Bonjour,
Il y a quelque temps je me suis fait arrêter par la police pour un contrôle des papiers du véhicule, je ne possédais ni le contrôle technique ni la carte grise car je venais juste d'acheter cette voiture (je compter faire les papiers incessamment sous peu).Suite à ça le policier m'a délivré un document qui me laissait un délai de deux semaines pour présenter le CT et la carte grise au commissariat, une semaine après ma voiture a lâché, de ce fait j'ai oublié de faire la procédure pour présenter les documents nécessaires.Il y a quelques jours (2 mois après l'arrestation) j'ai reçu une amende de 300 euro car je n'ai ni présenté le CT ni la carte grise.Je voudrais donc savoir si dans mon cas il y aurait des recours afin d'éviter de payer l'amende?je vous remercie d'avance pour vos réponse.
Bonjour,
Ce forum traite du surendettement et des procédures s'y rapportant, nous ne sommes pas spécialisés dans les soucis de PV mais vous devriez pouvoir trouver d'autres sites qui traite de ce problème.
A moins que vos soucis soient plus généraux et que vous soyez dans une situation de surendettement ? ???
Quoiqu'il en soit, je craint qu'il n'y ai pas grand chose à faire pour ce PV ...
Acheter un véhicule et rouler avec sans contrôle technique est très risqué tout de même :P
Peu de chance d'échapper à l'amende due ::)
Citation de: tichat40 le 03 Janvier 2014 à 16:48
Acheter un véhicule et rouler avec sans contrôle technique est très risqué tout de même :P
ok avec Tichat car le CT doit être fait
par le vendeur :P :P
le policier avait également la possibilité d'immobiliser votre véhicule >:D
je ne vois aucun recours ::)
Bonjour,
je crois que l'orsque vous etes en dossier de surendettement vous avez la possibilité de demandé un echenacier pour payé la somme lié a l'amende.
avez vous un document justifiant que vous n'avez plus le véhicule??
si oui je tenterais d'en envoyer une copie mais sans espoir mais il faut quand même payer l'amende en attendant la décision
ça date de janvier 2014 Cat ;)
La BDF ne s'occupe absolument pres des amendes il appartient au débiteur de les régler hors plan.