Bonjours, me revoilà parmis vous, voilà pour ma petite histoire, nous avons déposé un dossier de surrendettement en avril 2009? Puis nos revenus on baissés, donc on a redemandé un plan qui devait remplacer le premier , enfin on nous a proposé un moratoire de 2 ans, celui ci arrive à expiration en juin2012, jevoulais savoir si je pouvais demander un 2eme moratoire car nos revenus n'ont pas trop augmentés et mon époux est sur le point defaire une formation! merci pour vos réponses.
Bonsoir ce n'est pas vous qui pouvez demander le moratoire mais la BDF qui en décide ;)
Vous redéposez le moment venu et la BDF suivant vos revenus proposera soit un plan si capacité de remboursement soit prp si pas de capacité, car depuis la loi lagarde on ne peut avoir qu'un seul moratoire.
prp? Je necomprend pas?
le moment venu quand? en juin ou un peu avant?
Espoir votre ancien fil est ici
https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2371.msg44706#msg44706 (https://forum-entraide-surendettement.fr/archives/index.php?topic=2371.msg44706#msg44706)
Avez vous vendu votre maison?
bonsoir Espoir
Citation de: met le 06 Février 2012 à 21:04:38
Vous redéposez le moment venu
soit 2 mois avant la fin de votre moratoire ;)
et un lien vous expliquant ce qu'est une PRP ;)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2954.msg59249#msg59249
alors le mieux sera de re-déposer au mois de mars si votre plan se termine en juin ;)
bing smily ;)
Merci a tous pour vos réponses rapides, non coumailleje n'est toujours pas vendu ma maison, mon époux avait retrouvé du travail et il est au chomage depuis ce mois car il travaille dehors , cela prend combien de temps, pour que lejuge donne une réponse soit de moratoire ou peut etreun autre plan?
Espoir,
Avez vous essayé de la vendre votre maison? ;)
alors il faut reprendre les choses dans l'ordre d'accord ;)
Vous allez re-déposer et la commission va statuer et vous verrez ce qu'elle vous préconisera ;)
et dans votre lettre de saisine il va falloir expliquer pourquoi vous n'avez pas réussi à vendre votre maison ;)
Citation de: Comailles le 06 Février 2012 à 21:42:24Avez vous essayé de la vendre votre maison? ;)
Je ne peux pour ma part que souligner cette question...
Bonjours, non jen'ai pas vendu ma maison, nous avons essayer entre particulier car les agences demandent des commissions trop cheres, j'ai les preuves bien sûr ! donc si je reprend tous : il faut refaire une demande par courrier en MARS, puis j'attend la réponse ou la demande de pièces à fournir, l'avocat quej'ai vu en novembre dernier m'a conseillé de demander un 2eme moratoire en aucun cas il ne m 'a parlé de la loi lagarde. ...
En se qui conserne la maison on m 'a proposé, nettement moins que sa valeur! et c'est pour ça que l'avocat me suggère UN 2 eme moratoire...
Vous ne pouvez demander vous même un 2ème moratoire :-\
lors du redépôt de votre dossier, il faudra fournir tous les documents attestant que vous avez mis votre maison en vente mais que celle ci ne s'est pas vendue :-\
Citation de: met le 06 Février 2012 à 21:04:38
Vous redéposez le moment venu et la BDF suivant vos revenus proposera soit un plan si capacité de remboursement soit prp si pas de capacité, car depuis la loi lagarde on ne peut avoir qu'un seul moratoire.
non il peut y avoir plusieurs moratoires cette info m'a été donnée par la banque de france
édité par bisane
Merci ^pour vos reponses à bientot.
Citation de: catsen le 07 Février 2012 à 16:45:19
Citation de: met le 06 Février 2012 à 21:04:38
Vous redéposez le moment venu et la BDF suivant vos revenus proposera soit un plan si capacité de remboursement soit prp si pas de capacité, car depuis la loi lagarde on ne peut avoir qu'un seul moratoire.
non il peut y avoir plusieurs moratoires cette info m'a été donnée par la banque de france
Non, Sen... Peut-être plusieurs plans provisoires...
bonjour
je viens de lire ces messages donc si on a un moratoire et on n arrive pas a vendre durant cette periode quand on redepose si on na pas de capacite de remboursement pas de deuxieme moratoire, qu elles sont les procedures par la suite ? c compliqué tous cela surtout si on on a bien les preuves qu on a essayer de vendre comme cette dame...
Article L331-7 du code de la consommation (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=A255361CE6D2D9236BD2973C44430F36.tpdjo09v_3?idArticle=LEGIARTI000022423251&cidTexte=LEGITEXT000006069565&dateTexte=20110313) (sachant que moratoire = suspension) :
La commission réexamine, à l'issue de la période de suspension, la situation du débiteur. En fonction de celle-ci, la commission peut imposer ou recommander tout ou partie des mesures prévues au présent article et par les articles L. 331-7-1 et L. 331-7-2, à l'exception d'une nouvelle suspension. Elle peut, le cas échéant, recommander un rétablissement personnel sans liquidation judiciaire ou saisir le juge aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement personnel avec liquidation judiciaire.
Deux solutions s'offrent donc à la commission :
- établir un plan, en dégageant une capacité de remboursement, soit sur 96 mois (dans le cas d'Espoir, il faudrait que celle-ci ait considérablement augmenté...), soit un plan provisoire, donnant un nouveau délai pour vendre
- orienter vers une PRP (donc vente des biens... et effacement du solde des dettes)
donc en faite on peut avoir un autre moaratoire mais differend.
en ce moment ce n est pas ls acheteurs qui se jettent sur nos biens..
courage pour tous ce qui sont dans notre situation.
Espoir les frais d'agence viennent en plus du prix que vous voulez de votre maison
par ex. vous en voulez 100000 € l'agence mettre la maison en vente à 106000 € et garderea 6000 € pour elle
il faut absolument mettre votre maison en agence pour prouver à la banque de france que vous avez fait le nécessaire
sur le plan n'y a t il pas une mention qui indique que vous devez fournir 3 mandats?
oui la bdf peut penser qu on na pas fais le necessaire pour vendre...meme si c c le cas
Il faut mettre votre maison en agence maximum 5 , nous c'est ce que ous avons fait depuis le mois de mai mais pas grand succès et en plus je l'ai mise sur le bon coin .
oui c'est vraiment très calme
Bonsoir, je vous relis tous les soirs, déprimées, j'en ai parlé y a pas longtemps à une assistante sociale et celle ci me préconise de faire un courrier (avec son aide), pour leur expliquer que mon budget à augmenté...donc changement de capacité de remboursement et aussi leur demandé un second moratoire pour laissé le temps à mon mari de faire ses preuves dans sa boite (qui ferme pendant les période de froid mais qui sont rémunérées en intempéries) car celui ci à une promesse d'embauche! l'avocat m'a conseillé la même choses ! elles souligne aussi que la location est très chere et comme mes revenus dépasse le plafond exigé pour les logements sociaux nous serions contraint à prendre une location dans le privé et dans la région rhone alpe c'est cherrr !
question : si j'ai bien compris avec la loi lagarde on n'a le droit qu'à un seul plan (si accepté et si pas de moratoire car fini!) àde96 mois :est il renouvelable dans certains cas car en reprenant mon premier plan (pas mis en place car perte d'emploi en 2009) on meproposait une capacité de 1780 euros par mois pour un total de revenus à 3600 euros et à ce jour j'ai 3800 euros de revenus net mensue!
question : si je met en vente ma maison malgrès plusieurs tentatives entres particuliers ! ça ne serait pas pris en compte selon vaut dire? mais les agences çane m'interresse pas car leur commissions sont importantes. :-\
Il ne peut plus y avoir de 2° moratoire : c'est inscrit dans la loi.
Il peut éventuellement y avoir un plan provisoire.
La durée maximale de celui-ci DOIT être de 96 mois (moratoire et éventuels plans provisoires compris).
Comment tenter de vous réconforter...
La solution de la PRP peut ne pas être si mauvaise : vos dettes seraient effacées.
Bonjours et merci à toutes pour vos réponses et avis, je vais réfléchir je sais que lameilleur solution est de vendre mais quand on voit les loyers...c'est pas rassurant !
peut etre faire une demande de dossier en mars (donc 3mois avant la fin du moratoire),,,,on ne sais pas peut etre qu on va meproposer un autre plan ou un autre délait pour la vente ! en tous cas je vous montrerais lecourrier car je ne suis pas douée lol .merci.
il faut que vous apportiez la preuve que vous avez fait le nécessaire pour vendre la maison
des annonces sur internet ne suffiront pas
ne risquez pas de saborder un nouveau plan parce que vous n'aurez pas mis la maison en agence
de toute manière vous demandez un prix de votre maison et les frais ne sont pas votre problème
Bonjour Espoir
Oui vous devez redéposer un dossier 3 mois avant la fin de celui qui est en cours
vous parlez d'une augmentation financière de 1200 € sur le fil de flobleu
est ce que c'est depuis que vous avez eu le plan en cours?
CitationLa solution de la PRP peut ne pas être si mauvaise : vos dettes seraient effacées.
Ben oui et ça n'est pas rien il me semble !!! Pourquoi vouloir à tout prix garder un bien que vous n'avez de toute façon pas les moyens de payer ? Il existe des logements sociaux, j'y suis personnellement et je vous assure qu'on en meure pas...En tout cas à réagir comme ça , la BDF risque de ne pas apprécier..
CATSEN:oui en 2011 et quand j'en ai parlé à ma gestionnaire celle ci m'a dit que je devait le signaler lors du 2 eme depot car il est spécifié que si mes revenus augmentes...on reévalue ma capacité de remboursement...à voir
COCO17 : je n'ai jamais dit que je ne voulais pas de logement sociaux mais quand nos revenus ont baissé il y a 2 ans, j'ai fait une demande de logement dans le social (o p .., Hb..), il m'on répondu que mes revenus étaient important et qu'il fallait que je fasse une demande dans le privé lol! donc, dans le privé les loyers sont super haut et croyez moi y a pas trop de différence avec ce que je donne en prêt.
1200€ de plus par mois , tant mieux , ça veut dire que votre situation s'est améliorée , effectivement votre capacité de remboursement risque d'être revue , mais dans quelles proportions ça....
En tout cas si le moratoire qui vous a été accordé, prévoyait la mise en vente de votre maison , je ne saurais trop vous conseiller de la mettre au plus vite dans plusieurs agences , ceci afin de prouver votre bonne foi , sinon la BDF risque de rejeter votre dossier , ça serait bien pire !
Pour ce qui est des loyers , je sais bien qu'ils sont onéreux partout maintenant , mais avec vos revenus , c'est jouable tout de même , ne perdez pas Espoir ,si j'ose m'exprimer ainsi , mais ne gâchez pas vos chances auprès de la BDF...
complètement d'accord avec Coco ;)
Merci pour vos réponses rapides! au moment voulu je vous tiendrais au courant ! l'idéal ? je ne sais pas à ce jour mais en tous cas je suis heureuse d'avoir partagé mes craintes avec vous tous, on se sent moins seule ! bisane merci pour vos conseils j'en prend note ! bon je vous laisse , j'ai de la lecture sur le forum.bizz
Citation de: ESPOIR le 15 Février 2012 à 20:23:55
Merci pour vos réponses rapides! au moment voulu je vous tiendrais au courant ! l'idéal ? je ne sais pas à ce jour mais en tous cas je suis heureuse d'avoir partagé mes craintes avec vous tous, on se sent moins seule ! bisane merci pour vos conseils j'en prend note ! bon je vous laisse , j'ai de la lecture sur le forum.bizz
et le forum est une mine d'informations ;)