rejet prélèvement - informations juridiques

Démarré par etoile 1946, 29 Mai 2010 à 14:15

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

etoile 1946



  Bonjour à tous,


  L'un d'entre vous peut-il répondre à ma question avec exactitude ?

  J'ai déjà obtenu une réponse de ma chargée de clientèle. J'aimerais avoir un autre avis.

Combien de jours maximum  après sa passation, la banque peut-elle rejeter un prélèvement ?

J'ai  cherché dans "droit Bancaire" mais je n'ai rien trouvé qui corresponde à mon interrogation.

Merci beaucoup.

Bonne journée.   

Man

Coucou Etoile,

Pour moi, le jour même du passage si le solde est insuffisant.
Voir les avis des autres aussi  ;)
A qui sait attendre, le temps ouvre ses portes.

bisane

Etoile, ce serait bien de savoir pourquoi vous posez cette question...
Mais a priori, un prélèvement est accepté ou rejeté le jour il se présente, comme le dit Man...
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

etoile 1946


Je pose cette question car j'ai un cas concret. J'avais demandé à ma chargée de clientèle qui m'avait répondu : nous avons 8 jours pour rejeter un prélèvement, un chèque x jours...je ne me souviens plus.
Bien entendu, vos réponses semblent évidentes, mais on ne procède pas toujours au rejet du prélèvement le jour même s'il n'y a pas provision suffisante ou pas de provision. C'est au bon vouloir du gestionnaire du compte, de sa direction principalement et dans le cas de mon amie, la banque a procédé 15 jours après passation du prélèvement EDF à son rejet. . Je pense qu'il existe quelque part un délai légal comme pour les chèques. C'était pour .m'instruire...
Bonne soirée .

bisane

Merci pour les explications, Etoile !
Je pense que la banque peut aussi attendre (en effet, environ 15 jours), pour voir si le compte est re-crédité dans le délai.
Mais ce n'est qu'une hypothèse !
il n'y a que les combats que l'on ne livre pas que l'on est sûr de perdre...

sandrine22

Bonjour etoile,

Par espérience, ma conseillère m'avait dit qu'elle pouvait au max mettre 4 jours en attente un prélèvement ou un chèque en attente d'un solde créditeur. Banque écureuil maintenant je ne sais pas si les délais sont partout les même ! Donc au bout du 5ème jour ils doivent rejeter si pas assez de provision !

Sandrine.
Il faut toujours viser la lune, car même en cas d'échec, on atterrit dans les étoiles.

coco17

Il peuvent aussi laisser passer un prélèvement un jour sur un compte non suffisamment approvisionné,  et le rejeter 2 jours après , cette méthode leur permettant de récupérer un max en frais de rejet et tout le toutim..
J'ai toujours pensé que, tant que l'homme sera mortel, il ne sera jamais décontracté.(Woody Allen)

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