Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: miMO le 06 Avril 2018 à 08:03

Titre: surendettement et succession
Posté par: miMO le 06 Avril 2018 à 08:03
Bonjour,
j'ai continué a regler le plan bdf aprés le décés de mon époux ,celui ci est bientot fini, je voudrais vendre la maison ,le notaire me dit qu'il est obligé de mettre le plan dans la succession( qui sera faite au moment de la vente,) mon époux ne voulait pas que les enfants le sache ,y a t'il une autre solution puis qu'il existe plus ,merci
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: CcileV le 06 Avril 2018 à 08:15
Bonjour,

Les dettes font partie du patrimoine (du passif) et il est normal qu'elles soient mentionnées dans la succession...Je ne vois pas trop comment le notaire pourrait passer outre mais vous allez avoir d'autres avis.
Est-ce que l'un des crédits remboursés dans le plan est garanti par une hypothèque sur cette maison ?
Quand le plan doit-il s'achever ?
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: miMO le 06 Avril 2018 à 08:56
Merci pour votre réponse ,le plan se fini fin 2018 , , nous avions bien repris nos paiements de maison avec ce plan  ,on devait juste payer le retard du credit immo a la fin soit 3000 eu  mais avec le décés en 2016 ,il ne me reste que 800 non pris en charge par l'assurance
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: CcileV le 06 Avril 2018 à 12:52
Je ne sais pas ce qui motive votre désir de vendre mais peut-être auriez-vous intérêt à attendre la fin du plan pour respecter ce que souhaitait votre mari quant à la confidentialité des dettes ?
Peut-être un membre du forum aura-t-il une solution à vous proposer mais moi je n'en vois pas.
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: agathe le 06 Avril 2018 à 12:58

soit vous etes en possession des huit cents euros, soit vous attendez la fin du plan qui est assez proche.
vous comptes vendre à un proche ?

Titre: Re : Re : surendettement et succession
Posté par: feufolette le 06 Avril 2018 à 18:05
Citation de: miMO le 06 Avril 2018 à 08:56
Merci pour votre réponse ,le plan se fini fin 2018 , , nous avions bien repris nos paiements de maison avec ce plan  ,on devait juste payer le retard du credit immo a la fin soit 3000 eu  mais avec le décés en 2016 ,il ne me reste que 800 non pris en charge par l'assurance

depuis 2016 le notaire n'a pas encore fait la déclaration de succession ?

sinon, de toute façon il est obligé de  faire l'inventaire actif et passif à la date du décès, donc impossible qu'il ne mentionne pas le plan.   
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: miMO le 06 Avril 2018 à 20:52
merci pour les réponses,je vends car je suis dans un trou perdu,a la retraite depuis peu, et il faut prendre la voiture pour aller chercher du pain,et a 200km de mes enfants ,la maison etait pour notre retraite ,et non je veut vendre a un particulier ,mais ma maison n'est pas fini de renover ,mais la vie en a decidé autrement alors il faut tourner la page, et j'ai des petits enfants que j'aimerais voir plus souvent mais je veux dire aux gents n'ailler  pas peur du suredettement cela nous  bien aidé 
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: BRUYERE le 06 Avril 2018 à 21:40
On comprend mieux votre problématique mais je rejoins Ccil : si la vente est effective avant la fin du plan, il ne sera pas possible de ne pas évoquer le passif ..

Si ce point est vraiment "bloquant" pour vous , il serait donc plus judicieux de retarder la mise en vente de quelques mois : en tenant compte du délai nécessaire pour arriver devant le notaire pour le compromis, si vous enclenchez le processus à la fin de l'été, vous pourriez ainsi éviter ce type de mention devant le notaire ..
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: miMO le 06 Avril 2018 à 21:52
je vendrais quand j'aurais tout fini de payer actuellement 398 BDF /mois mais (helas) plus de pret immo mais d'aprés la notaire meme que j'ai fini  le plan ,il  sera noté dans la succession, car il existait au moment du décés
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: CcileV le 06 Avril 2018 à 22:11
Citation de: feufolette le 06 Avril 2018 à 18:05sinon, de toute façon il est obligé de  faire l'inventaire actif et passif à la date du décès, donc impossible qu'il ne mentionne pas le plan.

C'est aussi ce que vous a confirmé Feufolette en effet
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: miMO le 06 Avril 2018 à 22:24
oui apparrement il y a pas le choix ,donc patience ,et du moment que la part de mes enfants si petite soit 'elle ne soit pas gréver par la dette des parents se sera déja ça, un grand merci pour tous les conseils que vous m'avez donné et bravo pour votre devouement  envers tous les autre ,je reviendrais vers vous pour vous donnez la suiteMERCI
Titre: Re : surendettement et succession
Posté par: bisane le 07 Avril 2018 à 07:03
Vous savez, on a tous parfois des orgueils mal placés !  ;)
Or vous pouvez être fier, et votre mari aurait pu l'être tout autant, d'avoir respecté un plan de redressement, qui n'est pas une sinécure, pendant de longues années, afin que votre patrimoine soit préservé et que vos enfants puissent en bénéficier en intégralité !  bbbo bbbo bbbo

Il me semble que ça peut aussi être l'occasion, justement, "d'en parler" et de leur dire que certes, vous avez rencontré des difficultés (qui n'en rencontre pas ?), mais que vous vous êtes battus et que vous vous en êtes sortis la tête haute !