Bonjour
suite à une malveillance d'un notaire d'une banque nous nous retrouvons à ce jour avec 300 000 € de dette nous somment en surendettement et l'affaire est devant les tribunaux depuis plus de 10 ans.
ayant une confiance toute relative dans la justice, et l'éventualité que je ne récupérerai pas non plus mon du et vue l'âge que nous avons 62 ans et 54 ans
il ne serait pas impossible que nous décidions de partir à l'étranger du côté de l'Afrique dont j'ai quelques connaissances
je suis en surendettement mais évidemment je n'ai pas l'intention de payer jusqu'à la fin de mes jours pour une affaire dont je ne suis que victime.
Ma question est simple si je me retrouve à l'extérieur de la communauté européenne qu'elle sera la situation de ma dette ???et les moyens qu'ils auraient pour essayer de se faire payer etc. etc. merci de me répondre pour savoir à l'avenir les décisions que je dois prendre
ps: si malheureusement cette situation arrive il est clair que je ne remettrai plus les pied en France.
Merci pour vos réponses
Comprenez qu'il nous soit absolument de répondre à vos questions... qui en tout état de cause vous conduiraient à vous soustraire à la justice...
Ce fil ne passera pas plus du WE sur le forum.
09/12/11
Bonsoir SION,
j avais commencé à vous répondre et le site a sauté et Bisane m a devancé
Il vaut mieux faire face aux situations
RETOURNEZ VOUS CONTRE LE NOTAIRE DE CETTE BANQUE
ET POURQUOI CETTE AFFAIRE DURE SI LONGTEMPS DEVANT LES TRIBUNAUX ??
AVEZ VOUS UN PLAN DE SURENDETTEMENT DEPUIS 10 ANS ?
SI VOUS ALLEZ A L ETRANGER ET QUE VOUS CONTINUEZ A PAYER VOS DETTES
CELA DEVRAIT ALLER
SI C EST POUR FUIR ILS VOUS RETROUVERONT OU QUE VOUS SOYEZ MEME SI CELA PREND UN PEU DE TEMPS
C EST DIFFICILE DE VOUS REPONDRE
Sûrement le désespoir vous fait prendre cette voie
Si vous changiez d avis et décidez de faire face à la situation et de la prendre en mains
le forum pourrait peut être vous aider c est à Bisane et à son équipe de décider
BONNE NUIT
BON COURAGE
MARRAINE02
Bonjour Marianne
J'ai acheté il y a 13 ans trois plateaux dans un immeuble qui en comprenait 140 le tout devait être rénové par une entreprise pour y habiter ou faire de la location,un notaire à Nancy m'avez convaincu d'acheter car tout été quasiment vendu, sur les conseils de ce fameux notaire il m'avait aussi convaincu de choisir une banque dont sont directeurs été un copain à lui( j'essaie de faire simple car c'est très compliqué à expliquer par courrier )bref....
L'immeuble après 13 ans n'est toujours pas terminé entre-temps ... il y a cinq ans ... j'ai saisi un avocat pour ma défense.
je passe les détails j'ai changé d' avocat il me signale que mon ancien avocat n'a pas déposé d'assignation au tribunal et que jusqu'à présent il m'avait enfumer et je ne pouvait plus attaquer le notaire ni attaquer la banque car les délais de prescription étaient dépassés , l'avocat reconnaît ses torts (il n'avait pas le choix sinon il aurait eu à faire au bâtonnier ) l'affaire bien entendue ne s'arrête pas là l'assurance de l'avocat est saisi mais les avocats de cette fameuse assurance non bien évidemment pas envie de payer la faut d'un de leurs confrères, ça fait des mois qu'il remette chaque fois leurs conclusions, en trouvrant toujours une bonne raison, malgré toutes les preuves que nous avons mon avocat me fait comprendre que nous avons une chance sur deux pour gagner .
Et là je revient a mon écrit si effectivement dans le pire des cas et si la justice ne me rend pas justice ce sera à ce moment-là que je prendrai une décision radicale ce sera de quitter la France c'est pour ça que j'ai posé une simple question technique; maintenant si on ne me répond pas à cette question c'est pas grave je continuerai à me démerder tout seul comme je le fais depuis 13ans.
Ce n'est pas se soustraire à la justice puisque à ce moment-là je ne l'aurais pas trouvé cette fameuse justice et la ce serait de la désobéissance civique à bon entendeur
encore merci Marianne pour m'avoir écrit et que le vent souffle dans ta direction
PHM
Bonjour Sion,
Comment se fait il que l'immeuble ne soit pas terminé?
Entreprise défaillante?
Les autres propriétaires ont ils fait des procédures en justice également?
Avez vous déposé un dossier auprès de la Bdf?
Bonjour Comailles
L'IMMEUBLE EST EN PARTIE TERMINÉE MAIS PAS COMPLÈTEMENT, et de toute façon comme je suis un acheteur de la première heure je n'ai plus aucun argent pour faire les travaux à l'intérieur des appartements tout à déjà été pris je n'ai plus rien, je suis en invalidité cette saloperie m'a foutu ma santé en l'air ma femme vient de prendre sa retraite et pour nous il est grand temps de prend une décision une fois que cette affaire sera terminée d'autres acheteurs en acheté des appartements dans cet immeuble mais plusieurs années après nous il y a effectivement des propriétaires qui ont porté plainte mais les responsables ne sont pas les mêmes entre eux et moi, oui j'ai déposé un dossier à la Banque de France ça fait plus de cinq ans mais à ce jour je n'ai encore rien payé, il faut dire qu'entre les renvois des créanciers qui ne sont pas d'accord pour telle ou telle chose le fait que je suis toujours propriétaire des trois plateaux et qui entraîne des frais supplémentaires par rapport au syndic des impôts etc. etc. même la Banque de France a du mal de faire un plan du fait que ma dette n'est pas équilibrée et ne cesse d'augmenter et j'en passe et des meilleurs on ne peut même pas m'accorder l'effacement des dettes du fait que je suis toujours propriétaire de ces trois merde, depuis plusieurs années je cherche à les vendre mais évidemment personne n'en veut.
Je suis déjà passé par des associations et autre mais malheureusement il ne font pas de miracle et je tourne ont rooonnn, c'est pour ça que je crier ma colère et que si la justice ne va pas plus vite et ne me rend pas justice je ferai ce que j'ai à faire.
merci
Sion,
Vous avez un dossier depuis 5 ans à la Bdf et toujours pas de plan ???
Comment cela est il possible?
Vous aviez acheté des plateaux vides à aménager ou bien devaient ils être aménagés par un entrepreneur qui a fait faillite?
j'ai passé il y a quatre mois chez le juge qui m'a demandé de payer 800 e par mois mais avant il faut que je vende les trois plateaux il m'a donné deux ans mais à ce jour j'ai toujours rien vendu malgré que j'ai mis des agences sur le coup mais je reconnais que tout ça c'est très compliqué qu'il faudrait beaucoup de temps pour expliquer dans les détail toute cette affaire, en ce qui concerne les entreprises de l'époque c'est-à-dire il y a 13 ans ils ont tous déposer le bilan.
Pour les entreprises défaillantes ni avaient ils pas d'assurances?
Ces assurances sont obligatoires pour les entreprises.
Concernant le dossier BDF, si j'ai bien compris votre Capacité de Remboursement est de 800 €/mois et vous bénéficiez d'un moratoire de 24 mois afin de vendre vos biens.
Est ce exact?
pour les entreprises non parce que malheureusement ils ont même pas eu le temps de commencer sur les 140 appartements pour démarrer les travaux il y aurait fallu 90 appartement de vendu la différence financière été pour les mise en étanchéité des toitures des fenêtres avec un raccordement au gaz et électricité aménagement des communs les égouts etc. etc. à l'époque 11 appartements seulement ont été vendu en revient malheureusement a ce fameux notaire qui disait que quasiment tout est vendu et qu'il fallait se dépêcher bien sûr il était responsable de rien ni au niveau du conseil de son client enfin bref je ne rentre plus dans ses détails ça m'énerve,.
Si j'ai bien compris, c'est le promoteur qui a fait faillite alors?
Il s'agissait d'une vente en VEFA?
eh bien voilà c'est exactement ça sauve que le notaire dans ses actes a tout fait pour que se soit pas dans son acte considéré comme une VEFA les avocats actuels de l'assurance de leurs collègues se battent aussi pour faire croire que ce n'est pas une VEFA C'est qui minimiserait la responsabilité du notaire et par le fait des indemnités que je pourrais toucher
Lors d'un achat en VEFA, les travaux doivent se régler à l'avancement du chantier.
Vous avez tous réglé en une seule fois?
Le gros-oeuvre étant terminé, vous devriez pouvoir vendre vos biens.
Pour votre dossier BDF, depuis quelle date avez vous un moratoire?
non car les premiers fonds ont servi à la mise en sécurité de l'immeuble avant de démarrer les travaux je rappelle qu'en été que cinq acheteurs que11 appartements étaient vendus au lieu de plus de 90 dans une affaire comme ça les fond sont calculées au prorata seulement on était pas assez imaginé un immeuble de 140 appartements avec une mise en sécurité extérieure plus mise en sécurité des anciennes cages d'ascenseur ce que ça peut représenter de toute façon nous avions pas assez d'argent et si ces travaux n'ont pas été effectués et qu'un accident aurait eu lieu dans cet immeuble nous étions aussi considérés comme responsables et gentiment nous allions en prison pour une affaire dont quasiment dès le départ on a été complètement dépassé.
j'aimerais mettre quelques photos sur le site et ça ne prend pas en compte peut-être parce que les fichiers sont trop volumineux???
Citation de: sion54 le 10 Décembre 2011 à 16:35:00
j'aimerais mettre quelques photos sur le site et ça ne prend pas en compte peut-être parce que les fichiers sont trop volumineux???
Oui, les photos sont probablement trop volumineuses ;)
Quelles photos, voulez vous mettre?
c'était des photos de l'immeuble
je vous nne un lien a voir
lien:::::
http://www.dailymotion.com/video/xgsx29_videoid-x4mj3x2_news
Effectivement je comprends votre désarroi :-\
Pouvez vous répondre aux questions concernant votre dossier Bdf?
Nous pouvons vous aider sur ce point là, si vous le souhaitez ;)
Sion,
J'ai regardé toutes vos vidéos, effectivement c'est une histoire de fous :-\
Nous ne pouvons pas cautionner votre premier message qui traduit votre ras le bol, mais pour la partie concernant votre dossier BDF, nous pouvons vous aider ;)
Ne baissez pas les bras ;)
10/12/11
Bonsoir SION,
MERCI POUR VOS MESSAGES
Je p appelle MARRAINE et non MARRIANE
Je comprends votre révolte après youy cela
En venant sur un forum où vous n êtes pas familière et disant que si vous n obtenez pas gain de cause à la justice " vous vous taillez en AFRIQUE pour échapper à votre dette" L administrateur de ce forum ne peut que vous répondre ce qu elle a vous a répondu
En fait je vous sens à bout et Bisane abat un travail considérable pour ceux qui veulent s en sortir et j ai l impression que vous avez vraiment essayé de vous en sortir sans y parvenir
Bisane est une personne ouverte compétente humaine mais ici nous aimons les choses légales et non les fuites
j ai bien compris que vous pensiez être propriétaire et que vous vous êtes fait piéger
Je ne suis pas compétente pour vous conseiller MAIS DITES NOUS PLUTÖT CE QUI EST ENCORE POSSIBLE ET CE QUE VOUS ËTES PRËT A ENTREPRENDRE ENCORE CAR POUR VOTRE IMMEUBLE vous avez des avocats SONT ILS FIABLES ET COMPETENTS ?
Pour le dossier BDF si vous répondez de manière précise aux questions l équipe vous aidera au mieux si Bisane est d accord mais changez votre décision de fuite en AFRIQUE
IL Y A SÜREMENT MOYEN DE FAIRE AUTREMENT
DE TOUTE FACON ILS VOUS RETROUVERAIENT TOT OU TARD
Je ne sais pas ce que c est la VEFA mais COMAILLES ET D AUTRES SAVENT
C EST LA FORCE DE CE FORUM
BONNE SOIREE
BON COURAGE
MARRAINE02
bon je vous remercie de votre aide mais je ne suis pas sûr que ça changera quoi que ce soit et ma question reste toujours la même à mon premier courrier
Je vous envoie quand même Tous sa sur votre e-mail Banque de France plus nos conclusions juridiques sur l'affaire nous attendons bien entendu la suite de la partie adverse prenaient votre temps et si la réponse et personnelle vous pourrait me la faire sa par e-mail
merci
http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-acheter-logement/a40-logement-neuf-les-pieges-a-eviter.php3
Ce lien explique la vefa ;)
Citation de: MARRAINE02 le 10 Décembre 2011 à 17:30:21
Pour le dossier BDF si vous répondez de manière précise aux questions l équipe vous aidera au mieux si Bisane est d accord
Marraine, je me permets de répondre pour Bisane ;)
Bisane et toute l'équipe sommes et avons toujours été d'accord pour aider toute les personnes en difficulté qui nous demandent de l'aide concernant le dossier Bdf ;)
Citation de: sion54 le 10 Décembre 2011 à 17:34:26
bon je vous remercie de votre aide mais je ne suis pas sûr que ça changera quoi que ce soit et ma question reste toujours la même à mon premier courrier
Notre position restera toujours la même sur ce point ;)
Citation de: sion54 le 10 Décembre 2011 à 17:34:26
Je vous envoie quand même Tous sa sur votre e-mail Banque de France plus nos conclusions juridiques sur l'affaire nous attendons bien entendu la suite de la partie adverse prenaient votre temps et si la réponse et personnelle vous pourrait me la faire sa par e-mail
Je suppose que vous parlez de l'adresse mail du forum ( sur mon profil). Nous regarderons avec attention vos documents et vous conseillerons au mieux sur la partie surendettement ;)
10/12/11
Bonsoir SION VICTOIRE ET COMAILLES,
Merci pour les précisions
Je le sais bien sûr COMAILLES je le disais pour SION car Bisane lui a dit que le message ne dépasserait pas le week end
SION répondez AUX QUESTIONS pour que l équipe puisse vous aider au mieux pour le surendettement
Merci VICTOIRE POUR LE LIEN j aurai appris quelque chose pourtant cela parait clair !
BONNE SOIREE
BON COURAGE
MARRAINE02
Sion,
Docs bien reçus ;)
Sion,
A la lecture de vos documents, vous avez donc un moratoire de 24 mois afin de:
- Vendre vos plateaux
- En attendant la décision de justice concernant l'erreur de votre première avocate.
Le fait de bénéficier d'un plan auprès de la Bdf vous protège ce qui est une bonne chose.
Citation de: sion54 le 09 Décembre 2011 à 19:00:39
je suis en surendettement mais évidemment je n'ai pas l'intention de payer jusqu'à la fin de mes jours pour une affaire dont je ne suis que victime.
Pourquoi voulez vous payer jusqu'à la fin de vos jours?
Si vous vendez vos plateaux ( même à perte), le plan ne pourra dépasser son délai légal et il y aura un effacement des dettes à la fin de celui ci ;)
ou là où la excusez-moi de mon incrédulité mais après 13ans je suis méfiant de tous et je suis comme Saint-Thomas que je comprenne bien à la suite de la vente de mes trois plateaux dans le délai de deux ans que je vende même à perte à la fin de ces deux années j'ai un effacement des dettes?? on est bien d'accord là-dessus car pour moi ça change tout et ça m'empêche pas d'avoir un peu d'espoir avec ma grosse affaire (au fait que pensez-vous de ça aussi dans les premières visions globales bien entendues), et je vous en prie ne me donnez pas de faux espoirs j'ai déjà trop soufferts dans cette affaire, je sais que vous êtes sûrement des spécialistes mais moi de mon coté j'en ai tellement entendu il faut aussi me comprend.
Sion,
Croyez-moi, pas de faux espoirs sur ce site et j'en sais quelque chose.
Mais des pistes de réflexions et de solutions! ;)
Sion a l'issue du moratoire, à la vente de vos plateaux ou bien après la décision de justice concernant votre ancienne avocate, vous allez devoir redéposer un dossier auprès de la BDF.
Avec la loi Lagarde ( nov 2011), votre plan ne pourra excéder 8 ans ( sauf si vous restez propriétaire ;)).
Lorsque je dis à perte nous sommes bien d'accord il ne s'agit pas de les brader à 1 € mais de les vendre autour de 60 000 € comme le préconise le jugement ;)
Vous pouvez téléphoner à la BDF pour en avoir le coeur net ;)
Je comprends vos doutes après tant d'années ;)
bon déjà pour la vente à 60 000 euros ça va être difficile et que même à ce prix on a du mal à trouver quelqu'un ce sera plutôt entre 40 et 50 000 euros si bien entendus tout se passe bien,ce qui n'est pas encore évident mais une fois que ces ventes sont faites et que mon affaire est terminée,soit j'ai assez d'argent pour rembourser la totalité de la dette soit j'en ai pas assez et à ce moment-là je peux demander l'effacement des dettes sans forcément repartir encore pour huit ans ?
Vous ne pouvez rien demander. c'est la BDF qui décide. Mais justement, raison de plus pour peaufiner votre argumentation! ;)
Il faudra redéposer un dossier à la Bdf.
La bdf décidera de l'orientation a donné à votre dossier.
Avec une capacité de remboursement de 800€/mois, vous aurez certainement un plan de 8 ans et non un effacement ;)
Exemple:
Vous vendez vos plateaux à 50 000€/chacun et votre dette est de 300 000€.
Votre dette sera donc de 150 000 €.
96 X 800 = 76 800 € vous aurez donc un effacement de 150 000 - 76 800= 73 200 €
Je reviens un peu tard, mais n'ai pas pu faire mieux...
Sion, on se connaît déjà (http://social.societal.free.fr/?p=660), et j'avais à l'époque trouvé votre histoire hallucinante !
Pour en revenir au présent :
- l'histoire est bien trop compliquée sur le plan juridique pour que nous puissions vous aider de ce côté-là
- je doute cependant que tant d'années après vous obteniez quoi que ce soit... sinon contre le 1er avocat
Concernant le dossier BDF :
- j'espère que vous finirez par vendre ! Et dans ce cas, vous en prendrez pour 8 ans de remboursement maxi, sachant qu'il faudra faire réviser votre dossier
- si vous ne vendez pas, conservez les preuves de vos efforts pour vendre. Dans ce cas, j'espère que vous bénéficierez d'une PRP avec liquidation judiciaire...
Et pardon pour l'ultimatum, qui était cependant indispensable ! ;)
Et j'ajoute Sion que si vous décidez ce que vous envisagez sur votre premier message, ça sera encore pire car là votre créancier pourra demander à la justice d'opérer une saisie arrêt sur vos deux retraites
je précise que je ne cautionne pas cette solution qui n'en est pas une
Bonjour
je suis la femme de sion54 il m'a demandé de vous envoyer un petit message le temps qui'il puisse reprendre la conversation avec vous il a eu un petit incident de santé d'après les médecins rien de grave mais il faut surtout qui'il se repose,
merci
Mince :-\
Bon rétablissement à votre époux ;)
Prenez soin de vous aussi ;)
merci pour votre message Mme Sion
bon courage et bon rétablissement à Monsieur ;)
Bon rétablissement à Mr Sion ! ;)
reposez vous Mr Sion! ;)
Prompt rétablissement à Monsieur Sion.
13/12/11
BON REPOS MONSIEUR SION
ON LE SERAIT AVEC MOINS DE SOUCIS
BONNE NUIT
BON COURAGE
MARRAINE02
Bonjour
je reviens vers vous après un moment d'absence, pour raisons de santé je suis toujours pour l'instant en convalescence mais malgré tout je garderai un oeil sur le forum, je vous remercie pour les e-mails que vous avez envoyés et ma femme vous remercie.
Sion54 ;D
Contente que votre santé s'arrange ;)