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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: solitude le 19 Février 2010 à 12:07:48

Titre: Phase de recommandations
Posté par: solitude le 19 Février 2010 à 12:07:48
Bonjour à toutes et tous,
Me revoilà après avoir grave sombré dans la déprime. Je recommence à faire surface.

Je reviens vers vous car samedi 13, j'ai reçu de la BDF une notification du constat de non-accord. J'ai renvoyé la demande de recommandation de tout ou partie des mesures prévues à l'article L331-7.

Aujourd'hui, je reçois un nouveau courrier de la BDF qui me demande de lui faire connaitre mes observations éventuelles sous 15 jours.

Je ne sais pas ce que cela veut dire? Pouvez-vous m'aider, s'il vous plait?

Avec mes remerciements,

Cordialement,

Titre: Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Février 2010 à 12:19:36
Cela veut dire, Solitude, qu'il va falloir réfléchir très sérieusement à ce que vous pouvez mettre en avant des arguments pour bénéficier d'un plan, et qui contrent ceux de vos créanciers.
Et on va pouvoir vous y aider !
Mais il va falloir faire vite pour avancer !

Solitude, j'espère que vous surmonterez cette déprime...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Février 2010 à 12:22:04
PS : Solitude, je vous ai créé votre propre fil !  ;)
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 19 Février 2010 à 12:46:26
Merci beaucoup Bisane.

Oui, oui, oui, j'ai vraiment besoin de votre aide. Il faut que j'envoie le courrier très très vite.

Mon docteur m'a mis sous anti-dép*******. Ca va un peu mieux....

Dites-moi ce dont vous avez besoin. La BDF a retenue une capacité de remboursement de EUR304.
Est-ce que mon dossier peut devenir irrecevable....

Merci pour tout
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Février 2010 à 12:50:13
CitationEst-ce que mon dossier peut devenir irrecevable....
NON !

Ca va être un peu pénible, mais il faudrait que vous nous fassiez un petit résumé de la situation, pour l'argumentation...
Et, si vous le savez, pourquoi le(s) créancier(s) n'ont pas accepté la phase amiable.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 19 Février 2010 à 13:21:25
Petite histoire :

J'ai déposé un 1er dossier en 2007 suite à de nombreux crédits révolving. J'ai voulu aider quelqu'un de ma famille qui était à son compte et l'engrenage à commencer.

En 2005, j'ai perdu mon emploi principal et je cumulais un autre emploi le we.

Depuis 2006, je suis embauchée en CDI chez le 2ème employeur que j'avais mais mes revenus ont beaucoup diminué....

En 2007, il a été décidé un moratoire de 2 ans et une capacité de remboursement de 52EUR.

Là, la BDF retient une capacité de remboursement de 304EUR. Ca va être un peu dur car mon salaire est constitué d'un fixe brut 1433EUR et d'une partie en heures supplémentaires. Mais le problème, c'est que mon employeur me supprime mes heures supplémentaires pour les mois de Mars, Avril, Mai... Je dois effectué 209 jours de travail mais il m'a inclus mes heures supplémentaires comme jours normaux et je ne peux rien faire.

Par contre, un soucis me chiffonne : Maman m'a prêté de l'argent en décembre 2009 pour que je puisse faire le PEE de mon entreprise et j'ai complètement oublié de le dire à la BDF car ce n'était pas fait quand j'ai redéposé mon dossier. Je pense qu'il faut que je leur dise : mais j'ai peur qu'il pense que j'ai voulu dissimulé.

Je pense que mon créancier est F****ef....car il n'arrête pas de me matraquer de courrier....

De plus, le L*L a repris ses prélèvements normaux et ils ne veulent rien entendre pour me rembourser....

Voilà, j'espère que cela répond un peu à votre demande....

Cordialement,
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Février 2010 à 13:34:11
Oui, Solitude, ça y répond...
Mais pas le temps de détailler...
Je reviens ce soir, et d'ici là vous saurez sans doute d'autres réponses !
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: gavroche le 19 Février 2010 à 13:48:54
bonjour

je vous réponds solitude car vous m'avez l'air très angoissé;

vous êtes en phase de recommandations , donc à priori votre dossier a été jugé recevable il y a un petit moment.
vous avez envoyé la demande d'ouverture de la phase de recommandations  et là la bdf vous demande vos ovservations, a cette étape  vous n'avez rin à craindre car la bdf va négocier avec vos créanciers pour trouver un accord , cela peut être plus ou moins long mais vous aurez un plan au bout.

votre recevabilité ne peut pas être remise en cause.

si vous avez recu un état détaillé de vos dettes  et qu'il y a de grossses erreurs , c'est le moment de le signaler.

moi je suis aussi dans cette phase ainsi que plusieurs personnes ici, en général la bdf reprend la capacité de remboursement  qu'elle a prévu,
faut vraiment pas vous inquièter, les créanciers font ça pour gagner du temps , mais au final c'est eux qui y perdent.

ayez confiance, tout va bien
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 19 Février 2010 à 16:14:37
Merci beaucoup Gavroche pour votre réponse. Je suis un peu rassurée.

Il y a de gros écarts entre les dettes que me demandent les créanciers et les soldes retenus par la BDF.
Je pense qu'ils ont continué à appliquer les taux d'intérêts.

Pour le PEE, je fais quoi???? car cela me soucie énormément.

Amicalement,
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: gavroche le 19 Février 2010 à 18:52:06
rebonjour,

les différences entre les dettes des créanciers et la bdf c'est courant vu que les int^rets continuent à courir
ça devrait être ajusté puisque l'état détaillé des dettes est envoyé aux deux parties, vous et les créanciers.

vous devriez peut être appeler votre gestionnaire pour l'écart de salaire s'il est vraiment important, car évidemment vous aurez du mal à rembourser si  votre capacité de remboursement est trop élévé.
le prêt de votre maman, je sais pas, il faudrait l'inclure  mais dans ce cas là ils recalculeront votre capa de remboursement.

je laisse les pros répondre car pour les cas un peu particuliers  j'ai un peu de mal ;) ;) ;)
ah oui c'est pas parce que les créanciers vous envoient plein de lettres que c'est eux qui vont poser des problèmes pour le plan. ça n'a rien à voir.

vous tracassez pas trop.

bonne soirée
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: julia26 le 19 Février 2010 à 18:59:28
Bonsoir solitude

Vous signalez a votre gestionnaire qu'il y a des différences dans les sommes reportées !!effectivement  les intérêts  courent toujours

Mais les sommes seront arrêtées par la BDF et ce sera celles ci qui seront prises en compte pour le plan
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: Michel le 19 Février 2010 à 19:59:58
Solitude bonsoir,

Comme Julia m'a dit de faire un peu de calcul pour me détendre , je vais vous en faire un.

Imaginons, vous devez 50000 EUR et que la BDF vous a fait un plan sur 10 ans avec une capacité de remboursement de 500 EUR au taux légal (actuellement 3.79%)

Cette capacité de remboursement ne changera plus puisqu'elle est celle adoptée par la BDF , tenant compte de votre minimum vital.

Vous dîtes les intérêts continuent de courir , ok. Sur 6 mois vous prenez 3750 EUR sur cette dette de 50000 EUR ce qui vous amène à 53750 EUR au démarrage du plan.

Et bien là 2 solutions :
1- soit apurement de la dette sur 10 ans mais le taux aura mécaniquement baissé à 2,15 %
2- Maintien du taux mais effacement des 3750 EUR à l'issue du plan.

Si le plan avait été inférieur à 10 ans l'ajustement aurait pû s'opérer par allongement de la durée.

Bon ça y est je suis détendu  :D
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Février 2010 à 20:35:53
Solitude, il faut signaler à la BDF et le prêt de votre mère, et le PEE (suis pas sûre que ce soit une bonne idée, ça...).

Concernant votre argumentation pour les recommandations, il faut insister sur l'inconstance de vos revenus, et souligner votre salaire "réel".

Comment êtes-vous passée de 52 à 304 EUR de capacité de remboursement ?

Vous y êtes encore, au l*l ?
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 20 Février 2010 à 08:06:49
Bonjour Bisane,

Je suis passée de 52EUR à 304EUR du fait de mes heures supplémentaires.... et de mes augmentations de salaires....

Pour les 600EUR de Maman, c'est un don....Donc je n'en parle pas....

Ce qui me chagrine vraiment c'est ce PEE....

Voilou....
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: coco17 le 20 Février 2010 à 08:11:24
Coucou :)

PEE = Plan Epargne Entreprise ?

Bises.

Coco.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 20 Février 2010 à 08:15:17
Oui, Coco !

Solitude, j'espère que José passera dans la journée... Je dis peut-être des ... âneries !  ;)
Et Isi essaie d'avoir des renseignements de son côté.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: coco17 le 20 Février 2010 à 08:18:42
Merci Bisane ;)

On me l'a proposé aussi il y a quelques années,j'ai refusé (j'ai bien fait) je préfère tenir que courir  ;D

On a déjà de tout petits salaires,alors si en plus faut épargner dessus...

Bises.

Coco.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: ISI le 20 Février 2010 à 08:20:01
Je pense que c'est bien ce dont il s'agit, Coco.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 20 Février 2010 à 12:58:14
Oui c'est bien un Plan Epargne Entreprise.

Ce qui m'inquiète, c'est que j'ai oublié de le déclarer à la BDF en janvier car mon dossier était déjà fait et QUE JE ME DEMANDE S'IL FAUT QUE JE LE DISE SUR LA LETTRE DE RECOMMANDATION ou si LA BDF VA PRENDRE CELA POUR DE LA MAUVAISE FOI....

Voilou... Au fait, j'ai suivi vos conseils, je suis à la ban*** ja*** et mon salaire de février va être viré dessus...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: julia26 le 20 Février 2010 à 13:04:38
Bonjour Solitude

Il vaudrait mieux le signaler a votre gestionnaire pour que les choses soient bien claires  !! :)
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: l'indien le 20 Février 2010 à 17:35:35
Oui le PEE

il faut normalement le signaler.

L'argent du PEE peut être débloqué en avance pour des raisons bien précises, mariage, naissance, changement d'emploi.
Et en cas de surendettement. C'est la banque de France qui en décidera l'utilisation.

Vous ne pouvez, normalement pas être accusé d'avoir caché, l'existence de ce plan, En plus normalement la Banque de France est en mesure d'avoir copie de tout vos comptes d'épargne. Il vous est facile de dire que vous n'avez pas eu le réflexe de le signaler
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 20 Février 2010 à 18:15:38
Merci Joel29 pour votre réponse.
Je vais préparer un courrier en joignant une copie du rlv du PEE.
Vous me rassurez un peu car je suis très très angoissée en ce moment.
Cordialement,
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: l'indien le 20 Février 2010 à 20:00:35
Bien sur ce n'est pas évident d'être au courant de toute les règles du jeu, C'est bien en parler maintenant en disant votre ignorance des règles plutôt que laisser quelqu'un découvrir l'existence du plan et qu'on vous accuse d'avoir caché. Vous pouvez dire que c'est quelqu'un d'une association qui vient de vous dire que le plan était déblocable.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 28 Février 2010 à 07:17:37
J'ai donc envoyé mon courrier mardi dernier. J'attends des nouvelles et vous tiens au courant.
Je vous souhaite à tous un bon dimanche. Pour ma part, je vais travailler...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: ISI le 28 Février 2010 à 07:28:24
Bonne journée, solitude...
Ah que c'est difficile d'écrire votre pseudo...  ;) Je suis triste de ce qui ressemble à un aveu par le choix de ce mot...
C'est bien pour la lettre et on vous attend au détour d'un autre post...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 04 Mars 2010 à 07:44:20
Merci Isi. J'attends des nouvelles et je reviens vers vous...Bonne journée à vous
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 18 Mai 2010 à 07:33:33
Bonjour à vous tous,
Je vous donne de mes nouvelles. Mon dossier est parti au JEX le 10 mai pour approbation. J'attends la réponse. Mon PEE a été intégré sans soucis.
Je croise les doigts pour avoir le retour rapidement car le LCL continue à me faire des impayés sur mon compte depuis que je ne verse plus ma paye dessus.
A très bientôt.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 18 Mai 2010 à 07:37:34
Hello, Solitude !

Comment ça, des impayés ?
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 18 Mai 2010 à 07:40:48
Hello Bisane,
Pour pouvoir passer leur échéance de 233€, ils refusent les chèques qui se présentent....donc j'ai des frais énormes...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 18 Mai 2010 à 08:20:53
Mais vous faites des chèques, sur ce compte ?
Ou ce sont d'anciens chèques impayés ?
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 19 Mai 2010 à 07:41:21
Je fais des chèques quand je vais chez le médecin car la B J ne veut pas me donner de chéquiers....Je fais des transferts d'espèces entre les 2 comptes...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 19 Mai 2010 à 07:51:53
Ben pourquoi vous le payez pas en liquide, votre toubib ?

Solitude, il faut tout faire pour qu'il n'y ait pas de mouvements, sur cet ancien compte !
C'est dommage de leur donner l'occasion de vous facturer des frais !
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: tikilion le 19 Mai 2010 à 09:22:36
Hello Solitude,

Moi quand je vais chez le médecin, et même si j'ai changé de compte, je favorise quand même le paiement en espèce. J'essaye de faire le moins de chèque possible, on ne sait jamais.

En tout cas, mon médecin ça ne le dérange absoluement pas que je le paye en espèce et je lui demande toujours avant le coût de la visite avant de venir pour avoir l'appoint.

Bises et on garde la pêche !!!! ;D
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: ISI le 19 Mai 2010 à 15:33:14
SOLITUDE,

ne faites plus de chèque au médecin, il prend les espèces normalement.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 04 Juin 2010 à 09:06:23
Bonjour, je suis votre conseil. Je ne fais plus de chèques...J'ai écrit au médiateur du LCL qui m'a répondu qu'il ne pouvait rien faire pour moi mais comme par magie, les frais ont été recrédités sur mon compte ce matin.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: l'indien le 04 Juin 2010 à 15:52:08
C'est vraiment un éclat de rire  ;D  ;D

Comme par  miracle, j'adore ce genre de miracle....

LCL....  tiout tiout  "ben ça alors"
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: mide462 le 04 Juin 2010 à 16:01:12
Bonjour Solitude,

Et bien voyez, ça vous a quand même été utile d'écrire au médiateur ; surtout ne faites plus de chèques, et rangez ce chèquier; moi aussi , que ce soit pour les enfants ou moi même je paie le médecin en espèce.
Je vous embrasse ;)
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 04 Juin 2010 à 20:06:57
Excellente résolution, Solitude !  :D
Et ravie pour les frais re-crédités !
Titre: Re : Re : Phase de recommandations
Posté par: ISI le 05 Juin 2010 à 08:04:55
Citation de: bisane le 04 Juin 2010 à 20:06:57
Et ravie pour les frais re-crédités !

Pareil...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 21 Juin 2010 à 18:13:38
Bonjour,
Je pense que les mesures recommandées sont homologuées depuis le 14 juin 2010.
En effet, j'ai reçu ce matin une copie d'une lettre du JEX adressée à la société qui détient mon PEE afin qu'elle procède au déblocage des fonds.
Il est mentionné "  .... bénéficiaire d'un plan de redressement aux termes des mesures recommandées homologuées le 14 juin 2010 et dont vous trouverez la copie ci-jointe".

Si c'est bien le cas, j'attends le courrier avec impatiente.

Je vous remercie toutes et tous pour votre précieux soutien et vos énormes conseils.

Heureusement, que vous êtes là...

Amicalement,

Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: julia26 le 21 Juin 2010 à 18:19:14
Alors ça c'est une très bonne nouvelle  Solitude  bbbo

Citationaux termes des mesures recommandées homologuées le 14 juin 2010 et dont vous trouverez la copie ci-jointe".
Nous attendons votre courrier pour  la confirmation  de cette excellente nouvelle

Préparez une bouteille vous allez avoir quelque chose a fêter   ;)
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 21 Juin 2010 à 18:26:37
Merci  bbbo bbbo bbbo. J'ai donc bien compris le sens de la lettre lol lol lol.
La pas trop le coeur à ça...Mon neveu est sur la table d'opération depuis 14 heures et son intervention doit durer 5 heures...J'ai hâte d'être à 20 h pour avoir des nouvelles de la clinique...
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 21 Juin 2010 à 21:44:18
J'espère avant tout que vous avez de bonnes nouvelles de votre neveu !

Pour le reste, je suis un peu étonnée... Vous n'avez rien reçu ?
En tout état de cause, c'est clair que c'est une excellente nouvelle pour vous !  :D

J'espère que vous allez passer, avec de bonnes nouvelles de toutes parts, une nuit des plus apaisées !
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: ISI le 30 Juin 2010 à 13:24:37
Super solitude.
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: solitude le 03 Janvier 2011 à 21:00:54
Bonjour à toutes et à tous,
Je vous présente mes meilleurs voeux à l'occasion de cette nouvelle année 2011. Qu'elle vous garde tous en bonne santé (c'est le plus important à mon avis), règle tous vos soucis financiers (je croise les doigts) et vous apporte le bonheur à vous et vos entourages....

Bon ça continue, les différents créanciers ont bien appliqués le début des remboursements depuis le mois d'octobre mais dans leurs nouveaux plans d'amortissement, aucun n'effacent la dernier mensualité comme demandé par le JEX.

Par contre, le gros gros soucis, mon créancier principal dit ne pas avoir de réponse de la BDF!!! et comme hasard, je suis assignée au Tribunal en Mars 2011. Je suis complètement démoralisée. A la suite de ça, mes crises d'angoisse sont revenues car je suis de nouveau désemparée.

J'avais besoin de me confier car personne ne connait pas situation dans ma famille et je ne veux pas les inquiéter plus que cela.....

Je reviens vite vers vous...

Bien amicalement,
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: catsen le 03 Janvier 2011 à 21:06:57
Bonsoir,

Si votre créancier est repris sur le plan il a été averti comme les autres, appelez la bdf pour avoir confirmation
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: bisane le 03 Janvier 2011 à 21:33:30
Hello !

Si vous remboursez ce créancier normalement, vous n'avez rien à craindre !
Quant à la dernière échéance, ce sera à vous d'être vigilante pour ne pas la payer ! J'espère que vous n'avez pas opté pour les prélèvements !
Titre: Re : Phase de recommandations
Posté par: mamanrom le 03 Janvier 2011 à 22:26:47
Bonsoir je mets votre fil dans la bonne section  ;)