J'ai un dossier banque de france en cours.
Mon ex épouse a imité ma signature dans des contrats de crédits il y a quelques années
Suie au divorce, nous avons du déposer deux dossiers bdf.
je suis en phase de recommandation.
Je me demandais si il serait utile de contester les recommandations?
Non pas sur le budget mis en place par la commission mais sur l'imitation de signature.
(Contrats non exigibles ou nullité.)
J'ai 15 jours pour contester.
je pense que je vais choisir l'option procédure extérieure avec un avocat spécialiste.
Ca va être bcp plus couteux par contre mais plus efficace.
merci pour votre avis
Bonjour et bienvenue,
il faut d'abord déterminer si ces prêts ont été fait pour le bien du ménage
merci de votre réponse
ils ont remboursé d'autres crédits
"effet boule de neige"
il n' y a pas de bien somptuaires comme c'est souvent le cas
est ce que vous avez intégrés ces prêts sur votre dossier de surendettement?
Les gros prèts conso litigieux sont aux deux noms
tout est dans le dossier de surendettement
Hello, Dift !
La question que vous posez, compte tenu de cette réflexion, ne tient pas tant de la procédure que de votre propre conscience :
Citation de: dift le 28 Décembre 2011 à 13:29:07ils ont remboursé d'autres crédits
Si les crédits où votre ex a imité votre signature ont servi à rembourser des crédits souscrits en commun, vous retourner contre elle, et lui en laisser l'entière responsabilité, me semblerait pour le moins tendancieux...
Bonjour
merci pour réponse
je comprends votre remarque
ce n'est pas si simple, mon ex était malade. Elle pratiquait l'achat compulsif.
Impossible de se contrôler et dépressive chronique.
les cartes des grands magasins avec leur réserves d'argent nous ont rincés
Les dépenses qu'elle a engagé ont entrainé des besoins de liquidités sans cesse à nouveau.
Le crédit revolving nous a tué.
Je ne conteste pas ma part de responsabilité. Au bout d'un certain temps, j'étais dépassé et j'ai fait l'autruche une période.
Ne sachant plus que faire. Je ne connaissais pas le système banque de france. J'aurais déposé bcp plus rapidement.
Le résultat est là il faut essayer de s'en sortir.
Je pense que les organismes de crédit ont une responsabilité aussi.
Un organisme nous a accordé 7 lignes de crédit. Pour un seul couple c'est irresponsable aussi!
Citation de: dift le 28 Décembre 2011 à 22:47:19Un organisme nous a accordé 7 lignes de crédit. Pour un seul couple c'est irresponsable aussi!
Oui ! grrr grrr grrr
Pour l'application du présent article, la commission prend en compte la connaissance que pouvait avoir chacun des créanciers, lors de la conclusion des différents contrats, de la situation d'endettement du débiteur. Elle peut également vérifier que le contrat a été consenti avec le sérieux qu'imposent les usages professionnelsC'est dans le cadre de mesures recommandées, mais ça peut aussi être soulevé dans le cadre d'une vérification de la validité des créances (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2955.0).
Vérification d'écriture - contestation de signature d'un contrat de crédit (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7422.0)
En fait j'ai raté la période de vérification de créances.
Je croyais que c'était juste pour contrôler le montant des créances.
J'en suis à la phase de recommandation.
J'ai 15 jours pour me décider si je refuse les recommandations estimant que la signature à été imité.
J'hésite à faire cela.
Peut on aussi faire deux actions en parallèles ?
1 - Refuser les recommandations
2 - lancer avec un avocat une procédure extérieures pour nullité des contrats
ou alors il faut choisir l'une ou l'autre car il y aurait deux jugements
merci de votre avis
je ne suis vraiment pas juriste
Le pb aussi est que la signature à été remarquablement imité.
Citation de: dift le 29 Décembre 2011 à 18:15:54Le pb aussi est que la signature à été remarquablement imité.
Ben ça risque d'être un gros problème, ça !
Si vous contestez les mesures recommandées, vous pouvez encore demander une vérification de créances.
bonjour, quant ont regarde les texte de loi pour les dettes entre époux; ses vague; et pour obtenir gain de causse ,sa doit être dur , un juge ou avocat pourra toujours argumenter que vous était au courant, mais bon se n'ai que mon opinion. domdom
c'est sur de gros montants?
il faut voir si le jeu en vaut la chandelle
oui ce sont des gros montants
Je repose mon interrogation :
Peut on faire deux procédures en même temps?
Contester les recommandations
et
Lancer en parallèle une procédure extérieure avec un avocat qui serait plus efficace.
merci pour votre avis
Oui vous pouvez faire les deux en même temps
et vous mentionnerez pour les mesures de recommandations que vous avez entamé une procédure à l'encontre de votre ex
Sachant qu'un avocat n'est pas donné, et que ce n'est pas forcément un bon point pour votre dossier de surendettement...
Et que je maintiens que si la signature a été très bien imitée, l'issue reste très incertaine...
bonjour, si ont regarde le site legifrance qui site :
Article 220
Modifié par Loi n°85-1372 du 23 décembre 1985 - art. 2 JORF 26 décembre 1985 en vigueur le 1er juillet 1986
Chacun des époux a pouvoir pour passer seul les contrats qui ont pour objet l'entretien du ménage ou l'éducation des enfants : toute dette ainsi contractée par l'un oblige l'autre solidairement.
La solidarité n'a pas lieu, néanmoins, pour des dépenses manifestement excessives, eu égard au train de vie du ménage, à l'utilité ou à l'inutilité de l'opération, à la bonne ou mauvaise foi du tiers contractant.
Elle n'a pas lieu non plus, s'ils n'ont été conclus du consentement des deux époux, pour les achats à tempérament ni pour les emprunts à moins que ces derniers ne portent sur des sommes modestes nécessaires aux besoins de la vie courante.
après il faut surement des bon argument pour se défendre , quant la loi dit que même divorcer ,l'autre reste solidaire des dettes contractées.
ça dépend aussi de votre entente avec votre ex femme va t elle reconnaître avoir signé à votre place?
Bonjour,
j'ai demandé que les créances soient vérifiées.
J'ai fait ma demande au Tribunal d'instance dans les 15 jours
Cependant, ils refusent mon courrier car j'aurai du l'envoyer plutôt à la banque de france .
En gros, il faut contester les recommandations auprès du TI mais pour la vérification des créances c'est auprès de la BDF
merci de votre avis
vous aviez jusqu'à quelle date pour demander la vérification des créances?
C'est 15 jours, je crois, à partir de l'envoi du recommandé des recommandations.
Aussi a cette date c'est dépassé
Il fallait en effet demander la vérification à la BDF....
Je crains que vous n'ayez pas de recours...
Oui,il ne vous reste qu'a contester les recommandations.
Ben du coup, c'est encore autre chose...
la période de remboursement a démarré.
J'avais laissé tombé la vérification de créance car le risque était que je n'étais plus protégé.
J'avais laissé aussi passé la période initiale de vérification de créance car je pensais que c'était juste un contrôle des montants déclarés.
Je me suis renseigné sur une procédure devant le tribunal d'instance.
Cependant, le coût lié à l'avocat est bien lourd pour moi.
Le problème est que je n'ai pas les compétences juridiques pour attaquer les créanciers qui sont nombreux (ce qui augmente les coûts).
Je suis dégouté, je pense que je vais abandonner.
:'( :'(
Parmi vous, certains ont tenté seuls des actions?
Vous avez un effacement de dettes en fin de plan?
oui heureusement 35 % environ
ce qui est bien
Qu'en pensez vous?
merci
Alors dans ce cas là, je ne vois pas l'utilité de faire vérifier le montant des créances ;)
Pardon, mais pourquoi revenez-vous sur cette question, alors qu'elle ne se pose plus, puisque vous êtes hors délais ?
La procédure en est où, actuellement ?
Bonjour et desolee j'arrive encore avec 2 pages de retard!!!
A la lecture de votre post deux point me viennent en tete
- Procedure devant TI pas besoin d'avocat ;) ;)
Citation de: domdom le 30 Décembre 2011 à 12:24:06
après il faut surement des bon argument pour se défendre , quant la loi dit que même divorcer ,l'autre reste solidaire des dettes contractées.
Domdom desolée, hein, mais ce n'est pas exactement cela ;) ;)
Cela depens de tellement de chose??
-Les credits fait à votre insu c'etait pour quels achats??
mon ex était très dépensière.
Des petites sommes ajoutées de bout en bout qui font des montagnes.
En plus elle voulu rembourser des crédits avec d'autres crédits avec des taux exorbiatnts.
L'horreur en imitant ma signature.
je suis coincé aujourd'hui plus qu'à rembourser.
Bonjour,
Je trouve que les forfaits banque de france sont beaucoup trop dur.
On a juste le droit de rester chez sois en attendant d'avoir rembourser.
il y a surement des post sur ces forfaits.
Qu'en pensez vous?
merci
J'ai déplacé votre fil de discussion ;)
Oui, les forfaits sont contraignants mais c'est tout de même mieux d'avoir un plan que de subir les harcèlements divers des créanciers ;)
Il y a surement des posts mais pas de fil dédié à ce sujet.
Perso, mon rêve, c'est d'avoir un plan ;)
car aujourd'hui, je suis bien en dessous du reste à vivre et je subis toujours le harcèlement.....
Bon courage et surtout, tenez votre plan ;)
Citation de: zorah0412 le 30 Mars 2012 à 19:29:30
Perso, mon rêve, c'est d'avoir un plan ;)
C'est vrai que çà contraint à une gestion hyper-rigoureuse, et où le moindre imprévu est un problème...mais même si j'ai du changer du tout au tout mes habitudes de consommation, je ne regrette rien !!!!
je vous invite à jeter un coup d'oeil sur le fil "dossiers irrecevables"... et vous verrez que comme le dit Zorah, un plan (et la protection de la BdF) c'est LA solution. (et le rêve de beaucoup sur ce forum...)
Même si certains jours, le plan me paraît bien contraignant >:( >:(, j'aurais vraiment honte de me plaindre quand je vois la galère de tant d'autres......
Allez aussi sur les fils "pratiques" qui donnent des idées, des bons plans pour sortir de chez soi avec des activités gratuites ou très bon marché; il y a une vie après le surendettement !!!
Par ailleurs, si le plan vous parait vraiment trop dur, peut-être ne correspond-il pas à votre situation réelle ?
Un redépôt dans ce cas est toujours possible (mais il faut des justificatifs précis)
courage dift !! on se serre les coudes et on va y arriver ;) ;) ;) ;) ;) ;)
merci de me remonter le moral et c'est vrai heureusement que cela existe
j'espère un jour voir le bout du tunnel.
en fait, 5 ans à tenir cela me parait souvent une éternité
bon courage a vous aussi amis d'infortune
Adieu bœuf veau, vache, cochon, couvée...
Citation de: dift le 31 Mars 2012 à 20:13:38
merci de me remonter le moral et c'est vrai heureusement que cela existe
j'espère un jour voir le bout du tunnel.
en fait, 5 ans à tenir cela me parait souvent une éternité
bon courage a vous aussi amis d'infortune
Adieu bœuf veau, vache, cochon, couvée...
Oui mais c'est 5 ans...sans faire de crédit! c'est tout. donc avec un plan pendant 8 ans, je ne vois pas comment on peut financièrement refaire des crédits ;)
En fait c'est le plan de Dift qui dure 5 ans ;)
Ok, je comprends! ben c'est encore mieux que la plupart des gens ici! ;)
Oui ;)
j'ai un plan de 8 ans au total
mais j'ai déjà remboursé 3 ans (qui ont duré 5 ans au total car il y eu des changements de situation dont un divorce)
J'espère ne pas changer de situation car on perd un an, chaque fois, pour la mise en place du nouveau plan.
je dis que les forfaits sont contraignant car près de 30% de mes revenus partent pour les créanciers.
Je crois que l'on ne peut pas comparer car chaque situation individuelle est différente...
Citation de: dift le 31 Mars 2012 à 20:39:49
j'ai un plan de 8 ans au total
mais j'ai déjà remboursé 3 ans (qui ont duré 5 ans au total car il y eu des changements de situation dont un divorce)
J'espère ne pas changer de situation car on perd un an, chaque fois, pour la mise en place du nouveau plan.
je dis que les forfaits sont contraignant car près de 30% de mes revenus partent pour les créanciers.
Je crois que l'on ne peut pas comparer car chaque situation individuelle est différente...
Ok, merci pour cette précision drift. j'aurais tendance à dire qu'à 30%, vous n'avez pas un mauvais plan. c'est le taux d'endettement légal ;)
Mais chacun d'entre nous vois midi à sa porte, c'est sûr ;)
Bonjour,
Certains ont ils utilisé les services de crésus?
Qu'en pensez vous?
merci
Cresus est une très bonne référence. beaucoup ont recours à cresus!
Un petit tour sur les autres fils vous apportera quelques éclairages.
merci de ne pas multiplier les fils car nous avons déjà beaucoup de travail et des réponses urgentes en attente, ce qui donne donne beaucoup de boulot! ;)
Nous recommandons aux personnes de consulter Cresus.
Une aide "physique" est bien souvent utile en plus du forum.
Effectivement chaque plan est différent;
pour nous, comme on a une bonne capacité de remboursement, on est à 55% de nos revenus, et après on a les impôts (17%)...çà c'est le plus dur, car aucune possibilité de remise, puisque basés sur nos revenus >:( >:( >:( >:(
et il nous reste exactement 7 ans et 9 mois de plan ;) ;) ;) ;)
Bon, je ne vais pas faire pleurer dans les chaumières, on ne manque de rien d'essentiel : on a un toit, du chauffage (même si on y fait très attention), de quoi manger correctement et une voiture (260 000 kms... ) et on peut se soigner quand il le faut.
pour le reste, on cagnotte tout ce qu'on peut dans la mesure du possible, on est à l'affût des bons plans .. et on arrive quand même profiter des bons moments. :D :D :D
C'est clair qu'un plan BdF, c'est pas le Club Med !!! mais c'est tout de même la meileure solution à tous nos problèmes !!
Idem : je gagnais 1780 et remboursais plus de 700.
Aucune aide à côté.
Ce n'est pas simple mais j'y suis arrivée.
Je suis devenue philosophe.
;)
"je gagnais 1780 et remboursais plus de 700"
non c'est pas possible!!!!
Dingue!
Nous avons déposer avec mon ex deux dossier car divorce :
moi 2600 et reboursement 800 (j'ai des frais de nounous que j'ai pu inclure comme charge)
mon ex 1400 et remboursement 140!!!!!!
En fait, moins on gagne mieux c'est!!!
Désolé je me suis trompé en déposant le fil.
Par contre une aide "physique"?
C'est à dire, avoir une personne à qui parler?
Oui et à qui montrer les documents par exemple...
CitationNous avons déposer avec mon ex deux dossier car divorce :
moi 2600 et reboursement 800 (j'ai des frais de nounous que j'ai pu inclure comme charge)
mon ex 1400 et remboursement 140!!!!!!
En fait, moins on gagne mieux c'est!!!
ça n'a rien à voir, le forfait est selon le nombre de personnes composant le foyer + le loyer + les suppléments impôts, mutuelle....
ok je comprends
J'ai regroupé vos fils... Merci de ne pas en créer de nouveau ! ;)
bonjour,
Je voudrais savoir si certains ont gagné dans des procès pour imitation de signature?
merci
dift on vous a déjà demandé de rester sur votre fil pour poser vos questions hein
j'ai donc regroupé les fils ;)
ok parceque c'est la même sujet?
Citation de: dift le 05 Avril 2012 à 13:46:23
ok parceque c'est la même sujet?
le fait de rester sur votre fil, même si les questions sont différentes nous permettent de suivre votre situation plus facilement ;)
Dift, le forum n'est pas un supermarché...
Citation de: dift le 04 Avril 2012 à 12:09:57Je voudrais savoir si certains ont gagné dans des procès pour imitation de signature?
Cette question, en soi, n'a pas grand sens...
J'ai voulu reprendre votre fil pour me remettre la situation en tête et pouvoir répondre plus précisément.
Je me suis arrêtée très vite en lisant cette réponse :
Citation de: dift le 28 Décembre 2011 à 13:29:07ils ont remboursé d'autres crédits
"effet boule de neige"
il n' y a pas de bien somptuaires comme c'est souvent le cas
Suivie de celle-ci :
Citation de: dift le 28 Décembre 2011 à 22:47:19ce n'est pas si simple, mon ex était malade. Elle pratiquait l'achat compulsif.
Impossible de se contrôler et dépressive chronique.
[...]
Je ne conteste pas ma part de responsabilité. Au bout d'un certain temps, j'étais dépassé et j'ai fait l'autruche une période.
[...]
Je pense que les organismes de crédit ont une responsabilité aussi.
Un organisme nous a accordé 7 lignes de crédit. Pour un seul couple c'est irresponsable aussi!
Il vaudrait mieux que vous attaquiez les sociétés que votre ex, non ? :o ???
Dift,
à quoi voulez vous arriver exactement?
oui désolé c'est un peu brouillon de ma part.
Je ne cherche pas à attaquer mon ex pour ce qu'elle a fait dans le passé.
Elle a fait tout cela durant une grosse dépression et sur une longue durée. (hôptaux psy tentative de suicide à répétition).
Plus de 100 000euros (en ayant de mon côté, ma part une responsabilité aussi, l'effet d'autruche)
J'ai géré le quotidien comme j'ai pu avec un enfant en bas age et la famille éloignée en province.
Nous avons du quitté ensuite Paris pour rejoindre ma famille et demander de l'aide.
J'ai trouvé un autre emploi en province.
C'est aujourd'hui que je trouve la situation écœurante.
Je me retrouve seul à rembourser des dettes que je n'ai jamais sollicité.
Mon ex n'est plus malade et est reparti sur Paris et avec l'enfant.
Juste avant de partir, elle a mis en place un plan banque de france avec des charges qu'elle n'a plus du tout.
En plus ne travaille pas car a pu garder son statut d'invalidité.
Il est vrai que je déprime sec et je trouve la situation particulièrement injuste et en plus sans mon enfant.
Je voulais me désolidariser de ces dettes mais je ne trouve pas de solution.
voili
Bon je sais je ne remonte pas le moral du groupe.
Citation de: dift le 05 Avril 2012 à 20:35:10
oui désolé c'est un peu brouillon de ma part.
Je ne cherche pas à attaquer mon ex pour ce qu'elle a fait dans le passé.
Elle a fait tout cela durant une grosse dépression et sur une longue durée. (hôptaux psy tentative de suicide à répétition).
Plus de 100 000euros (en ayant de mon côté, ma part une responsabilité aussi, l'effet d'autruche)
J'ai géré le quotidien comme j'ai pu avec un enfant en bas age et la famille éloignée en province.
Nous avons du quitté ensuite Paris pour rejoindre ma famille et demander de l'aide.
J'ai trouvé un autre emploi en province.
C'est aujourd'hui que je trouve la situation écœurante.
Je me retrouve seul à rembourser des dettes que je n'ai jamais sollicité.
Mon ex n'est plus malade et est reparti sur Paris et avec l'enfant.
Juste avant de partir, elle a mis en place un plan banque de france avec des charges qu'elle n'a plus du tout.
En plus ne travaille pas car a pu garder son statut d'invalidité.
Il est vrai que je déprime sec et je trouve la situation particulièrement injuste et en plus sans mon enfant.
Je voulais me désolidariser de ces dettes mais je ne trouve pas de solution.
voili
Bon je sais je ne remonte pas le moral du groupe.
Dift, ce n'est pas l'histoire de nous remonter le moral ou non ;)
Nous voyons des situations bien plus dramatiques ;)
J'essaie juste de dissocier votre problème d'endettement, qui me semble plutôt gérable, de vos problèmes personnels.
Je ne connais pas votre histoire et je comprends le problème de l'enfant.
Mais je sens que vous tombez plutôt dans un trip de vengeance ou de ressentiment qu'un véritable problème de gestion de ressources ;)
oui sans doute
vous avez raison je dois en effet me recentrer sur la gestion de la dette.
Pour l'instant le nouveau plan démarre.
Nous avons tous dans ces situations lourdes des "coups de moins bien" qu'il faut dépasser.
merci
Citation de: dift le 05 Avril 2012 à 21:38:53
oui sans doute
vous avez raison je dois en effet me recentrer sur la gestion de la dette.
Pour l'instant le nouveau plan démarre.
Nous avons tous dans ces situations lourdes des "coups de moins bien" qu'il faut dépasser.
merci
effectivement drift! mais certaines questions relèvent d'autres sphères ;) :-* :-* :-* :-* :-*
en être conscient est déjà un grand pas! ;)
Pourquoi votre ex ne règle-t-elle pas vos dettes ?
Y a-t-il eu un jugement de divorce ?
Il y a un jugement de divorce.
Je précise qu'elle rembourse quand même.
Mais simplement 140 euros par mois et sur une période beaucoup plus courte que moi (je ne comprends pas pourquoi).
J'ai calculé qu'elle rembourserai que 8000 euros au total sur une dette de 80 000 restant
Et moi 50 000 euros.
Le reste est effacé.
Je n'ai jamais intenté de procès car l'avocat de l'époque m'avait dit que j'étais co-responable de facto (même avec imitation de signature) et le fait d'avoir déposer un plan banque de france était une forme de reconnaissance de dette.
Beaucoup d'autres personnes sont dans la même situation que moi visiblement à rembourser les délires du conjoints.
Citation de: dift le 06 Avril 2012 à 10:06:59et sur une période beaucoup plus courte que moi (je ne comprends pas pourquoi).
Heu... elle a un plan provisoire ? :o ???
Vous ne pouvez plus vous désolidariser des dettes... :-\
J'ai cru lire sur vos fils que votre ex a aussi un salaire moins important que le votre n'est-pas?
Et si j'ai tout compris, un enfant à charge non?