Rédaction dossier surendettement en cours

Démarré par Epistoliere, 07 Septembre 2011 à 15:45

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Epistoliere

Nous avons reçu aujourd'hui le bail de maison, avec une demande des trois derniers justifs de salaires (marrant vu qu'elle connait le job de mon mari et le lieu de son boulot - ce qui représente quand même la majorité de ses locataires) par contre, il est écrit précisé :

Le présent contrat est consenti pour une durée de 3 ans commençant à courir...et se terminant... sous réserve de reconduction ou de renouvellement.

Vous pensez qu'il s'agit d'une formule type ou qu'on nous met dehors après 3 ans s'ils ne procèdent pas à une reconduction du bail ? Je pensais que c'était automatique mais peut-être pas. La formulation est étonnante.

alcyone

CitationVous pensez qu'il s'agit d'une formule type ou qu'on nous met dehors après 3 ans s'ils ne procèdent pas à une reconduction du bail ?
j'opterais pour la 2ème réponse  ???

catsen

je suis d'accord avec Alc

les baux pour les logements d'habitation comportent cette clause c'est obligatoire sauf pour les meublés

la durée minimale est de 3 ans  mais vous, vous pouvez donner un préavis quand vous voulez en respectant les délais de préavis, mais pas la peine d'attendre les 3 ans ;)
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

Epistoliere

ce que je voulais dire, c'est est-ce que la formulation vous parait correcte ? Y aura-t-il tacite reconduction (sauf congé 6 mois à l'avance) ou c'est un 3 définitif sauf s'ils souhaitent reconduire ? Car si on prend ce logement et que mon mari n'est pas muté entre temps, nous y resterons le temps du plan de surendettement pour acheter un bien agricole par la suite.

catsen

j'appelle l'équipe car je veux pas vous dire de bétise
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

BRUYERE

Je passe mon tour pour le bail... pas assez sûre de ne pas vous dire une bêtise .. >:(, mais pas pour vous souhaiter bon courage pour le déménagement .. toujours un peu galère, surtout avec des petits ... et bonne adaptation dans votre nouvelle région.. ;)

N'appréhendez pas trop un futur redépôt : si vos revenus baissent... ben, la CR baissera aussi .. et avec peut-être à la clé un effacement plus rapide ... Comme je dis souvent : on n'est pas à l'abri d'une bonne surprise  :D :D :D

Bonne continuation à la petite smala ...
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

newstart

Bonjour

je dirai que tout bailleur a le droit de résilier le bail tous les 3 ans, avec préavis bien sûr. C'est vrai que la formulation est un peu étonnante mais je pense que le résultat est le même...

Avis aux spécialistes

:-*
NS

On a le droit d'échouer, pas de ne pas essayer !

Jose33120

Bonjour a tous,

Je réponds a votre préocupation concernant le bail de location en vide. C'est la loi du 6 juillet 1989 qui en effet donne un contrat de bail de 3 années . Exemple du 1 janvier 2012 au 31 décembre 2014. Celui ci et renouvellable par tacite reconduction, sauf dénonciation du propriétaire 6 mois avant la date anniversaire.

Le locataire peut s'il le désire a tout moment donner congé de ce bail, mais il doit respecter les 3 mois de préavis. ce préavis  est ramené à 1 mois en cas de mutation. voir les conditions générales du bail.

Le loyer doit être payé le premier de chaque mois ( les propriétaires acceptent jusqu'au 5 ) dans le cadre de loyer impayées de plus de trois mois le propriétaire avec une mise en demeure par courrier recommandé peut en effet faire valoir la clause résolutoir( mettre fin au contrat de bail)

concernant l'état des lieux entrant. Il faut être trés tatillons car pour rentrer dans les lieux le propriétaire n'est pas trop regardant sur les éventuels défaut que présente l'appartement ou la maison. Mais quand c'est l'état des lieux sortant souvent le propriétaire mandate un huissier qui lui fait un travaille miniculeux et remarque et mentionne tous ce qui voit.

Vous avez un mois pour faire part à votre propriétaire les défauts que vous avez constatés par courrier recommandé AR.

Vous devez présenter une attestation d'assurance cela et une obligation annuel, ce defaut d'assurance vous entraine dans la résiliation automatique du bail.

Pour en terminer avec le bail. en 2014 la propriétaire dans le cas du non renouvellement du bail elle doit vous informer de cette décision et devra la motiver. Elle le pourra le faire que sous 3 conditions;

1) elle reprend son bien pour y vivre elle même

2) elle reprend son bien pour y loger un prarent au premier degré, ( ses enfants,  son pére ou mère)

3) dans la mesure ou elle vend son bien, et là à prix égale vous êtes prioritaire à l'achat. dans le cadre ou l'acheteur fait un placement le propriétaire peut vendre son bien avec le locataire dans la maison. L'ancien propriétaire doit vous donner le nom et l'adresse du nouveau propriétaire à qui vous payez le loyer sans refaire un nouveau contrat. Il y aura un avenant au contrat mentionnant le nouveau propriétaire.

José33120
le bonheur est au bout du chemin,
la route sera longue mais heureuse à la fin.

cricmuche

Ok avec José  ;)

Le présent contrat est consenti pour une durée de 3 ans commençant à courir...et se terminant... sous réserve de reconduction ou de renouvellement.

Episto, phrase type

En 26 ans de vie commune avec Papou, nous avons occupé 5 logements différents, et sur chacun de nos bails, cette phrase y figurait  ;)

Comme le mentionne José :

C'est la loi du 6 juillet 1989 qui en effet donne un contrat de bail de 3 années . Exemple du 1 janvier 2012 au 31 décembre 2014. Celui ci et renouvellable par tacite reconduction, sauf dénonciation du propriétaire 6 mois avant la date anniversaire.

:-* :-* :-* :-* :-* :-*

il ne peut y avoir révolution que là où il y a conscience (Jean Jaurès)

Astian

"L'adversité contient toujours le ferment d'une nouvelle chance."

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

alcyone


BRUYERE

 Bonjour Epistolière ,

Que devenez vous ?
Comment se passe votre installation ?

bonne rentrée à toute la smala !!! ;) ;) ;)
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Epistoliere

Coucou tout le monde !  bbbo

Bonjour bonjour ! Ca fait un moment que je n'étais pas venue vous donner des nouvelles !! Nous avons déménagé fin juillet et obtenu la restitution de notre caution après avoir refait entièrement l'ancienne maison. Le déménagement dans l'Indre a été très compliqué avec les petits, nous avons campé une semaine sans meuble, le temps que les déménageurs viennent jusqu'ici ! De plus, il y a eu de nombreux travaux à notre charge dans la nouvelle maison. Un mois pour avoir le net, le téléphone et la tv, on a profité du grand air (baignade à l'étang) et nous avons pris des animaux (poules, chèvres naines) car nous avons un très grand jardin (6000 m2)

La rentrée des filles s'est bien déroulée, elles s'intègrent bien, se sont fait des amis.

Pour les garçons, c'est plus compliqué. Après la vie de bohème cet été qui les a beaucoup stimulé, ils recommencent à régresser et il apparait de plus en plus flagrant qu'ils souffrent de troubles du spectre autistique. Après avoir eu des difficultés pour qu'ils obtiennent un suivi médical (de base : vaccins, croissance...), ils rencontrent désormais une pédiatre à l'hôpital qui s'occupe de tout ça et qui nous a pris en considération. Les garçons sont en liste d'attente au CAMSP, au CIPJ et au CRA. En revanche, ils vont bientôt débuter l'orthophoniste et ils vont désormais deux fois par semaine aux ateliers parents/enfants (c'est une matinée à la halte garderie mais avec les parents), le temps qu'ils s'adaptent à l'environnement et puissent aller de temps en temps à la halte-garderie. Nous les stimulons beaucoup mais arrivons au bout de ce que nous pouvons faire seuls sans soutien médical. Ils marchent désormais, sont devenus câlins et très souriants. Ils arrivent presque à manger seuls, mais parviennent à boire seuls, ce sont de grandes victoires. Malheureusement ils ont recommencé les choses répétitives, les choses auto-mutilantes et les hurlements et c'est là qu'on sent nos limites. Ils disent quelques mois mais sont mieux oralisés et ont abandonné les signes. Ils sont très réceptifs aux animaux et gagnent à leur contact énormément en autonomie.

Nous avons acheté une seconde voiture dans l'urgence et malheureusement avons fait une très mauvaise affaire, elle était pourrie de vices cachés. L'assistance juridique de notre assurance habitation nous aide actuellement à faire annuler la vente auprès du vendeur récalcitrant (un expert vient mercredi prochain !). J'ai oublié de dire que nous avons eu fin août le remboursement par l'assurance de ma voiture endommagée (et déclassée suite à l'accident, estimée à 700 €  :'() soit presque trois mois après le sinistre !

J'ai perdu les droits de ma sécu, nous sommes donc tous devenus ayants droits de mon mari. Malheureusement l'ALD des garçons n'a pas suivi, nous nous battons pour faire reconnaître leurs droits. Et allons voir pour obtenir un dossier MDPH qui pourrait prendre en charge des bilans qui renforceraient leur dossier pour le CRA (en gros, bilan psy avec psy libéral mini 150 € par enfant, et ça peut aller jusque 500 €, sans compter les déplacements, tout est à deux heures de route de chez nous ! Ou les équipements adaptés qui pourraient leur faciliter la vie : pictogrammes...)

Niveau CAF, après un transfert hasardeux de notre dossier entre les caisses (allocation de rentrée scolaire sucrée, puis remise en urgence après la rentrée !), tout est rentré dans l'ordre. On nous a proposé de demander l'allocation de présence parentale pour les garçons qu'après leur trois ans (car non compatible avec le CLCA pour ceux qui suivent, on perd donc 600 € par mois depuis septembre dernier et pour un an encore...), vu que j'ai arrêté de travailler l'année dernière pour m'occuper des gars à temps plein.

Niveau santé, mon mari va mieux, il apprécie son nouveau poste et l'ambiance qui y règne, il a bon espoir de monter enfin en grade et vient d'apprendre aujourd'hui qu'il allait avoir une prime d'efficacité alors qu'il n'en a jamais eu auparavant, il est très content que son travail soit reconnu. Il y a des hauts et des bas mais dans l'ensemble, c'est mieux. On a bon espoir également d'obtenir enfin les dernières primes liées au déménagement (manque 1300 € qu'on a dû avancer aux déménageurs...)

Niveau surendettement, nous sommes à jour de nos créances. Un de nos créanciers (carrouf) nous enquiquine en nous rajoutant une assurance bidon (non incluse dans le plan) et des indemnités de retard sur son non-paiement. Après appel à la gestionnaire, il semblerait qu'on puisse avoir gain de cause contre leur mauvaise foi (mais on a quand eu une grosse frayeur lorsqu'on a reçu une lettre comme quoi nous n'étions pas à jour de nos paiements !)

Niveau banque, je quitte enfin celle à l'écureuil qui m'aura pourri ma vie de co-débitrice pendant un an ! Depuis le déménagement dans la nouvelle région, ils ont refusé de m'ouvrir un compte ici (ils ne veulent pas de surendettés !) et bloqué en partie l'accès à mon compte en Bretagne (carte Sensea bloquée sciemment, refus de retrait en espèces, pas de chéquier...). Bref j'ai ouvert un compte chez le postier plus compréhensif, et tout devrait rentrer dans l'ordre le mois prochain.

Comme vous pouvez le voir, rien que de très normal chez nous, toujours la paperasserie !! Pour Noël, je demande une secrétaire !! Et pour mon annif en mars, une semaine de sommeil parce qu'on en manque cruellement ces dernières semaines.

Je vous fais des bisous à tous, j'espère que les choses s'améliorent pour vous également, je vais aller lire un peu vos posts !!  :-*


cricmuche

Merci pour ces nouvelles, Episto, contente de voir que l'adaptation à la nouvelle maison s'est bien faite, et que M. Episto apprécie son nouveau poste.

Quelle famille tout de même, avec en plus maintenant les poules et les chèvres  ;), c'est vraiment bien pour les garçons

Je vois que tu es toujours sur tous les fronts  bbbo bbbo bbbo

:-* :-* :-* :-* :-*
il ne peut y avoir révolution que là où il y a conscience (Jean Jaurès)

catsen

Ben ça n'a pas été de tout repos, j'espère que ça va mieux maintenant

mais si tu as besoin d'aide, je ne sais pas pourquoi, mais à plusieurs on peut avoir des idées, n'hésites pas à venir

Comment vous adaptez vous à l'Indre?

quel âge ont tes petits gars?
Je vous envoie un sourire pour faire vivre votre journée

BRUYERE

Contente d'avoir de vos nouvelles !! et globalement plutôt positives .. ;)

C'est clair que les occupations ne vous manquent pas... et j'espère que l suivi médical des garçons va se mettre totalement en place  xxl! xxl! xxl!*

Venez nous voir quand vous aurez un (petit  ;D) moment : on est toujours heureux d'échanger avec vous

Des  :-* :-* :-* :-* :-* à vous et à la smala

Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

bisane

Impossible de répondre à tout... mais contente de ces nouvelles plutôt bonnes...
Le dossier MDPH semble urgent (même s'ils ne l'acceptent pas de suite, ils auront déjà une trace...).
Pour carrouf, vous n'avez pas résilié l'assurance ? Si non, il faut le faire !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

Epistoliere

Coucou ! Merci pour vos réponses !

Je ne reviens que maintenant car nous avons eu de gros soucis dont nous commençons seulement à nous dépêtrer.

La gestionnaire de la BDF a fait le nécessaire pour cette assurance bidon, depuis nous n'avons plus de soucis. Nous avions bien-sûr révoqué à l'époque toute nos assurances.

Pour les garçons, c'est plus compliqué, à ce jour aucun médecin n'a daigné faire un certificat médical attestant d'une présomption d'autisme donc pas de dossier mdph, pas d'AJPP de la CAF, et l'ALD est toujours bloquée, bref la panade sachant qu'ils débutent la psychomotricité en libéral (non remboursée) dans quelques jours avec un psychomotricien formé au public des enfants avec autisme.

Donc pour résumer, depuis un an nous tentons de les faire diagnostiquer dans un CRA, nous avons enfin obtenu une lettre de recommandation médicale pour faire un dossier de demande de diagnostic, malheureusement celle-ci faite par une pédiatre n'était pas suffisante. Le CRA (Centre de Ressources Autisme) nous a donc envoyé chez une pédopsychiatre (service de psychiatrie infanto-juvénil), cette personne après longue consultation nous a bien confirmé que nos garçons sont autistes, qu'ils ont des troubles du spectre autistique et des troubles envahissants du développement mais refuse de faire la fameuse lettre de recommandation (il faut les observer sur la durée...). Néanmoins au regard du handicap important de nos garçons, elle a décidé de les hospitaliser en urgence dans son hôpital de jour soit disant pour des soins intensifs (pataugeoire, éveil, écoute musicale, repas thérapeutiques le tout encadré par des infirmiers psy), guidance parentale par leur psy. Vu comme les choses se sont magouillées contre notre consentement et craignant un signalement pour défaut de soin, des associations de parents avec autisme nous ont beaucoup aidé à trouver des solutions.

Finalement l'équipe d'accompagnement du CRA va s'organiser pour suivre nos garçons et les diagnostiquer officiellement d'ici à la fin de l'année (probablement vers les vacances de Noël en sachant que normalement ici il y a 18 mois d'attente), c'est une dérogation exceptionnelle car normalement ils n'interviennent que dans leur département et non dans le nôtre (et pourtant c'est le CRA régional dont on dépend). D'ici là ils vont débuter bilans et suivis par une orthophoniste formée au PECS et ayant l'habitude d'enfants avec autisme (le pecs c'est un système d'échanges avec pictogrammes pour soutenir le langage, en sachant qu'ils utilisent un peu de langues de signes et disent quelques mots) et avec le psychomotricien dont je parlais. De plus, un grande pédopsychiatre parisienne spécialisée a accepté de les rencontrer en urgence (mois prochain) pour pouvoir débuter la prise en charge.

Financièrement et pour quelques mois, si nous trouvons personne pour leur faire un certificat médical (la pédiatre estime que ce n'est pas de sa compétence, les généralistes que l'on a rencontré non plus), ça va être très chaud niveau budget car ces prises en charge nécessitent énormément de déplacements car il n'existe rien dans notre département et coûtent beaucoup d'argent (à avancer comme l'ALD est bloquée ou non remboursé). Mais bon, l'important dans l'immédiat c'est que nos garçons débutent leur prise en charge pour sortir de leurs stéréotypies permanentes, gagner de nouveau en autonomie...

Ca a été très très dur pour nous, nous sommes épuisés, cette histoire d'hospitalisation à l'autre bout du département nous a mis sur les rotules indépendamment des nuits et du quotidien qui sont déjà très difficile. Nous n'avons appris qu'aujourd'hui l'accord de l'équipe d'accompagnement du CRA qui nous protège donc d'un signalement pour défaut de soins. Par ailleurs, il est très important que nos enfants soient diagnostiqués pour qu'on puisse organiser une prise en charge adaptée à leur handicap. C'est pourquoi on se bat, le reste étant passé complètement au second plan (mais l'expertise de la voiture a lieu le 24 !!).

Je vous embrasse bien fort, je viendrais vous donner régulièrement des nouvelles, faute d'avoir plus de temps !

BRUYERE

Quel parcours du combattant !! >:( >:( >:(

Bravo pour votre pugnacité et votre volontarisme, mais il est clair que tout ces problèmes sont épuisants ...

Vous aurez des réponses plus "techniques" des spécialistes de l'équipe  ;)... Quant à moi, je vous embrasse fort ainsi que la tribu !!

Et  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour une prise en charge correcte de vos bouts de chou !!!!
Je m'empresse de rire de tout de peur un jour d'être obligée d'en pleurer

Epistoliere

Erf nouveau rdv médical ce matin et encore une porte close, quelle misère ! Vivement la fin de l'année qu'on puisse accès au diagnostic !!

Merci pour ton message, Bruyère ! Il est vrai qu'on est complètement au bout du rouleau là il faut que ça avance !


alcyone

Je ne sais quoi vous dire épisto  >:(
Bon courage et je vous fais confiance pour ne rien lâcher  ;) :-* :-*

nounours

j'ai arrêté de rêver et pourtant j'y crois encore

bisane

il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

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