Bonjour,
Excusez-moi, mais je ne m'appelle pas François. Comme il est recommandé, j'ai choisi un pseudo.
Je suis dans un état dépressif depuis la naissance de mon premier enfant. Pour ma part, j'appellerais plutôt ça une forte anxiété ou angoisse. La peur de ce qui pouvait arriver à ce petit bonhomme. Puis est arrivée ma fille et ça ne s'est pas arrangé. Mais j'y arrivais tant que ma femme était là. En 2003, elle est partie. J'ai commencé à combattre cette anxiété par des achats impulsifs et je me suis endétté. Après divorce en 2005, grace à ma part de la vente de notre maison j'ai pu tout rembourser et il me restait pas mal d'argent que j'ai très vite dépensé.
J'ai alors recommencé à m'endetter. Jusqu'à 60000 euros en 2009. J'ai alors été voir mon patron et banquier qui m'a accordé un crédit d'investissement divers sur 12 ans. C'était en réalité de la restructuration. Ce n'est pas illégal, ça se pratique souvent pour pouvoir étaler les remboursements jusqu'à 12 ans. Au début des mensualités étaient de 350 euros environ, mais elles sont évolutives chaque année jusqu'à octobre 2013 où elles passeront et resteront à 674 euros.
Ca se passait bien mais en 2010, ma fille a demandé à rester avec moi. N'ayant plus qu'un enfant sur deux chezleur mère, nous avons décidé de diviser la pension par deux. Mais aussi, et c'est bien normal, que je lui verserai 240 euros par mois pour les frais de scolarité. En effet, ma fille est dans un collège privé depuis le primaire. Sa mère s'en est toujours occupé et elle a bien voulu continuer à s'en occuper. C'est ainsi que je lui rembourse chaque mois ce que coute la scolarité. Il n'était pas question que je sépare la petite de ses camarades, c'était déjà bien assez dur pour elle.
Donc, depuis 2010, nous sommes deux et ça compte dans un budget. Début 2011, on me diagnostique un cancer metastasique. Un mélanome. C'est bête hein d'être malade de ce qui n'était au départ qu'un grain de beauté. Après deux opérations, il est devenu évident que le cancer se reproduisait plus vite que ce qu'on pouvait opérer. Je vous laisse imaginer l'effet que ça peut avoir sur le mental. Et me voila reparti dans de folles dépenses pour 28000 euros de plus. Notamment pendant l'été 2011, entre deux opérations, où je pensais que je ne finirais pas l'année. J'ai alors emmené mes enfants deux semaines sur la côte Atlantique et nous ne nous sommes privés de rien. Pour moi, c'était les dernières.
Une petite parenthèse sur le cancer. En janvier 2012, j'ai eu droit à un traitement agissant sur les gènes qui a bloqué son développement . J'ai quand même perdu un rein durant l'été mais il n'y a pas eu d'autre dégat. Le traitement n'a plus agit début 2013. Le crabe s'est d'abord attaqué au poumon qui a été vite et bien traité, puis à l'autre rein. Là, ça a été plus compliqué, je sors à peine de 5 semaines d'hôpital, mon rein est sauvé mais je suis physiquement très bas. La bonne nouvelle, c'est que j'ai un nouveau traitement, qui, si il et éfficace, devrait me prolonger de un à deux ans. Voila, pour le moment et pour quelques semaines encore, je suis en arrêt de travail. (sans perte de revenus pendant 12 mois, j'ai encore 8 mois devant moi) .
Je reprends donc le fil du surendettement: en mai 2012, sur les conseils de mon patron, je dépose un dossier à la Banque de France, accompagné d'une lettre de mon médecin. Le dossier est recevable mais un créancier formule un recours. aux motifs : "absence de loyauté, endettement excessif et emprunteur averti" . Il est vrai que j'ai contracté ce crédit de 10000 euros peu avant, c'est à dire en octobre 2011, et il est vrai que que je suis un emprunteur averti. Celui-là, je l'ai pris car je ne pouvais plus faire face. Et il a duré très peu de temps.
J'ai quand même réagis avant la catastrophe, je n'ai aucun impayé, ni chèque rejeté. Je n'ai pas utilisé en totalité une de mes reserves révolving et pas du tout une dernière où j'aurais pu tirer 4000 euros.
Voila, mi mai, je passerai devant le Jex . Je ne sais pas ce que je vais lui raconter pour que mon dossier soit accepté. J'ai peur que d'avoir dépensé autant d'agent si vite (je dois 85000 euros) et le fait d'être un directeur d'agence bancaire me soient fatals. Pourtant, je fais partie de ceux qui écoutent les gens et qui les aident, mais ça je ne l'évoquerai pas. Ca voudrait dire que les autres directeurs d'agence sont tous impitoyables et ce n'est pas vrai. J'ai peur car j'ai ma petite, je suis diminué, et si mon dossier est rejeté, je ne me sens pas de faire face.
Alors voila, je viens vous demander de l'aide pour préparer cette journée où il me faudra m'expliquer. Et en tous cas, je vous remercie de m'avoir lu. Je ne suis pas bien calé en informatique mais je vais tacher de joindre le tableau à ce message.
Merci
Bonjour et bienvenue
vous pouvez nous donner les dates exactes
- dépot
- recevabilité
- recours
- passage devant le jex
je vous mets un peu de lecture
courage pour la maladie et on va vous aider :-* :-* :-*
recours recevabilité (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2739.msg54850#msg54850)
mais c'est bientôt :P
je vous mets un peu de lecture
Bonjour
Vous avez bien fait de vous inscrire sur ce forum !
Vous allez trouver toute l'aide nécessaire pour préparer un dossier en béton pour le jex. Répondez précisément aux questions des pros et il vous aideront, vous pouvez compter dessus.
bon courage pour la suite.
NS
Bonjour et bienvenue ;)
On va vous aider au mieux.
Pouvez vous mettre en ligne, après avoir supprimé les donnée perso, la lettre de saisine que vous avez du joindre au dossier BdF ?
Bonjour et surtout merci , c'est vraiment sympa et ça fait du bien.
J'ai déposé mon dossier le 07 mai 2012. La recevabilité a été prononcée le 17 juin . Et le courrier de commission qui m'informe qu'il y a eu un recours est datée du 12 juillet 2012.
Je joins la lettre déposé le 7 mai avec mon dossier. J'y parle d'un somme que j'aurais pu toucher après le décès de mon oncle et que je n'ai pas eu car il avait modifié les bénéficiaires de sa succession. Je n'ai pas envie d'en parler devant le juge, je trouve maintenant que ce n'était pas bien beau de parler de ça. On ne compte pas sur un héritage pour rembourser ses dettes. Je trouve ça malsain, alors si on pouvait zapper ces quelques lignes, je préfère.
Bonjour,
Avez vous consulté pour ces achats compulsifs???
je pense qu'il faut baser votre défense sur votre état de santé et sur les achats compulsifs induits justement par cet état de santé
il y a une phrase qui résume bien celà dans votre récit :
Notamment pendant l'été 2011, entre deux opérations, où je pensais que je ne finirais pas l'année. J'ai alors emmené mes enfants deux semaines sur la côte Atlantique et nous ne nous sommes privés de rien. Pour moi, c'était les dernières.
Nous allons vous aider et vous soutenir pour cette audience
je pense qu'il faudrait demandé à votre oncologue un certificat qui mentionne que votre maladie entraîne des périodes de déprime qui peut vous conduire à l'excès
aucun jugement dans ce que je dis, je comprend parfaitement votre détresse et l'envie d'oublier quand ça va mal
je formule des voeux pour que le traitement vous permette de remonter la pente le mieux possible xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Citation de: François le 19 Avril 2013 à 17:42
Bonjour et surtout merci , c'est vraiment sympa et ça fait du bien.
J'ai déposé mon dossier le 07 mai 2012. La recevabilité a été prononcée le 17 juin . Et le courrier de commission qui m'informe qu'il y a eu un recours est datée du 12 juillet 2012.
Je joins la lettre déposé le 7 mai avec mon dossier. J'y parle d'un somme que j'aurais pu toucher après le décès de mon oncle et que je n'ai pas eu car il avait modifié les bénéficiaires de sa succession. Je n'ai pas envie d'en parler devant le juge, je trouve maintenant que ce n'était pas bien beau de parler de ça. On ne compte pas sur un héritage pour rembourser ses dettes. Je trouve ça malsain, alors si on pouvait zapper ces quelques lignes, je préfère.
ne partez pas sur cette remarque!!!
dites vous que vous deviez le dire à la bdf puisqu'il faut dire quand il y a une amélioration de la situation financière, si vous l'avez écrit il faut dire ce qu'il en est et si la somme était importante pouvoir fournir un justificatif du notaire
Je n'ai pas consulté depuis des années.
Effectivement j'ai vu un psychiatre , puis un autre. Sans résultat. finalement, j'ai laissé pas mal d'argent chez un psychotherpeute, sans résultat non plus.
Concernant cette somme, il ne s'agissait pas d'une succession civile, mais d'un contrat d'assurance-vie. Je n'ai pas de document.
Et puis je me suis endétté avant le décés de mon oncle, si je me sers de cet argument, ça voudrait dire que je comptais sur ce décès pour rembourser une partie de mes dettes. C'est faux et c'est assez immoral. Vraiment, je n'avais pas de raison de parler de ça dans ma lettre, ça ne justifie rien.
Merci pour les encouragements, c'est que du bon et ça fit du bien !!!
Pour la lettre du médecin,
C'est mon medecin généraliste qui m'a fait un courrier pour mon dépôt de dossier . Elle y évoque cet état dépressif et aussi la maladie. On se connait depuis 14 ans. Elle en a vu avec moi la pauvre.
Elle est prète à me rédiger un nouveau courrier pour mon passage devant le Jex
Bonjour et bienvenue Francois,
Pouvez vous nous donner la date exacte de votre passage devant le juge ?
Avez vous mis votre capacité de remboursement de coté depuis votre recevabilité?
Pourquoi payez vous une taxe foncière ?
Bonjour et merci
Oui bien sur. Je passe devant le juge le 14 mai.
J'ai mis dans la rubrique taxe foncière, la taxe sur les ordures ménagères que je reverse une fois par an au propriétaire soit 240 euros/an.
Oui, j'ai sur mon compte les 268 euros X 11 mois. Plus de quoi vivre. J'ai fait attention depuis que j'ai déposé mon dossier. Pour être honnête..... être à l'hôpital, ça aide à faire des économies.
Il faut que je rajoute que, dans son tableau récapituatif, la banque de France a arrangé mes charges mensuelles et mes revenus à sa sauce. Ils m'ont inventé des charges ou les ont additionné à d'autres. Mais ils me trouvent plus de charges que ce que j'en ai déclaré. Ils ont baissé mes revenus aussi. Dans le tableau joint ici à mon dernier message , ce sont les chiffres réels. Leur tableau ne donne pas les mêmes chiffres. Je me demande comment ils se sont débrouillés.
C'est un bon argument de votre "bonne foi" d'avoir mis de coté la CR bbbo bbbo bbbo
Pour les charges, c'est normal la BDF fonctionne au "forfait" ;)
Bonjour,
Quelqu'un sait-il de quoi dispose le juge dans son dossier ?
Que lui a fourni la Banque de France ?
A-t-il ma lettre ?
A-t-il le plan proposé par la commission avec e récapitulatif des ressources et charges ?
etc .....
Merci et bon dimanche
Bonjour
Il me semble que la bdf transmet votre dossier complet au jex.
Bon week end a vous également
NS
Il te semble bien, NS ! ;)
Merci
Mais alors pourquoi lui emmener des copies de bulletins de paie, de quittances de loyer etc...
De toutes façons, je prendrai tout, mais je ne sais pas comment m'organiser.
On apporte toujours ls documents de références pour faciliter la tâche du juge, en appui de l'argumentation.
par ailleurs, la situation peut avoir changé.... ;)
Vos fiches de paie et relevés bancaires ne seront pas les mêmes que lors du dépôt... :P
Oui, je comprends , je vais préparer tout ça.
Ben, si je puis me permettre, c'est surtout le reste qu'il faut commencer à préparer, car une argumentation, c'est long à mettre au point ! :P
Oh oui, vous pouvez vous permettre , merci
Est-ce qu'il existe un plan de presentation à suivre ? une maquette ?
Commencez par rédiger une ébauche avec un résumé de votre parcours, votre situation actuelle (revenus, charges, emploi ...) et les éventuels arguments que vous avez pour contrer les éléments du recours ;)
Ce serait bien que vous ouvriez d'ores et déjà un nouveau fil dans cette section : dossiers litigieux - argumentations contre irrecevabilité (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=59.0), en :
- écrivant un titre précis, avec votre pseudo, et, dès que vous l'avez, la date de l'audience
- faisant un lien vers votre fil d'origine
- résumant votre situation
- joignant ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3293.0) (avec les chiffres tels que retenus par la BDF) et votre lettre de saisine dans le 1er message
Dès que vous avez le motif du recours, de nous le faire connaître, et, si une argumentation vous est envoyée, de nous la faire suivre.
et afin de nous faire gagner un temps précieux merci de bien vouloir compléter ce questionnaire :
- date de dépôt :
- date de recevabilité ou irrecevabilité :
- date convocation tribunal :
- motif du recours ou de l'irrecevabilité :
- capacité de remboursement retenue par la BDF :
- type de prêt de celui ayant émis le recours - date d'ouverture - montant :
- décompte du capital épargné et/ou remboursé depuis la décision de la BDF :
- listes des documents fournis pour la demande du prêt
Voila Bisane, c'est fait
nouveau fil ICI (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13348.msg474860#msg474860) ;)
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xxl! xxl! Kilt.
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Haut les coeurs, François !
Pattes et oreilles croisées !
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Famille Astian
Allez !!! on y croit !!!
Je croise tout ce que je peux ;)
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Bon courage François
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Bonjour !!!
Merci pour tous vos encouragements
Et bien voila, c'est fait , il ne reste plus qu'à continuer à xxl!
Tout d'abord, encore un grand merci à Bisane. Je suis le seul à avoir fourni un dossier comprenant un argumentaire et moultes pièces. Le président a dit ; "ah, ça c'est bien ! merci ! "
Il y a même deux avocats qui se sont faits remettre gentilment en place. Le président leur a dit : "quand on présente un recours, il faut des arguments, on ne va pas faire un recours pour faire un recours"
Alors voila, à l'appel de mon nom, je fais comme ont fait les autres. Je me lève et me dirige vers le pupitre.
Bonjour Madame (la gréffière), Bonjour monsieur le président.
Contrairement aux autres, je salue la gréffière et même je commence par elle. Ca me parait le minimum de la politesse.
Le président prends la lettre du créancier et remarque surtout que lorsque j'ai souscris ce prêt, j'avais déjà autant de mensualités que de revenus. Je ne peux qu'approuver malheureusement. Il souligne aussi qu'en tant que directeur d'agence, je suis un emprunteur averti. Ca commence bien !! Là-dessus je relève que c'est vrai mais que ça ne mets pas à l'abris des problèmes psychologiques et autres. Ce dont il convient. Je peux enfin dérouler un peu mon parcours. La gréffière m'interrompt pour me demander si ma fille vit toujours avec moi. Combien j'ai d'enfants et leurs ages . Je pense que c'est un élément déterminant car si je suis pénalisé, eux le sont aussi automatiquement. Surtout la petite qui vit avec moi.
Pas le temps d'argumenter sur la bonne foi, ni sur autre chose car le président dit "je vous remercie. Délibéré le 30 juillet "
Ca a duré 3 minutes et je ne sais quoi en penser. Nous verrons bien.
J'aimerais aussi décrire la séance car ça sort de ce que j'ai pu lire jusqu'ici sur le déroulement d'une séance.
Nous arrivons, les uns après les autres devant la porte de la salle. Personnellement avec 20 minutes d'avance. Je pousse la porte, c'est ouvert, j'entre, il n'y a personne. Je ressors et j'attends dehors. A 8h55, les gens commencent à rentrer, nous rentrons tous, nous nous asseyons et nous attendons. Il y a en face de nos bancs , une estrade surmontée d'un long pupitre. Pour ceux qui ont connu, on appelait ça une banque dans le temps.
La greffière est là et le président arriver à 9h10.
En attendant deux avocats en robe sont arrivés. En retard mais avant le président. Les avocats d'abord. Ca ... on avait compris à leur manière de se pointer d'office devant le pupitre. Et des avocats.... ils va en arriver plein. Tous largement en retard et tut le monde s'en fout. Certains parlent entre eux. Certains parlent avec leurs clients. Deux pianotent sur leurs téléphones, l'une lit le journal. Un manque de respect total. C'est incroyable. Il n'y a que nous, le petit peuple non représenté qui restons bien sage sans mot dire.
Une fois les avocats passés, c'est beaucoup plus calme. Une dame a perdu son emploi, un monsieur a présenté un recours car il s'est trompé en remplissant son dossier de surendettement et il a été rejeté, une autre dame refuse de payer les charges de copropriété pour une cave qu'elle ne possède pas etc... Je passe en avant dernier et il est à peine 10h30. C'est dire si ça va vite.
Et voila mon expérience.
Encore un grand merci. Et n'oubliez pas un dossier bien présenté .... c'est apprécié .
C'est vrai que c'est rapide.. c'est pour çà que le dossier et les pièces jointes sont importants, pour le juge puisse les reprendre ensuite ... ;)
Ne reste plus qu'à attendre le plus patiemment possible... xxl! xxl! xxl!
Et date rajoutée
merci pour votre témoignage que j'ai ajouté ici (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=5884.msg483707#msg483707) ;)
y'a plus ka xxl! xxl! xxl!
Comme dit Smily, y'a plus k xxl! xxl! xxl! jusqu'au 30/07
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
J'ai répondu dans l'autre fil (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13348.msg483770#msg483770)... que je bloque ! ;)
Et puisque Smily a déjà copié (je n'aurais pas mis là, mais bon...)... ben vous avez du boulot en moins ! :P
Je l'ai mis aussi là où vous m'avez dit Bisane ;)
;)
Bonjour et HELP !!!!
Je suis sorti ce matin et en rentrant, je trouve une feuille pliée dans la boite aux lettres.
Un avise de passage des huissiers. Ils sont passés pour me remettre une acte de SIGNIFICATION D'ORDONANCE D'INJONCTION DE PAYER.
Ne me trouvant pas ils m'ont laissé ce papier m'invitant à passer chercher le document à leur étude dés lundi.
Je mets l'avis de passage sans les noms en pièce jointe
Qu'est-ce que je dois faire ? Si ils sont venus à la maison, je suppose qu'ils sont capables de faire une saisie.
Ils sont pourtant au courant qu'il y a une procédure en cours. Là je ne comprends pas. Je les appelle ? je vais chercher la signification ? si oui, il faudra surement que je signe quelque chose, ça ne me plait pas du tout.
Merci pour votre aide
Il faut aller chercher cette IP et faire opposition (on vous aidera, allez d'abord chercher les documents) ;)
Ne vous inquiétez pas, pas de saisie sans jugement..... ;)
Merci
Ils disent le premier jour ouvrable suivant. J'irai donc lundi.
Si je dois signer contre remise du document , je signe ?
oui! ;)
Lundi, c'est la Pentecôte (férié), ;)
oui vous pouvez signer .
Oups !!! mardi ;)
Merci à tous
Citation de: CLO75 le 17 Mai 2013 à 13:09
Ne vous inquiétez pas, pas de saisie sans jugement..... ;)
Sauf que justement, une IP, c'est un jugement ! ;)
Mais c'est un jugement où l'on n'a pas la possibilité de se défendre, d'où l'intérêt de former opposition.
Oups, répondu trop vite, mais dans ma petite tête pour moi qui dit OIP, dit opposition à l'IP et après date d'audience et passer devant Mr le Juge qui délivre un jugement, même si on peut aussi ne pas faire opposition....
En tout cas François comme vous allez certainement former une opposition, le temps d'avoir une date d'audience, vous ne risquez pas de saisie ;)
François, pour en rajouter une couche, on ne m'a jamais délivré une IP sans que je signe un papier...pas d'inquiétude à ce niveau! ;)
C'est la procédure ;)
ah c'est déjà un jugement >:(
Bon, alors pas de perte de temps. Dés mardi je m'en occupe.
Merci pour vos conseils
Citation de: François le 17 Mai 2013 à 20:34
ah c'est déjà un jugement >:(
Bon, alors pas de perte de temps. Dés mardi je m'en occupe.
Merci pour vos conseils
Un jugement par IP n'est pas forcément une mauvaise nouvelle! ;)
J'ai eu moi même pas mal de bonnes surprises car les juges regardent les "failles" (bordereau de rétractation, conditions de renouvellement d'un revolving, etc....)...et la créance baisse! ;) C'est en tout cas une possibilité! ;)
Allez chercher cette IP et envoyez la au forum, pour que l'équipe puisse regarder ;)
Ma foi Zorah , ce serait une bonne nouvelle
Dés que je l'ai, je la scanne et je la mets en ligne.
Pensez à enlever les infos confidentielles... ou alors, faites suivre par mail ! ;)
Bonjour,
J'ai récupéré aujourd'hui l'injonction de payer. Ce qui m'étonne c'est que ça ne concerne qu'un crédit . Or j'ai deux dettes envers ce créancier . Il va falloir que j'envoie un recommandé à l'huissier pour lui demander si il n'a pas omis de m'en remettre une.
En effet, pour ce créancier, j'ai toujours reçu deux courriers en même temps. Même de l'huissier . Et cette fois... une seule injonction de payer.
Alors voila, j'envoie les documents par mail car c'est trop lourd pour les poster ici .
Et je me permets de vous solliciter encore une fois pour y faire opposition
D'avance merci
Je pense qu'une injonction de payer ne peut concerner qu'un crédit et si vous avez un autre crédit chez ce créancier c'est que pour l'instant il n'y a pas d'injonction de payer concernant cet autre crédit ;)
Il doit y avoir un modèle pour l'opposition dans la rubrique "modèle de lettre" autrement l'équipe des modérateurs va vous en envoyer un ;)
Voici le lien :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7.0
Citation de: CLO75 le 21 Mai 2013 à 18:58
Je pense qu'une injonction de payer ne peut concerner qu'un crédit
Et non ! :P
Il date de quand, ce crédit ?
C'est un revolver ?
Bah zut alors, j'étais persuadée qu'1 injonction de payer ne pouvait concerner qu'1 crédit et que si le débiteur avait un autre crédit chez le même créancier, elle pouvait éventuellement faire l'objet d'1 IP, mais indépendamment de la première ::)
Moi aussi, Clo !
Mais on a eu plusieurs exemples sur le forum, dont un pour Feuf, où les injonctions étaient jointes... :P
Je découvre aussi.... :P :P :P :P :P :P
Ayant eu des IP des mêmes créanciers, ça ne m'est jamais arrivé... ???
Citation de: bisane le 21 Mai 2013 à 19:48
Citation de: CLO75 le 21 Mai 2013 à 18:58
Je pense qu'une injonction de payer ne peut concerner qu'un crédit
Et non ! :P
Il date de quand, ce crédit ?
C'est un revolver ?
Oui c'est un revolver. de 1600 euros. Il est ancien mais je l'ai utilisé seulement en avril 2012. Ma voiture m'avait laché. J'ai utilisé 1400 euros pour changer de voiture et le reste pour la carte grise.
L'autre , qui ne figure pas sur l'injonction, faisait 3500 euros, souscrit pendant l'été 2011.
Citation de: CLO75 le 21 Mai 2013 à 19:13
Voici le lien :
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7.0 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=7.0)
Merci ;)
Il va encore falloir bosser un peu, François, car je sens qu'il va y avoir du grain à moudre ! >:D >:D >:D
demandez de toute urgence en RAR, les documents ayant servi à appuyer la requête auprès du créancier et de l'huissier
merci de bien vouloir ouvrir un nouveau fil dans cette section (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=80.0), en suivant les recommandations de ce billet (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=10990.0), puis de remplir ce questionnaire :
- date et montant de la requête
- date et montant de l'ordonnance
- date de la signification
- date de l'opposition
- date de l'audience prévue
- date d'ouverture du crédit XXX euros le XX/XX/XXXX auprès de la société XXXXX
- taux d'intérêts XX % - mensualité contractuelle XX euros
- Seule madame (seul monsieur) a signé le crédit ou M & Mme signataires ?
- à ce jour xxx euros d'impayés pour un capital restant dû de xxxx euros
- dernier paiement régulier le........
- montant détaillé des sommes payées après déchéance du terme- dernier paiement régulier le .....
- sommes totales versées
- lorsque le créancier vous transmettra la copie de l'offre préalable y figure t il le bordereau de rétractation et la notice d'assurance ?
- date dépôt dossier à la BDF de ..... le XX/XX/XXXX
- date recevabilité
- date recours ou irrecevabilité
- date convocation tribunal
Si crédit renouvelable : vérifier si dans le dossier fourni par le créancier figurent
- les conditions de reconduction annuelles, avec bordereau de refus
- xx/xx/xx dépassement de xxx euros du montant initialement accordé
Je vais le faire Bisane mais ça va prendre du temps en recherches.
Et j'avoue que je suis mal en ce moment. D'ailleurs je m'apprète à partir pour prise de sang, ecchographie, et viste chez le médecin. J'ai peur de rentrer à l'hôpital et là je ne pourrai même plus vous lire. Aussi, il y a des choses qu'il faut que je fasse en urgence.
Au plus tôt, je voudrais faire opposition à l'injonction.
1) Il n'y a nulle part de N° de greffe ou de N° d'injonction. Je vais mettre copie de ce que m'a remis l'huissier pour reference
2) Dans le courrier que j'envoie à l'huissier pour l'informer de l'opposition, est-ce que je peux aussi lui demander les documents ayant servi à appuyer la requête auprès du créancier et de l'huissier ?
Je dois filer, je posterai les recommandés cet après-midi
Merci
Citation de: François le 22 Mai 2013 à 08:42Au plus tôt, je voudrais faire opposition à l'injonction.
A faire en effet dès aujourd'hui...
Citation1) Il n'y a nulle part de N° de greffe ou de N° d'injonction. Je vais mettre copie de ce que m'a remis l'huissier pour reference
sur requête et ordonnance : 878/13
Citation2) Dans le courrier que j'envoie à l'huissier pour l'informer de l'opposition, est-ce que je peux aussi lui demander les documents ayant servi à appuyer la requête auprès du créancier et de l'huissier ?
Vous pouvez le tenter ! ;)
xxl! xxl! xxl! pour votre santé !
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! François, ;)
878/13
je suppose que c'est le N° de l'ordonnance ou injonction
Pas celui du greffe
Ils sont pénibles, il y a pourtant un endroit pour indiquer le N° du greffe. et ben c'est vierge
Lors de mon opposition j'avais joint la copie de la signification de la requête+copie de l'ordonnance d'injonction de payer, comme çà le Tribunal avait tous les éléments ;)
Merci Clo, oui c'est ce que je fais aussi. Mais j'aimerais leur mettre une référence
Citation de: François le 22 Mai 2013 à 11:18878/13
je suppose que c'est le N° de l'ordonnance ou injonction
Pas celui du greffe
Ben c'est le même ! ;)
Ah !! merci !! je croyais que le greffe représentait l'ensemble des audiences tenues par un juge pendant une journée ou une demie-journée. ::)
Non, le greffe, c'est en quelque sorte le secrétariat du tribunal.
Et ils donnent donc un n° par ordre d'inscription aux litiges qui leur sont soumis....
C'est ça, le n°de greffe !
Bonjour, bonjour,
J'ai reçu l'accusé de reception de mon recommandé à l'huissier.
Mais pas celui du tribunal. Mais peu importe puisque le greffe m'a répondu que mon opposition a bien été reçue et enregistrée.
Sinon, côté santé, je m'apprète à me rendre à l'hôpital pour la perfusion de mon traitement. Je ne sais pas si on va la faire vu les douleurs abdominales que je ressens. Sachant que ce produit est très dangereux pour les intestins. Au fonds, ça m'est égal, pour vu qu'ils ne me gardent pas , c'est tout ce que je demande.
A bientôt
Bon courage à vous, et xxl! xxl! xxl! xxl!
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Bon courage xxl! xxl! xxl! xxl!
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Courage François
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courage François xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Merci , vous êtes vraiment super bbbo
Et bien voila, j'ai eu mon traitement et ils m'ont relaché..... Ouf !!!!!
Mais j'ai toujours aussi mal. Allez dodo !!
Reposez-vous et soignez-vous bien, François, :-* :-*
Repos total! ;)
Prenez soin de vous ;) ;) ;)
:-* :-* :-* :-* :-*
:-* :-* :-* :-* Repos total François
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Merci encore pour vos messages, vous êtes extras bbbo
Je vais retourner chez le médecin, nouvelle douleur cette nuit qui me rappele la dernière attaque au poumon du crabe. J'espère que ça n'est pas ça. On verra bien.
Sinon, hier matin en sortant, je remarque une feuille pliée dans ma boite aux lettres: l'huissier est repassé la veille. J'étais là mais je dormais. Allez hop, direction l'étude et .... nouvelles injonction de payer suite à ordonance.
Même créancier mais pour la deuxième créance qu'il a sur moi.
Etant donné que, suivant les conseils de Bisane, j'avais demandé les pièces ayant servi au créancier à étayer sa requète, l'huissier m'informe qu'il ne les a pas car il est juste mandaté pour me signifier l'injonction.
Pas grave, j'ai envoyé un recommandé directement au créancier pour obtenir ces pièces. Et puisque j'étais dans les recommandés, j'en ai profité pour mettre opposition à celle-ci aussi.
Allez hop !! ça c'est fait
;)
Que dit cette IP ?
Et bien qu'il y a eu une requête de présentée par le créancier, suivi d'un jugement le 02 mai qui ordonne de payer.
C'est la copie conforme de la précédente. Les sommes et les dates sont différents mais c'est tout.
Quelle est la somme de la requete et celle de l'ordonnance?
Tiens !! merci de me faire mettre le doigt là-dessus.
La requête est pour 3267.08 euros
Or l'ordonnance est pour seulement 2701,54 euros. Mais il n'y a pas d'explication.
Pourtant , rien que le capital du il y a un an quand la commission a accepté mon dossier est resté à 2935.34 euros. Soit plus que ce que demande l'ordonance.
Vous pouvez nous la scanner ;)
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour le médecin ;)
:-* :-* :-* :-* :-* :-*
xxl! xxl! xxl! xxl!
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xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
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Merci beaucoup c'est très sympa ;D bbbo
Trop tôt pour dire si c'est une récidive de mon épanchement pleural. On attend lundi pour faire une radio.
Sinon, ça y est, j'ai scanné la 2 eme injonction et l'ai envoyé par mail à l'adresse du forum
Merci
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Le juge a prononcé la déchéance du droit aux intérêts pour "non respect des informations par le prêteur" ? C'est bien ça ?
Citation de: bisane le 31 Mai 2013 à 18:40
Le juge a prononcé la déchéance du droit aux intérêts pour "non respect des informations par le prêteur" ? C'est bien ça ?
Je sais pas, je n'ai pas plus d'information.
Je vous demande si c'est bien ce qui est écrit sur l'ordonnance.... Le scan n'est pas très lisible....
Oui Bisane, c'est bien ça.
Il y a écrit "suite d'échéance droit aux intérêts et indemnités pour non respect obligatoire d'information par le prêteur"
Si mon surendettement est accepté par le juge, ça pourra peut-être servir à diminuer la dette.
Citation de: François le 05 Juin 2013 à 08:32Si mon surendettement est accepté par le juge, ça pourra peut-être servir à diminuer la dette.
Oui, puisqu'il y a un jugement !
Mais pour votre défense pour l'IP, il faudrait savoir de quelle "information" parle le juge....
C'est un revolver ?
Vous allez mieux ?
Non, celui-là n'est pas un revolver, pas d'information annuelle necessaire.
C'est un prêt amortissable tout ce qu'il y a de classique.
Maintenant, il se peut aussi que le juge ait tranché au vu de ce qu'il avait dans les mains, et ne voyant pas les informations annuelles obligatoires et pensant que c'est un revolver, il aurait prononcé cette déchéance.
Je me permets cette supposition car tout cela a l'air d'être un joyeux bordel et je suis quai sur qu'il n'y avait personne à l'audience pour representer le créancier.
En effet, le créancier emploie une boite de contentieux qui est, je pense, une de ses filiales.
Celle-ci s'adresse à un huissier qui fait sa demande au tribunal de Nice, mais l'huissier est en région Parisienne.
Enfin, ils mandatent un autre huissier sur Nice pour me signifier l'injonction, ce dernier ne connaissant pas du tout l'affaire.
Je pense donc que tout ça s'est fait par courrier et que devant les documents, il y a peut-être eu une mauvaise interpretation du juge
Sinon, côté santé, j'ai toujours mal mais je suis rassuré. Il reste bien un petit épanchement pleural mais il parait que je l'ai depuis mon problème au poumon. Rien de nouveau et rien de grave. En fait, mes douleurs viendraient d'une vertèbre déplacée. Ca je n'avais pas encore...rires .
Il y a , enfin, un scanner de programmé le 12 juin. On va enfin savoir si ce traitement est éfficace. On pense que oui mais il faut confirmer.
xxl! xxl! xxl! pour le traitement !
Occupez-vous de votre vertèbre, si possible....
Les IP se passent uniquement par courrier (enfin....).
Le juge aurait-il décelé un manquement dans votre contrat ? :o ???
Vous pouvez nous l'envoyer, le contrat ?
Oui bien sur, je pense que je l'ai
Mais seulement la semaine prochaine, je prépare mon sac et je file pour quelques jours.
Retour mardi je pense.
Merci Bisane
OK ! ;)
Il n'y a pas du tout le feu !
Je dis les choses tant que j'y pense... :P
Bonjour tout le monde
J'ai quelques soucis en ce moment.
Aujourd'hui, je peux tenir assis sans trop morfler.
Du coup, j'en profite pour me connecter au net et passer vous saluer.
Bon week-end et à bientôt
Bonjour à vous François, bon W.E également et un petit xxl! xxl! au passage pour le délibéré du 30/07 :-* :-*
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour tout François !!!
Courage et :-* :-* :-* :-*
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! François, :-* :-*
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
:-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-* :-*
xxl! xxl! xxl! xxl!
et on xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! pour le délibéré demain !!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! Kilt.
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
J'espère que vous aurez bientôt des nouvelles positives !
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
;) De tout coeur avec toi Francois xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
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xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Alors ?Des news ?? ???
Coucou François,
Des nouvelles ????? xxl! xxl! xxl!
Coucou Francois ! ;)
Il y a eu un report du Jex ou il y a une décision ? ???
J'espère que ça va ! ;)
Devant tant d'insistance, je me permets de rappeler que François est malade, et disait ceci dans son dernier message :
Citation de: François le 29 Juin 2013 à 11:03J'ai quelques soucis en ce moment.
Aujourd'hui, je peux tenir assis sans trop morfler.
Du coup, j'en profite pour me connecter au net et passer vous saluer.
...................................................... :-\
Ca ne nous empêche pas de penser à lui ! ;)
Citation de: bisane le 01 Août 2013 à 23:50
Devant tant d'insistance, je me permets de rappeler que François est malade, et disait ceci dans son dernier message :
Citation de: François le 29 Juin 2013 à 11:03J'ai quelques soucis en ce moment.
Aujourd'hui, je peux tenir assis sans trop morfler.
Du coup, j'en profite pour me connecter au net et passer vous saluer.
...................................................... :-\
Ca ne nous empêche pas de penser à lui ! ;)
Oups !Merci Bisane ! ;)
Je penserai 2 fois plus à lui pour qu'il aille mieux ! ;)