Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => redépôt => Discussion démarrée par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 18:20

Titre: Plan de Surendettement caduque !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 18:20
Bonjour

Je viens vers vous pour essayer de trouver une solution ...

En essayant de résumer ma situation clairement et simplement

Suite a un Divorce et multiples crédits a la consommation suite a ce divorce , j' ai déposé une dossier de surendettement début 2011 recevable avec un plan a la clé en Septembre 2011 .

Fonctionnaire rémunérer 1800€/mois a l époque  et héberger par un proche au moment de la construction du dossier .

Début 2012 l' obligation de me reprendre un logement avec en plus a ma charge un loyer de 650€ + des mensualités de 600 € en tout pour mon plan pas la grande vie mais j arrivai a m en sortir .

Avril 2012 ayant pris du retard sur l impôts 2010 Avis à Tiers Détenteur  rapide du trésor public saisi sur salaire sur 3 Mois de 1200€ ... la situation a commencer a se gâter privilégiant mon loyer certains créanciers non pu être payer .

Rattrapant tant bien que mal mon retard avec la plupart des créanciers avec une prime en Juillet .

Aout 2012 re ATD pour impôts que je pensai rentrer dans mon plan de 2009 ( j avoue qu il y a eu une grosse inattention de ma part ... ) ce coup ci pour 1600 € sur 4 Mois  en me laissant toujours 1250 € pour vivre bref vous comprenez bien que toujours privilégiant mon loyer les créanciers non pu être payer avec retard EDF ...

Début Octobre j ai pu m arranger avec certains créanciers en reportant les mensualités sauf 2 qui mon mis en contentieux avec huissier en me stipulant que mon plan était devenu bancal chez eux  ... Je ne sais plus quoi faire car les huissiers ne veulent rien savoir et vous mettent une pression monstre  et je vous avoue un peu désabuser vu les efforts fourni toutes l année .

Que dois je faire ?? ayant essayer de contacter la BDF l' agent m a répondu que les impôts étaient calculé dans mes charges lors de mon plan et que je devais gérer tout cela , je pense être de bonne volonté et je vois de nouveau une montagne infranchissable se dresser devant moi

Merci de me conseiller sur ma situation .

Cordialement




Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 18:47
Donc quand vous avez déposé, vous n'aviez pas de loyer. Votre capacité de remboursement a été calculée sur cette base, je suppose ?
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 11 Octobre 2012 à 18:57
Bonsoir et bienvenue  ;)

Pouvez vous remplir ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051) pour qu'on aie une vision globale de la situation ?

Et vous n'avez pas signalé à la BdF les changements quand vous avez pris votre logement ?
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 19:00
Merci pour votre réponse

C est exactement ça héberger pratiquement 2 ans , j ai du me retrouver un logement début 2012 et le calcul de mes remboursements étaient sur mon statut de personne hébergé a cette période
Titre: Re : Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 19:01
Citation de: Flaco le 11 Octobre 2012 à 19:00
Merci pour votre réponse

C est exactement ça héberger pratiquement 2 ans , j ai du me retrouver un logement début 2012 et le calcul de mes remboursements étaient sur mon statut de personne hébergé a cette période

Non pensant pouvoir gérer tout ça ... mais je n avais pas prévu ces ATD qui m ont mis comme on dit dans le sac

je vous rempli le tableau ...
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 19:04
Oui, donc votre situation ayant changé, il aurait fallu le signaler à la BDF.....

Votre situation est "normale". La capacité de remboursement est calculée au plus juste. Une nouvelle dépense de 600 euros/mois change tout :P
D'où les ATD......

On va attendre d'autres avis ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 11 Octobre 2012 à 19:08
Du coup, je pense qu'il va falloir redéposer pour que votre nouvelle situation soit pris en compte.

La personne que vous avez eu à la BdF, vous lui avez expliqué que vous aviez repris un logement et que vos charges actuelles étaient donc très supérieures à celles de départ ?

Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: el0w le 11 Octobre 2012 à 19:32
en effet, je pense que le redépôt semble la meilleure solution ainsi que la mensualisation des impôts pour l'année prochaine si ce n'est pas deja fais.

Si vous prenez la décision de redéposer un dossier de surendettement, la priorité est de reprendre les charges courantes et le retard si possible
Titre: Re : Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 19:36
Citation de: Persévérance le 11 Octobre 2012 à 19:08
Du coup, je pense qu'il va falloir redéposer pour que votre nouvelle situation soit pris en compte.

La personne que vous avez eu à la BdF, vous lui avez expliqué que vous aviez repris un logement et que vos charges actuelles étaient donc très supérieures à celles de départ ?


A vrai dire je n ai pas trop parlé du logement .... plus des ATD en lui expliquant pourquoi j avais des retards de paiement et il est vrai qu elle n a pas trop  cherché a comprendre
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 19:39
Un peu débordés aussi à la BDF!
C'est clair que la cause principale, c'est le logement! ;)
C'est là qu'il faut insister.....
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 19:41
Oui dés Lundi je pense me repencher sur le Redépot d' un dossier en éspérant que la commission va répondre positivement a ma redemande j ai cru comprendre qu ils n aimaient pas trop ça ...

Pour ce qu il en est des huissiers mandaté par le créancier , j ai essayer de m arranger mais ils ne veulent rien savoir pensez vous que je puisse me sortir de ce mauvais pas ?
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 19:57
je pense que oui...vous pouvez vous en sortir sans problème...vous ne saviez pas qu'il fallait déclarer le changement de situation.....OK? ;)

Mais la BDF, c'est URGENTISSIME!!!!!!! Il faut les contacter, voire y aller si possible très vite!
Vous recevez quoi des huissiers pour le moment?
Titre: Re : Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 20:03
Citation de: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 19:57
je pense que oui...vous pouvez vous en sortir sans problème...vous ne saviez pas qu'il fallait déclarer le changement de situation.....OK? ;)

Mais la BDF, c'est URGENTISSIME!!!!!!! Il faut les contacter, voire y aller si possible très vite!
Vous recevez quoi des huissiers pour le moment?
Coup de téléphone aujourd hui et ils viennent de me menacer de passer a mon domicile pour 422 € de retard 240€ de mensualités + le reste de frais d huissier si je m acquitte de cette somme ils me laisse tranquille mais si je les payes a eux je ne peux honorer les autres bref un cercle vicieux
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 11 Octobre 2012 à 20:10
Bon, là ce ne sont que des menaces, ils ne peuvent pas passer comme ça à votre domicile.

Par contre, Zorah a raison, c'est urgent de signaler votre changement de situation à votre gestionnaire et de prévoir un redépôt.

En attendant, mais on attend d'autres avis, il faut essayer de verser aux créanciers ce qui était prévu dans le plan et si ce n'est pas possible vous diviser la somme qui reste après avoir payer les charges courantes par le nombre ce crédits et vous verser cette nouvelle mensualité de contact.

Et vous privilégiez avant les charges courantes (loyer ...).

On va vous accompagner  ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 11 Octobre 2012 à 20:17
merci beaucoup pour vos réponses et soutiens ca fait du bien !!

ce site devrait être d intérêt public  ;D
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: zorah0412 le 11 Octobre 2012 à 20:19
Oui, ça fait du bien!!!
exactement ce que je me suis dit quand je suis arrivée là voilà presque 2 ans ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: bisane le 12 Octobre 2012 à 07:27
Le tableau nous aiderait vraiment à avoir une vision plus claire de la situation et à vous aider à préparer le redépôt...


Citation de: Persévérance le 11 Octobre 2012 à 20:10il faut essayer de verser aux créanciers ce qui était prévu dans le plan et si ce n'est pas possible vous diviser la somme qui reste après avoir payer les charges courantes par le nombre ce crédits et vous verser cette nouvelle mensualité de contact.
OK ! Mais en faisant une super règle de 3, pour verser une quotité équivalente à chacun...
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 16:23
Voila j ai rajouté le tableau

Merci a tous
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 12 Octobre 2012 à 16:38
Ok pour le tableau  ;)

Les mensualités indiquées dans le tableau sont celles du plan ?
Vous n'avez pas de retards pour les charges courantes ?

D'après le tableau, vous avez une capacité de remboursement de 400€ environ, c'est sur cette base qu'il faut partir pour établir les nouvelles mensualités.
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 16:46
Oui ce sont les mensualités établi pour mon plan de surendettement ...

Pour les retards sur les charges si que EDF 280 € que je vais régulariser sur le prochain salaire donc je ne l ai pas noté

Donc j en deduis 620 € de mensualités capacité a rembourser 400 € 220 € de trop par rapport a mes nouvelles charges ...
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 12 Octobre 2012 à 16:50
Oui, c'est à peu près ça mais c'est à titre indicatif  ;)

Il faut vraiment redéposer urgemment  ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 16:57
vous pensez que mon dossier peut répasser ?? si il ne passe pas ca se passe comment ??
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 12 Octobre 2012 à 17:03
Difficile de répondre à la place de la BdF ...

Si la BdF déclare votre dossier irrecevable, il faudra faire un recours et défendre votre dossier devant le juge, et vous avez des arguments de défende donc pas de panique, déjà on  xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour la recevabilité et au pire on vous aide pour préparer le dossier pour le Jex  ;)

Et là, je crois que vous pouvez commencer à préparer le dossier de dépôt et on reste à vos côtés pour vous aider à le compléter  ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 17:13
merci pour toutes ces infos  ;)
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: catsen le 12 Octobre 2012 à 17:25
Je pense que vous pourriez d'ores et déjà adresser un mail à votre gestionnaire bdf pour l'informer de votre obligation de redéposer un dossier

Il me semble qu'on a eu des personnes dans le même cas que vous qui ont redéposer un peu tard sans problèmes

il faut vraiment vous en occuper lundi, en attendant on peut relire la lettre de saisine que vous ferez pour accompagner votre dossier

- reprenez les points pour lesquels la bdf vous avait établi le plan (sans reprendre le passé)

- et ce qui a changé qui modifie votre capacité de remboursement
Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 17:32
Oui dés Lundi je vais recuperer un dossier et me mettre au travail pour remonter un dossier ... Il faut donc que je demande un papier a tout mes crenciers pour avoir le restant du exact enfin surtout le papier qui servira a la BDF ?

Ma conseillère j ai essayer de lui tel ca tombe direct sur boite vocale et je n ai aucune adresse mail de contact ...

Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Persévérance le 12 Octobre 2012 à 17:36
Vous pouvez aussi télécharger le dossier si vous voulez le faire ce week end (lien ici (https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13594.do)).

Pour la gestionnaire, ressayez lundi matin  ;) et éventuellement passez par le standard de la BdF si vous n'arrivez pas à la joindre.

Titre: Re : Plan de Surendettement bancal !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 17:43
Oui je vais faire ça ... J ai un peu peur de la recontacter je l avais fait avant l été quand j avais recu le deuxieme ATD elle n avait pas été trés sympa ce que je peux comprendre quand on nous établis un p^lan et qu on ne le respecte pas elle comprenait pas c est ATD bref je vais retenter de la contacter
Titre: Re : Plan de Surendettement caduque !!
Posté par: bisane le 12 Octobre 2012 à 19:37
Vos impôts étaient retenus pour quelle somme, dans votre plan ?
Titre: Re : Re : Plan de Surendettement caduque !!
Posté par: Flaco le 12 Octobre 2012 à 20:01
Citation de: bisane le 12 Octobre 2012 à 19:37
Vos impôts étaient retenus pour quelle somme, dans votre plan ?
pour les impôts sur le revenu 2008 1650 € dans le plan

ceux de 2009 reçu fin janvier 2011 car donné la déclaration en retard ( non inclus dans le plan car arrivé aprés l envois du dossier )  ATD en AOUT 2012

et ceux de 2010 reçu septembre 2011 difficultés a payé ATD en 3 Mois sans pouvoir echelonner 
Titre: Re : Plan de Surendettement caduque !!
Posté par: pasenavant le 12 Octobre 2012 à 21:14

Vous avez pris un logement au mauvais moment sans le savoir et personne pouvait le savoir, pour les impôts ça ne peut pas être  considéré comme un oubli puisque vous avez reçu l'avis après dépôt, dommage qu'à ce moment là vous n'avez pas contacté la BDF pour signaler " ce changement".
expliquez que vous avez pris ce logement alors que vous respectiez le plan c'est l'arrivée des ATD.

   Quand on a un plan faut pas oublier de signaler les changements c'est bien noté dans le plan  ;)
 
Titre: Re : Plan de Surendettement caduque !!
Posté par: zorah0412 le 12 Octobre 2012 à 21:23
suis assez d'accord :P
à part expliquer tout cela à la BDF, je ne vois pas d'autre solution...en attendant d'autres avis... ;)