Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => questions diverses autour du surendettement et autres litiges => Discussion démarrée par: hêtre le 12 Février 2014 à 19:51

Titre: plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 12 Février 2014 à 19:51
Mon cas est parait-il particulier (dixit le gars de la banque d'où je sors, très désappointée).
Il y a un peu plus de 5 ans, j'étais dans une situation très critique, juste divorcée avec mes deux enfants, un ex sur lequel je ne pouvais pas compter (surtout pas du côté pension alimentaire), avec des tas de crédits pris de partout (cofidodo, mediatinus, banque, etc.) qui m'avaient mis dans une panade financière de première. Ça n'allait pas fort du tout - en fait, j'ai fait une belle dépression, avec tentative de suicide et compagnie - je vous passe les détails. J'ai aussi fait un dossier de surendettement à la Banque de France, dossier qui a été déclaré recevable, mais pour 5 ans seulement, avec reconduction des dettes au bout de cette durée (les 5 ans ne suffisaient pas à  tout apurer).
Pendant ces 5 ans, j'ai pu souffler, vivre décemment, me refaire une santé, et suivre une formation. Actuellement, je suis psychothérapeute, très épanouie dans ce travail. Mais je suis débutante (cela fait seulement un an que je suis installée, le "bouche à oreille" met du temps à s'instaurer, je n'ai que très peu de clients) et donc des revenus plus que limités (pour dire la vérité, je dépense plus en location de local et charges diverses que ne me rapportent mes consultations).
Comme le plan arrivait à terme, j'ai redéposé un dossier - et ce dossier a été déclaré irrecevable, parce que j'exerce à présent une profession libérale...
(Je suis assez retournée par cette mesure, quand je vois la difficulté financière que cette activité me crée, mais bon... :-\ )
J'arrive donc au terme du premier plan, et je dois encore quelque chose comme 42000 €uros à divers créanciers.
Je me suis dit : "je vais faire un emprunt à la banque, qui va racheter les diverses créances, et établir un plan sur quelques années, qui me permettra d'apurer le tout". C'est pour cela que je suis allée voir mon banquier préféré cet après-midi.
Mais que nenni!!
J'ai appris avec surprise qu'ils n'avaient pas le droit de racheter ces dettes ??? [size=78%], et que c'était à moi de me mettre en contact avec chaque organisme pour négocier un étalement le plus gérable possible pour moi.[/size]
Oh la la, je vois le gros caca poindre... >:(
J'ai un budget mega serré. Je suis seule avec mes deux ados - leur père est décédé l'année dernière. Je suis salariée d'un côté, mais ai aussi un cabinet qui me coûte beaucoup d'argent. Je ne vois pas comment je pourrais rembourser plus que ce que je fais actuellement - et, en tirant au maximum, j'en prends encore pour 15 ans. Et je dis ça sans avoir contacté les divers créanciers, qui vont sans doute chercher à augmenter les mensualités que je proposerais.
Le plus raisonnable pourrait être de laisser tomber le cabinet, mais alors, je me suicide de nouveau, je vous le dis tout net.
Y a-t-il une autre solution envisageable? ??? ( xxl! )

Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: bisane le 12 Février 2014 à 23:41
Bonjour !

Pardon de le faire un peu cynique : se suicider 2 fois, c'est inhumain et surréaliste...  ;)
Or vous laisseriez une longue queue de comète à vos enfants...

Vous ne nous dîtes pas grand chose de vos revenus (il faudrait pour qu'on se fasse une idée que vous remplissiez ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0), en distinguant bien les 2 revenus) ni de votre activité salariée.

Il est "normal", en tout cas telle que la procédure a été conçue, que votre dossier soit rejeté.

Quen est-il de votre ex, dans tout cela ?
Etait-il co-emprunteur ?
Pourquoi ne vous a-t-il pas versé de PA ?
N'avez-vous droit à aucune "compensation" suite à son décès ?

Pardon de le faire hyper pragmatique, mais il va falloir en passer par là...
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: catsen le 13 Février 2014 à 07:55
Bonjour Hêtre, pouvez vous nous donner les dates précises?

N'avez vous pas la possibilité de choisir un statut type eirl?
Titre: Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: feufolette le 13 Février 2014 à 11:12
Citation de: catsen le 13 Février 2014 à 07:55
Bonjour Hêtre, pouvez vous nous donner les dates précises?

N'avez vous pas la possibilité de choisir un statut type eirl?
si, la seule particularité si elle dépose une déclaration 2035, qu'il faudra opter pour le régime "créances et dettes" et faire une compta d'engagement et pas de trésorerie
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: catsen le 13 Février 2014 à 11:14
tu peux donner une explication rapide Feuf ;D ;D ;D ;D ;)
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: feufolette le 13 Février 2014 à 12:53
elle est psychothérapeute donc relève des bénéfices non commerciaux (prof libérale comme elle indique) .

Passage en EIRL parfaitement possible.

Une des contraintes de l'EIRL est la tenue d'une comptabilité commerciale, alors que les professions libérales tiennent une compta et sont imposées en "recettes-dépenses" c'est à dire en fonction des encaissements et décaissements de l'année civile.

En compta commerciale on fonctionne en "créances et dettes " c'est à dire tu prends en compte en date de facture qu'elle soit payée ou pas, ce qui bouleverse un peu les habitudes.

Je ne sais pas si elle est fiscalement au régime du micro bnc ou de la déclaration contrôlée.  Si elle est en déclaration contrôlée, (imprimé fiscal n°2035) il y a une case à cocher pour basculer en "créances-dettes" .

Simple particularité des PL (le reste ne change pas: déclaration d'affectation )
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: catsen le 13 Février 2014 à 13:12
merci Feuf :-* :-* :-* :-* :-* :-*
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 13 Février 2014 à 18:28
Je suis désolée, mais je ne comprends rien du tout!!!


Cest quoi, l'EIRL?


Je suis auto-entrepreneur, effectivement.


C'est quoi, une "compta d'engagement"???



Titre: Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 13 Février 2014 à 18:53
Citation de: bisane le 12 Février 2014 à 23:41
Bonjour !

Pardon de le faire un peu cynique : se suicider 2 fois, c'est inhumain et surréaliste...  ;)
Or vous laisseriez une longue queue de comète à vos enfants...

Vous ne nous dîtes pas grand chose de vos revenus (il faudrait pour qu'on se fasse une idée que vous remplissiez ce tableau (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.0), en distinguant bien les 2 revenus) ni de votre activité salariée.

Il est "normal", en tout cas telle que la procédure a été conçue, que votre dossier soit rejeté.

Quen est-il de votre ex, dans tout cela ?
Etait-il co-emprunteur ?
Pourquoi ne vous a-t-il pas versé de PA ?
N'avez-vous droit à aucune "compensation" suite à son décès ?

Pardon de le faire hyper pragmatique, mais il va falloir en passer par là...


Bon, je ne suis pas une pro de l'informatique, loin de là, mais j'ai essayé de remplir le tableau. J'ai mis en profession celle où je suis salariée (ergothérapeute), mon activité annexe et libérale n'apparait que dans "autres charges" où j'ai mis le loyer du local que je loue. Je ne peux compter sur aucun revenu; certains mois, je suis à 0; le mieux que j'ai fait jusque là est de 200€.


Mon ex n'était pas co-emprunteur. Je n'avais aucune raison de toucher quoi que ce soit à son décès vu que nous étions divorcés.
Il n'a pas versé de PA essentiellement parce qu'il n'était pas solvable une grande partie du temps (mais même quand il avait un salaire, il ne me versait rien). Je touchais l'allocation de soutien parental, et la CAF essayait de récupérer ce qu'elle m'avançait.
Titre: Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: Smilysoul le 13 Février 2014 à 19:20
Citation de: hêtre le 13 Février 2014 à 18:28
Je suis désolée, mais je ne comprends rien du tout!!!
j'ai demandé à Feuf de venir préciser  ;)

Citation de: hêtre le 13 Février 2014 à 18:28
Cest quoi, l'EIRL?
Quelques explications ci dessous  ;)
https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3791.msg78759#msg78759 (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3791.msg78759#msg78759)

pouvez vous retirer les noms en toutes lettres de vos créanciers de votre tableau ...
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 13 Février 2014 à 19:50
Merci pour ces précisions.


Je ne suis pas sûre d'avoir tout bien compris, mais il semblerait qu'il faudrait que je passe en EIRL pour pouvoir de nouveau déposer un dossier de surendettement, c'est ça?
Au niveau compta, je n'y connais rien de rien... C'est quand même gérable, avec de si faibles revenus?


Bon, en attendant, comme mon plan est terminé ce mois-ci, je n'ai d'autres alternatives que de contacter tous les créanciers et tenter de jouer sur leur compréhension (mais je me fais peu d'illusions...), je suppose.


J'ai retiré (normalement) le nom entier des créanciers du tableau. A moins que j'aie fait une erreur de manip...

Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: catsen le 13 Février 2014 à 20:52
pourquoi ne pas arrêter ce statut le temps de redéposer?
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: zorah0412 le 13 Février 2014 à 21:01
D'autant que vous ne tirez que peu de revenus.... :P
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 13 Février 2014 à 21:12
Bon, je suis bien loin de tout maitriser, mai si j'arrête mon auto-entreprise, je n'ai plus de numéro de SIRET... et donc, je ne peux plus bénéficier du local que j'occupe actuellement.


Ce que vous proposez signifie donc : arrêter mon activité (qui démarre tout juste, mais si je la stoppe, ce n'est pas comme ça que le bouche à oreille va fonctionner), laisser tomber ce local, et déposer un dossier.
Six mois après, s'il a été déclaré recevable, refaire des démarches pour m'installer, retrouver un local, me re-déclarer, etc.?


Je ne suis pas sûre que l'idée me tente, mais si c'est la seule solution possible, pourquoi ne pas l'envisager, bien sûr...
J'avoue être un peu perdue... :-\
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: feufolette le 13 Février 2014 à 22:46

Disons qu'on est en présence de choses incompatibles entre elles et qu'il faut choisir ...

si vous arrêtez l'auto entreprise, vous ne pourrez pas la recréer avant un an.


TAnt que vous êtes auto-entrepreneur vous ne pouvez pas bénéficier du dossier bdf, parce que vous pouvez "bénéficier" de la procédure de sauvegarde (?) des entreprises (communément appelée dépôt de bilan) qui englobe les dettes professionnelles et personnelles.


L EIRL est un cadre juridique spécifique qui permet à l'entrepreneur de séparer son patrimoine personnel et son patrimoine professionnel, et la loi prévoit expréssement qu'il puisse bénéficier de la procédure de surendettement des particuliers. Donc "passer en EIRL" permet de continuer l'activité indépendante en étant élligible au dossier bdf.


Comme vous êtes auto-entrepreneur, oubliez ce que j'ai dit sur les cases à cocher et la déclaration contrôlée. Mais il faudra quand m^me prévoir un investissement personnel minima en compta, et respecter les autres formalités de l'EIRL (cf lien )


Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 14 Février 2014 à 18:54
Question : si je passe en EIRL, je dois attendre un an avant de redéposer un plan à la Banque de France?
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: bisane le 15 Février 2014 à 07:14
Non, justement !  ;)
Si vous passez en EIRL, vous pouvez déposer immédiatement !
Et le changement de statut est rapide.
Reste un petit hic... Quand vous dîtes que ça vous rapporte 0, c'est avant ou après avoir payé le loyer du local ?

Votre tableau est incomplet. Quelle était la capacité de remboursement retenue ?
Les montants inscrits sont ceux restant dus après le plan ?
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 15 Février 2014 à 19:17
Ah, ça pourrait être vraiment une solution... Il faut véritablement que je me penche sur la question.


Quand je dis que ça me rapporte entre 0 et 200 €, c'est avant le paiement du loyer (et c'est avant le paiement de l'URSSAF, en fait...).
Les montants inscrits dans le tableau sont ceux dus actuellement, soit après le plan.
Je remboursais 170€ par mois en tout.
Titre: Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: zorah0412 le 15 Février 2014 à 19:24
Citation de: hêtre le 15 Février 2014 à 19:17



Quand je dis que ça me rapporte entre 0 et 200 €, c'est avant le paiement du loyer (et c'est avant le paiement de l'URSSAF, en fait...).





A mon sens, il y a quand même une une vraie question, là! :P :P :P :P :P :P :P
Titre: Re : Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: feufolette le 15 Février 2014 à 19:49
Citation de: zorah0412 le 15 Février 2014 à 19:24
Citation de: hêtre le 15 Février 2014 à 19:17



Quand je dis que ça me rapporte entre 0 et 200 €, c'est avant le paiement du loyer (et c'est avant le paiement de l'URSSAF, en fait...).





A mon sens, il y a quand même une une vraie question, là! :P :P :P :P :P :P :P


     là aussi, non ? (+haut dans le fil) :



Mon cas est parait-il particulier (dixit le gars de la banque d'où je sors, très désappointée).Il y a un peu plus de 5 ans, j'étais dans une situation très critique, juste divorcée avec mes deux enfants, un ex sur l. Ça n'allait pas fort du tout - en fait, j'ai fait une belle dépression, avec tentative de suicide et compagnie - je vous passe les détails. Pendant ces 5 ans, j'ai pu souffler, vivre décemment, me refaire une santé, et suivre une formation. Actuellement, je suis psychothérapeute, très épanouie dans ce travail. Le plus raisonnable pourrait être de laisser tomber le cabinet, mais alors, je me suicide de suite , je vous le dis tout net.

Concrètement :


1/ l'option EIRL permet de ménager le plan et la continuation de l'activité le temps de voir si elle se développe ou pas 


2/ êtes vous obligée de louer un local extérieur?  N'y a t il pas possibilité d'aménager une pièce de votre domicile et de renégocier les contrats d'assurance (rc pro ou habitation ) en conséquence 
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: zorah0412 le 15 Février 2014 à 19:54
Merci feuf!





Titre: Re : Re : Re : Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: bisane le 15 Février 2014 à 20:13
Citation de: feufolette le 15 Février 2014 à 19:491/ l'option EIRL permet de ménager le plan et la continuation de l'activité le temps de voir si elle se développe ou pas 
Sauf qu'il risque fort de ne pas permettre de payer le loyer, justement !  :P
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: feufolette le 15 Février 2014 à 23:58
d'où mon 2/ quant à la nécessité du local extérieur ou pas ...


(activité non réglementée par un code de déontologie donc pas de contraintes particulières , sachant que m^me pour celles qui relèvent d'un tel code  le local professionnel peut se situer au domicile à condition de respecter les caractéristiques  requises )




par ailleurs, si l'EIRL ne peut plus faire face à ses charges, elle peut déposer une déclaration de cessation de paiements et demander sa liquidation

le tout est d'avoir suffisamment de rigueur pour privilégier le plan et ne pas obérer la trésorerie perso pour continuer trop longtemps une activité pro déficitaire  ;)
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: hêtre le 16 Février 2014 à 17:58
J'avais pensé aménager une pièce chez moi pour éventuellement y exercer l'activité. Sauf que, outre que je n'ai pas vraiment la place, il y a surtout dans mon bail une clause stipulant que je n'y exerce aucune activité professionnelle. C'était d'ailleurs également le cas dans la maison que je louais auparavant, je pense que c'est assez courant dans ma région. Je suis donc contrainte d'avoir un local.
Titre: Re : plan pour 5 ans à renouveler, déclaré irrecevable au bout des 5 ans
Posté par: Nath2309 le 16 Février 2014 à 18:38
J ai une amie psychologue qui louer à mi temps un cabinet dans un cabinet médical et du coup ça lui coûter 50€ par moi pour 2 journée par semaines et en plus ça lui amener de la clientèle car les médecins lui adresser des patients et pourquoi ne pas essayer dans un centre médical communale vous seriez salarié ou vacataire donc plus confortable au niveau frais


Bonne soirée