Bonjour a tous, Suite a une multitude de deboire, les uns plus gros que les autres et aussi a une tres mauvaise gestion nous nous sommes retrouves à devoir deposer un dossier a la Banque de France, dossier qui a suivi sont cours jusqu'a qu'elle decide de nous lancer sur le plan de redressement personnel avec liquidation judiciaire. Notre situation est extrement compliqué, nous avons un bien d'une valeur de 290 000€ et des dettes d'un montant de 460 000€ et une capacite de remboursement de 1600€. Nous venons d'avoir la convocation pour l'ouverture du plan. En quoi cela consiste l'ouverture ? Qu'elle sont les differente phase qui nous attends ? Je reste a votre disposition pour tout renseignement qui vous sera utile..... merci a vous tous .... Et bon dimanche encore !!! (Desole je suis au boulot !! )
Bonjour,
petit message et un peu de lecture ;D
Pourriez vous nous indiquer les dates clés de votre procédure ? (dépôt, recevabilité, orientation ...)
bonjour et bienvenue à vous !
1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)
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3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
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prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
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Bonjour et bienvenue,
Il va nous falloir le tableau pour pouvoir vous conseiller au mieux ;)
Vous êtes d'accord sur l'orientation ? (vente de la maison)
Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) # faillite personnelle, faillite civile (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2954.0)
Bonjour a tous, a vrai dire c'est un peu long est complexe, je vais essayer de faire court. Pour les tableaux etant donné que je suis a mon travail je vous les fournirez par la suite. Dans l'ordre en 2006 ma belle mere est decedé, nous avons herite d'une maison ou nous habitions deja avec elle, ainsi que la grand mere de ma femme. Nous avons du racheter les dettes de ma belle mere afin de regler la succession, il y en avait pour 110 000€. De plus nous en avons profiter pour faire quelque travaux et l'achat d'un vehicule pour 100 000€ donc nous avons fait un credit Hypothécaire d'un montant de 210 000€ aupres G...... Tout se passer pour le mieux. Pour faire court, ma femme percevait un loyer en contre parti elle aidait sa grand mere. Cette situation ne plaisant pas un membre de la famille elle nous attaquer au tribunal, en profitant au passage pour charger la charrette et se faire plaisir avec une ardoise a payer de 175 000€ .... Nous avons du quitter precipitament la maison car notre fille en patissait. Entre temps nous avons du faire des credit pour payer d'autre credit et ainsi de suite. Du coup ne pouvant plus payer ou regler quoi que ce soit nous avons fait un dossier aupres de la banque de France. Notre dossier a ete recevable. Les orientations de banque de france ont ete de faire un PRP avec Liquidation judiciare.
Oui je suis d'accord sur l'orientation. Mais a t'on vraiment le choix dans notre cas ? Apres nous avons estime (peut etre a tort) que nous pouvions et nous voulons regler nos dettes simplement c'est le temps qui nous manque.
C'est à dire ?
Vous ne voulez pas vendre ?
A vrai dire ce n'est pas nous qui allons decider de la suite, a vrai dire je ne sais pas ce qu'est la meilleur des solutions. Maintenant je comprends que ce soit pas evident a comprendre mais la maison est la
la prp effacera toutes les dettes je pense que c'est une bonne solution compte tenu du montant
maison de famille, nous voulons payer nos dettes. Nous avons une capacite de remboursement. Nous avons 4 enfants alors honnetement je ne sais pas comment sera la suite mais j'avoue ne pas etre serein. Meme si je sais que dans notre situation la meilleur des solutions est la vente.
Citation de: Maethan74 le 08 Septembre 2013 à 18:06
A vrai dire ce n'est pas nous qui allons decider de la suite, a vrai dire je ne sais pas ce qu'est la meilleur des solutions. Maintenant je comprends que ce soit pas evident a comprendre mais la maison est la
vous pouvez développer car ce n'est pas très clair.... ::)
Vous voulez dire que vous préférez garder la maison, c'est ça? ce qui est légitime ;)
Citation de: Maethan74 le 08 Septembre 2013 à 18:08
maison de famille, nous voulons payer nos dettes. Nous avons une capacite de remboursement. Nous avons 4 enfants alors honnetement je ne sais pas comment sera la suite mais j'avoue ne pas etre serein. Meme si je sais que dans notre situation la meilleur des solutions est la vente.
Nos posts se sont croisés!
Oui, en effet! ;)
En effet ils se sont croisées. De nature confiante je vous avoue que ce n'est pas le cas, alors certe nous avons le temps de voir venir la premiere convocation au tribunal est le 11 décembre pour l'ouverture de la procédure. Mais l'inquietude et pour la suite, savoir comment ce passe cette procedure et comment les gens l'on vecus. Quand a la maison, je serais en effet, dans l'idée de la garder, mais je doute tres fort que le tribunal nous laisse dedans, (Ce que je comprends).
De plus, comme nous avons eu une dette envers la grand mere d'un montant de 175 000€, nous lui devons la somme (ce qui deja est plus compliqué, compliqué dans le sens de la veracite de la dette.) Notre grand mere est decede entre temps, la succession a ete faite. Du coup la somme que nous devions a ete devise en 3 car elle avait 3 enfants (Ma femme viens en representation de sa mere), mais nous devrions toucher une partie de la succession (Car elle avait un pecule). Pour etre plus clair la succession est en deux partie la premiere est le pecule de la grand mere soit 70 000€ par personne, et la deuxieme et la dette que nous lui devons a savoir 116 000€ environs (C'est a dire 175 000/3 puis 58000*2 pour les deux personnes a qui nous devons du coup les sommes). Mais la personne qui nous a assigner au tribunal a fais une saisie sur la partie pecule, cette partie normalement nous devrions la toucher, la personne ne peux pas faire de saisie puisque nous sommes couverts par la procedure non ??
sujet épineux....... :P
On va attendre les experts.... ;)
C'est gentil a vous .... ;)
désolée de ne pas pouvoir aider plus!
mais vous aurez une réponse! ;)
Courage!
Ah non, ne vous inquietez pas, notre situation est pas evidente et nous en sommes responsable, le plus difficile cela depuis 2005 et que nous ne voyons pas la fin, sauf que maintenant il reste le PRP qui vas se mettre en place, et le sentiment tres tres amer de c'etre fait sacrement bien avoir ..... mais bon ....
Citationnous avons un bien d'une valeur de 290 000€ et des dettes d'un montant de 460 000€
avec 1600 € de capacité de remboursement vous pouvez rembourser sur 8 ans : 153600 € on est loin des 460000 €
alors que si vous avez une prp avec liquidation judiciaire vous repartez dans la vie sans aucune dette
Avez vous un avocat ??
Je suis d'accord pour le calcul, la maison a ete acheter avec un credit hypothecaire sur 30 ans et on nous "demande" de rembourser un pret de 30 ans sur 8 ans ? C'est deja un calcul que je comprends (Je ne parle pas du votre, mais de celui de la Banque de France). Apres je comprends en effet que ce sois plus judicieux.
- Non nous n'avons pas d'avocat. Je n'ai rien contre eux, mais du coup, apres deux mauvaises expereriences, nous preferons nous defendre par nous meme. (Ce n'est pas forcemement la meilleur des solutions mais nous essayons.)
on ne vous demandera pas de rembourser le prêt immo sur 8 ans. Seul la dette de crédit immobilier peut aller au dela des 8 ans et souvent elle reste dans les conditions du contrat souscrit en ce qui concerne la créance
la procédure ne vous protège pas pour la succesion et les sommes sont importantes
Le calcul du remboursement de la dette à votre grand mère est logique
que compte faire votre maman pour sa part, l'annulée ou vous lui remboursez ?
Quel est le montant que vous deviez toucher ? :-* :-* :-* :-*
C'est ma femme qui herite en representation de sa mere qui est decede en 2005. Les sommes sont a rembourser aux deux autres heritiers. Nous avons accepter la succession dans la mesure ou on avais pas trop le choix .... Alors nous devons toucher 70 000€ mais nous devons du coup au 2 autres heritiers 116 000€.
- Pour le pret immo a vrai dire c'est un pret hypothecaire, qui a permis de garder la maison ou nous sommes, et de payer les dettes de ma belle mere decede en 2005.
A vrai dire la personne veux prendre la part de 68000€ pour se payer deja sur les 116000€ qu'on doit.
Cette succession a été déclarée dans le dossier BdF ?
Oui elle a ete notifie aupres de la Banque de France, et le tribunal a ete saisie par la notaire, car elle ne sait pas ce qu'elle doit faire du coup pour cette somme d'argent.
Donc je pense que ce sera la BdF qui décidera de qu'il faut faire de cette somme, si c'est une dette effaçable (non alimentaire, non pénale) et que la PRP est homologuée vous n'aurez pas à la régler ;)
Comme le dossier a ete deja transmis au Tribunal et que j'ai recu le courrier de la Banque de France pour notre acceptation pour le Plan de redressement, c'est le tribunal qui vas statuer. Je les avais contacter pour eux c'est le tribunal qui gere car ils ont plus le dossier.
Oui effectivement avec une PRP avec liquidation c'est le tribunal qui gère ;)
d'accord avec Persé
mais en même temps si vous touchez 70 000 euros les autres héritiers peuvent demander à en bénéficier et ils se déduiront des 116 000
oui la BDF ne gére plus votre dossier pour le moment :-*
Il y a quand même un point à confirmer, que ce soit bien une dette effaçable, on attend donc d'autres avis ;)
C'est une condamnation qui été faite au tribunal civil, j'en saurais normalement plus cette semaine car la notaire a écris auprès du tribunal, car comme pour l'instant il ne peux y avoir de saisie ou autre, alors comme elle ne savait pas elle a préféré demander directement au Juge au moins elle aura l'information de source sure .... merci en tous cas pour vos reponses, cela me fait beaucoup de bien de vous en parler ....... Merci .....
Pardon de ne pas tout comprendre...
Vous y habitez, ou pas, dans cette maison ?
Citation de: Maethan74 le 08 Septembre 2013 à 16:17Nous avons du quitter precipitament la maison car notre fille en patissait.
Elle vous appartient en propre ?
Dans la mesure où vous êtes recevables, aucune mesure d'exécution (saisie) ne peut avoir lieu.
Oui nous sommes arrivées en 2001 dans la maison, ma belle mere est decedee en 2005, et nous sommes partis en 2007 (janvier) et nous sommes revenus dedans (dans la maison) en mai 2011. Ma femme a herité de la maison en 2005, elle lui appartient bien en propre. Merci pour vos reponses.
J'ai une question pratique, dans un des texte de loi, il est dit que nous pouvons écrire au juge. Ceci afin d'expliquer notre situation et expliquer ou de proposer vos volontés, je parle du texte Art R331-9-2. Ais je bien compris le texte, surtout le passage ou je dois en informer tout les creanciers ? Es ce bien cela ?? Merci
Vous parlez de quoi, de l'audience prévue pour la PRP ?
oui c'est bien cela ....
Il faut préparer un courrier oui, argumenté (et on peut vous aider) et un dossier avec les justificatifs.
Vous n'avez pas d'avocat et/ou d'assistance juridique et/ou droit à l'aide juridictionnelle ?
Non comme j'ai pu deja l'ecrire nous preferons pas prendre d'avocat, deja pour le cout et ensuite pour la competence, deux fois nous avons eu a faire avec eux, et les deux fois, cela c'est tres ma
mal passée du coup nous preferons nous battre par nous meme, et au moins nous ne devons rien a personne, quand a chaque fois nous avons expliquer la situation aux avocats ils ont rien compris et de plus non pas fait plus pour nous ..... Et ce n'est pas parce que nous avons pas gagner mais a un moment quand on a des arguments et qu'ils ne sont cités cela devient grave.
Le tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0) va nous être indispensable...
Si vous acceptiez la PRP, vous seriez débarrassés de tout, non ?
Je vous fournis le tableau des demain. Oui en effet, je sais que cela peut paraitre bete, meme stupide, mais si nous avions la possibilité de garder la maison, et de payer nos dettes, cela serai tres bien ..... Nous partons du principe que nous avons commis des erreurs et nous en sommes responsable, donc par la meme nous devons assumer et payer. Apres comme je l'ai deja dis, ce n'est pas nous qui decidons ......
Nous avons deja accepter de faire la procedure aupres de la Banque de France, maintenant nous sommes convoqués aupres du tribunal pour l'ouverture de la procedure ....
Citation de: Maethan74 le 09 Septembre 2013 à 15:40Nous partons du principe que nous avons commis des erreurs et nous en sommes responsable, donc par la meme nous devons assumer et payer.
Sauf que si j'ai tout bien suivi, vous n'êtes pas responsables de l'intégralité... :P
mathématiquement il n'ets pas possible de conserver le bien et de payer les dettes
Oui en effet, mais c'est ainsi, nous assumons même si cette personne a fais d'énorme dégâts dans notre vie.
Oui c'est que nous pensons aussi, mais je ne comprends pas par exemple la banque qui a fait notre prêt hypothécaire qui est passé d'un prêt initiale a 210 000€ a 270 000€ pour des frais ..... Apres honnêtement je ne sais pas comment vas se passer la suite. Apres nous demandons pas grand chose nous avons des moyens (capacité de remboursement) de payer nous aimerions payer ..... Je sais que cela parait étonnant mais c'est ainsi ..... Merci pour vos réponses ....
Sans tableau, nous ne pouvons pas vous répondre...
Où en êtes-vous dans votre dossier, Maethan? ;)
Vous avez avancé pour votre argumentaire ?
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