Bonjour,
je suis nouveau ici est je viens demande de l aide voila je dois de l argent à un creancier qui a fait appel a un hussier, j ai demande un echelonement de ma dette et j ai presenter des justificatif car je ne peux pas rembourser plus de 100 euro il n as pas accepter et m as dit que ma quotite saisisable etait de 1221 avec un salaire de 1755 un enfant à charge un loyer a 780 un credit a 313 plus la creche 350, il n a pas accepter et va demande un recours au saisie des salaires et que le magistrat prendre la decision adequate comment peut il calculer que je peux rembourse a hauteur de 1221 euro ????
Bonjour voilà je dois de l argent a un créancier qui a fait appel a un huissier j au pris contact avec celui ci pour avoir un echolenement de la dette que je lui dois j ai transmis tous les documents qui m avait demande et je lui ai propose un remboursement a hauteur de 100 euro par mois il m a répondu récemment en refusant mon offre et m a dit que ma quotité saisissable s'était de 1221 euro sachant que je gagne 1755 euro j ai un loyer de 780 une fille a charge 350 euro de nourrice 313 eu de crédit 131 d un autre 106 d assurance mensuel 96 et 78 euro d impôt plus divers factures de tv téléphone qui montent a 180 euro comment il peut calculer cette somme et avec quoi je vis si il devait prendre cette somme merci de m aider car je suis limite a Peter les plombs merci Par avance
Fil créé !
Citationcomment peut il calculer que je peux rembourse a hauteur de 1221 euro
Ben... il n peut pas...
Continuez à régler ces 100 €, et vous verrez bien...
Bonsoir et Bienvenu Big,
Vous avez un dossier de surendettement deposé en Banque de France?
bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en violet pour accéder aux informations)
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2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
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prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
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ça me parait très bizzare cette menace. Depuis quand les créanciers font ce type de :-\ calculs ?
Bonjour Big, et bienvenue sur le forum.
Pour en venir avec Zorah :
Et sur quoi se basent-ils ?
NON JE N AI PAS DE DOSSIER A LA BANQUE DE FRANCE DE PLUS APRES RECU MON MAIL L HUISSIER EN QUESTION A DEPOSE UN RECOURT AU PRES DES SAISIES DES RENUMERATIONS
VOICI CE QUI M A REPONDU
Monsieur,
Je fais suite à la transmission de vos justificatifs.
Compte tenu de votre salaire moyen sur 6 mois et avec une personne à charge, votre quotité saisissable est de 1211.50 euros par mois.
Aussi, je ne peux accepter vos 100 euros mensuels.
Je dépose une requête aux fins de saisie des rémunérations et il conviendra de solliciter du magistrat d'éventuels délais.
Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Je ne comprends pas.
Vous ne payer plus ce créancier,mis à part les 100 euros depuis quelle date?
Avez vous eu une injonction de payer?
Ce courrier n'est pas le premier?
Pourriez- vous être plus précis?Quel est le montant de cette dette?
Je vous pose toutes ces questions pour essayer de comprendre la situation. ;)
Big je vous mets un lien pour le calcul de la quotité saisissable :
http://www.conso.net/fiches_pratiques_Web/Simulateur_surendettement/simulateur_surendettement_INC.htm (http://www.conso.net/fiches_pratiques_Web/Simulateur_surendettement/simulateur_surendettement_INC.htm)
je vais vous resumer la situation en bref il s agit d un accident de voiture mon frere conduisait sous mon nom et le vehicule n etais pas assure bref y a eu un accident j etais en vacances j ai voulu proteger mon frere et j ai dit que c etait moi cette histoire date de 2003
j ai etais juge supsension de permis sursis et j en passe ensuite le fonds de garantie m a demande de rembourse 9000 euro concernant le prix du vehicule ensuite j ai recu plusieurs courrier et le montant augmenter, je n ai pas prete attention jusqu au jours ou la somme est monte a 54 000
il m ont poursuivi en justice j ai pris un avocat bidon que je paie encore et coupable de regler cette somme j ai contacte le fonds de garantie pour avoir un echonelement de la somme et c est cette huissier qui m a contacte
merci pour le lien mais je ne sais pas trop comment ca marche plus je mets de charges plus je suis saissisable et une question je vis avec mon amie ne nous sommes pas mariees on a une fille est ce qu elle fait partie des calculs de quotite saissisable
CitationCompte tenu de votre salaire moyen sur 6 mois et avec une personne à charge, votre quotité saisissable est de 1211.50 euros par mois.
Ben non, elle tourne autour de 500 €...
Les intérêts me semblent faramineux...
Qu'en dit votre avocat ?
mon avocat ma boufer mon pognon c est tout j avais deux mois pour appel en casation mais elle m as dit de ne pas trop y penser car c etait perdu d avance elle etait aussi tres surprise du montant à rembourse elle n avait jamais vu une telle somme concernant un accident de la route on a eu des justificatif mais bon de nos jours tout peur etre falsifier
Big, il dit quoi, précisément, le jugement ?
Cette histoire fonctionne à l'envers, en général le fond d'indemnisation est plutôt conciliant sur l'étalement d'une telle dette.
Si votre quotité saisissable est de 500€, vous n'arrangez pas votre dossier en proposant 100€....
Normalement quand on commence à payer le fond d'indemnisation accepte de revenir à titre gracieux sur les pénalités qui vous ont été comptées (cela veux dire que c'est suivant la bonne volonté du trésorier du fond)
Votre problème c'est que l'on a mis un huissier entre vous et le fond, lui son objectif c'est ses honoraires pas que le fond soit payé.
Si vous négocier avec l'huissier hors du tribunal je vous conseille d'informer le fond d'indemnisation de vos propositions par lettre RAR. Parce que votre objectif c'est de commencer à payer et d'obtenir une remise gracieuse, sinon vous allez payer trop longtemps.
Surtout aller au tribunal si vous êtes convoqué, sans votre présence au tribunal vous cumulez tous les risque.
LE JUGEMENT M AS RECONNU COUPABLE DE PAYER LA SOMME RECLAMER PAR LE FONDS DE GARANTIE, j ai deja etait convoque l annee precedente au saisie des renumaration une personne de fonds de garantie etait la mais comme je n habitais plus dans le 20 em il ne pouvait pas faire suite à la demande apres je me suis entretenu avec la personne du fonds de garantie pour decider d un echonlement mais apres plus du nouvel jusqu au jugement
donc la si je comprend bien il faut que je negocie avec l huissier ou voir directement le fond???
car je ne peux pas donner 500 euro il me reste quoi apres pour vivre
j ai une question sachant que l huissier a refuser d accepter 100 euro par mois a partir du mois de septembre je fini de payer un credit je pourrais lui donner 200 euro est ce que je lui demande ou j attend d etre convoque au tribunal
s'il vous prélève sur salaire c'est au moins ce qu'il prendra soit 500 €
soit environ 420 € si votre enfant est compté à votre charge fiscalement
non ce n est pas possible il me reste quoi apres pour vivre c est enorme 420 euro avec une fille a ma charge c est oblige qui me prenne cette somme y a pas moyens de negocier car je vais me retrouve a la rue 1/4 de mon salaire
je reitere ma question a ce sujet
ai une question sachant que l huissier a refuser d accepter 100 euro par mois a partir du mois de septembre je fini de payer un credit je pourrais lui donner 200 euro est ce que je lui demande ou j attend d etre convoque au tribunal
Vous pouvez toujours essayer de négocier avec l'huissier pour les 200€.
A VOTRE AVIS JE LUI FAIT UNE DEMAND MAINTENANT OU J ATTEND LA CONVOCATION TU TRIBUNAL
Vous pouvez le tenter maintenant et surtout faites le par écrit mais à la relecture de votre fil je doute tout de même qu'il accepte.
ben ecoutais je viens de lui faire cette demand j attend
Bonjour,
je reviens vers vour pour faire une autre demande du montant à remboursé vous m'avez refusé les 100 euro par mois, comme je vous l'ai expliquer je finirai de payer les frais d'avocat fin Aout, je peux donc à présent vous rembourser à hauteur de 200 euro, c'est vraiment le maximum que je puisse faire pour l'instant pour ne pas mettre en péril mon foyeravec tous les justificatif que je vous ai transférer vous voyez très bien que ma situation ne me permets pas d'augmenter cette mensulalité, cela ne m'enchante pas aussi de vous rembourser pendant 20 ans la somme de 200 euro, par mois c'est pour cela que dès que ma situation me le permettra j'augmenterai le montant des mensualités à vous rembourser, car je n'ai pas envie encore d'attendre un autre jugement j' en ai vraiment assez et je veux que cette situation cesse en vous remboursant au plus vite.
Merci de votre compréhension, je reste à votre disposition.
Big, pardon d'insister...
Que dit très précisément le jugement ?
Parce que passer de 9 000 à 54 000 € (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=5192.msg122377#msg122377), il y a une petite marge... >:(
J ai explique plus haut le détaille en gros le jugement me somme de régler les frais avances par le fond de garanti a la victime
OK...
Mais je radote... de 9 000 à 54 000 €, ça fait une petiite différence...
Quelles ont été les conséquences de cet accident que vous avez endossé????
Oui effectivement ça fait une somme de 9000 a 54000 il y a le remboursement de la moto ainsi que des frais médico et les préjudice de la victime qui monte a 54000 j ai eu du sursi et une suspension de permis mais la n est pas la question le problème est que je ne pas vivre si on me prélevé 500 euro par moi il n y a pas de solution ou quelqu chose a faite
Donc accident corporel...
Vous vous êtes mis dans une belle cata...
Regardez là votre quotité saisissable, et faites une proposition un tant soit peu inférieure...
Calcul du reste à vivre et de la quotité saisissable (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=126.0)
j ai fait ce calcul mais etant en couple non marie avec quelqu un dois je prendre aussi le salaire de mon amie ou vu que la dette est a mon nom il n y a que mois
je viens de faire plusieurs mail a l huissier pour lui demande un echelonement a 200 euro je n ai aucune reponse de sa part à croire qu il veut continue sa procédure devant la saisie des renumeration je ne sais pas quoi faire
attendre de recevoir la convocation est apres??
si vous vivez en concubinage pour le reste à vivre il faut compter le revenu de votre compagne.
Pour une saisie arrêt sur salaire, votre salaire seul sera compté ce qu'on vous a dit plus haut
quand l'huissier vous calcule 1200 € ça doit être parce qu'il prend en compte vos deux salaires
Non justement je n ai pas mis mOn amie dans les justificatifs donc je ne sais pas d ou il a pris ce montant mais n étant pas Marie ni actes de concubinage il peuvent prendre les deux salaire ???? Ai je plus de chance avec le juge qu avec l huissier
CitationAi je plus de chance avec le juge qu avec l huissier
Big, vous avez été condamné par un juge...
Et je vous ai déjà demandé plusieurs fois ce que dit ce jugement...
Si l'huissier veut procéder à une saisie, il saisira la quotité saisissable sur votre salaire.
le montant il l'a déduit en laissant le montant du RSA
LE JUGEMENT DIS QUE JE DOIS REMBOURSER LES FRAIS AVANCE PAR LE FONDS DE GARANTIE MA QUESTION EST
AI JE PLUS DE CHANCE DEVANT LA COMMISSION DES SAISIES DES SALAIRE??
il n'y a pas de commission de saisie sur salaire
votre affaire a été jugée, vous devez régler ce qui a été décidé
pour celà il n'existe que 3 possibilités :
1) vous réglez d'un seul coup la dette pour le capital demandé à ce jour
2) l'huissier vous accorde des délais de paiement avec intérêt et pénalités
3) l'huissier demande une saisie arrêt sur salaire, voir sur vos biens aurpès du tribunal avec là aussi intérêts et pénalités
et ce n'est pas la peine d'écrire en majuscule parce que les réponses qu'on vous donne ne vous conviennent pas
Il ne fixe pas un montant, ce jugement ?
Parce que je reste très intriguée de cette augmentation de 9 000 à 54 000 €....
OUI MOI AUSSI CA M A INTRIGUE MAIS MEME MON AVOCAT N A RIEN PU FAIRE IL NOUS ON FOURNI TOU LES JUSTIF APRES ALLEZ SAVOIR SI C EST PAS DE LA MAGOUILLE JE NE SAIS PAS
SI IL A FIXE LE MONTANT QUE LE FONDS DE GARANTIE A INDEMNISER A LA VICTIME CE QUI ETAIT AUTANT BIZARRE AUSSI C EST QU A L EPOQUE IL ONT INDEMNISE SANS ME FAIRE APPEL SANS RIEN ET CA MON AVOCAT A JOUER LA DESSUS MAIS SANS SUCCES
tentez de demander le détail de cette somme et s'il vous plait écrivez en minuscule
j ai eu le details de cette somme il y a eu des frais medicos et autres frais un itt de 15 jours a quoi bon ???
franchement il y a de quoi petez les plombs c est impressionnant de savoir qui ne veulent pas de remboursement a hauteur de 200 euro
Oui mais il faut assumer ces erreurs
je pense aussi que les sommes peuvent augmenter en fonction du préjudice et des séquelles
MERCI DE ME FAIRE UNE MORALE COMME SI JE NE SAVAIS ASSUMER SI VOUS AVEZ LU PLUS HAUT VOUS AUREZ PU LIRE QUE JE NE SUIS PAS LE CONDUCTEUR QUI A FAIT CETTE ACCIDENT
JE PENSAIS QUE CE FORUM M AIDERAI A TROUVEZ DES SOLUTIONS AU LIEU DE CELA ON ME FAIT UNE MORALE SUR DES ERREURS PASSE MERCI QUAND MEME
Non, on ne vous fait pas la morale... on constate, plus ou moins adroitement...
Par ailleurs, nous ne sommes pas du tout des spécialistes des peines pénales, et on essaie simplement de réfléchir avec vous.
Big, l'huissier fait aussi son boulot...
Votre quotité saisissable tourne autour de 500 €.
Vous dîtes qu'en septembre, vous aurez soldé un crédit.
Essayez de lui proposer 200 € d'ici là, et 300 € en suite...
Vous savez Big, on est tous sur ce forum pour assumer des "erreurs" quelles qu'elles soient. Je pense que c'est ce que voulait dire catsen. il ne faut pas le prendre mal.
une erreur ne veut pas dire responsabilité. ça peut aussi être une erreur de jugement et on est tous là pour ça.
Nous tous ici, on est mal placés pour faire la morale et dailleurs, personne n'en fait. C'est ce qui fait ce site si accueillant et si utile.
c'était juste une constatation nous aussi on doit assumer les nôtres
Votre dossier Big relève du pénal ma question n'était pas innocente
Citation de: jean s le 05 Juillet 2011 à 21:49:13
Quelles ont été les conséquences de cet accident que vous avez endossé????
Je pense qu'il y a du avoir enquête au moment de l'accident et il me parait étrange que vous ayez pu endosser cette responsabilité à la place du conducteur vu que il y a eu constat de police venu des pompiers etc etc
Pour répondre à votre question le fond de garantie avance les sommes à la victime et se retourne contre le responsable il peuvent donc vous saisir jusqu'à la limite du RSA
Je suis de l'avis des experts en surendettement (je ne le suis pas encore) à savoir de verser au moins 500€ car à vouloir trop gagner vous allez tout perdre.
Vous avez été jugé passez au greffe du TGI demander "la grosse" c'est le résumé du jugement avec les sommes à verser avez vous eu une peine avec sursis?
pour votre info
http://www.juritravail.com/Actualite/declaration-assurance/Id/9130/
Petite découverte matinale...
Vous pouvez peut-être déposer un dossier de surendettement.
Condamnation pénale, assurance et procédure de surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=5525.0)
Très juste le document proposé par Bisane
Ce qui m'étonne dans cette histoire..... Je crois comprendre que le fond d'indemnisation des victimes doit intervenir. Quand c'est comme cela l'échéance on la discute avec le fond d'indemnisation en dehors du plan de surendettement, et en même temps si plan, il doit tenir compte d'une indemnisation qui consomme une partie de la capacité de remboursement.
Quelqu'un en prison avec un tout petit revenu (travail à la prison) négocie une échéance de 10€ par mois pour une indemnisation qui peut être de 200 000€ !!! Il n'y plus de quotité saisissable c'est la volonté de faire ce qui est possible pour commencer à payer ce qui est du au fond d'indemnisation des victimes.
Ma question c'est : est ce que l'huissier intervient au nom du fond, ce qui voudrait dire que vous n'avez pas répondu aux appels du fond.
Où alors la procédure est trop récente et l'huissier intervient comme si le fond d'indemnisation n'allait pas indemniser la victime.
Pour parler de la culpabilité, ce que vous vivez.... j'ai dans mon entourage quelqu'un qui vit ce genre de drame une moto pas vue au moment de couper la route.... Suspension de permis, tribunal et tout le tintamarre. En dehors de l'aspect financier il ne faut pas hésiter, se faire aider pour passer l'étape.