Résultats Recherche

#1

dossier irrecevable et/ou autres procédures / irrecevabilite et mauvaise foi..je ne savais meme pas la date du jugement!!

13 Février 2012 à 23:44:56 par Mimi libellule

......  devait statuer.   en 2011 j'ai appele plusieurs fois le greffe du tribunal afin de m'informer mais le  ............  du jugement et la decision ;"irrecevable pour MAUVAISE FOI"   autant vous dire comment je me sens mal d' ............  essayer de ravaler mes dettes en cours ,en une fois mais au final je l'ai fait en parti . du coup ,j' ......

#2

avant le dépôt d'un dossier de surendettement / Peur de l'irrecevabilité pour mauvaise foi.

26 Juillet 2013 à 23:03:23 par s3th-j

...... , puis j'ai découvert les sites de paiement en 3 fois C***, T***, un découvert au cr* qui m'a valu  ............  nombre de dossier qui sont refusé pour cause de mauvaise foi.  En toute honnêteté je n'ai jamais voulu " ......

#3

archives / Liens et informations utiles sur le surendettement - avant le 01/11/2010

28 Novembre 2010 à 12:12:50 par bisane

......  surendettement (voir infos juridiques) et sur la mauvaise foi ¤ Réglementation concernant les crédits  ......

#4

avant le dépôt d'un dossier de surendettement / COMMENT LES SOCIETES PEUVENT PROUVER LA MAUVAISE FOI D'UNE PERSONNE ?

01 Février 2014 à 22:41:30 par s3th-j

......  de crédits pouvait refuser en invoquant la mauvaise foi, mais qu'il fallait qu'il le prouve. Comment  ......

#5

avant le dépôt d'un dossier de surendettement / Re : Peur de l'irrecevabilité pour mauvaise foi.

27 Juillet 2013 à 00:08:43 par bisane

......  nombre de dossier qui sont refusé pour cause de mauvaise foi. Vous feriez mieux de lire les autres !     ......

#6

dossier irrecevable et/ou autres procédures / Re : irrecevabilite et mauvaise foi..je ne savais meme pas la date du jugement!!

22 Février 2012 à 21:03:03 par Mimi libellule

......  periode la de ma vie ,le juge a statue pr de la mauvaise foi au vu de mon absence et ce sont uniquement  ......

#7

lettres à la Commission de Surendettement (BdF) / Re : saisine de la commission de surendettement - modèle de lettre

10 Mai 2013 à 16:09:40 par berlefebvre

...... , et vous risquez de voir le dossier rejeté pour mauvaise foi) en précisant éventuellement si les autres  ............  de chauffage d'une année.  Pour résumer, la bonne foi étant présumée, il n'est pas utile de détailler  ............  éventuellement ce qui a changé depuis la dernière fois. Si la commission avait recommandé la vente d'un  ............  a été rejeté par la commission ou le juge pour mauvaise foi, il est toujours possible de faire un nouveau  ............ . La mauvaise foi étant « évolutive », le dossier sera  ......

#8

dossier irrecevable et/ou autres procédures / Re : Surrendettement : Dossier irrecevable par la BDF et toutes solutions épuisées

11 Mars 2012 à 08:59:48 par Comailles

......   Sur le courrier de la BDF qu'est il noté pour la mauvaise foi?  Il faut procéder par étapes:  1° Ouvrir un  ......

#9

avant le dépôt d'un dossier de surendettement / Re : Dans le doute...

13 Février 2011 à 22:14:21 par Melou

......  qu'elle en avait déjà ne sera pas pris pour de la mauvaise foi.  J'ai tout bon ?  Merci pour vos  ......

#10

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : dossier declaré recevable mais creancier forme un recours suivi par le juge

26 Avril 2011 à 21:08:52 par bisane

......  aussi que vous arriviez à prouver votre bonne foi en régularisant certaines dettes.  Citationnous  ............  chance étant donné que le JEX nous a déclaré de mauvaise foiNon plus, car le juge est tenu d'apprécier la  ......

#11

dossier de surendettement recevable / Re : QUAND PENSEZ VOUS

22 Mai 2012 à 12:36:56 par DOUMES 23

......  de peur que ce soit considéré comme de la mauvaise foi,  Je me dis que la commission va nous  ............  de mauvaise foi vu que que nous avons racheté un véhicule en  ......

#12

dossier irrecevable et/ou autres procédures / Re : Re : Re : Dossier irrecevable suite à contestation - re-dépôt possible ?

12 Février 2012 à 10:35:46 par zorah0412

......  l'irrecevabilite de mon dossier pour absence de mauvaise foi  vous avez reçu ça suite à votre nouveau  ......

#13

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : J-10 avant convocation TGI pour 2 recours

02 Juin 2011 à 11:33:52 par zorah0412

......  les conclusions, ce sont toujours les mêmes: mauvaises foi et bla bla bla (à part dans des dossiers  ......

#14

discuter de tout et de rien / Re : Re : Re : Signes du zodiaque

12 Décembre 2011 à 08:54:09 par celtic

...... : bisane le 11 Décembre 2011 à 19:58:06une totale mauvaise foi...   Ben voilà je vous l'avais bien signalé  ......

#15

PRP homologuée par le JEX / Re : Depôt de dossier possible ou pas?

20 Mai 2012 à 11:58:39 par cleopatra

......  sans traces de jeu, sous peine d'être refusé pour mauvaise foi, là  vous me dites le contraire, je suis un  ......

#16

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : Dossier irrecevable par la banque de France

06 Mai 2011 à 07:01:28 par valykeal

......  :dossier trés trés trés lourd, rien à justifier, mauvaise foi caractérisée, IRRECEVABILITE CONFIRMEE!!!   ......

#17

dossier de surendettement recevable / Re : dossier irrecevable BDF ....

06 Juin 2011 à 17:13:39 par jejelulu

...... 'elle mettrait dans le dossier que l'on est de "mauvaise foi parce que on ne veut pas lui dire  estimation  ......

#18

dossier de surendettement recevable / Re : Re : Re : angela

18 Janvier 2013 à 20:42:50 par angela

......  ! et en plus il est de mauvaise foi il me dit que nous avions un plan , n'importe  ......

#19

actualité du surendettement / Surendettement ..... quand tu nous tiens !!!!!

01 Février 2010 à 06:00:57 par mouche

...... , il ne se fait pas de souci. Mais en 2006, une mauvaise chute lui vaut dix-sept mois d'arrêt.  Depuis, il  ............  un taux de surendettés pour 1 000 habitants deux fois supérieures à la moyenne nationale, la région  ............  aucun nouveau prêt ne peut lui être accordé.   Parfois, les dettes sont gelées, le temps que la  ............  refuser un dossier sur un critère flou : la mauvaise foi.  Comme c'est arrivé à Christelle et Philippe. ......

#20

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : Redépôt après irrecevabilité

17 Avril 2012 à 07:22:51 par bisane

......  JEX a déclaré votre 1er dossier irrecevable pour mauvaise foi. Pour quelles raisons ?  Vous avez redéposé  ......

#21

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : A l'aide.... dossier jugé irrecevable par le juge

08 Avril 2012 à 15:18:36 par nanette57

......  le 31/12/11 Recours de la caf (pour fraude donc mauvaise foi), passage devant le JEX, dossier irrecevable  ............  échéancier de 100€ avec un chèque de 50€ de bonne foi) - une dette de cantine de mon ancien lieu de  ............  executoire) qu'il ne recommencent mais avec cette fois le compte jaune (ce qui mettrait en péril mes  ......

#22

résumés des dossiers de surendettement / La mésaventure de Sandrine

15 Août 2010 à 17:04:58 par sandrine22

......  le 11 Février 2010, pour " Absence de bonne foi et, surendettement actif". Le couple a souscrit  ............  14 Août. Irrecevabilité confirmée pour cause de mauvaise foi.   Lien du fil : https://forum-entraide- ......

#23

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : dossier irrecevable

17 Novembre 2010 à 07:28:37 par rivegauche95

......  le reste ou redeposer un dossier. Pour eux ma mauvaise foi, est le fait que j ai touche de l argent et  ......

#24

dossier irrecevable et/ou autres procédures / Re : Je ne sais que faire : dossier irrecevable par la BDF

05 Mai 2011 à 21:17:15 par l'indien

......  bancaires n'est pas une définition de la mauvaise foi. Il faut en plus des faits qui peuvent  ......

#25

dossier de surendettement recevable / Re : Aide dossier BdF Recevable - Recours Cr....S - Observations écrites pour JEX

20 Novembre 2011 à 18:27:49 par bisane

...... .  Cette société affirme que nous serions de mauvaise foi, au prétexte que nous aurions caché certains  ............  effet exact, mais cela a été fait sans la moindre mauvaise foi de notre part. Il sera à cet égard rappelé qu' ............  est de jurisprudence constante que la bonne foi se présume, et que la mauvaise foi, si elle est  ......

#26

Irrecevabilité confirmée par le JEX / Re : suite à audience JEX => documents à envoyer pour recevabilité

27 Octobre 2011 à 08:39:26 par alcyone

......  un dossier (mais la bdf m'a dit que si la 1ère fois, il avait été conclue la mauvaise foi, cà ne  ............  sans doute pas la 2eme fois) sauf que si vous avez vendu votre bien  ............  c'est quand même une preuve de bonne foi dans la mesure où vous prouvez que vous voulez  ......

#27

dossier de surendettement recevable / Re : dicky

23 Août 2013 à 13:01:23 par pieric87270

......  que GEMB avançait de mauvais arguments quant à la mauvaise foi et le JEX n'a pas été dans leur sens : nous  ............  sommes pas de mauvaise foi mais une mauvaise gestion de trésorerie. Le  ......

#28

dossier irrecevable et/ou autres procédures / Re : Dossier de surendettement irrecevable en cours d'examen (JEX) et assignation

14 Juillet 2010 à 13:21:01 par NY75

......  6 mois précédant ma demande. Donc que j'étais de mauvaise foi. J'ai <contesté cette décision dans les 15  ......

#29

le dossier de surendettement est déposé à la Banque de France / dépot de dossier et créances

31 Juillet 2013 à 14:45:28 par s3th-j

......  procéder, ne risque t on pas de nous montrer de "mauvaise foi", me conseillez-vous de l ajouter dans mon  ......

#30

avant le dépôt d'un dossier de surendettement / Le marrasme

07 Avril 2011 à 14:01:39 par ptijack

......  (intérêts de retard + majoration de 40% pour mauvaise foi) * 19K d'impot sur le revenu, auxquels ils  ............  ajouter 40% de majoration pour mauvaise foi soit 8K soit un total de 40K  la contrôleuse  ......

TiAz

397

Pathologie

342

Irrecevabilité ou clos

284

Modéle lettre pour tribunal d' appel contre créanciers

279

Dossier de surendettement

277

Urssaf

275

revocation prelevement

272

Irrecevabilité

271

Drogue

270

Payer plan

265

Scellier

263

Modéle lettre pour tribunal d' appel

260

Surendettement accepté

258

Pv amende

257

huissier

257

Clôturé

256

Mauvaise foi

254

Passage jex

253

Modéle lettre pour appel aux créanciers du a un manquement de verifications de signatures de prets

251

panique

249

frais de scolarité

246

relever de compte

246

Mauvaise foi addiction

242

VDI

235

Concubinage

234

Caution

228

colocataire loa

221

Vérification créance

219

pole emploi

211

TABLEAU

210