recevabilité contestée et convocation TI par le Juge / irrecevable

Démarré par gtorre2b, 30 Juillet 2018 à 23:51

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gtorre2b

Bonsoir,
Je vais vous raconter mon histoire personnelle.
Depuis longtemps je joue au poker.
Avec la légalisation du poker en France sur Internet, cela a été la descente aux enfers peu à peu.
En dix ans, j'ai contracté un très nombre de prêts personnels, regroupements de crédits... plus de 25...
Je précise que j'ai été propriétaire de ma villa jusqu'à février dernier.
Mes parents m'avaient aidé a acheter la maison, car à l'époque, etant en cdd et ma femme en cdi, on ne me pretait pas la totalité de la somme.
On a acheté à 50/50 en remboursant le prêt de mes parents plus le nôtre tous les mois.
Suite à l'accumulation de dettes (prets consos), je n'ai pas eu le choix que de vendre la villa. Je ne voulais pas que mes parents aient quoique ce soit à payer car nous avions une caution solidaire.
Mes erreurs restent mes erreurs...
Nous avons rembourser le prêt immobilier et certains prêts contractés.
Le reste je l'ai utilisé pour continuer à jouer aux cartes en me disant que j'allais me refaire financièrement...
Evidemment ce n'était qu'un mirage.
Un crédit me permettant de continuer à vivre et cela s'est enchaîné année après année.
Aujourd'hui, je n'ai plus le choix.
J'ai tout stoppé. J'ai fermé mes compte de jeu, mes comptes paypal, resilier certaines cartes bancaires...
Je trouvais toujours une solution pour continuer à jouer.
Même si c'est entièrement ma faute, certains organismes de crédits m'on preté de l'argent alors que j'avais deja chez eux 2 ou 3 crédits en cours.
Et cela s'est reproduit à plusieurs reprises.
Bien sur, quand on me posait la question "avez vous des crédits en cours" je répondais, seulement mon pret immobilier.
A chaque fois ça passait.

J'ai renseigné le tableau de calcul de remboursement mais je me demande si mon dossier ne nécessite pas tout simplement une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire.
J'en ai tellement honte.
Je ne vois pas comment un plan de remboursement pourrait tenir vu ma situation.
Merci de m'aider.
Le fait d'écrire me soulage déjà un peu.
Personne n'est au courant de ma situation.
J'ai tellement de crédits que j'ai jeté tous les documents et j'ai donc juste renseigné les cases charges mensuelles de ces prêts.
Merci pour votre retour.






CcileV

 Bonjour et bienvenue à vous !

Je pense qu'il faudrait que vous vous fassiez aider par un spécialiste de l'addiction aux jeux. Ce serait bien pour vous et aussi pour  votre dossier.
Il est aussi nécessaire d'ouvrir un compte sain pour y domicilier vos revenus et charges courantes.
Les liens figurant dans le message d'accueil ci-dessous vous donneront beaucoup d'informations utiles.

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire
- Liens et informations utiles sur le surendettement


2 - Pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

Prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Le premier message que vous avez posté a permis de créer un fil de discussion qui vous est propre et sur lequel vous devrez désormais rester pour soumettre toutes vos questions (sauf exceptions que nous vous indiquerons le cas échéant).
Nous vous conseillons de mettre votre fil dans vos favoris pour y accéder facilement

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!!

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)

- au mode d'emploi
- au plan-guide du forum
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'
association cresus
  -> ou autre  association de défense de consommateurs
  -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale)
Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

CcileV

#2
A priori vous avez utilisé un ancien modèle du fichier ou vous avez modifié l'actuel...
Pourriez-vous repartir du fichier vierge indiqué dans le message ci-dessus et ne rien modifier (sinon insérer des lignes pour rajouter vos crédits).

Citation de: CcileV le 31 Juillet 2018 à 00:022 - Pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière
Merci aussi de ne pas indiquer le nom des créanciers en entier.  ;)

Et merci d'indiquer un montant estimé du capital restant du pour chacun sinon il n'est pas possible de calculer le montant de l'endettement. Vous aurez besoin de cette information pour remplir votre dossier.

Êtes-vous seul emprunteur pour tous les crédits ?Déposerez-vous à deux ?


Chacun a raison de son propre point de vue, mais il n'est pas impossible que tout le monde ait tort. Gandhi

bisane

Bonjour !


Citation de: gtorre2b le 30 Juillet 2018 à 23:51Personne n'est au courant de ma situation.
Même votre épouse ?


Citation de: gtorre2b le 30 Juillet 2018 à 23:51je me demande si mon dossier ne nécessite pas tout simplement une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire
Les PRP ne sont accordées que quand il n'y a pas de capacité de remboursement (CR), ce qui est loin d'être votre cas.
Vous bénéficierez en revanche sans doute d'un effacement partiel à l'issue du plan, soit au bout de 7 ans.


Vous ne payez pas d'impôts sur le revenu ?
Merci qussi de faire une estimation de votre TH et autres frais liés au logement.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

agathe


gtorre2b

#5
Bonjour,
Le dernier crédit date de décembre 2017.
Mon épouse est en co-empruntrice en effet sur tous les prêts contractés.
Je vais renseigner le nouveau fichier excel ce soir avec les éléments que vous me demandez.
Taxe Hab : 134€ / mois
Mais ca va baisser car j'ai un appartement en location et plus la maison (vendue)...
Impots sur revenu 21€ / mois. car beaucoup de frais réels.


Concernant la procédure PRP, je ne vois pas, étant donné le nombre de prêts contractés et les mensualités, comment je pourrai rembourser mes dettes de manière naturelle.
Après j'ai tellement la tête à l'envers que tous les conseils que vous me donnez seront les bienvenus.
non pas que je veuille refuser ma responsabilité. je veux trouver une solution pour sortir de tout ça.
Concernant le suivi psychologique, je suis arrivé à un stade tel, que je suis dégouté de jouer. On ne m'y reprendra plus.
Je précise que je ne joue que sur internet.
Donc j'ai fermé tous les comptes de jeu poker définitivement en précisant que c'était pour problème d'addiction au jeu.
Ils prennent très au sérieux ce genre d'alerte par rapport à l'arjel.
merci pour votre aide.

noirkate

La PRP, c'est quand on n'a pas de capacité de remboursement et que la situation professionnelle ne permet pas une amélioration. Apparemment, vous, vous en avez une .


Si vous ne pouvez tout rembourser en 7 ans, vous aurez un effacement partiel de certaines de vos dettes
La plus grande gloire n'est pas de ne jamais tomber, mais de se relever à chaque chute.

BRUYERE

Bonjour,

Vous n'avez aucun découvert bancaire ? pas de charges type EDF, Gaz, eau ?
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

agathe

si vous déposez il faudra surtout déclarer tous vos créanciers, publics ou privés.

gtorre2b

Je vais faire le point sur les charges de l'appartement.
Pour l'instant je n'ai pas de découvert.
Bien évidemment je déclarerait tous mes créanciers.
Ce soir je transmets le fichier excel tenant compte de vos remarques.

gtorre2b

Noirkate,
Je comprends le principe de la PRP.
Cependant je m'interroge sur le remboursement sur 7 ans.
Je vais calculer ce soir mais je pense qu'on est pas loin des 300k de capital dû.
Je vois pas comment c'est possible de rembourser une telle somme sur cette période.
J'interprète peut être mal ce que j'ai lu dans sur différents sites mais j'ai l'impression d'être dans l'incapacité de rembourser cette somme sur cette période.
Sachant par ailleurs que j'ai lu que l'interdiction bancaire courait sur 5 ans max.
De toute façon cette procédure de PRP ne peut que se mettre en place que sur proposition de la commission qui peut juger de l''état catastrophique de la situation.
J'ai l'impression d'être dans cette situation.
Merci


BRUYERE

Citation de: gtorre2b le 31 Juillet 2018 à 15:42
Je vais calculer ce soir mais je pense qu'on est pas loin des 300k de capital dû.
Je vois pas comment c'est possible de rembourser une telle somme sur cette période.
J’interprète peut être mal ce que j'ai lu dans sur différents sites mais j'ai l'impression d'être dans l'incapacité de rembourser cette somme sur cette période.

Vous avez compris.. à moitié  ;)

Effectivement il vous sera impossible de tout rembourser sur cette durée..Mais comme vos revenus vous permettent de dégager une Capacité de Remboursement (CR), vous allez donc rembourser avec cette CR  une somme compatible avec vos possibilités financières et le reliquat (même conséquent) sera effacé..

Une PRP c'est quand la personne n'a vraiment aucune possibilité financière immédiate ni aucun perspective d'amélioration prochaine ..

Vu le montant probable de l'effacement qui sera nécessaire, un justificatif de suivi médical serait certainement un plus pour le déroulement de votre procédure..


Citation de: gtorre2b le 31 Juillet 2018 à 15:42
Sachant par ailleurs que j'ai lu que l'interdiction bancaire courait sur 5 ans max.

Vous ne serez pas interdit bancaire mais inscrit au fichier FICP ce qui vous interdira de faire des crédits ..
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Et tout cela vous a été expliqué dès ce matin...  :P

Citation de: bisane le 31 Juillet 2018 à 07:15Les PRP ne sont accordées que quand il n'y a pas de capacité de remboursement (CR), ce qui est loin d'être votre cas.
Vous bénéficierez en revanche sans doute d'un effacement partiel à l'issue du plan, soit au bout de 7 ans.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

gtorre2b

Bonjour,
En PJ le tableau renseigné avec les éléments en ma possession.
Merci d'avance pour votre analyse.
De ce que je comprends, il faut une CR de 4347,05 € en 84 mois.Et nous n'avons pas cette capacité de remboursement?
J'ai du mal à comprendre la fin du tableau qui est par ailleurs très bien fait.
Merci.

agathe


effectivement il vous faudrait 4305 euros par mois pour rembourser tous vos crédits.
votre capacité mensuelle étant de 1579 euros c'est ce que vos devriez verser à vos créanciers pendant 84 mois si votre dossier est recevable et si vous n'avez aucun recours de la part de vos créanciers.

gtorre2b

Donc je devrais rembourser 1579€ par mois sur 7 ans.
Mais quand vous dites si le dossier est recevable. Cela me fait un peu peur.
Cela pourrait être rejeté?
Merci d'avance

agathe


tous les dossiers ne sont pas recevable environ 70%, après si par hasard il était irrecevable il faudrait contester et aller argumenter devant le juge.
vos créanciers ont aussi la possibilité de contester le plan et la aussi il vous faudra argumenter.
L'effacement devrait être conséquent puisque au bout des 84 mois vous serez loin d'avoir remboursé vos emprunts ce qui pourrait amener des recours.


gtorre2b

#17
Vu le nombre de crédits contractés et les sommes empruntées, je pensais que je rentrais dans le cas d'un surendettement.
Et donc que mon dossier ne pourrait pas être rejeté.
Si le dossier est rejeté, je ne vois pas comment on pourrait se sortir de cette situation.
Ca serait sans issue.. A part si la commission de surendettement pense que je ne pourrai pas m'en sortir sans rétablissement personnel.
Ca m'angoisse maintenant.
J'avais lu sur le site de la bdf que
" Si vos difficultés financières sont plus importantes, la commission peut orienter votre dossier vers un rétablissement personnel, c'est-à-dire un effacement total de vos dettes : sans liquidation judiciaire, si vous ne disposez que de meubles nécessaires à la vie courante, ou des biens non professionnels indispensables à l'exercice de votre activité professionnelle. Dans ce cas, vos dettes (à l'exception de celles exclues par la loi) peuvent être effacées après décision de la commission."
Je vous parle de ca car vous me dites que mon dossier peut etre refusé, et que de toute façon l'effacement au bout des 84 mois sera très important.
Les organismes pourront faire des recours.
Je pense donc que ma situation est bien pire qu'un simple surendettement.
Je ne veux pas me soustraire à mes responsabilités.

BRUYERE

Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 17:31
Vu le nombre de crédits contractés et les sommes empruntées, je pensais que je rentrais dans le cas d'un surendettement.
Et donc que mon dossier ne pourrait pas être rejeté.

Vous êtes manifestement surendetté.. ce qui ne veut pas dire que votre dossier serait automatiquement accepté : tous ne  comme agathe vous l' a précisé.

Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 17:31
A part si la commission de surendettement pense que je ne pourrai pas m'en sortir sans rétablissement personnel.

Nous vous avons expliqué à plusieurs reprises que vous ne pouvez pas rentrer dans le cadre d'un rétablissement personnel (qui est l'effacement TOTAL de toutes vos dettes..) puisque vous avez une CR (= capacité de remboursement).

Si votre dossier est recevable, la commission s'orientera forcément vers un plan de 7 ans avec effacement partiel des sommes qui n'auront pu être remboursé dans ce laps de temps..


Et il est clair que vu les montants concernés par cet effacement, il y a un risque  important de recours des créanciers..

D'où mon précédent conseil de joindre au dossier un justificatif médical par rapport à votre addiction au jeu.
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

gtorre2b

J'ai bien compris vos propos.
ce qui m'inquiète c'est que vous parlez de recours des créanciers.
Qu'est ce que cela peut engendrer comme conséquences?
Effectivement nous serons bien loin du compte au bout des 84 mois. Une grosse somme ne sera pas remboursée.
C'est pour cette raison que je parle de RP.
Car si au bout de 84 mois cette situation n'est pas clôturée, on en s'en sortira jamais.
Auprès de qui et quel contenu doit faire apparaître l'addiction au jeu sur le justificatif médical?




BRUYERE

Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 18:40
ce qui m'inquiète c'est que vous parlez de recours des créanciers.
Qu'est ce que cela peut engendrer comme conséquences?

En cas de recours d'un créancier sur une éventuelle recevabilité,  il vous faudrait aller devant un juge qui devrait alors confirmer ou infirmer votre recevabilité.



Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 18:40
Car si au bout de 84 mois cette situation n'est pas clôturée, on en s'en sortira jamais.

Si puisque toutes vos dettes auront alors été effacées. Là vous seriez tranquille..


Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 18:40
Auprès de qui et quel contenu doit faire apparaître l'addiction au jeu sur le justificatif médical?

Il faudrait vous rapprocher d'un médecin addictologue
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

gtorre2b

Merci pour ces précisions.
Il faut donc que je rencontre un médecin avant le dépôt du dossier de surendettement.
De cette manière, les recours des créanciers seront difficiles à être accordés et par ailleurs cela aiderait surement pour la recevabilité de mon dossier.
Je vais chercher un médecin proche de chez moi pour commencer.




agathe

les créanciers ne seront pas au courant de votre courrier mais ce sera un plus pour la recevabilité et pour l'argumentation si argumentation il y a.

bisane

Merci de joindre le tableau correctement rempli à votre 1er message, en y ajoutant les années de souscription, qui vont avoir leur importance dans votre cas.


Vous avez un certain art pour ne pas lire que qui vous est écrit !  :P
Citation de: gtorre2b le 04 Août 2018 à 18:40C'est pour cette raison que je parle de RP.
Citation de: bisane le 31 Juillet 2018 à 16:18
Citation de: bisane le 31 Juillet 2018 à 07:15Vous bénéficierez en revanche sans doute d'un effacement partiel à l'issue du plan, soit au bout de 7 ans.


Le justificatif médical peut vous être utile tant auprès de la commission que devant le juge, si cela devait advenir.
La procédure est ouverte aux débiteurs de bonne foi. C'est de ce côté là qu'il y a un risque pour vous.
Les créanciers peuvent dénoncer votre mauvaise foi et donc vous rendre inéligible à la procédure.


Citation de: agathe le 04 Août 2018 à 17:18tous les dossiers ne sont pas recevable environ 70%
Bien plus que ça !!!
92% selon les derniers chiffres...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

gtorre2b

Bonsoir Bisane,
J'ai l'impression depuis mon premier post que le fait d'avoir cette addiction au poker fait de moi un "paria".
Les différents prêts courent sur une dizaine d'année avec une accélération sur les 3 dernières.
Je viens pour exposer mon problème, essayer d'avoir une écoute amicale et des conseils.
J'ai beaucoup lu et je me pose des questions tout simplement.
J'ai tellement nié mon problème toutes ces années que j'ai tout jeté.
Donc il va me falloir du temps pour retrouver les années de souscription des différents crédits.

Ça n'est pas une question "d'art de ne pas lire ce que vous m'écrivez".
C'est simplement qu'étant donné la somme énorme restante à payer au bout des 7 ans je me demandais si cette procédure de RP ne pouvait pas s'appliquer à mon cas.
Vous parlez de ma mauvaise foi.
J'aimerai que vous précisiez ce point.
Est ce que le fait d'avoir fait des crédits supplémentaires pour rester la tête hors de l'eau en mentant à ma famille, n'est elle pas la preuve d'une addiction au jeu ayant entraîne mon surendettement?
Moi je crois que oui.
Plus je vous lit, plus j'ai l'impression d'être mal jugé.




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