Forum Entraide Surendettement

procédure de surendettement / Commission de Surendettement / autres litiges judiciaires => mise en place du plan / plan conventionnel de redressement en cours => Discussion démarrée par: mouss le 05 Juin 2014 à 17:45

Titre: dossier recevable
Posté par: mouss le 05 Juin 2014 à 17:45
je viens de recevoir la lettre le dossier et recevable il se passe quoi maitenant bbbo bbbo bbbo bbbo merci
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: Smilysoul le 05 Juin 2014 à 19:23
bonjour Mouss,
Si vous avez le numéro de tel de votre gestionnaire contactez le  ;)
à quelle date précise avez vous déposé votre dossier ?
si je comprends ce n'est pas un refus de votre dossier, mais une demande de documents afin de pouvoir traiter votre dossier
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: Smilysoul le 05 Juin 2014 à 19:26
 Bonjour et bienvenue à vous !

1 - Tout d'abord merci de lire ces billets ! (clic sur le texte en bleu pour accéder aux informations)

- vous n'arrivez plus à gérer votre budget : que faire (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=12.0)
- Liens et informations utiles sur le surendettement (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=13.msg26#msg26)


2 - pouvez vous remplir le tableau se trouvant sur ce fil et le mettre dans votre premier message ? Merci d'avance !
Tableau résumant la situation financière (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051)


3 - Un peu plus long ... pouvez vous nous raconter ce qui vous a amené au surendettement ?
- cela nous permettra de mieux connaitre votre situation !
- nous vous aiderons du mieux que nous pourrons !
- Sur ce site aucun jugement ni critique ! c'est un forum d'entraide !

prenez le temps de tout lire, de remplir ... puis de poser vos questions précises.
Nous nous efforcerons d'y répondre de notre mieux.

Voir également  les lettres types :
lettres type (modèles) (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?board=4.0)
ainsi que :
Trucs et astuces pour filtrer vos appels !!! (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=21.0)

et pour terminer...
nous vous rappelons que vous pouvez à tout moment accéder :
- à vos messages personnels (en haut à droite de la page)
- au mode d'emploi (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=14.0)
- au plan-guide du forum (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=1949.0)
- qu'il est toujours conseillé de se rapprocher de :
   ->  l'association cresus (http://www.cresusalsace.org/mieux-nous-connaitre/le-reseau-cresus.html)
  -> ou autre  association de défense de consommateurs (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=398.0)
  -> et/ou d'un travailleur social (conseillère ESF ou Assistante Sociale
Titre: dossier deposé
Posté par: mouss le 05 Juin 2014 à 19:36
je lai deposer le 19 05 2014 je voulez savoir combien de chance d'etre retenu merci
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: tichat40 le 05 Juin 2014 à 20:01
Impossible à dire ...
Avez vous renvoyés les documents complémentaires demandés par la BDF?
Comme dit + haut, ce n'est pas un refus mais ils ont juste besoin des pièces demandées pour traiter/étudier votre dossier.
Titre: dossier deposé
Posté par: mouss le 05 Juin 2014 à 20:09
oui jai envoyer les documents qui mont demanders maintenant combien de tempts pour me repondre
Titre: Re : dossier deposé
Posté par: Smilysoul le 05 Juin 2014 à 21:05
Citation de: mouss le 05 Juin 2014 à 20:09
oui jai envoyer les documents qui mont demanders maintenant combien de tempts pour me repondre
3 mois maximum ... en moyenne 1 mois 1/2 à  2 mois  ;)
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: zorah0412 le 05 Juin 2014 à 21:19
Si on avait le tableau de votre situation, on pourrait vous conseiller au mieux  ;)
Titre: Re : jaimerais savoir les raisons pour qu'un dossier peu etre refusé
Posté par: mouss le 05 Juin 2014 à 21:28
Citation de: zorah0412 le 05 Juin 2014 à 21:19
Si on avait le tableau de votre situation, on pourrait vous conseiller au mieux  ;)
je voulez dire le secretariat qui decide de retenir ou pas un dossier merci
Titre: Re : Re : jaimerais savoir les raisons pour qu'un dossier peu etre refusé
Posté par: Xavier45 le 05 Juin 2014 à 22:28
Citationje voulez dire le secretariat qui decide de retenir ou pas un dossier merci


Bonjour,


ce n'est pas le secrétariat qui décide si oui ou non un dossier est recevable, et encore moins nous.


C'est uniquement à la commission composé de quelques personnes haut placé de décidé.


Mais si vous voulez que l'ont vous renseigne un peu mieux, il faudrait répondre au questions précédemment posé, comme remplir le tableau et nous expliqué un peu votre situation ....


Et n'ayez pas honte, nous sommes tous dans la même situation ici.
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: BRUYERE le 05 Juin 2014 à 22:59
Pour votre information, voici comment se compose une Commission BdF :

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=4763.msg108741#msg108741
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: mouss le 06 Juin 2014 à 23:04
comment faire pour remplir un tableau merci
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: BRUYERE le 06 Juin 2014 à 23:08
Suivez bien toutes ces indications:

https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=2945.msg59051#msg59051
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: mouss le 07 Juin 2014 à 19:04
je n'arrive pas a telecharger le tableau merci je suis un peu perdu
Titre: Re : jaimerais savoir la raison du refus
Posté par: BRUYERE le 07 Juin 2014 à 20:20
Enregistrez d'abord le tableau sur votre micro et remplissez le suivant les indications du lien que je vous ai mis.

Cliquez sur "répondre", puis sur fichiers joints " et enfin sur "joindre" puis insérez votre fichier xxl! xxl!
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 15 Juin 2014 à 09:24
je viens de recevoir la recevabilité de mon dossier il se passe quoi maitenant merci.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 15 Juin 2014 à 12:29
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo

Fil déplacé, et date ajoutée ! Mais ce serait mieux d'avoir celle de la commission...


  Votre dossier de surendettement est recevable... et maintenant ? (https://forum-entraide-surendettement.fr/index.php?topic=3818.0)
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: Comailles le 15 Juin 2014 à 13:28
Pas cool d'avoir modifié votre premier message :-\
Nos reponses ne sont plus cohérentes >:(
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 02 Octobre 2014 à 20:54
j'ai reçu la recevabilité le 15 juin depui plus rien es normale. merci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 02 Octobre 2014 à 21:25
Citation de: mouss le 02 Octobre 2014 à 20:54
j'ai reçu la recevabilité le 15 juin depui plus rien es normale. merci

En tous cas, cela veut dire qu'il n' y pas eu de recours ..

mais effectivement  vous auriez dû au moins recevoir l'état détaillé des dettes...

N'hésitez pas à recontacter la BdF ;)
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 02 Octobre 2014 à 21:43
Un peu long parfois..
BDF surchargées :P


Rien qui va mal ;)


Mais oui! contactez votre conseiller BDF  ;)
Titre: Re : Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 02 Octobre 2014 à 22:43
Citation de: Comailles le 15 Juin 2014 à 13:28
Pas cool d'avoir modifié votre premier message :-\
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 02 Octobre 2014 à 23:10
Si j'ai reçu l'etat détallé des dettes j'ai oublier de vous le signalé cordialement.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 03 Octobre 2014 à 08:26
A quelle date ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Octobre 2014 à 18:39
j'ai reçu l'etat des dettes le 20 /0772014 ça ve dire quoi Mensualité de remboursement retenue par la commission mreci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 03 Octobre 2014 à 18:43
Citation de: mouss le 03 Octobre 2014 à 18:39
j'ai reçu l'etat des dettes le 20 /0772014 ça ve dire quoi Mensualité de remboursement retenue par la commission mreci

Date rajoutée à votre calendrier.

La mensualité de remboursement  retenue c' est la somme que vous devrez verser chaque mois durant la durée du plan pour rembourser tout ou partie de vos dettes.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Octobre 2014 à 19:10
a partir de combien de temps je commence a payer autre chose la somme retenue doit étre divisé car jai plusieurs créanciers.merci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 03 Octobre 2014 à 19:18
Vous ne commencerez à payer qu'une fois le plan définitif établi.
C'est la BDF qui va décider de la répartition de votre mensualité totale.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 03 Octobre 2014 à 19:22
Citation de: mouss le 03 Octobre 2014 à 19:10
a partir de combien de temps je commence a payer autre chose la somme retenue doit étre divisé car jai plusieurs créanciers.merci

Vous n'avez pas encore reçu de projet de Plan ?

Une fois ce projet accepté par vous-même et les créanciers, la BDf vous adressera le plan définitif avec une date de mise en place. Ce plan répartira effectivement votre CR (Capacité de Remboursement) entre tous vos créanciers.

Ce sera à vous de mettre en place les règlements mensuels, de préférence par virement.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 03 Octobre 2014 à 19:35
tant que vous n'avez pas le plan définitif mettez de coté la somme totale que vous auriez donné aux créanciers.

Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Octobre 2014 à 19:45
je viens d'aprendre que j'ai une lettre avec AR a la poste je la retire demain matin a vtre avis c'est le plan.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 03 Octobre 2014 à 19:47
C'est possible!  ;)


tenez nous au courant!
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 22 Octobre 2014 à 19:22
oui j'ai reçu les mesures recommandées par la commission  tableau d'évolution des remboursements c'est quoi ça JE DOIS ATTENDRE autre chose merci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 22 Octobre 2014 à 23:33
Qu'est il précisé exactement sur ce document ? projet de plan ou plan définitif ?

Y a-t-il une date de mise en application ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 23 Octobre 2014 à 21:17
projet de plan pas de date de mise en application, merci.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 24 Octobre 2014 à 22:47
je n'ai pas eu de reponse SVP
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 24 Octobre 2014 à 22:53
Citation de: mouss le 24 Octobre 2014 à 22:47
je n'ai pas eu de reponse SVP

Nous sommes très peu nombreux en ce moment.. ;)

Si c'est le projet de plan et qu'il vous convient il vous faudra encore un peu de patience car il faut aussi que les créanciers l'acceptent..

Si tout le monde est OK, alors la BdF vous enverra le plan définitif avec une date de début.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 24 Octobre 2014 à 23:04
moi il me convient et si un ou deux créancéanciers n'accepente pas il se passe quoi?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: BRUYERE le 24 Octobre 2014 à 23:08
Citation de: mouss le 24 Octobre 2014 à 23:04
moi il me convient et si un ou deux créancéanciers n'accepente pas il se passe quoi?

La BdF leur imposera en quelque sorte le plan par l'intermédiaires des mesures recommandées.. Cela prendra plus de temps mais ne remettrait pas en cause votre recevabilité..

Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 25 Octobre 2014 à 00:09
je voudrais savoir pourquoi il m'ecrive en l'absence de contestation dans les délais impartis,nous vous informons que le dossier sera trasmis au juge afin qu'il donne force exécutoire à ces mesures.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 25 Octobre 2014 à 15:07
je n'ai pas eu de reponse merci de me repondre
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 25 Octobre 2014 à 15:20
parce que c'est la loi c'est le juge qui va donner forces executoires à vos mesures.

Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 25 Octobre 2014 à 15:25
a votre avis c'est en bonne voie?
Titre: Re : Re : dossier recevable
Posté par: nat83 le 25 Octobre 2014 à 15:34
Citation de: mouss le 25 Octobre 2014 à 00:09
je voudrais savoir pourquoi il m'ecrive en l'absence de contestation dans les délais impartis,nous vous informons que le dossier sera trasmis au juge afin qu'il donne force exécutoire à ces mesures.
c'est sans doute lié à un effacement partiel de dettes en fin de plan ? En fait je suis en attente comme vous , une lettre a chercher lundi qui sera je pense la même que la votre ....A mon avis le plan suit son cours...rien d'inquietant....
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 25 Octobre 2014 à 15:57
oui je pense parce que en fin de lettre Ya écrie  , de plus, constatant l'insolvabilité partielle des débiteurs ,la commission recommande l'effacement partiel ou total de dettes du dossier selon les modalités décrites dans le document ci-joint
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 25 Octobre 2014 à 16:13
c'est en bonne voie puisque vous allez avoir une PRP avec effacement partiel des dettes, ce qui oblige homologation par le juge.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 29 Octobre 2014 à 17:58
que pensez vous ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 29 Octobre 2014 à 18:09
ce n'est pas donné à beaucoup de dossiers d'avoir un effacement partiel de ses dettes.

Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 29 Octobre 2014 à 18:23
merci ça me réconforte
Titre: Re : Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 29 Octobre 2014 à 20:41
Citation de: mouss le 25 Octobre 2014 à 15:07
je n'ai pas eu de reponse merci de me repondre


3ème fois!  :P


Mouss, nous sommes tous bénévoles sur ce forum et notre équipe est très limitée.


Certains d'entres nous travaillent toute la journée et nous passons sur le forum avant ou après le boulot, et d'autres ont des activités extérieures.
Nous ne pouvons pas toujours répondre du tac au tac.
Merci respecter l'esprit de ce forum. ;)
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 31 Octobre 2014 à 19:14
je suis désolé je m'excuse beaucoup et merci encore.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 31 Octobre 2014 à 19:16
 ;)


Le surendettement est un long fleuve de patience  ;)
Titre: Re : Re : dossier recevable
Posté par: nat83 le 31 Octobre 2014 à 19:58
Citation de: agathe le 29 Octobre 2014 à 18:09
ce n'est pas donné à beaucoup de dossiers d'avoir un effacement partiel de ses dettes.


Mais cela veut dire que tous les plans arrivent à être épurer à la fin ?

Titre: Re : Re : Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 31 Octobre 2014 à 20:00
Citation de: nat83 le 31 Octobre 2014 à 19:58
Citation de: agathe le 29 Octobre 2014 à 18:09
ce n'est pas donné à beaucoup de dossiers d'avoir un effacement partiel de ses dettes.


Mais cela veut dire que tous les plans arrivent à être épurer à la fin ?


Une majorité mais on ne connait pas ça, nous nath!  :D :D :D :D :D :D :D :D
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: nat83 le 31 Octobre 2014 à 20:06
Non sauf miracle  ;D
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: zorah0412 le 31 Octobre 2014 à 20:30
Mouss,


les situations des surendettés sont rarement comparables. ;)



Titre: Re : Mesures recommandées élaborées et ensuite ?
Posté par: mouss le 01 Avril 2015 à 22:18
Jai déposé un dossier qui fut recevable par la commission un plan a était mis en place ma situation est en bonne voie, la question es que je peux économiser 2ou3000e pour acheter une voiture merci .
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 01 Avril 2015 à 22:43
Merci de rester sur votre fil pour poser vos questions et de ne pas les poser sur d'autres fils !  ;)
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 01 Avril 2015 à 22:48
Où en est votre procédure ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 02 Avril 2015 à 21:07
bonjour,pour ma procédure le juge du tribunal a conféré exécutoire aux mesure élaborées par la commission.ces mesures consisent en un remboursement de vos dettes et/ou en un report de celles-ci.je commence a payer des mmensualiés a partire octobre2015
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 02 Avril 2015 à 21:13
 bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo bbbo
Titre: Re : Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 02 Avril 2015 à 21:49
Citation de: mouss le 02 Avril 2015 à 21:07
bonjour,pour ma procédure le juge du tribunal a conféré exécutoire aux mesure élaborées par la commission.ces mesures consisent en un remboursement de vos dettes et/ou en un report de celles-ci.je commence a payer des mmensualiés a partire octobre2015
A quelle date, ces mesures ?

Pourquoi ne commencez-vous à rembourser qu'en octobre 2015 ?

Comment pourriez-vous épargner ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 02 Avril 2015 à 22:13
la mise du plan en place avec un moratoire de 2ans voila pourquoi je commence octobre 2015 pour épargné je conte mettre 150e par mois
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 02 Avril 2015 à 22:58
Pourriez-vous nous indiquer la date de mise en place du plan ?
Et nous expliquer pourquoi vous ne commencez à payer qu'en octobre 2015 ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 11:11
La date decembre 2014 du mis en place pour le paiement c'est le tableau que j'ai reçu peut être parce que il ya eu un effacement partiel.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 03 Avril 2015 à 11:15
il ya bien une explication sur votre plan pour un report de douze mois.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 11:32
Parce que il faut remboursé tout les mois le découvert à ma banque qui est de plus de 500 et le plan prévoit justement 580 e.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 03 Avril 2015 à 11:35
il n'y a donc pas un report de 12 mois mais un reglement pendant 12 mois a votre banque, un decouvert est un credit.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 11:53
C'est ça OK merci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: Sulky77 le 03 Avril 2015 à 12:37
Bonjour mouss


Il s'est passée combien de tempse entre les mesures recommandées élaborées et la mise en exécution du juge ?


Merci
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 13:10
3 mois
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: Sulky77 le 03 Avril 2015 à 13:12
Si c'est pas indiscret quel région de France ?


Et avez vous eu des créanciers qui ont contesté les mesures recommandées élaborées ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 14:03
Région du Rhône non au qu'un créanciers n'a conteste
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: Sulky77 le 03 Avril 2015 à 20:10
3 mois après la date de prise en compte de votre courriers de mesures recommandées elaborees ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 03 Avril 2015 à 20:50
oui 3 mois après, votre dossier et en bonne voie.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: Sulky77 le 03 Avril 2015 à 21:36
Je l'espère.. xxl!
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 04 Avril 2015 à 07:06
Je répète donc ma question : comment seriez-vous en capacité d'épargner 150 € par mois avec un plan ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 09:00
Je travaille j'ai un salaire une fois j'ai payer toutes les charges plus la mensualités du crédit que le plan stipule il me reste pour vivre
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: bisane le 04 Avril 2015 à 09:34
Vos revenus n'ont pas changé depuis la mise en place du plan ?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 10:14
Seulement les revenus de ma femme
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 04 Avril 2015 à 10:27
vos avez deposé à 2?
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 10:32
Oui
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 04 Avril 2015 à 10:42
De combien le salaire de Mme est augmenté et depuis quelle date.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 11:12
Non le salaire de madame n'a pas augmenter il a baissé de la moitié
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 04 Avril 2015 à 11:22
alors comment faites vous pour mettre 150 euros de coté tous les mois ?????????
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 11:47
J'ai pas dit que je vais mettre 150 à côté j'espère pouvoir mettre à côté.    J'AI UNE QUESTION VOUS ME POSÉ SES QUESTIONS POUR REPONDRE A MA QUESTION OU VOUS VOULEZ SAVOIR Par apport à votre dossier si c'est ça posé moi clairement vos questions je vous aide avec plaisir moi aussi on m'a aidé sur le forum.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 04 Avril 2015 à 13:11
cela semble tellement improbable de mettre 150 euros de coté tous les mois avec un plan et que vous écriviez que votre épouse avez changé de salaire (sans précision) celà provoque les questions.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 14:17
Entre la recevabilité de la BDF et le plan définitif on remboursé pas les crédits pendant 6mois voilà pourquoi on a respirer.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: agathe le 04 Avril 2015 à 14:25
en fait c'est pour les autres forumeurs, il est bon de préciser pour qu'ils ne se fassent pas d'illusions.
Titre: Re : dossier recevable
Posté par: mouss le 04 Avril 2015 à 14:38
C'est vrai j'étais dans la même situation, mais sachez pendant le moratoire on rembourse plus les crédits il faut mettre l'argent a côté pour faire face au moment lorsque on commence à rembourser. Je vous demande de m'excuser de m'avoir mal exprimée bonne chance à tous.