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Événements liés

  • passage huissier ordonnance de payer et saisie véhicule: 21 février 2018
  • réception courrier information huissier: 27 février 2018
  • saisie véhicule: 28 février 2018
  • audience JEX contestation saisie: 17 avril 2018

Auteur Sujet: saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule  (Lu 772 fois)

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Hors ligne bouddha

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saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« le: 28 février 2018 à 09:05:31 »
Bonjour,

Je ne sais pas si je dépose le message sous la bonne section et m'en excuse par avance.

J'avais déjà déposer un message il y a quelques années déjà et suite aux bons conseils du site, j'avais abordé cette situation  de surendettement de façon sereine...

J'ai donc un plan de surendettement en cours depuis 2013 (qui a duré 2 ans dans l'attente de la vente de notre maison. Puis nouveau dossier en 2015 car nous n'avons pu vendre notre maison et l'avons gardée) , tout se passait bien jusqu'à la mutation de mon  époux en avril 2016.
Nous avons quitter notre région et mis en location notre maison permettant ainsi de payer notre loyer sur place. Tout devait bien se passer mais malheureusement nous sommes tombés sur des locataires qui n'ont pas payé le loyer prévu, nous mettant ainsi en difficultés. Nous avons payé tant bien que mal notre plan de surendettement (surtout le prêt immobilier) et avons cumulés quelques retards de mensualités sur un crédit consommation sur cette année de galère.
Aujourd'hui nous somme rentrés dans notre région et nous avons pu récupérer notre logement (dans un piteux état mais nous l'avons récupérer).

Nous avons jusqu'ici eu du mal a régulariser notre retard (environs  2300 euros ), payant malgré tout nos mensualités régulièrement depuis notre retour.

Nous avons ce matin eu la surprise de ne pas trouver notre voiture sur le parking et un joli courrier dans notre boite aux lettres nous informant de la saisie de notre voiture ce matin. Alors oui nous avons reçu des relances concernant ce retard, un courrier simple d'huissier fin de semaine dernière nous demandant la totalité du crédit (dont une somme qui ne correspond en rien à ce que nous devons aujourd'hui) avec le titre exécutoire de 2012.
mais AUCUN courrier en recommandé nous informant de la caducité du plan.

Nous devions de plus régulariser la totalité de notre retard en fin de semaine suite au versement d'une prime de mon employeur. Que faire ?
Redéposer un nouveau dossier ?
Que faire pour notre voiture ? sans voiture, je ne peux me rendre à 60kms chaque jour pour aller travailler...

Nous sommes complétement perdus...
Merci d'avance pour vos réponses
« Modifié: 14 mars 2018 à 17:28:14 par bisane »

Hors ligne gavroche

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Re : saisie suite à impayé
« Réponse #1 le: 28 février 2018 à 09:20:07 »
Bonjour ,
Je signale votre arrivée à l’equipe .
C’est une voiture en LOA que vous aviez?
si Vous avez du mal à payer vos mensualités , il aurait fallu redeposer sans attendre
Ou en êtes vous du plan et Quand doit il se terminer ? 
Merci d’avoir posté ici .

Hors ligne bouddha

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Re : saisie suite à impayé
« Réponse #2 le: 28 février 2018 à 09:33:55 »
BOnjour
MErci pour votre réactivité.
Effectivement nous aurions dû redéposer un dossier tout de suite mais nous aovns fit confiance aux locataires avec leurs promesses de payer le mois suivants... et le cercle vicieux s'est mis en place. Je comptais sur cette rentrée d'argent cette semaine pour nous mettre à jour et pourusivre notre plan jusqu'à la fin sans difficulté. Notre plan comporte une mensualités de 1583 euros jusqu'à septembre 2021 et 400 euros de septembre 2012 à juin 2021.

C'est une voiture avec crédit classique. De plus la saisie a été faite par un huissier à la demande d'un créancier autre que le créancier du crédit auto (pour lequel je n'ai pas de retard d'ailleurs).
« Modifié: 28 février 2018 à 10:59:39 par bisane »

Hors ligne BRUYERE

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Re : saisie suite à impayé
« Réponse #3 le: 28 février 2018 à 09:40:44 »
Vous allez avoir d'autres réponses sur le fond même à savoir si la saisie a (ou non) respecté les procédures..

Mais le plus urgent me semble être de prendre immédiatement contact avec l'huissier et d'utiliser cette rentrée d'argent pour lui faire une proposition permettant de récupérer votre voiture ..

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Hors ligne agathe

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Re : saisie suite à impayé
« Réponse #4 le: 28 février 2018 à 10:00:49 »
pendant combien de mois n'avez vous pas respecté le plan pour le créancier qui a effectué la saisie de votre véhicule.

Hors ligne feufolette

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Re : saisie suite à impayé
« Réponse #5 le: 28 février 2018 à 10:38:47 »
bruy, tu rêves....  ;D Même si l'huissier avait envie de dire oui, son mandant le créancier s'empresserait de lui interdire de le faire.

 Le principe est  "ce qui m'intéresse, c'est de me  faire payer avant les autres" .  Et quand ils savent qu'il y en a d'autres et combien, et que le plan n'a pas été respecté c'est la course à l'échalotte.
 Premier saisissant, premier servi. 

 s'il est indiqué sur le plan qu'il doit être dénoncé par lrar et que le créancier ne l'a pas fait, on peut éventuellement demander à l'huissier la main levée de la saisie, en mentionnant qu'en l'absence de dénonciation du plan, la saisie est abusive   et que le juge de l'exécution sera saisi en ce sens si cette main levée n'intervient pas dans les 15 jours. 

 Pour ce qui est de l'utilisation du véhicule pour aller travailler, passage par contestation auprès du juge de l'exécution obligatoire, pour ce qui est des chances de succès, il faut que le véhicule soit indispensable à l'activité professionnelle, c'est à dire déplacements en clientèle, ou profession itinérante.  Le juge peut estimer que vous pouvez prendre le bus, le train ou recourir au covoiturage.
 Il vous faudra prouver le contraire pour avoir une petite chance d'obtenir gain de cause en contestation de la saisie. 

Par ailleurs, le créancier et  l'huissier savent très bien que si vous contestez la saisie auprès du juge de l'exécution, ça prend du temps même si vous arrivez à avoir une date d'audience "proche".
Pendant ce temps là que font les travailleurs sans voiture ? La plupart du temps ils s'organisent, en demandant à la famille ou aux amis de leur prêter un véhicule, à un collègue de les porter, ou ils louent parfois une voiture.   Et là, vous prouvez que vous n'avez pas besoin de votre voiture pour travailler puisque vous avez réussi à trouver une solution alternative...

 
Reste donc :

. prendre des congés
. se faire arrêter par son médecin
. ne pas aller au boulot et attendre qu'on vous vire (là vous allez voir un avocat pour attaquer le créancier en saisie abusive et demandez réparation du préjudice constitué par la perte de votre job)


 Question subsidiaire : quelle est la valeur de la voiture par rapport à ce qui était dû ?

 Si elle ne solde pas le dossier, il peut y avoir un intérêt à saisir le jex pour obtenir des délais complémentaires de paiement du solde, sauf à redéposer en urgence un nouveau dossier en croisant les doigts pour qu'il soit recevable.   
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Hors ligne bisane

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Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #6 le: 28 février 2018 à 11:05:05 »
Je me suis permis d'aérer un peu vos messages... et de renommer votre fil.



En complément des dires de Feufolette, ça dépend aussi de la somme due et de la somme disponible...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Hors ligne feufolette

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Re : Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #7 le: 28 février 2018 à 11:10:25 »
Je me suis permis d'aérer un peu vos messages... et de renommer votre fil.

En complément des dires de Feufolette, ça dépend aussi de la somme due et de la somme disponible...

très juste.... si le montant à venir payer de solder l'intégralité du dossier.  Je me suis aventurée à tirer la conséquence de ceci :

Alors oui nous avons reçu des relances concernant ce retard, un courrier simple d'huissier fin de semaine dernière nous demandant la totalité du crédit (dont une somme qui ne correspond en rien à ce que nous devons aujourd'hui) avec le titre exécutoire de 2012. yer d'un seul coup la totalité
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Hors ligne bouddha

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Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #8 le: 28 février 2018 à 11:58:17 »
Merci pour vos retours.
Il est bien précisé sur mon plan que la caducité doit être faire en LRAR.

En ce qui concerne la valeur du véhicule, je dirai 1500euros, je travaille à 60 kms de mon domicile sans aucun moyen de transport type bus ou train. Je travaille en horaire décalée ou de  nuit... Impossible sans bagnole.

Restant dû sur ce crédit 12 000 euros, mensualités impayées cumulées <2000euros. Le décompte fournit par le créanciers en janvier mentionne bien cette somme, alors que l'huissier en réclame plus de 16000euros !
S'agissant de l'huissier, je l'ai eu au téléphone, je le lui ai indiqué que les sommes demandées ne correspondent pas (il m'a dit n'avoir reçu que le titre exécutoire de 2012), il me demande de verser 10 000 euros (ou éventuellement 5000 euros  si 10 000 euros impossible) pour récupérer la voiture et reprendre le paiement du plan. Je le lui ai indiqué que c'était impossible, que je pouvais soldé mon retard et reprendre le paiement du plan en cours.
Il m'a demande de lui transmettre par mail dans la journée les décomptes des sommes versées dans le cadre du plan de surendettement afin de vérifier le montant exact de la dette et de lui confirmer le montant que je peux verser.

Je ne sais pas quoi faire... ni même si je vais pouvoir récupérer ma voiture. La non-réception d'une LRAR concernant la caducité du plan est-elle entendable ?
Dois-je prévenir la Banque de France ? Redéposer un dossier en urgence (sachant que je suis a jour sur l'ensemble des autres créances)?
« Modifié: 10 mars 2018 à 14:01:05 par bouddha »

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Re : Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #9 le: 28 février 2018 à 14:17:36 »

  La non-réception d'une LRAR concernant la caducité du plan est-elle entendable ?

  oui, et puisque l'huissier semble ouvert au dialogue, communiquez lui la copie du plan qui l'indique.  Pas de lrar, le plan n'est pas caduc et les mesures d'exécution sont toujours interdites.
  Est ce que vous pouvez régulariser l'intégralité des échéances en retard

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Dois-je prévenir la Banque de France ? Redéposer un dossier en urgence (sachant que je suis a jour sur l'ensemble des autres créances)?

  Vous pouvez prendre leur avis mais si vous pouvez régulariser le retard ce serait mieux de saisir le juge de l'exécution.   
« Modifié: 28 février 2018 à 20:16:50 par bisane »
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Re : Re : Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #10 le: 28 février 2018 à 15:18:36 »

  La non-réception d'une LRAR concernant la caducité du plan est-elle entendable ?

  oui, et puisque l'huissier semble ouvert au dialogue, communiquez lui la copie du plan qui l'indique.  Pas de lrar, le plan n'est pas caduc et les mesures d'exécution sont toujours interdites.
  Est ce que vous pouvez régulariser l'intégralité des échéances en retard

OUI, je peux versée l'intégralité du retard, c'était d'ailleurs prévu en  cette fin de semaine (et indiqué par mail au créancier il y a quelques semaines déjà... mail resté sans réponse). Je dois faire un mail à l'huissier ce soir pour lui transmettre le décompte reçu en début d'année car le montant réclamé ne corresond pas et lui confirmer ce que je peux versé (bien entendu il m'a demandé à minima 5000 euros !!). Je vais donc lui joindre le plan en lui précisant que je n'ai reçu aucune LRAR  et que je propose de régulariser le retard tout en poursuivant le paiement de mes mensualtiés. En cas de refus je lui précise redéposer une dossier à la BDF. Qu'en pensez-vous ?

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Dois-je prévenir la Banque de France ? Redéposer un dossier en urgence (sachant que je suis a jour sur l'ensemble des autres créances)?

 
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Vous pouvez prendre leur avis mais si vous pouvez régulariser le retard ce serait mieux de saisir le juge de l'exécution. 
Le juge de l'exécution ? S'ils refusent que je régularise le retard, dois-je le saisir pour déposer un nouveau dossier ? ou pour récupérer la voiture ?
« Modifié: 28 février 2018 à 20:18:34 par bisane »

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Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #11 le: 28 février 2018 à 19:49:39 »
le jex, c'est pour essayer de récupérer la voiture 
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Re : Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #12 le: 28 février 2018 à 20:24:55 »
Il est bien précisé sur mon plan que la caducité doit être faire en LRAR.
Permettez-moi d'en douter...  :P
Depuis 2003 la formulation est peu ou prou la même et ne mentionne nullement la nécessité d'un RAR:
Le plan conventionnel de redressement mentionne qu'il est de plein droit caduc quinze jours après une mise en demeure restée infructueuse (R 331-17, R 334-3, R 732-2)


Mais, au fond, cela ne change pas grand chose à votre problème...  :-\

Si la négociation ne fonctionne pas, n'hésitez pas à saisir le JEX.
Question subsidiaire : le titre exécutoire vous avait-il été signifié à personne ?
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Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #13 le: 28 février 2018 à 21:09:14 »
Citation de: bouddha le Aujourd'hui à 11:58:17Il est bien précisé sur mon plan que la caducité doit être faire en LRAR. Permettez-moi d'en douter...   Depuis 2003 la formulation est peu ou prou la même et ne mentionne nullement la nécessité d'un RAR:Le plan conventionnel de redressement mentionne qu'il est de plein droit caduc quinze jours après une mise en demeure restée infructueuse (R 331-17, R 334-3, R 732-2)

Merci pour votre retour Bisane : je vous note la phrase exacte de mon  plan : "en cas de non-respect du plan, celui-ci devient de plein droit caduc quinze jour après la mise en demeure restée infructueuse d'avoir à exécuter ses obligations, adressée au débiteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception".
Cela change-t-il les choses du coup ? Est-ce que je le précise dans le mail que j'envoie à l'huissier ?

Si la négociation ne fonctionne pas, n'hésitez pas à saisir le JEX.Question subsidiaire : le titre exécutoire vous avait-il été signifié à personne ?
J'avoue avoir un doute, il s'agit d'un titre exécutoire de 2012 (nous avons eu un moratoire de 24 mois à l'époque pour vendre notre maison, nous avions l'époque l'envie de vendre cette maison et la BDF nous avait suivi, suite aux difficultés rencontrées pour vendre nous avons pris le décision de conserver notre logement et lors du nouveau dépôt en 2015 suite au moratoire, nous avons pu garder notre logement), je ne sais plus si ce titre avait été signifié à personne.
Comment puis-je le vérifier ?
Comment saisir le JEX ? Il me semble que je dois m'adresser à un huissier?

Si seulement j'avais pris la décision de redéposer un dossier au moment où le locataire qui occupait notre maison s'est mis a ne plus payer les loyers, nous mettant également en difficulté pour payer notre loyer et assumer le plan de surendettement (qui comprends notre prêt immo) en parallèle. Je n'aurai jamais dû lui faire confiance lorsqu'il promettait chaque mois de régulariser. Au final ce locataire n'a payé que 3 mois sur 14  avec en prime  une maison détériorée... Dans "notre mlaheur" nous avons réussi à récupérer notre logement en fin octobre 2017 et mon mari a pu être à nouveau muté...
Nous avons vécu 14 mois d'enfer et avons tenté de "limiter la casse" pensant à la fin de notre plan en aout 2021... J'espère que notre proposition va être accepté par l'huissier car à part cette créance, nous sommes à jour de tout.

Hors ligne bisane

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Re : saisie suite à impayé / plan caduc et saisie véhicule
« Réponse #14 le: 01 mars 2018 à 08:36:13 »
Cela change-t-il les choses du coup ? Est-ce que je le précise dans le mail que j'envoie à l'huissier ?
Oui !


Le mode de signification doit être indiqué dans le dernier acte reçu, me semble-t-il.
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...