Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => problèmes en cours de plan et menaces de caducité => Discussion démarrée par: mamie05 le 05 Avril 2019 à 13:30

Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 05 Avril 2019 à 13:30
Bonjour,

J ai recu la mise en place de mon plan en novembre mais comme je travaillais de nuit j ai range ca ds un coin et je l ai oublie depuis qqes jrs on me reclame les sommes dues sauf que suite a des fins de mois difficile j ai du prendre de l argent sur ce compte et il me manque 15000€ et un des creancier menace de mettre mon plan caduc en sachant que j ai paye une partie de ce que je devais sauf que ce que j ai paye ne correspond pas a ce que je devais payer il y a 2000€ en trop que dois je faire ?
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 05 Avril 2019 à 13:42
Bonjour et bienvenue sur le forum!

On va essayer de clarifier tout ça.

Vous avez donc déposé un dossier de surendettement auprès de la Banque de France? Quelle est la date exacte de mise en place du plan de surendettement?

Et aussi, la date de recevabilité.

Pardonnez-moi mais comment avez-vous pu oublier que vous aviez un plan de surendettement à respecter  ????

Citation de: mamie05 le 05 Avril 2019 à 13:30suite a des fins de mois difficile j ai du prendre de l argent sur ce compte 
De quel compte parlez-vous?

Citation de: mamie05 le 05 Avril 2019 à 13:30ce que j ai paye ne correspond pas a ce que je devais payer il y a 2000€ en trop que dois je faire ?
Si votre plan devient caduque, le créancier est en droit de vous réclamer la totalité de la somme, plus des intérêts qui peuvent monter très haut, très vite.
J'informe l'équipe de votre arrivée et déménage votre fil dans la section appropriée.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: agathe le 05 Avril 2019 à 14:50
Ce qui est certain c'est que vous devez beaucoup plus que lors de la recevabilite de votre dossiér et quant à une nouvelle recevabilite il va falloir d'excellents arguments pour espérer y etre de nouveau. Attendez vous à avoir rapidement des saisies sur salaire.
Quant aux 2000 euros en plus j'ai compris que c'était la somme réclamée ce qui risque malheureusement être axant car les dettes repartent avec les intérêts du contrat depuis la date de la recevabilite.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: phil bdv le 05 Avril 2019 à 16:12
Citation de: agathe le 05 Avril 2019 à 14:50Ce qui est certain c'est que vous devez beaucoup plus que lors de la recevabilite de votre dossiér et quant à une nouvelle recevabilite il va falloir d'excellents arguments pour espérer y etre de nouveau. Attendez vous à avoir rapidement des saisies sur salaire.
Euh Pourquoi ? 
Même si le plan est caduque il y a encore des possibilités de négocier ... 
Donc Mamie donnez nous un peu plus d explications car là j ai du mal à comprendre. 
Vous dites j ai oublié le plan j en déduis donc que vous n avez rien remboursé. Or ensuite vous dites que vous avez remboursé 2 000 euros en trop. C est pas très clair je trouve
Titre: PLAN CADUC
Posté par: agathe le 05 Avril 2019 à 16:58
Oui il y a toujours possibilité de négocier mais Sî le plan n'a pas été mis en place la négociation va être rendue particulièrement difficile et n'oublions pas il faut négocier avec chaque creancier et tenir les négociations.
Quant aux 2000 euros j'ai compris que C'est la somme qui lui est réclamée maintenant çe quî n'a rien d'étonnant tous les credits ont repris les intérêts du contrat à partir de la recevabilite.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 05 Avril 2019 à 19:27
Ca veut dire quoi, "il e manque 15000 €" ? :o ???
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 06 Avril 2019 à 10:31
Bonjour,

En fait mon plan remonte a 2013 suite au deces de mon mari et la vente de notre maison j ai eu 24000€ comme j avais deja un plan j ai du en deposer un autre qui a ete aprouve en nov 2018 sauf que je travaillais beaucoup a ce moment j ai range les papiers et je ne me suis pas souvenue que je les avaient recu donc j avais un mois pr regler les sommes et j ai laisse coule et comme j ai eu des fins de mois difficile j ai utilise 15000€ qui etait sur les 24000€ donc aujourd hui je recois des demandes de paiements qui ne correspondent plus du tt a ce que j avais a paye sur mon plan au depart
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 06 Avril 2019 à 11:30
j ai oublie de vous dire que j etais au chomage a l epoque et que j ai retrouve du travail mais je suis en contrat depuis un an et la mon contrat se termine fin juin et reprendra au mois le mois et en effet un creancier m a dde la somme de 4075€ alors que je ne lui devais sur le plan 1809€ petites precisions que j ajoute a mon message du dessus
Titre: PLAN CADUC
Posté par: BRUYERE le 06 Avril 2019 à 12:34
Citation de: mamie05 le 06 Avril 2019 à 10:31En fait mon plan remonte a 2013 suite au deces de mon mari et la vente de notre maison j ai eu 24000€ comme j avais deja un plan j ai du en deposer un autre qui a ete aprouve en nov 2018 sauf que je travaillais beaucoup a ce moment j ai range les papiers et je ne me suis pas souvenue que je les avaient recu donc j avais un mois pr regler les sommes et j ai laisse coule et comme j ai eu des fins de mois difficile j ai utilise 15000€ qui etait sur les 24000€ donc aujourd hui je recois des demandes de paiements qui ne correspondent plus du tt a ce que j avais a paye sur mon plan au depart
Désolée, mais rien n'est clair dans votre histoire.. >:( On va essayer de repartir de zéro et du coup je vais être obligée de vous bombarder de questions, mais votre cas n'est pas courant et il nous faut tous les éléments pour vous conseiller efficacement..
Merci donc de bien vouloir répondre très précisément .

Vous avez donc déposé un premier plan en 2013 suite au décès de votre mari : à quelle date et quelle en a été l'issue ?
Vous avez vendu votre maison : à quelle date ? A quoi correspond cette somme de 24 000 € ?
Pourquoi avez-vous redéposé  ? pour quel montant et à quelle date ?
Vous avez été recevable, à quelle date ? Et que prévoyait ce nouveau plan ?
A quelle date précise devait-il entrer en application ?

Avez-vous réglé quelque chose à vos créanciers depuis novembre 2018 ?
Si ce n'est pas le cas, rien d'étonnant à ce qu'ils vous réclament des sommes majorées .. >:(

Votre plan étant certainement caduc, et comme un redépôt n'est pas envisageable dans l'immédiat, je crains bien que vous n'ayez
pas d'autre choix que de négocier avec vos créanciers..

Pourriez-vous remplir le tableau ci dessous et l'insérer dans votre premier message ?
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)

Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 06 Avril 2019 à 20:27
Je tente un résumé :

Citation de: mamie05 le 06 Avril 2019 à 10:31j ai eu 24000€
Citation de: mamie05 le 06 Avril 2019 à 10:31j ai utilise 15000€
Il ne vous en reste donc plus que 9000 € (ce qui n'est tout de même pas rien...) et avez un plan en cours, que vous n'avez absolument pas respecté.
J'ai bon ?

Le créancier vous réclame 4075€ alors que je ne lui devais sur le plan 1809€.
Et les autres ?

Votre plan prévoyait-il un effacement partiel ?
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:00
Je vous joins le tableau mais je n ai pas reussi a le remplir sur excel
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:07
Bonjour
Depot de dossier le 14/11/2017  decision du 27/02/2018 et decision finale le 20/11/2018 j avais un mois pour payer les creanciers j en ai paye une partie les 4075€ au lieu de 1809€ et 3325€ qui correspondait a la somme 366€ qui correspondait a la somme aussi et verse 500€ sur une somme de 1925€ au lieu de 1596€ et les autres me demande la totalite des sommes
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:08
comme j ai plus de charges que de rentree d argent le reste a ete efface
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:12
pour repondre a vos questions si dessus
Nous avions deja un plan avant le deces de mon mari qui avait ete mis en cours sauf qu il n avait pas encore abouti donc j ai du redeposer un dossier suite a son deces j ai vendu la maison qui a rembourse mon credit immobilier et comme j ai 2 enfants ils ont recu la part de leur pere les 24000€ correspondait a ce qui me revenait sur la vente de la maison le 1er plan que j ai recu me donnait un remboursement de 29000€ qui ne correspondait pas a ce que j avais eu j ai donc fait appel pour les 24000€ qui me restait reellement
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:15
je n avais rien regle a mes creanciers car j ai recu le plan mais comme je travaillais beaucoup j ai mis ca de cote et je ne me suis plus souvenu que j avais recu les papiers qd les creanciers ont commence a me reclame les sommes j ai meme cru que je n avais pas recu les papiers c est en recherchant des mes papiers que j ai retrouve le document mais personne ne m a reclame quoi que ce soit a ce moment la et en fait j avais un mois pour regler les sommes
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:17
les plans precedents prevoyaient le remboursement de mon credit immobilier mais il a ete rembourse au moment de la vente de la maison donc redepot aux dates que je vous ai indique desolee de vous repondre en plusieurs messages mais comme je n ai pas les messages au dessus je suis obligée de les relire et de repondre au mieux a vos questions
Titre: PLAN CADUC
Posté par: agathe le 07 Avril 2019 à 13:13
Ce sont donc tous les autres prets que vous n'avez pas rembourse.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 13:41
Votre plan prévoyait-il un remboursement echelonné des créanciers, ou des paiements en une seule fois?

Pourriez-vous nous envoyez votre plan (ou plutôt, si je comprends quelque chose, votre jugement)?
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 07 Avril 2019 à 13:47
je vous ai envoye le tableau ds un autre message mais pas en anonymat je n y suis pas arrivee la je veux bien vous envoyer les documents mais en anonymat svp
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 14:17
Citation de: mamie05 le 07 Avril 2019 à 13:47je vous ai envoye le tableau ds un autre message mais pas en anonymat je n y suis pas arrivee la je veux bien vous envoyer les documents mais en anonymat svp
Je ne vois pas votre tableau.
Pour les documents, regardez vos MP, je vous ai envoyé l'adresse du forum. ;)
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Caren le 07 Avril 2019 à 15:58
Citation de: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 14:17Je ne vois pas votre tableau.
Il a été posté dans un nouveau fil créé à tort pour l'occasion et il se trouve donc là (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=28548.msg892563#msg892563) !  ;)  En accès par les "Messages non lus"...
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 16:43
Citation de: Caren le 07 Avril 2019 à 15:58
Citation de: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 14:17Je ne vois pas votre tableau.
Il a été posté dans un nouveau fil créé à tort pour l'occasion et il se trouve donc là (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=28548.msg892563#msg892563) !  ;)  En accès par les "Messages non lus"...
Merci Caren! :D
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 07 Avril 2019 à 16:50
J'ai peur que votre tableau, en l'état, soit inutilisable. Pouvez-vous le refaire et le joindre à votre premier message sur ce fil? Merci de ne pas ouvrir de nouveau fil.

Et documents reçus et transmis à l'équipe.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 07 Avril 2019 à 18:48
Citation de: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:15mais comme je travaillais beaucoup
L'âne aussi travaille beaucoup, et il s'est rajouté un fil à la patte en s'occupant de ce forum quotidiennement... Il lui arrive donc de commettre quelques bévues...
Mais, au grand jamais, il n'aurait "oublié" un courrier qui l'obligerait, d'une part, à payer 24000 €, mais, d'autre part, effacerait 25000 € de ses dettes ! :P :P :P
Et vous ne disposiez en effet que d'un mois pour le faire.
On peut comprendre que vous ayez été perturbée, mais quand-même... :-\


Ce message est proprement incompréhensible :
Citation de: mamie05 le 07 Avril 2019 à 12:07j en ai paye une partie les 4075€ au lieu de 1809€ et 3325€ qui correspondait a la somme 366€ qui correspondait a la somme aussi et verse 500€ sur une somme de 1925€ au lieu de 1596€
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 07 Avril 2019 à 18:55
PS : pour le tableau, il ne faut remplir que l'onglet 1ers renseignements et ne pas chercher à modifier les cellules qui ne doivent pas l'être...
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 08 Avril 2019 à 11:39
Bonjour,
Je vous joins le tableau que j ai refais je n avais pas vu qu il y avait plusieurs tableaux.
Je reconnais que j ai ete negligeante sur les documents que j ai recu et je ne cherche aucunes excuses loin de la mais a l epoque je bossais de nuit et nous changions de direction et beaucoup de remplacements a faire donc j ai recu et ranger les documents et les aient ranges. Je m en veux mais il fallait sauvergarder mon poste j en ai besoin comme tout le monde je pense
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 08 Avril 2019 à 14:05
Mamie, il n'y a pas de jugement de notre part. Le problème est que ce faisant, vous vouv êtes mis dans une situation plus que difficile.

Sur votre tableau, il faut renseigner les années de souscription.

A quoi correspond le crédit de 15000€?
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 08 Avril 2019 à 15:17
les 15000€ correspondent a l achat d une voiture que nous avions achete a l epoque et vendu apres
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 08 Avril 2019 à 18:07
Je ne sais pas à quoi vous jouez, mais je me répète :
Citation de: bisane le 07 Avril 2019 à 18:55pour le tableau, il ne faut remplir que l'onglet 1ers renseignements et ne pas chercher à modifier les cellules qui ne doivent pas l'être...
Et ne toucher à rien d'autre !
En l'état, il ne sert strictement à rien...
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 08 Avril 2019 à 18:35
je suis desolee mais je ne comprends pas ce que vous voulez parce que j ai rempli 1ers renseignements et j ai note ce qui etait demande dans le tableau croyez moi je n y mets pas de la mauvaise volonte
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 08 Avril 2019 à 18:44
Citation de: mamie05 le 08 Avril 2019 à 18:35croyez moi je n y mets pas de la mauvaise volonte
Ce n'est pas non plus ce que je dis...
Il faut enregistrer le tableau tel quel, conserver toutes les feuilles, et ne remplir que l'onglet 1ers renseignements...
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 08 Avril 2019 à 20:03
est ce que vous pouvez me le mettre sur open office car je n ai pas excel donc on a fait des copiers coller
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 08 Avril 2019 à 20:54
Vous pouvez parfaitement enregistrer le tableau d'origine avec open office...
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 09 Avril 2019 à 16:39
Bonjour
J ai refait le tableau et je vous le renvoies je suis desolee pour le temps que cela a mis mais difficulte a l enregistrer
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Smilysoul le 09 Avril 2019 à 17:54
ne manque plus que le montant des mensualités  ;)
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 09 Avril 2019 à 18:44
Merci de joindre le tableau à votre 1er message.


Citation de: mamie05 le 09 Avril 2019 à 16:39je suis desolee pour le temps que cela a mis mais difficulte a l enregistrer
L'essentiel est d'y être arrivée ! ;)


Je me permets de revenir là-dessus :

Citation de: bisane le 07 Avril 2019 à 18:48Ce message est proprement incompréhensible :
Citationj en ai paye une partie les 4075€ au lieu de 1809€ et 3325€ qui correspondait a la somme 366€ qui correspondait a la somme aussi et verse 500€ sur une somme de 1925€ au lieu de 1596€
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 10 Avril 2019 à 13:11
Bonjour,
Il n y a pas de mensualites puisque je devais payer en une seule fois
assurance on me demandais 366.00€ sur mon plan j ai regle 366.00€
CD me demandait 1809.88€ sur mon plan j ai regle 4075€
CO me demandait 3325.00€ sur mon plan j ai regle 3325.00€
SP me demandait 1596.20€ sur mon plan j ai regle 500.00€
Titre: PLAN CADUC
Posté par: noirkate le 10 Avril 2019 à 13:14
 Pourquoi avoir réglé 4075 €au lieu de 1809 ???? 
Titre: PLAN CADUC
Posté par: Ulysse2013 le 10 Avril 2019 à 14:19
Citation de: noirkate le 10 Avril 2019 à 13:14Pourquoi avoir réglé 4075 €au lieu de 1809 ????
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 11 Avril 2019 à 10:03
bonjour,

Parce que j ai recu un mail de l huissier qui me demandait cette somme donc j ai regle cette somme et quand j ai fait des calculs croyant qu ils y avaient plusieurs creanciers et ne trouvant pas la meme somme j ai demande a l huissier qui m a donne le nom d un seul creancier alors que je n avais rien recu de qui que se soit je ne pense pas que j aurais du regler cette somme puisque les autrres me demandaient juste ce qui etait note sur le plan
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 11 Avril 2019 à 18:24
Je crois que vous n'avez pas encore bien compris les enjeux : votre plan n'a pas été respecté. Il est donc caduc et l'effacement n'a plus lieu d'être ! Les créanciers sont donc parfaitement en droit de vous demander le solde réellement dû.



Citation de: mamie05 le 11 Avril 2019 à 10:03je ne pense pas que j aurais du regler cette somme
Sans doute...
Mais il semble que vous ayez réagi avec une certaine précipitation !

Si d'autres créanciers ont accepté que vous ne régliez que ce qui était mentionné au plan, on peut estimer que vous avez eu de la chance ! :P
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 11 Avril 2019 à 21:37
oui je me doute qu ils ont ete sympa avec moi
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 11 Avril 2019 à 21:39
maintenant que dois je faire
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 12 Avril 2019 à 07:13
Faire un récapitulatif précis et exhaustif de ce que vous avez payé et de ce que proposait le plan...
Parce que, si j'ai bien compris, il y a encore des sommes figurant au plan que vous n'avez pas honorées.
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 12 Avril 2019 à 10:27
1766.30€ non regle plan 1766.30€ impots
366.00€ regle plan 366.00€ assurances
1478.60€ non regle plan 1478.60€ electricite
4075.00€ regle
3325.00€ regle plan 3325.00€ credit
7000.00€ non regle plan 2569.17€ credit
5000.00€ non regle plan 1809.88€ credit
5000.00€ non regle plan 1805.80€ credit
3000.00€ non regle plan 893.19€ credit
4000.00€ non regle plan 1353.37€ credit
4000.00€ non regle plan 1596.20€ credit
17000.00€ non regle plan 7036.42€ credit
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 12 Avril 2019 à 13:21
j ai oublie de vous preciser sur les 1696.20€ j ai regle 500€ et je suis en train de trouver un arrangement avec l huissier pr regler ts les mois 50€
Titre: PLAN CADUC
Posté par: bisane le 12 Avril 2019 à 18:23
Faites très attention avec les impôts : ils peuvent lancer un ATD à tout moment !

L'électricité, c'est pour le logement actuel ?
Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 14 Avril 2019 à 11:33
Bonjour
Desolee mais c est quoi un ATD je vais commencer a regler
l electricite n est pas pour le logement actuel
Titre: PLAN CADUC
Posté par: BRUYERE le 14 Avril 2019 à 12:03
Citation de: mamie05 le 14 Avril 2019 à 11:33Desolee mais c est quoi un ATD je vais commencer a regler
Avis à Tiers Détenteur : c'est une saisie lancée sur compte ou sur salaire par le Trésor Public pour des retards de paiement d'impôts. Dans ce cas, comme pour eux il n' y a pas besoin de décision de justice, çà peut survenir très vite et sans avertissement .. >:( >:(

D'où nos conseils récurrents sur ce forum de privilégier impérativement toutes les charges courantes, mais surtout  de faire très attention aux dettes envers le Trésor Public et de négocier le plus rapidement possible avec eux en cas de retard..

Titre: PLAN CADUC
Posté par: mamie05 le 14 Avril 2019 à 12:45
tres bien je vais envoyer un courrier et un debut de paiement des demain
Titre: PLAN CADUC
Posté par: agathe le 14 Avril 2019 à 14:13
c'est surtout négocier avec les impots et tenir l'échéancier obtenu qu'il faut faire, appelez les très rapidement.