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procédure de surendettement / Commission de Surendettement => questions diverses autour du surendettement et autres litiges => Discussion démarrée par: zerub le 14 Mars 2010 à 13:43:31

Titre: Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 14 Mars 2010 à 13:43:31
Bonjour à toutes et tous ,

Je remets donc ici , sur ce nouveau forum , mon sujet  ;)

J'ai déposé un dossier en Décembre 2010 , et j'ai reçu peu de temps après la recevabilité de celui-ci avec une proposition de plan de redressement conventionnel sur 2 ans , avec bien sûr tous les créanciers et le tableau de remboursement proposé . En accord avec ce plan , je l'ai donc renvoyé promptement signé .
Début Mars , tous les créanciers ayant répondu favorablement à ce plan , je reçois en recommandé le plan définitif , mais le jour même je recois aussi un coup de fil de ma gestionnaire me disant de ne pas tenir compte de ce plan car un nouveau créancier s'est manifesté .......
Je suis etonné car n'étant ni marié ni pacsé , il m'a été simple de tous les noter sans exception et je n'ai pas de créance chez celui-ci
Il s'avère que je suis co-emprunteur d'un prêt de ma compagne , qu'elle honore mensuellement sans aucun souci . Du coup , avec l'ajout de cette nouvelle créance , c'est un nouveau plan qui doit être mis en place , et receuillir de nouveau la bénédiction de tous ....

Mes questions sont les suivantes :

L'emprunteur respectant son emprunt , pourquoi cette dette s'ajoute-'elle aux miennes dans ce plan ?
Ne doit-on pas se tourner vers le co-emprunteur uniquement quand l'emprunteur faillit ?
Si cette dette apparait dans mon tableau de remboursement , sa mensualité va être stoppée ? .. dans ce cas là , elle perdra 2 ans de remboursement dans la durée alors qu'elle peut continuer sans souci à régler mensuellement son prêt
Va t'elle être inscrite au FICP ?


Je suis abattu car tout était clair dans mon esprit et dans la bonne marche de ce plan , mais là , je dois avouer que je ne comprends pas où est leur interêt et surtout s'ils en ont le droit . Je ne veux pas renvoyer ce nouveau plan signé à la va vite sans savoir exactement .


Merci de votre aide  et bon courage à tous ceux qui en ont besoin
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: clarisse le 14 Mars 2010 à 14:02:59


Bonjour et bienvenue,

Ce cas est particulier,j'avoue que je n'ai pas la réponse;mais vous allez

avoir l'aide de personnes compétentes  bon  courage

Clarisse
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 14 Mars 2010 à 15:05:15
Bonjour et merci Clarisse  ;)

Je ne sais pas si c'est un cas particulier , mais j'espère vraiment que quelqu'un saura me dire ce qu'il en est légalement .

Bon Dimanche
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 14 Mars 2010 à 15:10:29
Hello, Zerub !

Légalement, je crois que cela représente une protection, et pour vous, et pour votre compagne.

Mais je pense (allô, les juristes ?) que vous pouvez aussi demander à ce que le 1er plan soit appliqué, sauf difficultés de remboursement de la part de votre compagne.

Reste une question : avez-vous une idée de comment la commission a eu cette information ?
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: l'indien le 14 Mars 2010 à 15:49:34
Première chose ne pas paniquer, il y a obligatoirement une solution.

D'abord les choses simples

CitationVa t'elle être inscrite au FICP ?
Non,  il faut  qu'elle continue le paiement des échéances...


Citationne comprends pas où est leur interêt
Non, eux même les créanciers ne savent pas où sont leurs intérêts ils jouent au casse boite.


Citationpourquoi cette dette s'ajoute t'elle aux miennes dans ce plan ?

Alors là oui; le principe c'est de déclarer  dans un plan toutes les dettes....

Mon idée personnelle   c'est de faire un courrier officiel, où vous reconnaissez avoir oublié cette créance en disant pourquoi, et que vous proposez que cela continue comme  actuellement, elle rembourse le crédit en question. Et vous vous engager à suivre le plan accepté par tous les autres créanciers.

La nouvelle créance devrait être inscrite dans votre liste avec des remboursements Zéro....  Je pense qu'une lettre de votre compagne s'engageant à continuer seule ce remboursement serait nécessaire.

Le créancier aura gagné dans cette opération, que vous serez du coup engagé par le plan à rembourser cette dette en cas de défaillance de votre compagne.

Il ne faut pas qu'un des autres créanciers en profite pour recommencer du cirque. Agir vite !!!

On peut attendre l'avis complémentaire de José
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: Jose33120 le 14 Mars 2010 à 17:26:18
Bonjour zerub


La premiére chose comme le dit Joël c'est pas de panique. Ce qui me surprends le plus dans cette affaire que se soit la Banque de France qui vous appelle alors qu'elle vous envoie votre plan de désendettement sans que vous receviez une confirmation de cette dernière pour vous informer qu'il y a du nouveau.

Concernant la créance de votre compagne, il n'y a aucune probléme dans la mesure ou elle même est tenu par son prêt même si vous êtes co emprunteur. Je ne vois pas pourquoi elle se mettrait en tort . Car si en effet le fait d'être co emprumteur,  et que la dette se rembourse sans incident vous ne pouvez en être inquiété.

Il est important de faire un courrier recommandé à la Banque de France lui signalant que vous n'êtes que le co emprunteur, et que dans l'immédiat votre compagne régle sa créance sans aucun problème.

Qu'il n'est pas dans vos intentions de prendre en charge ce crédit et que votre plan vous convient.

Vous lui téléphonez lundi afin de l'en informer et dans votre courrier recommandé vous mentionnez ce contact téléphonique en ces termes.

Madame je vous confirme que MadameXXXXXXX paie réguliérement ses créances et que dans l'immédiat dans la mesure ou il n'y a aucun incident de paiement et n'étant que co emprenteur de cette créance il n'est en aucune façon de me subtituer à ces obligations.
je vous envoie dans ce présent courrier mon plan de désendettement comme proposé par la commission de la Banque de France.
Je vous prie de croire Madame, à mes sentiments respecteux.

Bonne soirée; José33120
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 14 Mars 2010 à 20:14:08
José, il ne s'agit pas de son ex, mais de sa compagne actuelle.
Et elle n'est pas en plan de désendettement, mais règle ses échéances régulièrement, et, ai-je envie de dire, "normalement !  ;)
Titre: Re : Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: Jose33120 le 14 Mars 2010 à 22:23:06
Citation de: bisane le 14 Mars 2010 à 20:14:08
José, il ne s'agit pas de son ex, mais de sa compagne actuelle.
Et elle n'est pas en plan de désendettement, mais règle ses échéances régulièrement, et, ai-je envie de dire, "normalement !  ;)

Bisane

j'ai fait directement le changement du sujet. Avec mes excuses pour cette erreur de lecture.

José
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 14 Mars 2010 à 22:43:04
Merci, Joël et José !  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 15 Mars 2010 à 04:40:53
Citation de: bisane le 14 Mars 2010 à 15:10:29

Reste une question : avez-vous une idée de comment la commission a eu cette information ?

Une de mes sociétés de prêts ( Cre--fi ) est une filiale de celui de ma compagne ( Sof--co ) .... je pense que ça vient de là .

Je n'ai pas signalé ce prêt lors de la constitution de mon dossier , car je pensai qu'en étant simplement le co-emprunteur , et étant remboursé normalement , cette créance ne "m'appartenait " pas tant qu'elle était réglée .

Je comprends aussi qu'ils prennent leurs précautions en le signalant , car au cas où elle ne pourrait plus payer , étant en surendettement je ne pourrais plus jouer pleinement mon rôle de substitution ...

Ce qui me gène le plus , hormis le fait qu'en agissant ainsi cette société encaissera l'échéance normale plus ma petite prticipation mensuelle , c'est que je ne voudrais pas que ma compagne se retrouve au FICP alors qu'elle n'a pas eu de soucis .

Merci    ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 07:45:38
Hello, Zerub !

Même si cette créance est intégrée à votre dossier, il est possible qu'elle ne soit pas intégrée à vos remboursements. Et il faut argumenter dans ce sens.

En tout cas, vous ne paierez pas 2 fois le même crédit !
Et il n' y a aucune raison que votre compagne soit inscrite au FICP.
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: l'indien le 15 Mars 2010 à 10:29:57
Ce petit incident nous démontre à tous ce qui paraît évident...

Les sociétés de crédits font des pieds et des mains, pour qu'il n'y ait pas d'application du fichier positif, mais les services de recouvrement se communiquent des listes entre elles. Tiens toi tu attaques celui là en irrecevabilité, moi celui là.
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: clarisse le 15 Mars 2010 à 12:20:14


Bonjour Joel,

Sordide partie de ping-pong à nos dépens ;)

Cordialement

Clarisse
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 12:27:34
CitationTiens toi tu attaques celui là en irrecevabilité, moi celui là.
Ca s'appelle le jeu des chaises musicales des créanciers !  ;)

Et à part ça, ils ne sont pas du tout informés que vous avez d'autres crédits en cours...
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 15 Mars 2010 à 12:39:41
Bisane , dans le nouveau plan proposé par la BDF , une mensualité apparait , d'où mon incompréhension .

Il y a du nouveau dans la boite aux lettres ce matin ........ et là , c'est du grand n'importe quoi  :o

So--co envoi deux courriers à ma compagne :

1/ Mademoiselle , vous venez de déposer un dossier auprès de la Comission de Surendettement , ....... , en attendant la conclusion du plan conventionnel de redressement ,.........,  ???

2/ Mademoiselle , nous venons d'être informés de la recevabilité de votre dossier , ...... ,  ???

Je vais tenter , sans les brusquer , d'avoir des explications car cela nous inquiète de plus en plus  :-\

Merci encore pour votre implication dans mon dossier  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 12:50:17
Zerub, vous avez reçu un nouveau plan ?
J'ai un peu de mal à suivre, là... J'avais compris que la gestionnaire vous avait informé de cet élément par tél...

Il me semble qu'il faut faire un AR à ce créancier, en précisant que les mensualités continuent, et vont continuer, d'être honorées, et qu'il n'est pas question de dossier, ni de fichage FICP.
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 15 Mars 2010 à 13:24:03
Toutes mes excuses , en effet , si je ne précise pas exactement comment cela s'est passé , vous aurez du mal    ..... tout se bouscule dans ma tête et mes nuits sont courtes .

Le même jour , j'ai reçu 2 enveloppes . La gestionnaire me teléphone ce jour là pour me dire de ne pas  tenir compte du plan définitif ( lettre 1 )  signé par tous et que suite à l'ajout d'un nouveau créancier, un second projet devra etre mis en place ( lettre 2 ) et receuillir de nouveau la bénédiction de tous ..... donc on recommence tout .

J'ai bien en mains le nouveau projet de plan , et il apparait cette nouvelle créance avec un remboursement mensuel dans le tableau , dont je ne suis que le co-emprunteur , qui est réglée chaque mois par ma compagne qui n'a jamais déposé de plan de surendettement .

Je ne souhaite pas signé ce nouveau plan à la va-vite s'il n'a pas lieu d'être  ???

J'espère avoir été clair dans mes explications    ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 13:29:30
CitationJ'espère avoir été clair dans mes explications
Oui, c'est mieux !  ;)

Zerub, j'appliquerais quand-même la tactique préconisée par Joël et José :
- tél, puis recommandé à la BDF
- en précisant que cette créance est régulièrement remboursée, que vous souhaitez qu'elle soit ajoutée au dossier, mais pas intégrée au plan

Pas sûre que ça marche, mais ça se tente !  :D
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: l'indien le 15 Mars 2010 à 14:37:03
C'est aberrant tout ça!!!

C'est a elle de répondre "je ne suis pas en surendettement" je continu le  remboursement.

Une question montant de se crédit? Inquiétude ...
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 15 Mars 2010 à 19:53:16
Bon , des nouvelles fraiches du front  ;D

Après un après-midi complet à essayer d'avoir mon créancier d'interlocuteur , un constat s'impose :

**seulement 1"45' pour faire une demande de prêt ..... ça décroche quasiment de suite , mais une fois mon problème posé , on me renvoi de services en services ...

**près de 1h30" à naviguer à droite et à gauche pour trouver enfin le bureau où se trouve la personne ... je devrais plutôt dire LA personne .  ;D

===> Il est donc plus facile de demander un prêt que d'en avoir les explications ^^

Bref , il semblerait qu'il y ait eu une erreur de signalement auprès de la BDF de leur part , ayant confondu co-emprunteur et emprunteur principal .

Louche , car dans les 2 cas , erreur il y a : 
* signature d'un accord de plan de remboursement d'un co-emprunteur au lieu de l'emprunteur
* envoi du courrier comme quoi ils savent par la BDf que l'emprunteur est en situation de surendettement  alors que c'est le co-emprunteur .

Ca a été dur de leur faire dire et aussi avouer que je n'ai pas à me substituer à l'emprunteur principal sans faute de paiements  .
Ceci dit , malgré tout , c'est à moi maintenant , au plus vite , d'essayer de faire rectifier ça auprès de la BDF , et en aucun cas eux ..... ils ne veulent ni leur envoyer un courrier , ni les appeler .

J'ai quand même pris soin de noter le nom de cette personne . 

Reste plus qu'à espérer que ma gestionnaire sera convaincu de ma bonne foi et qu'elle me renverra dès que possible ce plan tant attendu ^^

La suite très bientôt  ;)



Dans tous les cas , merci à toutes et tous pour vos diverses interventions  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: julia26 le 15 Mars 2010 à 20:01:27
Bonsoir Zerub

J'espère  que vous serez entendu et que vous réglerez ce quiproquo rapidement   :)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 20:35:28
CitationReste plus qu'à espérer que ma gestionnaire sera convaincu de ma bonne foi et qu'elle me renverra dès que possible ce plan tant attendu
Je l'espère aussi !

Zerub, vous ne l'avez pas appelée la gestionnaire BDF ?
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 15 Mars 2010 à 21:13:06
Merci Julia  :)

Non Bisane , pas encore car elle ne reçoit les appels que le matin , et j'ai eu cette réponse en fin d'après-midi .

Par sécurité , en plus du coup de fil , comme vous me le conseillez plus haut , je pense même lui faire un courrier en recommandé AR , avec les coordonnées de la personne que j'ai eu au tel .

Merci encore  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 15 Mars 2010 à 21:22:09
et on croise les doigts !  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: zerub le 18 Mars 2010 à 14:22:49
Des news  ;)

J' ai eu ma gestionnaire au tel hier matin , je lui ai expliqué que je n'étais que le co-emprunteur et donc que je ne devais pas cette créance , que ce créancier m'a demandé de l'appeler pour faire annuler cet ajout car c'était bien une erreur de leur part .

Elle était perplexe , normal vous me direz car je pense que c'est plutôt au créancier de l'appeler , je lui ai donc donner le nom de mon interlocuteur ainsi que son téléphone . Elle devait appeler pour se le faire confirmer et m'avertir de l'envoi du "nouveau ancien bon plan " ..... rien à l'heure actuelle .

Espérons que ça arrive vite  ;)

@+++ pour la suite

Bonne journée à vous  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 18 Mars 2010 à 15:45:23
On va compter sur la diligence de la dame !  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: julia26 le 18 Mars 2010 à 17:04:48
Heureusement que vous aviez les coordonnées de votre interlocuteur !!

Maintenant il faudrait que votre gestionnaire s'en occupe rapidement  ;)
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: Man le 18 Mars 2010 à 18:32:28
Bonsoir Zerub,

Surveillez bien surtout si votre gestionnaire prend bien en compte de votre remarque sur la créance pour le nouveau plan pour qu'il n'y ait pas de problèmes par la suite  ;)

Bonne soirée à vous.
Titre: Re : Co-emprunteur en surendettement mais pas l'emprunteur
Posté par: bisane le 01 Avril 2010 à 17:07:56
Zerub, un petit résumé des échanges du WE qui n'avaint  pu être sauvegardés...
(vous êtes en bleu)



Bonjour   ;)

Je viens de recevoir enfin le plan définitif ayant recu l'accord de tous , qui n'est autre que celui dont ma gestionnaire m'avait dit qu'il était caduc ( vous suivez toujours ?  :D ) mais il y a encore quelquechose qui ne va pas et dont il faut encore que je demande des explications .

La créance de ma compagne apparait sur mon plan , juste le montant mais sans qu'il y ait de plan de remboursement me concernant . N'étant que le co-emprunteur , à ce niveau , cela ne me dérange pas .

Mais , car il y a toujours un mais , à la fin du plan , il y a noté 2 observations :

1*  Sans assurance  ===> je ne comprends pas ce que cela veut dire , s'il s'agit du prêt de ma compagne , elle a souscrit toutes les assurances , donc c'est faux .

2* Dossier au nom de Mlle X et de Mr Y dont les mensualités sont régulièrement honorées par Mlle X . Dossier à redéposer en cas de défaillance de la débitrice principale . ======> Elle a bien noté et eu confirmation que ce prêt n'était pas le mien et honoré comme il se doit mensuellement , mais de quel dossier au 2 noms parle-t'elle ? Du dossier de prêt ou bien de celui de surendettement ?
Je pense qu'elle parle de celui du prêt , et que le créancier a dû insister pour que cela apparaisse , mais il faut quand même que j'en ai la confirmation avant de renvoyer le plan signé . J'aurai mieux compris " créance au nom de Mlle X ( emprunteur principal ) et de Mr Y ( co-emprunteur )  ......" et " dossier à redéposer en cas ...."  . Chaque terme ayant son importance , je n'ai pas envie de me faire piéger .

Une nouvelle fois , je vais devoir renvoyer un courrier ....... c'est autant de semaines perdues  :'(

A bientôt , pour je l'espère , enfin , de bonnes nouvelles  ;)


Bonour Zérub

1) sans assurance , précise surement que les mensualités du plan n'inclue pas ce type de couverture et ne sont destinées qu'au remboursement de la dette , et les créanciers vous proposeront certainement d'y souscrire et à votre libre arbitrage de le faire , si vous y souscrivez la part de l'assurance s'ajoutera aux mensualités.

2) la description du Plan matérialise le fait  qu'il y a un crédit, dont vous êtes co-emprunteur, qui en est exclu et devra continué à être remboursé selon les clauses contractuelles jusqu'à extinction.
S'il venait à ce que l'emprunteur ne puisse plus l'honorer , vous seriez contraint de re-déposer un dossier pour l'ensemble de vos dettes, cette fois aux 2 noms.
Michel


Zerub, c'est un peu compliqué, mais il me semble qu'il n'y a pas de problème...

- sans assurance, c'est à vérifier, mais à mon avis cela ne concerne que votre plan

- dossier au nom de Mlle X et de Mr Y
Les contrats sont ainsi dénommés par la BDF : il ne s'agit pas de votre dossier de surendettement.
Il doit d'ailleurs y avoir des références...

Zerub, vérifiez dans quel paragraphe et à quel sujet ils parlent des assurances, mais à mon avis, il n'y a aucun problème.
Vous pouvez accepter tel quel.
bisane


Je pense que vous avez raison , et par la même vous me rassurez  ;)

A forçe , on devient parano  ;D

Du coup , je vais signer ce plan qui semble maintenant bon à tous les niveaux  et dès Lundi , il sera posté  ;)

Merci Michel , Bisane , et tous ceux qui ont posté  ;)

ps : je continuerai à suivre les fils de discussion et malgré ma toute petite "expérience" si je peux apporter la moindre contribution , ce sera avec plaisir  ;)

Bon courage à toutes celles et ceux qui galèrent  :-*