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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: didou54 le 06 Février 2010 à 14:18:44

Titre: renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 06 Février 2010 à 14:18:44
bonjour à tous,
mon dossier a été déposé et jugé recevable par la BDF. Un créancier à néanmoins fait opposition à la recvabilité. La Bdf m'a nformé que le délai pour passé devant le jex était de 1 an. Que ce passe t il pendant ce délai, les intérêts courrent ils au taux des contrats? soit +20% pour les revolvingS?
le créancier qui a fait opposition et d'accord pour revenir sur son opposition si je met mon apparttement en vente. Est ce que je peux demander à la BDF de faire un plan en ramenant le taux des créanciers au tux BDF et que je m'engage à vendre sous 2 ans par exemple?
merci de me faire part de vos expériences
Titre: Re : renseignement
Posté par: cecile155 le 06 Février 2010 à 14:29:10
coucou didou courage mauvais moment a passer !!!

les membres qui seront de plus sages conseils que moi je leur laisse la parole moi je dirais oui mais a voir on peut toujours negocier si le creancier accepte

allez courage !!!
Titre: Re : renseignement
Posté par: gavroche le 06 Février 2010 à 16:14:02
bonjour didou

deja quand vous avez recu votre recevabilité, y avait il une recommandation de la bdf pour vendre votre maison?
en effet la bdf vous recommande de vendre votre maison quand la vente de celle ci permet de couvrir l'ensemble de vos dettes, cela serait dommage de vous séparer de votre maison simplement parce qu'un créancier a fait opposition à la recevabilité.

d'autre part on ne demande pas à la bdf de baisser le taux des créanciers, c'est elle qui dans le plan et selon vos dettes  propose aux créanciers un taux qui permet de solder les dettes, pour moi c'est zéro par ex , et après s'il ya contestation des créanciers, elle essaie de mettre toutes les parties d'accord. mais rassurez vous le taux est en général très faible .

je pense que vous devriez appeler votre gestionnaire lundi pour voir ce qu'il ou elle en pense.
je pense que les moderateurs vont venir vous répondre. vous allez de toute facons vous en sortir mais ça va peut être être un petit peu plus long que prévu.

courage
Titre: Re : renseignement
Posté par: l'indien le 06 Février 2010 à 16:17:21
Bonjour Didou

Bienvenu sur le site, vous allez trouver le soutien moral dont on a toujours besoin quand c'est difficile.

Je vais être direct.

Vendre l'appartement?  Trois questions
Dans votre tête comment vous imaginez la solution?
Quel est l'effet sur les dettes, combien en reste t'il après?
Quel est l'effet sur le budget, prix du loyer ensuite?

Avec les trois réponses nous pouvons construire une négociation, en tenant compte que l'appartement peut être vendu rapidement, où dans deux ans.

Toujours mettre les boeufs avant la charrue, expérience de 30 ans, du métier de paysan !!!

Sur la question précise oui la Banque de France accepte des délais pour vendre, mais la Banque de France n'a pas le pouvoir pour arrêter la demande du créancier qui est l'annulation de la recevabilité.

Je confirme ce que dit gavroche sur le rôle de la BDF, mais avant de téléphoner au gestionnaire dans votre tête, répondez aux trois questions.
Titre: Re : renseignement
Posté par: ISI le 06 Février 2010 à 16:18:56
Doublée, je peux partir en week-end...
@Joël, on connait Didou du café d'en face. ;)

Il en était là:


D'après la personne qui suit le dossier à la BDF on partait sur 6 ans en intégrant le prêt immobilier sur lequel il me restait 9 ans à payer... enfin.
par contre aujourd'hui j'ai reçu un courrier de la BDF m'informant qu'un créancier SOFI..O avait fait un recours devant le juge et que la procédure était suspendue. je vais contrôlé que les chèques que j'ai envoyé à cet organisme ont bien été encaissés et je vais demain les appeler pour avoir une explication.
au niveau du forum, quelles sont les conséquences de ce genre de refus en terme de délai et que peut il advenir?
Titre: Re : renseignement
Posté par: l'indien le 06 Février 2010 à 16:24:33
C'est mon défaut je ne connais pas assez le café d'enface. Peut être j'ai tout faux. Non ne me quitte pas,!!! ISI
Titre: Re : renseignement
Posté par: bisane le 06 Février 2010 à 16:28:03
Hello, Didou !

Un an pour passer devant le JEX ?
Vous habitez dans quelle région ?

@ Gavroche :
Citationla bdf vous recommande de vendre votre maison quand la vente de celle ci permet de couvrir l'ensemble de vos dettes
Ce n'est pas tout à fait aussi simple que ça...
Elle peut aussi décider de la vente, et mettre en place un plan ensuite.
Mais que, quoi qu'il en soit, elle tient compte de l'ensemble du dossier.

Mais, Didou, pour que nous puissions vraiment vous répondre, il faudrait que vous nous en disiez un peu plus sur votre dossier.
Reste que maintenant que la démarche est lancée, à moins de tout arrêter et de vous débrouiller tout seul avec les créanciers, je crois que vous ne pouvez plus faire grand chose.

et entre-temps, Joël a rajouté ses 3 questions !  :D
Il y en aura d'autres...  ;)
Titre: Re : renseignement
Posté par: ISI le 06 Février 2010 à 16:29:12
Joël, j'ai modifié mon post.
Relis.
Titre: Re : renseignement
Posté par: ISI le 06 Février 2010 à 16:58:14
Didou:
Crédits à la conso: environ 90 000 euros dûs.
Crédit immobilier: 1 700 euros mensuel, sur une période qu'on ne connait pas.
Revenus mensuels: 5 000 euros environ.

Titre: Re : renseignement
Posté par: Jose33120 le 06 Février 2010 à 18:07:00
Bonjour a tous, mes ami(es) et Didou.

Ce qu'il arrive dans ce dossier pour mieux le comprendre c'est qu'il nous manque les éléments essentiels des charges fixes, eau gaz électcité telephone mutuelle, assurances diverses.composition de la famille, les revenus. dans qu'elle région vous habitez.

Voilà répondez aux 3 questions de Joël et faites nous le détail, nous pourrons mieux vous conseiller.

José33120
Titre: Re : renseignement
Posté par: bisane le 06 Février 2010 à 19:04:12
CitationCrédit immobilier: 1 700 euros mensuels, sur une période qu'on ne connait pas.
on partait sur 6 ans en intégrant le prêt immobilier sur lequel il me restait 9 ans à payer
Titre: Re : renseignement
Posté par: didou54 le 06 Février 2010 à 19:30:54
merci de vos réponses
la bdf est la bdf de Lyon. Lors du passage en commission qui a juger ma demande recevable, la personne qui s'ocupe de mon dossier m'a dit que la commission n'avait pas juger nécessaire la vente de mon appartement ayant une capacité importante de remboursement et qu'ils allaient faire un pla sur environ 6 ans. le total de mon endettement y compris prêt immo et de 240K et ma capacité de remboursement calculé par la BDF de 3800EURMOIS ce qui pour moi était jouable. En plus mon il me reste 9 ans sur mon pret immo 150K donc avec le plan bdf j'écourtais la durée.
pour mon appartement je l'ai déjà mis en vente et j'en attends 220K sans problème avec un peu de temps il me resterait alors 20K que je rembourserai en un an.
c'est vrai que apr rapport à beaucoup de colégue du forum m'a situation n'est pas désespérée et je souhaite à tous du courage et un peur de ... chance.
pour en revenir à mon dossier la SO..CO à contesté la recevabilité de mon dossier au motif que j'avais un bien et que je devais le vendre...et ils sont prêts à retirer leur contestation si je m'engage à vendre.
voilà la situation aujourd'hui la BDF m'a informé que le dossier était suspendu et le délai pour passer devant le jex est d'environ 1 an.
ma question est :que ce passe t'il aujourd'hui? mes créanciers vont ils continuer à calculer des interets sur la créances au taux des contrats? soit 20% pour les revolving?? est ce que dans l'atente de la vente de mon appart la bdf peu mette en place un pla n d'apurement à modifier à la vente? en effet sur mes dettes une grosse partie est en révolving soit environ 8OK à 20% de taux d'interets ça fait 16K par an soit 1500 EUR mois, aujourd'hui je vers 1300 EUR (je verse toujours mon crédit immo de 1700EUR) et je me dis qu'en versant 1300EUR mois la dette continue d'augmenter...
qu'en penser vous que c'est il passer pour vous?
Titre: Re : renseignement
Posté par: l'indien le 06 Février 2010 à 19:48:42
C'est une décision difficile a prendre mais vous avez un choix

Si vous vendez au mieux votre appartement 20000/ 3800 en 5 mois vous soldez vos emprunt conso Et vous êtes libre avec 5000EUR de revenu par mois. Seule vérification qu'il y ai bien un deal je vend et mon dossier est recevable.

Le gestionnaire avait raison c'était jouable si il y avait recevabilité non contesté. So... avait plus a gagner à ne pas contester c'est une mauvaise gestion de leurs intérêts c'est des ânes.

Mais maintenant vous si vous entêter vous risquez de faire gagner So...  je dis bien c'est un risque non évaluable.
C'est un mauvais poker menteur votre Histoire.
Titre: Re : renseignement
Posté par: didou54 le 06 Février 2010 à 21:05:17
oui sur SO... sont des ânes et vont à l'encontre de leurs interêts, mais après tout c'est leur affaire. Mon problème est la période actuelle dans l'attente de passer devant le jex: quid des interêts, me seront ils débités aux taux des contrats?  et quelle solution adopter
Titre: Re : renseignement
Posté par: l'indien le 06 Février 2010 à 22:46:13
Excusez j'étais un peu pris par le temps mon explication n'est pas suffisante.

Je redis c'est pour vous une décision difficile à prendre.

Vous avez raison il y a deux problèmes

La durée de 1 an avant le passage devant le jex, pour le  moment vous n'avez pas le moyen de vérifier ce qui va se passer pendant l'année. Les intérêts continus de courir, si vous avez des assurances sur les révolving le coût est plus élevé que 20%

Mais surtout vous ne pouvez pas avoir la certitude que le JEX va suivre votre point de vue.

En gros So... vous impose un choix à risque alors qu'avec le plan il avait une certitude de retrouver sa créances.

C'est très énervant parce on a des sociétés de crédit qui jouent à la petite guerre avec les surendettés.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: l'indien le 06 Février 2010 à 23:14:30
2ème complément.

Par contre si j'ai bien compris en vendant l'appartement, il ne vous reste que 20 000EUR de dettes, ce qui n'est pas beaucoup pour quelqu'un qui a un  revenu de ....    En tout cas une capacité de remboursement de 3800EUR mensuel.

Dans cette hypothèse vous n'avez peut être même plus besoin de la BDF, C'est à dire une fois l'appartement vendu vous êtes en position pour négocier une réduction des intérêts passés. Il ya des tribunaux qui aiment bien réduire les intérêts des révolvings.

Je sais vous n'avez pas répondu a ma première question, comment vous vivez l'idée de vendre l'appartement.

Vous avez pris vos responsabilités en souscrivant un plan de surendettement.  Sauf il y a un grain de sable qui à mon avis vous impose une décision que vous considérez nulle (avec raison). Dans l'état actuel des choses personne ne peut inventer une solution miracle.  La BDF a fait son travail correctement. Je ne dis plus rien de So...

Je suis désolé ISI vient de m'expliquer l'origine de votre endettement, Je connais le même problème avec quelqu'un du Finistère. Nous avons envisagé de faire un dossier BDF, finalement je pense qu'il va prendre un avocat et attaquer les contrats un par un pour sinon les annulés au moins déchoir une partie des intérêts. Et j'imagine pour votre femme, combien il serait difficile de vendre l'appartement.

Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: bisane le 06 Février 2010 à 23:23:49
Didou, si cela vous est possible, tentez d'aller voir C.S Isère (http://cresusalsace.org/le-reseau-cresus/cresus-isere.html), avec l'ensemble de votre dossier.
Ou consultez un avocat !
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: l'indien le 07 Février 2010 à 00:09:38
Demain et lundi je suis absent, je reprendrais mardi si vous en avez besoin,

Je suis d'accord avec ce que dis Bisane, consulter un avocat où C Isère. Sur le site il est difficile de vous faire une réponse, votre situation est très particulière.

C'est une décision que vous devez murir, je veux bien vous tenir au courant de l'avancée de l'autre dossier semblable au votre.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 07 Février 2010 à 10:17:04
bonjour,
la vente de l'appartemet n'est pas u problème et nous nous y sommes fait.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: bisane le 07 Février 2010 à 10:31:06
Mais, Didou, il n'est pas certain que vous soyez obligés de vendre votre appartement...
Pourquoi anticiper cette décision ?
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 16 Février 2010 à 18:45:07
bonjour à tous,
en attendant la vente de mon appart, j'ai ecrit aux créanciers pour leur demander de réduire les taux d'interêt et pour les revolving avec assurance j'ai demandé la résiliation (très bon dossier de Bisane à ce sujet). quelqu'un a t il déjà fait ces demandes et avec quelle réussite?
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: gavroche le 16 Février 2010 à 19:54:38
coucou didou

en général les créanciers vous font des propositions avec diminutions des taux d'intêret quand vous êtes recevables!!!!!!! ??? ??? ??? ??? ::) ::)

à ce moment là vous recevez des offres avec contrat à signer alors que ça ne sert plus à rien et pire ça peut faire capoter le dossier bdf.

moi je leur avait téléphoné pour demander avant de déposer mais niet, c'est vraiment des requins ces boites!!!!
en fait il faut continuer à verser une petite somme à tous pour prouver votre bonne foi. et surtout ne pas resigner des contrats avec eux  pendant la procédure de surendettement.par contre vous pouvez résilier les assurances liées aux révolving

bonne soirée
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 20 Février 2010 à 12:26:35
bonjour à tous
cette semaine je suis allé à mon agenc bancaire filiale CEet ma conseillère, très sympa, m'a dit que normalement lorsque l'on souscrit un crédit la banque doit vérifier l'identité des signataires, c'est le cas dans cette banque ou pour tous crédits ils demandent à voire les signataires. Est ce un reglement de cette banque ou une obligation bancaire?
merci de me faire part de vos infos
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 08 Mars 2010 à 18:18:29
bonjour à tous,
finalement le créancier S...O a retiré sa demande d'irecevabilité du dossier. La BDF m'a informé qu'elle allait faire un pla d'apurement sur 18 mois (suite à ma volonté de vendre mon appart) par contre j'ai un problème dans le calcul de la mensualité, en effet, suite à la crise, mes revenus ( en bonnes parties variables) ont chutés et dans le plan d'apurement qu'il me propose ils partent sur mes revenus antérieurs. Je viens de leur envoyer un fax pour leur expliquer car si ils ne prennent pas mes revenus présdent et futurs le plan est intenable. quelqu'un a t'il déjà discuté des revenus avec la BDF.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: ISI le 08 Mars 2010 à 18:26:17
Didou, ça ne me rappelle rien du même genre.Mais j'alerte Joël et José. Eux voient passer plus de dossiers et de cas de figure donc.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: clairettej le 08 Mars 2010 à 19:15:08
didou,
c'est déjà une bonne chose que le créancier l'che l'affaire comme on dit!
Pour le reste, je laisse les pros vous renseigner
allez bon courage pour la suite
bisous
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: bisane le 08 Mars 2010 à 20:04:12
Hello, Didou !

Normalement, la commission doit prendre en compte vos remarques.
Si vous le pouvez, tentez de faire une lissage estimatif de vos revenus pour les 2 ans à venir.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: Jose33120 le 08 Mars 2010 à 22:38:36
Bonsoir didou54,


en effet didou, il faut saisir le président de la commission de la BDF afin de l'informer qu'aujourd'hui vous n'avez plus le même salaire. Lui envoyer en preuve vos 3 derniers bulletins et vous faite une projection de vos revenus sur 18 mois à 2 ans.
Un courrier recommandé avec AR;

José33120
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: l'indien le 09 Mars 2010 à 01:11:33
Comme promis je viens mettre un mot sur le fil.

Ok avec Bisane et José, S'il y a vraiment rupture dans le niveau de revenu vous n'avez pas d'autre solution.

La position de la BDF est toujours difficile dans ce genre de situation, elle (le gestionnaire) à négocier quelque fois difficilement un plan de désendettement et au moment de le mettre en place, le recul est perçu comme un refus de l'effort. Il faut bien préciser que vous étiez d'accord pour appliquer le plan avec le revenu précèdent mais là l'écart est trop important.

Quand on peut appliquer le plan au moins quelques mois c'est mieux. Ce  conflit sera sans doute régler par le JEX
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: didou54 le 02 Juin 2010 à 18:50:11
bonjour à tous
ca fait un moment que je ne suis pas venu sur le forum...
je déménage bientôt mon appartement étant vendu.... il me restera 20 ou 30k à rmboursser ce que je ferai sous 1 an. La bdf: pas de nouvelle depuis des mois, il attendent que je vende et j'ai l'impression qu'après ils vont me laisser faire, ils doivent certainement avoir des dossiers plus délicats.
autre constat la plus part des sociétés de crédits ne me compte plus d'interêts, tant mieux.
bonne chance à tous
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: ISI le 02 Juin 2010 à 19:09:41
Didou,

il se peut que la BDF vous épaule quand même et on reste là pour vous.

A bientôt, donc... J'espère que vous nous donnerez des nouvelles.
Titre: Re : renseignement - dossier en cours - propriétaire
Posté par: bisane le 02 Juin 2010 à 20:31:27
Didou, la BDF n'avait rien de plus à faire, là !
Après, il faudra voir si vous avez besoin d'eux ou pas...
Citationla plus part des sociétés de crédits ne me compte plus d'interêts
Et ça, c'est tout bénef !  :D

Bon déménagement !  ;)