Bonjour à tous,
Je suis nouveau sur le forum et vient trouvé des conseils.
Je vous expose mon problème :
Je suis agent territorial depuis mes 16 ans.
A mes 18 ans, mes parents à la suite d'un dépôt de bilan d'une société et de la saisie de notre maison ont créé une SCI afin de racheter au enchères cette maison. Ils mont mis gérant majoritaire à 91% et ma mère à 9%. Ils ont réaliser 4 appartement locatif dans cette maison. j'ai du signer des papiers pour la SCI au prêt du cr&dit patate et je me suis également porté caution du crédit contracté par la SCI d'un montant de 220.000€.
A cette époque je ne réaliser pas ce que je fesait et l'impact qu'allez avoir ma signature sur de tels documents. Au début tout fonctionnait bien, mon père gérer tout je ne fesait rien, il payer la taxe foncière et ma taxe d'habitation qui se trouvait à l'adresse des logements. ( or je n'y habitait pas ) puis un jours il y a eu un contrôle des impôts, et il s'est avéré que les appartements n'ont jamais été déclaré ...
Ils on fait un redressement fiscal de 15000€ et ne pouvant payer ils on saisie les loyers, le crédit de la SCI ne pouvait donc plus être honoré, mon papa est entre temps dcd, et je me retrouve maintenant avec cette SCI dont je ne voulait pas, et les dettes qu'elle a plus les dettes que j'ai à cause des cette société. De plus je gagne 1400€ de salaires, et les impôts m'impose sur les revenue car ils prennent an considération les loyers de la SCI.
A ce jours, la banque appelle les cautions à payer pour la SCI mes également le centre des impôts à envoyer un ATD sur mon compte personnel afin de prendre les 15000€ d'impôt sur le revenue.
Je ne sais plus quoi faire je suis âgée de 27ans, surendettée, j'ai une famille de trois enfants, je suis marié depuis le 10 octobre 2015, je ne vois pas beaucoup d'avenir dans tout ça, je ne peut pas envisager un projet (construction d'une maison ou autre) je n'en peut plus cette SCI est un cauchemard. J'ai mis en vente le bâtiment depuis un ans, mes rien avance.
Je ne sais plus quoi faire ... Un dossier de surendettement pourrait til m'aider dans cette situation ? Je veut juste vivre et me lever pour les miens heureux sans peur du lendemain. Puis-je déposer le bilan ? Je ne sais pas je suis seul dans le navire ma maman ne veut plus rien savoir depuis le dc de mon père et personne pour me conseiller... Merci à vous de votre aide ...
Bonjour et bienvenue sur le forum
Je ne sais pas vous répondre mais je préviens l'équipe de votre arrivée ;)
Merci beaucoup ces gentil
Est ce que vous teniez une comptabilité et est ce que vous rédigiez des assemblées générales annuelles ?
Non jamais rien n'a été tenue ... Comme je vous le disait je n'es ete qu'un prête nom ...
Je n'es jamais eu accès à quoi que se soit
ben je suis pas surprise mais il va falloir farfouiller dans les archives...
est ce que la SCI avait un compte bancaire à son nom pour encaisser ses loyers, payer son prêt et ses charges ?
le redressement fiscal, il s'agit de quel(s) impôt(s) ?
Merci de prendre le temp de me répondre
Oui la SCI avait un compte à elle qui a ensuite été bloquer et transféré au service contentieux.
Ce matin je me suis rendue à la banque pour avoir le tableau d'amortissement, afin d'amener celui ci au impôts car ils on effectuer une taxation d'office.
La banque ne veut pas me transmettre les factures qui on permie le déblocage du crédit ni les relever bancaire.
Le contrôle à ete fait sur le foncier ( il s'agissait d'une seule maison avant ) puis par boule de neige sur les déclarations des revenue .... Aucune demande de transformation n'a été faite aucun papier ...
Je vien de chez ma maman pour essayer d'avoir des réponses et crier au secours maman mes la seule chose qu'elle m'a répondue : ils on qu'à prendre la maison, moi ils ne me prendront rien je n'es rien !
Merci maman pour ce cadeaux empoisonnés que vous m'avez fait ...
il va falloir qu'on mette des dates et des chiffres un peu partout, . Maman est responsable personnellement de 9% des dettes de la SCI et si elle n'a rien, elle a peut être une pension de retraite saisissable. Ce qui ne vous avancera pas plus pour autant...
Elle est logée dans la maison, maman ?
sinon : date du décès de papa ?
date de création de la SCI, date des travaux litigieux
il déposait les 2072, ou aucune, ou il a juste raté celle de l'année de son décès ?
montant du prêt, des loyers, de la taxe foncière, de l'assurance, des autres charges de la SCI
Si la banque ne veut pas transmettre les relevés, elle sera obligée de le faire lorsqu'elle sera contrainte à assigner en paiement la SCI; les impôts ont le droit de se faire communiquer directement les relevés bancaires, et la banque ne peut pas leur refuser. Il faudrait leur expliquer la situation.
Même topo pour le prêt.
ATD sur compte perso : à quelle date a t il été fait et combien leur a t il ramené ?
Je vais essayer de vous répondre le plus précisément possible
Ma mère est locataire de sa propre maison
Date du dc de mon papa : 15 juillet 2013
Création de la SCI : 2009
Date des travaux 2010
Aucune déposition 2072
Montant du prêt 220000€
Montant des loyer 1700€
Taxe foncière :actuellement cette année 4800€
Assurance : je ne peut pas répondre car je ne dispose pas du dossier de la SCI. ( je ne l'es jamais possédé )
ATD : 14 octobre 2015, il ne leur a rien apporté car mon compte est débiteur.
Cependant je doit recevoir mon salaire le 25 de ce moi, mon compte sera til bloquer ?
Les caution de la SCI : moi même et ma maman
Citation de: dlrhy le 16 Octobre 2015 à 21:36
Assurance : je ne peut pas répondre car je ne dispose pas du dossier de la SCI. ( je ne l'es jamais possédé )
Il le faut pourtant absolument !
CitationCependant je doit recevoir mon salaire le 25 de ce moi, mon compte sera til bloquer ?
Le compte reste bloqué 15 jours, mais ils ne peuvent saisir que les sommes présentes au moment de l'ATD.
Je suis incompétente pour le reste et vous laisse avancer avec Feuf, mais je crains que vous ne puissiez faire l'économie de consulter un avocat.
Est il possible que je dépose le bilan de cette SCI ?
Admettons : je dépose le bilan, les appartements (l'immeuble) est vendue 50.000€, je reste redevable de la somme de 220.000€ Crédit - 50.000€ = 170000€
En qualité de cautionaire je resterait donc redevable de 170000€ à ce moment là puis-je déposer un dossier BDF ?
D'autre part ma question la banque qui a autorisé mon cautionnement vue mon âge et mon salaire avait elle le droit ? Pfff je ne sais plus ...
je suis 100% ok avec bisane, l'avocat est indispensable, parce qu'on touche à plusieurs domaines et parce qu'il y a pas mal de choses "suspectes" et que lui aura accès aux infos que l'on vous refuse, et qu'il est indispensable d'avoir les docs sous les yeux pour vous aider efficacement. Domaine de compétence : droit des affaires et fiscaliste
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sur le crédit immo
1/ vérifier que le formalisme de la caution respecté (mentions manuscrites, lettres d'info annuelles, etc )
2/ vérifier la disproportion en rapport avec votre situation financière de l'époque (il y a une confirmation récente de la cour de cassation qui dit que les revenus escomptés par le projet -dans votre cas les futurs loyers - ne doivent pas être pris en compte pour apprécier le cautionnement
3/ vérifier le contrat de prêt lui même (teg par exemple)
4/ voir si on peut agir sur l'aspect "cadeau forcé et empoisonné : vous n'aviez pas conscience de l'engagement que vous preniez
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sur le dépôt de bilan de la sci :
1/ il faut déjà avoir un bilan à présenter ce qui n'est pas le cas, il faudrait donc pouvoir au moins reconstituer donc récupérer l'acte d'achat de l'immeuble, toutes les factures, les relevés de banque a minima depuis le 01/01/2015, le contrat de prêt et l'échéancier, l'assurance; s'il n'y a pas d'assurance "propriétaire non occupant " ça craint ...
Il est absolument indispensable d'aller farfouiller chez maman et récupérer tous les papiers que vous pouvez, votre père devait bien les mettre quelque part ?
2/ le code civil fait obligation au gérant de présenter un bilan annuel et d'obtenir l'accord de ses autres associés sur sa gestion donc d'effectuer une assemblée générale annuelle; celui qui ne le fait pas commet une faute de gestion
3/ rien ne dit que ça parte sur une liquidation :
des loyers rentrent, vous n'avez pas mentionné le montant de l'échéance du prêt, donc on ne connait pas l'adéquation entre les recettes et les dépenses, aussi on peut se retrouver avec un plan de redressement et pas une liquidation. Dans la mesure où c'est le rappel d'impôt qui a entrainé la défaillance de paiement du prêt, c'est jouable.
Contrairement au plan bdf, le plan de redressement d'une entreprise protège les cautions.
Bref, même si vous souhaitez vous débarrasser du cadeau empoisonné, ce n'est pas forcément la meilleure option et surtout ce n'est pas forcément celle qui sera choisie par le tribunal lors du jugement
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ce qui nous amène à la nécessité de permettre à la sci de continuer à fonctionner et d'éviter les nouvelles failles administratives:
. lorsque les impôts auront fini d'encaisser les loyers à sa place, il faudra lui ouvrir un compte pour qu'elle puisse continuer à les encaisser. (compte bancaire classique via le droit au compte de la banque de france si les loyers sont payés par chèque, compte nickel -doit s'ouvrir aux pros d'ici peu de temps - si les loyers sont payés par virement
. Pour le suivi des impositions et des déclarations fiscales, vous pouvez (devez) créer un compte professionnel sur impots.gouv.fr : ce n'est pas très compliqué ( siren de la sci, votre adresse mail) et ça vous permettra de consulter les taxes foncières et la situation de paiement, donc le montant des loyers "pompés"
. si vous vendiez l'immeuble à l'amiable, la vente de l'immeuble n'emporte pas disparition de la sci: il faut décider alors de la garder en sommeil ou d'une dissolution-liquidation, ici encore paperasserie en vue ...
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désolée pour le pavé ;D
Citation de: feufolette le 17 Octobre 2015 à 15:31désolée pour le pavé ;D
Pourtant indispensable ! ;)
CitationEst il possible que je dépose le bilan de cette SCI ?
Admettons : je dépose le bilan, les appartements (l'immeuble) est vendue 50.000€, je reste redevable de la somme de 220.000€ Crédit - 50.000€ = 170000€
En qualité de cautionaire je resterait donc redevable de 170000€ à ce moment là puis-je déposer un dossier BDF ?
D'autre part ma question la banque qui a autorisé mon cautionnement vue mon âge et mon salaire avait elle le droit ? Pfff je ne sais plus ...
Je voudrais vous rassurer dans le cas ou les cautions sont exécutées la protection sera le dossier de surendettement ce n'est pas sans conséquence sur le budget familial mais cela vous laisse le moyen de vivre.
Par contre en lisant le fil un dépôt de bilan me semble assez probable, le crédit doit avoir une déchéance du terme, donc l'ensemble est à rembourser. La liquidation se décidera ensuite. Le dépôt de Bilan n'est pas la vente c'est d'abord la nomination d'un administrateur judiciaire...
Difficile de se passer d'un avocat ne serait-ce que pour forcer les organismes (banque et ...) à produire les documents.
Il faut vérifier le passif combien reste sur l'emprunt, lister les autre dettes, ....
Il est important que les loyers continuent à être payés, la panique est mauvaise conseillère.
Ce n'est pas la fin de votre vie, mais un mauvais passage à organiser
18 10 15
BON COURAGE DLRHY,
(Comment cela se prononce ? Merci
Ecrire c est facile : si un jour vous choississez de venir à une rencontre régionale ou nationale :
" Comment vous dire Bonjour de vive voix " BONJOUR DLYRY OU DRY ? " Merci
BONNE JOURNEE
MARRAINE02
MARRAINE02
Merci à tous pour votre aide !
Je vais lundi rencontrer un avocat celui-ci : http://www.charlinebreuil.com/domaines-de-competences/
J'espère qu'elle va pouvoir m'aider.
J'ai vérifier quelque chose : mon salaire en septembre 2008 l'or de mon cautionnement été de 1107€ pour un cautionnement de 240.000€ et je n'ete pas encore titulaire de la fonction publique, seulement stagiaire.
Je trouve ça dingue ...
J'en veut à mes parents, mes en ce temps là je ne pouvait rien dire ... Mon papa avait toujours raison même si cela n'était pas le cas ....
Dlrhy :
J'ai aussi aprit que mon papa avait avant la SCI fait une sarl et qu'il avait mis quelqu'un (un ouvrier) gérant ... Mes cela n'a jamais été le cas officieusement ... Ces toujours lui qui a gérer cette sarl ! Et il a fait la même avec moi ...
Ce sont des choses qui arrivent... et qui fonctionnent parfois parfaitement.
Un de mes clients a sauvé son entreprise de la liquidation avec le même type de montage: rachat de la résidence principale par une sci avec les deux parents et la fille pour associé, avec en plus le cautionnement de la fille et du gendre alors qu'ils étaient mariés sous le régime de la séparations de bien... les fonds de la vente ont servi à purger le passif de l'entreprise individuelle.
Aux jours d'aujourd'hui le prêt sci est remboursé, les parents vivent une retraite heureuse et confortable, la fille est gérante de la sarl qui a racheté le fonds de commerce des parents et a racheté les murs professionnels avec une autre sci, et ça se passe parfaitement bien.
Le problème c'est que vous n'aviez pas le mode d'emploi, et comme l'a confirmé Joël si la situation est aujourd'hui problèmatique elle a vocation à s'arranger.
Quant au fait de mettre son ouvrier "gérant de papier", ça peut se produire si celui qui aurait du être gérant avait une interdiction de gérer suite à liquidation d'entreprise individuelle mais que c'est lui qui a le savoir faire et la confiance de la clientèle.
Et ça n'est pas sans risques, ni pour les uns ni pour les autres..
Et bon rdv avec l'avocate ;)
Oui effectivement cela peut fonctionner ...
J'espère juste m'en sortir pour ma famille, mes enfants et mon épouse depuis le 10 octobre 2015 ...
Pensez vous qu'il y es disproportion pour la caution ?
Effectivement aucun mode d'emploi 😔
Vous n'avez aucun autre bien ?
A combien est évalué celui concerné par la SCI ?
Non je n'es aucun autre bien, et surtout pas au moment de ma caution...
Pour l'immeuble de ma SCI je ne sais pas à combien il vaut actuellement ...
Il est en vente a 260000€, mes le prix à ete fixer en tenant compte du remboursement du crédit, 240000€ et des impôts 15000€
Les appartements se loue 650, 550, et 550 € le quatrième logement devait se louée 450€ mes mon père ne l'a jamais terminé. La mensualité de remboursement est de 1700€
Ce qui me gêne, c'est que cette SCI me paralyse pour ma vie personnelle.
Avec mon épouse nous avions pour projet de construire et mon banquier ma refuser le prêt à cause de cette société ... Mes cela est aujourd'hui une chance car si j'avais construit même ma maison y serait passé :-\
Citation de: dlrhy le 18 Octobre 2015 à 17:18
Il est en vente a 260000€, mes le prix à ete fixer en tenant compte du remboursement du crédit, 240000€ et des impôts 15000€
c'est l'erreur habituelle et c'est aussi peut -être pour cela qu'il n'est pas vendu depuis 1 an : il faut vendre à la valeur du marché et pas à la valeur nécessaire pour solder le passif.
Faites faire une estimation écrite par une autre agence que celle qui a le bien en vente. Dans tous les cas de figure, vous en aurez besoin pour l'avenir
Je suis d'accord il faut tenter de vendre au prix du marché.
Il peut rester un passif mais au moins ce sera clair.... et vous avez raison, votre caution ne vaut pas grand chose, avant de faire signé une telle caution le banquier doit justifier de votre capacité à rembourser en cas de pépin. Normalement il doit faire signer une fiche de patrimoine. Le crédit patate est un peu coutumier de l'usage des cautions, pratique ancestrale du milieu agricole.
L'avocate devrait assez facilement déstabiliser le banquier.
Alors aujourd'hui contact téléphonique avec l'avocate, elle m'a dit que la CA, a commis une faute en me portant caution pour une somme de 240k avec un salaire de 1100€. J'espère qu'il n'y aura pas un problème sur cette piste car ce serait un bon retour des choses que de rendre mon cautionnement caduque !
Demain rdv avec elle a 11h30, et à rdv à 10h avec le contrôleur des impôts pour mon ATD portant sur 15000€ d'impôt sur le revenue. xxl! xxl!
Je vous tiens informé des suites ! Merci à tous
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caution - disproportion et revenus escomptés sur l'activité à venir (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21127.msg737330#msg737330)
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Bons RDV !
Citation de: bisane le 19 Octobre 2015 à 23:49
caution - disproportion et revenus escomptés sur l'activité à venir (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21127.msg737330#msg737330)
Ces pas gagner alors ...
L'avocate a été très réactive, elle pense qu'il y a effectivement une faille dans la disproportion de la caution mes également mettre en avant que j'ai ete un simple prête nom ...
Par contre elle a prit contact avec les impôts et à fait faire une main lever sur l'atd, en contre partie d'un échéancier de 100€ jusque à.ce que une autre évaluation soit refaite.
Citation de: dlrhy le 21 Octobre 2015 à 16:47
Citation de: bisane le 19 Octobre 2015 à 23:49
caution - disproportion et revenus escomptés sur l'activité à venir (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21127.msg737330#msg737330)
Ces pas gagner alors ...
Pourquoi dîtes-vous ça ? La caution semble en effet être disproportionnée !
bbbo bbbo bbbo à votre avocate !
J'ai peur ...
J'en es tellement assez de traîner ça avec les soucis depuis 18 ans que j'es peur qu'il y es encore quelque choses et que je soit encore le coupable qui doit payer encore et encore ...
Courage !! Vous avez pris les choses en main et votre avocate va vous aider ..C'est si vous ne faites rien que çà va s'aggraver
on reste également à vos côtés..
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Bonjour
Nouveau sur le forum à la recherche d'informations concernant mon problème (pas encore développé sur le forum), je vient de tomber sur la mésaventure de dlrhy.
Ce cas correspond pratiquement au mien, j'en suis à la phase ou après m'avoir été attaqué [2011] en qualité de caution solidaire (à hauteur de 350 000 € et dans la limite de 455 000 €) la banque qui avait octroyé le prêt à la SCI [2010] (dont je détient 25 parts), m'attaque maintenant [2015] en qualité d'actionnaire à 25%. Le montant de la créance suite à la signification du commandement aux fins de saisie vente (20 oct 2015) agissant en vertu d'un jugement rendu le 25 juin 2015 est de 93 000 € [19/10/15].
Je voudrai rassurer dlrhy, en précisant que j'ai eu gain de cause [jugement rendu le 02/2013] en plaidant la disproportion de l'engagement caution.
Bien que mon problème ne soit pas résolu, je propose d'apporter mon expérience sur mon parcours et ainsi donner une résonance au mot entraide.
Qu'en pensez-vous ? et techniquement comment faire ?
Bonjour a tous !
voila le jugement est tombé semaine dernière, je n'es pas eu gain de cause dans l'affaire malheureusement.
je suis donc condamner a titre de caution a régler la sommes de 140.000€ .....
J'ai pourtant vendue l'immeuble entre temps pour la sommes de 160.000€ qui on était direct sur le compte de la banque.
je suis dégouté ... a l'époque je n'avait que 20 ans quand j'ai signé cette caution et incapable de réalisé ce que je fessait .... mon salaire était de 1100€ ... une honte ....
maintenant j'ai 30ans et ma vie est toujours paralysé avec cette nouvelle créances qui vient de abattre.
Les impôts on gonfler également je suis a 25000€ de dette fiscales avec en priorité beaucoup d'IR.
Plus mes dettes du quotidien principalement des cotisation d'assurance impayé.
J'ai quand même épuré mes précédente dette et j'ai payé jusqu'au bout ce que je devait comme : cofidodo et Suplettis ...
Aujourd'hui je ne sait plus trop quoi faire .... Faire appel de la décision ? avoir des frais d'avocat encore et repartir de nouveaux pour deux ans de plus ?
Faire un dossier BDF ? alors que je n'est plus de dettes de crédit et que je sortait du fichage en septembre ?
je suis désemparé .... je vais finir SDF ......
J'ai essayer de remplir (au mieux) le tableau de ma situation financière.
Peut-être que cela pourrait vous aider a évaluer ma situation ...
La bonne nouvelle c'est que vous avez réussi à apurer vos dettes précédentes ! bbbo
Pour la caution c'est par contre une mauvaise nouvelle. :-\
J'ai signalé votre retour à l'équipe.
Je crains que vous n'ayez guère d'autre choix que de déposer un dossier de surendettement... :-\
Le tableau est à joindre à votre 1er message.
Bonjour merci je vais modifier cela et le joindre à mon premier message.
Bonjour à tous ! Me revoilà pour vous donner des nouvelles...!
Bon j'ai déposé donc à la banques de France mon dossier de surendettement au mois de février 2018. Aujourd'hui j'ai téléphoné à la bdf pour demander où cela en était du traitement. La conseillère au téléphone m'indiQue que je vais recevoir le recommandé dans la semaine, mon dossier est passé en commission le 29 et a était jugé recevable ! bbbo Après la joie au téléphone la déception est vite arrivée !!
Elle me dit également que les mesures sont imposé et que la capacité de remboursement est de 550€ :o >:(
Je lui fait part que cela me paraît énorme !! Je suis seul à travailler et mon épouse ne perçoit que des aides sociales et nous avons 3 enfants ...! Du coup je suis de nouveau en mode stress, angoisse... qu'est-ce que je peut faire ? Que va t-il se passer ? Si mon cr était de 300€ je n'aurais rien dit ... par contre 550€ je ne l'e Es pas du tout chaque mois ils partent tout de suite dans les factures ....
Merci à tous pour votre aide durant toutes cette procédure qui dure depuis 2015 sur le forum !
bbbo bbbo bbbo
Fil déplacé et un peu de lecture pour la suite : Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ? 01/01/2018 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)
Le tableau du forum donnait une CR très différente. Aviez-vous mis les mêmes infos que dans le dossier BDF ???
quel est le premier chiffre figurant sur votre dernière déclaration de ressources (avant toute déduction) ?
bbbo bbbo bbbo bbbo pour la recevabilité ! ;)
Citation de: CcileV le 31 Mai 2018 à 20:32Le tableau du forum donnait une CR très différente
Quel tableau ? :o ???
Merci d'en joindre un à votre 1er message.
Citation de: bisane le 31 Mai 2018 à 21:00Quel tableau ? :o ???
Celui-ci :
Citation de: dlrhy le 12 Février 2018 à 13:17
J'ai essayer de remplir (au mieux) le tableau de ma situation financière.
Peut-être que cela pourrait vous aider a évaluer ma situation ...
la réponse à cette question nous permettra de mieux comprendre
.quel est le premier chiffre figurant sur votre dernière déclaration de ressources (avant toute déduction) ?.
J'ai relu votre fil pour essayer de démêler les choses...
Recevable, super ( bbbo ), mais CR à 550 €, pas super du tout ( >:( ), là où votre tableau de février 2018 indique une CR à 0 !
Ce tableau, je l'ai joint à votre tout 1er message (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21104.msg736829#msg736829).
Il faudrait en vérifier l'exactitude, en particulier votre salaire censé se baser sur le 12ème du net imposable de décembre 2017.
De plus, le contenu des lignes 44, 45 et 46 est à supprimer et à remettre plus bas dans les emprunts, c'est-à-dire en l'occurrence des dettes.
Après modification de ce tableau, remettez-le dans le 1er message en retirant l'ancien du coup ! ;)
Pour autant, je pense que cela ne viendra pas expliquer une telle CR de 550 € !
Et je subodore que l'explication réside dans votre histoire de laquelle émane cette récente précision :
Citation de: dlrhy le 12 Février 2018 à 13:06
Les impôts ont gonflé également, je suis à 25 000 € de dettes fiscales avec en priorité beaucoup d'IR.
L'immeuble de la SCI a été vendu quand ?
Les loyers ont peut-être toujours continué à être ponctionnés par l'administration fiscale et donc toujours considérés comme perçus par la SCI.
En précisant que je ne suis pas du tout au fait du fonctionnement de tout cela, peut-être que la perception indirecte de ces loyers rejaillit sur vous en tant que cautionnaire de cette SCI.
Du coup, est-ce que dans votre avis d'imposition 2017, fourni à la bdf, il y a des revenus fonciers en plus de vos salaires ? Cela pourrait expliquer peut-être une telle CR trouvée par la bdf...
si il y a des revenus il faut qu'ils soient déclares par le débiteur pour voir la CR gonfler.
sinon il y a dissimulation de ressources voir de patrimoine et la le dossier serait irrecevable.
bonsoir j'ai lu vôtre problème, sa ma tellement touché car avec mon marie nous avons vécu exactement la même chose, ces parents l'ont mis dans une impasse impossible avc une sci.
je vais te raconté en brève comment nous avont réussi à nous en sortir sans dépensé 1 centimes..
ces parents on ouvert une sci à sont nom 99% des part appartenant à mon marie..
l'immeuble a été vendu au enchères par la banque à un prix très bah ! jamais ils ont payé la taxe foncière en plus de sa des facture de 3000€ d'électricité au nom de mon marie ..
on été vraiment perdu nous avons pas perdu de tmp avec les avocats etc ..
je suis partie déposé directement un dossier en banque de France recevabilité mais on devait payé 80€ par mois vu que mon marie gagnais 1100€ par mois mais bon on a demandé a ces parents de payé c'etais pas notre dette bref vu qu'on leurs fesais pas confiance pck c'etais pendant 7 ans qui devait payé tout les mois 80€ .
mon marie ces mis au chômage et on a re déposé un dossier de surendettement avc tout dedans le prêt les taxe foncier les facture d'électricité
et le verdict ils ont tous supprimé totalement les dettes aujourd'hui on a tout les deux 24 ans et en 2 ans nous avons réussi a nous en sortir faut croire en soit ..
mais tant que vous travaillerez ils vous efforcerons jamais toute vos dettes ..
Tant mieux pour vous, halime, mais gaffe aux généralisations hâtives ! ;) :P
Je ne trouve pas vos conseils très pertinents et je dirais même qu'ils sont très discutables au plan éthique.
Citation de: halime le 21 Octobre 2018 à 02:44je suis partie déposé directement un dossier en banque de France recevabilité mais on devait payé 80€ par mois vu que mon marie gagnais 1100€ par mois mais bon on a demandé a ces parents de payé c'etais pas notre dette bref vu qu'on leurs fesais pas confiance pck c'etais pendant 7 ans qui devait payé tout les mois 80€ .
mon marie ces mis au chômage et on a re déposé un dossier de surendettement avc tout dedans le prêt les taxe foncier les facture d'électricité
et le verdict ils ont tous supprimé totalement les dettes aujourd'hui on a tout les deux 24 ans et en 2 ans nous avons réussi a nous en sortir faut croire en soit ..
mais tant que vous travaillerez ils vous efforcerons jamais toute vos dettes ..
"Se mettre au chômage", comme vous dites, pour échapper à ses dettes est votre choix, mais je ne crois pas qu'il soit bon d'en faire la promotion.
tristes propos, conseils à éviter car tout le monde n'aura pas votre chance.
le seul moyen réel de lutter contre le surendettement étant de faire mal au portefeuille des surendetteurs, je n'ai pas et n'aurais jamais la même considération éthique que certain(es), cependant je les rejoins quant à dire que vous ne pouvez pas préconiser de suivre votre exemple, tout simplement parce que cela a très peu de chances de fonctionner.
Dans 99,99 % on obtient un moratoire qui permette le retour à l'emploi, avec une obligation de tout mettre en ouvre pour obtenir un emploi avant la fin du moratoire.
Qui plus est à 24 ans, en l'absence de maladie ou handicap conséquent, vous avez d'excellentes chances d'y parvenir.
Vous pouvez vraiment remercier non seulement la commission qui vous a accordé d'entrée la prp, mais aussi les créanciers qui n'ont pas déposé de recours.
Je suis navré de ne pas avoir répondu, je n'avais pas reçu de notification de réponse...
Je ne bouge jamais plus, j'ai fait appel du premier jugement, j'ai à nouveau perdue en appel car le tribunal considère que « vue l'es montage financier des anciennes entreprises de mon père et que celui-ci était dans le bâtiment, j'avais également des notions de montage financier et que je ne pouvais pas ignoré ce en quoi je m'engageait au moment de la signature » bref, ils ont voulu me condamner. J'ai pensé un temps soit peut à faire appel en cassation, mais à vrai dire, j'en es marre de toutes cette histoire, les tribunaux, les avocats, les frais que cela coûte.... J'ai commencé à rembourser le plan retenu par la BDF avant le jugement, c'est pas évident tous les mois, mais j'achète ma tranquillité... :D
Pour nous plus de projet d'achat immobilier ou même automobile, on est comme paralysé car on ne peut rien faire quand on a un BDF mais par contre qu'est-ce que cela fait du bien de ne plus être en stress quand le facteur passe dans la rue, ou du téléphone qui sonne...
Je me dit que des jours meilleurs reviendrons.
La SCI existe encore, elle ne dispose plus de l'immeuble, elle possède juste le jardin qui bordait l'immeuble que les acheteurs ne voulaient plus, elle ne génère plus 1€ car ce terrain est inexploité, et invendable. (Situé en zone rouge à aléa fort)
Je doit voir mon avocate pour réaliser la liquidation de celle-ci car elle n'a plus de raison d'exister. (Je ne m'en suis pas encore occupé 😥)
La disproportion bancaire, n'a pas été retenue ils en ont même pas parlé ! J'ai réussi à faire annuler quelques dettes au tribunal par contre, que je devais au CA, en invoquant la forclusion.
Je bénéficie d'un effacement a la fin du plan, ce qui n'est pas trop mal, à 40 ans on va dire que je commencerai ma vraie vie ! ::)
Cette procédure a été très longue, cela n'a pas été toujours facile.
Mon conseiller a la BDF m'a dit clairement « Malheureusement vous êtes fonctionnaire, vous avez un salaire fixe donc ils estime que vous pouvez payé.... »
Je fais donc canard, je paie , alors oui je paie un truc qui me semble injuste, car je ne me suis pas surendettés moi-même à proprement parlé, mais la vie en a décidé comme cela et je me dit que rien n'arrive par hasard dans la vie !
Merci à tous en tout cas, vous êtes un super forum qui permet au gens de voir une lumière au bout du long tunnel des surendettés.
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 16:33Je me dit que des jours meilleurs reviendrons.
Ca, c'est même certain ! ;)
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 16:33La disproportion bancaire, n'a pas été retenue
Quelle disproportion ? ? ? :o ???
Vous étiez associé, et non caution...
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 16:33vous êtes fonctionnaire, vous avez un salaire fixe donc ils estime que vous pouvez payé.... »
Cela aurait été vrai même si vous n'aviez pas été fonctionnaire, hein ? :P
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 16:33je paie un truc qui me semble injuste
Et qui l'est en effet, mais pas du fait de la Justice de ce pays, ni de la BDF ! ;)
CitationCitation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 16:33La disproportion bancaire, n'a pas été retenue
Quelle disproportion ? ? ? :o ???
Vous étiez associé, et non caution...
J'étais (je suis car elle existe encore 🤮)
Gérant majoritaire et Caution solidaire ... 🥴
Quand je voit que mon premier sujet ici date de 2015 et que je n'avais que 27 ans .... 😰😓
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 18:44Gérant majoritaire et Caution solidaire ... 🥴
De la SCI ? ? ? :o ???
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 18:58Quand je voit que mon premier sujet ici date de 2015 et que je n'avais que 27 ans .... 😰😓
Ben oui... >:(
oui oui de la SCI, ils ont appelé les cautions à payé en lieux et place de la SCI donc les gérants moi 99% de part et ma maman 1% de part.
Les gérants sont également caution solidaire
D'où la relève de l'avocat qui avait mentionné la disproportion car revenus disproportionné par rapport au crédit et aucun bien à côté.
J'ignore pourquoi vous avez posté 2 fois votre dernière réponse, mais j'ai enlevé le doublon...
Et il est inutile de citer le message précédent quand vous y répondez à la suite.
Citation de: dlrhy le 28 Février 2022 à 21:13oui oui de la SCI,
Autant pour moi ! ---!!!
J'imagine cependant qu'une bonne partie de celle-ci est effacée par le plan...
Oui à la fin du plan je bénéficie d'un effacement.
Bonjour à tous !
Me revoilà sur le fofo pour demander votre avis à mes questions.
En cas de divorce, comment cela se passer pour le dossier BDF ? Car je me pose la question de : comment faire si je doit prendre un logement locatif à 600€ + un dossier à 600€ de remboursement ainsi que tout le reste la pension alimentaire, l'eau, l'EDF, internet .... Et la nourriture 😳😥
Le dossier a été déposé en commun, madame à une petite dettes d'assurance impayé, moi par contre j'ai la plus grosse dettes. (SCI caution solidaire)
Et je ne peut pas lui faire porter une dette qui n'est pas à elle.....
Si je re-depose un dossier la mensualité sera t'elle réduite ? Le dossier a t'il des chances d'être refusé même si accepté précédemment ?
Merci à tous
Bonjour dlrhy,
Message fusionné avec votre précédent fil.
En cas de divorce, chacun doit redéposer un dossier complet pour l'ensemble des dettes communes plus pour chacun ses dettes propres. Et chacun remboursera en fonction de ses possibilités.
Citation de: dlrhy le 18 Janvier 2023 à 19:39Si je re-depose un dossier la mensualité sera t'elle réduite ?
Pour vous répondre de façon la plus exacte possible, merci de remplir un nouveau tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051) avec vos propres revenus et charges et de l'insérer en le renommant dans votre tout premier message.
Citation de: dlrhy le 18 Janvier 2023 à 19:39Le dossier a t'il des chances d'être refusé même si accepté précédemment ?
Il n' y a pas de raison que ce redépôt pour motif de divorce soit refusé ;)
Où en êtes vous exactement de votre plan ?
Bonjour à tous ! Pour vous tenir un peut informer de ma situation, voilà j'ai re-déposer un nouveau dossier car nous sommes en pleins divorce :-\
J'ai trouvé un logement adéquate depuis le 18 décembre et surtout entièrement meublé (jusqu'à la bougie d'ambiance ;D) et à 2km de chez mon ex, du collège, et de chez ma maman. Ce qui me permet de recevoir ma fille à la maison et qu'elle soit chez son papa et non pas chez sa mamie avec son papa comme cela était le cas depuis septembre.
Voilà, après des jours noirs on continue l'aventure avec ce nouveau dépôt car je ne peut plus assumer le loyer + le plan + les factures etc .... :-\
J'espère recevoir une bonne nouvelle rapidement car je suis de nouveau dans l'angoisse de la réponse de la BDF .... xxl!
Je vous tiendrai au courant des suites !
merci à tous !
Citation de: dlrhy le 19 Mars 2024 à 18:50j'ai re-déposer un nouveau dossier car nous sommes en pleins divorce :-\
Quand ?
Quant au divorce, il en était déjà question il y a plus d'un an... :P
Citation de: bisane le 19 Mars 2024 à 19:14Citation de: dlrhy le 19 Mars 2024 à 18:50j'ai re-déposer un nouveau dossier car nous sommes en pleins divorce :-\
Quand ?
Quant au divorce, il en était déjà question il y a plus d'un an... :P
oui ! j'avais déjà des appels, des choses de couples qui me laissait supposer certaines choses ... 🥺 jusqu'à ce que je tombe sur des choses pas très très sympathique 😖😩 bref ..
J'ai déposer le dossier fin janvier, reçu début février à la banque de France.
Bonjour à tous ! Le précieux sésames est arrivé dans la boîte à lettres, il me fait récupérer le recommandé demain à partir de 15h ....
une nuit d'angoisse à passer... xxl!
xxl! xxl! xxl!
Citation de: dlrhy le 28 Mars 2024 à 16:51une nuit d'angoisse à passer... xxl!
Essayez de la passer plutôt à dormir ! ;)
Citation de: bisane le 28 Mars 2024 à 19:33Citation de: dlrhy le 28 Mars 2024 à 16:51une nuit d'angoisse à passer... xxl!
Essayez de la passer plutôt à dormir ! ;)
😂 oui ce serait mieux mais je suis bouffer par la peur que ce soit pas recevable !
Pourquoi ne le serait-il pas ? :o ???
Bonjour à tous ! Dossier accepté et CR 100€ :D
Maintenant espérons que les créanciers ne s'oppose pas à cette décision... xxl!
Ben voilà ! ;)
A quelle date, précisément ?