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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => dossier irrecevable et/ou autres procédures => Discussion démarrée par: Fonsorbes1967 le 16 Février 2010 à 15:59:10

Titre: Attente
Posté par: Fonsorbes1967 le 16 Février 2010 à 15:59:10
Bonjour à Tous

Je ne sais pas si vous vous souvenez de moi, je suis de la Région Toulousaine, Bisane m'avez indiqué un avocat sur Toulouse. Donc voilà, nous sommes repassés devant le juge le 7 janvier 2010 avec notre avocat. Mme la Juge nous avez dit que nous aurions une réponse pour le 11 février mais nous sommes le 16 et toujours rien je sais bien "pas de nouvelles donc bonnes nouvelles", mais je ne dors plus et je suis en plus tombée malade. Est ce normal cette attente ? bien sûre je pourrais téléphoner mais j'ai trop peur de la réponse. Voilà pour les nouvelles A bientôt et courage
Titre: Re : Attente
Posté par: ISI le 16 Février 2010 à 16:04:08
Moi, je me souviens et sûr que bien d'autres aussi.
C'est fréquent que les décisions soient légèrement retardées.
En août, j'en attendais une le 21 , qui a été rendue le 28 et que j'ai eu quelques jours après.
Fonsorbes, n'imaginez pas le pire.
Et prenez soin de vous.
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 16 Février 2010 à 21:29:50
Fonsorbes, coucou !

De ma petite expérience... nous attendons un jugement depuis... Juin !

Mais c'est pas pour vous mettre la pression !
Je le dis parce qu'avec la réforme de la carte judiciaire, je sais que le Tribunal de Toulouse est complètement dépassé par les évènements.
Ceci dit, un référé à un mois, plus le délai pour l'envoi, vous êtes encore tout à fait dans les clous !
Le mieux est que vous téléphoniez ou fassiez un mail à l'avocat. Il est souvent informé plus tôt (courrier direct au tribunal)
Titre: Re : Attente
Posté par: PETITEFLEURJAUNE le 17 Février 2010 à 10:57:16
Oui oui n'ayez crainte je suis passée devant le Jex début janvier et j'ai eu la réponse il y a une semaine  ;) au tél  ils ne vous diront rien  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: mouche le 17 Février 2010 à 14:20:42
Bonjour Fonsorbes,

Vous pouvez en effet appeler votre avocat, car ils ont toujours les documents en premier et il pourra vous dire alors de quoi il en retourne...

Vous savez, les tribunaux mettent du temps  :  ils sont submergés de dossiers !!!!!

Patience, patience : ce sont les maîtres mots.

Courage à vous et @ ++++++  de lire la bonne nouvelle !!!!

Bises,

mouche
Titre: Re : Attente
Posté par: Jose33120 le 17 Février 2010 à 17:27:04
Bonjour Fonsorbes,

Le plus dur est fait Fonsorbes, reste maintenant le sujet final celui de la recevabilité. Mais TOULOUSE, c'est comme BORDEAUX;

Nous avons des dossiers qui attendent plus de 5mois pour passer devant le Jex. Alors même s'il y a un peu de retard, et que la décision soit positive c'est ce que je vous souhaite. Mais la patience cela se cultive gentiment et trés doucement. La lenteur des tribunaux tout le monde connait cela.

Plus va plus il y a des dossiers, ce qui ne fait pas pour arranger les choses.

Alors patience et longueur de temps. Soyez Sage Fonsorbes vous allez être récompensé de votre attente.

José33120
Titre: Re : Attente
Posté par: coco17 le 17 Février 2010 à 19:55:57
Bonsoir Fonsorbes :)

Patience ,et courage.Je pense bien à vous et croise tous mes cheveux pour vous (j'en ai des milliards  ;) )

Bises.

Coco.
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 17 Février 2010 à 23:21:06
Citationj'en ai des milliards
Prétentieuse, Coco !  :D :D :D
Titre: Re : Attente
Posté par: coco17 le 18 Février 2010 à 06:04:17
Coucou :)


Si vous saviez bisane...mon surnom étant "la touffe" ,je vous laisse à imaginer mon abondance capillaire ;)

Bises.

Coco.
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 18 Février 2010 à 08:04:33
C'est pour ça que vous avez changé d'avatar, Coco ?  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: mouche le 18 Février 2010 à 15:46:54
Bonjour à tous,

Coco : c'est super d'avoir autant de cheveux !!!!!!  vous pouvez alors vous faire des supers coiffures !!!!!!!!

Fonsorbes :  si vous voulez être quelque peu éclairée, prenez votre courage à 2 mains et appelez la BDF  ;  peut-être que votre gestionnaire saura, mais ce n'est pas certain.

@ +++++++++++

Bises,

mouche
Titre: Re : Attente
Posté par: coco17 le 18 Février 2010 à 17:40:53
@bisane : oui je voulais vous présenter mas ch'veux  ;D ;D ;D

@Mouche: oui mais parfois quelle galère car ça tourne aux dread locks :/

Bises.

Coco.
Titre: Re : Attente et REPONSE
Posté par: TOULOUSE1967 le 05 Mars 2010 à 14:22:21
 :D ;D ;D ;D

BONJOUR A TOUS

je viens vous donner de bonnes nouvelles, mon avocat m'a appelé à 12 h, le Juge a validé notre recevabilité et notre bonne fois, c'est un super jour, car je n'y croyais plus. Donc fini, les menaces en tout genre. Au bout d'un an d'acharnement notre dossier va repartir pour la BF  en vue d'établir un plan.

je ne sais pas se qu'il va se passer, si parmi vous vous le savez pouvez vous me dire et ce a quoi il faut faire attention ..

Donc à tous un GRAND MERCI POUR VOTRE SOUTIEN

JE SAIS QUE LA PROCEDURE N EST PAS FINIE MAIS UN GRAND PAS EST FAIT

ET A TOUTES LES PERSONNES QUI SONT SUR LE FORUM NE JAMAIS BAISSER LES BRAS;

belle journee
a bientot FRANCOISE
Titre: Re : Attente
Posté par: sosrene le 05 Mars 2010 à 15:30:49
Toutes mes félicitations...c'est vraiement une semaine GRAND CRU  :)
Beaucoup de bonnes nouvelles...
Les bouchons pourront sauter ce soir  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: celtic le 05 Mars 2010 à 16:25:07
TOULOUSE1967

(http://[url=http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=711423content_13453_thumb.gif%5D%5BIMG%5Dhttp://img7.hostingpics.net/thumbs/mini_711423content_13453_thumb.gif)[/URL](http://img7.hostingpics.net/thumbs/mini_711423content_13453_thumb.gif) (http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=711423content_13453_thumb.gif)[/img]  FELICITATIONS



celtic
Titre: Re : Attente
Posté par: julia26 le 05 Mars 2010 à 16:59:49
Bonjour Toulouse

La semaine se termine sur un élan de joie ! cette semaine nous a apporté beaucoup de bonnes nouvelles   Félicitations  :D
Titre: Re : Attente
Posté par: cathy le 05 Mars 2010 à 17:01:59
oui Julia, cette semaine était bonne dans l'ensemble !

Félicitations Toulouse !!
Titre: Re : Attente
Posté par: clarisse le 05 Mars 2010 à 17:43:00


Helle Toulouse,

"oh mon pais,oh Toulouse.." région très chère.. heureuse pour vous et

encore tout pleins de bonnes nouvelles,

Pleins de poutous ;)

Clarisse
Titre: Re : Attente
Posté par: Man le 05 Mars 2010 à 18:21:15
Bonjour Toulouse,

Très contente pour votre recevabilité, elle est vraiment acquise maintenant.
Maintenant, vous attendez la proposition du plan  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: loganserval le 05 Mars 2010 à 18:28:38
toulouse,
Je me joins à tout le monde pour partager la joie de cette annonce.
Profitez de cette soirée qui sera je pense, plus sereine que les précédentes.
Loganserval
Titre: Re : Attente
Posté par: Jose33120 le 05 Mars 2010 à 18:30:13
Bonsoir TOULOUSE,

Voilà un combat bien mené, je vous félicite et savourez votre Victoire.

José33120
Titre: Re : Attente
Posté par: ISI le 05 Mars 2010 à 18:58:52
Bravo!
Titre: Re : Attente
Posté par: coco17 le 05 Mars 2010 à 19:09:16
Coucou Toulouse :)


Je suis ISI et vous dis un GRAND
BRAVISSIMO


Bises.

Coco.
Titre: DEMANDE INFO HUISSIER
Posté par: TOULOUSE1967 le 09 Mars 2010 à 11:55:47
Bonjour à Tous

Je vous écrits car j ai besoin d'info. Comme vous le savez mon dossier a été jugé recevable par le Tribunal de Toulouse, mais j'ai des dossiers qui sont chez un Huissier. Celui vient de me relance pour avoir un réglement, mais je lui ai dit que mon dossier a été jugé recevable et qu'i était reparti à la banque de france, et il m'a repondu :
Je suis au regret de vous informer que le dépôt d'un dossier en Banque de France ne suspend pas l'exécution tant qu'un plan définitif n'a pas été signé par les créanciers.

Par conséquent, je vous invite DES A PRESENT à prendre contact avec l'étude afin de justifier de votre situation finançière pour convenir d'un plan de règlement.

A défaut, il sera procédé à la reprise des poursuites par toute voie de droit: saisie de vos meubles revenus......

Dans l'attente de votre appel ou de votre visite,

Que dois je faire ??

Merci
Amitié
FRANCOISE
Titre: Re : Attente
Posté par: ISI le 09 Mars 2010 à 12:54:03
Citation----°°°°°-----
Deux choses sont infinies : l'Univers et la bêtise humaine. Mais en ce qui concerne l'Univers, je n'en ai pas encore acquis la certitude absolue.
[Albert Einstein]

Elle est excellente, celle-là! ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: ZOUNOURS le 09 Mars 2010 à 14:50:44
Bonjour Françoise,

Ne vous laissez pas intimider par les huissiers ou créanciers divers...

Pour le moment, vous vous en tenez à vos démarches avec la BDF et vous réglez ce que vous pouvez à chaque créancier.

Vous n'avez rien à craindre pour le moment. Ce n'est que de l'intimidation pour vous soutirer de  l'argent !

Courage et à bientôt !

ZOUNOURS
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 09 Mars 2010 à 22:08:18
Alors...

Zounours, non, ce n'est pas que de l'intimidation !
Ils rappellent la loi, et sont effectivement dans leur bon droit.

Reste que si je comprends bien, cet huissier n'agit qu'en tant qu'agent de recouvrement (Fonsorbes, j'ai peut-être oublié des choses en route, mais je ne crois pas qu'un jugement soit en cours d'application), , et que vous continuez donc comme avant.

Dans ce cas, morpheus, inutile de demander à la BDF la suspension des mesures exécutoires.

Par contre, s'i des mesures judiciaires sont en cours, Fonsorbes, demandez en effet à la BDF, via le JEX, de les suspendre.
Titre: Re : Attente
Posté par: mouche le 10 Mars 2010 à 14:16:44
Coucou Françoise,

Cet huissier, vous a-t-il remis en mains propres une "Injonction de Payer" ????   Si oui, il faut y faire opposition (vous avez 30 jours après remise de l'acte en mains propres)

Si non,  eh bien vous lui envoyez juste un petit mot pour le calmer et vous lui dites que votre dossier est recevable et que vous attendez la signature du plan incessamment sous peu.

Je pense en effet, qu'il agit en tant qu'agent de recouvrement et son but est de récupérer de l'argent à l'amiable et avant les autres créanciers surtout...

Ce qui est pris n'est plus à prendre........     c'est de bonne guerre !!!!!!!

@ +++++   Françoise et courage à vous,

Bises,

mouche
Titre: Re : Attente
Posté par: ZOUNOURS le 10 Mars 2010 à 15:14:59
Je me suis mal fait comprendre, mais je crois que  je n'ai pas tort : un huissier qui agit comme un agent de recouvrement ne peut rien contre le débiteur.

Il me semble, Bisane, que ta réponse approche la mienne si ce n'est qu'elle rappelle à Françoise de s'assurer qu'aucune procédure judiciaire n'est en cours !

ZOUNOURS
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 10 Mars 2010 à 21:09:53
@ Zounours :
Non, tu ne t'es pas mal fait comprendre... enfin, je crois pas !  ;)
Je dis juste qu'un créancier, ou un agent de recouvrement, est dans son bon droit lorsqu'il essaie de récupérer sa créance, tant qu'un plan n'a pas été établi.
Ce n'est donc pas "que" de l'intimidation, même s'ils ont tendance à user de cette dernière.
Le dépôt d'un dossier, ni même sa recevabilité, ne suspend en aucun cas, légalement, les échéances.
Nous préconisons autre chose, tout aussi légale, et il faut tenir bon.
Mais les créanciers ont aussi le droit de faire valoir leurs prérogatives.

J'espère qu'à mon tour je me fais comprendre...  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: ZOUNOURS le 10 Mars 2010 à 21:25:59
OK Bisane, c'est sûr qu'ils doivent se couvrir en envoyant leurs relances.

Je voulais juste dire que cet huissier avait retourné sa casquette pour jouer l'agent de recouvrement, comme cela arrive souvent et que pour ce faire, il use des méthodes musclées propres à effrayer le débiteur...

Quand au reste, on le sait tous : même recevables, on doit continuer d'assumer nos dettes, mais dans la mesure de nos possibilités et c'est vrai, il faut tenir bon !

Bonne soirée !

ZOUNOURS
Titre: Re : Attente
Posté par: mouche le 11 Mars 2010 à 15:15:20
Coucou Françoise,

Donc en conclusion  :  pas d'IP, pas d'Assignation ni de Citation devant le TI ou TGI  ==>   donc laissez dire cet huissier,  ne lui répondez pas au tél, surtout pas !!!!!!   

Lorsqu'il verra que cela ne donne rien, il préviendra le créancier et si celui-ci est d'accord, il lui demandera de déposer une requête au Tribunal pour obtenir une IP ou Assignation.

Peut-être qu'auparavant, vous passerez par la phase "Sommation de payer" et là pareil, c'est un document qui effraie un peu, mais qui en fait, correspond à une sorte de "mise en demeure".
Là aussi pas de panique et attente de la suite...

Voili, voilou Françoise,

Bises et @ ++++

mouche
Titre: convoquation tribunal
Posté par: TOULOUSE1967 le 12 Mars 2010 à 14:22:28
bonjour à Tous

Comme vous le savez, nous avons gagné notre recevalité donc le dossier est repartie à la Banque de France, mais pendant tout ce temps la B   k  C     o a saisie le Tribunal et après mainte remise de date, nous sommes convoqués le 30 mars, bien sur, nous passerons avec notre Avocat. Mais savez vous comment cela se passe, va t il y avoir saisie sur salaire, pouvons nous demander le renvoie sur la Banque de France ? est ce que la Banque de France sa tenir compte de ce nouveau fait ?

Je suis perdue, pouvez vous me donner quelques infos.

Merci à Tous et à Toutes

Françoise
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 12 Mars 2010 à 18:27:24
Hello, Françoise !

J'imagine que l'avocat fera tout pour que nous n'ayez pas de saisie sur salaire...

Par ailleurs, il y a des chances, en fonction de ses arguments, que la partie adverse demande un report d'audience...
Dans votre cas, c'est à souhaiter !  ;)
Titre: Re : Attente
Posté par: l'indien le 13 Mars 2010 à 01:27:52
Quand une recevabilité est acquise, je ne comprendrais pas que le tribunal fasse une saisie sur salaire, la première chose que doit faire la banque de France pour mettre le plan c'est d'annulé la saisie de salaire.

Je suis intervenu sur une saisie de retraite, la juge de suite à dit si vous me dites que vous déposer un dossier de surendettement je reporte la décision. On ne pouvait pas déposer un plan nous avons négocié un règlement sans saisie.
Titre: Re : Attente
Posté par: mouche le 13 Mars 2010 à 15:40:56
Coucou Françoise,

CitationMais savez vous comment cela se passe, va t il y avoir saisie sur salaire, pouvons nous demander le renvoie sur la Banque de France ? est ce que la Banque de France sa tenir compte de ce nouveau fait ?

Comme vous le dit Joël, le Juge va temporiser du fait que vous êtes recevable et lorsque le plan sera signé de toutes les parties,  les mesures exécutoires seront suspendues.  De ce fait, vous n'aurez pas de saisie.

Une saisie sur salaire ne se met pas en place comme ça ;  Vous avez encore du temps devant vous, même si vous deviez en arriver là...

Vous êtes sur la bonne voie...    encore un peu de patience et de courage, et tout rentrera bientôt dans l'ordre.

Bises et @ ++++++++

mouche
Titre: Re : Attente
Posté par: ISI le 16 Mars 2010 à 10:00:27
Toulouse, vous contactez de suite votre gestionnaire.
Titre: Re : Attente
Posté par: sourire le 16 Mars 2010 à 10:04:51
je trouve que ca fait pas beaucoup de restant a vivre
Titre: Re : Attente
Posté par: celtic le 16 Mars 2010 à 10:10:15
Bonjour,

Il tienne compte à mon avis du 13 ème mois ce qui augmente de 110 euros le reste à vivre.

Téléphonez à votre gestionnaire,pour plus d'explications.


celtic
Titre: Re : Attente
Posté par: l'indien le 16 Mars 2010 à 10:26:16
J'ai parcouru en diagonale le fil je n'ai pas trouvé... dans les crédits il y a un accès à la propriété?

Pour moi la proposition est un peu juste

Revenu   1020+1320+ (1320/12) + 123 = 2573

Dépense Forfait BDF dans mon département un couple 2 enfants.... 1300+ auquel il faut ajouter les impôts, le loyer, les frais de copropriété, les frais scolaire et de garde, les déplacements pour aller au travail.

Pour toute les dépenses hors du forfait c'est 2573- (1300+1011)=262

Bon si vous avez un toit au bout assuré par vos remboursement, plus les échéances sont élevés plus le désendettement est rapide.

Une seule chose pendant la négociation, il faut accumuler un peu d'épargne de précaution pour démarrer le plan avec sérénité.
Titre: Re : Attente
Posté par: ISI le 16 Mars 2010 à 10:42:45
Citation de: TOULOUSE1967 le 16 Mars 2010 à 10:26:55
elle va me faire un courrier afin que je lui envoie les justificatifs car elle a fait cela a "vu de nez".
Bon, et bien, surveillez bien l'arrivée de ce courrier et retrouvez le sourire. :)
Titre: Re : Attente
Posté par: bisane le 16 Mars 2010 à 20:05:54
J'ai un peu de mal à suivre, là...