Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => procédure en cours au 01/01/2018 => Procédure de Rétablissement Personnel (PRP) => Discussion démarrée par: shuet24 le 12 Janvier 2014 à 20:59

Titre: Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 12 Janvier 2014 à 20:59
Bonjour à tous

Voilà je passe en commission pour mon dossier de Surrendettement suite à un redepot en d'effet j arrivais à la fin de mon moratoire et ma situation a changer je suis en cdi c est une bonne nouvelle mais je viens aussi de le séparer d avec ma femme .

Après avoir fais le dossier chacun de notre coter j ai contacter ma conseillère  qui ma dis qu'elle demandais l effacement de dette d ou ma première question.

La commission va t elle suivre cette demande ?

Autre question

J ai une dette commune avec mon ex femme  donc lors du dépôt on la chacun mis dans notre dossier donc autre question

Si effacement de dette celle ci en fera t elle parti ou pas ?

Merci
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: biquette59 le 12 Janvier 2014 à 21:07
 bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
   -> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
   -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: biquette59 le 12 Janvier 2014 à 21:12
Bonjour et bienvenue sur ce forum, Shuet !  ;)

Je vous ai mis le message d'accueil qui comporte un tableau, pourriez-vous le remplir et l'intégrer dans votre 1er message en cliquant sur "modifier" !

Pourriez-vous nous donner:

- les dates de votre moratoire,
- la date de votre recevabilité,
- la date de dépôt de votre dossier de redépôt,
- la date du passage en commission,
- la date de séparation de votre femme,
- Vous avez déposé un dossier chacun de votre côté, c'est bien ça?

On va vous aider !  ;)
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 12 Janvier 2014 à 22:11
Vous n'êtes co-emprunteurs que sur un crédit ?

En tout cas, la décision BDF pour l'un ne vaudra pas pour l'autre...
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 13 Janvier 2014 à 18:20
Bonsoir
[/size]
[/size]
[/size]alors désoler je ne peux pas remplir le tableau de suite car je ne possède pas tous les éléments en effet c'est encore dans les cartons mais je repons a vos question

[/size]les dates de votre moratoire,   il se termine 01mars 2014[/size]- la date de votre recevabilité,  je passe en commission ce vendredi - la date de dépôt de votre dossier de redépôt, il a été redeposer le 16 novembre 2013- la date du passage en commission, je passe le vendredi 17 janvier - la date de séparation de votre femme, nous somme séparer depuis le mois de septembre 2013- Vous avez déposé un dossier chacun de votre côté, c'est bien ça? oui nous avons déposer un dossier chacun de notre coter

concernant le prêt oui c'est un prêt de rachat de crédit avec hypothèque de la maison qui n'est pas la mienne mais je suis en emprunteur principal et mme en co emprunteur car j'avais le plus gros revenue je suppose donc j'aimerais savoir comment ça va se passer
si la commission va suivre la demande de ma conseillère et comment ce passe le reste surtout pour ce prêt là ou on est deux
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: tichat40 le 13 Janvier 2014 à 19:43
2 dossiers donc 2 traitements différents.
En fonction de la CR et/ou de la situation de l'un et l'autre, l'orientation peut-être différente.
Par ex. (fictif hein !) pour une même dette :
L'un n'a pas de CR et est dirigé directement vers une PRP, il y aura effacement pour lui uniquement
L'autre à une CR et un plan est établi avec effacement au bout de 8 ans ou, si la CR le permet, le règlement de la dite dette sur cette même durée

Si les 2 ont une CR ... ben ils règleront à hauteur de leur moyens respectifs le créancier dans le cadre de leur plans

Je sais pas si je suis super claire  ;D
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: zorah0412 le 13 Janvier 2014 à 20:32
Clair pour moi, Tichat ;)
shuet, n'hésitez pas à nous poser des questions si les sigles PRP ou CR ne vous sont pas familiers!  ;)
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 14 Janvier 2014 à 08:20
Merci pour c est réponse alors ma futur ex femme à déjà eu elle la réponse de la commision qui la redirige vers un autre moratoire étant donnée qu'elle a des bien ( maison) mais moi la gestionnaire de mon dossier bdf ma indiquait qu elle allait demander un prp a la commission vendredi je c pas si la commission va suivre .


Mais imaginons que  la commission suive ( ce que je rêve ) qui rembourse les créanciers ???? Car du coup le créancier en commun demande à ma futur ex femme le remboursement alors que moi ça sera effacé c est la que je saisie pas .... Je ne pense pas que les créancier vont accepter de laisser ce que je leur dois

Merci à vous
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 14 Janvier 2014 à 08:26
J'ai du mal à suivre...
La maison appartient à votre ex, mais vous êtes en emprunteur principal d'un prêt avec hypothèque sur cette dernière, c'est ça ?

J'ajoute la date.
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 14 Janvier 2014 à 11:13
Oui c est ça nous avons fais un rachat de crédit avant le de pot du dossier on pensais s en sortir comme ça et j ai été mis en emprunteur principal du à mon salaire ma femme étant à ce moment la en congé maternité et la banque a pris une hypothèque sur la maison qui est  à mon ex femme d un héritage on a un contrat de mariage
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 16 Janvier 2014 à 08:38
Le moratoire pour votre ex prévoit une vente ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 16 Janvier 2014 à 18:18
alors la je ne sais pas du tout j'en ai aucune idée je sais quelle a reçu le courrier lui disant qu'elle venais de déposer le dossier et que maintenant il pouvais y avoir une contestation d'un créancier mais apres je ne sais pas si elle a reçu un autel courrier ou pas .


Moi la commission passe demain donc je devrais en savoir plus dans la semaine prochaine .....
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 16 Janvier 2014 à 18:47
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!  pour demain !!!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 17 Janvier 2014 à 07:04
Pattes et oreilles croisées !
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 17 Janvier 2014 à 07:06
Merci depuis que ma gestionnaire ma dis ce qu'elle voulais demander a la commission je ne dors plus .... Vivement que je sache la décision mais bon après avec les revoir qu'il va y avoir et le passage au jex je me dis que c est loin d être fini ....
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 17 Janvier 2014 à 07:53
Il faudrait vraiment savoir ce que préconise le dossier de votre ex...  :P
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 18 Janvier 2014 à 10:31
la commission l'oriente vers un moratoire de 1 ans mais elle na pas eu a ma connaissance le plan définitif je pense que cela ne devais pas fade ça les 15 jour sont passer donc je pense quelle va avoir un moratoire de 1 ans
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 27 Janvier 2014 à 18:22
bonjour a tous




voila je reviens vers vous pour vous die que je viens de recevoir ce jour mon courrier de la bdf et mon dossier est recevable pour l'orientation en effacement de dette.......




je suis super content j'attend maintenant le délais de 15jours même si je sais que les créancier vont contester cette décision



Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 27 Janvier 2014 à 19:16
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo


C'est bien une PRP qui est préconisée ?

J'attends votre précision pour déplacer votre fil.. et rajoute la date  ;)
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 27 Janvier 2014 à 21:50
 bbbo bbbo bbbo bbbo

Comptez 30 jours : 15 pour retirer le RAR + 15 pour faire recours.
Mais  xxl! xxl! xxl! pour qu'il n'y en ait pas !  ;)
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: biquette59 le 28 Janvier 2014 à 08:50
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 29 Janvier 2014 à 18:33
bonjour


oui c'est une pro qui a été demander par ma gestionnaire et la commission a donner son accord donc la j' attente de passer devant le jex mais ma gestionnaire ma dis que c'était long.




comment rajouter la date ??
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 30 Janvier 2014 à 12:16
elle y est la date....

Si aucun créancier ne s'y oppose, ce n'est pas vous qui allez devant le juge, mais juste votre dossier pour homologation...Et cela peut effectivement prendre un certain temps ;)

Fil déplacé
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 25 Février 2014 à 14:11
re bonjour a tous


alors je viens vers vous pour une question
ce matin je suis allée a la BDF pour savoir si un ou des créancier avait refuser l'orientation en PRP ( en date du 22 janvier 2013) car le délais de 30 jours est passée et là la personne de la BDF me dis que mon dossier est passer ce matin en commission pour la mise en place de mon plan d'effacement de dette et que mes créancier avait 15 jours pour s'y opposée


Mais la je dois dire que je ne comprend plus rien car je pensais déjà que la précédente commission qui a eu lieux le  16 janvier qui a déclarer recevable mon dossier vers une PRP.......


la je suis perdu






Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 25 Février 2014 à 19:04
Le 16 janvier votre dossier  a été déclaré recevable avec orientation vers une PRP.

Vos créanciers avaient effectivement 15 jours pour s'y opposer (on compte 15 jours de plus en tenant compte du délai de retrait d'un RAR pour plus de sûreté).

tous les délais de recours étant donc passés, votre PRP est donc définitivement validée par la BdF et va maintenant être envoyée chez le juge pour homologation..

çà va encore prendre un peu de temps.. mais  tout va très bien !! bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 25 Février 2014 à 22:17
A une petite nuance prés : il peut encore y avoir un recours contre la recommandation... mais qui est très improbable !  ;)
Recours contre l'orientation en PRP (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=11192.msg379922#msg379922)
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 26 Février 2014 à 12:13
je vous remercie énormément  car j'etais dans le doute et la grâce a vous ça va mieux




je voulais vous tirer mon chapeau pour ce que vous faite pour nous qui avons des difficulté car vous nous conseiller sans nous juger et autre


merci mille fois a vous les modérateur mais aussi a tous ceux qui sont ici



Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 26 Février 2014 à 12:29
 ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;) ;)  shuet !!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: biquette59 le 26 Février 2014 à 12:50
 :-* :-* :-* :-* :-*   Shuet !
Titre: Contestation créancier
Posté par: shuet24 le 04 Mai 2014 à 12:13
Bonjour

Je viens vers vous car je suis inquiet mon dossier bd fa été orienter vers une prp sans liquidation  et je viens de recevoir une contestation d un huissier pour une dette de 150000 euro ... Je passe au tribunal fin mai ... J'aimerais savoir ce qu'il va se passer .. Je suis très inquiet...
Merci à vous

Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: ombrelle69 le 04 Mai 2014 à 14:46
Bonjour,

J'ai fusionné vos deux sujets afin que nous arrivions mieux à suivre.

Quel jour ? Quel tribunal ?

Je signale vos inquiétudes à l'équipe  ;)
Titre: Re : Contestation créancier
Posté par: bisane le 04 Mai 2014 à 18:01
Citation de: shuet24 le 04 Mai 2014 à 12:13je viens de recevoir une contestation d un huissier pour une dette de 150000 euro ...
Une contestation ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 05 Mai 2014 à 05:44
Merci d avoir déplacer mon sujet ... Alors c est une convocation le vendredi 23 mai devant le tribunal d instance en audience publique par le greffier pour une contestation d un créancier et non d un huissier .....
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 05 Mai 2014 à 09:54
C'est la PRP qui est contestée ?
Pour quel motif ?
Quelle est la date exacte ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 05 Mai 2014 à 12:52
Oui un créancier s oppose à la prp pour sa créance à lui car il estime que je suis dans la possibilités de payer alors que la banque de France avais mis non .... La date c'est Pour le 23 mai au tribunal d instance
Titre: Re : Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 05 Mai 2014 à 22:27
Citation de: shuet24 le 05 Mai 2014 à 12:52il estime que je suis dans la possibilités de payer
Comment cela est-il précisément formulé ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 06 Mai 2014 à 04:29
Il est marqué ... Nous estiment que mr est redevable des sommes et ceux malgré les difficulté rencontrer
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 06 Mai 2014 à 09:30
Ils évoquent une capacité de remboursement ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: shuet24 le 06 Mai 2014 à 11:04
Oui les terme que j ai mis juste la phrase c est tout ... Alors que la commission  de la banque de France a juger l orientation en prp car justement j en est pas .... Il mette aucun chiffre ... C'est indiquer que sur la convocation je dois fournir les justificatif de ressource et de charge mais c tout la lettre du créancier ne marque pas de montant qu'il souhaite recevoir
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 06 Mai 2014 à 14:47
Il faudra donc vous présenter au tribunal avec tous vos justificatifs de revenus et de charges, afin de prouver que vous n'avez pas de capaciteé de remboursement.

Dans l'immense majorité des cas, au vu de vos ressources, le juge suit la BdF ....
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 09 Mai 2014 à 08:20
Pardon d'insister un peu...
Vous pouvez nous copier le contenu exact de leur courrier ou nous le faire parvenir ?
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 21 Mai 2014 à 07:20
Ca devient urgent !  :P
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: bisane le 23 Mai 2014 à 06:17
 xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: biquette59 le 23 Mai 2014 à 09:08
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: CLO75 le 23 Mai 2014 à 10:56
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: BRUYERE le 23 Mai 2014 à 11:31
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!
Titre: Re : Beaucoup de question avant commission
Posté par: ombrelle69 le 23 Mai 2014 à 12:10
 xxl! xxl! xxl! xxl! xxl!