:)BONJOUR je suis heureuse de vous retrouvez sur ce nouveau forum d un joli bleu , voila je voulez vous donnez de mes nouvelles, mon dossier a ete reçu le 14 Janvier je ne sais pas quand il passera en commission ,car j habite en province c est peut etre plus long qu'a Paris, j ai une question aussi ,qui me vient a l 'esprit ,est ce que quand on recoit la recevabilité le plan est inclu d
edans ou est ce que c'est plus tard? de plus, mon ami a reçu une convocation au tribunal suite a l 'opossition d injonction de payer d un creancier ,mais il voudrait que je me presente a sa place j ai vu que c'etait possible sur le courrier mais qu il fallait justifier d un pouvoir spécial est ce que vous en avez connaissance? Voila j espere que vous pourrez me repondre et je souhaite bonne chance a ce nouveau forum :-* :-* :)
Bonsoir Catjim,
Bienvenue sur ce beau nouveau forum d'un joli bleu ;)
Citationj'ai une question aussi ,qui me vient a l 'esprit ,est ce que quand on recoit la recevabilité le plan est inclu dedans ou est ce que c'est plus tard?
Non Catjim, le plan vient après la recevabilité.
Pour les autres questions, je laisse le soin aux pros, suis pas spécialiste :D
Ils vont passer, ne vous inquiétez pas.
Bonne soirée à vous.
Hello, Cat !
Oui, vous pouvez vous faire représenter.
Il suffit (je crois et j'espère bien me souvenir) de vous munir d'une lettre de votre représenté, citant ses noms, prénoms, date de naissance, adresse, et "donne pouvoir à...".
Ainsi que vos 2 pièces d'identité
bonsoir, je viens de recevoir la lettre tant attendu malheureusement IRRECEVABLE POUR pas de situation de surendettement ce que je ne comprends pas et parce que j ai une residence secondaire qui depasse le passif cette residence n est qu une simple grange que j ai deja mis en vente il ya presque3 ANS sans succés donc????i
Que dois-je faire ,appel auprés du juge comment le faire? est ce que la bdf envoie l irrevevabilité aux creanciers? Je suis demoraliséé je suis resté inerte quand j ai ouvert la lettre je sais plus quoi faire AIDEZ MOI :'( :(
Catjim, désolée pour vous !
IL va falloir bien réfléchir à l'argumentation pour le JEX !
bojour, je vous remercie de la rapidité a laquelle vous repondez a nos questions , on se sent moins seule; j avais l intention de faire appel ,oui bisane il faudrait que j argumente mais là je ne sait pas comment faire ,ce qui serait bien pour moi c est qu il me laisse le temps de vendre mon bien ;car c est un bien pas tres facile a vendre vu l urbanisme de ma region
qui est tourisitique et balneaire
de plus, quand les creanciers vont recevoir la decisision si ce n'est deja fait,ils vont recommencer leurs valses d appels, est -ce que ils f
aut leur repondre ,? JE NE SAIT QUE FAIRE!!!!! J AURAIS BIEN BESOIN DE VOS CONSEILS car là ,je n'arrive plus a dormir,une autre question me vient a l esprit cela prend combien de temps por passer devant le juge ? Je vous remercie pour tous etfelicitations pour le temps que vous prenez pour nous lire , trés affectuesement
Catjim,
vous nous faites un résumé de votre dossier...
Citationvous nous faites un résumé de votre dossier...
Je surligne ! :D
Citationcela prend combien de temps por passer devant le juge
Cat, impossible de répondre à ça, car ça dépend des tribunaux...
un resumé de ma situation cela va pas etre facile ,enfin je vais essayer
dans le dossier deposé il y ades credits a mon nom , dautres au nom de mon compagnonet d autres ou je suis co debiteur; j en suis arrivé la par engrenage j ai eu des problemes avec mon fils qui ont fait que j ai du suvenir a ses besoins , car sns travail ni indemités il 26ans,nous avons du le loger por se faire nous lui avons amenager une pience dans une grange ,ce qui nous a couter cher,car notre maison n a qu une chambre et c est une maison tres petite,j ai eu beaucoup de reparations de voiture aussi vu mon metier., je suis propietaire par heritage , mon compagnon ne possede pas de ces biens , quand j ai vu que sa commencer a ne plus aller ,j ai fait une demande de rachat aupres de pr.....o , cette societe ma tenu presque un an en haleine me disant qu une banque sembler donner un avis favorable , unexpert est venu expertisier mes biens ,expertise concluante et au bout d un an il m informe de la reponse négative,ils m avait meme demnder les documents originaux ,qu ils ne m'ont pas tous renvoyer. Aprés , jai mis en vente ma grange en vente sans resultats du aux conditions durbanismes et a ux temps actuelles,je dois environ 100000E
j ai été aussi irrecevable, et au début lorsque je l ai avait au téléphone, je leur disais qu on avait fait recours et qu ils auront la date plus tard car nous mm nous ne l avions pas et nous l avons toujours pas depuis novembre
maintenant je ne répond mm plus au téléphone et ca c est vraiment calmé a part deux créanciers, un appel par jour et d autre 2 fois par semaine
mais quand on répond pas ils finissent pas se lacer , je pense
gardé courage et faite rapidement un recour
Cat, une première ébauche de réflexion pour l'argumentation :
- vous êtes propriétaire, et la valeur virtuelle virtuelle de votre bien pourrait couvrir vos dettes
- mais la vente semble être délicate, et donc le 1er argument ne tient pas
- à tout le moins, vous devriez pouvoir obtenir un moratoire, puisque vous êtes d'accord pour vendre ce bien
Mais pour aller plus loin, il faudrait que vous nous fassiez un résumé chiffré :
- valeur virtuelle ( ;)) du bien
- montant de vos dettes, et des dernières mensualités effectives
- montant de vos charges fixes
- montant de vos revenus
Pardon de vous re-demander tout ça, mais vous comprenez bien qu'on ne peut pas tout mémoriser...
bisane ,je vais essayer de vous donner quelques elements
montant des dettes donc environ : 100000
montant des mensualitées que je ne paie plus:
550
180
180
186
120
179
120
200
90
90
68
CHARGES MENSUELLES/115EDF
EAU60 ASSURANCE/82 IMPOTSREVEUS115/FONCIERS /TAXE HABITATION40
TEL80
Cat, si je puis me permettre, votre présentation n'est pas très claire...
Les totaux, crédits, charges, et revenus, ainsi que la valeur de votre bien immo suffiraient...
Bisane, jai oublies les salaires 1180 MOI /1300 Mon compagnon voilà ;je vous remercie beaucoup pour tout,si les creanciers telephone dois -je leur dire que j ai demander un recours,!!!!merci pour toutes les personnes qui me repondes cela fait chaud au coeur :-* :-*
bisane l, je vous redonnes cela plus clairement
credits:2100 ENVIRON
REVENUS COMMUNS /1180/1300
VALEUR MIS EN VENTE140000E sachant que si je le vent90000 Ese sera pas mal
charges mensuelles:350
j'espére avir ete plus clair merci d avance
Corrigé, donc ! ;)
Citationsi les creanciers telephone
Vous ne leur dîtes rien du tout : vous ne répondez pas !
Cat, merci de faire encore un petit effort...
- valeur de votre biene immo =
- revenus totaux =
- charges fixes (lissées sur une année, ou mensualisées) =
- total des mensualités de crédits (avant que vous arrêtiez de payer) =
Ce n'est pas pour vous embêter, c'est pour qu'on puisse y voir un tant soit peu clair, et vous conseiller au mieux.
Et, une dernière question : vous ne payez plus rien à aucun créancier ?
Edité : nos réponses se sont croisées !
Il m'étonnerait que vous n'ayez que 35 EUR de charges fixes par mois ! :D
pour les mensualitées je devait payer fin fevrier ,50 a chacun ,ce que je vais faire ,je pense
bisane pour les35euros c'est en effet une erreur de frappe ,il faut lire350
Bonsoir catjim,
Vous ne parlez pas de loyer. Cela revient-il à dire que vous êtes propriétaire de votre logement actuel + la grange que vous dîtes posséder ? soit 2 propriétés ?
S'il n'y a effectivement pas de loyer votre CR tourne autour de 1200 EUR.
Bonsoir Catjim,
Il est difficile à croire, que vous n'avez que 350 EUR de charge fixes par mois. Vous avez aussi oublié de nous donner votre reste a vivre car je ne le retrouve nul par dans votre énnoncé.
josé33120
@ José :
CitationIl est difficile à croire, que vous n'avez que 350 EUR de charge fixes par mois
Pourquoi donc ?
Le reste à vivre, ce serait à eux de le calculer ?
Peite précision pour José & Michel : ils sont proprios d'une
petite maison.
Bonjour , je suis allé repêché quelques informations sur l'ancien fil , en résumé :
- Proprio d'une petite maison qui sert de résidence principale actuellement sur laquelle un créancier a fait déplacer un huissier pour une inscription aux hypothèques à hauteur de 9000 EUR.
- Proprio de dépendances situées en bordure d'un littoral mis en vente sans résultat jusqu'à présent pour cause de problèmes d'urbanisme
- Une injonction de payer pour laquelle une opposition a été formulée.
- Ouverture de compte à la B......P...... refusée pour cause d'inscription FICP
bonjour michel, c'est exactement ça ,je ne paie pasde loyer car c est un bien herité, je vais faire la lettre d appel en fin de semaine pour , l instant pas d'appels telephonique de la part des creanciers.J ai un peu plus le moral aujourd'hui,Est ce que vous pensez que si je demande un delai de 2 ans cela pourrait marcher et j aimerai savoir comment cela se passe si c'etait accordé est ce que je paie les 5OE ou une autre somme pendant le temps que je vende? michel , en relisant votre billet l huissier n est pas venu pour l hypoteque puisque ,j avais envoyerv un dossier de surendettement,merci pour tout : :) :)
Bonjour Catjim,
Je viens de parcourir votre histoire ..... dans l'immédiat, il faut demander au Jex un moratoire de 24 mois, de manière à vendre cette grange.
Pendant ce moratoire, vos dettes sont gelées et les intérêts aussi, et par conséquent, vous n'aurez pas à payer les mensualités de vos crédits, ni les 50EUR prévus.
A voir maintenant si le Jex va aller dans ce sens ....
Dans tous les cas, il faut vendre cette grange et peut-être à un prix un peu plus bas, si elle ne part pas rapidement.
L'arrivée du printemps favorise les ventes de ce genre de produit.
Courage à vous Catjim ; vous allez vous en sortir.... votre cas est loin d'être désespéré et 100 000EUR de dettes, certes, c'est un montant, mais rassurez-vous, il y a bien pire que vous et sans aucun bien immobilier.
@ +++++
Bises,
mouche
Re Catjim,
OUI il faut que vous continuiez à versez quelquechose à vos créanciers pour montrer votre bonne foi.
Par ailleurs votre dossier se concluera avec la vente de votre propriété du littoral , donc acquittement direct. J'en viens là car sur vos créances les intérêts vont continué à courir au taux contractuels de vos crédits majorés de 8% sur la différence entre la mensualité contractuelle et vos versements , ces frais étant également sujet à intérêts le mois suivant.
Aussi soit vous versez au maximum de vos possibilités pour atténuer de suite la majoration de ces frais , soit il faut le savoir ils s'ajouteront in fine lorsque vous solderez vos dettes.
Au vu de votre passif , il faut compter environ 900 EUR mensuels au départ. Je vous donne cette information car elle est à prendre en considération dans la vente de votre bien. En effet il n'est peut être pas judicieux de mettre la barre haute , c'est à dire sa valeur estimée de 140 000 EUR , si celà crée des difficultés pour vendre car au bout de 12 mois votre dette aura augmentée de plus de 11000 EUR, 24 mois 24000 EUR ...... et finalement le bon prix que vous en aurez tiré n'aura servi à rien, surtout que vous devez encore passer devant le JEX, si celui ci vous donne la recevabilité, puis attendre le délibéré puis repassé en commission BDF ...... etc
Alors vous avez un choix, en parallèle de l'attente de votre passage devant le Juge vous serez plus gagnant financièrement à mettre en vente à un prix plus attractif dès à présent, qui puisse inciter un acheteur très rapidement et vous permette de régler à l'issue de vous même votre passif.
Concernant le délai de 2 ans :
1- Vous allez passé devant le juge
2- Il faut que celui-ci vous donne la recevabilité
3- Si oui passage en commission , là ce n'est pas vous qui demandez, vous l'informez que vous avez mis en vente ou que vous êtes prêt à le faire et c'est la BDF qui décide du meilleur plan et de la mise en place d'un moratoire si nécessaire.
Merci :)a michel et mouche de toute ces informations ,donc le mieux est que je fasse appel et il faudrait que j arrive a vendre au plus vite , j espere que cela va se faire ,car là je desepére vraiment!!!!c'est vrai que j ai de la chance d avoir un bien ,par rapport au autres personnes mais cela me donne des frais supllementaires eau edf et impots je voudrait bien voir lafin de ce cauchemar ; je vous remercie beaucoup ,amicalement :-* :)
Bonjour tout le monde, voila cet apres midi , j ai recu au courrier une lettre d un avocat en vue d une audience le 4 mars,pour l opposition d injonction de payer,pret conctater a la ca........E.......E,cet avocat aggissant pour le compte de la banqueme demande je cite: <en vue de cette audienceet dans le respect du principe du contraditoire qui gouvernela procedure , vous voudrez bien m adresser la photocopie, des pieces que vous entendez produire devant le juge a l'appui de votre opposition! des reception,je vous ferai tenir mes eventuelles conclusions et pieces.!!!!!
voilà,pouvez me dire si il faut que j envoie quelque chose ou pas?et pour l oppossition je ne sais quoi dire au juge!!!ca continue encore a me tomber dessus j en est vraiment mare de tout ça, je suis a bout !!aidez moi
En théorie, il vous faut envoyer les pièces que vous comptez produire pour votre défense devant le juge.
Cette IP c'est pour une dette de combien, TI ou TGI, avocat obligatoire ou pas?
Catjim, vous êtes obligés de lui envoyer ces pièces, sinon l'audience sera reportée.
Pour qu'on puisse vous aider plus avant (décidément, je vous en demande beaucoup !), il faudrait que vous nous disiez le "contenu" exact de ce prêt, et de l'IP.
A priori, ce que vous pouvez contester, ce sont les frais divers et les pénalités.
Parce que le prêt lui-même, vous l'avez bien souscrit ! ;)
Bonsoir bisane, c est un prét de9200EUROobtenu le 28 03 2007 La somme exacte du est de6766E Ela somme demandée en injonction est de 7455Et la convocation est au tribunal de grande instance bien sur ,j avais inclu ce prét dans le depot de dossier de surendettement,ce que je ne comprend pouquoi je dois envoyer ces pieces a l avocat de la banque je vous remercie pour vos reponses amitiés
Catjim, je ne suis pas juriste, mais j'esaie de vous expliquer...
Un jugement tel que celui-là est réputé contradictoire, ce qui signifie que chaque partie doit connaîitre les arguments de l'autre, et exposer les siens propres, le jour de l'audience (sachant que cela peut avoir été fait par écrit au préalable).
Puisque vous contestez l'IP, l'avocat veut connaître les motifs de votre contestation, pour à son tout la révoquer, ou la rendre caduque.
La procédure veut qu'il ait vos informations (au plus tard le jour de 15 jours avant l'audience, mais il risque de dire qu'au vu des éléments nouveaux il demande un report de l'audience).
Mais vous devez aussi avoir les siennes !!!
Catjim, de votre côté (et j'appelle José au secours, ce que vous devez contester (et dnc le faire savoir à cet avocat), c'est la différence entre les 6766E E d'origine, et 7455 EUR à l'arrivée...
bonsoir catjim,
il faudrait que vous repreniez l'intégralité :
A- pour argumenter la remise des frais et autres intérêts
1 - première date d'interruption de la mensualité contractuelle
2- à partir de la lister les versements effectués en fonctions de vos moyens
3- prendre en compte la date effective de la déchéance du terme
4 - à partir de cette déchéance récapituler les intérêts ou autre frais qui ont pû être imputés depuis cette date pour faire valoir , la rupture du contrat donc l'arrêt des clauses contractuelles aux fins de faire valoir la position de force unilatérale de ce créancier
B- Il serait ensuite peut être bien d'évoquer le fait que vous avez mis en vente un bien immobilier et que son produit devrait vous permettre d'apurer votre dette envers ce créancier et dans l'immédiat vous sollicitez un gel de la créance d'une durée X pour vous donner le temps de vendre.
Si vous pouviez donner la date de première échéance du prêt , le montant de la mensualité, le taux d'intérêt, la date du premier incident de paiement, les versements effectués ensuite et enfin la date de déchéance du terme il serait possible de faire un petit bilan financier pour l'écrit que vous devez faire et dont le terme si je ne me trompe pas est un mémoire en défense. J'ai personnellement déjà eu l'occasion d'en faire un et d'en avoir d'autre en ma possession , je pourrai peut être vous aider à en établir un premier jet sur le forum et qui pourrait être amélioré au fur et à mesure par José pour les termes juridiques spécifiques.
Celà pourrait peut être servir pour bon nombre sur le forum ?
Bonjour catjim, et Bisane,
En effet l'échange des documents et des conclusions doivent se faire et ceci 15 jours avant l'audience car dans le cas contraire la partie adverse peut en effet afin d'assurer le contradictoire, la partie adverse peut demander le renvoi à une date ultérieur, afin de préparer sa défense.
Lorsque l'on conteste une IP c'est qu'en effet il faut contester les frais les intérêts à partir de la déchéance du terme.. On ne conteste pas le capital emprunté celui ci est dû sans aucun doute mais les intérêts et les frais.
De plus il vous faut montrer votre bonne foi en prouvant que tous les mois même si vous ne payez pas la totalité de la mensualitée, vous payez en fonction de vos moyens comme l'indique d'ailleurs la BANQUE DE FRANCE..
catjim je vous autorise à me faire sur mon MP un résumé de votre pourquoi vous en êtes arrivé à cette situation.
De me donner sur mon MP votre N° de TELEPHONE FIXE je vous promet qu'ensuite de notre entretient téléphonique ce N° de téléphone se détruira automatiquement.
José33120
@ bisane
jute une toute petite erreur mais qui ne mérite pas un pan sur le bec.
En effet les documents s'échangent 15 jours c'est le minimum, avant l'audience, de façon à pouvoir contrer l'adversaire et c'est réciproque.
bonjour :)a tous ,j'ai bien lus vos differnts billets bisane , jose michel mais en ce qui concerne cette opposition d injonction cela me semble bien compliqué donc j ai repondu a l avocatque je m opposer aux interets et frais comme vous me l avez ecrit j ai aussi mis que j avais fait appel de la decision de la commission ,et produit photocopie de la lettre d appel j ai marque qiue je ne refuse pas de payeretc........ On verra bien comment ca se passera , je continue a recoir des coups de tel et lettre s d huissiers divers ;comme vous le dites je n en tiens pas compte et je joins mes 50 EUROS tout les mois , pour passer devant le juge est ce long est ce que on peut etre accompagner? ou vaut t il mieux y aller seul , je vous remercie encore pour vos reponses et votre soutien bon week end :-*
CatJim, si je puis me permettre, les retours à la ligne ne coûtent pas grand chose... et nous facilitent largement la tâche ! ;)
Vous pouvez être accompagnée, chez le juge, par un avocat ou une personne de votre choix.
Mais ce dont il faut surtout se préoccuper, c'est de l'aval, à savoir votre argumentation, que vous ferez valoir devant le juge, et dont vous pouvez faire un écrit que vous lui laisserez.
Bonjour CATJIM,
Une argumentaire ça se prépare en fonctions des éléments de l'adversaire. Hors pour vous aujourd'hui il vous faut lui envoyer les faits et les conclusion à l'avocat de la partie adverse et la même chose il vous le doit. Alors concernant un vieux routard contre un jeune qui se débat dans l'obcurité c'est difficile pour vous.
Concernant l'accompagnement, vous pouvez être accopagner d'un avocat, qui vous défendra ou d'un déscendant direct. jusqu'a la 3 iéme génération. Il faut qu'il soit majeur. Vous pouvez être accompagné par votre femme ou si vous êtes divorcé par votre conjonte.
José33120
:)bonjour, à tous, bisane vous avez raison pour l 'ecriture ,mais il faut dire, que je suis novice en informatique, donc je me debrouille.........
Vu le temps, qu'il fait , je suis sur le forum ,je lui plusieurs billets, en méme temps je me pose une question ???
Comme j ai envoyé le recours d appel a la commission de surendettement, j aimerai savoir si les creanciers ,sont avertis de cette demarche ou non?
Car ,je trouve bizarre de ne pas avoir eu trop de courrier et tel ,remarquez c'est sans doute qu'une acalmie enfin de toute façon il ne me reste qu attendre de passer devant le juge
Je suis invitée a prendre un café chez une amie , je file ça me rechauffera .A bientot .Amicalement :-* :-*
A
Oui, les créanciers seront informés du fait que vous formulez un recours.
Bonne et agréable sortie.
moi aussi depuis mon recours c est plus calme, j aurais cru le contraire, je pense qu a force ils se lassent de nous appeler
Citation de: cath le 14 Février 2010 à 17:59:39
moi aussi depuis mon recours c est plus calme, j aurais cru le contraire, je pense qu a force ils se lassent de nous appeler
Je pense aussi qu'il y a un roulement sur le contentieux des dossiers. J'ai fait un petit calcul, en 2009, 180000 dossiers déposés ; si l'on retient 250 jours ouvrés et 20 sociétés différentes , celà fait une trentaine de dossiers nouveaux par jour ouvré à traiter, alors ils faut bien qu'ils lachent les anciens pour focaliser sur les plus récents.
Citationbisane vous avez raison pour l 'ecriture ,mais il faut dire, que je suis novice en informatique, donc je me debrouille.........
C'est déjà beaucoup plus facile à lire, CatJim !
Merci !
michel ca veut dire quoi en dessous de votre speudo
grand pied
Citation de: cath le 14 Février 2010 à 20:01:53
michel ca veut dire quoi en dessous de votre speudo
grand pied
Ah oui j'avais pas vu , comment bisane a deviné ? :D
Cath, vous n'avez pas remarqué la taille de vos pieds ??? XXL ;D ;D
man effectivement je n avais pas remarqué, ca m a fait rire :o
Je pensais pas avoir de si grand pied :o
ca fait du bien aujourd hui vu que j ai le moral a 0
Bonjour atous me revoila , je n est pas eu beaucoup de temps ,pour me connecter cette semaine, je profite de mon jour de congé pour le faire car ce week end boulot.
les lettres d huissiers pleuvent , les appels ça va. j ai recu l accusé de reception de mon appel auprés de la banque de france,hier, est ce que l on recoit une atestation comme pour le depot de dossier?
j ai recu une autre injonction de payer ,si on ne si oppose pas qu est ce qui se passe? Si je fait opposition je pense que je vais aller voir un avocat ,est ce que vous connaitriez un avocat specialise en charente maritime puisque j ai vu que plusieurs personnes habitent dans ma region !!!!!
je n est pas trop le moral en ce moment j aurais besoin d etre rebouster heureusement que vous etes là merci pour tout : :-* :-*
CATJIM,
vous vous y opposez sinon ça vaut reconnaissance de la dette et facilite la tâche au créancier pour recouvrer cette dernière de plein droit avec les frais de pénalités et de procédures.
Il y a un modèle d'opposition dans les lettres types.
Pour l'avocat, si quelqu'un en connait un bon du côté de chez CATJIM...
Catjim : MP !
Très bon avocate !
Et, en tout état de cause, faites opposition, pour essayer au moins de faire baisser les frais et intérêts !
Bonsoir à tous,
Lorque vous avez une IP, et que celle ci vous est signifié, n'oubliez pas de faire une opposition à cette dernière. Vous avez 30 jours pour faire opposition.
Elle est important cette opposition car elle va vous faire gagner 2 a 3 mois avant d'être recu par le JEX.
Courrier recommandé a l'huissier qui vous l'a signifié, et vous allez voir un autre huissier pour saisir le juge de l'exécution, le cout de cette intervention de l'huissier est de 50 EUR a peut prés.
Mais vous les gagner lorsque le juge fait baisser les taux d'intérêts ainsi que les frais.
José33120
Bonsoir à tous et à toutes et bonsoir à josé,
Il me semblait que l'opposition à IP se faisait par lettre recommandée auprès du Greffe du Tribunal concerné. Je ne comprends pas lorsque vous parlez d'aller voir un autre huissier pour saisir le Juge de l'Exécution. Mais j'ai peut être loupé un truc ;)
loganserval
bonjour a tous, :)tout d abord merci a bisane pour le message , je vous est repondu par mp , j'espere que vous l 'avez reçue!!!!!
pour la reponse de josé , je suis comme loganserval , je ne comprends pas pourquoi ,je dois faire appel a un huisser et je penser qu il fallait envoyer ip :-\au tribunal en lr, ??? :-peut etre qu il faut faire cela car mon dossier est deja passer a la commission , je ne sais pas , nous vaons besoin de vos lumiéres pour ça , merci d avance bon week end a tous . :-*
bonjour, :)a tous ,
voila je reviens vers vous pour vous donner de mes nouvelles,j attends la convocation du jex , mon dossier etant irrecevable decision du 4 2 , je pense que ca va etre long !!!
une ip contesté est passer au tribunal , resultat on doit payer , comment cela va se passer est ce que l'on va avoir des saisies sur salaire est ce possible de s arranger avec l huissier !!! :-\ je me pose toute sorte de questions? J'espere que vous pourrez me repondre , je vous lit presque tous les jours , heureusement que ce forum excite , car on serait bien seuls , bon week end a tous bisous a tous :-* :-* :)
Hello, Cat !
Pour qu'il y ait saisie sur salaire, il faut que l'IP prenne force exécutoire.
J'espère que vous serez bientôt convoqués chez le JEX !
bonjour a tous , je reviens vers vous pour voud donner des nouvelles , j'avais fait oppossition d une ip le 18 mars , et etonnement aujourd hui convocation le 22 AVRIL ,j 'avais fait ça pour gagner du temps c 'est reussi , j aviais lu que l on pouvez demandé un report d audience quand est t il exactement, de plus je dois prendre rv chez un avocat et je pense que cela peut etre long pour avoir ce rv ;je vous laisse ;je dois partir au travail ,a bientot
Cat, j'ignore pourquoi votre précédent message est resté aux oubliettes...
Je pense que l'idée de José était de faire une contestation des intérêts et autres frais.
Mais je ne comprends pas non plus très bien pourquoi refaire une assignation pour ça...
Vous jouez de malchance : le délai de l'audience est en effet assez court.
Je crois qu'il faut que vous contactiez le + rapidement un avocat qui pourra donc contester les frais et intérêts, mais aussi chercher si le contrat ne comporte pas un "défaut".
Pour un report d'audience, il faut une raison valable, dont l'absence de temps pour préparer sa féfense.
Mais, Cat, ne traînez pas !
Bonjour a tous , quelques nouvelles ça y est , j ai pris un rv auprés d un avocat , j ai eu de la chance elle me recoit le 7 AVRIL,
j espere que cela va bien se passer ,pourrez -je demander l'aide judiciaire?
Autrement ;les injonctions pleuvent!!! en plus une atd du tresor public de 600 EUROS pris directement sur mon salaire ,puisque je suis fonctionnaire
et en plus une note de garage de 800 EU ,tout va pour le mieux !!!et de plus il pleut et il fait froid... enfin ?il faut garder le moral ; a bientot
Catjim, pour l'aide juridictionnelle, ça se passe ici : https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php/topic,143.0.html
Pour l'ATD, sachez qu'ils sont obligés de vous laisser l'équivalent du RSA...
Pour la voiture... Me..e !
Bonjour a tous, :)voilà , j ai rencontré un avocat ,mon dossier est a ses yeux tres complique ....car je suis seule proprietaire d un bien secondaire , soit une grange et mon conjoint ne possede pas de biens ,elle me dit que c'est pour cela que mon dossier a ete juger irrecevable,pour non surendettement!!!
le probleme est que ce bien va etre trés difficile a vendre , a cause des conditions d urbanisme de ma region ,touchée par la tempete cynthia.
pour le moment en attendant, de recevoir la convocation du jex , elle va intervenir pour les ip,en me representant et essayer de gagner le plus de temps possible ,par contre c est 600 EUROS PAR IPelle va essayer de les regrouper , pour que se soit moins honereux, en parlant d ip ,mon conjoint etait convoquer le 1 avril ,mais il ne sait pas presenter , j avais envoyer un courrier pour explique la situation quand va t-on recevoir la decision du juge et aprés qu est ce qui se passe si on doit payer? Bon je vous laisse , je vais travailler a bientot :-* :)
Cat, c'est dommage qu'il n'y soit pas allé, au tribunal... Mais bon...
Normalement, les référés (les décisions) sont un mois plus tard.
C'est bien que l'avocate tente de gagner du temps sur les IP.
Pardon de ne pas avoir tout retenu, mais la grange, elle est en vente ?
Bonjour bisane, :)je m escuse de ne pas avoir repondu avant; mais j ai eu beaucoup de travail ,et d ennuis aussi ,encore panne de voiture , saisie du tresor public de 600et 400 EU, une qui a ete faite sur le compte bancaire , mais il etait a decouvert donc 85 euros de frais de la banque , c'est vraiment inadmissible de voir ça!!!! comment y arriver,alors !!!ils nous enfonce encore plus!!! desolé , pour le coup de geule mais je suis trés en colére contre le systeme >:( ;D
pour la grange elle est en vente depuis plus 1 an , j ai baisé le prix de27 MILLE EUROS , toujours rien ,de plus j'est etait touché par la tempete xynthia est prés des zones noires ,donc , je vais prendre rv au service d urbanisme de mon village pour savoir si elle est toujours vendable,deja il y avait des conditions d urbanisme trés scrites ,cela ne va pas arranger les choses ,mais si il y avait de grosses difficultées pour vendre cela pourra peut etre remettre la decision dela commission ,caduc quand je paseerai devant le jex!! enfin je n en sait rien , je suis en charente maritime est ce que vous savez si c est long pour passer devant le jex , jai fait le recours le 12fevrier,voila je vous laisse et merci pour vos reponses , bon week end a tous :) :-*
Catjim, vous étiez allée rencontrer C.S ?
Car ce qui est sûr, c'est qu'il y en a un à La Rochelle !
Pour la grange, ce serait presque bien que le service d'urbanisme vous fasse un joli papier que vous pourrez montrer au JEX !
Cela peut être un peu long.......
Bonjour a tous ;) par cette belle journée ,un peu de nouvelles pas geniales mais enfin!!!j ai eu le service d urbanisme qui me confirme que je peut vendre ma grange,c est une bonne nouvelle ,mais elle sera difficile a venrde un bon prix enfin, j ai mis des annonces sur internet ,on va voir pour le moment ce sont les agences qui m appelle , car ils suivent les annonces avec attention ??
mon avocate se presentera le20 mai pour une ip, elle va essayer de demander un moratoire ,j espere que ca va marcher!! hier coup de tel d un cabinet d huissier de marseille ,pas plus loin!!!elle me menace de saisie , sur salaire ;blocage de compte tout le toutim,dites moi bien qu'ils n'ont pas le droit de bloquer quoi que ce soit sans jugement?c'est bien exact!!!! :-\enfin je l espere bon voilà , je vais aller faire un tour profiter de ce beau soleil qui est gratuit celui là, :-* :-* amicalement a tous
Bonjour CATJIM,
En effet il faut que vous receviez soit :
- une assignation en justice, auquel cas vous serez convoquez devant un Juge pour une conciliation avec votre créancier
ou
- une injonction de payer qui doit vous être remise par huissier ; dans les 8 jours qui suivent vous formez opposition en LRAR auprès du tribunal qui vous l'a rendu ainsi qu'auprès du huissier qui vous l'a délivré. Vous serez ensuite convoqué devant le juge pour une tentative de conciliation avec votre créancier. Si cette phase échoue, le juge rendra son ordonnance à la suite de laquelle l'injonction deviendra exécutoire.
L'huissier ou le créancier seront alors en droit les mesures d'exécution suivantes :
- saisie attribution sur compte bancaire
- saisie mobilière
- saisie sur rémunération en sollicitant le Juge des saisies.
Mais pour l'heure cet huissier n'a aucun pouvoir sinon d'user de la crédulité des gens en leur faisant peur.
Catjim,
super nouvelle pour la grange. Et j'espère que l'avocate aura gain de cause pour le moratoire.
Bonjour a tous :)cela fait bien longtemps que je me suis conecte , c est vrai que j ai eu beaucoup de travail et que je me suis autorise quelques jours de congés dans le lot le wek end de l asension dans la famille;
cela nous a fait beaucoup de bien de serenité retrouvé cinq jours sans courrier , portale eteint ,quel soulagement!!!! le temps n etait pas de lapartie mais ce n etait pas grave,il fait beau chez moi ,aujourdhui nous sommes toujours en congés j esperre en profiter ,
voilà en ce qui concerne les creanciers , j ai recu par lettre simple le jugement d une ip ou mon mari n avait pas ete present au tribunal et nous n avions pas d avocat a ce moment là , il nous disent donc de payer la somme demande; avec 500 euros de frais en plus, comment cela va se passer est ce que l on va recevoir une injonction de payer executive peut t on trouver des arrangements car bien sur je n est
pas prés de 7000 euros !!!!! alors je ne sais pas ;si vous pouvez m 'eclairer sue ce sujet ce serait gentil bien a vous ;à :-*bientot :)
mais vous aviez recu cette ip tout d abord par un huissier je ne comprend pas trop
Cat, je suppose que c'est un huissier qui vous a envoyé ce courrier, ou c'est le tribunal ?
Elle n'est pas d'ores et déjà exécutoire, cette décision ?
Il me semble en tout cas qu'il faut que vous vous rapprochiez de l'huissier, pour essayer de négocier un échéancier tenable.
Puis attendre effectivement, si ce n'est pas encore le cas, que le juge ordonne l'exécution de la mesure...
Avis de José demandé...
@ Cath : déjà passée au tribunal, l'IP...
J e repond a vos questions , c'etait unpassage au tribunal ,pour opossition sur une ip recu par huissier , dont ,j'avais fait l opossition pour ganer du temps mais c est le temps qui m 'a rattrapé
Non, Cat, vous en avez quand-même gagné !
Et c'est à suivre...
Bonsoir CATJIM,,
Une injonction de payer ne peux pas être envoyé en courrier simple. ce qui est envoyé en courrier simple c'est une copie de cette injonction et il est mentioné sur cette derniére que l'original est tenue à votre disposition aux cabinet de l'huissier pendant 3 mois maximun.
L'injonction de payé doit être remise en main propre au débiteur car elle doit être signé par lui.
Dés l'instant ou le debiteur a signé ce document il court les 30 jours pendant lesquelles le débiteur peur faire une opposition. Courrier recommandé AR au tribunal qui a délivré cette décision et courrier recommandé à l'huissier qui à délivrée I.P.
dans la mesure ou le débiteur ne va pas chercher l'original cette I.P. devient titre exécutoire 30 jours a partir du moment ou l'huissier a envoyer par la poste la copie cachet de la poste faisant foi.
Ce titre exécutoire donne pouvoir à l'huissier de faire bloquer une compte bancaire
faire une inventaire de saisie vente conservatoire chez le débiteur
il peut demander au juge des saisies, de convoquer le débiteur pour faire une saisie sur salaire
si le débiteur posséde une voiture il peut faire mettre un sabot au véhicule afin de l'immobiliser
afin de demander au juge la vente par adjudication.
Lorsque l'on reçois d'un d'huissier une injonction de payer c'est un document trés sérieux qu'il ne faut pas prendre à la légère, et lorsque l'on fait opposition à cette injonction de payer (c'est votre droit) mais attention lorsque vous êtes convoqué au tribunal il faut impérativement soit :
ËTRE PRESENT LE JOUR DE L'AUDIANCE C'EST IMPERATIF OU
ÊTRE REPRESENTE PAR UN AVOCAT QUI DEFEND VOTRE DOSSIER.
José33120
@ José, elle est déjà passée au tribunal, l'IP !
Citationj ai recu par lettre simple le jugement d une ip ou mon mari n avait pas ete present au tribunal et nous n avions pas d avocat a ce moment là
et on avait déjà dit à Cat que c'était une erreur de ne pas avoir été présents à l'audience...
Bonsoir,Bisane,
Oui en effet tu me dis je réponds à côté de la question. NON pas du tout car en effet CATJIM ne c'est pas déplacé alors qu'il était convoqué à l'audience, le probleme qui se pose et sans pour autant connaitre les attendu du tribunal le jex a du certainement augmenter les frais et aujourd'hui il n'y a plus rien à faire. Si ce n'est que négocier avec l'huissier s'il est d'accord. Car il risque ni plus ni moins que de se faire saisir .
@ catjim, faire une opposition à une injonction de payer c'est possible mais lorsque l'on fait cela il faut impérativement se présenter à l'audience soit vous faire représenter par un avocat, sinon vous courrez à la catastrophe pour ce voir condamner encore plus fort par le juge.
Vous donnez un baton pour vous faire battre c'est dommage.
José33120
Bonjour a tous , je reviens vers vous pour cette histoire de jugement d ip , en ce qui concerne l 'opossition c est sur ce forum , que j ai vu cela;
vous dites qu il faut faire opossition, mais nous ne connaisons pas toujours a quoi cela nous engage ,le fait de se presenter a un tribunal ,par exemple,
c'est vrai que mon mari ne sait pas présenter , mais etant d un naturel assez explosif , j aurai preferer ya aller a sa place, de plus il ne conduit pas le tribunal est a 50 KM de chez nous donc pas facile de s y rendre, ils ont repousser la date deux fois , mon mari travaille en 3/8 ,ce qui n'est pas facile pour s 'absenter ,de toute façon c'est fait ,on y peut rien ,mais j 'avez envoyer un courrier au juge expliquant tout cela
pour le jugement j ai recu un double par l huissier ,ou on me previens que j ai un mois pour faire appel de la decision, qu en pensez vous , je vous remercie pour vos répoonses .amicalement
Cat, si je puis me permettre, c'est un peu facile de dire cela :
Citationnous ne connaisons pas toujours a quoi cela nous engage ,le fait de se presenter a un tribunal ,par exemple,
Nous vous avions dit qu'il fallait y aller...
Et aurions même pu vous aider dans l'argumentation, le cas échéant.
Vous avez fait vos choix, que je respecte, mais merci de ne pas nous en faire porter la responsabilité.
Citationj ai un mois pour faire appel de la decision, qu en pensez vous
Ben tout dépend de ce que vous comptez faire....
Si vous faites appel et que vous ne vous rendez pas à l'audience, autant laisser les choses suivre leur cours.
Cat, je reviens vers vous, et sur cette possibilité d'appel....
Que vous dit le jugement ? Est-il vraiment en votre défaveur ?
Bon Anniversaire Catjim
Joyeux anniversaire, Catjim !
Bon anniversaire retardé...
Très bon anniversaire également Catjim ;)