Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => redépôt => Discussion démarrée par: espoir92 le 05 Juin 2014 à 16:13

Titre: capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 05 Juin 2014 à 16:13
Bonjour, je suis nouvel sur le forum,
Voila, jai un dossier de surrendettement depuis avril 2012, g eu un gel moratoire dun an, puis jai ré déposer un autre dossier et aujourdhui mon conseiller me di qu'au vu de ma situation la commission a deux solution soit effacement de dettes soit un 3eme moratoire, et le juge prendrai la décision finale, mon conseiller ma di oci ke je n'avais pas de capacite de remboursement, je suis en couple zvec 3 enfants, nous sommes demandeur demploi tous  les deux,
Que pensez vous de ma situation svp, puis je esperer un effacement de dettes
Cdlt
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: ombrelle69 le 05 Juin 2014 à 16:19
bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
   -> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: BRUYERE le 05 Juin 2014 à 16:20
Bonjour espoir,

Il faudra nous donner un peu plus de détails pour qu'on puisse vous conseiller utilement  ;)

Merci tout d'abord de remplir le tableau figurant dans le message d'accueil d'Ombrelle et de l'insérer dans votre premier message : il nous sera indispensable

Si j'ai bien compris, vous avez donc redéposé un deuxième dossier et vous attendez le passage en commission ?

Avez-vous une date pour ce passage ?

Si vous avez déjà eu un moratoire et pas de capacité de remboursement .. effectivement une PRP est probable.. nous attendons le tableau pour avancer mieux  ;)

Et je déplace donc votre message dans la section appropriée.. ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: ombrelle69 le 05 Juin 2014 à 16:21
Bonjour et bienvenue

Je viens de vous transmettre le message d'accueil du forum et vous demande d'en prendre connaissance et de complèter le tableau afin que nous ayons une idée précise de votre situation.

Si je comprends bien vous avez bénéficié de deux moratoires et vous arrivez à la date de fin du second.

Pouvez-vous résumer un peu votre histoire et le pourquoi de ces moratoires  ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 06 Juin 2014 à 15:22
Bonjour, 
Jai essayer plusieurs fois de compléter le tableau mais malheureusement ca me dit impossible douvrir le tableau, mais en resume :
Je dois la somme d'environ 14000e
Mon premier dossier date de 2012
La fin du moratoire etait le 1er juillet 2013, puis ma situation n'ayant pas évolué jai ré déposer un dossier le même dossier, 
Et la dans les prochains jours mon dossier passe en commission
Mon conseiller ma di hier que je navais pas de capacité de remboursement
Deplus mon mari va cesser detre indemnisé le 9 aout 2014, si il na tjrs pas trouver de travail il devra faire un dossier de rsa. Et moi mon indemnisation pole emlpoi se terminera jcroi janvier 2015.
Voila donc un couple 3 enfants, endettés a cause dune betise de jeunesse a la paribasienne, credit a la consommation,  nous avons 30ans
Titre: Re : Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Smilysoul le 06 Juin 2014 à 15:26
Citation de: espoir92 le 06 Juin 2014 à 15:22
Bonjour, 
Jai essayer plusieurs fois de compléter le tableau mais malheureusement ca me dit impossible douvrir le tableau
Il faut enregistrer le tableau sur votre PC pour pouvoir le remplir  ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 06 Juin 2014 à 16:28
Les dates ne concordent pas, dans vos différents messages...
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 10 Juin 2014 à 13:02
Bonjour,
Alors jai retrouvé les courriers avec les dates exact de depot... :
- date de depot du 1er dossier, 21 novembre 2011
- date de saisine 02 fevriet 2012
- date de recevabilite 13 fevrier 2012
Cause du depot: passif   licenciement/ chomage/ baisse des ressources

Et la apres commission , ils ont décidé un gel moratoire de 12 mois pour une somme de 14000e

Puis, redepot du dossier: 22 juillet 2013
Saisine: 19 aout 2013
Recevabilité: 12 septembre 2013
Cause du depot:  passif licenement chomage
Cause redepot: aucun changeme significatif de situatiin ni de lendettement

Puis le6 fevrier 2014: projet de plan conventionnel de redressment
Mensualite de remboursement retenue : 389.66e
Minimum legale a laisser au débiteur: 1691.34
Plan de remboursement sur 37 mois.

Entre temps g accouché de mon 3eme enfant, nous etions hébergé,  et nous avons trouver un appartement avec loyer de 
480e et un apl de   460e

Donc en suivant le conseil de notre conseiller,  nous avons refuser le plan et avons renvoyer le bon en recommande

Et la nous avons recu le 24 avril 2014: ouverture phase de mesures imposées ou recommandé.

Enfin g eu mon conseiller ce matin il ma dit que mon dossier passe le 26 juin en commision.
Pouvez vous svp me dire si je peux esperer un effacement de dettes.
Cdlt
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: catsen le 10 Juin 2014 à 13:38
sans le tableau o ne peut pas vous donner notre avis mais si la banque de france à déterminé une capacité de remboursement ça m'étonnerait

il est né quand votre dernier enfant?
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 10 Juin 2014 à 15:10
Il est né le 1er mars2014
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: BRUYERE le 10 Juin 2014 à 15:44
Calendrier mis à jour..

et comme vous en êtes au stade des mesures recommandées je déplace votre fil dans la section appropriée ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 10 Juin 2014 à 17:16
Si le plan est sur 37 mois, c'est qu'il n'y a pas d'effacement...
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 10 Juin 2014 à 18:49
Il me semble que vous n'avez pas compris mon dernier message, nous avons refusé le plan de 37 mois, car il etait impossible pour nous de l'honorer,  une commission va avoir lieu fin juin, et mon conseiller m'a dit qu,il y avait 2 possibilités soit un effacement de la dette soit la deuxieme solution
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 10 Juin 2014 à 18:53
Merci bruyere!!!
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 10 Juin 2014 à 18:58
Ben sans le tableau, on ne peut que se perdre en conjectures et hypothèses...
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 13 Juin 2014 à 23:31
Bonsoir,
Pourriez vous me dire svp quel est  la procedure sachant que ma commission aura lieu fin juin, c'est à dire, apres la comlision il se passe quoi exactement, est ce que je devrait me présenter devant le juge pour une audience comme je le lis souvent dans les autres sujet... ou tout se fera par courrier, merci
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 13 Juin 2014 à 23:34
A propos des mesures imposées et/ou recommandées - actualisation janvier 2014 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1436.0)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 13 Juin 2014 à 23:52
Merci bisane, je viens de finir de lire le lien, une autre question, depuis janvier 2013 jai ouvert uncompte au nom de mon fils qui a 3 ans et je boulais savoirsi la commussion me reclamerai cette argent, merci
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 14 Juin 2014 à 06:38
Non ! Ce compte appartient à votre fils !
Evitez cependant de le remplir exagérément, ce qui pourrait être considéré comme un détournement.
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 15 Juin 2014 à 23:08
Bsr, je voudrais savoir svp si je serai convoqué au tribunal apres la commission qui aura lieu le 26 juin, je ne souhaite pas me présenter si c le cas, car jd ne saurais pas me défendre,  merci
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 16 Juin 2014 à 15:21
 Bonjour, je viens davoir la bdf en ligne, et il mont di que je devrais recevoir un courrier en ligne, qui di que je suis en "mesures imposé".
Donc a la commission ils vont proposer un moratoire de 18mois, et le juge aura 3 mois pour rendre sa reponse.
Les creanciers soit accepteront soit refuseront ce plan.
Et moi qui espérait un effacement des dettes,  qu en pensez vous, merci
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 16 Juin 2014 à 15:54
La conseillère ma di également qu'il y avait marqué, que le moratoire quil proposait etait de 18 mois, et qu'il nous conseillait de nous rapprocher de pole emplou et des agences d'intérim,  chose que mon mari fait déjà,  mais au 8 aout il ne sera plus inscrit ni indemnisépar le pole emploi, son conseiller pole emploi lui a dit qu'il faudrai qu'il fasse un dossier rsa. Moi actuellement je suis en conge maternité,  et au mois daout je rebascule a pole emploi, mais mes enfants nont que 3 ans, 16 mois et 3 mois pour le dernier, et les gardes d'enfants sont tres cheres, je pense demander un congé parental, dsl jespere avoir été assez claire.
Mon mari narrive pas a trouvé de travail, et jai peur de ce quil va se décider a la rentrée par le juge.
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: catsen le 16 Juin 2014 à 16:27
Situation pas facile mais vous semblez être en âge de retrouver l'un ou l'autre un emploi

le congé parental est ouvert aussi au père
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: espoir92 le 16 Juin 2014 à 16:34
Nous avons 30ans, mon mari est au chomage depuis le 27 octobre 2013, et il narrive pas a trouver un emploi, mais esperons dans les prochaines semaines
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: catsen le 16 Juin 2014 à 16:39
a t il vu pour une formation?
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 16 Juin 2014 à 18:21
Auriez-vous des chances, vous, de trouver un emploi ?
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: kilt 78 le 26 Juin 2014 à 05:12
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!



                                                                                             xxl! xxl! Kilt.
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 26 Juin 2014 à 06:10
Vous allez bientôt être fixés !  ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: biquette59 le 26 Juin 2014 à 11:15
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: 3 eme redepot de dossier
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 12:52
Bonjour, cela fait un petit moment que je ne suis pas venu sur le site, je compte redeposer une 3eme fois un dossier de surendettement, suite a un changement de situation càd que jusqu'au 30 mars 2015 je percevais l'aide au retour a l'emploi 1000euros et de puis le 1 er avril je percois l'ass d'un montat de 480 euros par mois, j'ai 3 enfants, mon mari a retrouvé un emploi depuis le 19 mars 2015, mais il est encore en periode d'essai, deplus il se trouve sur un site a aulnay sous bois qui est tres dangereux( agressions a repetitions braquage...)donc je ne pense pas qu'il va resté, son salaire est de 1200 euros, et il ya une dizaine de jours jai recu une notification pour 2taxe dhabitatiob 2012 et 2013 montant 910 euros
Titre: Re : 3 eme redepot de dossier
Posté par: DoJoMi le 27 Juin 2015 à 12:55
Bonjour, avez vous un autre pseudo ici ?
Titre: Re : 3 eme redepot de dossier
Posté par: DoJoMi le 27 Juin 2015 à 12:56
bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
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- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
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- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
   -> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Titre: Re : 3 eme redepot de dossier
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 12:58
Bonjour, oui mon premier pseudo etait Espoir92, mais je ne me souviens plus de mon mot de passe donc g recrée un 2eme pseudo
Titre: Re : 3 eme redepot de dossier
Posté par: DoJoMi le 27 Juin 2015 à 13:03
Ha et le 92-93 de maintenant c'est parce que vous avez pris un an de plus entre temps ?  ;D


Fil regroupé
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 13:32
Ahaha, merci pour votre rapidité dojomi, n'ayant malheureusement pas excel je vous met les infos qu'il ya sur le courrier du 1er decembre 2014.
L'ensemble des ressources est evalué a 2728e et les charges a 2824e.
Il a ete determine un minimum legal a laisser a disposition de 1757, une capacité de remboursement de -96 euros et un maximum legal de remboursement de 970 euros.
La commision a retenu une mensualite devremboursement de 0 euros.

Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 13:36
Ma dette s'élève a 13732 euros, dont une dette de logement de 1636 euros, une dette sur credit a la consommation de 9478 euros (qui est la plus grosse dette ).
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: DoJoMi le 27 Juin 2015 à 13:40
Vous n'êtes pas sans ignorer que sans tableau vous répondre (de façon juste et précise) est plus compliqué


Pouvez vous essayer avec open office (https://www.openoffice.org/fr/Telecharger/)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 13:46
Je viens de recevoir une notification d'un tiers a detenteurs pour la taxe dhabitation de 2012 et 2013 pour un montant de 910 euros javais deja versé a lepoque 350e. J'ai contactè mon conseiller bdf qui m'a di que mon dossier était cloturê et qu'on ne pouvait pas l'inclure dans la dette, g contacté le tresor public il vont m'envoyer un dossier de remise gracieux, mon conseiller bdf m'a di de repedoser un dossier bdf et d'inclure la dette de 910 euros, sachant aussi que ne beneficie plus de l'ARE mais de l'ASS depuis le 30 mars2015 soit 480 euros par mois au lieu de 1000e, mon mari a retrouvê un emploi le 19 mars 2015 pour 1200 e et il est encore en periode d'essai, mais le site ou il travail est tres dangereux ( agressions braquage) il est agent de ssecurité a aulnay, donc je ne pense pas qu'il va continué
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 14:07
Pouvez vous me dire svp comment faire sur l'ipad n'y arrive pas
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: agathe le 27 Juin 2015 à 14:23
Si vous souhaiter redeposer il faudrait que monsieur essaye de conserver son emploi.
Titre: Re : Re : capacite de remboursement nul
Posté par: Smilysoul le 27 Juin 2015 à 16:12
Citation de: Espoir9293 le 27 Juin 2015 à 14:07
Pouvez vous me dire svp comment faire sur l'ipad n'y arrive pas

Pour tablette ou téléphone :  Andr Open Office (https://play.google.com/store/apps/details?id=com.andropenoffice&hl=fr_FR) ou Google drive + apps (http://www.eco-conscient.com/art-2486-appli-gratuite-office-android-ios.html)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: DoJoMi le 27 Juin 2015 à 16:25
c'est un ipome smily donc


ici ? (https://itunes.apple.com/fr/app/documents-gratuits-free-mobile/id306273816?mt=8)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: bisane le 28 Juin 2015 à 07:52
Votre plan datant de 2014 la TH de 2012 aurait dû être incluse, non ?


Citation de: agathe le 27 Juin 2015 à 14:23
Si vous souhaiter redeposer il faudrait que monsieur essaye de conserver son emploi.
Et de se retrouver à l'hosto ou au cimetière ?
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: agathe le 28 Juin 2015 à 10:07
ne dramatisons pas cette situation est en pleine evolution.
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: BRUYERE le 28 Juin 2015 à 11:09
Citation de: agathe le 28 Juin 2015 à 10:07
ne dramatisons pas cette situation est en pleine evolution.

Comme aucun de nous ne connaît vraiment le contexte... >:( laissons Espoir continuer à préparer son redépôt..

Il faudra bien expliquer tout çà dans la lettre de saisine Espoir : vous pourrez nous la soumettre pour qu'on la finalise ensemble  ;)
Titre: Re : capacite de remboursement nul
Posté par: BRUYERE le 28 Juin 2015 à 11:10
Et le fil dédié aux lettres de saisine est ici :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=67.0