bonjour a toute nous sommes proprietaire et notre situation financiere est au plus bas .j'ai recu un avis de huissier pour une procedure de saisie vente immobiliere si je fait un dossier de surrendetement vont'il me vendre ma maison ??? en sachant que la banque ne veut pas s'arranger et qu'il me reclame la totalité de mon pret
Bonjour,
je vous mets le message d'accueil, pouvez vous compléter le tableau rapidement afin que nous puissions connaitre votre situation, il est difficile de vous répondre sans ces éléments ;)
Bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)
- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)
2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)
3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !
prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.
Voir également les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)
et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
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-> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Quoiqu'il en soit si vous souhaiter déposer il va falloir le faire très rapidement.
Je réponds ici à votre MP :
bonjour je ne peut pas ouvrir le telechargement de tableu
Pourquoi n'y parvenez-vous pas ?
Avez-vous pris le temps de lire le mode d'emploi ?
Bonsoir filou59 !!
Pour que la banque vous réclame la totalité du crédit et pour que vous receviez un commandement qui est un préalable à la procédure de saisie-immobilière, c'est que vous devez avoir plusieurs échéances de retard.
Vous en êtes où exactement ?
Concernant la procédure de saisie-immobilière, il faut savoir qu'elle est régie par des règles et délais très stricts !!
Une fois le commandement délivré, il doit être publié à la Conservation des hypothèques dans les deux mois de sa délivrance.
Un huissier (souvent le même qui vous a délivré le commandement) doit également établir un procès-verbal de description de votre bien.
Une fois le commandement publié, on doit faire délivrer une assignation à l'audience d'orientation (ainsi qu'un dénoncé s'il y a des créanciers inscrits sur votre bien) dans le délai de deux mois de la publication.
Lors de l'audience d'orientation, le Juge vérifie que tout a été fait "dans les règles" et va orienter le dossier vers une vente amiable ou une vente forcée.
Si vous déposez un dossier, la Banque de France peut saisir le Juge de l'Exécution chargé de la procédure de saisie-immobilière pour demander la suspension des mesures d'exécution en attendant de statuer sur votre dossier mais il faut comme je le disais plus haut que vous preniez les choses en mains.
Votre situation vous empêche-t-elle de régler les échéances de votre prêt immobilier ? avez-vous d'autres prêts ?
Pour vous aider il est important justement de remplir le tableau, avez-vous essayé de le télécharger à nouveau ?
Il existe des solutions filou59 courage !!
loganserval
:P :P :P :P :P :P :P alors...suis bluffée........ :P
Merci logan! ;)
Petite précision la Commission de surendettement peut agir qu'avant la publication de vente du bien.
Bonsoir agathe
vous parlez de quelle publication ?
Il y a la publication du commandement à la Conservation des Hypothèques dans les deux mois de sa délivrance et et la publicité en vue de la vente qui intervient après l'audience d'orientation entre un et deux mois avant la vente prévue.
Dans le premier cas, j'ai vu des dossiers où la vente était reportée au moment de l'audience d'orientation car la BDF avait décidé d'un moratoire pour vendre le bien.
Loganserval
Citation de: agathe le 30 Juin 2014 à 21:22:13
Petite précision la Commission de surendettement peut agir qu'avant la publication de vente du bien.
Et ce point a été amélioré depuis la loi de 2013...
mais de quelle publication parlons nous chère bisane
loganserval
jeparle du deuxième cas.
ok agathe on parle donc du cas où le juge a "orienté" la procédure vers une vente forcée.
Loganserval
exact.
ok merci ;)
D'où l'importance filou59 de réagir !!
loganserval
bonjour a tous j'ai deposer mon dossier compte ce jour donc la suite a voir par contre je n'arrive pas du tout a telecharger le tableau pour que je vous explique ma situation ...je suis désolé si quelqu'un peu m'aider et envoyer mar mail je lui en serait tres reconnaissante =) merci bonne soirée
Bonsoir filou59
Vous avez déposer votre dossier compte ??? est-ce à dire que vous avez déposer un dossier à la Banque de France ?
Déposer son dossier ne stoppe pas la procédure de saisie-immobilière.
Avez-vous bien pensé à indiquer en déposant que vous aviez reçu un commandement ?
Pour le tableau, j'avoue mon impuissance mais je suis sûre que vous allez trouver de l'aide.
Loganserval
Tout dépend du stade de procédure ou en est la saisie immobilière pour que la Banque de France puisse essayer de stopper la saisie.
oui mais il faut que filoute 59 le signale
logan
Bien sur si c'est pour stopper cette saisie.
bonjour et merci de repondre ns avons juste recu le 1er commandement qui ne vait pas encore de saisie juste les sommes que l'ont doit rien n'est encore engager mais le huissier compte bien le faire la g la date limite de contestation de l'acte de denonciation de commandement de payez les sommes dues fixer au 24 juillet ! oui c'est un dossier bdf que jai deposer et mon commandement est a l'interieur de celui ci
Citation de: filou59 le 05 Juillet 2014 à 10:19:53
oui c'est un dossier bdf que jai deposer et mon commandement est a l'interieur de celui ci
A quelle date le dépôt de dossier ?
Je déplace donc votre fil dans la bonne section ;)
Citation de: filou59 le 04 Juillet 2014 à 19:46:23je n'arrive pas du tout a telecharger le tableau
Avez-vous pris le temps de lire le mode d'emploi ?
bonjour a tous je n'arrive pas du tout a télécharger le tableau !!!!!! c agacant si quelqu'un peut me l'envoyer par mail je lui serait très reconnaissant =) aujourd'hui j'ai recu mon attestation de dépot .......
J'aurai aimer savoir ce qu'il va se passer maintenant et si le huissier a le droit de venir avec un sérrurier pour noté nos meuble ??? ?pour info j'ai tout mis dans mon dossier i compris le commandemant pour la saisie immo mais je n'est encore rien recu d'autre du huissier pour la suite juste qu'il me menace de venir faire ouvrir ma porte
jai certainement réussi
avez vous des réponses a m'apporter svp je suis inquiéte ... merci a vous
Bonjour Filou59
Je passe en coup de vent et reviendrai ce soir mais je vous précise d'ores et déjà que dans le cadre d'une procédure de saisie-immobilière, l'huissier peut à l'expiration d'un délai de huit jours à compter d ela délivrance du commandement pénétrer dans les lieux afin de dresser un procès-verbal de description.
Il ne s'intéresse pas aux objets que vous avez mais doit faire un état descriptif du bien dans le cadre de la procédure de saisie.
Donc savez vous si l'huissier vous a parlé de faire un procès-verbal de description ou bien s'il vous a parlé de venir faire un état de vos meubles et objets divers ?
Loganserval
Citation de: filou59 le 24 Juillet 2014 à 13:14:16
jai certainement réussi
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
On va vous demander encore un peu de travail, quand-même ! ;)
1/ il faudrait mettre un prix estimatif de votre bien en case C9
2/ êtes-vous certaine du montant du prêt immo ? N'y aurait-il pas un 0 de trop ?
3/ EDF + gaz, ça me paraît énorme...
Une fois tout ça corrigé, merci de joindre le tableau à votre 1er message.
Etes vous sur de vos impots sur le revenu : 105 euros mois ???
bonsoir désolé je viens de rectifier mes erreurs =) pour edf gaz ma mensualité est de 148 e par mois mais comme nous avons eu une facture de 2104 euros en surplus il me la font payer en 10 fois c pour cela que l'on paye 358 e par mois
Citation de: loganserval le 24 Juillet 2014 à 17:07:06
Donc savez vous si l'huissier vous a parlé de faire un procès-verbal de description ou bien s'il vous a parlé de venir faire un état de vos meubles et objets divers ?
bonsoir filou59
En savez-vous plus par rapport à cet huissier ?
loganserval
bonjour a tous donc le 24 juin 2014 le huissier c présenter a ma porte me donnant un commandement de saisie attribution de la il a pris rdv avec moi pour le 22 juillet pour un diagnostique de plombs et d'amiante .....
Donc le 22 j'ai recu le diagnostiqueur a mon domicile et le huissier me dit je ne vous est pas dit mme mais je viens relever vos meubles donc je l'est mis a la porte en lui disant que le rdv n'etait pas du tout pour mes meubles mais pour le diag !!!!!!!
Il ma menacer de faire venir les gendarmes et un serrurier !!!! je n'est pas eu peur je lui est dit que s'il été dans c droits et bien qu'il pouvait les appeler j'étais sur place et donc ce cher mr a pris c jambes et a remonter dans sa voiture en me disant q =u'il allait faire un recours ........
Je n'en sais pas plus a ce jour faudrait t'il que je lui envoi le recepissé de depot de dossier? ??? ? du moins pour le calmer un peu en sachant que mon bien est estimer a 85000 euros par le notaire et que mon prix d'achat est de 123000 euros et que avec tous ces frais et ces interet il me réclame en tout la somme de 159000 euros !! croyez vous que mon dossier va etre recevable et une idée de remboursement qu'il vont me proposer ??? ??? ? merci a vous bonne journée
Merci d'utiliser quelques retours à la ligne ! ;)
Comment se fait-il que vous ayez accumulé autant d'impayés ?
Je vous rappelle des questions restées sans réponse :
Citation de: BRUYERE le 05 Juillet 2014 à 10:58:21A quelle date le dépôt de dossier ?
Citation de: agathe le 24 Juillet 2014 à 18:09:40
Etes vous sur de vos impots sur le revenu : 105 euros mois ???
désoler veuillez m'excuser =) donc pour les impayés nous avons été victimes de 2 dégats des eaux en 2012
l'indémnisation nous as été faite 1an après les sinistres et donc ne pouvant plus habiter notre maison nous avons du etre en location
pendant 1 an et donc double loyer double charges ....
L'entreprise de mon mari etant en redressement judiciaire de fevrier 2012 a mars 2013 il a recu des salaires a peu pres de 300 ... 400 euros c' etait devenu plus gérable du tout donc ns avons pris rdv a notre banque qui nous ont formellement dit qu'il fallait payer ! en leurs fesant voir les documents liés a nos problemes ils n'ont strictement rien voulu savoir !!!!
Oui pour les impots c bien cette somme mensuel du faite que mon mari été seul sur sa déclaration et nous sommes mariés que depuis aout 2013 donc pour l'année précedente il a payer des impots en sachant que le montant annuel est de 1119 euros et moi 0 declarer ...... mon dossier a été déposer le 10 juillet
j'ai mis a jour mon tableau dans mon 1er post =)
Tout cela s'explique, donc... vous en avez fait état dans votre lettre de saisine ?
Calendrier complété ! ;)
oui dans ma lettre qui fait 10 pajes j'ai tout expliquer et fourni toutes les preuves que nous avions i compris les degats 2e maison et salires de mon mari la question que je me pose c 'est ma demande va t'elle etre accepter en sachant que la situation dans laquelle nous sommes nous est tombé dessus sans rien demander apart cette impayés nous n'avons rien d'autres en retard .......
nous vivons dans l'angoisse on as peur quil nous vende notre maison !! si vous pouviez me faire une idé d'une quelquonque somme a rembourser jen serai peut etre rassurer =) en tout cas merci de votre aide parce que ca remonte le moral =)
Dans l'immédiat, ce qui vous met en difficulté, ce sont ces impayés... mais aussi le crédit auto, qui est énorme pour votre budget !
Les enfants ne sont que les vôtres ?
a l'heure actuel on se sert la ceiture mais tout est payer c juste cet arrieré qui nous as fait valoir la visite du huissier me réclamant la somme totale du credit du fait que nous avons eu 1 an d'impayés !!! mais a coté de ca et bien nous payons tous les mois ce que nous devons ..
avant d'etre avec mon mari j'avais 3 enfants et avec mon mari g un petit garcon
Le petit garçon a été déclaré à sa charge aux impôts ?
cette année oui nous avons fait qu'une seule feuille de declaration donc nous sommes a 6 dessus
j'espere que quelq'un pourra m'éclairer un peu plus
pouvez vous nous dire de quand date votre crédit voiture ?
oct2011 mon mari et moi vivons a l'epoque encore chacun de notre coté on c installer en dec 2011 et degat debut 2012
je suis vraiment tres inquiete personnes ne peut me faire une idée????
en regardant votre tableau on voit qu'il vous faut 1426 mois pour solder votre endettement. Un plan ne peut se faire que sur 96 mois.
m
Le problème n'est pas la recevabilité mais le plan qui ne va pas pouvoir dépasser la durée autorisée. Il faut envisager certainement un effacement de vos dettes mais pour celà il ne faut rien posséder ayant une valeur qui pourrait rembourser vos créanciers. Le véhicule lui peut être conservé si sa valeur n'est pas trop importante car il sert pour aller travailler.
Même si ce n'est pas de très bonne nouvelles j'espère vous avoir éclairé un minimum.
ah ca me met un coup de mou jme demande que va t'il se passer pour nous jsui inquiete ................ :(
attendez d'autres avis, aprés le forum sera là pour vous aider.
j'espere vraiment parcke ya vs et 2 autres personnes qui me répondent mais personnes d'autres ...... :( je pense pas etre la seule dans cette situation si ?????
vous etes loin d'être la seule, mais en ce moment beaucoup de personnes sont en congé.
de tout manière il est très urgent de déposer un dossier de surendettement pour essayer de freiner les procédures s'il est encore temps. Si votre maison est amenée à être vendue il ne faut pas que ce soit par un huissier car vous la vendrez loin de sa valeur.
oui je comprend tout a fait c 'est les vacances mais on as peur de perdre notre maison qui est estimer bien moins cher que ce qu 'il nous réclame a lachat 123000 euros estimer a 85000 et il ns reclame avec tous c frais de huissier etc et ils nous reclame 159000 !!! et le huissier n'en est qu'as la saisie attribution des qu'on as recu ca nous avons engager notre dossier mais nous avons mis dedans tous les demandes que jai faite pour quil nous arranges a payer en vain que des reponses négativ
c déprimant je suis enceinte et je n'en dort plus je passe mes journée a penser a ca
Citation de: filou59 le 25 Juillet 2014 à 08:34:32
cette année oui nous avons fait qu'une seule feuille de declaration donc nous sommes a 6 dessus
Vous ne répondez pas vraiment à ma question...
En 2013, ce petit garçon était-il déjà né ?
Si oui, votre mari l'avait-il déclaré comme étant à charge ?
Votre capacité de remboursement est très limitée, mais je pondère les propos de'Agathe : le crédit immobilier peut dépasser la durée du plan, donc ça devrait pouvoir passer... en essayant de faire diminuer les divers frais !
Pensez-vous pouvoir reprendre un travail et donc avoir des revenus d'ici quelques années ?
oui biensur mon fils est né en janvier 2013 et a ete dclarer sur mon mari je compte biensur retravailler et d'avoir de nouveaux revenus
Citation de: filou59 le 25 Juillet 2014 à 23:06:18
oui biensur mon fils est né en janvier 2013 et a ete dclarer sur mon mari
C'est donc étonnant qu'il paye autant d'impôts... :P
Citationje compte biensur retravailler et d'avoir de nouveaux revenus
Vous l'avez dit dans votre lettre de saisine ?
A combien serait un loyer dans votre coin ?
Citation de: filou59 le 25 Juillet 2014 à 21:47:19
on as peur de perdre notre maison qui est estimer bien moins cher que ce qu 'il nous réclame a lachat 123000 euros estimer a 85000 et il ns reclame avec tous c frais de huissier etc et ils nous reclame 159000 !!!
Normalement pour le dossier , la BdF demande une estimation récente du bien immobilier, si possible effectuée par une agence immobilière qui tient compte du prix du marché dans votre région. A ce stade, ce n'est pas à l'huissier d'estimer votre maison..
L'avez-vous fait, et si oui quelle est cette valeur ?
bonsoir l'estimation a été faite par une agence immo et 1 notaire en juillet 2014 donc estimer a 85000 euros
Bonsoir à vous,
Le montant figurant dans le commandement est le montant des sommes dues y compris les intérêts.
Pour ce qui est de l'estimation, l'huissier ne va pas en faire mais dans le cadre de la procédure de saisie, il établir le PV de description ce qui donnera au créancier une idée du montant de la mise à prix qu'il peut donner.
Vous êtes au début de la procédure de saisie... une fois le commandement délivré, il sera publié à la Conservation des Hypothèques dans les deux mois.
Ensuite le créancier aura deux mois à compter de la date de sa publication pour assignation à une audience d'orientation.
Bref en ce qui concerne cette procédure, vous avez un peu de temps de devant vous mais il faut effectivement bien préciser à la Banque de France que cette procédure est en cours.
Loganserval
exact tout est compris nous avons mis l'acte de huissier dans notre dossier bdf ainsi que l'estimation récente ....mais croyez vous qu'il peuvent nous demander de vendre ???
Citation de: bisane le 25 Juillet 2014 à 22:49:44
Votre capacité de remboursement est très limitée, mais je pondère les propos de'Agathe : le crédit immobilier peut dépasser la durée du plan, donc ça devrait pouvoir passer... en essayant de faire diminuer les divers frais !
nous sommes entrain de faire baisser tous ce quon paye tous les mois nous n'avons que le pret immo et vendu aucun autres credit !!!!!
filou
Je crois avoir lu que vous étiez enceinte...
Donc pas de stress à l'avance !!!
Essayez de vous poser un peu vous venez juste de déposer votre dossier ce qui est déjà une énorme étape
loganserval
oui je suis enceinte je fai attention mais tjr du stress temps que ns ne savons pas ce quil va se passer .......
merci a vous pour le soutien que vous apporter a notre moral
bonjour je viens d'avoir la personne qui gére mon dossier a la bdf mon dossier passe en commission ce 26 aout 2014..... croiser les doigts pour moi
Ben nous aussi on les croise !!!
Et concernant le commande de saisie-immobilière que vous avez reçu, l'huissier est-il passé faire un procès-verbal de description ?
Loganserval
Date rajoutée à votre calendrier et xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! intensif activé!!
non aucune suite du huissier juste la saisie attribution aucunes nouvelles de lui
vous penser que mon dossier va etre accepter ????? la dame ma demander quel etait mon 1er souhait je lui est donc répondu garder ma maison ......j'espere qu'il vont accepter
Saisie-attribution ? non ! vous aviez dit qu'il vous avait déposé un commandement de payer valant saisie c'est bien ça ?
et l'huissier devait passer le 22 juillet dernier pour faire le diagnostic amiante il est venu ?
loganserval
non le huissier n'as pas effectuer sa démarche étant donner que j'ai refuser son entrer a mon domicile du fait qu'il venai faire le proces verbal et qu'il voulait marquer mes meuble alors qu'il ne m'en avait pas averti et le diagnostiqueur a été interdit par le huissier de faire son travail
Refuser à l'huissier de lister vos meubles ne va pas arranger la situation, d'autant plus que la vente de votre bien n'est pas prête d'être effective. Pour que la BDF puisse négocier éventuellement avec vos divers créanciers il faut laisser faire ce qui est légal.
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
pour le 26 août!
Courage et patience!
Citation de: filou59 le 06 Août 2014 à 12:29:25
non le huissier n'as pas effectuer sa démarche étant donner que j'ai refuser son entrer a mon domicile du fait qu'il venai faire le proces verbal et qu'il voulait marquer mes meuble alors qu'il ne m'en avait pas averti et le diagnostiqueur a été interdit par le huissier de faire son travail
Un peu dubitative aussi......... :P
Citation de: filou59 le 25 Juillet 2014 à 07:59:11
désoler veuillez m'excuser =) donc pour les impayés nous avons été victimes de 2 dégats des eaux en 2012
l'indémnisation nous as été faite 1an après les sinistres et donc ne pouvant plus habiter notre maison nous avons du etre en location
pendant 1 an et donc double loyer double charges ....
L'entreprise de mon mari etant en redressement judiciaire de fevrier 2012 a mars 2013 il a recu des salaires a peu pres de 300 ... 400 euros c' etait devenu plus gérable du tout donc ns avons pris rdv a notre banque qui nous ont formellement dit qu'il fallait payer ! en leurs fesant voir les documents liés a nos problemes ils n'ont strictement rien voulu savoir !!!!
Oui pour les impots c bien cette somme mensuel du faite que mon mari été seul sur sa déclaration et nous sommes mariés que depuis aout 2013 donc pour l'année précedente il a payer des impots en sachant que le montant annuel est de 1119 euros et moi 0 declarer ...... mon dossier a été déposer le 10 juillet
je vais vous poser d'autres questions :
concernant le dégat des eaux , votre contrat d'assurance maison ne prend t elle pas en charge le relogement au moins pendant une période?
l'entreprise de votre mari a été en redressement, le syndic n'a pas fait débloquer le fonds de garantie des salaires, voir le chomage technique?
pour les impôts je pense que vous devriez prendre un rendez vous car il semble que vous ne devriez plus être imposable en 2014
avez vous fait une demande d'apl?
bonjour alors dans un 1er temps non nos assurances n'ont rien pris en compte de nos dégats mis a part les frais causé ...
ils nous ont verser que 5127 euros alors que nos devis etait de 23650 euros
il ya eu des contre expertises et nous les avons attaqués en justice pour manque d'indemnisations
et les factures d'eaux qui ne devait pas etre a notre charges !!!
la fuite été avant compteur donc il nous ont déduits des sommes astronomique !
pour le travail de mon mari cela a ete payer par mandataire en debut 2013 l'entreprise ne payer plus les caisses de dépots assurances etccccccc
donc aucun paiement de plus a ce jour par le mandataire ...... a suivre
nous avons eu la réponse de la caf pour alf 230.50 nous serons verser en sep 2014
et nous ne sommes pas imposable cette année
ma gestionnaire vientt de me telephoner elle mas dit que j'allais recevoir un recommandé fin aout debut septembre et de pas oublier de le receptionner .... pour vous ca veut dire koi svp ?????
Ce recommandé ce sera la décision de la Commission. C'est tout à fait normal. ;)
si la fuite était avant compteur c'est la compagnie des eaux qui est responsable
pour votre mari j'ai du mal à comprendre où en êtes vous exactement? est ce que le mandataire a demandé l'intervention du fonds de garantie?
les salaires sont des dettes prioritaires je suis étonnée de cette situation? combien il y avait de salarié?
Et donc on croise fort pour demain !!
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Pattes et oreilles croisées !
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bonjour a tous .je viens de telephoner a ma gestionnaire dossier recevable avec une mensualité de 812 euros par mois ont est heureux =)
merci a tous de nous avoir renseigner ;)
ma question de ce jour est .. comment ca se passe maintnant ???
bbbo bbbo bbbo bbbo
Changement de section immédiat !
Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ? (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
mon dossier est passer ou? j'ai ete changer de sections et je ni comprend plus rien
Ben vous y êtes, sur votre fil !
Celui-ci est désormais dans la section des dossiers recevables. C'est le seul changement.