en arréter les poursuites.
José33120
Bonsoir José,
Concernant la déchéance du terme , c'est à dire rupture du contrat donc ruptures des clauses contractuelles entre les 2 parties , je me suis toujours posé la question de savoir s'il était normal que les taux d'intérêts figurant au dit contrat était toujours valide puisqu'il est dénoncé ?
@ José : si je puis me permettre, autant Sissi que Véro et Gaella, ont toujours versé quelque chose.
Il ne s'agit dons pas exactement d'
impayés...
Citationla déchéance du terme peut être prononcée après deux échéances impayées...
Mais je suppose qu'elle peut l'être aussi, à plus ou moins longue échéance, si les paiements leur semblent insuffisants...
Citation de: Michel le 25 Janvier 2010 à 22:45:59
Bonsoir José,
Concernant la déchéance du terme , c'est à dire rupture du contrat donc ruptures des clauses contractuelles entre les 2 parties , je me suis toujours posé la question de savoir s'il était normal que les taux d'intérêts figurant au dit contrat était toujours valide puisqu'il est dénoncé ?
Bonsoir Michel
Oui c'est pour cela que en ce qui concerne les poursuite en IP ou devant le Juge d'instance les 3quart du temps les intérêts sont minorés.et il ne faut pas avoir peur devant le Jex à prouver cette déchéance du terme pris unilatéralement. Même si en effet nous n'avons pas payé la totalité de la créance car l'accident de la vie pour X raisons existent.
José33120
Merci de vos réponses,
est ce que l'on doit aviser la bdf des recommandés de mise en demeure?
Véro en effet j'espère qu'il y a du temps entre la déchéance du terme et les IP, ça fait 5 mois que le dossier était en bdf.
Bonsoir Bisane,
Je réponds à ta question.
Le fait de payer en fonction de ses moyens, ne fait que montrer notre bonne foi, ce qui est important pour la commission de surendettement.
Mais pour le créancier il n'y a pas le montant du contrat signé c'est pour cela qu'ils peuvent en effet dénoncer le contrat.
Il est bien stipulé que le fait de ne pas payer la totalité de la mensualitée est une clause de rupture du contrat.
C'est pour cela aussi que le contrat à certain moment fait partie des clause abusives puisque celui ci est au moment de la signature du contrat les conditions générales de vente sont uni lattérals. Ce qui permet à des avocats de plaider parfois jusqu'a dénoncés ces conditions générales de ventes.
José33120
j'aimerai que l'on m'éclaire ma lanterne ;D concernant le compte bancaire lorsque un prélèvement est débité et ensuite rejeté la somme repasse en colonne créditeur ;D ??? gaella
Bonsoir Gaella,
Oui c'est normal ça ; votre banque prélève la somme, mais il n'y a pas la provision sur le compte, donc elle re-crédite le compte de la somme.
C'est une écriture comptable qui prouve aussi qu'elle ne réalise pas le prélèvement. Cela doit apparaître.
@ +++++++ Gaella
mouche
bonjour merci mouche il est vrai que ma question a pu paraitre bête ;D mais ma banque a débité 2 fois mon prêt personnel alors que les courriers que je reçoit mentionne des prêts impayés donc je ne sais pas a quoi joue ma banque ??? gaella
pas le moral aujourd'hui :'( :'( , je viens de faire que des conneries j'ai eut mon banquier ( il vient de prendre connaissance de notre dossier bdf)de ma nouvelle banque qui lui était au courant mon mari ( par rapport au statut auto entrepreneur car on n'avait ouvert un compte ) donc je lui est dit ce matin que mon mari s'était radié parce que on ne pouvais pas prétendre a la commission avec ce statut j'espère qu'il ne va pas nous balançer si il le fait qu'est ce qu'on devient j'ai très peur pour la suite ??? a+++++++ gaella
Je reviens de la piscine ...j'étais (zut) connectée et pas là!
Gaella, si le banquier vous "balance", de toute façon votre mari est radié maintenant.
Allez, on se rebouste et dans la journée, je réfléchis à la lettre au médiateur.
Bonjour Gaella,
Ne vous en faites pas ..... mais vous savez, parfois, il ne faut pas trop en raconter aux banquiers ; moins ils en savent et mieux ça vaut !!!!!
Dans certaines situations, toute vérité n'est pas bonne à dire.
Comme le dit Isi, votre mari est radié maintenant, donc ....
Courage Gaella et il faut vous battre ; ne pas vous laisser intimider surtout !!!!
Bises et @ ++++++++
mouche
vous avez reçut le message sur votre messagerie personnelle de l'ancien forum a++++++ gaella
Oui...
Je l'ai transmis hier soir en MP à José et Bisane, car je ne sais pas s'ils l'ont reçu.
véro
Citation de: gaella le 26 Janvier 2010 à 18:46:40
vous avez reçut le message sur votre messagerie personnelle de l'ancien forum a++++++ gaella
OUI, c'est du démarchage à domicile :D
Personnellement, l'ex-modératrice que je suis ne l'avais pas reçu.
Citation de: ISI le 26 Janvier 2010 à 19:47:47
Personnellement, l'ex-modératrice que je suis ne l'avais pas reçu.
Cest parcequ'il culpabilise que vous ayez tant donné pour nourrir son site ;)
Bonsoir
Surprise en voyant le message ce matin après un grand silence j'ai cru qu'il était parti pour écrire un livre !! :D
Pour ceux qui ont envie d'une promotion, il fait un appel d'offre! ;)
moi j ai eu comme ordre de me taire
snif j ai plus rien droit de dire
Citation de: julia26 le 26 Janvier 2010 à 19:59:49
Bonsoir
Surprise en voyant le message ce matin après un grand silence j'ai cru qu'il était parti pour écrire un livre !! :D
Il y aura peut être un 2ème volume ?
un petit coucou pour vous donner quelques nouvelles : :D
aujourd'hui reçut appel de mon ancienne banque " négociation amiable " par laquelle mon dossier etait désormais a paris ??? alors que je reçoit du courrier de saint grégoire ??? et aussi prélevé 2 fois mon prêt perso et reçoit courrier que prélèvement refuser ??? ??? ??? et j'essaie de les joindre silence radio ??? sinon grosse bagarre avec l'expert ( j'ai demandé une contre expertise ) pour mon fils qui a vécu un traumatisme psychologique ( morsure de chien 200 points de sutures rien qu'au visage )il y a 6 ans qui pour lui les psychologues sont des nuls ouahhhh rien que ça heureusement que je ne l'ai pas attendu ::) a part ça on essaie de garder le moral a+++++++++gaella
courage on rest avec vous
ils savent faire silence quand ca le arrange
Citationon essaie de garder le moral
J'espère que vous y arrivez un peu, Gaella ! ;)
oui merci bisane :) il faut garder le moral même si tous les jours ce n'est pas facile :( je relativise en me disant qui il y a plus malheureux que moi ;D bises :-* :-* gaella
bon je pourris le post de gaelle, mais michel, cath je ne pige pas tout ???
bonjour
voilà malgré mes courriers la banque ne ré- affecte toujours mon apl sur le prêt immo a++++++++ gaella
Bon, ben, on va écrire une jolie bafouille au médiateur...
Vous voulez essayer ça, Gaella?
oui ok pour la bafouille ;) gaella :-*
Gaella,
je tente au moment de la sieste ou ce soir.
merci isi a+++++++++++++ :-* :-* :-* :-* gaella
je recherche la liste des médiateurs ??? ??? ??? ??? gaella
Ici: http://www.banque-france.fr/fr/instit/telechar/services/mediateurs.pdf
BONJOUR
les 15 jours sont passer pas de nouvelles bonnes nouvelles ??? ??? gaella
SUPER
j'aurais besoin d'un petit peu d'aide pour la lettre destiné au médiateur concernant non l'affecction de l'apl merci a vous A+++++++ gaella
Gaella, pas les idées très claires, là...
Vous me rappelez à l'ordre, demain ?
C'est quasi prêt sauf que j'ai demandé des précisions à une connaissance au sujet de l'obligation de la banque de bien affecter l'apl au crédit immobilier (extrait de texte de loi sur lequel s'appuyer par exemple).
Gaella, si on fait ça, il ne "faut pas le merder!"...
ok ;) faites moi signe ;) ;) je vais regarder l'emission maison a vendre avec stéphane plaza pour nous donner quelques idées pour la notre bonne soirée :-* :-* :-* :-* :-* gaella
Le RSA est-il saisissable par la banque si l'on est à découvert ?
Retour
Réponses apportées
Le RSA, comme l'ASS, l'AHH, les prestations en nature de la Sécurité sociale et les prestations familiales, les allocations logement et l'APL ou encore les rentes d'accident de travail sont insaisissables.
Le caractère insaisissable de telles sommes ne se perd pas du seul fait qu'elles sont déposées sur un compte d'épargne (Cour de cassation, arrêts n° 03-12.836 du 24/03/2005 et n° 05-20.911 du 12/07/2007: « lorsque les sommes insaisissables versées sur un compte proviennent de créances à échéance périodique, l'insaisissabilité porte sur toutes les sommes insaisissables comprises dans le solde créditeur du compte »).
Si la banque procédait à cette saisie, il faudrait en demander l'annulation auprès du juge de l'exécution qui siège au tribunal de grande instance.
Attention : à compter du 1er juin 2009, le RSA remplace le RMI et l'API.
José33120
bonjour josé
la réponse ne m'est pas destiné ??? ??? ??? gaella
je viens de voir que mon ancienne banque viens de me rembourser des frais de gestion débiteur alors qu'ils refusent toujours de re affecter mon apl sur le pret immo ??? ??? gaella
mais ils sont complètement toc toc
ils ont un rhume de cerveau ou quoi ???
et quel rhume de cerveau :D :D :D :D chercher l'erreur ??? ???
bonjour
concernant le projet de plan conventionnel de redressement les créanciers ont 15 jours ou 1 mois pour contester celui ci ??? ??? gaella
alors pourquoi sur le dossier il faut répondre avant le 2 fevrier ??? ??? ??? gaella
Citationalors pourquoi sur le dossier il faut répondre avant le 2 fevrier
Répondre sur quoi, Gaella ?
Sur la recevabilité ?
répondre pour le projet conventionnel de redressement il est marqué avant le 2 fevrier et j'ai appris ce matin par ma gestionnaire que les creanciers avaient 30 jours pour contester donc ??? gaella
Gaëlla,
La BDF vous a déclaré recevable avec une procédure de plan conventionnel. Si vous n'étiez pas d'accord avec cette orientation vous pouviez contestez jusqu'au 2 février.
Passé cette date , s'il n'y a pas eu de contestation des créanciers cette recevabilité vous est définitivement acquise.
La phase amiable de mise en place du plan est donc amorcé sur les bases de la capacité de remboursement qu'à retenu la BDF ; les créanciers disposent ensuite de 30 jours pour contester le plan qui leur sera proposé.
Gaella,bonsoir,
Je confirme ce que dit Michel concernant le délai du deuxieme temps.
15 jours pour la recevabilité et 30 jours pour déclarer les négociations Premiéres par les créanciers. Si non il y aura échec des négociations amiable et cela repartira pour la phase des recommandations.
José33120
je croyais que l'on comptait 15 jours a partir de la date de recevabilte qui pour moi la date est du 12 janvier donc 13 +15 = 28 janvier ??? gaella
Gaëlla,
de toute façon nous sommes le 5.
Les 15 jours courent à compter de la signature de l'accusé de réception du courrier de recevabilité.
re gaëlla,
Bon je crois que je vais expliquer plus en détail.
Vous déposez le dossier de surendettement en banque de france OK
8 Jours plus tard vous recevez la confirmation du dépot de dossier ou sont mentionnés, le gestionnaire avec le N° de téléphone ainsi que son NOM avec le N° du dossier. OK
Ce gestionnaire instruit le dossier puis s'il est complet le remet à la commission de surendettement. Qui vous déclare recevable, Vous avez comme vos créanciers 15 jours pour former un recours. Passer ce délais la recevabilité est acquise. OK
La négociation commence , la banque de france négocie avec les créanciers, une fois que les négociations sont presque à leurs termes. La banque de france vous fait parvenir une proposition de plan de désendettement et vous avez 20 jours pour accepter cette proposition les créanciers ont 30 jours pour accepter ce plan.
Si vous avez l'acceptation des créanciers ainsi que votre accord alors tout va bien et la banque de france vous enverra le plan définitif pour la signature définitive de votre plan de même que les créanciers enverront à la BDF la signature définitive de ce plan de DESENDETTEMENT
Si les créanciers ne sont pas d'accord sur ce plan alors les négociations amiable seront en échec, et s'ouvrira la phase des reommandations.
Je ne peux être plus claire Gaëlla.
José33120
Et donc, si je résume (merci José !), vous créanciers ont jusqu'au 12 Février (avec une petite marge) pour accepter ou non le plan !
merci josé il est vrai que c'est plus clair ;D et effectivement bisane je viens de calculer c'est bien le12 fevrier la date butoir et je croise les doigts car a ce jour aucune contestation mais bon ce n'est pas encore gagné car a partir de ce mois j'ai payé mes créanciers par rapport a ma capacité de remboursement et cela ne va pas leur plaire ;D donc affaire a suivre gaella
Et pour remémoriser à tous la situation de Gaëlla,
- la proposition de plan porte sur la mise en place d'un moratoire de 24 mois avec maintien du remboursement du prêt immobilier.
Durant ce laps de temps il est stipulé que Gaëlla doit trouver un emploi en CDI , sinon à l'issue du moratoire le bien sera mis en vente.
Par ailleurs la gestionnaire BDF a prévenu qu'il y aurait surement échec de la négociation amiable et que le dossier partirait vraisemblablement en phase de recommandation.
Et Gaëlla on comprend mieux pourquoi vous vous inquiétez de connaître la date limite de contestation sur la phase amiable du Plan.
Gaella,
voili, voilou...
José a relu quand même...
Monsieur et/ou Madame XXX
Adresse
Code postal et Ville
A Monsieur ou Madame XXX
Médiateur de la Banque XXX
Adresse
Code Postal et Ville
Objet : Réclamation au sujet d'une mauvaise affectation de l'aide personnalisée au logement.
Vos références : reporter le n° de crédit
Madame ou Monsieur,
Je viens vers vous afin de solliciter votre aide pour la résolution d'un différend qui m'oppose à ma banque, dans la mesure où nous sommes intervenus à plusieurs reprises par courriers recommandés auprès de cette dernière, sans résultats.
En effet, en date du XX/XX/XXXX, nous avons souscrits, mon conjoint et moi-même, un crédit immobilier auprès de cette dernière, d'un montant total de XXX euros ce qui représente des échéances mensuelles d'un montant de XXX euros sur XX années.
En tant que bénéficiaires de l'aide personnalisée au logement, nous avions décidé de faire verser directement, par notre caisse d'allocations familiales, cette dernière auprès de leurs services comptables, en déduction de notre échéance mensuelle. Nous n'avions plus ainsi qu'à nous acquitter de la différence.
Tout se passait correctement, jusqu'à ce que nous éprouvions des difficultés financières, suffisamment avérées pour nous conduire à déposer un dossier de surendettement, et que notre compte bancaire soit débiteur. Dès lors, le montant de l'aide personnalisée au logement a cessé d'être alloué par notre banque au remboursement de notre crédit immobilier et cette somme a été confisquée au profit de notre compte bancaire courant.
Vous n'êtes pas sans savoir que les allocations à caractère familial sont considérées par la loi comme insaisissables et qu'elles ne peuvent être détournées de leur utilisation légitime (Article 47 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution).
En conséquence, cette erreur d'affectation de notre allocation logement, à la faveur de notre compte bancaire courant plutôt qu'au bénéfice de notre crédit immobilier, par le service concerné et l'entêtement dont il fait preuve, en ne rectifiant pas au plus tôt cette situation malencontreuse, sont inadmissibles.
C'est pourquoi nous portons, à ce jour, cette affaire à votre attention dans l'espoir qu'elle se règle rapidement et à l'amiable. En effet, dans le cas contraire, nous serions contraints de saisir la justice.
Dans l'attente d'une réponse que nous espérons favorable à notre demande, et de rapports plus cordiaux avec vos services bancaires, nous vous prions de croire en l'assurance de mes sentiments les plus respectueux.
Bonsoir Gaella
LA REPONSE EST NON. ILS N'ONT PAS LE DROIT CAR ILS NE PEUVENT SE BASER SUR RIEN;
Ils doivent en effet le faire tous les ans à terme échu.
Jossé33120
bonjour
merci josé
bonjour
ma banque me fait encore des siennes et encore une fois ne ré affecte pas mon chèque que j'ai fait pour mon prêt immo >:( gaella
re
je viens d'avoir ma gestionnaire au telephone et elle m'apprends qui n'y a pas de date butoir ( recours des créanciers) pour le projet de plan conventionnel de redressement ??? ??? mais par contre elle me dit qu'ils ont 1 mois et demi ??? ??? la je ne comprends plus rien il y a quelque chose qui m'échappe ??? ??? gaella
Gaella, envoyez vite la lettre pour l'aide au logement et au besoin on en fait une autre pour le chèque.
je m'aperçois qu'il va falloir faire des courriers tous les mois en recommandé alors que les finances sont fragiles mais bon bref on n'a pas trop le choix :(gaella
Gaella, je suppose qu'ils se donnent 1,5 mois pour négocier avec les créanciers, et que sinon ils constatent l'échec de la phase de négociations...
si les créanciers font les sourds c'est pas bon signe ;D par contre personnellement je n'entends personne je trouve ça étrange affaire a suivre gaella
je viens de recevoir un coup de masse sur la tête je viens de faire une estimation sur le cite edf gdf et la horreur il me trouve un facture de 2500 euros alors que j'ai déjà verser 10 fois 121 euros ( mensualiser et j'arrive a échéance) en sachant aussi que j'ai bénéficier d'une aide du cdas en sachant aussi que nous avons pas utiliser les radiateurs nous avons un poele a bois là j'en ai marre je vois comment on va y arriver :'( gaella
Gaella, vous avez comparé le relevé EDF et les chiffres de votre compteur ?
j'ai pris les derniers numeros de la derniere facture et releve les numeros :(sur mon compteur et là horreur là je ne vois pas ou va trouver l'argent :( gaella
Il n'aurait pas un petit problème, votre compteur ?
je vais appeler edf demain pour leur expliquer ce qui m'arrive bon je vais prepare le repas pour les enfants en ce qui me concerne " le repas est fait " a+++++ gaella
GAELLA
il doit y avoir un problèbme, c est énorme comme facture edf surtout si vous chauffez autrement que électrique
pour ma part je dépense environ1500 euro par an chauffage compris pour 120m2, c est vrai que je fais mes machines en heure creuse et que j ai que des lampes éco et qu on eteint les lumières quand on sort d une piece
c est pour ca que je trouve votre facture énorme
le dernier relevé date de quand
elle date du mois de mars avec la neige on n' a eut plusieurs coupures de courant alors peut etre ??? ??? oui la facture est enormmmmmmmmme en sachant que tous les ans on dépense autour de 1300 euros donc ??? je crois que la nuit va etre longue gaella
donc ca fait un an
c est pas possible d habitude 1300 euro et là 2500 c est presque le double
je sais pas ce qui se passe mais c'est la descente aux enfers entre le four qui a rendu l'âme et pas les moyens de le changer et nous sommes huit a la maison et maintenant edf demain ça sera quoi ??? gaella
un petit coucou
mes dernières nouvelles : ma banque s'obstine a ne pas ré affecter mes chèques sur les différents prêts mais par contre laisse passer une mensualité d'un prêt ??? ??? quelle conséquence cela peut avoir étant donner qu'on doit donner la même somme a tous le monde ??? il vont me faire tourner bourrique ;D gaella
Gaella,
réclamation en boucle pour le prêt immobilier et réclamation si la mensualité du prêt payé à fait l'objet d'une demande de révocation... :P
ISI
un petit coup de pouce pour la lettre de réclamation :-[ gaella
Gaella, si mes souvenirs sont bons, elle vous l'a déjà fait, la lettre de réclamation, Isi, non ?
pour mes droits apl oui ;D mais concernant les chèques c'est vous bisane qui m'aviez aider ;D dois je de nouveau refaire le meme courrier ;D gaella
Gaella, je rejoins Isi... "en boucle" !
Vous renvoyez les mêmes, en changeant juste la date, et en rappelant celle du précédant envoi !
coucou
ok c'est parti pour une deuxième lettre au mediateur en moins de 15 jours ;D bises gaella
coucou
une petite question ;D
j'ai un petit prêt il me reste 120 euros a devoir ( inclus dans le dossier) j'aimerai le rembourser puis je le faire ??? gaella
Pourquoi pas, comme ça: affaire classée et vous le signalez à la BDF...
par rapport aux autres créanciers cela ne va pas me poser problème ??? gaella
Il faut en parler a votre gestionnaire !!ne prenez pas d'initiative
Gaella,
à mon sens,c'est dommage de faire courir davantage d'intérêts de retard sur ce crédit, alors que cela peut être soldé.
Mais je vais alerter José sur la question.
Personnellement il me restait une mensualité pour finir de payer ma voiture
Le gestionnaire m'a dit on le met dans les dossier et il ce créancier sera payé en premier
Par contre il est vrai que c'est ce même créancier qui a fait échouer la phase amiable donc il y a le pour et le contre
José est alerté!!!!
Gaella, c'est quoi ce prêt ?
c'est un petit prêt révolving qui était a la base de 300 euros et a ce jour il me reste 120 euros gaella
Bonsoir gaella,
Je viens de lire vos intérogations concernant ce crédit révolving de savoir si vous devez ou pas le payer car il vous reste soit disant 120 EUR.
Je ne suis pas pour le payer en une seul fois, car en effet si vous l'avez inscrit sur le dossier de surendettement vous favorisez un créancier. De plus le fait de rembourser ce créancier et de continuer à rembourser équitablement les autres cela revient à dire que votre capacité de remboursement est plus forte que celle dont vous disposez, donc une erreur de gestion en capacité de remboursement. Ce n'est pas trés logique.
Il faut vous dire que vous devez payer les créanciers avant que le décision de la Banque de france ne vous envoie son plan définitif, vous devez payer équitablement tous les créanciers.
Ne trouvez vous pas gaella qu'il y a quelque chose qui cloche ? mais demander à votre gestionnaire si oui ou non vous devez le faire. Mais demandez le avec tact et diplomatie.
Bonne soirée.
José33120
Pourquoi souhaitez-vous particulièrement rembourser celui-là ?
120 EUR dans l'attente du plan, ça pourra vous être utile à un moment, non ?
c'est le seul petit prêt que je pourrais rembourser ( mon mari a perçut la moitié de 13 mois au mois de janvier ) car les autres sont des sommes beaucoup plus importantes voila je crois que je vais laisser le dossier comme telle et mettre les sous dans un bas de laine ;) bises gaella
Très bonne idée ! ;)
Coucou Gaella,
Le bas de laine, c'est mieux que la boîte à sucre !!!!! lol ;D
Gaella, le combat continue ...
Bises,
mouche
coucou
aujourd'hui j'ai essayer de joindre ma gestionnaire mais absente car a ce jour aucune nouvelles ça commence a faire long ;D et bizarrement aucun courrier et ni coup de fils ??? bises gaella
Ca s'appelle une journée "sans"...
Courage, Gaella !
j'aurais dut m'abstenir de vous écrire je viens d'avoir fi....f au tél ;D bises ;) gaella
M...
j'ai eut ma gestionnaire au tel a l'instant ;D et il me manque 1 accord et pourtant ma gestionnaire me dit que le plan sera signé au mois de mars ??? mais le créancier qui se fait attendre peux encore refuser ??? pourquoi ma gestionnaire me parle de signature alors qu'on est en attente de réponse de ce créancier ??? gaella
Il est peut-être hors délai.
je sais pas avec ma gestionnaire il est difficile d'avoir des dates et je l'ai contacter a la suite d'un appel de fi....f qui me réclamait des sous ;D je lui en ait fait part et la ??? il fallait seulement que je paie mon prêt immo et rien donner aux autres créanciers ??? alors que moi j'ai pris ma capacité de remb j'ai déduit mon prêt immo et la différance je l'ai divisé par le nombres de créanciers est ce le fait qu'elle propose un moratoire ??? gaella
alors là je ne comprends plus rien ma gestionnaire vient de me remonter les bretelles car je devais priviligier mon prêt immo ??? alors que j'ai payer mon prêt immo et même plus un petit peu aux autres créanciers ( capacité de remb 819 et mon prêt immo est de 660 ) donc ??? gaella
Donc vous laissez les bretelles redescendre... :D
Gaella, il est possible que la BDF propose un plan "amiable", même si l'un des créanciers n'a pas répondu.
bahh : j'ai une gestionnaire qui ne dit rien et c'est pas évident pour nous on fait pour le mieux :-\ gaella bises
coucou tous le monde
bonne nouvelle :D aujourd'hui j'ai reçut un courrier de la bdf avec l'accord des créanciers c'est un énorme soulagement pour nous je n'y croyais pas ;D alors maintenant on n'est dans l'attente du plan seul hic :-\ sur le projet il est mentionner un retard d'une mensualité du prêt immo alors qu'il n'y a que le chèque ( 215 euros ) qui n'a toujours pas été réaffecter malgré mes courriers voilà les dernières nouvelles bises :-* :-* :-* gaella
C'est super gaella vous avancez a grands pas ;)
Gaella, ça va plutôt dans le bon sens, tous ça ! ;)
Et ben c'est cool.
coucou
une petite question
sur le projet de plan le montant du découvert est inférieur dois je en faire part a la bdf et concernant les chèques qui refuse toujours de les ré affecter malgré mes courriers dois je laisser tomber ??? bises gaella
Pour ce qui est de faire réaffecter le chèque, je ne laisserais pas tomber personnellement.
Pour ce qui est du montant du découvert de la banque, ne vous inquiétez pas, il sera réactualisé en temps voulu.
je fais des courriers mais rien ne bouge ??? refaire un courrier ??? gaella
Ben, on va le faire plus méchant le courrier?
ok plus méchant un exemple ;D gaella
Gaella, c'est moi qui est initié le précédent... je veux bien me coller au suivant, mais dans la soirée...
Les bébés sont tombés dans une marmite d'euphorisants... ils sont déchainés...
bon courage avec vos loulous :D et faites moi signe ;) bises :-* :-* :-* gaella
AUJOurd hui j ai 5 enfants a la maison imaginez
3 de 7 ans et deux de 12 ans
et en plus il pleut a verse
cette nuit télement de vent que j ai la piscine a balle des voisins et ma balancoire a la tête en bas
bon allez je vais aller a la banque déposé ma paie mais il me manque encore 100 euro pour etre a niveau de mon découvert autorisé et je vais aller faire les courses , je viens de faire un achat sur le net et elle marche alors avant qu il me fasse une saloperie plein d essence et du frigo
moi j'attends la paie ;D donc les grandes courses on va attendre la semaine prochaine ;D avec 6 loulous a la maison je vous laisse imaginez le caddie ;) bises gaella
coucou
une petite question ;D
puis je envoyer directement mes chèques pour le paiement de mes prêts au médiateur ? bises :-* gaella
coucou
je voulais savoir étant donné que le projet du plan passe en commission ce mois ci je suppose car il fallait renvoyer le courrier avant le 4 mars et ce mois on pourra pas envoyer une petite somme aux créanciers car nous devons faire des réparations sur la voiture est ce que les créanciers peuvent encore nous retomber dessus car actuellement je reçois des lettres recommandées a++++++ gaella
Gaella, essayez de verser un tout petit peu.
Mais si vous pouvez pas, vous pouvez pas !
si on leur verse rien quelles sont les conséquences ??? gaella
Gaella, vos versements servent à prouver votre bonne foi.
Mais, encore une fois, si vous ne pouvez pas, vous ne pouvez pas !
Cela n'aura aucune conséquence majeure.
Je suis d'accord avec bisane, si vous n'avez pas les fonds nécessaire, je ne vois pas comment vous pouvez faire!
vous n'allez pas fabriquer des billets de banque ;D......et pi la bdf connait votre situation financière.
Comme le dit souvent notre ami José on ne va pas tondre un chauve ;D
coucou
quelques nouvelles
voilà désormais mon apl est versé sur mon prêt immo ( c'est récent c'est de ce mois ci ) mais ce mois il on rejeté ma mensualité malgré mon chèque ( qui comme d'habitude est verse sur le compte courant ) et l'apl et aussi malgré mes courriers au médiateur bon je vous laisse j'ai mes nenettes qi sont en forme ce matin A++++ gaella
Coucou Gaella,
Citationvoilà désormais mon apl est versé sur mon prêt immo
Eh bien, c'est déjà ça !!!!! ils auront mis le temps à comprendre quand même !!!!!
Espérons que le reste va suivre ...... Ils comprennent vite mais il faut leur expliquer longtemps !!!!!! (pas trop vite le matin et tout doucement le soir !!!!! lol :D)
Bises et @ ++++++++
mouche
ca!!!! c'est une bonne nouvelle!! ;)
en espérant que ca continue sur cette voie
bisous
Gaella, c'est la mensualité du prêt immo qu'ils ont rejeté ?
Ils n'ont pas le droit !
coucou tous le monde
oui ils ont rejeté ma mensualité du prêt immo >:( et je ne comprends pas bien car sur le prêt immo , je commence a me poser des questions ont'ils le droit car ils continuent malgré mes courriers au médiateur bon je vous laisse je vais m'occuper de mes loulous il y a école a+++++++ bises gaella
Ben faut pas l'cher le morceau, Gaella !
qu'est ce que je peux faire de plus j'ai ecris plusieurs fois au médiateur ??? bon je vous laisse j'emmène ma fille a la halte garderie c'est la première fois pour elle et pour moi ::) je vous laisse deviner qui va souffrir le plus ? a++++++++++++ bises gaella
Citationje vous laisse deviner qui va souffrir le plus ?
Bon courage !
Gaella, ne ré-écrivez pas au médiateur, mais à la banque elle-même...
C'est pour la maman que c'est le plus dur...
Moi, j'ai un papa qui souffre encore, après de longs mois, que ça fille passe le pas de la porte avec un tel sourire...
Je compatis Gaella.
on n'est de retour ça c'est super bien passé a++++++++++ bises gaella
Très bonne nouvelle ! :D
concernant mes soucis de ré affectation de chèques j'avais déjà écris a la banque ( service de recouvrement) que puis je faire de plus ??? a+++++++ bises gaella
Gaella, vous aviez fait un courrier pour ça au médiateur?
oui isi gaella
Gaella, il est inutile de re-saisir le médiateur.
C'st pour ça que je préconisais de re-'écrire à la banque... en rappelant votre précédent courrier.
Citation de: gaella le 11 Mars 2010 à 14:49:05
oui isi gaella
Bon, alors, ça sert à rien de réitérer... Réécrire en RAR au directeur de la banque.
pourquoi ils s'obstinent comme ça alors que le plan va être signer ce mois ci par la commission ??? gaella
... parce qu'ils ne tiennent pas compte de vos démarches !
L'essentiel, dans l'immédiat, est que vous puissiez prouver que vous avez fait ce que vous deviez.
c'est angoissant de voir un arriéré sur le prêt alors qu'ils reçoivent le chèque et l'apl a+++++ gaella
Ben oui, c'est angoissant... je comprends bien !
Et c'est bien pour ça qu'il faut que vous vous couvriez !
Donc, re-lettre...
Gaella, j'ai presque envie de dire, peu importe qu'ils fassent ou non ce que vous leur demandez.
Dans l'immédiat, l'important c'est que vous vous fassiez ce qu'il y a à faire.
En cas de problème, vous serez couverte.
oui effectivement merci bisane a+++++++++++ bises gaella :-*
coucou tous le monde
pas le moral ce matin rien a voir avec le dossier mais avec mon fils de 9 ans qui a connu un drame il y a 5 ans ( morsure de chien avec 200 points au visage ) les dégats psychologique sont apparus il y a 2 ans et hier a l'école mon fils a complètement fait " une pétage de cable " avec violence physique et verbales envers tous les professeurs malgré un suivi chez un psychologue depuis 2 ans et autres thérapeutes je ne sais plus quoi faire pour l'aider :'( mon fils souffre et nous aussi bon je vous laisse a++++++++ gaella
Merde, alors...
Gaella, je vous laisserai un MP plus tard. Dois lever ma puce et en accueillir une bientôt.
Gaella, il en avait peut-être besoin, de ce pétage de plombs.
Mais va falloir en parler avec lui...
bonjour a tous
les dernières nouvelles
malgré mes courriers pour l'affectation des chèques pour le prêt immo toujours rien une petite question mon plan doit être signé le 30 mars comment cela va se passer quand je vais envoyer mes chèques pour les prêts immo ??? bises gaella
Gaella, quand le plan sera signé, le découvert va être résilié, et vos chèques seront bien affectés à leur destination.
Vous allez pouvoir respirer ! :D
bonjour a tous
j'ai reçu mon plan définitive qui prends effet a partir du 30 avril mais il y a un hic les montants des prêts a devoir sont inférieur et mes découverts continuent a monter que dois je faire a+++++++++ gaella
Hello, Gaella !
Citationles montants des prêts a devoir sont inférieur
C'est à dire ?
les montants des découverts sur le plan définitive sont inférieur a ce qui son reéllement sur mon compte a ce jour gaella
Gaella, si le plan a été signé par les créanciers, les comptes ont été arrêtés.
Donc, vous mettez en place le plan.