suite surendettée

[Creancier de surendettes]

 
Sandrine on reste avec vous pour vous aider plus que jamais

Catherine

[sandrine22]

Merci Bisane et Catherine pour votre soutien et vos présence !

Même si je n'est pas le coeur à ça, cette apres-midi je reçois mes frères et ma mère pour fêté l'anniversaire de mon dernier, 1 an déjà. J'espère oublier un moment cette mauvaise nouvelle !
Ensuite nous allons aller à la fête foraine avec les enfants pour leurs faire plaisirs et nous changer les idées !

Avec mon mari on discute, on essaye de trouver une voie, la séparation caché, la reprise du travail, faire un courrier à chaque créanciers pour trouver un arrangement, attendre les IP et le passages au tribunal, les saisies, demander un délai de grâce,  vendre la voiture, se priver sur tous .... Tout se bouscule dans la tête.

Je vais attendre lundi déjà pour essayer d'avoir rendez-vous avec une ESF, ça pourras nous aider je pense, et attendre votre avis sur les démarches à faire et les différentes tournures que ça va pouvoir prendre suite à cette irrecevabilité.

Merci vous votre aide, Sandrine.

[bisane]

J'étais pas sûre tout à l'heure... mais ma mémoire fallacieuse ne me trompait donc pas !
Bon anniversaire au dernier !

Sandrine, quand vous aurez un peu repris vos esprits, ce serait bien de nous faire une synthèse dans la section dédiée à cet effet : résumés des dossiers de surendettement, pour qu'on ait les idées à peu près claires.

Et je reviens avec le jugement, et déjà quelques idées....

Bonne fête foraine !

[Creancier de surendettes]

Pour votre petit

[bisane]

Y a trop de bougies, sur ce gâteau.... il n'a qu'un an le ch'tio dernier ! 

[Creancier de surendettes]

J'suis prévoyante, chez moi ça s'appelle su "on ne sait jamais" 

[bisane]

 
Au cas où elles fondraient trop vite ?

[bisane]

Extraits du jugement...

la Commission a retenu que les ressources mensuelles totales du ménage étaient de 3165,41 €. Compte tenu de trois enfants à charge, du revenu de solidarité active que percevrait le ménage et des forfaits pris en compte pour le calcul des charges, elle a retenu un "minimum vital" à laisser à la disposition des débiteurs de 1508,87 € et une capacité de remboursement de 1514,40 €.
[...]
Cette situation n'a pas sensiblement changé depuis janvier 2007
[...]
Le total des mensualités de remboursement des débiteurs s'élève actuellement à 2833,58 €, pour un capital total emprunté de 235 313,55 € dont 177 290 € au titre d'un emprunt immobilier, le montant des mensualités des prêts immobiliers étant de 1249,26 €, hors assurance. En souscrivant en août 2007 ces emprunts immobiliers, les époux 22 ont aussi contracté auprès de la Ca--se d'Ep--gne, leur banque, un emprunt de 17 000 € destiné à solder tous leurs crédits alors en cours. Cette opération ajoutait à leur budget des mensualités de 357,43  €, ce qui était juste compatible avec leurs ressources et charges compte tenu de la composition de la famille à l'époque de ces emprunts.

La souscription d'un crédit de restructuration démontre la connaissance que les débiteurs avaient des dangers des crédits revolvings multiples et de la nécessaire rigueur que leur imposait leur projet immobilier. En dépit de cette connaissance, ils ont acheté à crédit un véhicule automobile en janvier 2008, en empruntant alors 14 600,E auprès de CRE--PAR, remplacé dès juin 2008 par un autre véhicule, plus grand, s'agissant d'un véhicule de marque PEUGEOT type 807, mis en circulation en 2006. Cette dernière opération impliquait un nouvel emprunt, le premier crédit automobile n'étant pas encore soldé. En outre, la réutilisation, après janvier 2008, de six crédits revolvings, contractés auprès de prêteurs distincts et donc non informés de l'étendue du passif, a achevé de déséquilibrer le budget du ménage.

Le train de vie du ménage est manifestement disproportionné aux ressources, ce qui est mis en évidence non seulement par les achats de véhicules onéreux en 2008, mais aussi l'achat à crédit d'un téléviseur, au prix de 549 e en juin 2009, et enfin les tableaux de budget dressés par les époux 22.
[...]
Ces errements résultent de choix personnels, qui ne peuvent être uniquement imputés à un manquement d'une banque à son devoir de mise en garde, étant particulièrement souligné que les époux 22 ont obtenu des crédits auprès de six prêteurs sans lien avec la Ca--se d'Ep--gne.
Après avoir constitué un passif aussi important dans de telles conditions, le fait de déposer une demande d'ouverture de procédure de traitement du surendettement caractérise la mauvaise foi, cause d'irrecevabilité de la demande. Il n'est en effet ni établi ni même allégué que les débiteurs auraient entrepris, avant de déposer leur dossier en Banque de France, une gestion plus saine de leur budget notamment après réduction du train de vie à un niveau adapté aux ressources.
En conséquence, il y a lieu de confirmer la décision rendue par la commission.

[bisane]

Sandrine, j'ai gardé le principal...
Et il est clair que le juge ne fait pas dans la dentelle !

Je ne retiens dans l'immédiat que cette phrase :
Il n'est en effet ni établi ni même allégué que les débiteurs auraient entrepris, avant de déposer leur dossier en Banque de France, une gestion plus saine de leur budget notamment après réduction du train de vie à un niveau adapté aux ressources.

Celle-ci me fait penser à ce qu'a cité Joël dans ce fil : bonne foi - mauvaise foi il faut s'y retrouver, et qui dit ceci :
La mauvaise foi retenue par le juge ou la commission n'interdit pas au débiteur de déposer de nouvelles demandes, à la condition de justifier d'éléments nouveaux permettant une nouvelle appréciation de la situation. En effet, comme le juge doit statuer au jour où il statue, il doit prendre en compte les éléments survenus depuis la décision d'irrecevabilité, comme par exemple les efforts de paiement consentis depuis lors

Elle me renvoie également à ce billet (que j'espère, grâce à l'opiniâtreté de Lili, pouvoir terminer bientôt !  ) : Dossier irrecevable suite à recours créancier - re-dépôt : recevable (irrecevabilité).

Sandrine, dans l'immédiat, je crois qu'il va falloir refaire le point de la situation budgétaire, et voir comment vous allez pouvoir mettre en avant une "meilleure gestion", et des efforts de remboursement...

[ISI]

Sandrine,

je suis navrée pour vous et je pense par contre que le rendez-vous avec une conseillère en économie sociale et familiale est déjà une bonne chose.

Et on reste là.

Bon anniversaire au petit dernier.

[Man]

Bonsoir Sandrine,

Je suis vraiment désolée d'apprendre la mauvaise nouvelle, nous restons à vos côtés quoi qu'il en soit.

Très bon anniversaire à votre ptit bout de chou et courage à vous 

[cymbidium]

Bonsoir ,
désolé pour la mauvaise nouvelle , tenez bon
Cymbi

[sandrine22]

Merci à vous pour votre aide et vos message de soutien !

Nous avons passés une après midi et une soirée détendante, les enfants ont adoré la fête foraire et nous aussi d'ailleurs, nous avons passés un moment qui nous a fait oublier un peu notre situation !

Je prends conscience qu'il va falloir définir un budget financier sévère, on va essayer d'économisé sur tous ce qu'on peut, je pense aussi à reprendre le travail au mois de décembre même si je sais pas encore si c'est une bonne solution car après les dépenses liées à la scolarité supplémentaire des enfants (cantine, péri-scolaire, frais de nourrice pour le petit), c'est un bon calcul à faire, mais là je serais obliger de garder la voiture pour aller travailler et mon mari pourrait prendre une voiture commerciale au sein ! Ca reste une solution à creuser !

Concernant les abonnement cité dans le jugement, cela va être plus dur d'arrêter, je suis engager et je pense que pouvoir réduire les factures !

Je vais prendre rendez-vous demain avec une assistance en économie et sociale pour avoir de l'aide de ce côté là.

Bisane concernant votre dernier message, si je comprends bien, en prouvant et démontrant que l'on a fait un effort concernant notre mode de vie et notre détermination à rembourser nos dettes, nous pourrons redéposer un dossier ?

Le train de vie du ménage est manifestement disproportionné aux ressources, ce qui est mis en évidence non seulement par les achats de véhicules onéreux en 2008, mais aussi l'achat à crédit d'un téléviseur, au prix de 549 e en juin 2009 ! Concernant ce paragraphe, je tiens à préciser que cette achat été pour ma mère et qu'elle me régler la mensualité tout les mois, j'ai moi même un plasma mais acheter en 2007 avec le salaire des vendanges que mon mari avait fait, je n'est rien de mirobolant chez moi ! Pas de salle à manger, pas de chambre à coucher pour nous, les enfants non plus, aucun de lustre au plafond c'est pour dire !

Je sais que ma faille est là, et qu'il va falloir que je me remette en question concernant le budget, trouver un équilibre tout les mois et mettre le maximum de côté tout les mois quand mon mari part en déplacements pour payer les retards pris !

Merci de m'avoir lu, et de votre aide, Sandrine.

[ISI]

Bisane concernant votre dernier message, si je comprends bien, en prouvant et démontrant que l'on a fait un effort concernant notre mode de vie et notre détermination à rembourser nos dettes, nous pourrons redéposer un dossier ?

Sandrine,

c'est effectivement le cas.
Si vous mettez en place des effeorts pour apurer vos dettes, prouvez que vous gérez au plus juste, vous pourriez rédéposer et être recevable.

[Creancier de surendettes]

Vous avez bien fait de profiter de votre journée d'hier en famille, pour prendre des forces et de la combativité pour avancer 

Je ne sais pas si je peux me permettre cette question, mais dans votre message précédent vous parlez des "abonnements cités dans le jugement". Mais il s'agit de quels types d'abonnements ?

En tout cas 
Catherine